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88EME ASSEMBLEE GENERALE FFHB NANCY 2016 ORDRE DU JOUR VENDREDI 22 AVRIL 2016 A partir de 12h Repas sous forme de buffet au Centre Jean Prouvé 13h15/14h15 Accueil des délégués, vérification des mandats 14h15 Allocution de bienvenue des organisateurs locaux Film focus sur l’été 2015 des équipes de jeunes Interventions des personnalités Ouverture de l’Assemblée Générale par le Président Joël DELPLANQUE 15h00 Le Passé Adoption du PV de l’AG 2015 de Brest 15h05 Intervention de Jacques BETTENFELD 15h15 Le Passé Rapport moral du Bureau Directeur et vote Rapports des Commissions et votes : - Commission d’Organisation des Compétitions - Commission Centrale d’Arbitrage - Commission Nationale de Contrôle de Gestion - Commission Nationale de Discipline - Commission Nationale de Réclamations et Litiges - Jury d’Appel - Commission Nationale des Statuts et de la Réglementation - Commission Nationale Médicale - Commission Nationale de Développement - Rapport financier et votes Bilan au 31 décembre 2015 Compte de résultat 2015 Commentaires annexes au compte 2015 Etat des immobilisations Etat des amortissements économiques Rapport général du Commissaire aux Comptes Rapport spécial du Commissaire aux Comptes Affectation du résultat 2015 -Vote du transfert du siège social de Péri au 16 rue Raspail -Fonctionnement de Central’hand 16h15 Election d’un nouveau membre du Conseil d’Administration : Sylvie BOROTTI en remplacement de Philippe BOUTHEMY 16h25 Présentation de la nouvelle Identité Visuelle de la FFHB 17h00 Pause ODJ AG NANCY v2.0 Page 1|3 88EME ASSEMBLEE GENERALE FFHB NANCY 2016 17h30 Modifications des Statuts, du Règlement Intérieur et des Règlements Généraux Rapport d’étape du Pacte de Développement La réforme territoriale : rétro planning, points d’étapes, réussites et difficultés, … 18h30 Gest’hand/Perspectives/La licence en 2016-2017 19h00 Présentation du compte-rendu des Assises Nationales des Jeunes Dirigeants qui se dérouleront à Nancy les 16 et 17 avril 2016 19h30 Récompenses fédérales 20h45 Repas au Centre Jean Prouvé SAMEDI 23 AVRIL 2016 - MATIN 9h00 Film focus sur l’arbitrage (2’) 9h05 Organisation territoriale de l’arbitrage et la professionnalisation 9h45 Intervention de la DTN sur les filières, les pôles, les équipes de France jeunes, les formations (IFFE) avant la présentation du PPF (Parcours de Performance Fédérale) soumis au vote de l’AG de mars 2017 10h30 Film sur la qualification des Equipes de France Jeux Olympique de Rio de Janeiro Les Jeux Olympiques (Rio de Janeiro) et les prochaines échéances de nos collectifs A 10h45 Pause 11h15 La LFH : Le point sur les Etats Généraux du handball féminin et de son secteur professionnel Point d’étape du plan de Féminisation Organisation des Compétitions Nationales féminines pour 2018-2019 12h15 Euro 2018 12h30 à 14h00 Repas SAMEDI 23 AVRIL 2016 – APRES MIDI 14h15 Examen des propositions retenues par le Conseil d’Administration et des propositions soumises au vote de l’Assemblée Générale - Proposition 7 du CNSR : Cartes Fédérales et Territoriales Proposition 3 du Groupe Mixte Disciplinaire et Juridique Article 9.6 et 12.6 du règlement disciplinaire Définition des catégories d’âges des jeunes (nationale ou territoriale ?) ODJ AG NANCY v2.0 Page 2|3 88EME ASSEMBLEE GENERALE FFHB NANCY 2016 - - - - Vote, si nécessaire, des catégories dans le cas où l’AG opte pour l‘option nationale des catégories de jeunes pour les compétitions territoriales (c’est-à-dire régionales et départementales) Proposition CA Tarifs : article 8.2 Proposition CA financier Les licenciés Article 30 – Dispositions générales dont 30.3 Assurances Proposition CNSR n°2 : 36.2.2 avec le maintien ou non de la disposition proposée lors du dernier CPC de zones concernant les plus bas niveaux territoriaux Proposition CNSR n°5 : Article 57 - Situations particulières relatives aux mutations (57.9 lié aux joueurs en pôle) Proposition COC de suppression des 2 niveaux d’écart entre une équipe première et son équipe réserve en championnat national Proposition COC du règlement financier dans le règlement particulier des compétitions nationales Propositions COC Play Downs de N1 masculine pour la saison 2016-2017 Propositions COC d’accession en N3 masculine et en Nationale 3 féminine jusqu’en 2017 - 2018 puis en Nationale féminine à partir de la saison 2018-2019 Nouvelle organisation des zones Modifications du règlement disciplinaire dopage Modifications des statuts de la LNH votées par l’AG de la LNH du 2 février 2016 Avenants à la Convention FFHB/LNH liés à l’intégration de la PorD2M à la LNH Proposition LFH/DTN sur le règlement relatif aux joueuses issues du PES (PPF demain) Renouvellement du contrat d’assurances de la FFHB 15h15 Le point sur le dossier Maison du Handball 15h45 Présentation et adoption du BUDGET 2016 a. Budget 2016 - Tarifs 2016/2017 b. Commentaires annexes au budget c. Marketing d. Vote du budget prévisionnel et des tarifs e. Vote sur l’affectation directe de la cession de Péri en projet associatif Maison du Handball 17h00 Pause 17h30 Le Mondial 2017 et le programme d’Accompagnement 18h30 Clôture de l’Assemblée Générale par le Président de la FFHB Joël DELPLANQUE Cérémonie de passage du témoin entre la Lorraine et l’organisateur choisi pour organiser l’AG 2017 20h30 Repas au Centre Jean Prouvé ODJ AG NANCY v2.0 Page 3|3