Le Maire de Publier à Mesdames, Messieurs les

Le Maire de Publier
à
Mesdames, Messieurs les Membres
du Conseil Municipal
Affaire suivie par : Fabienne SOREZ
courriel : [email protected]
Secrétariat Général
 : 04 50 70 82 51
Publier, le 7 décembre 2016
N/Réf. : 2016/HLB/FS/008413
Objet : Convocation à réunion du Conseil Municipal.
P. J. : - Note de synthèse et annexes.
- Procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2016.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie de
Publier le :
Lundi 19 décembre 2016 à 18 heures 30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2016.
2 - ETAT DES DELEGATIONS
3- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4 - AFFAIRES FINANCIERES
4.1
Engagement des Dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017.
5
- ADMINISTRATION GENERALE
5.1.
Remplacement d’une conseillère municipale décédée.
5.2
Election des conseillers communautaires suite à la fusion de la CCPE et de la CC2VA.
5.3
Communauté de Communes du Pays d’Evian : complément apporté aux statuts.
5.4
Projet de dissolution du S.I.E.E.R.T.E.
5.5
Adoption des règlements intérieurs pour les sites gérés par le service de sports.
5.6
Convention Cité de l’Eau et la Société des Remontées Mécanique de Bernex.
6
- RESSOURCES HUMAINES
6.1
Délibération instituant le régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions
Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP).
6.2
Plan de formation 2017 des agents de la collectivité.
6.3
Mises à disposition de deux agents auprès du CCAS de PUBLIER.
7 – FONCIER - TRAVAUX
FONCIER
7.1
Acquisition de terrain aux consorts LACROIX-RAYMOND-LEITE-MERLE-CHARRIERE pour
régularisation état des lieux Rue des Cèdres.
7.2
Vente à la SCI DE TATA MUSY (Pierre PERRACINO pour FEU VERT) d’un délaissé du domaine
public.
7.3
Acquisition de Centre de Première Intervention de Publier.
TRAVAUX
7.4
Travaux SYANE Rue du Belvédère : modification du taux d'intérêt de l'emprunt ramené de 2,72
% à 0,92 %
8. QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs et dévoués sentiments.
Gaston LACROIX
Maire de PUBLIER