Parc des expositions de Penfeld "Brest expo"

ACTE RENDU EXÉCUTOIRE
compte tenu de :
la publication le : 29/06/2016
la transmission au contrôle de légalité le :29/06/2016
Acte original consultable au
Service des Assemblées,
Hôtel de la Métropole
24, rue Coat Ar Guéven
29238 Brest Cedex 2
Conseil de la métropole du 24 juin 2016
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
70
Date de convocation
10 juin 2016
Président : M. François CUILLANDRE
Secrétaire de séance : M. Robert JESTIN
Le Conseil de Brest métropole s'est réuni le vendredi 24 juin 2016 à 16 heures, sous la Présidence de
M. François CUILLANDRE , Président.
ETAIENT PRESENTS :
M. F. CUILLANDRE , Président, M. A. MASSON, M. Y. NEDELEC, Mme B. ABIVEN, M. M.
GOURTAY, M. T. FAYRET, M. J-L. POLARD, M. P. OGOR, M. F. GROSJEAN, M. E.
GUELLEC, Mme F. BONNARD-LE FLOC'H, M D. CAP, M. M. COATANEA, Mme R. FILIPE,
M. A. GOURVIL, M C. GUYONVARC'H, M. P. KARLESKIND, Mme I. MELSCOET, M. R.
PICHON, Mme T. QUIGUER, M. S. ROUDAUT , Vice-Présidents.
M. P. APPERE, Mme A. ARZUR, Mme C. BELLEC, Mme C. BOTHUAN, Mme C. BRUBAN,
Mme N. CHALINE, Mme N. COLLOVATI, M. Y. DU BUIT, M. D. FERELLOC, Mme M-L.
GARNIER, Mme P. HENAFF, M. R. HERVE, Mme B. HU, M. F. JACOB, M. R. JESTIN,
Mme S. JESTIN, M P. KERBERENES, M. B. KERLEGUER, M. C. KERMAREC, M. Y-F.
KERNEIS, Mme G. LE GUENNEC, Mme M. LE LEZ, Mme P. MAHE, Mme B. MALGORN,
Mme C. MARGOGNE, Mme I. MONTANARI, Mme S. NEDELEC, M. B. NICOLAS, M. F.
PELLICANO, M. L. PERON, Mme M-A. RIOT, M. B. RIOUAL, Mme A. ROUDAUT, M. R.
SALAMI, M. R. SARRABEZOLLES, Conseillers.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
Mme G. ABILY, Mme N. BATHANY, Mme K. BERNOLLIN-APPERE, Mme N. BERROUGALLAUD, M. M. BERTHELOT, Mme R. FAGOT OUKKACHE, Mme M-P. LAFORGE,
M. R-J. LAURET, Mme J. LE GOIC, Mme I. MAZELIN, M. G. MOAL, M M. QUERE, Mme P.
SALAUN-KERHORNOU, M. B. SIFANTUS, Conseillers.
C 2016-06-110 PROJETS ET EQUIPEMENTS METROPOLITAINS
Parc des expositions de Penfeld "Brest expo" - Rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2015
Délibération n° C 2016-06-110
MIPEM-Parc de Penfeld Brest Expo- rapport annuel 2015 Brest'aim
Edité le 29/06/2016 11:31:16
Page 1 sur 2
CONSEIL DE LA METROPOLE DU 24 JUIN 2016
Délibération n° C 2016-06-110
Le rapporteur, M. Stéphane ROUDAUT
donne lecture du rapport suivant
PROJETS ET EQUIPEMENTS METROPOLITAINS – Parc des expositions de Penfeld
"Brest expo" - Rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2015
EXPOSE DES MOTIFS
Brest métropole a confié à compter du 1er janvier 2012, dans le cadre d’un affermage, la gestion du
parc des expositions de Penfeld à Brest’aim pour une période de 5 ans.
Conformément aux dispositions de l’article L 1411-3 du code Général des collectivités Territoriales
(C.G.C.T.), le délégataire produit chaque année à l’autorité délégante un rapport comportant
notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation
de service public et une analyse de la qualité de service.
DELIBERATION
En conséquence, il est proposé au conseil de la métropole, après avis des commissions compétentes,
de prendre acte du bilan d’activités et des résultats financiers du parc des expositions de Penfeld
« Brest expo » dont la gestion est déléguée à Brest’aim pour l’année 2015. Ce document est
transmis en annexe.
Avis commissions :
Avis de la Commission Attractivité, Développement Economique et Emploi : PREND ACTE
Décision du Conseil de la métropole :
PREND ACTE
Délibération n° C 2016-06-110
MIPEM-Parc de Penfeld Brest Expo- rapport annuel 2015 Brest'aim
Edité le 29/06/2016 11:31:16
Page 2 sur 2