Pages 7 à 14 - ITEP de Grèzes

Transcription

PROJET
D’ETABLISSEMENT
de
l’ITEP de Grèzes
2009
2013
Un métier ...
… un avenir
SOMMAIRE
Préambule
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PARTIE 1 : LE POSITIONNEMENT
I - Le cadre de la mission
1 - Les missions
2- Agrément :
3 - Fonctionnement
II – Les populations accueillies
1 – Problématiques et besoins des enfants, adolescents et
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jeunes adultes concernés par le dispositif ITEP
2 - leur origine
III – L’inscription de l’établissement dans l’environnement
1 – Histoire
2 - Implantation géographique
3 –Accès
4 – Le site de l’ITEP
5 - Lien avec l’environnement immédiat
IV – La philosophie de l’établissement
1 – Le cadre éthique
2- Les modes théoriques
3- Les options de l’établissement
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PARTIE 2 : LA METHODOLOGIE
I - Les droits fondamentaux des usagers et la promotion de leur citoyenneté
1 - Le Respect des lois et les modalités de leur exercice
2 - La prévention et le traitement des situations et de toute forme
de maltraitance— la promotion de la bientraitance.
3 - L’apprentissage de la citoyenneté et l’accès au droit commun
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II – Les dispositifs et attitudes
1 - Le projet pédagogique
2 - Le projet éducatif
3 - Le projet thérapeutique
page 21
III – La personnalisation de l’accompagnement
1 – Admission et accueil
2 – Le projet personnalisé : place du PPA, méthodologie du PPA
3 – le suivi du projet : rôle du RPP
4 – Le partenariat avec les familles (Le rôle de l’Assistante Sociale)
5 – Les partenariats, le travail en réseau
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IV – Le Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD)
page 48
V – L’évaluation du service rendu
1 – stat service de suite, questionnaires satisfaction,
évaluation interne externe, démarche qualité
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2
PARTIE 3 : L’ORGANISATION
I – Les personnels
1 – L’organigramme
2 – Les effectifs (+ ZRR)
3 – Les qualifications, les compétences requises, les formations
4 - Soutien aux professionnels.
5 – Le rôle des Services Généraux dans le Projet d’établissement,
une spécificité de l’ITEP de Grèzes.
page 54
II – L’organisation du travail :
1 – le cadre légal : CC 66
2 – Régime des délégations
3 – Définition du régime des astreintes
4 – Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences. (GPEC)
5 – Les systèmes d’information
6 - L’organisation des réunions institutionnelles
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III – Le cadre de vie et d’accueil
1 - La qualité de l’environnement et du cadre de vie interne.
2 - Les fonctions hôtelières
3 - Les fonctions logistiques
4 - La conformité des installations
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IV - Les ressources financières
page 62
PARTIE 4 :
PLAN QUINQUENNAL D’AMELIORATION DE LA QUALITE 2009-2013
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Préambule
L’écriture de ce projet d’établissement et de service s’est effectuée
dans un contexte de Réforme Générale des Politiques Publiques qui a vu la
création de l’Agence Régionale de Santé le 01 avril 2010.
Evaluation interne, évaluation externe, recommandations de bonnes
pratiques édictées par l’Agence Nationale de l’évaluation et de la Qualité
des Etablissements et Services Sociaux et Médico-sociaux (ANESM), déclinées en exigence de qualité, d’efficience, d’amélioration du service rendu : allons-nous vers une standardisation des pratiques et des projets ?.
Le projet de l’ITEP de GREZES et du SESSAD qui lui est rattaché,
tout en s’inscrivant dans le cadre imparti, s’est voulu représentatif de la
réalité de la prise en charge : nos spécificités et nos options y sont clairement affirmées et décrites, avec notamment le postulat d’une formation
professionnelle qualifiante support d’un travail thérapeutique.
La première partie affirme ce positionnement, confirmé et décrit dans
une deuxième partie «méthodologie » - la troisième partie traite de l’organisation retenue pour la mise en œuvre.
La quatrième partie présente le Plan Quinquennal d’Amélioration de la
Qualité 2009.2013 élaboré à l’issue de l’Evaluation Interne réalisée en
2008.
Dans la dynamique de l’organisation de cette évaluation, l’écriture de
ce projet a été participative avec la constitution de groupes de travail représentatifs des diverses fonctions présentes dans l’établissement et le
service.
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PARTIE 1
Le
POSITIONNEMENT
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I- Le cadre de la mission
LE POSITIONNEMENT
L’établissement est en conformité avec les dispositions du
décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005.
Ce projet d’établissement garantit la cohérence, la continuité
et la qualité des Projets Personnalisés d’Accompagnement (PPA). Il
est établi pour une durée de 5 ans et constitue un outil de référence fondamental, tant pour les usagers et leur parents que pour
les professionnels et partenaires.
Il s’inscrit dans les schémas régionaux et départementaux et répond
aux attentes et besoins sociaux. Ce projet peut être réactualisé et
adapté en fonction des évolutions, des contextes et besoins des publics accueillis.
Le projet est en cohérence avec le projet de l’Association du Centre
de Grèzes.
Les Missions
L’ITEP définit et met en œuvre un projet interdisciplinaire à visée soignante
permettant l’accès à un travail d’élaboration psychique conduisant à l’inscription
sociale des personnes accueillies en engageant différentes missions :
Accompagner le développement
Favoriser le maintien du lien
Assurer, à l’issue de l’accompa-
des personnes au moyen d’une
des intéressés avec leur milieu
gnement, un suivi de ces per-
intervention
familial et social.
sonnes pendant une période
interdisciplinaire
qui conjugue des actions théra-
définie et renouvelable dans la
peutiques, éducatives et pédago-
Promouvoir l’intégration dans
giques.
accompagnement
les différents domaines de la
amène ces personnes à prendre
vie, notamment en matière de
Participer, en liaison avec les
conscience de leurs ressources,
formation générale et profes-
autres
de leurs difficultés et à se mo-
sionnelle et favoriser le main-
tents, à des actions de pré-
biliser pour aller vers plus d’au-
tien ou préparer l’accueil des
vention,
tonomie
intéressés en écoles et établis-
troubles du comportement et
sements scolaires, dans des
de
dispositifs ordinaires ou adap-
adaptées.
Cet
Dispenser des soins et des
rééducations
limite de trois années.
intervenants
de
recherche
compé-
repérage
de
des
solutions
tés.
8
Par arrêté préfectoral du 6 août 2008,
l’Institut de Rééducation de Grèzes a été
transformé en Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP)
Agrément
Section scolarité
Section
Section Accompagnement
primaire et secondaire
Formation Professionnelle
et Suivi Thérapeutique
et Scolarité Secondaire
 10 places d’internat
 7 places de Semi-Internat
 10 places de Placement
Familial Spécialisé
 8 places de Semi-Internat
 13 places de Placement
LE POSITIONNEMENT
L’autorisation délivrée par la Préfecture de l’Aveyron précise les caractéristiques
suivantes :
Soit une capacité totale de 107 lits et places pour des enfants, adolescents
et jeunes adultes de 8 à 20 ans.
Le Service d’Education
Spécialisée et de Soins à  10 places
 Jeunes de 6 à 20 ans
Domicile (SESSAD)
Fonctionnement
L’établissement est ouvert toute l’année sauf les vacances de Noël.
Les vacances de Toussaint, d’Hiver et de Printemps sont susceptibles d’être plus
courtes que celles de l’Education Nationale.
Un calendrier est fourni à chaque rentrée scolaire.
Le mois de Juillet est travaillé. Selon l’âge des élèves il est consacré aux stages en
entreprise ou à des activités de loisirs.
Une présence de 215 jours par an est exigée.
