poster particulier 68,5-78,5

Conditions Générales Tarifaires
Clientèle des Particuliers
et professionnels
Nature de l'opération
Prix en TND
Prix en TND
3. Prélévement
Ouverture, transformation
et clôture de comptes
Prélévement émis même banque
prélévement émis interbancaire
Prélévement Reçu Interbancaire
Ouverture de compte avec signature de la convention de compte
Gratuit
Transfert de compte entre agences de la BTK
Gratuit
Clôture de compte
Gratuit
Relevé de compte
Envoi de relevé de compte à périodicité mensuelle
Nature de l'opération
Gratuit
0,5
0,8
2
4. Chèque
Relevé d'identité bancaire
Gratuit
Changement d'adresse
Gratuit
1. Frais de tenue de compte
Compte spécial d’épargne
Gratuit
Encaissement chèques autre banque
0.6
Commissions retour chéques impayés
3
Chèques certifiés
7,5
5. Effet
Compte à plan
7/Trimestre
Compte en dinars convertibles TTE
7/Trimestre
Compte Intérieur Non Résident
7/Trimestre
Compte en dinars convertibles
7/Trimestre
Compte chèque
7/Trimestre
Comptes spéciaux en dinars convertibles
7/Trimestre
- non domiciliés
5/effet
Commission de place (perçue sur les effets déplacés)
- domiciliés
3/effet
- non domiciliés
5/effet
Paiement Effet
Intérêt créditeur
TRE*
Prime de fidélité 1 an
0.5%
Prime de fidélité 2 ans
1%
Dépôt à Terme
8/effet
6/opération
3/effet
Dépôts à terme en Dinars
Nous consulter
Comptes en dinars convertibles (TTE) & Comptes spéciaux en Dinars convertibles
Nous consulter
Dépôts à terme en Devises
Nous consulter
Se référer à la valeur
liquidative diffusée
quotidiennement par SCIF
SICAV
Opérations de couverture/Change à terme
Demande d’achat/vente à terme
3‰ Min 250
Modification d’achat/vente à terme
50
Irrégularités et incidents
Assurances
1. Incidents liés aux opérations de paiement
Assurance procurant un capital en cas de décès et invalidité
absolue et défivitive
Nous consulter
Nous consulter
40
Frais d'établissement du CNP
25
Assurance procurant un capital en cas de décès , invalidité partielle
ou permanente et incapacité temporaire totale de travail
Gratuit
Frais du chèque non régularisé dans les 4 jours
15
Assurance sur épargne
150/an
Mise en opposition chèque
50
20 + 15 Millime / feuillet
En Tunisie
10
A l’Etranger
50
Commissions retour chèque impayés
10 / chéque
MAX 100
3
Réglement chéque
Au Premier délais
10
Au Deuxiéme délais
15
ARP Emise autre Banque
5
Avis de sort chèque par lettre ordinaire
5
Edition historique mouvement et solde
1
Avis de sort chèque par téléphone
5
Fourniture attestations diverses (lettre commissaire aux comptes)
25
Avis de sort chèque tiré à l'étranger
20
7. Mise à disposition
15
6. Autres demandes de renseignements
Banque à distance
1. BTK net
BTK@direct Particuliers & Professionnels
1. Epargne bancaire
Préavis de rejet de chèque
Service en agence
1. Remise de chèque et d'espèce
2. Location coffre fort (selon disponibilité agences)
3. Commission sur règlement de succession (Par héritier)
4. Recherche de documents archivés
5. Demandes de renseignements commerciaux
3/effet
Domiciliation d’effets
Epargne et placement financier
Dépôt à terme et Bon de caisse
- domiciliés
Présentation à l’acceptation
Prix en TND
Comptes Spéciaux d’Epargne
Versements & Retraits chèques
Commission d’encaissement (perçue sur tout appoint à recouvrer)
Tenue de compte
Nature de l'opération
6/Trimestre
