DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L`EQUIPEMENT Routes
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT Routes, transports routiers, canal de Bourgogne, tramways, hydrologie Entrée n° 6096 ROUTES SM 21450 Routes nationales, entretien : enlèvement des boues dans les traverses de Dijon et d’autres communes (Genlis). 1910-1940 (1943) SM 21451 Routes nationales : terrains remis aux Domaines (1933-1938); terrains acquis des riverains (1934-1939). 1933-1939 SM 21452 Route nationale n° 5 : suppression du passage à niveau n° 144 de la ligne Paris-Lyon, aux Laumes, et remplacement par un passage supérieur. 1925-1938 SM 21453 Route nationale n° 6 : travaux à Saulieu, Liernais, Arnay-le-Duc et Beaune. 1936-1937 SM 21454 Route départementale n° 2, grand pont de Pontailler : pont provisoire. 1871-1872 SM 21455 Chemins d’intérêt commun : reconstruction de deux ponceaux à Chevigny-Saint-Sauveur; de deux aqueducs à Cheuge; d’un pont sur le ruisseau de Montmirey; d’un pont sur un affluent de la Dheune à Corcelles-les-Arts; construction d’un pont sur le ruisseau de Doran à Melin (cne Marcilly-Ogny). TRANSPORTS ROUTIERS SM 21456 Services publics de transports routiers, contrôle de l’exploitation. SM 21457 Services publics de transports routiers, coordination des transports : subventions, création et suppressions de lignes, demandes et voeux. CANAL DE BOURGOGNE SM 21458 Amodiation des emplacements des ports. SM 21459 Amodiation des francs-bords. TRAMWAYS 1934-1936 1922-1941 1929-1940 (1951) 1895-1904 1896-1913 SM 21460 Rachat de la rétrocession «Sud de la France». 1906-1911 SM 21461 Changements à apporter au mode d’exploitation. 1928-1931 SM 21462 Modifications des conditions d’application des formules d’exploitation. 1925-1932 SM 21463 Contrôle de l’exploitation : tarifs. 1917-1939 SM 21464 Etudes de réorganisation administrative. 1922-1939 SM 21465 Redresseur à vapeur de mercure de Gevrey-Chambertin. 1928-1938 SM 21466 Aliénation de la gare de la Boudronnée. 1937 SM 21467 Déclassement de voies. 1935-1939 SM 21468 Tramways urbains. HYDROLOGIE SM 21469 Curage de l’Arnison : association syndicale de Longchamp. 1909-1931 SM 21470 Distribution d’eau potable : syndicat d’Arnay-le-Duc. SM 21471 Adduction d’eau potable dans les communes de Meilly-sur-Rouvres et Panges. 1858-1938 1932 1932-1933