Consultation Prestation événementielle de son et lumière

Consultation
Prestation événementielle de son et lumière
Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . : 23/03/2016
Nombre de pages . . . . . . . : 14
SOMMAIRE
Le règlement de consultation
L’acte d’engagement (formulaire DC3)
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Le cadre réponse
1
REGLEMENT DE CONSULTATION
1.1 IDENTIFICATION DE L’ADMINISTRATION
Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps
Le Cardo – BP 60
62250 MARQUISE
Tél : 03 21 87 57 57
1.2 OBJET DE LA CONSULTATION
Prestation de sonorisation et d’éclairage pour deux événements : un concert
rassemblant 180 choristes de 3 collèges le Jeudi 26 Mai 2016 et un festival Rock « Cap Rock
Festival » les Vendredi 27 et Samedi 28 Mai 2016.
1.3 CARACTÉRISTIQUES
Étendue
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée. Elle est soumise aux
dispositions des articles 28 du Code des Marchés Publics.
Forme des prix
Les prix sont forfaitaires et ne sont pas révisables.
Les prix comprennent les horaires jours de semaine mais également les horaires de nuit.
Durée
Le Jeudi 26, Vendredi 27 et Samedi 28 Mai 2016.
Lieu d’exécution
Complexe Capoolco
Le Cardo
62250 MARQUISE
Conditions de livraison
Le matériel devra être livré et installé sur le lieu d’exécution, avant l’arrivée des musiciens.
Le transport s’effectue sous la responsabilité du titulaire.
Variantes
Les variantes sont autorisées sous condition que l’offre de base est respectée.
1.4 PIECES A REMETTRE PAR LES CANDIDATS
-
Acte d’engagement (Formulaire DC3), intégré à la présente consultation
Cahier des Clauses techniques particulières, paraphé sur chaque page par le candidat
Le cadre réponse
Formulaire DC11
Formulaire DC2
Attestation URSSAF
Attestation de régularité fiscale
Attestation d’assurance de responsabilité civile
Justificatifs de vérification du matériel et de classement de feu
Extrait Kbis
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du
personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.
Principales fournitures et services effectués sur des prestations équivalentes au cours
des trois dernières années (indiquer le montant, la date et le destinataire)
1.5 JUGEMENT DES OFFRES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés cidessous et la pondération suivante :
- Le respect du cahier des charges : 20%
- La valeur technique de l’offre : 30%
- Le prix, jugé sur le montant HT, porté à l’acte d’engagement : 50%
1.6 CLASSEMENT DES OFFRES
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’engager
des négociations avec les candidats. Suite à la négociation éventuelle, les offres seront
classées en fonction des critères précités.
1.7 CONDITIONS DE REMISE DES OFFRES
Date limite de remise des offres: Vendredi 22 Avril 2016 à 12h00
Les offres sont à adresser à Monsieur Francis BOUCLET– Président de la
Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps –Le Cardo – BP 60 – 62250
MARQUISE
Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter :
1
Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables librement à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Madame Céline MELIN
Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps
Tél : 03 21 87 57 57
Courriel : [email protected]
MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
DC3
ACTE D’ENGAGEMENT2
Le formulaire DC3 est un modèle d’acte d’engagement qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics
ou accords-cadres pour présenter leur offre. Il est conseillé aux acheteurs publics d’adapter l’objet de la
consultation et le code CPV principal figurant à la rubrique A ainsi que la rubrique D avant de mettre le DC3 à la
disposition des candidats dans les documents de la consultation.
En cas d’allotissement, le candidat remplit un document par lot auquel il soumissionne.
Le candidat remplit un imprimé pour chaque offre variante ou chaque offre avec prestations supplémentaires ou
alternatives.
En cas de candidature groupée, un document unique est rempli pour le groupement d’entreprises.
A - Objet de la consultation et de l’acte d’engagement.
 Objet de la consultation :
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de
consultation.)
Consultation pour une prestation événementielle son et lumière.
 Code CPV principal :
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de
consultation.)
 Cet acte d'engagement correspond :
(Cocher les cases correspondantes.)
1.
à l’ensemble du marché public ou de l’accord-cadre
allotissement).
(en cas de non
au lot n°………de la procédure de passation du marché public ou de l’accord-cadre
(en cas d’allotissement) :
(Indiquer l’intitulé du lot tel qu’il figure dans l’avis d'appel public à la concurrence ou la lettre de
consultation.)
2.
à l’offre de base.
à la variante suivante :
3
aux prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
2
Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie.
Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options
techniques ».
3
B - Engagement du candidat.
B1 - Identification et engagement du candidat :
(Cocher les cases correspondantes.)
Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public ou de
l’accord-cadre suivantes,
CCTP
n°……………………………………………………………………………………
……..
