Marché à procédure adaptée Objet du marché : Achat d`une

Collège Gaston Flament
33 Avenue Léon Delagrange
33380 MARCHEPRIME
Marché à procédure adaptée
No2010-03
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Etabli en application du Code des Marchés Publics Français
Etablissement
Collège Gaston Flament
:
33 avenue Léon Delagrange
33380 MARCHEPRIME
Objet du marché : Achat d'une auto-laveuse complète autotractée à batterie
SOMMAIRE
Page
ARTICLE
OBJET DU MARCHE
2
2
FORME DU MARCHE ET PROCEDURE PASSATION
2
3
LES PERSONNES PUBLIQUES
2
4
LES
5
DEMONSTRATION
2
6
PRIX
2
7
CON DITIONS DE LIVRAISON
2
8
FACTURATION
2
9
INSTALLATION
2
L
DOCUMENTS CONTRACTUELS
2
L'entreprise soussignée reconnaît avoir pris connaissance des pages du
C.C.A.P. numérotées de 1 à2
(date, cachet, signature)
Le présent C.C.A.P.
fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales F ournitur e s c our ant e s e t s erv i c e s (C. C. A. G. - F. C. S. )
et comporte 5 feuillets numérotés de I à 2
Cahier des Clauses Administratives Particulières
-
Marché N"2010-03
2
-
ARTICLE
1 : OBJET DU MARCHE : Le présent marché porte sur l'achat d'une auto-laveuse complète auto-tractée à
batterie pour le collège Gaston Flament de Marcheprime.
- 2 : FORME DU MARCHE ET PROCEDURE PASSATION : Le présent marché
ARTICLE
est un marché passé selon
la
procédure adaptée. ll est soumis à I'article 28 du code des Marchés Publics.
ARTICLE
-
3 : LES PERSONNES PUBLIQUES
Personne responsable du marché : Madame NUGUES, Principale du Collège Gaston Flament de Marcheprime
Comptable assignataire des paiements : Monsieur NATIVEL, Agent comptable du collège Gaston Flament de
Marcheprime
- 4: LES DOCUMENTS CONTRACTUELS : Le marché est constitué par les documents énumérés ci-dessous. Tous
les documents doivent être retournés remplis et signés. Dans le cas contraire l'offre ne sera pas examinée
ARTICLE
impérativement)
En outre l'entreprise doit fournir une documentation avec description détaillée
propose.
ARTICLE
-
ARTICLE
-
et photo à l'appui du produit qu'elle
5: DEMONSTRATION : L'entreprise devra assurer une démonstration de fonctionnement en tenant compte
des dates de fermeture de l'établissement du vendredi 22 octobre 201-0 18h00 au mardi02 Novembre 07h00
6: PRIX
Le prix est établi en euros. ll comprend toutes les dépenses, charges et taxes en vigueur ainsi que tous les frais
d'emballage, de transport et d'installation. ll comprend également la formation des utilisateurs.
ARTICLE
-
7: CONDITIONS DE LIVRAISON
Délai d'exécution du marché (mis en place en bon état de marche) : 03 Décembre 2010.
ARTICLE
La
:
le numéro et la date du marché
le prix hors taxes et TTC en euros
le numéro de compte bancaire ou postal
la facture originale et deux duplicatas
facture sera établie, en trois exemplaires, au nom de l'établissement.
ARTICLE
Le
8: FACTURATION
facture est établie en euros et comporte outre les mentions obligatoires
o
o
o
o
La
-
-
9 : INSTALLATION
titulaire exécute sous sa responsabilité et à ses frais I'installation, et la mise en marche du matériel.
Cahier des Clauses Administratives Particulières
-
Marché N"201"0-03