Histoire des droits de l`homme

Histoire des droits de l’homme (UP 13594)
Semestre d’automne 2014-2015 - Enseignant : Martial MATHIEU
Plan du cours
Introduction : objet et enjeux de l’histoire des droits de l’homme
§ 1. – Les droits de l’homme, une idée historiquement située
§ 2. – Le vocabulaire des droits, reflet de l’histoire
§ 3. – L’histoire et la question de l’universalité des droits de l’homme
Première partie
De la philosophie au droit politique : les droits naturels de l’homme
Chapitre I – L’invention des « droits naturels de l’homme »
§ 1. – Les fondements historiques des droits de l’homme : une longue généalogie
 Les fondements philosophiques et religieux : l’héritage de l’Antiquité grécoromaine (homme et citoyen ; humanité et dignité) ; l’héritage du christianisme
(fraternité et égalité ; vérité et liberté).
 Les fondements politiques et juridiques : le droit naturel classique ; l’humanisme et
la scolastique espagnole ; l’individu face au pouvoir : contractualisme et
absolutisme.
 Temps modernes et réforme religieuse : la fin de l’universalisme médiéval ; Grotius
et l’école du droit naturel moderne.
§ 2. – Les premiers théoriciens des droits naturels de l’homme
 Hobbes ou les droits sacrifiés.
 Locke ou les droits exaltés.
 Rousseau ou les droits régénérés.
Chapitre II – Révolutions anglaises et révolution américaine : le poids
politique des droits naturels
§ 1. – Les révolutions anglaises et la question des libertés
 La question de la tolérance religieuse.
 L’exaltation des libertés anglaises.
 Libéralisme et contractualisme.
§ 2. – La révolution américaine et les droits naturels
 Les droits de l’homme au service de l’indépendance.
 Entre libertés anglaises et droits naturels de l’homme.
Chapitre III – La Révolution française : les droits naturels et la loi
§ 1. – Les droits de l’homme au service de la Révolution
 La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.
 Droits naturels, constitution et souveraineté de la loi.
§ 2. – Les déclarations de 1793 et 1795
 Le recul du jusnaturalisme : des droits de l’homme aux droits du citoyen.
 Droits et devoirs du citoyen.
§ 3. – Les limites de l’universalisme
 Le statut des femmes.
 La question de l’esclavage.
Deuxième partie
Les droits de l’homme dans l’État : les droits du citoyen
Chapitre I – Libéralisme et droits de l’homme au XIXe siècle
§ 1. – L’émergence des libertés publiques en France
 Le « droit public des Français » et les « immortels principes de 1789 ».
 Les nouveaux principes reconnus par les lois de la IIIe République.
§ 2. – L’influence du modèle français
 La réception du modèle français en Europe.
 La constitutionnalisation des droits de l’homme hors d’Europe.
§ 3. – Les autres modèles
 Le modèle anglo-saxon des « droits civils ».
 Le modèle allemand des « droits fondamentaux ».
Chapitre II – Les résistances au modèle libéral : condamnations et
critiques des droits de l’homme
§ 1. – Le rejet des droits de l’homme
 La critique conservatrice (la pensée contre-révolutionnaire et les droits de
l’homme ; l’Église romaine et les droits de l’homme).
 La critique utilitariste des droits de l’homme.
§ 2. – Une autre conception des droits de l’homme
 La Révolution française et la question de l’égalité.
 Les doctrines socialistes et le rejet de la conception individualiste des droits de
l’homme (le socialisme utopique ; la critique marxiste).
Chapitre III – La crise des droits de l’homme dans les démocraties (fin
XIXe - début XXe siècle )
§ 1. – Les doctrines sociales et l’évolution du contenu des droits
 Les droits des citoyens dans les constitutions de l’Europe nouvelle.
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 Les droits sociaux en France.
§ 2. – Le triomphe du positivisme juridique et la contestation du statut des droits
 Le procès des Lumières.
 L’influence du darwinisme social sur la législation.
§ 3. – Les empires coloniaux et les droits de l’homme
 Mission de civilisation et droits de l’homme.
 Le statut des indigènes.
Chapitre IV – Les droits de l’homme et les totalitarismes
§ 1. – La perversion des droits de l’homme par le communisme
 La révolution, cause supérieure aux libertés individuelles.
