États financiers annuels - RBC Gestion mondiale d`actifs
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États financiers annuels - RBC Gestion mondiale d`actifs
RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L’ÉGARD DE L’INFORMATION FINANCIÈRE Les états financiers ci-joints ont été préparés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (« RBC GMA »), gestionnaire des FNB RBC (les « FNB »), et approuvés par le conseil d’administration de RBC GMA. Nous sommes responsables de l’information contenue dans ces états financiers. Nous avons adopté des procédés et des contrôles appropriés pour nous assurer que l’information financière est préparée dans un délai raisonnable et qu’elle est fiable. Les états financiers ont été préparés en conformité avec les Normes internationales d’information financière (« IFRS ») (et ils comprennent certains chiffres fondés sur des estimations et des jugements). Les principales méthodes comptables qui, à notre avis, sont appropriées pour les FNB, sont décrites dans la note 3 des notes générales accompagnant les états financiers. Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l., comptables professionnels agréés, experts-comptables autorisés, a effectué un audit indépendant des états financiers conformément aux IFRS. Son rapport figure à la page suivante. Damon G. Williams, FSA, FICA, CFA Chef de la direction RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. Le 4 mars 2016 Frank Lippa, CPA, CA Chef des finances et chef de l’exploitation RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. RAPPORT DE L’AUDITEUR INDÉPENDANT Aux porteurs de parts du : FNB d’obligations de sociétés échelonnées 1-5 ans RBC FNB indiciel d’obligations de sociétés Objectif 2016 RBC FNB indiciel d’obligations de sociétés Objectif 2017 RBC FNB indiciel d’obligations de sociétés Objectif 2018 RBC FNB indiciel d’obligations de sociétés Objectif 2019 RBC FNB indiciel d’obligations de sociétés Objectif 2020 RBC FNB indiciel d’obligations de sociétés Objectif 2021 RBC FNB quantitatif leaders de dividendes canadiens RBC FNB quantitatif leaders de dividendes américains RBC FNB quantitatif leaders de dividendes américains RBC (CAD – Couvert) FNB quantitatif leaders de dividendes européens RBC FNB quantitatif leaders de dividendes européens RBC (CAD – Couvert) FNB quantitatif leaders de dividendes EAEO RBC FNB quantitatif leaders de dividendes EAEO RBC (CAD – Couvert) FNB quantitatif leaders de dividendes de marchés émergents RBC FNB quantitatif leaders d’actions canadiennes RBC FNB quantitatif leaders d’actions américaines RBC FNB quantitatif leaders d’actions américaines RBC (CAD – Couvert) FNB quantitatif leaders d’actions EAEO RBC FNB quantitatif leaders d’actions EAEO RBC (CAD – Couvert) (collectivement appelés les « FNB ») Nous avons effectué l’audit des états financiers ci-joints pour chaque FNB, lesquels comprennent les états de la situation financière au 31 décembre 2015 et au 31 décembre 2014, et les états du résultat global, les tableaux des flux de trésorerie et les états des variations de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables pour les exercices ou périodes (depuis l’établissement de chaque FNB) clos à ces dates, ainsi qu’un résumé des principales méthodes comptables et d’autres informations explicatives. considération le contrôle interne de l’entité portant sur la préparation et la présentation fidèle des états financiers afin de concevoir des procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne de l’entité. Un audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que l’appréciation de la présentation d’ensemble des états financiers. Responsabilité de la direction pour les états financiers Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus dans le cadre de chacun de nos audits sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d’audit. La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces états financiers conformément aux Normes internationales d’information financière (IFRS), ainsi que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d’états financiers exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. Responsabilité de l’auditeur Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états financiers sur la base de nos audits. Nous avons effectué nos audits selon les normes d’audit généralement reconnues (les « NAGR ») du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions aux règles de déontologie et que nous planifiions et réalisions l’audit de façon à obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de l’auditeur, et notamment de son évaluation des risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. Dans l’évaluation de ces risques, l’auditeur prend en Opinion À notre avis, les états financiers de chaque FNB donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de chaque FNB au 31 décembre 2015 et au 31 décembre 2014, ainsi que de leur performance financière, de leurs flux de trésorerie et de l’évolution de leur actif net pour les exercices ou périodes (depuis l’établissement de chaque FNB) clos à ces dates, conformément aux IFRS. Comptables professionnels agréés, experts-comptables autorisés Le 4 mars 2016 Toronto (Ontario) ÉTATS FINANCIERS ANNUELS 2015 INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars) FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Nombre de titres Titres Coût Juste valeur % de l’actif net ACTIONS AMÉRICAINES Produits de consommation discrétionnaire 107 Advance Auto Parts Inc. 26 $ 22 $ 527 Best Buy Co., Inc. 22 22 586 Carnival Corp.3844 1 687 Comcast Corp. 130 132 373 Darden Restaurants Inc. 29 33 397 Delphi Automotive PLC 42 47 563 Dollar General Corp. 54 56 313 D.R. Horton Inc. 13 14 3 355 Ford Motor Co. 64 66 253 GameStop Corp.1410 516 Gap Inc.2218 223 Genuine Parts Co. 26 27 552 The Goodyear Tire & Rubber Co. 22 25 493 H&R Block Inc. 22 23 110 Hasbro Inc.1110 561 Home Depot Inc. 85 103 158 Leggett & Platt Inc. 10 9 611 Lowe’s Cos. Inc. 56 65 362 Mattel Inc.1114 746 McDonald’s Corp.112122 792 NIKE, Inc.6069 271 Nordstrom Inc.2019 64 Priceline Group Inc. 110 113 469 Ross Stores Inc. 31 35 756 Target Corp.7676 578 TEGNA Inc.2120 671 Time Warner Inc. 66 60 527 TJX Cos. Inc. 47 52 205 Tractor Supply Co. 23 24 1 418 Twenty-First Century Fox Inc. 54 53 359 VF Corp.3331 708 Walt Disney Co. 101 103 62 Whirlpool Corp.1413 643 Yum! Brands Inc. 60 65 1 525 1 59512,0 Produits de consommation courante 1 499 Altria Group Inc. 105 121 866 ConAgra Foods Inc. 45 51 430 Costco Wholesale Corp. 83 96 385 Dr Pepper Snapple Group Inc. 41 50 801 General Mills Inc. 