2015-12-15_séance extraordinaire du budget
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2015-12-15_séance extraordinaire du budget
Le 15 décembre 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du budget tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 15 décembre 2015 à 18 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr Bourdeau, maire Monsieur Roger D’Antonio, conseiller Monsieur Julien Leclerc, conseiller Monsieur Jean-Pierre Brazeau, conseiller Monsieur David Beauregard-Paquin, conseiller Monsieur Guy Jodoin, conseiller Monsieur Yves de Repentigny, conseiller AUSSI PRÉSENTS Monsieur Ron Kelley, directeur général et secrétaire-trésorier Madame Lily Ducharme, directrice générale adjointe, secrétaire-trésorière adjointe et greffière ******************************************************************** Le conseil constate que l’avis de convocation a été signifié tel que requis par le Code municipal du Québec, aux membres du conseil qui ne sont pas présents à l’ouverture de la séance, et mention en est fait dans le procès-verbal de la séance. 2015-12-181 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU DE PROCÉDER à l’ouverture de la séance extraordinaire du budget du conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil du 15 décembre 2015 à 18 h 30. ADOPTÉE 2015-12-182 2. MOT DU MAIRE 3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Il est PROPOSÉ par monsieur Julien Leclerc et RÉSOLU QUE l’ordre du jour de la séance extraordinaire du budget du conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil du 15 décembre 2015 soit et il est, par les présentes, adopté comme suit : 1 Ouverture de la séance 2 Mot du maire 3 4 5 Adoption de l’ordre du jour Adoption du budget 2016 Adoption du programme triennal d’immobilisations 2016-2017-2018 Le 15 décembre 2015 6 7 Période de questions sur les sujets spécifiques relatifs au budget Levée de la séance ADOPTÉE 2015-12-183 4. ADOPTION DU BUDGET 2016 CONSIDÉRANT QUE selon l’article 954 du Code municipal du Québec, le conseil doit préparer et adopter le budget pour le prochain exercice financier en y prévoyant des revenus au moins égaux aux dépenses qui y figurent; Il est PROPOSÉ par monsieur Guy Jodoin et RÉSOLU D’ADOPTER les prévisions budgétaires pour l’exercice financier 2016 se détaillant comme suit : REVENUS 2016 Taxes sur la valeur foncière Taxes sur une autre base Autres revenus TOTAL DES REVENUS 1 536 008 $ 907 172 $ 173 817 $ 2 616 997 $ DÉPENSES 2016 Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Sante et Bien-être Aménagement et urbanisme Loisirs et culture Financement et réserve affectée TOTAL DES DÉPENSES 581 157 $ 446 760 $ 307 408 $ 753 535 $ 12 873 $ 104 536 $ 224 558 $ 186 170 $ 2 616 997 $ DE DISTRIBUER un document explicatif du budget à chaque adresse civique sur le territoire de la municipalité; DE TRANSMETTRE, dans les soixante (60) prochains jours, au ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, le budget adopté sur le formulaire prescrit par le Ministère. ADOPTÉE 2015-12-184 5. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS 2016-2017-2018 CONSIDÉRANT QUE selon l’article 953.1 du Code municipal du Québec, le conseil doit, au plus tard le 31 décembre de chaque année, adopter le programme des immobilisations de la municipalité pour les trois exercices financiers subséquents; Il est PROPOSÉ par monsieur Jean-Pierre Brazeau et RÉSOLU Le 15 décembre 2015 QUE le programme des dépenses d’immobilisations pour les années 2016-2017-2018 totalisant un montant de l’ordre de cent quinze mille dollars (115 000 $) soit et il est, par les présentes, adopté comme suit : TITRE DU PROJET Remplacer le toit du garage municipal Acquisition d’un véhicule pour le service des travaux publics Évaluation et mise aux normes des bâtiments municipaux TOTAL 2016 2017 2018 TOTAL 25 000 $ 25 000 $ 60 000 $ 60 000 $ 85 000 $ 15 000 $ 15 000 $ 30 000 $ 15 000 $ 15 000 $ 115 000 $ ADOPTÉE 2015-12-185 6. PÉRIODE DE QUESTIONS RELATIFS AU BUDGET 7. LEVÉE DE LA SÉANCE SUR LES SUJETS SPÉCIFIQUES Il est PROPOSÉ par monsieur Guy Jodoin et RÉSOLU DE LEVER la séance extraordinaire du budget du 15 décembre 2015 à 18 h 50. ADOPTÉE MUNICIPALITÉ DE TERRASSE-VAUDREUIL Michel Jr Bourdeau Maire Lily Ducharme Greffière