AQUA MANIA Devis n° DVV00137

AQUA MANIA
ZI de Croix d'Hins
Rue de la Maison Blanche
33380 MARCHEPRIME
FRANCE
Tél :
Fax :
E-mail :
Web :
33 (0) 556 680 344
33 (0) 556 680 079
[email protected]
www.vaderetro.com
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PILAT
RHODANIEN
9 RUE DES PRAIRIES
42410 PELUSSIN
SARL au capital de 135 000 €
RCS Mende TGI 353 304 496 00063
TVA U.E.: FR 29 353 304 496
Devis n°
Date pièce
06/02/14
DVV00137
N° Client
EV030
Réf. Commande
Email Client : [email protected]
Réf.
VR100
Désignation
Qté
LONG JOHN 5 mm AVEC RENFORTS
7T0/20T1/20T2/15T3/6T6
VESTE 5MM BOLERO COL CAVALIER AVEC RENFORTS
3T0/6T3/3T4/1T5
VR201
PU HT
Rem.
PU HT net
Total TTC
68
49,90
49,90
4 071,84 EU
13
49,00
49,00
764,40 EU
LIVRAISON EN FRANCO DE PORT
LIVRAISON A PARTIRDE FIN MARS 2014
REGLEMENT A 30 JOURS PAR MANDAT ADMINISTRATIF
Code
Base
C120
4 030,20 EU
Total
4 030,20 EU
Taux
Montant
20,00%
806,04 EU
806,04 EU
Conditions de règlement : MANDAT
BPACA CAE GIRONDE : 10907 00121 32021142478 11
IBAN FR76 1090 7001 2132 0211 4247 811
Total HT
Total TTC
4 030,20 EU
4 836,24 EU
30
Jour(s) net(s)
BIC : CCBPFRPPBDX
Acompte
0,00 EU
le :
NET A PAYER
4 836,24 EU
Soit : 06/02/14
CONDITIONS DE VENTE.
1°) JURIDICTION : Tout litige ou contestation sont exclusivement du ressort du Tribunal de Commerce de Bordeaux. Les différents modes de règlement, ainsi que le lieu de livraison ne peuvent,en aucun cas, porter des
dérogations à cette clause de juridiction.
2°) RESERVE DE PROPRIETE - Conformément à nos conditions générales de vente, la loi n° 80.335 du 12 mai 1980 relative à la clause de réserve de propriété est applicable aux marchandises décrites sur le présent document
celles-ci restant, en effet notre propriété jusqu'à paiement complet.
3°) REGLEMENT - Le non retour de cette facture dans le délai de 8 jours implique une connaissance définitive du bien fondé de cette facturation, et toute somme non réglée dans un délai de 30 jours nets sera supposée porter
intérêt au taux en vigueur par mois. Ces conditions sont sous réserve de conditions particulières stipulées dans cette facture. Aucun escompte ne pourra être déduit dans le cas de paiement comptant.
Loi 92.1442 du 31/12/1992 entrée en vigueur le 01/07/1993 : en cas de retard de paiement, la créance sera majorée de 1.5 fois le taux d'intérêt légal