62 64 348 Hershey Co.4243 371 Hormel Foods Corp. 31 41 514 Kellogg Co.4752 491 Kimberly-Clark Corp.7387 1 321 Kroger Co. 63 77 310 McCormick & Co., Inc. 32 37 394 Mead Johnson Nutrition Co. 42 43 1 592 Mondelez International Inc. 95 99 1 010 PepsiCo Inc. 126 140 Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars) FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Nombre de titres Titres Coût Juste valeur % de l’actif net Produits de consommation courante (suite) 1 657 Procter & Gamble Co. 164 $ 183 $ 922 Sysco Corp.5053 1 101 1 237 Énergie 744 ConocoPhillips5348 396 Devon Energy Corp. 25 18 375 EOG Resources Inc. 39 37 228 EQT Corp.1917 3 731 Exxon Mobil Corp. 390 404 711 FMC Technologies Inc. 31 29 312 Hess Corp.2521 792 Marathon Oil Corp. 21 14 360 Marathon Petroleum Corp. 26 26 336 Murphy Oil Corp. 14 10 348 Newfield Exploration Co. 16 16 262 Phillips 662830 1 092 Schlumberger Ltd. 112 106 304 Valero Energy Corp. 25 30 9,3 8248066,1 Services financiers 549 Aflac Inc.4446 537 Allstate Corp.4446 716 American Express Co. 69 69 960 American International Group Inc. 78 83 264 Ameriprise Financial Inc. 40 39 278 Apartment Investment & Management Co. 14 15 193 Assurant Inc.2022 141 AvalonBay Communities Inc. 32 36 8 539 Bank of America Corp. 185 200 1 053 Bank of New York Mellon Corp. 57 60 124 BlackRock Inc.5359 179 Boston Properties Inc. 29 32 548 Capital One Financial Corp. 57 55 338 Cincinnati Financial Corp. 25 28 2 610 Citigroup Inc. 181 188 408 CME Group Inc. 49 51 320 Crown Castle International Corp. 36 38 576 Discover Financial Services 43 43 347 Equity Residential3439 74 Essex Property Trust Inc. 23 25 147 Four Corners Property Trust Inc. 4 5 648 General Growth Properties Inc. 22 24 300 Goldman Sachs Group Inc. 74 75 552 Hartford Financial Services Group Inc. 32 33 2 599 JPMorgan Chase & Co. 219 238 564 Kimco Realty Corp. 18 21 189 Macerich Co.2021 1 388 Morgan Stanley 63 61 384 Northern Trust Corp. 36 38 817 PNC Financial Services Group Inc. 99 108 483 Principal Financial Group Inc. 32 30 311 Realty Income Corp. 20 22 500 State Street Corp. 47 46 1 212 SunTrust Banks Inc. 66 72 383 T. Rowe Price Group Inc. 37 38 264 Torchmark Corp.2021 361 Travelers Cos. Inc. 49 57 Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars) FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Nombre de titres Titres Coût Juste valeur % de l’actif net Services financiers (suite) 219 Vornado Realty Trust 27 $ 30 $ 393 Welltower Inc.3437 2 032 2 15116,2 Soins de santé 384 AmerisourceBergen Corp.5155 711 Amgen Inc.144160 285 Biogen Idec Inc. 120 121 1 627 Bristol-Myers Squibb Co. 135 155 538 Cardinal Health Inc. 58 67 166 C.R. Bard, Inc. 43 44 411 DENTSPLY International Inc. 33 35 1 113 Eli Lilly & Co. 114 130 1 208 Gilead Sciences Inc. 164 170 589 HCA Holdings Inc. 58 55 205 Henry Schein Inc. 38 45 1 680 Johnson & Johnson 230 240 304 McKesson Corp.8083 4 380 Pfizer Inc. 189 196 574 St. Jude Medical Inc. 48 49 458 Stryker Corp.5859 551 Thermo Fisher Scientific Inc. 97 109 757 UnitedHealth Group Inc. 116 124 216 Universal Health Services Inc. 36 36 255 Waters Corp.4248 1 854 1 981 Produits industriels 444 3M Co.8693 475 AMETEK Inc.3535 480 Boeing Co.8796 660 Caterpillar Inc.6462 241 C.H. Robinson Worldwide Inc. 22 21 177 Cintas Corp.2022 961 CSX Corp.3735 292 Cummins Inc.4336 420 Deere & Co. 45 44 602 Delta Air Lines Inc. 36 42 179 Equifax Inc.2428 333 Expeditors International of Washington Inc. 21 21 552 Fastenal Co.2831 324 General Dynamics Corp. 59 62 4 116 General Electric Co. 148 179 612 Honeywell International Inc. 80 88 430 Illinois Tool Works Inc. 53 55 189 L-3 Communications Holdings Inc. 28 31 240 Parker Hannifin Corp. 34 32 261 Robert Half International Inc. 18 17 274 Rockwell Collins Inc. 31 35 132 Snap-On Inc.2731 562 Southwest Airlines Co. 29 34 475 Union Pacific Corp. 57 52 376 United Continental Holdings Inc. 30 30 434 United Parcel Service Inc. 58 58 479 Waste Management Inc. 32 36 124 WW Grainger Inc. 33 35 480 Xylem Inc.2224 14,9 10,3 Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. 1 287 1 365 INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars) FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Nombre de titres Titres Coût Juste valeur % de l’actif net Technologie de l’information 790 Accenture PLC 102$ 115$ 1 236 Activision Blizzard Inc. 59 66 553 Akamai Technologies Inc. 51 40 295 Alphabet Inc.291312 4 212 Apple Inc. 639 616 756 Automatic Data Processing Inc. 82 89 1 116 CA Inc. 42 44 464 Citrix Systems Inc. 43 49 992 Cognizant Technology Solutions Corp. 86 83 463 Computer Sciences Corp. 19 21 463 CSRA Inc.1819 2 046 eBay Inc. 73 78 733 Electronic Arts Inc. 64 70 2 618 Intel Corp. 108 125 861 International Business Machines Corp. 169 165 575 Intuit Inc.7577 528 Linear Technology Corp. 29 31 3 974 Microsoft Corp. 246 306 1 839 NetApp Inc. 76 68 876 Nvidia Corp.2840 801 Paychex Inc.5159 1 770 Seagate Technology PLC 93 90 343 Skyworks Solutions Inc. 35 37 914 Texas Instruments Inc. 62 70 584 Total System Services Inc. 35 40 1 620 Visa Inc. 150 175 537 Xilinx Inc.3135 2 757 2 920 Matières 193 Air Products & Chemicals Inc. 35 35 189 Avery Dennison Corp. 15 16 778 Dow Chemical Co. 49 56 602 EI du Pont de Nemours & Co. 47 56 986 Freeport-McMoRan Inc. 13 9 139 International Flavors & Fragrances Inc. 20 23 326 LyondellBasell Industries N.V. 39 39 103 Martin Marietta Materials Inc. 21 20 352 Monsanto Co.4548 253 Nucor Corp.1414 259 Praxair Inc.4037 337 Sealed Air Corp. 20 21 22,0 358374 Services de télécommunications 3 623 AT&T Inc. 159 173 2 504 Verizon Communications Inc. 152 161 2,8 311334 2,5 Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE (en milliers de dollars) FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Nombre de titres Titres Coût Juste valeur % de l’actif net Services publics 936 AES Corp. 14$ 12$ 336 Ameren Corp.1820 408 American Electric Power Co., Inc. 30 33 610 CenterPoint Energy Inc. 15 16 396 CMS Energy Corp. 18 20 300 Consolidated Edison Inc. 24 27 204 DTE Energy Co. 21 23 432 Duke Energy Corp. 41 43 324 Edison International2527 216 Entergy Corp.1921 360 Eversource Energy2326 480 FirstEnergy Corp.2021 274 NextEra Energy Inc. 36 40 553 NiSource Inc.1315 420 PG&E Corp.2831 192 Pinnacle West Capital Corp. 15 17 480 Public Service Enterprise Group Inc. 25 26 200 SCANA Corp.1617 579 Southern Co.3338 540 Xcel Energy Inc. 24 27 458500 3,8 TOTAL DES ACTIONS AMÉRICAINES 12 507 13 263 99,9 Moins : coûts de transaction–– – TOTAL DES PLACEMENTS 12 507 $ 13 263 99,9 AUTRES ÉLÉMENTS D’ACTIF NET ATTRIBUABLES AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES 18 0,1 ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES 13 281$ 100,0 Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. ÉTATS FINANCIERS FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC État de la situation financière État du résultat global (en milliers de dollars, sauf les montants par part) (en milliers de dollars, sauf les montants par part) (se reporter à la note 2 des notes générales) 31 décembre 2015 ACTIF Placements, à la juste valeur Trésorerie Dividendes à recevoir, intérêts courus et autres éléments d’actif TOTAL DE L’ACTIF PASSIF Distributions à payer Comptes créditeurs et charges à payer TOTAL DU PASSIF, EXCLUANT L’ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES ACTIF NET ATTRIBUABLE AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES (« VALEUR LIQUIDATIVE ») Placements, au coût VALEUR LIQUIDATIVE PAR PART Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. 