Télécharger - Communauté d`Agglomération Pau
Transcription
Télécharger - Communauté d`Agglomération Pau
Pau, le 5 février 2016 Séance du Conseil communautaire du 11 février 2016 ORDRE DU JOUR AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : M. BAYROU N° 2 Compte-rendu des décisions du Bureau du 28 janvier 2016 Rapporteur : M. BAYROU N° 3 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion de la SEM SEPA Rapporteur : M. BAYROU HABITAT - GENS DU VOYAGE N° 4 Signature de la convention cadre de maturation du projet entre l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées Rapporteur : Mme POUEYTO ENVIRONNEMENT - DÉCHETS - ASSAINISSEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE N° 5 Lancement du Plan Climat Air Energie Territoire Rapporteur : Mme SEMAVOINE CYCLE DE L'EAU N° 6 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne pour des travaux d'assainissement Rapporteur : Mme SEMAVOINE SPORTS EVÈNEMENTS ET CLUBS DE HAUT NIVEAU Conseil communautaire du 11 février 2016 1 N° 7 Partenariat 2016 avec l'association Pau Pyrénées 2017 Rapporteur : M. ARRIBES N° 8 Partenariat 2016 avec le club Pau Canoë-Kayak Rapporteur : M. ARRIBES N° 9 Centre d'entraînement de la SASP Section Paloise à l'Ousse des Bois : versement d'une subvention d'équipement Rapporteur : M. ARRIBES TOURISME N° 10 Subventions pour manifestations générant des retombées économiques Rapporteur : M. LAINE HABITAT - GENS DU VOYAGE N° 11 Projet de Avenant Foncière Logement Rapporteur : M. MORA Rénovation urbaine du Quartier du Hameau DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE N° 12 Attribution de subventions aux opérateurs de logement social pour la construction de logements sociaux : opérations agrées en 2015 : "Richelieu", "Générations Solidaires", "Le Brougnat", "Ilôt des Serres", "Les Merisiers", "Habitat adapté Lons" (programmation 2015) Rapporteur : M. MORA ADMINISTRATION - FINANCES RESSOURCES HUMAINES N° 13 Accueil d'un volontaire en service civique au sein de la Direction nature et patrimoine végétal Rapporteur : M. BONIFACE AFFAIRES JURIDIQUES N° 14 Modification des statuts de l'EPFL Béarn Pyrenées Rapporteur : M. BRIN RESSOURCES HUMAINES N° 15 Remise de dettes Rapporteur : M. BRIN AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE URBANISME N° 16 Poursuite de l'étude de secteur sauvegardé de Pau et proposition de périmètre Rapporteur : M. BRIN Conseil communautaire du 11 février 2016 2 T.I.C. N° 17 Convention d'Objectifs avec l'Ecole Internationale des Sciences du Traitement de l'Information pour la réalisation d'applications mobiles dans le cadre de projets de fin d'étude Rapporteur : M. CHENEVIERE ADMINISTRATION - FINANCES FINANCES N° 18 Béarnaise Habitat – Acquisition en VEFA de 26 logements Résidence « Les Berges de l'Ousse» à Pau : Garantie d'un emprunt d'un montant de 2 361 109 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Rapporteur : M. PERES N° 19 Béarnaise Habitat – Construction de 12 logements Résidence « L'Arriou 2» à Ousse : Garantie de deux emprunts d'un montant total de 1 325 576 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Rapporteur : M. PERES SPORTS EVÈNEMENTS ET CLUBS DE HAUT NIVEAU N° 20 Grand Prix Automobile de Pau : signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la ville de Pau et l'association sportive de l'automobile club basco-béarnais (ASAC) Rapporteur : M. SAUBATTE Conseil communautaire du 11 février 2016 3