Classification et Formes d`Exercice du Pouvoir

Classification et Formes d’Exercice du Pouvoir Politique
La démocratie est une manière d’exercer le pouvoir politique , Une forme d’exercice
du pouvoir politique .
I.La Classification Ancienne
Elle existe depuis l’antiquité et va durer jusqu’au 18eme siècle . Elle distingue trois
formes de gouvernement.
1.1 Les 3 formes de gouvernement
Cette classification se fonde sur une logique quantitative , c’est le nom de ceux qui
gouvernent , Un seul , Tous ou Quelques uns . (Monocratie ou Monarchie ,
Démocratie , Oligarchie) .
Il est possible d’adopter une approche qualitative ainsi une monocratie peut
présenter plusieurs visages :
A.Monarchie ( Monocratie dans laquelle le détenteur du pouvoir est désigné par
l’hérédité ) .
B.Tyrannie qui désigne un régime politique despotique (despote) à la suite
généralement d’un coup d’état ou d’une révolution , Le tyran gouverne de manière
arbitraire ( Comme il l’entend) . Certaines Formes de tyrannie ont néanmoins été
appréciées ( Despote éclairée lors des lumières) .
C.La Dictature à la romaine ou «Dictature de Crise» . Elle suppose la
concentration de tout les pouvoirs entre les mains d’un seul homme mais seulement
en cas de circonstances exceptionnelles . C’est une institution qui existait à l’époque
romaine ( Le Rector en phase normal/ Le Vintex en crise) . Dans les institutions
politiques actuelles cela est encore possible .
D.La Dictature permanente ( Aucune justification) . Elle se différencie de la
tyrannie de par sa situation géographique ( Dictature permanente vise une
tyrannie du monde occidental) . Ex : Napoléon Bonaparte .
L’Oligarchie peut également être divisé qualitativement :
A.L’Aristocratie ( Le gouvernement des meilleurs ) les aristocrates étaient souvent
l’élite militaire , les nobles .
B.La Ploutocratie Censitaire , ici ce sont les plus fortunés qui exercent le pouvoir ,
la bourgeoisie riche ( D’ou le nom «censitaire» car le cens est l’impôt des riches .
Chacune de ses formes de gouvernement présente des avantages mais aussi des
inconvénients.
Le pouvoir à un seul = prise de décision rapide mais seul l’intérêt du décisionnaire
est assuré .
L’aristocratie = Le pouvoir au meilleur , mais c’est souvent quelques classes sociales
qui sont privilégié .
Le pouvoir à tous (Démocratie) : Temps de prise de décision lent Mais tous les
intérêts sont pris en compte .
1.2 Le Gouvernement Mixte
Le premier à en parler est Polybe et le dernier en date est Montesquieu . Pour ses
auteurs , il faudrait faire un gouvernement mixte cumulant les avantages des
formes précédentes mais supprimant tout les inconvénients . Un pouvoir exercé
par , le roi , les meilleurs et le peuple .
Aujourd’hui la plupart des régimes que l’on qualifie de démocratique ne
correspondent pas aux formes pures précédemment vu , mais plutôt au
gouvernement mixte .
En effet actuellement , le pouvoir de l’Etat , pouvoir politique est exercé selon une
combinaison des 3 formes de gouvernement que l’on vient de voir . Il y a donc une
dimension monarchique , Oligarchique et démocratique .
Nous sommes depuis 1958 dans la 5eme république :
Un élément Monarchique :
Le pouvoir est exercé en France par le président de la république ( Monarque
républicain) . En France , le président a beaucoup plus de pouvoir qu’en
Allemagne ou en Italie .
Un élément Démocratique :
Le pouvoir est en parti exercé en France par le corps électoral (l’ensemble des
électeurs) . Le pouvoir qu’exercent les représentant du peuple (député ou sénateurs)
est aussi une preuve de démocratie .
Un élément Oligarchique :
Le gouvernement , personne nommé par le président de la république (le sénat
aussi , élu par les élus sénatoriels ) Les sénateurs calment l’assemblée nationale
ce sont un peu les sages du gouvernement.
Pour voter une lois , nous observons bien que c’est un gouvernement mixte ,
initiative , soit oligarchique (gouvernement) , soit démocratique (sénateurs et
députés) .
Puis le vote de cette lois fait intervenir l’assemblée générale et le sénat .
Enfin , la promulgation se fait par le chef de l’Etat ( élément monarchique) .
Pour certains auteurs , il faudrait ajouter comme participant au pouvoir législatif ,
les cours constitutionnelles qui ont le pouvoir d’annuler les lois .