13 263 $ 81 14 13 358 73 4 77 13 281 $ 12 507 $ 22,13 $ Période close le 31 décembre (se reporter à la note 2 des notes générales) REVENUS (se reporter à la note 3 des notes générales) Dividendes Autres revenus (pertes) Gain (perte) net réalisé sur les placements Variation du gain (de la perte) latent sur les placements TOTAL DES REVENUS (DE LA PERTE) CHARGES (se reporter aux notes annexes – renseignements propres au FNB) Frais de gestion TPS/TVH Coûts de transaction Retenue d’impôt à la source TOTAL DES CHARGES AUGMENTATION (DIMINUTION) DE LA VALEUR LIQUIDATIVE AUGMENTATION (DIMINUTION) DE LA VALEUR LIQUIDATIVE PAR PART RACHETABLE 2015 122 $ 2 81 756 961 20 3 1 18 42 919 $ 2,63 $ ÉTATS FINANCIERS FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Tableau des flux de trésorerie (en milliers de dollars) Période close le 31 décembre (se reporter à la note 2 des notes générales) FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS AUX ACTIVITÉS D’EXPLOITATION Augmentation (diminution) de la valeur liquidative AJUSTEMENTS AUX FINS DU RAPPROCHEMENT DE LA TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DE (AFFECTÉE À) L’EXPLOITATION Perte nette réalisée (gain net réalisé) sur les placements Variation de la perte latente (du gain latent) sur les placements (Augmentation) diminution des montants courus à recevoir Augmentation (diminution) des montants courus à payer Coût des placements acquis Produit de la vente de placements TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DES (AFFECTÉE AUX) ACTIVITÉS D’EXPLOITATION FLUX DE TRÉSORERIE LIÉS AUX ACTIVITÉS DE FINANCEMENT Produit de l’émission de parts rachetables Trésorerie versée au rachat de parts rachetables Distributions versées aux porteurs de parts rachetables TRÉSORERIE NETTE PROVENANT DES (AFFECTÉE AUX) ACTIVITÉS DE FINANCEMENT Augmentation (diminution) nette de la trésorerie pour la période Trésorerie (découvert bancaire) au début TRÉSORERIE (DÉCOUVERT BANCAIRE) À LA FIN Intérêts reçus (payés) Dividendes reçus, après déduction des retenues d’impôt à la source Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. 2015 919 $ (81) (756) (14) 4 (17 003) 4 577 (12 354) 13 534 (1 026) (73) 12 435 $ 81 – 81 $ – $ 90 $ ÉTATS FINANCIERS FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC État des variations de la valeur liquidative (en milliers de dollars) Période close le 31 décembre (se reporter à la note 2 des notes générales) VALEUR LIQUIDATIVE AU DÉBUT AUGMENTATION (DIMINUTION) DE LA VALEUR LIQUIDATIVE Produit de l’émission de parts rachetables Réinvestissement des distributions aux porteurs de parts rachetables Rachat de parts rachetables AUGMENTATION (DIMINUTION) NETTE LIÉE AUX OPÉRATIONS SUR LES PARTS RACHETABLES Distributions du revenu net Distributions du gain net Distributions de capital TOTAL DES DISTRIBUTIONS AUX PORTEURS DE PARTS RACHETABLES AUGMENTATION (DIMINUTION) NETTE DE LA VALEUR LIQUIDATIVE VALEUR LIQUIDATIVE À LA FIN Total 2015 – $ 919 13 534 – (1 026) 12 508 (66) (44) (36) (146) 13 281 13 281 $ Les notes annexes font partie intégrante de ces états financiers. NOTES ANNEXES – RENSEIGNEMENTS PROPRES AU FNB FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Informations générales (se reporter à la note 1 des notes générales) L’objectif de placement du FNB consiste à procurer aux porteurs de parts une vaste exposition au rendement d’un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres de haute qualité des États-Unis qui offrent une possibilité de croissance du capital à long terme. Autre risque de prix (% de l’incidence sur l’actif net) Le tableau ci-dessous présente l’incidence d’une variation de 1 % du rendement de l’indice général de référence (indiqué ci-dessous) sur l’actif net du FNB, selon la corrélation historique sur 7 mois des données sur le rendement du FNB et de l’indice, suivant l’hypothèse que tous les autres facteurs étaient constants, en date du : 31 décembre 2015 Le FNB a été créé en mai 2015. Risque lié aux instruments financiers et gestion du capital (se reporter à la note 4 des notes générales) Indice S&P 500 Total Return (en dollars canadiens) Risque de concentration (%) Puisque la corrélation historique pourrait ne pas être représentative de la corrélation future, les résultats réels pourraient différer de la présente analyse de sensibilité, et la différence pourrait être importante. Le tableau ci-dessous résume le portefeuille de placements du FNB (compte tenu des produits dérivés, le cas échéant) en date du : Répartition des placements Actions américaines Technologie de l’information Services financiers Soins de santé Produits de consommation discrétionnaire Produits industriels Produits de consommation courante Énergie Services publics Matières Services de télécommunications Autres éléments d’actif net Total 31 décembre 2015 22,0 16,2 14,9 12,0 10,3 9,3 6,1 3,8 2,8 2,5 0,1 100,0 Le tableau ci-dessous résume l’exposition nette du FNB au risque de change (compte tenu des opérations de couverture, le cas échéant) en date du : Dollar américain Total 31 décembre 2015 100,5 100,5 En date du 31 décembre 2015, si la valeur du dollar canadien avait augmenté ou diminué de 1 % par rapport aux devises susmentionnées, l’actif net du FNB aurait pu respectivement diminuer ou augmenter d’environ 1,0 %, à condition que tous les autres facteurs aient été constants. En fait, les résultats réels pourraient différer de la présente analyse de sensibilité, et la différence pourrait être importante. Se reporter aux notes générales à la suite des présentes. Hiérarchie des justes valeurs (en milliers de dollars, sauf les pourcentages) (se reporter à la note 3 des notes générales) Le tableau ci-dessous présente le sommaire des données utilisées en date du 31 décembre 2015. 