Aide mémoire pour une mission SPS

Aide-mémoire pour une mission SPS
Source circulaire DRT 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie
civil
1. Travaux sous mission SPS pour une opération de bâtiment
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Travaux de terrassement
Travaux de construction
Travaux d’installation
Travaux de démolition
Travaux d’entretien et de rénovation qualifiés de structurants
Travaux portants sur des immeubles par nature ou par destination, à
l’exclusion des travaux de démontages, d’entretien ou de maintenance des
équipements de travail
2. Travaux sous mission SPS pour une opération de génie civil
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Travaux de génie civil industriel
Travaux sur les ouvrages d’art
Travaux sur les ouvrages maritimes et fluviaux
Travaux sur les routes et autoroutes
Travaux sur les voies ferrées
Travaux sur les réseaux d’eau : distribution, assainissement
Travaux de voiries et de réseaux divers
Travaux dans les stades, piscines
Travaux d’entretien et de rénovation qualifiés de « lourds » et pour lesquels
l’analyse préalable des risques fait apparaître des risques de co-activité,
nécessitant un projet finalisé
3. Travaux sous décret du 20 février 1992 « Plan de Prévention »
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L’entretien et la maintenance sur réseaux en exploitation
Le fauchage et l’élagage d’arbres
Le salage et le déneigement
Les interventions lors d’accidents ou incidents de circulation visant au
rétablissement de la circulation tels que le balisage, le nettoyage des
chaussées, le transbordement de marchandise
Les interventions isolées pour études (relevés de terrain, géomètres,
laboratoires routiers, balisage de voie pour signalisation, ect.)
L’entretien des réseaux d’assainissements
Le nettoyage des équipements routiers
Le nettoyage des abords
La réparation de glissières
La réfection, entretien ou maintenance de très faible importance où le risque
né de l’exploitation est le risque principal alors que celui généré par les
travaux envisagés, est accessoire
Les travaux de niveau III (Ndlr : >500 hommes/jours) pour lesquels l’analyse
préalable des risques ne fait apparaître aucun risque de co-activité BTP et
aucun risque d’exploitation
Société PRESENTS
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