La semaine commence le lundi à 10 heures et se termine le vendredi après le repas
de midi.
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II– Les populations accueillies
LE POSITIONNEMENT
Problématiques et besoins des enfants,
adolescents et jeunes adultes concernés
par le dispositif ITEP.
« Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques accueillent
les enfants, adolescents ou jeunes adultes qui présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des
troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et
l’accès aux apprentissages. Ces enfants, adolescents et jeunes adultes se trouvent, malgré des potentialités intellectuelles préservées,
engagés dans un processus handicapant qui nécessite le recours à
des actions conjuguées et à un accompagnement personnalisé. »
« Il convient de remarquer que d’une façon générale, les ITEP ne sont pas adaptés
à l’accueil d’enfants et adolescents autistes ou présentant des troubles psychotiques prédominants, ou des déficiences intellectuelles importantes, qui requièrent
d’autres modes d’éducation et de soins, et qui pourraient souffrir de la confrontation avec des jeunes accueillis en ITEP. »
Leur origine géographique
Au 31 décembre 2009, 74.78% des
jeunes accueillis sont domiciliés dans
l’Aveyron ; 25.22 % sont originaires
de départements limitrophes.
Cette répartition s’explique par la situation géographique et l’histoire
de l’établissement mais surtout par la spécificité d’accueil d’usagers
jusqu’à 20 ans et par la formation professionnelle qualifiante.
Notre volonté est de nous recentrer progressivement sur l’accueil de
jeunes issus du département, conformément aux préconisations de
l’inspecteur de l’action sanitaire et sociale (rapport au comité régional
de l’organisation sociale et médico-sociale du 1O juin 2008).
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III- L’inscription de l’établissement
dans son environnement
Fondation d’un orphelinat,
chargé « d’accueillir les petits
1880
garçons sans famille, les former
aux habitudes chrétiennes et à un
travail »
Fondation d’une nouvelle
communauté religieuse « les
Franciscaines de Notre-Dame du
Calvaire ».
L’œuvre de Grèzes va connaître
de profondes mutations, liées à
l’évolution de la société et à
l’amenuisement des vocations
religieuses.
Création de l’Association
gestionnaire du Centre
d’éducation et de rééducation
de Grèzes.
Création de l’Association de
Grèzes, propriétaire des biens
immobiliers de la congrégation.
Implantation
Un peu
d’Histoire
LE POSITIONNEMENT
L’institution de Grèzes est née de
la vocation et de la volonté de
Césarine Galtier, dont la famille
est originaire du hameau de Grèzes à Séverac l’Eglise.
L'établissement se trouve en
périphérie d'un village de 500
habitants, à 600 mètres d'altitude.
Il est situé en bordure de la
RN 88, dans le département de
l’Aveyron, sur le canton de Laissac,
en zone rurale, à 30 km de Rodez
et à 20 km de l’A75.
1949
Accès
1970
Les usagers peuvent se rendre à l’ITEP par différents moyens :
 transports en communs : arrêt de bus au lieu-dit Grèzes sur la RN88, gare SNCF
1972
Entrée de la congrégation
religieuse dans la communauté
des sœurs de St François d’Assise.
L’opinion publique sur l’enfance,
et la position de la puissance
publique conduisent à la
professionnalisation de l’ensemble
des personnels qui, par une
action concertée, vont mettre en
œuvre un projet personnalisé
d’accompagnement pour chaque
enfant.
2005
C’est l’objet même du décret
du 6 janvier 2005 fixant l’organisation des Instituts
Thérapeutiques, Educatifs et
Pédagogiques.
Depuis sa fondation jusqu’à nos
jours, l’institution a connu une
continuelle et exceptionnelle adaptation et a su préserver et rester
fidèle à ce qui était essentiel à sa
fondation : l’accueil des enfants
et l’accompagnement de leur
développement jusqu’à l’autonomie.
à Laissac.
 Transports organisés par l’ITEP, soit par ses propres moyens, soit par transporteurs privés, effectués à partir des gares SNCF de Rodez, Millau ou Séverac le
Château.
L’établissement est implanté sur un site de 7,16 ha.
Une exploitation agricole complète le dispositif.
Il comprend trois sites : lieu-dit de Grèzes, entrée du village de
Séverac l’Eglise et appartements à Laissac.
Les locaux sont régulièrement entretenus et rénovés par les Services Généraux
pour les maintenir propres et accueillants.
Le Site
L’ITEP est organisé en 3 pôles distincts (Centre de Formation Rurale, Centre de
Formation Professionnelle et Centre Scolaire) et comprend également un SESSAD.
Les bâtiments sont affectés à des usages précis : éducatif, pédagogique, hébergement, thérapeutique, administratif, SESSAD..
Des aménagements sont en cours afin de permettre l’accessibilité des bâtiments
aux personnes à mobilité réduite.
Liens avec
l’environnement
immédiat
L’établissement favorise des échanges avec son environnement:
Au sein de l’établissement :
restaurant d’application, cantine scolaire du
village, accueil de réunions, stages de
formation ……
L’établissement établit également des
conventions avec les utilisateurs extérieurs
de ses équipements : cantine, gymnase …..
A l’extérieur de l’établissement :
centre social de Laissac, clubs
sportifs et culturels, auto école,
stages de formation …
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IV- La Philosophie de l’établissement
Le cadre
éthique
LE POSITIONNEMENT
La perspective de travail définie en ITEP nécessite la mise en œuvre d’un accompagnement au cas par cas, par le nouage des registres Thérapeutique, Educatif,
Pédagogique, dans une perspective soignante d’ensemble.
Ce travail exige non seulement une compétence, un savoir-faire mais aussi des valeurs
éthiques qui viennent baliser la voie de notre engagement. Engagement orienté par une clinique du sujet.
Cela passe par le questionnement permanent de ce que nous engageons dans la relation aux
usagers, questionnement sans cesse à remettre sur le métier.
Cet engagement est essentiel à la qualité du service que nous rendons à ceux qui font appel à nous.
La philosophie de l’établissement s’étaye sur le respect de la valeur et de la dignité inhérente à chaque individu, et des droits qui en découlent.
Chaque intervenant doit défendre et faire respecter l’intégrité et le bien-être physique, psychologique, affectif et spirituel de chaque usager.
IL S’AGIT DE :

S’appuyer sur les ressources de l’usager plutôt que sur ses manques.
Faire prendre conscience à l’usager de ses capacités personnelles et les soutenir.

Défendre l’implication et la participation des usagers et de leur parents
de façon à les rendre participatifs dans les décisions et les actions qui concernent leur
Existence.

Instaurer un respect mutuel s’appuyant sur des valeurs laïques :
Faire valoir et respecter, indépendamment de nos valeurs et choix de vie personnels, les droits
des usagers et de leurs parents, à décider d’eux-mêmes de leurs orientations de vie, de leurs
croyances et convictions pourvu qu’ils ne menacent pas les droits et les intérêts légitimes des autres. L’organisation de l’accompagnement personnalisé doit en garantir la traduction.
Nous soutenons un mode de pensée « qui n’est fermé à aucune culture, à aucune religion, à aucun
soin auxquels chacun d’entre nous est en droit d’accéder. » Jean Jaurès

Refuser toute forme de discrimination :
Nous avons la responsabilité de contester la discrimination négative lorsqu’elle se base sur des
critères hors de propos comme le handicap, l’âge, la culture, le sexe, l’état-civil, les opinions
politiques, la couleur de la peau ou autres caractéristiques physiques, l’orientation sexuelle, ou les
croyances spirituelles.
