Prod Use Rights Supplement TEMPLATE v.1.0
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SUPPLEMENT AUX DROITS D'UTILISATION DU PRODUIT POUR SYMANTEC : ADVANCED THREAT PROTECTION Ce Supplément aux Droits d'Utilisation du Produit (« Supplément ») contient des conditions générales supplémentaires pour le Logiciel sous licence conformément au Contrat de licence Symantec (« Contrat de licence ») entre Symantec Corporation et/ou ses filiales et Vous en tant qu'individu, société ou entité juridique qui utiliserez le Logiciel sous licence (ci-après « Vous », « Votre » ou « Vos »). Les termes en majuscules utilisés dans le présent Supplément sans y être définis le sont dans le Contrat de licence. En cas de conflit entre les conditions générales du Contrat de licence et ce Supplément, les conditions générales de ce Supplément prévaudront. EN TELECHARGEANT, INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL SOUS LICENCE, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER AUX DROITS D'UTILISATION DU PRODUIT DE CE SUPPLEMENT, EN PLUS DES CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES DROITS D'UTILISATION DU PRODUIT APPLICABLES AU LOGICIEL SOUS LICENCE, NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL SOUS LICENCE. Dans le cadre de ce Supplément, le Logiciel sous licence est : Symantec Advanced Threat Protection 1. DÉFINITIONS. « Logiciel de restauration » désigne une copie du Logiciel sous licence que Symantec Vous fournit pour la restauration du Logiciel sous licence sur le Matériel dédié ou la Technologie de virtualisation Symantec. « SEPM Database Log Collector » désigne le logiciel Symantec que Vous pouvez installer séparément du Logiciel sous licence, selon Votre choix, qui extrait les données de Votre produit Symantec Endpoint Protection Manager (« SEPM ») et communique avec le Logiciel sous licence pour permettre l'exécution du Logiciel sous licence. « SEPM Database Log Collector » inclut toute documentation de programme associée comprise dans, ou fournie pour être utilisée avec SEPM Database Log Collector. « Utilisateur » désigne une personne physique et/ou un appareil autorisé par Vous-même à utiliser le Logiciel sous licence et/ou à bénéficier de son utilisation, ou une personne physique et/ou un appareil qui utilise une partie du produit ou du service. 2. DROITS ET LIMITES D'UTILISATION. A. B. C. D. E. Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel sous licence pour le nombre d'Utilisateur(s) autorisé(s) et dans le cadre des Niveaux d'utilisation décrits dans les Documents de licence applicables (en vertu de la Section 14 du Contrat de licence). Votre Document de licence constitue le justificatif de Vos droits à réaliser ou à utiliser des copies du Logiciel sous licence. Si aucun Document de licence n'accompagne, ne précède ou ne suit cette licence, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel sous licence. Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel sous licence sur une appliance matérielle dédiée Symantec (« Matériel dédié Symantec ») ou via les technologies des plates-formes de virtualisation citées dans la Documentation (« Technologie de virtualisation »). Vous devez disposer d'une licence attribuée à chaque Utilisateur pour lequel Vous utilisez le Logiciel sous licence, utilisé conjointement avec le Matériel dédié Symantec ou la Technologie de virtualisation. Le Document de licence applicable constituera le justificatif de Votre droit d'utiliser le Logiciel sous licence avec le Matériel dédié Symantec et/ou la Technologie de virtualisation dans la quantité qui y est stipulée. Vous pouvez utiliser le Logiciel de restauration pour rétablir la fonctionnalité d'origine du Logiciel sous licence sur le Matériel dédié Symantec ou la Technologie virtuelle, s'il y a lieu, au cas où le Logiciel sous licence serait endommagé ou deviendrait inutilisable. Votre droit d'utilisation de chaque Licence utilisateur du Logiciel sous licence est conditionné par la détention d'une Licence utilisateur correspondante de Symantec Endpoint Protection, qui est une licence séparée. Sous réserve du respect de Votre part des conditions générales du présent Contrat de licence, Symantec Vous concède une licence d'utilisation de SEPM Database Log Collector non exclusive et non transférable Prod Use Rights Supplement TEMPLATE v.1.0_25APRIL2016 1 pour un nombre de postes