Autres :……………………………………………………………………………
………………
et conformément à leurs clauses et stipulations,
Le signataire
s’engage, sur la base de son offre et pour son propre compte ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son
siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de
téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.]
engage la société ……………………… sur la base de son offre ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son
siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de
téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.]
L’ensemble des membres du groupement s’engagent, sur la base de l’offre du
groupement ;
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale de chaque membre du groupement, les adresses de son
établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique,
ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. Identifier le mandataire désigné pour
représenter l’ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations.]
à livrer les fournitures demandées ou à exécuter les prestations demandées :
aux prix indiqués ci-dessous ;
Taux de la TVA :
Montant hors taxes4 :
4
Le montant de l’offre établie à partir de prix unitaires est calculé par référence à la quantité estimée dans l’avis
d’appel public à la concurrence.
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Montant hors taxes arrêté en chiffres à :
……………………………………………………………………………….
Montant hors taxes arrêté en lettres à :
………………………………………………………...................................
Montant TTC4 :
Montant TTC arrêté en chiffres à :
………………………………………………………….......................................
Montant TTC arrêté en lettres à :
………………………………………………………………………………………..
OU
aux prix indiqués dans l’annexe financière jointe au présent document.
4
Ne pas remplir lorsque les règles de TVA intracommunautaire prévoient le paiement de la TVA par l’acheteur. Dans
ce cas, celui-ci doit indiquer son numéro d’identification au titulaire avant la date de facturation.
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B2 - Répartition des prestations (en cas de groupement conjoint) :
(Les membres du groupement conjoint indiquent dans le tableau ci-dessous la répartition des prestations que
chacun d’entre eux s’engage à réaliser.)
Désignation des membres
du groupement conjoint
Prestations exécutées par les membres
du groupement conjoint
Montant HT
de la prestation
Nature de la prestation
B3 - Compte (s) à créditer :
(Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal.)
 Nom de l’établissement bancaire :
 Numéro de compte :
B4 - Avance (article 87 du code des marchés publics) :
Je renonce au bénéfice de l'avance :
OUI
NON
(Cocher la case correspondante.)
B5 - Durée d’exécution du marché public ou de l’accord-cadre :
La durée d’exécution du marché public ou de l’accord
.........................mois ou ………………… jours à compter de :
cadre
est
de
(Cocher la case correspondante.)
la date de notification du marché public ou de l’accord-cadre ;
la date de notification de l’ordre de service ou du premier bon de
commande ;
la date de début d’exécution prévue par le marché public ou l’accordcadre lorsqu’elle est postérieure à la date de notification.
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Le marché public ou l’accord cadre est reconductible :
OUI
NON
(Cocher la case correspondante.)
Si oui, préciser :

Nombre des reconductions : ………….............

Durée des reconductions : ……………………..
B6 - Délai de validité de l’offre :
Le présent engagement me lie pour le délai de validité des offres indiqué dans le règlement de la
consultation, la lettre de consultation ou l'avis d'appel public à la concurrence.
B7 - Origine et part des fournitures :
(Indications à fournir pour les seuls marchés ou accords-cadres de fournitures des entités adjudicatrices : article
159 du code des marchés publics.)
L’offre présentée au titre du présent marché public ou accord-cadre contient des
fournitures en provenance de :
(Cocher la case correspondante et indiquer le pourcentage.)
Pays de l'Union européenne, France comprise : ………%.
Pays membre de l'Organisation mondiale du commerce signataire de l'accord sur les
marchés publics (Union européenne exclue) : ………%.
Autre : ………%.
C - Signature de l’offre par le candidat.
Nom, prénom et qualité
du signataire (*)
Lieu et date de
signature
Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
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D - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
 Désignation du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) :
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de
consultation.)
Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps
Le Cardo – BP60
62250 MARQUISE
 Nom, prénom, qualité du signataire du marché public ou de l’accord-cadre :
(Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.)
Monsieur Francis BOUCLET, Président
 Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 109 du code des
marchés publics (nantissements ou cessions de créances) :
(Indiquer l’identité de la personne, ses adresses postale et électronique, ses numéros de téléphone et de
télécopie.)
 Désignation, adresse, numéro de téléphone du comptable assignataire :
(Joindre une annexe récapitulative en cas de pluralité de comptables.)
 Imputation budgétaire :
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E - Décision du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
La présente offre est acceptée.
Elle est complétée par les annexes suivantes :
(Cocher la case correspondante.)