31 décembre 2015 Titres de capitaux propres Total des instruments financiers % du total du portefeuille Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total 13 263 – – 13 263 13 263 100,0 – – – – 13 263 100,0 Pour la période close le 31 décembre 2015, il n’y a eu aucun transfert d’instruments financiers entre le niveau 1, le niveau 2 et le niveau 3. Frais de gestion (se reporter à la note 8 des notes générales) Risque de change (% de l’actif net) Devise + ou - 0,8 En contrepartie de ses services, RBC GMA reçoit du FNB des frais de gestion annuels correspondant à un pourcentage de la valeur liquidative. Les frais de gestion du FNB correspondent à un montant annuel pouvant aller jusqu’à 0,39 %, avant la TPS/TVH, de la valeur liquidative quotidienne du FNB. Impôts (en milliers de dollars) (se reporter à la note 6 des notes générales) Le FNB n’avait pas enregistré de pertes en capital ni de pertes autres qu’en capital au 31 décembre 2015. NOTES ANNEXES – RENSEIGNEMENTS PROPRES AU FNB FNB QUANTITATIF LEADERS D’ACTIONS AMÉRICAINES RBC Le 31 décembre 2015 Capitaux propres (en milliers) (se reporter à la note 5 des notes générales) On obtient la valeur liquidative par part en divisant la valeur liquidative du FNB par le nombre total de parts en circulation du FNB à la fin de chaque jour de Bourse. Le capital du FNB est géré conformément à l’objectif de placement décrit dans le prospectus. Période close le 31 décembre (se reporter à la note 2 des notes générales) 2015 Nombre de parts au début Nombre de parts émises Nombre de parts réinvesties Nombre de parts rachetées Nombre de parts à la fin – 600 – – 600 Coûts de transaction (en milliers de dollars, sauf les pourcentages) Coûts de transaction, y compris les frais de courtage, sur les mouvements de portefeuille pour la période close le : 31 décembre 2015 % $ Total des coûts de transaction Commissions des courtiers liés* Ententes sur les commissions† 1 – – 100 – – * Se reporter à la note 8 des notes générales. † Les ententes sur les commissions font partie des commissions versées à des courtiers. Le FNB utilise des ententes sur les commissions (auparavant appelées « rabais de courtage ») à l’égard des produits et des services liés à la recherche ou à l’exécution des commandes. Revenu tiré de prêts de titres (en milliers de dollars) (se reporter à la note 7 des notes générales) Juste valeur des titres prêtés et de la garantie reçue, en date du : 31 décembre 2015 Juste valeur des titres prêtés Juste valeur de la garantie reçue Se reporter aux notes générales à la suite des présentes. 679 693 Placements détenus par d’autres fonds de placement liés (%) (se reporter à la note 8 des notes générales) Le tableau ci-dessous résume, sous forme de pourcentage, l’actif net du FNB détenu par d’autres fonds de placement liés en date du : 31 décembre 2015 FNB quantitatif leaders d’actions américaines RBC (CAD – Couvert) 29,1 NOTES GÉNÉRALES (se reporter également aux Renseignements propres au FNB) Le 31 décembre 2015 1. Les FNB Les FNB RBC, soit les fonds négociés en Bourse (les « FNB »), sont des fiducies de fonds communs de placement à capital variable régies par les lois de la province de l’Ontario et par une déclaration de fiducie générale. RBC GMA est le gestionnaire, le fiduciaire et le gestionnaire de portefeuille des FNB, et son siège social est situé au 155, rue Wellington Ouest, 22e étage, Toronto (Ontario). Les présents états financiers ont été approuvés aux fins de publication par le conseil d’administration de RBC GMA le 4 mars 2016. Les parts des FNB sont inscrites à la cote de la Bourse de Toronto (la « TSX »). Les épargnants peuvent acheter ou vendre des parts à la TSX de la même façon que pour d’autres titres inscrits à la cote de la TSX. Symbole au téléscripteur FNB de la TSX FNB d’obligations de sociétés échelonnées 1-5 ans RBC RBO Indice* Sans objet FNB indiciel d’obligations de RQD Indice des obligations de sociétés Objectif 2016 RBCsociété à échéance cible 2016 FTSE TMX Canada FNB indiciel d’obligations de RQE Indice des obligations de sociétés Objectif 2017 RBCsociété à échéance cible 2017 FTSE TMX Canada FNB indiciel d’obligations de RQF Indice des obligations de sociétés Objectif 2018 RBCsociété à échéance cible 2018 FTSE TMX Canada FNB indiciel d’obligations de RQG Indice des obligations de sociétés Objectif 2019 RBCsociété à échéance cible 2019 FTSE TMX Canada FNB indiciel d’obligations de RQH Indice des obligations de sociétés Objectif 2020 RBCsociété à échéance cible 2020 FTSE TMX Canada FNB indiciel d’obligations de RQI Indice des obligations de sociétés Objectif 2021 RBCsociété à échéance cible 2021 FTSE TMX Canada FNB quantitatif leaders de dividendes canadiens RBC RCD Sans objet FNB quantitatif leaders de dividendes américains RBC RUD RUD.U Sans objet FNB quantitatif leaders de dividendes américains RBC (CAD – Couvert) RHU Sans objet FNB quantitatif leaders de dividendes européens RBC RPD RPD.U Sans objet Symbole au téléscripteur FNB de la TSX Indice* FNB quantitatif leaders de dividendes européens RBC (CAD – Couvert) RHP Sans objet FNB quantitatif leaders de dividendes EAEO RBC RID RID.U Sans objet FNB quantitatif leaders de dividendes EAEO RBC (CAD – Couvert) RHI Sans objet FNB quantitatif leaders de dividendes de marchés émergents RBC RXD RXD.U Sans objet FNB quantitatif leaders d’actions canadiennes RBC RCE Sans objet FNB quantitatif leaders d’actions américaines RBC RUE Sans objet RUE.U FNB quantitatif leaders d’actions américaines RBC (CAD – Couvert) RHS Sans objet FNB quantitatif leaders d’actions EAEO RBC RIE RIE.U Sans objet FNB quantitatif leaders d’actions EAEO RBC (CAD – Couvert) RHF Sans objet * L es indices sont des marques de commerce de FTSE TMX Debt Capital Markets Inc. (« FTDCM »). « TMX » est une marque de commerce de TSX Inc. (« TSX ») et est utilisée sous licence. « FTSE » est une marque de commerce de London Stock Exchange Group (« LSEG ») et est utilisée par FTDCM sous licence. L’utilisation de ces marques a été concédée sous licence à RBC GMA pour certaines fins. Les FNB ne sont pas commandités, parrainés, vendus ni promus par FTDCM, FTSE International Limited, LSEG ou TSX (collectivement, les « parties concédantes »). Les parties concédantes ne font aucune déclaration ni ne donnent aucune garantie, expressément ou implicitement, quant aux résultats pouvant être obtenus par suite de l’utilisation des indices et/ou quant aux valeurs desdits indices à une heure donnée, un jour donné ou un autre moment