commercialement raisonnable uniquement dans le cadre de Votre utilisation sous licence du Logiciel sous licence et uniquement pour la durée indiquée dans le Document de licence applicable pour le Logiciel sous licence (en vertu de la Section 14 du Contrat de licence). Vous ne pouvez pas utiliser SEPM Database Log Collector avec un autre logiciel. L'installation de SEPM Database Log Collector représente Votre consentement pour la création de nouveaux services qui s'exécutent sur Votre serveur SEPM et acceptent les requêtes HTTP du Logiciel sous licence. La maintenance/le support acheté(e) pour la licence et couvrant Votre utilisation du Logiciel sous licence doit également s'appliquer à Votre utilisation de SEPM Database Log Collector. La mise à disposition par Symantec de tout service de maintenance/support de ce type est soumise aux politiques et procédures de maintenance/support Symantec alors en vigueur. F. API Symantec. i. Licence de développement. Si vous recevez une ou plusieurs API dans le cadre du Logiciel sous licence, Vous êtes en droit, dans le cadre du présent Contrat de licence, d'utiliser un nombre illimité de copies de ces API uniquement afin de concevoir, développer, tester, utiliser et démontrer l'intégration du Logiciel sous licence avec Vos systèmes existants, avec d'autres produits Symantec ou avec des produits tiers, ou d'autres utilisations spécifiquement décrites dans la Documentation, le cas échéant. Cette licence d'API doit être acquise en supplément des autres licences octroyées pour toute autre partie du Logiciel sous licence que Vous avez acquis dans le cadre du présent Contrat de licence. Vous n'aurez aucun droit de modification ou d'altération des API, et Vous pourrez utiliser les API uniquement conjointement à Votre utilisation sous licence des produits de Logiciel sous licence applicables. ii. Code non redistribuable. Les API ne peuvent être utilisées que par Vous pour Votre usage interne, sauf indication contraire dans le présent Contrat de licence, et ne peuvent être distribuées, seules ou intégrées dans d'autres codes ou produits, par Vous à un quelconque tiers de quelque manière que ce soit. iii. Code open source. Vos droits de licence relatifs aux API sont applicables sous réserve que Vous ne procédiez pas à la création d'œuvres dérivées sur les API d'une quelconque manière qui entraînerait la mise en open source du code de tout ou partie des API. Le « Code open source » désigne un programme logiciel mis sous licence selon des conditions qui nécessitent la divulgation à des parties autres que le concédant des éléments sources du programme logiciel ou de ses modifications, ou de tout élément source de tout autre programme logiciel avec lequel le logiciel en open source doit fonctionner, ou qui constituent l'obligation de distribuer toute partie de tout programme logiciel avec lequel le logiciel en open source est utilisé. Les Code open source incluent, sans limitation, tout logiciel mis sous licence en vertu de la Licence publique générale GNU. iv. Consultants tiers. Vous pouvez autoriser des consultants tiers à exercer en Votre nom le droit concédé dans cette Section sous réserve que : (a) Vous garantissiez que ces consultants acceptent les conditions applicables du présent Contrat de licence ; et (b) Vous indemnisiez Symantec en cas de manquement à toute disposition du présent Contrat de licence de la part de ces consultants. v. Exclusion de garantie. LES API SONT FOURNIES « EN L'ÉTAT », À L'EXCLUSION DE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON OU TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE. EN OUTRE, SYMANTEC NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE EN VERTU DE QUELQUE THÉORIE QUE CE SOIT, POUR TOUS DOMMAGES SUBIS PAR VOUS OU PAR UN AUTRE UTILISATEUR DES API OU DE TOUTE APPLICATION FOURNIE PAR VOUS ET DÉVELOPPÉE À L'AIDE DES API. vi. Exclusion de responsabilité de développement : NONOBSTANT TOUTE AUTRE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, LES ÉLÉMENTS SUIVANTS SERONT APPLICABLES AUX API : LES API PEUVENT VOUS AUTORISER À INTÉGRER LE LOGICIEL SOUS LICENCE À VOS SYSTÈMES EXISTANTS, D'AUTRES PRODUITS SYMANTEC OU DES PRODUITS TIERS, SOUS RÉSERVE DES LIMITATIONS DÉFINIES DANS LA PRÉSENTE SECTION. SYMANTEC NE SERA EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE D'UNE TELLE INTÉGRATION OU D'ACTIVITÉS DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROGRAMMATION ENTREPRISES PAR VOUS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'UTILISATION DES API À D'AUTRES FINS QUE LES FINS INITIALES. SI VOUS NE RESPECTEZ PAS LE NIVEAU APPROPRIÉ DE COMPÉTENCES ET DE DILIGENCE DANS VOS ACTIVITÉS DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROGRAMMATION, L'INTÉGRATION DU LOGICIEL SOUS LICENCE À VOS SYSTÈMES EXISTANTS, D'AUTRES PRODUITS SYMANTEC OU DES PRODUITS TIERS PEUT PROVOQUER DES ERREURS OU DES PROBLÈMES DANS L'UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SOUS LICENCE. VOUS POUVEZ UTILISER LES API POUR INTÉGRER LE LOGICIEL SOUS LICENCE À VOS SYSTÈMES EXISTANTS, D'AUTRES PRODUITS SYMANTEC OU DES PRODUITS TIERS À VOS PROPRES RISQUES. SYMANTEC NE PEUT ÊTRE Prod Use Rights Supplement TEMPLATE v.1.0_25APRIL2016 2 TENUE RESPONSABLE POUR TOUTE UTILISATION DES API À D'AUTRES FINS OU POUR TOUTE DÉFAILLANCE DES API ET/OU DU LOGICIEL SOUS LICENCE DUE À VOTRE INCAPACITÉ À DÉVELOPPER, PROGRAMMER, INSTALLER, CONFIGURER ET CONTRÔLER CORRECTEMENT L'INTÉGRATION DU LOGICIEL SOUS LICENCE À VOS SYSTÈMES EXISTANTS, D'AUTRES PRODUITS SYMANTEC OU DES PRODUITS TIERS. G. Utilisation du Logiciel Java. Le Logiciel sous licence contient un logiciel Java sous licence Oracle Corporation.Votre utilisation de la partie Java du Logiciel sous licence (« Logiciel Java ») est soumise aux conditions supplémentaires suivantes : 1. Restrictions relatives à la Technologie Java. Vous n'êtes pas autorisé à créer, modifier, changer le comportement ou autoriser les titulaires de licence Symantec à créer, modifier ou changer le comportement des catégories, interfaces ou sous-packages qui sont d'une quelconque façon identifiés comme « java », « javax », « sun » ou convention similaire, tel que spécifié par Oracle sous un quelconque intitulé de convention. Dans l'éventualité où Symantec crée une ou des API supplémentaires qui : (a) étendent la fonctionnalité d'un Environnement Java ; et (b) sont exposées aux développeurs d'un logiciel tiers pour le développement d'un logiciel supplémentaire qui implique ladite API supplémentaire, Symantec doit immédiatement communiquer largement des données de spécification précises sur ladite API pour un usage libre de tous les développeurs. 2. Marques commerciales et Logos. Le présent Contrat de licence ne Vous autorise pas à utiliser un nom, une marque commerciale, une marque de service, un logo ni une icône d'Oracle America, Inc. Vous acceptez qu'Oracle soit propriétaire de la marque commerciale Java et de toutes les marques commerciales, tous les logos, toutes les icônes lié/es à Java, notamment Coffee Cup et Duke (« Marques Java ») et convenez de : (a) respecter les Directives en matière de marque commerciales de Java publiées à l'adresse http://www.oracle.com/us/legal/third-party-trademarks/index.html ; (b) ne rien faire qui puisse violer ou entraver les droits d'Oracle sur les Marques Java ; et (c) assister Oracle pour protéger ces droits, notamment en attribuant à Oracle tous les droits acquis par Symantec sur une quelconque Marque Java. 3. Code source. Le Logiciel Java peut contenir un code source qui, sauf dans le cas d'une licence expresse établie à d'autres fins, est fourni uniquement à des fins de référence, conformément aux conditions générales du présent Contrat de licence. Le code source ne peut être redistribué, à moins d'une stipulation expresse contraire dans les présentes conditions générales du Contrat de licence. 4. Code tiers. Des avis de droits d'auteur et termes de contrat de licence supplémentaires applicables aux différentes parties du Logiciel Java sont stipulées dans le fichier THIRDPARTYLICENSEREADME.txt. 5. Caractéristiques commerciales. L'utilisation des Caractéristiques commerciales à des fins d'exploitation commerciale ou de production requiert une licence indépendante remise par Oracle. « Caractéristiques commerciales » désigne tous les éléments identifiés dans la documentation du Logiciel Java accessible à l'adresse http://www.oracle.com/technetwork/java/javase/documentation/index.html". Aucune disposition du présent Contrat de licence ne vous octroie un quelconque droit d'utilisation des Caractéristiques commerciales du Logiciel Java. PROD_USE_RIGHTS_SUPP_(EULA v.2)_ Symantec : Advanced Threat Protection _ 16Aug2016 Prod Use Rights Supplement TEMPLATE v.1.0_25APRIL2016 3