II.La Classification Contemporaine
2.1 Démocratie et Autocratie :
Proposée par Hans Kelsen , Elles se font sur la manière dont les règles de droit sont
produites sur un état .
Si elle sont produite par ceux qui y sont soumis , on parle d’autonomie , à l’inverse
si elle sont produite par d’autres personne que celles qui y sont soumise on parle
d’hétéronomie .
Nous avons donc la démocratie d’une part ( Autonomie) et l’autocratie d’une autre
( Hétéronomie) .
Cette distinction prend pour critère la liberté .
Ici Démocratie et Autocratie sont ce qu’on appelle des types idéaux . c’est à dire ,
des modèles théorique que l’on ne rencontre jamais dans la réalité .
Actuellement nous avons une démocratie représentative qui est une forme
intermédiaire de gouvernement entre l’autonomie et l’hétéronomie . Elle a des points
communs avec les 2 modèles ( les lois sont concrètement faites par d’autres personnes
que le peuple d’un point de vue que c’est la majorité qui s’impose sur la minorité .
Mais il y a pourtant bien une forme d’autonomie car les représentants sont choisis
par le peuple .
2.2 Le Totalitarisme et Le Libéralisme :
Il ne s’agit pas d’opposer les formes de gouvernements en prenant comme critère la
manière dont les normes sont produites , mais les matières que régissent ses normes .
(Etendue et Profondeur) . Jusque Ou va le Droit ?
Nous Distinguons deux types de systèmes politique :
Les systèmes libéraux :
Système porté que sur certaines matières et qui laisse donc plus d’autonomie au
individus , ses systèmes préservent donc plus les liberté des droits de l’Homme mais
aussi les libertés économiques .
Les systèmes totalitaires :
Il existe un très grand nombre de règle de droit qui régissent tout les domaines de
la vie . Il y a très peu de liberté et d’autonomie .
Cette distinction ne correspond pas aux autres mais constitue un nouveau critère (il
existe des démocraties totalitaires) .
2.3 Gouvernement Pluraliste et Gouvernement Moniste
Il y a es gouvernements ou la compétition pour l’exercice du pouvoir est permise ,
même organisé , dans ce cas la , ou il est légitime de se mesurer à des opposants
pour le pouvoir , nous sommes devant un gouvernement pluraliste . Dans ce genre
de compétition ceux qui l’emportent ne détiennent le pouvoir que pour un temps
donné . Et dans l’intervalle de deux compétitions ceux qui ont gagné n’élimine pas
leurs opposant mais les tolère . Un système pluraliste n’est pas forcément une
démocratie .
Dans le cas inverse ( Ou la compétition pour le pouvoir est interdite ) nous nous
trouvons alors devant un gouvernement moniste .
2.4 Concentration ou partage du pouvoir
Nous pouvons également opposé les système ou le pouvoir est entre les mains d’un
seul homme et les systèmes ou le pouvoir est partagé .
III.La démocratie dans sa classification
C’est un régime ou il y a autonomie avec la production de normes , il y a
libéralisme politique , pluralisme et l’exercice du pouvoir est partagé . Ce modèle est
le modèle de la démocratie libérale avec le siècle des lumières
Régime Nazi : Concentré , Autoritaire , Totalitaire et Moniste
Régime US : Partagé , Démocratique , Libéral et Pluraliste
La démocratie Libérale est apparu pour la première fois pendant les lumières
Le césarisme démocratique ( Ex Napoléon Bonaparte et Napoléon III)
Il faisait semblant de se soucier du consentement du peuple par des référendums ou
les questions étaient tourner afin de manipuler le peuple .
La Démocratie Organique
Franco qualifiait son régime politique , une dictature , de démocratie organique.
La Démocratie Populaire
Née en URSS et construite sur une idéologie communiste , elle va s’étendre sur
l’Europe de l’Est ( Avec la satellisation) . Ce régime s’est aussi étendue à l’Asie
(Vietnam, Corée du Nord, Chine , Cambodge). Puis les Caraîbes avec Cuba.
(Autonomie, pluralisme , partage du pouvoir ) .
Ce qu’on appelle démocratie semble faire l’effet d’un consensus international liée à
une domination de l’idéologie occidentale.
La démocratie Libérale , est le régime le plus répandue dans le monde , le plus
protecteur des droits de l’homme et de la liberté . C’est également le régime politique
auquel aspire le plus grand nombre de peuple .
Winston Churchill : «La démocratie est le pire des régimes , après tout les autres»
Abraham Lincoln (Gettysburg) : «C’est le gouvernement du peuple par le peuple et
pour le peuple.