C’est la tolérance et l’ouverture d’esprit, par une attitude active, qui garantit une acceptation de
l’autre dans sa singularité ; c’est veiller effectivement au respect du principe d’égalité de traitement ; c’est reconnaître et respecter la diversité raciale et culturelle des groupes d’usagers
auprès desquels nous intervenons, et prendre en compte les différences individuelles, familiales,
des groupes et des communautés.

Agir avec intégrité, empathie et soin dans la relation avec les usagers et leur parents.

Respecter l’usager dans sa dignité et son intimité et le placer au centre de
nos préoccupations.
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Les
orientations
théoriques
 Nosographies psychiatriques :
 Française : CFTMEA R2000 – Roger Misès (Classification Française des Troubles Mentaux
de l’Enfant et Adolescent)
 Anglosaxonne : DSM IV
 Internationale : CIM 10
 Courant psychanalytique, clinique psychanalytique,
 Sciences cognitives : théories cognitivo-comportementalistes,
 Approche systémique,
L’orientation globale de l’institution a depuis longtemps été essentiellement soutenue par une intention pédagogique forte et le
souci d’une intégration sociale notamment par le biais de la formation
et de l’insertion dans le monde du
travail et se situait dans la visée
d’un Institut de Rééducation.
Pour autant cela n’exclut pas
au sein de l’institution le souci de la
pratique d’une clinique dynamique et
parfois inventive, qui vise à prendre
en compte au un par un, les jeunes
accueillis, dans la singularité de leur
problématique et de son expression
symptomatique.
Cette pratique clinique est
soutenue principalement par l’équipe
médicale, paramédicale et psychologique… qui aura le souci d’articuler
une approche clinique individualisée
à une pratique institutionnelle plus
large et d’en éclairer les enjeux et
les effets thérapeutiques…
En effet, la transformation
des anciens Instituts de Rééducation en Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique dès janvier
2005, nous invite à nous appuyer sur
les textes de référence fondateurs
de cette transformation et repérer
ainsi que « la mission centrale des
ITEP est d’amener l’enfant ou le
jeune concerné à un travail d’élaboration psychique, en accompagnant
son développement singulier au
moyen d’une intervention interdisciplinaire, qui prenne en compte la
nature des troubles psychologiques
et leur dynamique évolutive ».
De fait, la notion de rééducation,
préconisée précédemment dans
les IR est remplacée par l’accompagnement vers l’autonomie. C'est
-à-dire qu’il « s’agira de susciter
chez chaque jeune le désir d’en
savoir un peu plus sur ce qui l’anime, l’intéresse, lui pose problème,
interfère dans sa relation aux
autres. Ce travail d’élaboration
accompagné doit amener l’enfant
ou le jeune à rechercher, expérimenter des façons singulières de
s’accommoder de ses capacités et
de ses difficultés. »
Ainsi au-delà d’acquisitions de
compétences scolaires, techniques
et sociales, ce qui est visé c’est
l’élaboration que pourra faire chaque enfant, lui permettant d’inventer des solutions face aux difficultés relationnelles et psychologiques qu’il rencontre et qu’il
aura identifiées.
D’un point de vue institutionnel, il est important d’être attentif à ne pas se contenter d’une
juxtaposition de modalités d’accompagnement et de prise en
charge mais de faire se croiser le
Thérapeutique, l’Educatif et le
Pédagogique dans un souci de
prise en compte de la singularité
de chaque sujet. L’élaboration du
PPA nécessitera par exemple pour
certains sujets, un aménagement
et une modulation du dispositif
d’accueil et de prise en charge.
LE POSITIONNEMENT
L’établissement n’a pas, à proprement parler, une orientation thérapeutique unique et
unitaire, soutenue par un seul corpus théorique. L’institution est « traversée », par des
courants théoriques qui étayent les pratiques des différents professionnels du thérapeutique, du soin, de l’éducatif, du pédagogique.
Ainsi les différents professionnels peuvent faire référence dans leur pratique à différents courants
théoriques reconnus et enseignés par l’université :
 Psychopathologie,
Il s’agit donc pour les équipes
de travailler dans un souci d’interdisciplinarité et donc de faire
exister des temps de travail et
d’élaboration collective pour chaque jeune accueilli.
Par ailleurs, les praticiens
psychiatres, psychologues au delà
des rencontres directes avec les
jeunes accueillis, participent aux
réunions d’actualisation du PPA,
impliquant des professionnels de
l’éducatif, du pédagogique et du
thérapeutique, et impulsent un
échange dynamique et réciproque,
autour des mouvements et des
enjeux psychiques à l’œuvre pour
tel ou tel sujet. Ils proposent un
éclairage spécifique qui doit permettre également de prendre en
compte les affects et attitudes
des pédagogues et éducateurs,
induits par la rencontre avec les
sujets.
« Le psychiatre et le psychologue faciliteront la compréhension
des aspects psycho dynamiques.
Les expériences éducatives ou
pédagogiques peuvent ainsi être
l’occasion, au-delà de leurs finalités premières, de saisir l’enfant ou
l’adolescent dans ce qu’il a de singulier, ce qui permettra en retour
les ajustements nécessaires. »
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LE POSITIONNEMENT
Les options
de l’établissement
Respectueux des missions qui lui sont confiées par le décret du 06 janvier 2005,
l’ITEP de Grèzes « dans le cadre d’un PPA adapté à la situation et à l’évolution de
chaque personne accueillie », « promeut leur intégration dans les différents do-
maines de la vie, notamment en matière de formation générale et professionnelle ».
Afin de mieux « mobiliser les ressources de chacun pour aller vers l’autonomie »,
l’établissement a fait le choix de proposer des formations professionnelles qualifiantes qui servent de support et de médiation à un travail soignant.
Si l’obtention d’un titre professionnel de niveau V ne constitue pas une fin en soi,
le fait de proposer un projet pédagogique ambitieux pouvant déboucher sur l’obtention d’un ou plusieurs diplômes (intra ou extra muros) est considéré comme un
moyen supplémentaire, et la plupart du temps efficace, pour restaurer l’image
de soi et remobiliser sur un projet de vie.
Nous affirmons, en accord avec la circulaire du 14 mai 2007, que « pour certains
adolescents, la possibilité de s’impliquer dans un projet professionnel qui les valorise représente, non seulement un élément constitutif de la prise en charge,
mais participe aux soins ».
Cet axe fort du projet d’établissement, pour être efficace, se doit d’être relayé
par l’élaboration d’un véritable projet de sortie avec le jeune et ses parents, afin
de fixer, au-delà des objectifs d’insertion scolaire ou professionnelle, les modalités d’accompagnement qui garantissent et jalonnent sa concrétisation.
Ces ambitions, clairement affichées, afin de garantir un accompagnement et
une insertion adaptés à la situation de chacun, supposent une gestion des ressources humaines optimisée et une professionnalisation renforcée. Nous sommes,
en effet, convaincus que la réussite du « dispositif ITEP », dépend de sa capacité à proposer, « rechercher et expérimenter des solutions de prise en charge
particulières et innovantes » dans un travail en coopération et en lien de confiance étroit avec les différents partenaires, plus particulièrement avec la Maison
Départementale des Personnes Handicapées (MDPH).
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PARTIE 2
La
METHODOLOGIE
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I- Les droits fondamentaux des usagers
et la promotion de leur citoyenneté
Le Respect des lois
et les modalités de
leur exercice
Conformément à l’article 8 de la loi du 2 janvier 2002 et aux recommandations de bonnes
pratiques de l’ANESM dans les attentes de la personne et le projet personnalisé, l’établissement
met en œuvre la reconnaissance des droits fondamentaux de l’usager et de son représentant légal.
