Dispositions financières 2014-2015
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Dispositions financières 2014-2015
DISPOSITIONS FINANCIERES 2014 - 2015 DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL DE LOIRE ATLANTIQUE 1 - ENGAGEMENTS : Séniors - Réserves 110,00 € Coupe de la Loire Atlantique Séniors et Jeunes 55,00 € Cadets (U17) - Juniors (U20) 75,00 € Minimes (U15) 63,00 € Benjamins (U13) - Poussins (U11) 63,00 € Mini - Poussins (U9) 54,00 € 2 - FORFAITS : ENVOI EN LRAR Simple Séniors (Championnat) et (Coupe Loire Atlantique séniors + jeunes) Général Séniors 110,00 € 330,00 € Coupe de la Loire Atlantique Séniors et Jeunes quarts/demi-finales/finale 140/180/300 Forfait Phases finales (Finales + barrages) 310,00 € Forfait général jeunes D2/D3 44,00 € Forfait Simple jeunes D1 et Elite 34,00 € Forfait général jeunes D1 et Elite 57,00 € 3 - LICENCES MANQUANTES (Séniors - U20 - U17) 1ère Infraction 30€ par licence manquante 2ème Infraction pénalité x2 3ème Infraction pénalité x3 4ème Infraction pénalité x5 5ème Infraction et suivantes pénalité x10 Si nombre de licence manquante sup à 5 Prix infraction x 5 3 bis - LICENCES MANQUANTES (U15-U13-U11-U9) 1ère Infraction Avertissement 2ème Infraction et suivantes 20€ par licence manquante 4 - DOSSIER QUALIFICATION Séniors - la 1ère infraction 20,00 € Séniors - la 2ème infraction 55,00 € Séniors - la 3ème infraction 102,00 € Jeunes - la 1ère infraction 0,00 € Jeunes - la 2ème infraction 30,00 € Jeunes - la 3ème infraction 50,00 € Transmission pièces dossier de discipline 50,00 € 120 5 - DISCIPLINE Ouverture dossier disciplinaire pour raisons administratives 150,00 € Ouverture autre dossier disciplinaire 250,00 € 6 - REAFFILIATION ET AFFILIATION (prix fixé par la FFBB) Association de moins de 50 licenciés 146,00 € Association de 50 licenciés et plus 221,60 € Nouvelle association de moins de 50 licenciés 75,60 € Nouvelle association de 50 licenciés et plus 151,20 € 7 - PRIX DES LICENCES (hors assurance) Séniors - Juniors (U20) - Cadets (U17) 49,55 € Minimes (U15) - Benjamins (U13) 34,35 € Poussins (U11) - Mini Poussins (U9) - Baby Basket (U7) 28,40 € Dirigeants 32,00 € Détente 49,55 € 8 - ASSURANCES LICENCES OPTION A 3,70 € OPTION B (avec I.J.) 9,70 € Complémentaire C 0,50 € 8 - MUTATIONS - LICENCES T & AS Séniors - Juniors (U20) - Cadets (U17) 86,00 € Minimes (U15) 51,00 € Dirigeants 61,00 € Licences AS Juniors (U20) 24,00 € Licences AS Haut niveau 24,00 € Licences AS Séniors – Juniors (U20) – Cadets (U17) en CTC 24,00 € Licences AS Jeunes (U15) en CTC 12,00 € Licences AS Jeunes (U13) et officiels en CTC GRATUIT 9 - PENALITES FINANCIERES (Commission Qualifications) Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 1ère fois Avertissement Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 2ème fois 10,50 € Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 3ème fois 15,50 € Feuille de marque inexploitable ou incomplète - 4ème fois et suivantes Feuille de marque en retard - 1ère fois (montant par feuille) 20,50 € Avertissement Feuille de marque en retard - 2ème fois (montant par feuille) 6,50 € Feuille de marque en retard - 3ème fois et suivantes (montant par feuille) 10,50 € 121 10 - PENALITES FINANCIERES (Commission Sportive) Retard de saisie de résultats - 1ère fois (prix par résultat manquant) Retard de saisie de résultats - 2ème fois (prix par résultat manquant) Retard de saisie de résultats - 3ème fois (prix par résultat manquant) Retard de saisie de résultats - 4ème fois et suivantes (prix par résultat manquant) Avertissement 2€ en jeunes / 3€ en séniors 3€ en jeunes / 5€ en séniors 5€ en jeunes / 7€ en séniors Retard envoi engagement séniors 100,00 € Retard envoi engagement jeunes (prix par équipe) 12,00 € Retard envoi planning de rencontres 57,00 € Non présentation du planning de rencontres 118,00 € 11 - PENALITES FINANCIERES (Commission des Officiels) Retour de Convocation non justifié 50,00 € Absence Assemblée Général CDO 30,00 € Absence non justifiée - 1ère infraction 30,00 € Absence non justifiée - 2ème infraction 65,00 € Absence non justifiée - 3ème infraction 130,00 € Non respect de la chartre de l'arbitrage 350,00 € 12 - ORGANISATION MANIFESTATIONS SPORTIVES Organisation 1/2 finales coupe Loire Atlantique Séniors 130,00 € Organisation finales coupe Loire Atlantique Séniors Désistement organisation 1/4,1/2, finales coupe Loire Atlantique et Barrages/Finales 200,00 € 400,00 € 13 - RECLAMATION ET VOIES DE RECOURS Réclamations 105,00 € 14 - PENALITES FINANCIERES (Divers) Absence Assemblée Générale 175,00 € Absence au rassemblement de début de saison entraineur D1 56,00 € Retard présentation listes de joueurs brulés 37,00 € 15 - INDEMNITES KILOMÉTRIQUES (kilomètre parcouru) 16 – DIVERS 0,36 € Arbitres : indemnité forfaitaire 20,00 € 2 fois le prix dû (indemnité + km) Non règlement de l'arbitre par 1 des 2 clubs 17 - APPELS (tarifs fédéraux) Appels abusif 250,00 € Caution pour appel disciplinaires 310,00 € Appel administratif 375,00 € 122 18 - PRIX DES STAGES TECHNIQUE : Formation Accompagnateur d'Equipe (non qualifiante) 32,00 € TECHNIQUE : Stage 5 jours 310,00 € TECHNIQUE : Stage Décentralisé 175,00 € ARBITRES : Stage 3 jours 150,00 € ARBITRES : Stage 1 jour 50,00 € 20 - COMMANDE DE FOURNITURES 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 2,80 € 2,80 € 2,80 € 50 feuilles jeunes masculin 50 feuilles jeunes féminin 15 feuilles séniors masculin (duplicata) 15 feuilles séniors féminin (duplicata) Demande de licence "T" Mutation Imprimé surclassement 21 - LOCATIONS CLUBS 100,00 € 300,00 € 800,00 € Structure gonflable (caution 1 500 € ) La journée Le week end La semaine Package 3x3 (caution 1 500 €) HORS CLUBS 200,00 € 500,00 € 1 000,00 € 800,00 € 1 500,00 € Les 2 jours La semaine Panneaux de basket (caution 250 €) Le panneau 10,00 € 123 20,00 €