Lundi 14 novembre à 13h00, à Levier, salle du Conseil au 1er étage

Destinataires :
 Tous les agriculteurs du Doubs + de 55 ans
 Direction Départementale des Territoires
 Conseil Départemental
 Conseil Régional
 OPA
Madame, Monsieur,
Vous envisagez à plus ou moins brève échéance de cesser votre activité
agricole. Il s’agit d’une étape importante qui doit se préparer à l’avance tant au
niveau des aspects humains et financiers que des démarches à réaliser. L’acte de
cessation d’activité et de transmission soulève, en effet, de nombreuses
questions.
C’est pourquoi, la Chambre d’Agriculture et le syndicat JA organisent 4 demijournées « DEMAIN JE TRANSMETS », sur le thème de la transmission,
réparties dans le département de la façon suivante :
 Lundi 14 novembre à 13h00, à Levier, salle du Conseil au
1er étage de la mairie, place Bugnet.
 Mercredi 16 novembre à 13h00, à Pierrefontaine-les-Varans,
à la Roche du Trésor.
 Mardi 22 novembre à 13h00, à Saône, salle dans l’ancien
gymnase, rue du lac.
 Vendredi 25 novembre à 13h00, à Clerval, salle du château,
place de l’hôtel de ville.
Vous êtes invités à participer à l’une de ces réunions selon la date et le lieu
qui vous correspondent. Le programme est présenté en annexe de cette
invitation.
Comptant sur votre participation,
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, nos sincères salutations.
Fabrice CHABOD
Jean-Michel PEQUIGNOT
Président des JA du Doubs
Président de l’ODASEA
PROGRAMME DES DEMI-JOURNEES « DEMAIN JE TRANSMETS »
DE NOVEMBRE 2016 :

Intervention de la MSA :
 Optimiser sa retraite : comprendre le calcul de la retraite et les
rachats de trimestres

Intervention d’Emeline GAMBART, ODASEA, Chambre Interdépartementale
d’Agriculture Doubs-Territoire de Belfort :
 Outils et calendrier de la transmission
 Méthodes d’évaluation des valeurs de l’exploitation
 Intervention du Service Juridique Agricole de la FDSEA :
 Donation-succession
 Points de vigilance juridiques et fiscaux de la transmission