Programme - Jurisdoctoria

2ÈME JOURNÉE D’ÉTUDES DE LA REVUE
JURISDOCTORIA
À l’occasion de la parution du Numéro 7 de Jurisdoctoria,
parrainé par le Professeur Norbert FOULQUIER,
le Comité de rédaction, le Collège des Écoles doctorales et les Écoles doctorales de Droit public & droit fiscal et
de Droit comparé de l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne organisent une demi-Journée d’études :
La décision
LE
16 DÉCEMBRE 2011, DE 14 H 00 À 20 H 00
PROGRAMME
14h00 : Accueil des participants
14h15 : Ouverture des travaux, présentation de la demi-Journée d’études
Jean-Philippe DEROSIER, Directeur de Jurisdoctoria
14h30 : Présentation du thème, regard critique
Professeur Norbert FOULQUIER, Parrain du Numéro 7
14h50 : Recherches sur les actes juridiques unilatéraux à plusieurs auteurs
Éléonore GIGON et Lucie SPONCHIADO, Doctorantes contractuelles,
Université Paris I - Panthéon -Sorbonne
15h15 : Le « temps d’effet » de la décision administrative en droit positif camerounais
Robert MBALLA OWONA, Docteur, Université de Douala (Cameroun)
15h40 : Discussion
16h10 : Pause
16h30 : L’office du juge et le déploiement dans le temps des effets de sa décision en droit français et en droit suisse
Ève MATRINGE, Docteur, Université de Strasbourg
16h55 : Un exemple de décision nouvelle : la décision d’enquête européenne
Marie MARTY, Chercheur en formation doctorale, Université du Luxembourg
17h20 : Discussion
18h00 : Synthèse et clôture des travaux
18h15 : Cocktail de clôture – Galerie Soufflot
La demi-Journée d’études se déroulera en Salle 1,
Université Paris I – Panthéon-Sorbonne, 12, place du Panthéon – 75005 Paris
Le nombre de places est limité et l’inscription est donc conseillée : [email protected]