Organisation d`un voyage de 7 jours à l`étranger et d`une sortie d

Organisation d'un voyage de 7 jours à l'étranger et d'une sortie d'une journée pour des personnes âgées
> AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE <
Avis N°: AO-1501-0044
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Mise en ligne : 20/12/2014
Source :
Darnetal
Client : CCAS de Darnétal
Procédure adaptée
Services
Marché < 90 000 euros
Date limite de réponse : 21/01/2015
Identification de l'organisme qui passe le marché : Pouvoir adjudicateur :
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), représenté par son Président, Christian LECERF.
Nom et adresse :
Centre Communal d'Action Sociale
Place du Général De Gaulle
BP 94 - 76162 DARNÉTAL CEDEX
Tel.: 02.32.12.31.57 / Fax.: 02.32.12.31.39
Procédure de passation : Marchés passés selon une procédure adaptée, conformément aux articles 28 I et 40 II
du code des marchés publics.
Type de marché : Services courants
Famille n° 60/07 : Agence de voyage et autres services touristiques
(Selon Nomenclature, arrêté du 13 décembre 2001 paru au J.O. du 26)
Il s'agit de marchés à bons de commandes, conclus avec un seul opérateur économique, dont les montants
minimum et maximum de commandes sont fixés en quantité (soit en nombre de participants).
Variante : aucune variante n'est autorisée.
Objet du marché : Le marché n° 2014-04 est composé de deux lots constituant deux marchés à attribution
séparée, dont l'objet est défini comme suit :
- Lot 1: Organisation d'un voyage de 7 jours à l'étranger pour 30 à 40 personnes âgées.
- Lot 2 : Organisation d'une sortie d'une durée d'une journée pour deux groupes de personnes âgées (sur deux
jours consécutifs)
Lot 1 : Organisation d'un voyage de 7 jours à l'étranger pour 30 à 40 personnes âgées
Lot 1 : minimum de participants 30 et maximum de participants 40.
Période du séjour : septembre 2015, sept jours consécutifs.
Lieu du séjour :
- A l'exclusion des destinations suivantes : SARDAIGNE / ANDALOUSIE / MAROC / RHODES
- une des trois destinations proposées au maximum, par le candidat retenu
- une destination dont le coût total des prestations ne pourra excéder 800 euro(s) TTC pour 40 personnes âgées
(hors coût supplémentaire lié à l'hébergement en chambre individuelle).
Lot 2 : Organisation d'une sortie d'une durée d'une journée pour deux groupes de personnes âgées (sur deux jours
consécutifs)
Lot 2 : minimum 240 participants et maximum 300 de participants (120 à 150 personnes par groupe).
Date de la sortie : deuxième quinzaine de mai 2015, une journée pour chaque groupe sur deux jours consécutifs.
Lieu de la sortie : une des trois destinations proposées au maximum, par le candidat retenu parmi :
- Amiens
- Le Havre
- Paris et/ou Région parisienne.
Durée du marché : Le délai d'exécution de chaque lot part de sa date de notification.
Les marchés s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 77 du
Code des marchés publics.
Chaque marché prend fin à l'issue de l'exécution conforme de l'ensemble des prestations prévues à son CCTP.
Aucun lot n'est renouvelable.
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CRITERES D'ATTRIBUTION : Se reporter à l'article 6 du règlement de la consultation.
Date limite : Date et heure limites de réception des candidatures et des offres : le 21 janvier 2015 à 12 heures
précises.
CONDITIONS DE RETRAIT DU DOSSIER DE CONSULTATION :
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement aux candidats à l'adresse suivante :
CCAS de DARNETAL
Place du Général de Gaulle
76160 DARNETAL
Horaires d'ouverture des bureaux : du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 et le vendredi de
9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.
Ou : Demande par courrier à l'adresse ci-dessus indiquée (en retour, l'envoi du dossier de consultation sera fait par
courrier également).
Ou : Demande par télécopie au 02.32.12.31.39 (en retour, l'envoi du dossier de consultation sera fait par courrier).
Ou : Demande par mail sur [email protected] (en retour, l'envoi du dossier de consultation sera fait par mail).
Ou : Le dossier de la consultation est, aussi, gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante : http://villedarnetal.marcoweb.fr (Organisme CCAS de DARNETAL / référence du Marché N° 2014-04).
Afin de pouvoir télécharger le marché sur la plateforme de dématérialisation les candidats doivent impérativement
posséder « Internet explorer 7 ou 8 » OU « Firefox version 3.5 minimum ».
NB : L'identification des candidats sur la plate-forme de dématérialisation leur permet de recevoir d'éventuelles
informations complémentaires au cours de la procédure de consultation. A défaut, ils ne peuvent se prévaloir de ne
pas avoir été contactés par le pouvoir adjudicateur.
Renseignements divers : Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours
de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres,
une demande écrite à :
CCAS de Darnétal
Place du Général de Gaulle
BP 94 - 76162 DARNETAL CEDEX
Télécopie : 02.32.12.31.39
E-mail : [email protected]
(Tel : 02.32.12.31.57)
AUTRES RENSEIGNEMENTS : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours : CCAS de DARNETAL, tel 02 32 12 31 57, télécopie 02 32 12 31 39.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76
000 Rouen, tel : 02 32 08 12 70.
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