Consécutivement à la procédure d’admission, le jour de l’accueil, l’usager et son représentant
légal sont reçus par le chef de service en charge des PPA qui leur remet à cette occasion les documents suivants :
 Le livret d’accueil
 La charte des droits et des libertés de la personne accueillie
 Le règlement de fonctionnement
 Le contrat de séjour ou le Document Individuel de Prise en Charge (DIPEC)
LA METHODOLOGIE
Par ailleurs, cette rencontre donne lieu à une présentation du fonctionnement du PPA et du rôle du responsable de
Projet personnalisé (RPP).
Le contrat de séjour est signé par le ou les représentants légaux dans les 15 jours qui suivent l’accueil. Le premier
avenant, contractualisant le PPA, est signé dans les 6 mois suivant la signature du contrat de séjour.
A chaque rentrée scolaire une réunion regroupe les nouveaux usagers ; le règlement de fonctionnement est
alors lu, commenté et explicité.
La gestion du dossier
Un dossier administratif unique, renseigné et
actualisé est ouvert pour chaque personne accueillie. Il
retrace l’évolution de la personne au cours de son accompagnement et comporte les divers volets correspondants aux composantes thérapeutiques, éducatives
et pédagogiques du projet personnalisé d’accompagnement, avec notamment le dossier établi lors de l’admission, ainsi que tous les comptes rendus de réunions ou
d’intervention concernant l’enfant, l’adolescent ou le
jeune adulte. Il contient les autorisations écrites demandées aux parents ou aux détenteurs de l’autorité
parentale. Il fait aussi mention des faits notables intervenus dans le cadre de l’accompagnement. Le dossier a plusieurs parties, notamment une partie médicale protégée par les règles du secret médical, une partie sociale protégée par le secret professionnel, une
partie socio-éducative et administrative par le devoir
de confidentialité. L’usager doit pouvoir se sentir protégé de toute forme d’indiscrétion. Les personnes habilitées à consulter le dossier sont les personnes
concourant à la mise en œuvre du PPA, soit : les cadres
de l’équipe de direction, le médecin psychiatre, l’infirmière, le psychologue, l’assistante sociale, la psychomotricienne, l’orthophoniste, les éducateurs, les assistants familiaux, les enseignants, les enseignants techniques. La partie médicale est sous enveloppe cachetée, elle n’est consultable que par un médecin. Les stagiaires ne sont pas habilités à consulter le dossier. Les
documents recensés dans le dossier ne sont pas communiqués aux partenaires et intervenants extérieurs.
Seule l’évaluation annuelle du Projet Personnalisé de
Scolarisation (PPS) et des prises en charge spécialisées est transmise à la MDPH. Après accord des parents, les partenaires peuvent être destinataires de
certains éléments du PPA.
Consultation du dossier par l’usager ou ses représentants légaux
L’usager ou son représentant légal (s’il s’agit d’un mineur ou d’un majeur sous tutelle) ou ses ayants droit
en cas de décès, peuvent accéder aux informations
recensées dans son dossier en adressant au préalable
un courrier à la direction de l’établissement.
L’établissement répond à cette demande, conformément à la circulaire du 3 juillet 2009 :
 au plus tard dans les 8 jours suivant la réception
du courrier,
 au plus tôt après un délai de réflexion de 48 heures.
Ce délai de communication est porté à 2 mois lorsque
les informations médicales datent de plus de 5 ans à
compter de la date à laquelle l'information médicale a
été constituée.
Un rendez-vous est alors proposé à l’usager ou /
et son représentant légal afin qu’il puisse consulter
son dossier. Cette consultation se fait avec l’accompagnement du médecin psychiatre et du responsable de
l’établissement. En effet, il peut arriver que les données contenues dans un dossier soient susceptibles de
perturber l'usager, voire d'aggraver son état. C'est la
raison pour laquelle l'arrêté du 8 septembre 2003
prévoit que " la communication des informations ou des
documents par les personnes habilitées à les communiquer en vertu de la Loi, s'effectue avec un accompagnement adapté de nature psychologique, médicale,
thérapeutique ou socio-éducative ".
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La prévention
et le traitement des
situations et de toute
forme de maltraitance
La promotion de la bientraitance
Le développement d’une culture de bientraitance au sein de
l’établissement, ne doit pas être axé sur la faute, sur l’individu, sur le
mythe de l’infaillibilité humaine.
Il doit être ouvert, constructif, non culpabilisant, et permettre aux
professionnels de rapporter les erreurs, de les discuter, d’en tirer
des enseignements, et aux décideurs, de mettre en place les mesures
de prévention et de réduction des risques.
La procédure
Il implique, bien évidemment, l’ensemble du personnel et le fonctionnement
de l’établissement, le jeune et ses parents ou son représentant légal, ainsi
que les administrateurs.
Ce document a pour objet, la mise en
place d’une démarche institutionnelle
visant la gestion et le recensement des
risques de maltraitance.
CONSTAT D’UN PROFESSIONNEL
Il se veut évolutif. Il permet d’obtenir une photographie claire et souple,
qui favorise la coordination des actions menées, visées par la loi du 02
janvier 2002.
Afin de prévenir la maltraitance, il
est indispensable de faciliter la détection précoce des situations à risque. L’amélioration de la sécurité
nécessite de passer d’une approche
cloisonnée à un management global
intégré et coordonné des risques.
CONSTAT D’UN REPRESENTANT LEGAL
BOÎTE A INCIDENTS :
Signalement d’un évènement indésirable
Signalement interne d’une situation à risques de maltraitance
Les responsables de la
Commission Bientraitance
La Direction
SIGNALEMENT IMMEDIAT
SIGNALEMENT SOUS 48h
PRISE DECISION EN INTERNE
 Les suicides et les tentatives
 Les problèmes récurrents de violence
 Prise de décision immédiate pour
 Les situations de maltraitance
 Les vols récurrents d’objets de valeur,
 Sanction, mesure de réparation,
de suicide
ayant une conséquence directe
sur la santé et la sécurité :
violences physiques (entrainant
ITT), brûlures, ligotages, violences sexuelles, meurtres, …
 Les décès accidentels de personnes prises en charge.
 Les disparitions de personnes
accueillies,
 Les fugues ….
 Les sinistres tels qu’incendie,
inondation,
 Les
situations susceptibles
d’être médiatisées …
LA METHODOLOGIE
Une procédure relative à la lutte
contre la maltraitance et à l’évaluation des risques a été élaborée. Le
document exhaustif est disponible
dans les salles de réunion, au bureau
de la secrétaire de direction et sur
le réseau intranet de l’établissement. Il a pour objectif de garantir
la sécurité, et la santé des personnes accueillies et des salariés ainsi
que la qualité de la prise en charge
physique, verbale, psychologique.
ou d’argent à l’encontre des jeunes
accueillis ou des personnels.
 Actes malveillants dans l’établissement
 La vacance de postes d’encadrement .
 Les sanctions disciplinaires de personnels intervenant auprès des personnes
accueillies et les procédures judiciaires
à l’encontre des personnels.
 Les conflits sociaux ou menaces de
conflits sociaux.
 Les défaillances techniques pouvant
entrainer un risque pour la santé et la
sécurité des personnes.
protéger la victime
commission de discipline …
 Mise en place de formations
 Soutien à la parole pour la victime
si besoin
 Soutien spécifique si nécessaire
 Espaces de parole pour les
salariés
 Invitation à participer à des
supervisions…
 Avertissement, sanction
 Autres solutions à inventer au cas
par cas.
 Problèmes sanitaires : épidémies, infections , contamination...
 Les problèmes récurrents avec une
famille (menaces, demandes inadaptées,
défiance à l’encontre du personnel….)