donné. Les indices sont compilés et calculés par FTDCM, et tous les droits d’auteur liés aux valeurs des indices et aux listes de leurs éléments constituants sont conférés à FTDCM. Les parties concédantes ne peuvent être tenues responsables (pour négligence ou autrement) envers quiconque en raison d’une erreur dans les indices, et les parties concédantes n’ont aucune obligation d’informer quiconque de toute erreur dans ceux-ci. 2. Exercice ou période L’information fournie dans les présents états financiers et les notes annexes porte sur les exercices clos les 31 décembre 2015 et 2014 ou est en date des 31 décembre 2015 et 2014. Pour l’exercice au cours duquel un FNB ou une série est créé, le terme « période » désigne la période allant de la date de création au 31 décembre de cet exercice. NOTES GÉNÉRALES (se reporter également aux Renseignements propres au FNB) Le 31 décembre 2015 3. Résumé des principales méthodes comptables Ces états financiers ont été préparés en conformité avec les Normes internationales d’information financière (les « IFRS ») et ils comprennent des estimations et des hypothèses qui ont été formulées par la direction et qui peuvent influer sur les montants présentés au titre de l’actif (principalement en ce qui concerne l’évaluation des placements), du passif, des revenus et des charges au cours des périodes visées. Les résultats réels peuvent différer de ces estimations. Les principales méthodes comptables des FNB, qui sont des entités d’investissement, sont les suivantes : Option de la juste valeur Les instruments financiers sont désignés comme étant évalués à la juste valeur par le biais du résultat net lors de leur comptabilisation initiale (option de la juste valeur). Les instruments financiers dérivés sont détenus à des fins de transaction et, de par leur nature, doivent être classés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net. Les autres instruments financiers non dérivés peuvent être désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net si leur juste valeur peut être évaluée de façon fiable et qu’ils répondent à certains critères, notamment : i) si une telle comptabilisation permet d’éliminer ou de réduire sensiblement une non-concordance comptable; ii) s’ils font partie d’un portefeuille dont la gestion et l’appréciation de la performance sont effectuées sur la base de la juste valeur. La direction estime que tous les instruments financiers non dérivés sont désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net, puisque tous les FNB répondent aux critères susmentionnés. Les actifs et passifs financiers des FNB, tels que les contrats de change, sont compensés, et les montants nets sont présentés dans les états de la situation financière. Les FNB concluent diverses conventions-cadres de compensation ou des accords semblables avec des contreparties, lesquels procurent aux FNB un droit juridiquement exécutoire de compenser les actifs et passifs financiers. Les parts rachetables sont évaluées selon leur valeur de rachat respective. Tous les autres actifs et passifs sont évalués au coût amorti. Détermination de la juste valeur La juste valeur d’un instrument financier correspond au montant pour lequel l’instrument financier pourrait être échangé entre des parties bien informées et consentantes dans le cadre d’une transaction effectuée dans des conditions de concurrence normale. La juste valeur est déterminée au moyen d’une hiérarchie à trois niveaux en fonction des données utilisées pour évaluer les instruments financiers des FNB. La hiérarchie des données se résume comme suit : Niveau 1 – les prix (non rajustés) cotés sur des marchés actifs pour des actifs ou passifs identiques; Niveau 2 – les données autres que les prix cotés visés au niveau 1, qui sont observables pour l’actif ou le passif, directement (à savoir des prix) ou indirectement (à savoir des dérivés de prix), y compris les cotes de courtiers, les prix des vendeurs et les facteurs de la juste valeur provenant des vendeurs; Niveau 3 – les données relatives à l’actif ou au passif qui ne sont pas fondées sur des données de marché observables (données non observables). Les changements de méthode d’évaluation peuvent donner lieu à des transferts vers ou depuis le niveau désigné pour un placement. Les placements sont comptabilisés à la juste valeur, déterminée de la manière suivante : Titres de capitaux propres – Les actions ordinaires, les actions privilégiées et les fonds négociés en Bourse sont évalués d’après le cours de clôture enregistré par la Bourse sur laquelle ces titres sont principalement négociés. Lorsque le cours de clôture n’est pas compris dans l’écart acheteur-vendeur, la direction détermine les cours compris dans l’écart acheteur-vendeur qui reflètent le mieux la juste valeur. Titres à revenu fixe et titres de créance – Les obligations sont évaluées d’après le cours de clôture, tel qu’il est communiqué par les principaux courtiers de ces titres, ou par des fournisseurs de services d’évaluation indépendants. Contrats à terme de gré à gré – Les contrats à terme de gré à gré sont évalués selon le gain ou la perte qui résulterait de la liquidation de la position à la date d’évaluation. Tout gain ou perte à la fin de la séance de chaque jour d’évaluation est comptabilisé comme « Variation du gain (de la perte) latent sur les placements » dans les états du résultat global. Les montants à recevoir ou à payer au titre des contrats à terme de gré à gré sont comptabilisés séparément dans les états de la situation financière. Les gains ou les pertes réalisés sur les contrats de change sont inscrits au poste « Gain (perte) net sur les devises et les autres éléments d’actif net » des états du résultat global. Évaluation de la juste valeur des placements – Si les méthodes d’évaluation décrites précédemment ne sont pas appropriées, RBC GMA effectuera une estimation de la juste valeur d’un placement au moyen de procédures d’évaluation de la juste valeur établies, en examinant entre autres l’information publique, les cotes de courtiers, les modèles d’évaluation, les analyses fondamentales, les évaluations NOTES GÉNÉRALES (se reporter également aux Renseignements propres au FNB) Le 31 décembre 2015 matricielles, les décotes par rapport aux prix du marché ou aux prix de titres semblables, ou les décotes appliquées en raison de restrictions sur la vente des titres, ainsi que les données de fournisseurs externes de services de juste valeur. Conversion des devises La valeur des placements et des autres éléments d’actif et de passif libellés en devises est convertie en dollars canadiens