Retrait du comité des oeuvres sociales (COS) départemental

Envoyé en préfecture le 07/12/2015
EXTRAIT DU REGISTRE
Reçu en préfecture le 07/12/2015
Affiché le
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 038-213800873-20151123-23_11_080_1R8-DE
L'AN DEUX MILLE QUINZE, LE VINGT-TROIS NOVEMBRE
Le Conseil Municipal de la Commune de CHASSE-SUR-RHONE dûment convoqué, s'est réuni à
18h30 en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de M. Claude BOSIO, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil municipal : 16 novembre 2015.
PRÉSENTS : Mmes, MM. BOSIO, BAUDRAND, BRUMANA, MONTEIL, DANIELE, JANIAUD, BESBAS Nabil,
TABOURY, PRIVAS, BELLABES, MORAIS, BESBAS Naïma, BELDJOUDI, FAURIE, TABONE, PICHON,
GARABEDIAN, BOUVIER, LO CURTO CINO, MARTIN, COMBIER, BALSAMO, BORDE-SAIBI, SANFILIPPO.
ABSENTS EXCUSES : Mme RIVOIRE procuration donnée à M. BOSIO, M. MONTOYA procuration
donnée à Mme BRUMANA, Mme BLAISE procuration donnée à M. BAUDRAND, M. BROUSSE
procuration donnée à M. BESBAS, M. BLONDEL, procuration donnée à Mme MORAIS.
Secrétaire de séance : M. PICHON.
OBJET : RETRAIT DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) DEPARTEMENTAL.
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Monsieur BOSIO, Maire, explique à l'assemblée que la Ville adhère au comité des œuvres sociales de
l’Isère (COS) depuis de nombreuses années.
La municipalité souhaite toujours apporter des prestations sociales et des services variée et de qualité
pour ses agents municipaux.
C’est pour cette raison qu’elle a demandé à un autre prestataire d’effectuer une présentation de
l’ensemble des services offerts aux agents des collectivités locales.
A l’issue de cette présentation et après en avoir discuté avec l’Administration, il a été décidé de
mettre fin à la collaboration de la Ville avec le Comité des Œuvres Sociales de l’Isère (COS) et
d’adhérer à un nouvel organisme.
Le Conseil Municipal, après avoir écouté l’exposé de son Maire et en avoir délibéré :
2016.
VALIDE le retrait de la Ville de Chasse sur Rhône au COS de l’Isère à compter du 1er janvier
La présente délibération est approuvée à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de
l'Etat.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Publié à CHASSE-SUR-RHONE, le 1er décembre 2015.
Au registre sont les signatures. Pour copie conforme le 1er décembre 2015.
Le Maire,
Claude BOSIO