poster_partic copy

Conditions Générales Tarifaires
Clientèle des Particuliers
et professionnels
Nature de l'opération
Prix en TND
Prix en TND
Moyens et opérations de paiement
Ouverture, transformation
et clôture de comptes
Ouverture de compte avec signature de la convention de compte
Nature de l'opération
Gratuit
Nature de l'opération
Prix en TND
Epargne et placement financier
1. Carte
1. Epargne bancaire
a. Cotisation
Comptes Spéciaux d’Epargne
Transfert de compte entre agences de la BTK
Gratuit
Mastercard classique nationale
Clôture de compte
Gratuit
Mastercard gold nationale
60
Prime de fidélité 1 an
0.5%
Mastercard gold internationale
100
Prime de fidélité 2 ans
1%
30
Intérêt créditeur
TRE*
b. Retraits espèces sur GAB
GAB sur réseau BTK
Relevé de compte
Envoi de relevé de compte à périodicité mensuelle
GAB sur autres réseaux tunisiens que BTK
Gratuit
GAB à l’étranger
2. Dépôt à Terme
Gratuit
1+3‰ du montant
de la transaction
5
Dépôt à terme et Bon de caisse
Dépôts à terme en Dinars
Nous consulter
Comptes en dinars convertibles (TTE) & Comptes spéciaux en Dinars convertibles
Nous consulter
Dépôts à terme en Devises
Nous consulter
c. Divers
Mise en opposition Carte locale
40
Recalcul du code confidentiel
10
Commission de remplacement carte
20
2. Virement / Prélèvement
Tenue de compte
2
Relevé d'identité bancaire
Gratuit
Virements émis par listes sur support papier
20
Changement d'adresse
Gratuit
Virements émis sur support magnétique
5
Virement reçu
Compte spécial d’épargne
Virement reçus(OPR) devise
Gratuit
0.5
1.5‰ (Min 20 Max 100)+ RFJ
7/Trimestre
Virement émis devise
Compte en dinars convertibles TTE
7/Trimestre
Prélèvement
Compte Intérieur Non Résident
7/Trimestre
3. Chèque
Compte en dinars convertibles
7/Trimestre
Versements & Retraits chèques
Compte chèque
7/Trimestre
Encaissement chèques
Comptes spéciaux en dinars convertibles
7/Trimestre
Commissions retour chéques impayés
3
Chèques certifiés
5
Compte à plan
2‰ (Max 300) + RFJ
2
Se référer à la valeur
liquidative diffusée
quotidiennement par SCIF
Opérations de couverture/Change à terme
Demande d’achat/vente à terme
Modification d’achat/vente à terme
Virements unitaire ou règlement quittance domiciliée ou prélèvement
1. Frais de tenue de compte
SICAV
3‰ Min 250
50
Assurances
Assurance procurant un capital en cas de décès et invalidité
absolue et défivitive
Nous consulter
Assurance procurant un capital en cas de décès , invalidité partielle
ou permanente et incapacité temporaire totale de travail
Nous consulter
0.5
4. Effet
Commission d’encaissement (perçue sur tout appoint à recouvrer)
- domiciliés
Service en agence
1. Remise de chèque et d'espèce
2. Location coffre fort (selon disponibilité agences)
3. Commission sur règlement de succession (Par héritier)
4. Recherche de documents archivés
5. Demandes de renseignements commerciaux
- non domiciliés
Opérations avec l'étranger
a) Opération de change (guichet devise)
Achat devises (ou travellers chèques) et Vente devises (change manuel)
Gratuit
- domiciliés
3/effet
150/an
- non domiciliés
5/effet
b) Versement/paiement chèque
Présentation à l’acceptation
8/effet
Commission de réalisation
50
20 + 15 Millime / feuillet
Domiciliation d’effets
10
A l’Etranger
50
Irrégularités et incidents
1
Incidents de paiement
6. Autres demandes de renseignements
Fourniture attestations diverses (lettre commissaire aux comptes)
4/effet
Commission de place (perçue sur les effets déplacés)
En Tunisie
Edition historique mouvement et solde
2.5/effet
25
6/opération
Avis de sort
Versement d' espèces
25
Frais d'établissement du CNP
25
Frais du chèque non régularisé dans les 4 jours
15
10 (max 50 quelque soit
le nbre de chèques)
Découvert et crédit
BTK@direct Particuliers & Professionnels
Crédit à la consommation
Avance sur Bon de Caisse, DAT et Titres
Escompte papier financier
TMM+5
0.5% Min 20
TMM + 1 % jusqu'à TMM+5%
2. Crédit à moyen terme
Crédit confort+
TMM+4%
Crédit voiture
TMM+3.75%
Autres crédits à moyen terme
TMM+5%
3. Crédit à long terme
Tarifs en HT en vigueur juillet 2011
TB= Taux de Base (taux de refinancement de la Banque )
TRE=Taux communiqué par la BCT
RFJ : Récupération des frais justifiables
Réf : 07/07/2011
Crédit immobilier durée inférieure ou égale à 15 ans
Crédit immobilier durée entre 15 et 20 ans
Autres crédits à long terme
5
TMM+5% (Variable)
TMM+5% (FIXE)
TMM+6%
J+1 ( J date de versement)
Retrait chèque
J-1 ( J date de retrait)
Remise de chèque
J+1 (J date de compensation)
Règlement chèque reçu compensation
J-1 (J date de compensation
du chèque )
Retour sur chèque impayé
J (J date de compensation)
Virement émis
J-1 (J date d'exécution
du virement)
Virement de compte à compte même client
1. Crédit à court terme
6/Trimestre
2‰ (Min 5 Max 100)+ RFJ*
J-1 ( J date de retrait)
Prélèvement
1. BTK net
(2‰ en sus de la commission BCT )
Retrait d'espèces
Virement reçu
Banque à distance
2‰ Max 300
Dates de valeurs appliquées au compte de dépôt
Préavis de rejet de chèque
Mise en opposition
Achat et Vente de devises (comptes en devises des non résidents)
1
J+1 (J date de réception
du virement)
Valeur compensé
(même date valeur)
J+1 (J date de réception
du prélèvement)