au taux de change en vigueur chaque jour d’évaluation. Les achats et les ventes de placements ainsi que les revenus et les charges sont convertis au taux de change en vigueur aux dates respectives de ces opérations. Les gains ou les pertes de change réalisés sont inscrits au poste « Gain (perte) net sur les devises et les autres éléments d’actif net » des états du résultat global. Monnaie fonctionnelle Les souscriptions, les rachats et le rendement des FNB sont exprimés en dollars canadiens. Par conséquent, le dollar canadien est la monnaie fonctionnelle des FNB. Opérations de placement Les opérations de placement sont comptabilisées à la date de transaction. Les coûts de transaction, tels que les commissions de courtage, engagés par les FNB sont comptabilisés dans les états du résultat global pour la période considérée. Les gains et les pertes latents sur les placements représentent la différence entre la juste valeur et le coût moyen pour la période. Le coût de l’actif du portefeuille, ainsi que les gains et les pertes réalisés et latents sur les placements, sont déterminés selon la méthode du coût moyen, qui ne tient pas compte de l’amortissement des primes ou des décotes sur les titres à revenu fixe et les titres de créance, à l’exception des obligations à coupon zéro. Comptabilisation des revenus Les revenus de dividendes sont comptabilisés à la date ex-dividende, et les intérêts aux fins des distributions correspondent aux intérêts sur les coupons comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d’engagement et/ou aux intérêts imputés aux obligations à coupon zéro. Les « Autres revenus (pertes) » comprennent le revenu tiré de fiducies de revenu. Les distributions reçues de fiducies de revenu sont comptabilisées en fonction de la nature des éléments sous-jacents, tels que les revenus, les gains en capital et les remboursements de capital. Les « Autres revenus reçus des fonds sous-jacents » comprennent les revenus qu’un FNB tire des placements dans les FNB sous-jacents. Toute prime payée ou escompte reçu à l’achat d’obligations à coupon zéro est amorti selon la méthode de l’amortissement linéaire. Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables, par part Dans les états du résultat global, l’augmentation (la diminution) de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables, par part, représente l’augmentation (la diminution) de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables, divisée par le nombre moyen de parts en circulation au cours de la période. Devises Une liste des abréviations utilisées dans l’inventaire du portefeuille figure ci-dessous. AUD – Dollar australien CAD – Dollar canadien CHF – Franc suisse DKK – Couronne danoise EUR – Euro GBP – Livre sterling HKD – Dollar de Hong Kong ILS – Nouveau shekel israélien JPY – Yen japonais NZD – Dollar néo-zélandais SEK – Couronne suédoise SGD – Dollar de Singapour USD – Dollar américain 4.Risque lié aux instruments financiers et gestion du capital RBC GMA est responsable de la gestion du capital de chaque FNB, qui correspond à l’actif net et se compose principalement des instruments financiers du FNB. En raison de leurs activités de placement, les FNB sont exposés à divers risques financiers. RBC GMA cherche à réduire au minimum les effets défavorables potentiels de ces risques sur le rendement de chaque FNB en ayant recours à des gestionnaires de portefeuille professionnels chevronnés, en suivant quotidiennement l’évolution des placements de chaque FNB et les événements du marché et en diversifiant le portefeuille de placements selon les contraintes dictées par ses objectifs de placement. Pour gérer les risques, RBC GMA suit également les directives internes, en plus de maintenir une structure de gouvernance pour superviser les activités de placement de chaque FNB et surveiller la conformité avec la stratégie de placement de chaque FNB, les directives internes ainsi que les règlements sur les valeurs mobilières. Le risque lié aux instruments financiers, tel qu’il s’applique à un FNB particulier, est présenté dans les notes annexes – renseignements propres au FNB. Risque de liquidité Le risque de liquidité s’entend de la possibilité que les placements dans un FNB ne puissent être aisément convertis en espèces au besoin. Les FNB sont exposés au risque de liquidité dans la mesure où ils sont exposés quotidiennement à des rachats visant des parts rachetables. Puisque les rachats sont réglés au moyen de titres, les FNB ne sont pas exposés à un important risque de liquidité. Pour gérer le risque de liquidité, les gestionnaires des FNB investissent la plus grande NOTES GÉNÉRALES (se reporter également aux Renseignements propres au FNB) Le 31 décembre 2015 partie de l’actif des FNB dans des placements qui se négocient sur un marché actif et qui peuvent être liquidés facilement. Conformément aux règlements sur les valeurs mobilières, au moins 90 % de l’actif de chaque FNB doit être investi dans des placements liquides. En outre, chaque FNB cherche à conserver suffisamment de placements en trésorerie et en équivalents de trésorerie pour assurer sa liquidité, et il peut emprunter jusqu’à concurrence de 5 % de son actif net. Tous les passifs financiers non dérivés, sauf les parts rachetables, sont exigibles dans les 90 jours. Tous les titres considérés comme non liquides sont désignés comme tels dans les inventaires des portefeuilles. Risque de crédit Le risque de crédit s’entend du risque de perte dans l’éventualité où l’émetteur d’un titre ou une contrepartie ne serait pas en mesure de respecter ses obligations financières. La valeur comptable des placements et des autres éléments d’actif représente l’exposition maximale au risque de crédit, tel qu’il est indiqué dans les états de la situation financière de chaque FNB. La juste valeur des titres à revenu fixe tient compte de la solvabilité de l’émetteur du titre. Pour certains FNB, l’exposition au risque de crédit est atténuée par leur participation à un programme de prêts de titres (se reporter à la note 7). RBC GMA surveille quotidiennement l’exposition de chaque FNB au risque de crédit ainsi que les notations des contreparties. Les notations sont fournies par les parties concédantes. Risque de concentration Le risque de concentration découle des expositions nettes des instruments financiers à une même catégorie de placement, notamment en fonction d’une région, d’un type d’actif, d’un secteur d’activité ou d’un segment de marché. Les instruments financiers d’une même catégorie présentent des caractéristiques similaires et peuvent subir de façon similaire