COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-LOT

COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-LOT
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 décembre 2015
I – Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 1er octobre 2015
II – Approbation du compte-rendu des décisions prises par le Maire
➔ Cf. Tableau récapitulatif joint.
III - Examen des projets de délibérations :
PÔLE SUPPORT :
Direction de la Réglementation et des Affaires Générales :
1. Démission d'un conseiller municipal et installation de son remplaçant – Rapporteur : M. le Maire
2. Commission d'appel d'offres et du bureau des adjudications – Remplacement d'un membre
suppléant – Rapporteur : M. le Maire
3. Commissions municipales permanentes - Remplacement d'un commissaire suite à la démission d'un
conseiller municipal– Rapporteur : M. le Maire
4. Commission consultative des services publics locaux - Remplacement d'un commissaire suite à la
démission d'un conseiller municipal– Rapporteur : M. le Maire
5. Commission « façades et enseignes » - Remplacement d'un commissaire suite à la démission d'un
conseiller municipal– Rapporteur : M. le Maire
6. Délégations d'attributions du conseil municipal au maire – Complément à la délibération n°3 du
14/04/2014– Rapporteur : M. le Maire
7. Modification du règlement intérieur du conseil municipal suite aux dispositions introduites par la
loi portant nouvelle organisation territoriale de la république– Rapporteur : M. le Maire
8. Approbation de la modification des statuts et extension du périmètre syndical « Eau 47 » à
compter du premier janvier 2016– Rapporteur : M. le Maire
9. Ouvertures dominicales des commerces de détail pour les fêtes de fin d’année – Rapporteur : M.
Ladrech
10. Ouvertures dominicales des commerces de détail alimentaire pour les fêtes de fin d’année –
Rapporteur : M. Ladrech
11. Ouvertures dominicales des commerces de détail et alimentaire pour l’année 2016– Rapporteur :
M. Ladrech
Direction des Finances :
12. Rapport annuel 2014 sur l'activité de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois –
Rapporteur : M. Ladrech
13. Rapport sur la gestion 2014 de l'eau potable par le concessionnaire - Rapporteur : M. Tranchard
14. Rapport annuel d'activité 2014 - Syndicat Eau 47 – Rapporteur : Mme Lacoue
15. Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l'Agglomération
Villeneuvoise – Rapporteur : M. Asperti
16. Décision modificative – BP 2015 – Rapporteur : M. Asperti
17. Anticipation d'ouverture des crédits d'investissements 2016 – Rapporteur : M. Asperti
Direction des Ressources Humaines :
18. Avis préalable à la mise en œuvre du schéma de mutualisation des services – Rapporteur : M. Le
Maire
19. Création d'un poste « point de contact informatique »– Rapporteur : M. le Maire
20. Création d'un emploi d'assistant de direction de la sécurité, de la prévention et de la tranquillité
publique– Rapporteur : M. le Maire
Conseil Municipal du 16 décembre 2015 – Ordre du jour – Page n°1/3
21. Définition d'emplois à la direction de la sécurité, de la prévention et de la tranquillité publique –
Agents de médiation et de surveillance– Rapporteur : M. le Maire
22. Définition de poste au centre culturel - médiateur culturel– Rapporteur : M. le Maire
23. Mise à disposition d'un agent communal au profit de la CAGV – Rapporteur : M. le Maire
24. Indemnité de départ volontaire – Rapporteur : M. le Maire
25. Contrat d'assurance des risques statutaires – Participation à la consultation lancée par le Centre de
Gestion de Lot-et-Garonne– Rapporteur : M. le Maire
PÔLE OPÉRATIONNEL :
Direction de l'Enfance et de la Jeunesse :
26. Mise en place du règlement intérieur du BIJ– Rapporteur : Mme Béghin
27. Signature de l'avenant du C.E.J. – Rapporteur : Mme Béghin
28. Modification du règlement intérieur des ALSH – Rapporteur : Mme Béghin
Direction des affaires culturelles :