Autorités judiciaires
Cellule Enfance en danger
Gendarmerie, DDASS,
Education Nationale, Préfecture
Evaluation interne
19
L’apprentissage
de la citoyenneté
et l’accès
au droit commun
L’établissement inscrit la formation et l’éducation à la citoyenneté
parmi ses priorités et ses objectifs d’action.
L’établissement favorise l’accès à la culture des personnes accueillies
en s’appuyant sur un principe de non discrimination.
LA METHODOLOGIE
L’organisation de la prise en charge est personnalisée. Elle se met en place en interdisciplinarité dans un constant souci d’adaptation et d’individualisation. L’outil
d’accompagnement PPA se veut adapté au niveau d’autonomie de l’usager. Lorsqu’une prise en charge adaptée et personnalisée ne peut se mettre en place, alors l’équipe sollicite la MDPH pour réorientation ou recherche de partenariat.
Au cours de la prise en charge et durant tout
le parcours sur l’établissement
Temps de parole
organisés sur les
classes/ateliers.
Présence d’un délégué
élève dans la
Commission de
Discipline.
Des réunions sont
organisées sur les
lieux de vie.
Elections de
délégués élèves.
L’établissement accompagne
chaque jeune afin qu’il puisse
exercer ses droits à la
citoyenneté.
Conseil de la vie sociale :
réunion trimestrielle avec
présence des délégués
élèves et représentants
des parents.
Réunions des délégués
avec l’équipe de direction
(les jeunes accueillis
préparent les réunions en
classe et amènent
un ordre du jour).
Lieu de vie :
le règlement de l’appartement est
établi en corrélation avec
le Règlement de Fonctionnement.
Il est élaboré et travaillé avec le
groupe de jeunes accueillis.
20
II– Dispositifs et attitudes
Les trois dimensions thérapeutiques, éducatives et pédagogiques
constituent les principes de base de l’intervention des ITEP.
Si la dimension thérapeutique au sens large est fondamentale
pour mener à bien la démarche d’accompagnement de la personne visant à la structuration de sa personnalité, les dimensions
éducatives et pédagogiques sont aussi indispensables pour
mettre en œuvre une démarche soignante d’ensemble visant à
amener les personnes à prendre conscience de leurs ressources,
de leurs difficultés et à se mobiliser pour aller vers plus d’autonomie.
LA METHODOLOGIE
L’ITEP favorise le maintien dans des dispositifs ordinaires ou
adaptés. Il promeut les pratiques permettant de construire ou de développer, avec les dispositifs éducatifs, des projets prenant en compte d’une part les ressources et les difficultés de l’enfant, d’autre part
les possibilités et les limites de l’environnement. Il permet à l’enfant
ou au jeune d’expérimenter le quotidien et les relations humaines,
dans une perspective de maintien ou de retour dans les dispositifs habituels d’éducation, de scolarisation, de formation professionnelle, de
socialisation.
Projet
Educatif
Projet
Pédagogique
Projet
Thérapeutique
21
Le Projet Pédagogique
Organisation
pédagogique et formation
pré professionnelle et
professionnelle
L’accompagnement pédagogique, préprofessionnel et
professionnel fait partie intégrante du dispositif de
préparation à l’insertion socioprofessionnelle.
LA METHODOLOGIE
Les jeunes qui arrivent à l'ITEP sont souvent en échec scolaire. L'enjeu est alors
de les réconcilier avec l'envie d'apprendre.
Conformément aux objectifs fixés pour chaque élève à partir du Projet Personnalisé
de Scolarisation (PPS), l’ITEP de Grèzes contribue à assurer la continuité des parcours scolaires, en permettant les apprentissages et la poursuite des parcours de
formation.
A cette fin, l’équipe pédagogique met en place des adaptations qui prennent en
compte les troubles psychologiques, les difficultés de socialisation et d’accès aux
apprentissages des élèves.
Modes de
scolarisation
Selon le PPS de l’élève, l’ITEP propose différents modes de scolarisation.
Dans l’unité d’enseignement de l’ITEP
Dans le circuit ordinaire
Les objectifs de la scolarité interne :
Certains élèves ayant des acquisitions et des
potentiels compatibles avec les programmes de
l’école élémentaires, du collège d'enseignement
général ou du lycée peuvent être scolarisés en
milieu ordinaire.
Le temps de scolarisation est variable et établi
en concertation lors de la réunion de l’Equipe de
Suivi de la Scolarisation (ESS).
 Evaluer le niveau scolaire, les difficultés
et les compétences de chacun, à l'entrée
et régulièrement,
 Offrir à nos élèves un espace scolaire
identifié au sein de l'ITEP, mais différent
de celui qu'ils viennent d'être contraints
de quitter,
 Réconcilier chaque jeune avec les apprentissages et plus généralement l'aider à
retrouver le plaisir d'apprendre,
 Permettre à chacun de retrouver des compétences, l'accompagner vers des acquisitions compatibles avec son potentiel,
 Rendre possible pour chacun un véritable
projet de scolarisation.
Dans tous les cas, une concertation étroite est
mise en place entre l’ITEP et l’établissement
scolaire d’accueil et le maître référent.
22
Projet Pédagogique
L’Unité d’Enseignement
de l’ITEP
Le ruban
pédagogique
FORMATION GENERALE
de 8 à 12 ans
Centre Scolaire
Classes cycles II et III
Enseignants mis à disposition
par l'Education Nationale
Classe 1
FORMATION INITIALE
FORMATION GENERALE
Pendant la durée totale du cursus de formation, élèves pris en charge par un
couple pédagogique (enseignant technique + enseignant Education Nationale)
Enseignants techniques
Enseignants mis à disposition
par l'Education Nationale
Pré-formation
De 12 à 14 ans
Référentiel CAP
Education Nationale
LA METHODOLOGIE
FORMATION
Classe 2
Formation Générale
De 14 à 16 ans
Choix d'un atelier de Formation
après 3 rotations de
découverte
1ère année
Référentiel CAP
Education Nationale
Préparation au
2ème année
Certificat de
Formation Générale
(niveau 1 CAP EN)
Possibilité de préparer
le Brevet des Collèges
Formation Qualifiante
De 16 à 18 ans
1ère année
Diplômes de niveau V :
Titre Professionnel
CAPA
2ème année
Référentiel CAP
Education Nationale
23
Projet Pédagogique
Le Centre Scolaire
Les deux classes essaient d’inscrire
chaque enfant dans une évolution scolaire positive et de l’amener à atteindre un rythme et un niveau d’apprentissage optimal en tenant compte de
ses possibilités du moment.
Les enseignements, qui sont dispensés
par des enseignants spécialisés, se
réfèrent aux Programmes et Instructions Officiels de l’Education Nationale pour les cycles 2 et 3 de l’école
élémentaire.
Le Centre Scolaire accueille des élèves de
8 à 12 ans, répartis dans deux classes.
La démarche pédagogique adaptée, articulée
avec la dimension thérapeutique et éducative,
vise à développer :
 les acquisitions scolaires,
 les compétences sociales et civiques,
 l’autonomie et l’initiative,
 les potentialités intellectuelles présentes et la réconciliation avec les savoirs.
Cette démarche prend en compte les besoins de
chaque élève, en s’appuyant sur des projets collectifs (jardinage, séjours nature et sport, école
et cinéma, rencontres diverses avec d’autres
écoles….)
LA METHODOLOGIE
Une éducatrice de jour est présente à temps plein sur les classes 1 et 2 du Centre
Scolaire afin de gérer les excès comportementaux des élèves en état de mal être.
Le Pôle Formation
La spécificité de
l’ITEP de Grèzes
La Formation professionnelle qualifiante à visée soignante :
un axe fort du projet
Dans le cadre d’un PPA adapté aux potentialités de chacun, l’ITEP de Grèzes fait le choix de
proposer un large éventail de formations qualifiantes.
