Dispositions financières 2014-2015

DISPOSITIONS FINANCIERES 2014 - 2015
DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DE LOIRE ATLANTIQUE
1 - ENGAGEMENTS :
Séniors - Réserves
110,00 €
Coupe de la Loire Atlantique Séniors et Jeunes
55,00 €
Cadets (U17) - Juniors (U20)
75,00 €
Minimes (U15)
63,00 €
Benjamins (U13) - Poussins (U11)
63,00 €
Mini - Poussins (U9)
54,00 €
2 - FORFAITS : ENVOI EN LRAR
Simple Séniors (Championnat) et (Coupe Loire Atlantique séniors + jeunes)
Général Séniors
110,00 €
330,00 €
Coupe de la Loire Atlantique Séniors et Jeunes quarts/demi-finales/finale
140/180/300
Forfait Phases finales (Finales + barrages)
310,00 €
Forfait général jeunes D2/D3
44,00 €
Forfait Simple jeunes D1 et Elite
34,00 €
Forfait général jeunes D1 et Elite
57,00 €
3 - LICENCES MANQUANTES (Séniors - U20 - U17)
1ère Infraction
30€ par licence manquante
2ème Infraction
pénalité x2
3ème Infraction
pénalité x3
4ème Infraction
pénalité x5
5ème Infraction et suivantes
pénalité x10
Si nombre de licence manquante sup à 5
Prix infraction x 5
3 bis - LICENCES MANQUANTES (U15-U13-U11-U9)
1ère Infraction
Avertissement
2ème Infraction et suivantes
20€ par licence manquante
4 - DOSSIER QUALIFICATION
Séniors - la 1ère infraction
20,00 €
Séniors - la 2ème infraction
55,00 €
Séniors - la 3ème infraction
102,00 €
Jeunes - la 1ère infraction
0,00 €
Jeunes - la 2ème infraction
30,00 €
Jeunes - la 3ème infraction
50,00 €
Transmission pièces dossier de discipline
50,00 €
120
5 - DISCIPLINE
Ouverture dossier disciplinaire pour raisons administratives
150,00 €
Ouverture autre dossier disciplinaire
250,00 €
6 - REAFFILIATION ET AFFILIATION (prix fixé par la FFBB)
Association de moins de 50 licenciés
146,00 €
Association de 50 licenciés et plus
221,60 €
Nouvelle association de moins de 50 licenciés
75,60 €
Nouvelle association de 50 licenciés et plus
151,20 €
7 - PRIX DES LICENCES (hors assurance)
Séniors - Juniors (U20) - Cadets (U17)
49,55 €
Minimes (U15) - Benjamins (U13)
34,35 €
Poussins (U11) - Mini Poussins (U9) - Baby Basket (U7)
28,40 €
Dirigeants
32,00 €
Détente
49,55 €
8 - ASSURANCES LICENCES
OPTION A
3,70 €
OPTION B (avec I.J.)
9,70 €
Complémentaire C
0,50 €
8 - MUTATIONS - LICENCES T & AS
Séniors - Juniors (U20) - Cadets (U17)
86,00 €
Minimes (U15)
51,00 €
Dirigeants
61,00 €
Licences AS Juniors (U20)
24,00 €
Licences AS Haut niveau
24,00 €
Licences AS Séniors – Juniors (U20) – Cadets (U17) en CTC
24,00 €
Licences AS Jeunes (U15) en CTC
12,00 €
Licences AS Jeunes (U13) et officiels en CTC
GRATUIT
9 - PENALITES FINANCIERES (Commission Qualifications)
Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 1ère fois
Avertissement
Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 2ème fois
10,50 €
Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 3ème fois
15,50 €
Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 4ème fois et suivantes
Feuille de marque en retard - 1ère fois (montant par feuille)
20,50 €
Avertissement
Feuille de marque en retard - 2ème fois (montant par feuille)
6,50 €
Feuille de marque en retard - 3ème fois et suivantes (montant par feuille)
10,50 €
121
10 - PENALITES FINANCIERES (Commission Sportive)
Retard de saisie de résultats - 1ère fois (prix par résultat manquant)
Retard de saisie de résultats - 2ème fois (prix par résultat manquant)
Retard de saisie de résultats - 3ème fois (prix par résultat manquant)
Retard de saisie de résultats - 4ème fois et suivantes (prix par résultat
manquant)
Avertissement
2€ en jeunes / 3€ en
séniors
3€ en jeunes / 5€ en
séniors
5€ en jeunes / 7€ en
séniors
Retard envoi engagement séniors
100,00 €
Retard envoi engagement jeunes (prix par équipe)
12,00 €
Retard envoi planning de rencontres
57,00 €
Non présentation du planning de rencontres
118,00 €
11 - PENALITES FINANCIERES (Commission des Officiels)
Retour de Convocation non justifié
50,00 €
Absence Assemblée Général CDO
30,00 €
Absence non justifiée - 1ère infraction
30,00 €
Absence non justifiée - 2ème infraction
65,00 €
Absence non justifiée - 3ème infraction
130,00 €
Non respect de la chartre de l'arbitrage
350,00 €
12 - ORGANISATION MANIFESTATIONS SPORTIVES
Organisation 1/2 finales coupe Loire Atlantique Séniors
130,00 €
Organisation finales coupe Loire Atlantique Séniors
Désistement organisation 1/4,1/2, finales coupe Loire Atlantique et
Barrages/Finales
200,00 €
400,00 €
13 - RECLAMATION ET VOIES DE RECOURS
Réclamations
105,00 €
14 - PENALITES FINANCIERES (Divers)
Absence Assemblée Générale
175,00 €
Absence au rassemblement de début de saison entraineur D1
56,00 €
Retard présentation listes de joueurs brulés
37,00 €
15 - INDEMNITES KILOMÉTRIQUES (kilomètre parcouru)
16 – DIVERS
0,36 €
Arbitres : indemnité forfaitaire
20,00 €
2 fois le prix dû
(indemnité + km)
Non règlement de l'arbitre par 1 des 2 clubs
17 - APPELS (tarifs fédéraux)
Appels abusif
250,00 €
Caution pour appel disciplinaires
310,00 €
Appel administratif
375,00 €
122
18 - PRIX DES STAGES
TECHNIQUE : Formation Accompagnateur d'Equipe (non qualifiante)
32,00 €
TECHNIQUE : Stage 5 jours
310,00 €
TECHNIQUE : Stage Décentralisé
175,00 €
ARBITRES : Stage 3 jours
150,00 €
ARBITRES : Stage 1 jour
50,00 €
20 - COMMANDE DE FOURNITURES
10,00 €
10,00 €
10,00 €
10,00 €
2,80 €
2,80 €
2,80 €
50 feuilles jeunes masculin
50 feuilles jeunes féminin
15 feuilles séniors masculin (duplicata)
15 feuilles séniors féminin (duplicata)
Demande de licence "T"
Mutation
Imprimé surclassement
21 - LOCATIONS
CLUBS
100,00 €
300,00 €
800,00 €
Structure gonflable (caution 1 500 € )
La journée
Le week end
La semaine
Package 3x3 (caution 1 500 €)
HORS CLUBS
200,00 €
500,00 €
1 000,00 €
800,00 €
1 500,00 €
Les 2 jours
La semaine
Panneaux de basket (caution 250 €)
Le panneau
10,00 €
123
20,00 €