Annexe n°… relative à la présentation d’un sous-traitant (ou DC4) ;
Annexe n°… relative aux demandes de précisions ou de compléments sur la
teneur des offres (ou OUV4) ;
Annexe n°… relative à la mise au point du marché (ou OUV5) ;
Autres annexes (A préciser) ;
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)
A : …………………… , le …………………
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité
adjudicatrice habilité à signer le marché public ou
l’accord-cadre)
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2
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
2.1 LA PRESTATION
La prestation événementielle son et lumière consiste à sonoriser et fournir un éclairage à deux
manifestations qui se dérouleront au complexe Capoolco:
1. Le Concert des Chorales des collèges le Jeudi 26 Mai 2016
Le concert des Chorales rassemble 3 collèges et plus de 180 choristes sur scène. Les choristes
seront accompagnés d’un orchestre d’harmonie d’une vingtaine de musiciens mais qui ne
nécessitera pas de prise de son, et d’un groupe de musiciens avec repiquage pour un clavier,
deux guitares et une batterie, et un micro pour flûte et un micro pour trompette.
 A partir de 14h : répétition de l’ensemble des choristes
 A 20h30 : concert
2. Le Cap Rock Festival
Le Cap Rock programme 6 groupes de rock lors de deux soirées de concerts.
- Le Vendredi 27 mai
 14h à 16h : Concert pédagogique avec 1 groupe sur scène et 250 élèves
spectateurs
 16h30/19h/30 : balances des 3 groupes
 20h00 : début du festival
-
Le Samedi 28 mai
 15h30 : balances des 3 groupes
 20h30 : début du festival
 A partir de 23h30/ minuit : démontage des installations
La prestation inclut le transport, montage, démontage et l’exploitation.
Le montage pourra être réalisé à partir du Mercredi 25 Mai 2016 à 14h00, et devra être
terminé le Jeudi 26 à 12h00.
2.2 OBLIGATIONS DU TITULAIRE
Le prestataire devra fournir le matériel suivant ou équivalent en parfait état de
fonctionnement :
Désignations
Éclairage
Pont de face 12m sur pieds type ALT
Totems de 2 ou 3m
Élément de pont 300 3m2
Location de projecteur PC 2000 watts
614 SX découpe 1000 watts 4 couteaux + PF 16/35 DEG
Stroboscope 3000 watts
Projecteur par 64 de 1000 watts
Ensemble de 2 barres de 4 ACL de 2000 watts
Quantité
1
6
5
8
2
1
8
2
Page 12 sur 14
Blinder 4x650
Projecteur 14 leds 3w RVB OUV 16 DEG
VL2500
Lyre wash à led 19 x 10
Lyre effets
Bloc 24 voies DMX 24x3 watts
Console pour automatiques
Console programmable 48 C De MA Lighting
Sonorisation
Enceinte line source
Enceinte line de diffusion
SUB
Amplificateur
Enceintes adaptées à la diffusion de la salle
Table de mixage numérique 48 entrées (type yamaha, ou soundcraft
etc….)
Parc micros DI adaptés et en nombre suffisant pour les 180 choristes, et
micros chants et amplis pour les groupes du festival (AKG,
SENNHEISER, SHURE …)
Patch 40 face + monitors
Vidéo (uniquement le jeudi soir)
Vidéoprojecteur minimum 6000 lumens
Écran 4 x 3m avec toile
Back line
Batterie (grosse caisse avec pédale, caisse claire, tom aigu, tom
médium, tom basse, charleston, 3 cymbales avec pieds, siège)
4
12
4
6
4
1
1
1
3
2
6
6
6
1
1
1
1
1
Le titulaire devra être en capacité de fournir du matériel de remplacement en cas de panne.
Le titulaire devra fournir le personnel qualifié nécessaire au montage, réglage, et démontage
du matériel ainsi que le personnel durant les balances et les concerts.
Le titulaire devra respecter la réglementation en termes de sécurité du public.
Il devra respecter les dates de montage et de démontage spécifiées.
Le titulaire devra être couvert par un contrat d’assurance en cours de validité pour la durée de
la prestation, garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu’il
pourrait encourir en cas de dommages de toute nature, matériels, immatériels et directs causés
à l’occasion de l’exécution des prestations.
2.3 ENGAGEMENTS DE LA TERRE DES 2 CAPS
La Terre des 2 Caps remettra au plus tard 15 jours avant le début des prestations un planning
des balances des groupes et un plan des espaces.
La Terre des 2 Caps mettra à disposition les alimentations électriques (125 ampères triphasé)
ainsi que le pont de contre et le podium.
La Terre des 2 Caps fournira les repas aux techniciens présents.
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3. Cadre Réponse à compléter par le candidat
Les matériels utilisés pour réaliser les prestations (marque, modèle, précisions
complémentaires….)
Les moyens humains utilisés pour réaliser les prestations
Toute information jugée utile pour appuyer l’offre
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