A travers l’approche d’un métier, l’élève va se découvrir capable de réalisations.
Progressivement, en reprenant confiance en lui, il retrouvera le plaisir d’apprendre et augmentera sa disponibilité pour les apprentissages.
Un Couple Pédagogique
La notion de « couple pédagogique » et son travail
en cohérence prend ici tout son sens :
 proximité géographique de la salle de classe et
de l’atelier
 liens étroits entre les enseignements pratiques
et les enseignements théoriques, les premiers
pouvant servir de support aux seconds,
 projet d’action éducative commun établi en début
d’année scolaire, garantissant la cohérence des
actions,
 disponibilité et attention du binôme pédagogique
au plus près des besoins de chaque élève favorisées par le travail en groupe restreint.
Un enseignant de dessin technique et
d’informatique, un professeur d’anglais et
un moniteur d’EPS complètent le dispositif
Un autre enseignant technique est plus
particulièrement chargé d’assurer les
cours de préparation à la sécurité routière (ASSR 1er et 2ème niveau).
24
Projet Pédagogique
Le Pôle Formation
Les réalisations effectuées sur l’atelier
donnent du sens aux enseignements.
Les
Formations
du
concret
vers
l’abstrait
A partir de 12 ans les élèves sont affectés au Pôle Formation qui comprend
trois structures :
La classe PF
Le centre de
Formation Professionnelle
Le centre de
Formation Rurale
5 formations sanctionnées par un
Titre Professionnel (diplôme de niveau V,
équivalent au CAP) et agréées par
le Ministère du Travail et l’AFPA
(Association pour la Formation Professionnelle pour les Adultes) :
2 formations qui débouchent sur un CAPA
(Certificat d’Aptitudes Professionnelles
Agricoles) et agréés par le Ministère de
l’Agriculture
LA METHODOLOGIE
Après la classe PF, les élèves peuvent choisir parmi 7 formations :
Pré-Formation (PF)
(élèves de 12 à 14 ans)
qui fait le lien entre le Centre Scolaire et le Centre de Formation.
Centre de Formation Professionnelle
Centre de Formation Rurale
 Cuisine
 Agriculture
 Maçonnerie
(Production Agricole et Utilisation des
Matériels)
 Horticulture
(Productions florales et légumières)
 Poseur de Menuiseries et Aménagements
Intérieurs
 Métallerie
 Peinture en bâtiment
Titre Professionnel
Ministère du travail
(diplôme de niveau V)
CAPA
Ministère de l’Agriculture
(diplôme de niveau V)
25
Projet Pédagogique
Le Pôle Formation
Enseignements
Agréments
Référentiels
Les Enseignements Généraux sont dispensés par des
enseignants mis à disposition par l’Education Nationale
Les enseignants affectés dans l’unité d’enseignement de l’ITEP peuvent être des instituteurs ou professeurs des écoles spécialisés, titulaires du Certificat d’Aptitude Professionnelle pour les Aides Spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves
en situation de handicap (CAPA-SH), option D. Des enseignants du second degré, titulaires
du CAPA-2SH, peuvent également intervenir dans l’unité d’enseignement.
LA METHODOLOGIE
Sous la responsabilité du directeur pédagogique et conformément aux objectifs préconisés dans le Projet Personnalisé d’Accompagnement, ils contribuent à assurer la continuité du parcours scolaire des jeunes, et la poursuite de leur parcours de formation.
Les enseignements dispensés doivent dans tous les cas permettre la poursuite des apprentissages et garantir les moyens nécessaires à l’acquisition du socle commun de compétences et de connaissances.
Les enseignants se réfèrent aux Programmes et Instructions Officiels de l’Education
Nationale pour le Certificat de Formation Générale, le CAP et à ceux du cycle d’adaptation
du Collège (socle commun).
Les Enseignements Professionnels sont dispensés par des enseignants techniques
Centre de Formation Professionnelle
Les cinq ateliers de formation s’appuient
sur le référentiel de formation de l’AFPA,
chaque enseignant technique ayant par
ailleurs reçu la formation pédagogique.
Le contrôle des sessions de validation
s’effectue sous l’autorité du Directeur
Départemental du Travail, de l’Emploi et
de la Formation Professionnelle.
Ces formations dites en « présentiel » ou
formation initiale comprennent des périodes de stages en entreprises.
Les titres professionnels sont révisables
tous les cinq ans, il appartient à l’établissement d’effectuer les renouvellements
de demandes d’agréments.
Centre de Formation Rurale
L’établissement doit obligatoirement répondre aux cinq missions de l’enseignement agricole.
 La formation initiale et continue.
 Le développement et l’expérimentation.
 L’animation rurale et la coopération
internationale.
 L’insertion scolaire, sociale et professionnelle,
 Le développement territorial.
Toutes ces missions s’inscrivent en droite
ligne de ce qui fait la force du Centre de
Formation Rurale.
Quelle que soit la formation choisie, l’usager bénéficie d’une formation concrète
sur l’utilisation en toute sécurité des matériels qu’il sera amené à utiliser.
26
Projet Pédagogique
L’ensemble des classes de l’ITEP bénéficie de séquences de sport obligatoires.
Le Sport
Les programmes sont inspirés du projet EPS de l’éducation nationale, ils ont
pour objectif d’acquérir un socle commun de compétences, d’attitudes, de saà l’ITEP
voir-être et de savoir-faire, dans le domaine sportif.
Au travers d’activités sportives variés, collectives ou individuelles, nous proposons aux jeunes des situations ou ateliers afin de permettre à chacun d’améliorer ses possibilités d’adaptation motrice, d’action et de réaction à son environnement physique et humain.
La spécificité de l’ITEP et les moyens mis à disposition, permettent un travail de remédiation
avec l’ensemble des élèves, de façon à prendre en compte le développement et la mobilisation
des aptitudes et ressources de chacun. Des séjours à but sportif sont également proposés à
l’ensemble des jeunes de l’ITEP, ils ont des objectifs pédagogiques identiques aux séquences
obligatoires avec une part plus importante donnée au rôle éducatif.
Classe de
Dessin
Industriel
Cette classe a pour mission l’apprentissage de la lecture de dessins
techniques, l’analyse des plans de bâtiments ainsi que l’apprentissage des techniques de représentations de constructions concernant chaque formation professionnelle
dispensée sur l’ITEP.
Cette classe fonctionne en étroite collaboration avec les ateliers et les classes et tente de répondre, dans son domaine, aux attentes des professionnels et aux besoins des usagers. L’enseignement pratiqué est individualisé pour permettre à chacun de progresser à son rythme et pour
répondre au mieux aux difficultés que peuvent rencontrer les jeunes dans leur parcours de formation.
LA METHODOLOGIE
Pour les élèves volontaires d’autres pratiques sont proposées :
L’association sportive (AS) au travers de l’Union Nationale des Sports scolaires (UNSS)
permet une découverte ou une spécialisation dans une ou plusieurs activités sportives ou artistiques. L’AS organise la rencontre entre élèves, d’un même ou de plusieurs établissements, sous
des formes compétitives ou promotionnelles. Par des prises d’initiatives et de responsabilités,
elle permet un apprentissage concret de la vie associative, élément de la citoyenneté favorisant
ainsi une approche humaniste du sport.