l’incidence de changements dans la situation économique ou d’autres conditions. Risque de taux d’intérêt Le risque de taux d’intérêt s’entend du risque de fluctuation de la juste valeur des placements productifs d’intérêts d’un FNB en raison de la variation des taux d’intérêt du marché. La valeur des titres à revenu fixe et des titres de créance, comme les obligations, varie selon les taux d’intérêt. En général, la valeur de ces titres augmente si les taux d’intérêt baissent et diminue si les taux d’intérêt montent. Pour les titres dont la date d’échéance définie est ultérieure à l’année d’échéance cible du FNB, la date d’échéance réelle du titre correspond à l’année cible du FNB et est déterminée selon une méthodologie fondée sur les règles élaborée par les parties concédantes. Risque de change Le risque de change s’entend du risque de fluctuation de la valeur des placements libellés en monnaies autres que la monnaie fonctionnelle d’un FNB en raison de la variation des taux de change. La valeur des placements libellés en monnaies autres que le dollar canadien varie selon les fluctuations de la valeur du dollar canadien ou de la monnaie fonctionnelle d’un FNB, par rapport à la valeur de la monnaie dans laquelle le placement est libellé. Lorsque la valeur du dollar canadien diminue par rapport à la valeur des monnaies étrangères, la valeur des placements étrangers augmente. À l’inverse, lorsque la valeur du dollar canadien augmente, la valeur des placements étrangers diminue. Autre risque de prix L’autre risque de prix s’entend du risque de fluctuation de la valeur des instruments financiers en raison des variations des prix du marché (autres que celles découlant du risque de taux d’intérêt ou du risque de change), que ces variations soient causées par des facteurs propres à un placement particulier ou à son émetteur, ou par des facteurs touchant tous les instruments financiers se négociant sur un marché ou un segment de marché. 5. Capitaux propres Les intérêts bénéficiaires dans les FNB sont divisés en participations égales dans une seule catégorie de parts, appelées les parts en circulation. Chaque FNB est autorisé à émettre un nombre illimité de parts rachetables et cessibles, chacune représentant une participation égale et indivise dans la valeur liquidative du FNB. Chaque part en circulation donne une participation au prorata dans toute distribution versée, sauf les distributions sur les frais de gestion et, en cas de dissolution du FNB, dans l’actif net du FNB. N’importe quel jour de Bourse, un preneur ferme ou un courtier désigné peut passer un ordre de souscription ou de rachat visant un multiple intégral du nombre prescrit de parts d’un FNB. Si l’ordre de souscription ou de rachat est accepté, le FNB émettra les parts en faveur du preneur ferme ou du courtier désigné, ou les rachètera de l’un ou l’autre, dans les trois jours de Bourse suivant la date d’acceptation de l’ordre. Pour chaque nombre prescrit de parts émises ou rachetées, le preneur ferme ou le courtier désigné doit remettre un paiement composé des éléments suivants : a) un panier de titres pertinents pour chaque nombre prescrit de parts; NOTES GÉNÉRALES (se reporter également aux Renseignements propres au FNB) Le 31 décembre 2015 b) une somme au comptant suffisante pour que la valeur du panier de titres pertinents et de la somme au comptant versée corresponde à la valeur liquidative du nombre prescrit de parts, plus l’ajustement du prix au titre de la distribution, le cas échéant, du FNB. L’ajustement du prix au titre de la distribution correspond à une distribution déclarée par le FNB, laquelle a eu pour effet de réduire la valeur liquidative, mais ne s’est pas encore répercutée sur le prix du marché. Un jour de Bourse correspond à un jour où la TSX est ouverte. N’importe quel jour de Bourse, un porteur de parts peut faire racheter des parts contre une somme au comptant à un prix de rachat par part équivalent à 95 % de la valeur liquidative par part du FNB, déterminée selon l’évaluation qui suit immédiatement la réception de la demande de rachat au comptant. Pour qu’elle prenne effet un jour de Bourse donné, une demande de rachat au comptant doit être reçue ce même jour avant l’heure prescrite par RBC GMA, selon le cas. Si une demande de rachat au comptant n’est pas reçue avant l’heure prescrite ou si elle est reçue un jour autre qu’un jour de Bourse, la demande de rachat au comptant sera réputée avoir été reçue le prochain jour de Bourse. On obtient la valeur liquidative par part en divisant la valeur liquidative du FNB par le nombre total de parts en circulation du FNB à la fin de chaque jour de Bourse. Le capital des FNB est géré conformément à l’objectif de placement décrit dans le prospectus. 6.Impôts Les FNB constituent des « fiducies de fonds communs de placement » ou des « fiducies d’investissement à participation unitaire » au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada). Généralement, les FNB sont assujettis à l’impôt sur les bénéfices. Cependant, aucun impôt sur les bénéfices n’est payable sur le revenu net ou le montant net des gains en capital réalisés qui sont distribués aux porteurs de parts. De plus, dans le cas des fiducies de fonds communs de placement, les impôts sur les bénéfices payables sur le montant net des gains en capital réalisés sont remboursables selon une formule au rachat de parts des FNB. Les FNB ont l’intention de distribuer chaque année la totalité du revenu net et du montant net des gains en capital réalisés de manière à ce que les FNB ne soient pas assujettis à l’impôt sur les bénéfices. Par conséquent, aucune charge d’impôt n’a été comptabilisée. Le revenu de placement net et le montant net des gains en capital pouvant être distribués aux porteurs de parts sont déterminés selon les dispositions de la déclaration de fiducie, sur une base mensuelle ou trimestrielle. Toutes les distributions, sauf les distributions sur les frais de gestion, sont portées au crédit du compte du porteur de parts au prorata du nombre de parts que celui-ci détient à la date de clôture des registres pour chaque distribution. Les distributions sur les frais de gestion sont portées au crédit du compte des porteurs de parts qui y ont droit. Les pertes en capital peuvent être reportées indéfiniment et portées en diminution des gains en capital futurs. Les pertes autres qu’en capital peuvent être reportées et portées en diminution des revenus imposables futurs pendant un maximum de 20 ans. 7. Revenu tiré de prêts de titres Certains FNB prêtent des titres en portefeuille de temps à autre afin de gagner un revenu supplémentaire. Le revenu tiré de prêts de titres est inclus dans les états du résultat global des FNB visés. Chaque FNB visé aura conclu une entente de prêts de titres avec son dépositaire, Fiducie RBC Services aux Investisseurs (« RBC SI »). La valeur de marché globale de l’ensemble des titres prêtés par un FNB ne peut dépasser 50 % de son actif. Le FNB reçoit une garantie assortie d’une notation approuvée d’au moins A et couvrant au moins 102 % de la valeur des titres prêtés. En cas de perte liée au crédit ou au marché relative à la garantie, le FNB reçoit une indemnité versée par RBC SI. Par conséquent, le risque de crédit lié aux prêts de titres est considéré comme minime. 