DU Pluridisciplinarité et Sciences Criminelles

PROGRAMME D.U PLURIDISCIPLINARITE ET SCIENCES CRIMINELLES
Enseignement les jeudis
Bibliothèque Institut de Médecine Légale 12 Avenue Rockefeller 69008 LYON
Période du 03 Décembre 2016 à début juillet 2016
Examen septembre 2016
Module 1 : Le Fait criminel
Jeudi 03 DECEMBRE 2015 16 H 19 H
Présentation du diplôme
 Analyse des besoins individuels
 Criminalité et société : épidémiologie
Mr J.O. VIOUT Procureur Général Honoraire , Mr M. CIMAMONTI Procureur de la République, Mr. L.
POURAILLY Directeur D.D.S.P. , Mr F. DUPUCH, Directeur I.N.P.S., Mr A. DOUTRE Inspecteur Général
Honoraire D.D.S.P, Maître E. MOLIN , Président Commission Pénale Barreau de Lyon , Pr P. MISTRETTA
Lyon III ,Pr O. GOUT Lyon III , Mr F. MARMOZ Doyen Lyon III, Pr D. MALICIER
Jeudi 10 DECEMBRE 2015 16 H 19 H
 Définition et approches sociologique, philosophique et psychologique du fait criminel
Dr J. BAGUR, Dr P. BARLET, Dr P. LAMOTHE
Module 2 : La scène de crime et l'action combinée de la Police,
de la Justice, du Médecin légiste et des Avocats.
Jeudi 17 DECEMBRE 2015 COURS DE 13 H A 19 H
Missions des représentants des forces de l'ordre
 Officiers de police judiciaire
 Techniciens de la police scientifique
Mr J.M. REBOUILLAT Commissaire Divisionnaire, Mr M. CIMAMONTI Procureur de la République, Mr B.
REYNAUD Vice-Procureur, Mr P. CHABBOUD Sapeur-Pompier, Pr D. MALICIER
1
Missions des magistrats
 Représentants du Parquet
 Représentants du Siège (Procureur de la République)
Mr J.O. VIOUT Procureur Général Honoraire, Mr B. NADAU Premier Vice-Président chargé de
l’Instruction, Mr M. CIMAMONTI Procureur de la République
VACANCES DE NOEL : 22 DECEMBRE 2015 AU DIMANCHE 03 JANVIER 2016
Jeudi 07 JANVIER 2016 COURS DE 13 H A 19 H
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Missions des professionnels de santé
Médecin urgentiste/ médecin généraliste
Médecin légiste
Psychiatre...
Missions des secours
Dr G. MAUJEAN, Dr M.L. SOUQUET, Dr J. BAGUR, Pr D. MALICIER, Mr P. CHABBOUD Sapeur-Pompier
Missions des avocats
Maitre P.Y. JOLY, Maitre JUNOD FANGET, Maître M. LOISEL
Module 3 : L'analyse du crime par les différents intervenants,
après la découverte d'un fait criminel
Jeudi 14 JANVIER 2016 COURS DE 13 H A 19 H
a)
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
Les victimes décédées
Levée de corps
L'autopsie médico-légale
Indications
Objectifs
Protocole
Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr BOURRETTE), Dr G. MAUJEAN, Pr D.
MALICIER, Dr A. MIRAS, Mr P. CHABBOUD Sapeur-Pompier
2
Les examens complémentaires
 La toxicologie
 L'anatomo-pathologie
 Levée de corps
Dr A. MIRAS, Dr A. TABIB, Dr C. LE MEUR
Jeudi 21 JANVIER 2016 COURS DE 13 H A 19 H
 La microbiologie post mortem
 La limnologie et l'entomologie
Mr D. CHARABIDZE
 L'imagerie post mortem
Pr J.P. PRACOS
Jeudi 28 JANVIER 2016 COURS DE 13 H A 19 H
 La balistique
Mr L. ATTAR, Mr P. BAKIS, Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr
BOURRETTE)
Les méthodes d'identification
 Odontologie et anthropologie médico-légale
Dr C. DESBOIS, Pr G. QUATREHOMME
 Dactyloscopie
Mr. J. L. GEORGES (INPS)
Jeudi 04 FEVRIER 2016 16 H 19 H
 Génétique médico-légale
Mr. PENE et Mr. FX LAURENT INPS
3
Jeudi 11 FEVRIER 2016 16H 19 H
L'estimation du délai post-mortem
 Décès récent
 Décès ancien
Dr S. TILHET COARTET, Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr BOURRETTE)

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
Les expertises balistiques médico-techniques
Distance de tir
Chronologie des tirs
Position des victimes
modélisation
Dr. A. MIRAS
Jeudi 18 FEVRIER 2016 16 H 19 H
b) Les victimes survivantes
 Typologie des violences

Dr M.L. SOUQUET
VACANCES D’HIVER : SAMEDI 20 FEVRIER 2016 APRES LES ENSEIGNEMENTS AU DIMANCHE 28
FEVRIER 2016
Jeudi 03 MARS 2016 16 H 19 H
 Prise en charge médicale et médico-légale des victimes de violences
 Violences physiques et/ou psychologiques
Dr J. BAGUR
Jeudi 10 MARS 2016 16 H 19H
 Violences sexuelles

Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr BOURRETTE), Dr J. BAGUR, Pr D.
MALICIER
4
Jeudi 17 MARS 2016 16 H 19 H
 Rôle du psychiatre dans la prise en charge des victimes et l'évaluation du dommage
Pr M. DEBOUT, Dr J. BAGUR
Jeudi 24 MARS 2016 16 H 19 H
 Spécificité des entretiens / interrogatoires / dépositions de victimes (police/magistrat)
 et Rôle de l'avocat de victime dès l'objectivation du fait criminel
Mr L. POURAILLY Directeur DDSP, Mr A. DOUTRE Inspecteur Général Honoraire DDSP, Mr B. NADAU
Premier Vice-Président chargé de l’Instruction, Mr J.M. REBOUILLAT Commissaire Divisionnaire, Mme C.
MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr BOURRETTE)
Module 4 : Les résultats de l'enquête et les dispositions prises
au cours de la procédure judiciaire
Jeudi 31 MARS 2016 16 H 19 H
a) Auteur présumé identifié
 Techniques d'interrogatoire (police, magistrat...) et rôle de l'avocat
Mr J.M. REBOUILLAT Commissaire Divisionnaire, Mr B. NADAU Premier Vice-Président chargé de
l’Instruction, Maitre P.Y. JOLY, Maître JUNOD FANGET
Jeudi 07 AVRIL 2016 16 H 19 H
 Expertise psychiatrique de l'auteur identifié
Dr P. LAMOTHE, Dr J. BAGUR
Jeudi 14 AVRIL 2016 16 H 19 H
 Point de vue de l'ancien chef de service de l'UHSI Rhône Alpes Auvergne : expérience en
tant que médecin traitant et expert judiciaire
Dr P. BARLET, Dr E. AMZALLAG
VACANCES DE PRINTEMPS : SAMEDI 16 AVRIL APRES LES ENSEIGNEMENTS AU DIMANCHE 24
AVRIL 2016
5
Jeudi 28 AVRIL 2016 16 H 19 H
b) Auteur présumé non identifié
 Modalités d'identification
 1ère phase :
 recherche/étude des traces et indices hors ADN et traces papillaires :
 Incendie/explosion : Physico-chimie
Mr L. POURAILLY, Directeur DDSP, Mr A. DOUTRE Inspecteur Général Honoraire DDSP, Mme Paule
BLONDEL (INPS), Mme S LAUPER(INPS), Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne
(Mr BOURRETTE)
ASCENSION :
MERCREDI 04 MAI APRES ENSEIGNEMENT AU DIMANCHE 08 MAI 2016
Jeudi 12 MAI 2016 16 H 19 H

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
2ème phase : vers l'élargissement des moyens, après concertation des différents acteurs (2
Nouvelles auditions
Enquête de voisinage
Prélèvement systématique de la population
Mr J.M. REBOUILLAT Commissaire Divisionnaire, Dr J. BAGUR, Mme C. MILLON Substitut du Procureur de
la République Vienne (Mr BOURRETTE), Enquêteurs D.D.SP.
Jeudi 19 MAI 2016 16 H 19 H
 3ème phase :
 Portrait-robot / portait robot « génétique »
 Profil psychologique
Pr C. DOUTREMEPUICH, Dr J. BAGUR, Dr P. LAMOTHE
Module 5 : Interdisciplinarité et collaborations multiples tout au
long des opérations médico-judiciaires nécessaires au
traitement des faits criminels.
Jeudi 26 MAI 2016 16 H 19 H

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
a) Phase d'enquête et de l'instruction
Echanges entre médecin légiste – enquêteur – parquet – juge d'Instruction
opérations d'autopsie, pré-rapport, rapport définitif
contre-expertise
Place de l'avocat
6
Mr B. NADAU Premier Vice-Président chargé de l’Instruction, Mr M. CIMAMONTI Procureur de la
République, Mr B. REYNAUD Vice-Procureur, Maître JUNOD FANGET, Pr D. MALICIER
Jeudi 02 JUIN 2016 16 H 19 H
b) Reconstitution
 Définition et encadrement juridique
 Déroulement
 Intérêts et limites
Dr S. TILHET COARTET, Dr A.MIRAS, Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr
BOURRETTE), Pr D. MALICIER
Jeudi 09 JUIN 2016 16 H 19 H
c) Procès devant la Cour d'Assises
 Déroulement d'un procès pénal
 Déposition de l'expert
Mr J.O. VIOUT Procureur Général Honoraire , Dr A. MIRAS, Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la
République Vienne (Mr BOURRETTE)
Jeudi 16 JUIN 2016 16 H 19 H
 Rôle de l'avocat général
 Rôle des avocats de la partie civile et de la défense
Mr J.O. VIOUT Procureur Général Honoraire, Maître JUNOD FANGET
Module 6 : Quelques grandes affaires criminelles : approche
policière et judiciaire.
Jeudi 23 JUIN 2016 16 H 19 H
 Disparues de l'Yonne
 Crimes de Côte d'Or et du Maconnais
Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr BOURRETTE), Dr G. MAUJEAN, Dr T.
GUINET, Pr D. MALICIER
Jeudi 30 JUIN 2016 COURS DE 13 H A 19 H
 Procès Grégory
 Affaire Allègre
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Dr A. MIRAS
 Affaire du Juge Borel
 Affaire du Juge Renaud
 Affaire Outreau
Mr. G. FENECH, Pr. D. MALICIER,
Module 7 : Le rapport à la mort et à la violence
Jeudi 07JUILLET 2016 COURS DE 13 H à 19 H
 Vécu des professionnels confrontés quotidiennement à la mort et à la violence (enquêteurs,
experts, juristes, avocats, magistrats...) (33)
Mr J.O VIOUT Procureur Général Honoraire, Mr L. POURAILLY Directeur DDSP Mr A. DOUTRE Inspecteur
Général Honoraire DDSP, Mme C. MILLON Substitut du Procureur de la République Vienne (Mr
BOURRETTE)
 Conséquences sur leur état de santé physique et psychologique, sur leur vie personnelle et
leur vie professionnelle. (34)
Dr P. LAMOTHE, Dr P. CIALDELLA, Pr D. MALICIER
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