stage remise à niveau - Circonscription d`Aix

03/06/2008
QUESTIONS/REPONSES RELATIVES AUX STAGES DE REMISE A NIVEAU
AVANT LE STAGE
Q La durée du stage est-elle la même pour un enseignant et pour l’élève ?
R Oui, à savoir 15 heures réparties sur 5 jours à raison de 3 heures par jour (soit tous les
matins, soit tous les après-midis).
Q Un enseignant peut-il effectuer plusieurs stages ?
R Oui, un en juillet et un en août.
Q Quel est l’effectif du groupe d’élèves pour un stage ?
R 3 élèves au minimum et 6 au maximum.
Q Les parents sont-ils tenus d’inscrire leur enfant au stage si proposition leur en est faite ?
R Non.
Q Une autorisation écrite des parents est-elle nécessaire ?
Oui.
Q Peut-on accepter qu’un seul enseignant de l’école organise un stage ?
R Oui, s’il a la possibilité de joindre un service de la mairie en cas d’urgence. Mais il est préférable de
procéder à des regroupements pour éviter l’isolement.
Q Si aucun enseignant de l’école n’est volontaire, qui prendra en charge les élèves ?
R Un enseignant volontaire d’une autre école.
Q S’il n’y a qu’un ou deux élèves concernés sur l’école, le stage pourra-t-il être organisé ?
R Un regroupement d’élèves de plusieurs écoles pourra être envisagé par l’IEN.
Q Le Directeur de l’école doit-il être présent si des stages sont organisés dans son école ?
R Non, mais le Directeur est responsable de l’organisation horaire et matérielle en lien avec
les services municipaux. Il devra transmettre toutes les informations à l’enseignant chargé
du stage. La responsabilité du Directeur à l’égard des locaux n’exige pas sa présence.
Q L’accord du Maire est-il nécessaire ?
R Oui, ne serait-ce que pour des questions d’organisation (disponibilité des locaux, par exemple).
Q Peut-on demander un transport scolaire aux communes ?
R Non, le transport est à la charge des familles.
PENDANT LE STAGE
Q Des frais de déplacement sont-ils prévus pour les enseignants qui interviendraient sur une
autre école que la leur et dans le cadre de regroupements d’écoles ?
R Non.
Q Les élèves doivent-ils être assurés ?
R le stage étant une activité facultative, ils doivent être assurés. Mais l’assurance « responsabilité
civile » ordinaire des parents suffit.
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Q Qui est responsable des élèves présents ?
R L’enseignant qui assure le stage est responsable de la surveillance et de la sécurité des
élèves.
Q Le Directeur peut-il être tenu pour responsable de préjudices éventuel du fait des locaux, des
élèves, de l’enseignant présent ou de tout autre événement survenant pendant les stages ?
R Dès lors que le Directeur à pris les dispositions nécessaires relatives à l’organisation des stages
(service des enseignants, information des familles, contact avec la mairie), les événements imprévus
ne peuvent lui être imputés. En tout état de cause, sauf faute personnelle, il est rappelé que la
responsabilité de l’Etat est substituée à celle des enseignants (article L 911-4 du Code de l'éducation).
Q Un accueil des élèves doit-il être réalisé 10 mn avant l’heure de début du stage ?
R Oui, c’est fortement conseillé.
Q Si l’enseignant responsable du stage est malade un matin, que doit-il faire ?
R Prévenir le plus tôt possible les familles concernées, si cela est possible, afin qu’elles ne conduisent
pas leur enfant au stage. Organiser le premier jour dans les autres groupes l’accueil des élèves qui
se présenteraient.
Q Que doit faire l’enseignant responsable du stage en cas d’absence d’un élève non justifiée
par la famille ?
R Informer dès que possible les responsables légaux de l’enfant.
Q Qui doit prévenir l’enseignant responsable du stage en cas d’accident ?
R Selon le contexte et la gravité : la municipalité, la famille, les secours. Dans tous les cas,
informer l’IEN ou l’Inspection académique (qui pourra également donner des conseils).
DIVERS
Q Taux de rémunération des enseignants.
R Heures supplémentaires défiscalisées et exonérées de charges sociales(ex : PE de classe
normale : 19,03 euros majorés de 25%, soit 23,78 euros).
Q Un remplaçant peut-il conduire un stage ? Un enseignant de maternelle également ?
R Oui. Un PE2 également si sa formation a été validée.
Q Quand les directeurs doivent-ils envoyer le bilan de chaque stage à leur IEN ?
R Le retour vers l’IEN des bilans de chaque stage (de juillet et d’août) doit être réalisé par les
directeurs dès la rentrée de septembre afin de pouvoir mettre en paiement les heures effectuées (et
non pour le 15 juillet pour le stage de juillet comme il avait été envisagé initialement).
Contact téléphonique à l’Inspection académique pendant la période des stages : 04 9199 66 46
(rappel : les services de l’IA peuvent également être joints par mél : [email protected] ou par fax :
04 91 99 68 98).
Tous les documents relatifs à la mise en œuvre des stages de remise à niveau se trouvent sur le site internet de
l’Inspection académique http://www.ia13.ac-aix-marseille.fr/ (Rubrique FLASH/stage CM1-CM2).
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