8.Frais d’administration et autres transactions entre parties liées Gestionnaire, fiduciaire et gestionnaire de portefeuille RBC GMA est une filiale indirecte en propriété exclusive de la Banque Royale du Canada (la « Banque Royale »). RBC GMA est le gestionnaire, le fiduciaire et le gestionnaire de portefeuille des FNB. RBC GMA gère les activités quotidiennes des FNB, détient le titre de propriété à l’égard des biens des FNB pour le compte des porteurs de parts, fournit des conseils en placement et des services de gestion de portefeuille aux FNB et nomme les preneurs fermes ou les courtiers désignés des FNB. Les FNB versent à RBC GMA des frais de gestion en contrepartie de ses services. Les frais, plus les taxes applicables, sont cumulés quotidiennement et payés mensuellement à terme échu. En contrepartie, RBC GMA paie certaines charges d’exploitation des FNB. Ces charges comprennent les frais de dépôt réglementaire de documents et d’autres frais liés à l’exploitation quotidienne dont, entre autres, les frais de tenue NOTES GÉNÉRALES (se reporter également aux Renseignements propres au FNB) Le 31 décembre 2015 des registres, les coûts liés à la comptabilité et à l’évaluation, les droits de garde, les honoraires d’audit et les frais juridiques ainsi que les frais de préparation et de distribution des rapports annuels et intermédiaires, des prospectus et des renseignements communiqués aux épargnants. Les FNB paient également certaines charges d’exploitation directement, y compris les frais liés au Comité d’examen indépendant des FNB, les coûts liés à toute nouvelle exigence gouvernementale ou réglementaire et tous les frais d’emprunt, le cas échéant (collectivement, les « autres frais liés au fonds »), ainsi que les taxes (incluant entre autres la TPS/TVH). Certains FNB peuvent investir dans des parts d’autres fonds gérés par RBC GMA ou ses sociétés affiliées (les « fonds communs sous-jacents »). La participation de ces FNB dans des fonds communs sous-jacents est présentée dans les Renseignements propres au FNB. Les sociétés affiliées à RBC GMA qui offrent des services aux FNB dans le cours normal de leurs activités sont présentées ci-après. Dépositaire et agent d’évaluation RBC SI est le dépositaire et l’agent d’évaluation des FNB. RBC SI est responsable de certains aspects de l’administration quotidienne des FNB; elle détient notamment leurs éléments d’actif et assure le calcul quotidien de leur valeur liquidative. c) les achats de titres de créance auprès d’un courtier lié ou les ventes de titres de créance à un courtier lié, lorsque le courtier lié a agi à titre de contrepartiste. Les instructions permanentes applicables exigent que les activités de négociation entre parties liées soient réalisées conformément aux politiques de RBC GMA et que RBC GMA informe le Comité d’examen indépendant de toute violation importante des instructions permanentes applicables. Conformément aux politiques de RBC GMA, les décisions de placement relatives aux activités de négociation entre parties liées doivent répondre aux critères suivants : i) être prises sans l’influence de la Banque Royale ou de ses sociétés associées ou affiliées et sans tenir compte de facteurs importants pour la Banque Royale ou ses sociétés associées ou affiliées; ii) refléter l’appréciation commerciale faite par le gestionnaire de portefeuille sans considération autre que l’intérêt véritable des FNB; iii) être conformes aux politiques et aux procédures de RBC GMA; iv) donner un résultat juste et raisonnable pour les FNB. 9. Modifications comptables futures La norme IFRS qui suit a été publiée, mais elle n’est pas encore entrée en vigueur : Courtier désigné et preneur ferme RBC Dominion valeurs mobilières Inc. agit à titre de courtier désigné et de preneur ferme pour les FNB. À ce titre, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. peut souscrire ou racheter des parts des FNB. En juillet 2014, l’IASB a achevé la réforme de la comptabilisation des instruments financiers et a publié IFRS 9 (révisée en 2014), qui contient les exigences visant a) le classement et l’évaluation des actifs financiers et des passifs financiers, b) la méthode de dépréciation et c) la comptabilité de couverture générale. IFRS 9 (révisée en 2014), remplacera intégralement IAS 39, Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation à sa date d’entrée en vigueur. Courtage Les FNB ont conclu des ententes de courtage standard aux taux du marché avec des courtiers liés. La nouvelle norme, qui entrera en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, ne devrait pas avoir d’incidence importante sur les FNB. Autres transactions entre parties liées Conformément aux lois sur les valeurs mobilières applicables, les FNB se sont appuyés sur les instructions permanentes du Comité d’examen indépendant relativement aux transactions entre parties liées suivantes : En décembre 2014, le document intitulé Initiative concernant les informations à fournir a été publié, venant modifier IAS 1, Présentation des états financiers. Les modifications ont pour objectif d’encourager les entités à avoir recours à leur jugement professionnel afin de déterminer l’information à fournir dans les états financiers et les notes annexes en clarifiant les lignes directrices se rapportant à l’importance relative, à la présentation et à la structure des notes. Ces modifications entreront en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016. Au besoin, les FNB modifieront la présentation des informations dans leurs états financiers de 2016. Activités de négociation entre parties liées a) les opérations visant des titres de la Banque Royale; b) les placements dans les titres d’émetteurs pour lesquels un courtier lié a agi en tant que preneur ferme pendant le placement des titres en question et la période de 60 jours ayant suivi la conclusion du placement des titres auprès du public;