Ateliers
Thérapeutiques
Pour les enfants et adolescents dans l’incapacité
Le rôle des éducateurs de jour est d’apaiser les
à un moment donné de suivre le cursus pédagogi-
situations conflictuelles, répondre à l’urgence et
que proposé, de vivre dans le groupe classe-
prendre en charge certains élèves en état de mal
atelier, il s’agit d’inventer des solutions d’accueil
être momentané. Ils ne sont pas là pour permettre
adaptées, répondant dans le « ici et maintenant »
à des jeunes en difficultés de fuir la classe ou l’a-
aux problématiques spécifiques.
telier, mais pour les orienter, les calmer et les ra-
Ainsi, l’établissement propose divers ateliers,
mener à la réalité du quotidien.
encadrés par des éducateurs de jour : arts plas-
Pour ce faire, ils disposent d’espaces spécifiques
aménagés : salle d’étude, espace de défoulement,
matériel divers.
tiques, mécanique, écriture, informatique …
27
Projet Pédagogique
Ouverture sur
l’environnement
professionnel
Stages en entreprise
Il convient de distinguer deux types de séquence en entreprise :
LA METHODOLOGIE
Stages de découverte
Stages de qualification
Au niveau de la formation généraliste, dès
15 ans, les stages de découverte permettent
aux élèves de confirmer le choix effectué au
cours de l’année précédente, à l’issue des rotations sur les divers ateliers. Cette immersion dans le monde réel du travail apporte
l’éclairage d’un professionnel sur les aptitudes du jeune à exercer le métier choisi.
Ces stages servent de support pour l’épreuve
de vie sociale et professionnelle du CFG.
Au niveau de la formation qualifiante, à
partir de 16 ans, les stages de qualification
en milieu professionnel font partie intégrante du cursus de formation. Ils sont
obligatoires pour la validation des modules
aboutissant à l’épreuve terminale.
La préparation et le suivi de toutes ces séquences en entreprise suppose un travail très
étroit avec un réseau de partenaires :
 artisans et commerçants à proximité de l’ITEP ou du domicile des jeunes.
 collectivités territoriales
 centres de formation (AFPA, CFA, MFR, LP…)
Soirée employeur
Journée MSA
Afin de conserver et d’enrichir ce réseau,
l’I.T.E.P. organise chaque année, à l’intention
des maîtres de stage, une soirée conviviale
source d’échanges et de projets pour les années à venir.
L’organisation des journées de prévention
des risques professionnels dans le milieu
agricole par la MSA, de même que le partenariat établi avec l’ADPSA viennent compléter ce dispositif.
28
Projet Pédagogique
Le Pôle Formation
Examens de
l’Education
Les enseignants mis à disposition par l’Education Nationale
assurent la préparation aux examens dispensés par le
Ministère de l’éducation Nationale.
Nationale
Certificat de Formation Généraliste (CFG)
Les élèves âgés de 15 ans au moins préparent chaque année le CFG.
Ce diplôme garantit l'acquisition de connaissances de base dans trois domaines généraux
de formation : français, mathématiques, vie sociale et professionnelle (prévention Santé
Environnement)
Il s’appuie sur le référentiel du niveau 1 du CAP.
Contrôles en Cours de Formation (CCF)
Tous les élèves inscrits en Formation Qualifiante au Centre de Formation
Professionnelle, sont évalués sous forme de Contrôle en Cours de Formation (CCF)
Les CCF s’appuient sur des situations d’évaluation et s’intègrent dans le processus de formation. Une situation d’évaluation permet d’évaluer des compétences
et/ou des savoirs. L’élaboration des situations d’évaluation CCF est sous la responsabilité des enseignants de la section concernée.
LA METHODOLOGIE
L’examen se déroule de la manière suivante ;
 3 contrôles en cours de formation (CCF) en français et mathématiques,
 une épreuve orale de 20 minutes (entretien à partir d’un dossier élaboré à
l'issue d’un stage en entreprise).
Un examen final a également lieu en fin d’année scolaire, en même temps que le Titre
Professionnel.
Les élèves inscrits en CAPA au Centre de Formation rurale, sont également
évalués sous forme de Contrôle en Cours de Formation (CCF). Ils présentent régulièrement des Certificatifs dans toutes les matières dispensées.
Diplôme National du Brevet (DNB)
Les élèves du CFR, inscrits en 3ème préparatoire de l’Enseignement Agricole, peuvent
selon leur capacité préparer le DNB, série technologique Agricole.
Ils bénéficient du Contrôle Continu.
Les élèves du CFP ne peuvent bénéficier du Contrôle Continu et doivent s’inscrire en
Candidats individuels.
Chaque année, pour les élèves motivés et ayant les capacités, nous constituons un
« groupe prépa Brevet ».
29
Projet Pédagogique
Le Pôle Formation
Animation de
l’équipe
Pédagogique
Rôle du coordonnateur pédagogique
Le coordonnateur pédagogique organise et anime, sous l’autorité fonctionnelle du directeur
de l’établissement, les actions de l’unité d’enseignement, en collaboration avec les autres
cadres de l’établissement.
Responsable de la scolarisation intra-muros et extra-muros, il est chargé :
 d’assurer l’animation pédagogique
 d’impulser, accompagner les projets pédagogiques et éducatifs des classes,
 d’organiser les examens,
 de participer au fonctionnement de l’équipe de direction
 de participer aux séances de régulations (PPA, PPS, ESS, réunions institutionnelles…).
LA METHODOLOGIE
Les réunions institutionnelles
Réunion de l’équipe pédagogique dans son ensemble :
Elle réunit l’ensemble des enseignants et l’équipe thérapeutique autour d’un thème
particulier le premier lundi de chaque mois, en présence de l’équipe de direction.
Réunion des enseignants Education Nationale animée par le Coordonnateur Pédagogique
Réunion des enseignants techniques animée par le Directeur Adjoint chargé de la Formation
(les autres lundis du mois)

Les PAE, Projets d’Actions Educatives
Chaque année, chaque section élabore un PAE qui sert de fil conducteur à la prise en
charge pédagogique. Les enseignants s’appuient sur les PAE pour établir des séquences
pédagogiques attrayantes et en corrélation avec le domaine professionnel.
Préparés par le couple pédagogique lors du 1er trimestre, les PAE sont présentés à l’ensemble de l’équipe pédagogique ainsi qu’à la Direction lors d’une réunion prévue à cet effet.
30
Le Projet Educatif
Le Cœur
du Travail
éducatif
Vivre
Ensemble
Acquisition des « savoirs faire sociaux » et « savoir être »
La Vie en Groupe
La vie en groupe, le «vivre ensemble»
impose de fait des règles, des codes de
conduite, des contraintes relationnelles
à même de détecter les difficultés individuelles de chacun de ses membres.
Il s’agit au travers du groupe, d’accompagner les personnes sur un parcours
qui leur est propre, en fonction de leurs
besoins et capacités.
Le groupe devient un lieu de prise de
responsabilité, d’échange, d’écoute, de
partage mais aussi de conflit à apprendre à gérer.
Il est enfin porteur de normes ayant
une fonction d’étayage, il apporte un
sentiment de sécurité pour les usagers
et il est un facteur de cohésion. Il vit
et se développe dans le cadre de l’internat en tant que lieu prédestiné du
groupe de vie.
L’ Internat
Au delà de sa fonction de protection ou de ―mise
à distance‖, l’internat pourra être décrit comme
un lieu de vie, d’accueil et d’aide, un lieu intermédiaire répondant à une crise, un lieu d’élaboration
et de projet, un lieu d’appropriation pour l’usager
de son histoire et de construction de sa vie, un
lieu de parole et d’écoute, un lieu d’expériences...
Il sera également défini comme un lieu d’observation, d’actions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques...
Il sera, autant que possible, un lieu de maintien ou
de reconstruction de liens adaptés entre l’usager
et sa famille.
Mais il sera aussi considéré comme un lieu de séparation d’avec sa famille, séparation le plus souvent momentanée.