 Les droits fondamentaux des citoyens dans la constitution de l’URSS.
§ 2. – La négation des droits de l’homme par le fascisme et le nazisme
 Fascisme et soumission de l’individu à l’État.
 État, nation et race : la négation des droits de l’individu par l’idéologie nationalsocialiste.
Troisième partie
Les droits de l’homme contre l’État :
l’internationalisation des droits de l’homme
Chapitre I – La genèse de l’internationalisation des droits de l’homme
§ 1. – La genèse de l’internationalisation des droits de l’homme
 La doctrine internationaliste et la notion de droits internationaux de l’homme.
 La SDN et la question des minorités.
§ 2. – Les conventions internationales et les « lois de l’humanité »
 La convention de Genève.
 Les « interventions d’humanité » ; la clause de Martens.
Chapitre II – Les droits de l’homme et le nouvel ordre international
après 1945
§ 1. – La création de l’ONU et la Déclaration universelle des droits de l’homme.
 Les droits de l’homme pendant la Seconde guerre mondiale (« a war slogan » ?).
 Les droits de l’homme et la création de l’ONU (conférence de Dumbarton Oaks ;
charte de San Francisco ; création de la commission des droits de l’homme).
 La rédaction et l’adoption de la DUDH.
§ 2. – De la Déclaration aux conventions : les pactes de 1966 et le comité des droits de
l’homme.
 L’objectif poursuivi.
 La question du nombre de traités.
 L’adoption des conventions de 1966.
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Chapitre III – Réaliser l’idéal onusien ? Les systèmes régionaux de
protection des droits de l’homme
§ 1. – Le système américain
 La « Déclaration des droits et des devoirs de l’homme » de l’OEA (1948).
 La Convention américaine des droits de l’homme (1969) et la Cour interaméricaine
des droits de l’homme.
§ 2. – Le système européen
 La protection des droits de l’homme en Europe : la création du Conseil de l’Europe
et la Convention de 1950.
 Le développement du contrôle juridictionnel.
 L’UE et les droits fondamentaux.
§ 3. – La diversification des systèmes régionaux et la question de l’universalité des
droits
 Conférence de Téhéran (1968) ; conférence de Vienne (1993).
 Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (1981) ; Déclaration
islamique universelle des droits de l’homme (1981) ; Déclaration des droits de
l’homme en islam (1990) ; Charte arabe des droits de l’homme (2004).
Chapitre IV – Les droits de l’homme et le droit pénal international
§ 1. – Une idée ancienne
 Des incriminations spéciales : la reconnaissance du crime de génocide.
 Crimes de guerre et crimes contre l’humanité.
§ 2. – La lente émergence de la justice pénale internationale
 Des juridictions spéciales : les tribunaux ad hoc créés à la fin de la seconde guerre
mondiale.
 Des TPI à la CPI.
Conclusion : Les droits de l’homme en France depuis 1945
§ 1. – Le difficile retour aux déclarations de droits
 L’élan de la Libération et le compromis de 1946.
 1958 et le renvoi à l’histoire.
§ 2. – Le développement des garanties
 La création du Conseil constitutionnel et l’évolution du contrôle de
constitutionnalité.
 L’influence de la CEDH.
§ 3. – La réception du droit international des droits de l’homme : le choc des modèles
 Laïcité et liberté religieuse.
 Citoyenneté et droits des minorités.
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Modalités d’évaluation
La note finale dans la matière est attribuée à l’issue d’un contrôle continu prenant en
compte les exercices suivants :

Un exposé oral (20 à 30 minutes, en français) sur un sujet choisi par l’étudiant sur
une liste proposée par l’enseignant en début de semestre. La note d’exposé entre
pour 50 % dans le calcul de la note finale.

Un devoir écrit (3000 à 4000 mots, en français ou en anglais) sur un sujet choisi par
l’étudiant (entre deux sujets proposés par l’enseignant). La note de devoir écrit
entre pour 50 % dans le calcul de la note finale.

La participation lors des séances (interventions spontanées, réponses aux questions
de l’enseignant) peut donner lieu à l’attribution d’une bonification de 0,5 à 2
points s’ajoutant à la note finale.
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