modèles de convocation, ordre du jour et PV de réunion du CE

Modèles personnalisables de convocation, d’ordre du jour
et de procès-verbal de la réunion du comité d’entreprise
Entreprise XXX
Convocation à la réunion du comité d’entreprise
Destinataires :
– membres élus, titulaires et suppléants (indiquer les noms et prénoms) ;
– représentants syndicaux au comité (indiquer les noms et prénoms).
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du comité d’entreprise qui se
tiendra le (indiquer le jour et l’heure), dans les locaux de l'entreprise (indiquer le local ou
bureau).
Nous vous prions de trouver ci-joint l'ordre du jour de cette réunion.
Fait à (indiquer le lieu),
le (indiquer la date)
Le président du comité d’entreprise (indiquer nom, prénom et signature)
Entreprise XXX
Ordre du jour de la réunion du comité d’entreprise
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente (ci-joint procès-verbal de la
réunion).
Consultation du comité par le chef d’entreprise :
Les questions suivantes seront soumises à l'avis du comité :
– projet de modification des horaires de travail ;
– projet de mise en place d’une nouvelle activité centrée sur les technologies de l’information
et de la communication.
Ci-joint, les informations relatives à cette consultation :
– études relatives à la modification des horaires de travail ;
– études relatives à la pertinence du développement de la nouvelle activité et à son impact sur
l’organisation sociale.
Rapports et comptes rendus divers
Compte rendu des commissions « restaurant d’entreprise » et « loisirs ».
Questions diverses
(À remplir en fonction de ce qui a été dit.)
Fait à (indiquer le lieu),
le (indiquer la date)
Le président du comité d’entreprise (indiquer nom, prénom et signature)
Le secrétaire du comité d’entreprise (indiquer nom, prénom et signature)
Entreprise XXX
Procès-verbal de la réunion du comité d’entreprise
Date de la réunion du comité d’entreprise : (indiquer la date)
Étaient présentes les personnes suivantes :
– (indiquer les noms et qualités des personnes présentes) ;
– etc.
La séance est ouverte à (indiquer l’heure), par (indiquer le nom du président du comité ou son
représentant).
Les fonctions de secrétaire sont assurées par (indiquer le nom du secrétaire).
En conformité avec l'ordre du jour, le comité délibère sur les questions suivantes :
1° Approbation du procès-verbal de la dernière réunion
2° Informations du comité faites par l’employeur
(À remplir en fonction de ce qui a été dit.)
3° Réponses de l’employeur à des observations, questions ou avis émis par le comité lors de
réunions antérieures
(À remplir en fonction de ce qui a été dit.)
4° Consultation du comité
(Délibérations suivies des résolutions du comité)
5° Comptes-rendus d’activités
(Délibérations suivies des résolutions du comité)
6° Questions diverses
(À remplir en fonction de ce qui a été dit.)
7° Date et lieu de la prochaine réunion du comité
Fait à (indiquer le lieu),
le (indiquer la date)
Le secrétaire du comité d’entreprise (indiquer nom, prénom et signature)