29. Demande de subventions auprès de l’État (DRAC) – fouilles archéologiques - Rapporteur : M.
Dupuy
30. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental – fouilles archéologiques - Rapporteur :
M. Dupuy
31. Demande de subventions pour la restauration intérieure de la chapelle des pénitents blancs Rapporteur : M. Dupuy
32. Demande de subventions pour la restauration du mobilier de la chapelle des pénitents blancs Rapporteur : M. Dupuy
33. Subvention exceptionnelle pour la société d'archéologie et d'histoire de Villeneuve-sur-Lot Rapporteur : M. Dupuy
34. Demande de subventions pour KESKILI- Rapporteur : Mme Delléa
35. Demande subventions – Mai de la photo- Rapporteur : Mme Delléa
36. Demande de subventions pour les actions du musée de Gajac- Rapporteur : Mme Delléa
37. Théâtre Georges Leygues : Demande de subvention pour 2016 auprès la Direction Régionale des
Affaires Culturelles d'Aquitaine - Rapporteur : Mme Delléa
38. Demande de subventions auprès du Conseil Régional d'Aquitaine pour la saison théâtrale et le
festival aux arts citoyens 2016 - Rapporteur : Mme Delléa
39. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental – Saison théâtrale 2016- Rapporteur :
Mme Delléa
40. Théâtre Georges Leygues - convention de partenariat avec la Banque Populaire Occitane Rapporteur : Mme Delléa
41. Demande de subventions pour la saison théâtrale 2015 à l’État - Rapporteur : Mme Delléa
42. Subvention exceptionnelle « Infinity Event's »- Rapporteur : Mme Delléa
43. Subvention exceptionnelle pour l'association Cercle Photo - Rapporteur : Mme Delléa
44. Subvention exceptionnelle pour l'association « les amis de la fondation pour la mémoire de la
déportation » - Rapporteur : Mme Delléa
Direction des Sports et de la Vie Associative :
45. Tarification des salles municipales – Rapporteur : M. Asperti
46. Règlement intérieur des salles municipales – Rapporteur : M. Asperti
47. Tarification « Parc des Expositions » – Rapporteur : M. Asperti
48. Tarification des activités sportives municipales et des mini-camps jeunes à Rogé – Rapporteur :
Mme Albinet
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49. Tarification horaire des équipements sportifs – Rapporteur : Mme Albinet
50. Accompagnement à l'emploi associatif – Aviron – Rapporteur : Mme Albinet
51. Renouvellement Emploi Aidé – Escrime – Rapporteur : Mme Albinet
52. Renouvellement Emploi aidé – JLRV – Rapporteur : Mme Albinet
53. Renouvellement Emploi aidé Tennis Club Villeneuvois – Rapporteur : Mme Albinet
54. Subvention exceptionnelle à l'association Stade Athlétisme Villeneuvois – Rapporteur : Mme
Béghin
55. Subvention exceptionnelle au Ping Pong Club Villeneuvois – aide à l'embauche d'un jeune en
contrat d'avenir – Rapporteur : Mme Albinet
56. Subvention de fonctionnement à l'association « Pas à Pas » – Rapporteur : Mme Béghin
57. Projet de parrainage d'une commune du Tibet – Rapporteur : Mme Lacoue
Développement durable :
58. Convention entre GIFI et la mairie relative aux dons de matériels informatiques - Rapporteur : M.
Tranchard
CABINET DU MAIRE :
59. Convention d'organisation et subvention à l'union des commerçants et artisans Villeneuvois (UCAV
pour le marché de Noël 2015 – Rapporteur : M. Ladrech
60. Fédération des Unions Commerciales et Artisanales du Grand Villeneuvois - subvention
exceptionnelle pour la mise en place d'une patinoire - Rapporteur : M. Ladrech
61. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Bouaké – Rapporteur : M. Dupuy
62. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage San Dona – Rapporteur : Mme Albinet
63. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Troon – Rapporteur : Mme Boudry
64. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Neustadt – Rapporteur : M. Tranchard
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES :
65. Dénomination de voie – rue Diderot – Rapporteur : M. Asperti
66. Convention relative à la vente d'eau à la Commune de Bias – Rapporteur : M. Asperti
SERVICES COMMUNS - PÔLE URBANISME :
67. Modification simplifiée du PLU complétant le Règlement sur le site des Haras - Rapporteur : Mme
Lhez-Bousquet
QUESTIONS DIVERSES
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