2. Incidents liés aux opérations de recouvrement
25 / an
Opérations avec l'étranger
a) Opération de change (guichet devise)
1
Achat devises (ou travellers chèques) et Vente devises (change manuel)
Achat et Vente de devises (comptes en devises des non résidents)
2‰ Max 300
(2‰ en sus de la commission BCT )
b) Versement/paiement chèque
Commission de réalisation
2‰ (Min 5 Max 100)+ RFJ*
5
Avis de sort
Dates de valeurs appliquées au compte de dépôt
Versement d' espèces
J+1 ( J date de versement)
Commission de mise en opposition effet
15/effet
Retrait d'espèces
J-1 ( J date de retrait)
Commission de règlement (à charge du tiré) perçue dans le cadre
d’un règlement ou d’un rejet d’effets
3/effet
Retrait chèque
J-1 ( J date de retrait)
Frais de retour impayés
5/effet + RFJ
Remise de chèque
J+1 (J date de compensation)
Règlement chèque reçu compensation
J-1 (J date de compensation
du chèque )
Commission d’avis de sort (perçue en cas d’une demande par écrit
du client) par téléphone ou télégramme
9/effet
Retour sur chèque impayé
J (J date de compensation)
Commission d’avis de sort (par lettre ordinaire)
7/effet
Virement émis
J-1 (J date d'exécution
du virement)
1. Carte
Commission de prorogation, de changement de domiciliation
et de réclamation (par téléphone ou télégramme)
9/effet
Virement reçu
a. Cotisation
7/effet
Moyens et opérations de paiement
Virement de compte à compte même client
Mastercard classique nationale
40
Commission de prorogation, de changement de domiciliation
et de réclamation (par lettre ordinaire)
Mastercard gold nationale
80
Commission Bon à payer pour effets à représenter
20/effet
Mastercard gold internationale
120
Commission Remise d’effets au protêt
15/effet
Visa électron nationale
30
Rejet Effets reçu pour paiement
5/effet
Frais de retour impayé ( Suite a une remise)
3/effet
20/effet
b. Retraits espèces sur GAB
GAB sur réseau BTK
GAB sur autres réseaux tunisiens que BTK
GAB à l’étranger
Gratuit
1+3‰ du montant
de la transaction
5
délivrance Bon a Payer
Prorogation effet
9/effet
Découvert et crédit
c. Divers
1. Crédit à court terme
Mise en opposition Carte locale
40
Recalcul du code confidentiel
10
Crédit à la consommation
Commission de remplacement carte
20
Avance sur Bon de Caisse, DAT et Titres
Retrait Espèces en Devises
0,4%
Escompte papier financier
Modification Plafond carte
10
2. Virement
Virements unitaire ou règlement quittance domiciliée ou prélèvement
Virements émis par listes sur support papier
2
2 avec Max 60
TMM+4%
Crédit voiture
TMM+3.75%
Autres crédits à moyen terme
3. Crédit à long terme
Virement reçu
5
Crédit immobilier durée inférieure ou égale à 15 ans
Virement émis devise
Virement émis/reçu Gros Montant
Virement permanent
2‰ (Max 300) + RFJ
5
2
TMM + 1 % jusqu'à TMM+5%
Crédit confort+
5
1.5‰ (Min 20 Max 100)+ RFJ
0.5% Min 20
2. Crédit à moyen terme
Virements émis sur support magnétique
Virement reçus(OPR) devise
TMM+5
Crédit immobilier durée entre 15 et 20 ans
Autres crédits à long terme
TMM+5%
TMM+5% (Variable)
TMM+5% (FIXE)
TMM+6%
Prélèvement
J+1 (J date de réception
du virement)
Valeur compensé
(même date valeur)
J+1 (J date de réception
du prélèvement)
Tarifs en HT en vigueur Juin 24-06-2013
TB= Taux de Base (taux de refinancement de la Banque )
TRE=Taux communiqué par la BCT
RFJ : Récupération des frais justifiables