LA METHODOLOGIE
Plus généralement la compétence sociale c’est être capable d’établir des relations de réciprocité positive avec ses partenaires (donner et recevoir avec équité, développer des coopérations conditionnelles) dans sept disciplines implicites de la vie quotidienne : santé, vie familiale et affective, formation, emploi, budget, logement, loisirs, tout en mettant en œuvre
des facteurs de succès comme motivation, anticipation, image de soi positive, sens des responsabilités, maîtrise de l’espace, et utilisation des acquis.
Le Savoir être c’est avant tout la capacité à s'adapter à des situations variées et à ajuster ses comportements en fonction des caractéristiques de l'environnement, des enjeux de
la situation et du type d'interlocuteur.
A partir de la réalité de séparation, l’orientation
en internat appelle alors à l’élaboration d’un accompagnement basé en grande partie sur le travail de cette réalité.
L’orientation vers l’internat vise une modification
s’inscrivant dans l’histoire du sujet, ―mettant en
jeu une discontinuité sous couvert de continuité‖.
Il est alors empreint d’une temporalité jalonnée
d’étapes au croisement de l’individuel et de l’institutionnel.
31
Projet éducatif
Accompagnement dans
les démarches
Le rôle de l'éducateur est prépondérant notamment en ce qui concerne l'accompagnement concret des jeunes dans les différentes démarches liées à leur parcours d'insertion :
 démarches administratives (SS, CAF, Mairie / Etat Civil, Préfecture,
Poste, Services bancaires…)
 démarches liées à la santé, au logement, aux transports, aux loisirs…
 prospection emploi / formation.
LA METHODOLOGIE
Ces accompagnements permettent en outre un travail plus approfondi sur :
 les comportements,
 la connaissance du jeune et de son environnement,
 le soutien psychologique,
 la mise en place de projets/stratégies à court terme, afin que la situation du jeune évolue.
Les Supports
Activités
Les supports privilégiés de l'action des éducateurs en internat sont les moments qui
s'articulent autour de la vie quotidienne : les loisirs, les devoirs scolaires, les soirées
(musique, conte, jeux de société, TV...), les repas, les couchers et les levers.
C'est au travers de cette vie quotidienne que l'éducateur permet à l'usager de se construire, d'être en lien avec les autres, de se socialiser autour des valeurs telles que le
respect mutuel, le « savoir-vivre », l'apprentissage des règles ; de découvrir le monde
au travers des ateliers, des informations, des sorties extérieures, des transferts, et
de faire des apprentissages.
PAE
Pilotage des programmes d’actions éducatives
Chaque groupe de vie élabore un PAE (Programme d’Actions Éducatives) qui est le référentiel de la quotidienneté et la construction de projets d’activités collectives. Ce PAE
est présenté au milieu du 1er trimestre puis évalué en fin d’année scolaire avec l’équipe de
direction. C’est un programme commun destiné à permettre à l’individu de se confronter
au collectif (à ses règles, à ses pratiques, à sa culture propre). Au même titre que les usagers, les éducateurs et les cadres sont partie prenante de l’évolution de l’institution dans
le cadre de la planification des objectifs fixés et de la participation à la vie du groupe.
32
Projet éducatif
Week-End
L’établissement propose un accueil de 8 à 12 places le week-end.
Un week-end à Grèzes s’inscrit dans la continuité de l’accompagnement de
l’usager en maintenant le cadre et la cohérence d’une prise en charge spécifique dans un moment privilégiant la diversité des interventions. Ce n’est pas une fin en soi mais plutôt le
prolongement d’une action entreprise dans le cadre d’un projet spécifique ou bien l’élaboration d’une réponse adaptée à une situation inattendue (comme l’impossibilité de rejoindre le
domicile). La prise en charge lors des week-ends est destinée principalement aux usagers qui
remplissent certaines conditions : l’éloignement avec leur domicile, les particularités de leur
formation professionnelle et leur inscription dans un projet d’accompagnement éducatif.
L’éloignement du domicile
L’inscription dans un
projet
Les formations agricole et horticole nécessitent quotidiennement
la mise en place de soins aux animaux et aux végétaux.
La participation à une activité
encadrée par un éducateur
référent peut trouver son prolongement lors d’un week-end
sur une journée ou sur l’ensemble du WE sur le modèle d’un
transfert. Par exemple la participation habituelle à un club
hippique peut trouver son
aboutissement sur une randonnée équestre lors d’un WE. Les
éducateurs d’internat à tour
de rôle se positionnent sur le
calendrier semestriel des WE
et proposent une organisation
spécifique suivant les conditions précitées sous l’égide du
cadre de permanence.
Tous les samedis et tous les dimanches une astreinte est assurée par un jeune de la formation
agricole pour l’entretien et les
soins aux troupeaux avec le soutien d’un salarié de la ferme et
par un jeune de la formation horticole pour l’entretien des végétaux dans les serres ou dans les
jardins. Ces deux jeunes sont encadrés par un éducateur de service qui veille à l’exécution des tâches et peut leur proposer des
temps récréatifs en fonction des
conditions de travail.
LA METHODOLOGIE
c’est une particularité qui de
nos jours est peu fréquente du
fait des notifications essentiellement départementales.
Mais il arrive par exemple qu’à
la faveur d’un déménagement
familial en cours d’année il soit
très difficile pour l’usager de
rejoindre tous les week-ends le
domicile parental . Un calendrier est alors établi avec l’usager et ses parents. Avec l’éducateur de service ces usagers participent à des activités
spécifiques de loisir.
Les particularités de la
formation professionnelle :
Vacances de
Toussaint,
Hiver et
Printemps
Ces périodes répondent aux mêmes critères que les temps de
Week-end. Elles s’inscrivent dans la même dynamique et les
mêmes contraintes
Le mois de Juillet est un mois travaillé au même titre que les autres.
Mois de
Cependant, une organisation particulière est mise en place :
Juillet

des camps-loisirs pour les moins de 13 ans,

les 13/15 ans partagent leur temps entre les ateliers thématiques
proposés par les enseignants techniques le matin et des activités de loisirs
encadrées par les éducateurs d’internat l’après-midi,

Les plus de 15 ans réalisent durant cette période des stages en entreprise.
33
Projet éducatif
Les Modes
d’accueil
L’ ADAPTATION DU MODE D’ ACCUEIL AU PPA :
OBJECTIFS ET SENS DES CHOIX
DE L’ORGANISATION
L’ INTERNAT
LA METHODOLOGIE
L’internat, préconisé par la
MDPH, doit répondre à trois
indications précises :
 la première est d’ordre
strictement matériel puisqu’elle concerne les enfants
dont le lieu d’habitation se
trouve trop éloigné de l’établissement.
 la seconde indication est
une demande explicite des
parents d’être relayés, un
temps, dans la vie quotidienne de leur enfant.
 la dernière indication est à
visée éducative, l’internat
doit permettre à l’enfant
et à ses parents, par le
biais d’une séparation momentanée et provisoire,
d’apaiser des situations
complexes. Il doit permettre aussi à l’enfant d’accéder aux apprentissages
éducatifs les plus simples,
permettant l’autonomie de
la vie quotidienne.
L’ INTERNAT AMENAGE
C’est en quelque sorte un compromis entre l’internat de
semaine et le semi internat : des jours en internat et d’autres en semi internat sur la même semaine.
La préconisation de prise en charge en internat aménagé
doit répondre à trois indications principales stipulées dans
le projet personnalisé de l’enfant :
 un besoin d’expérimenter une séparation de façon
―alternée‖ pour travailler la difficulté à ―se séparer‖
et à intégrer la continuité du lien (difficulté empêchant l’entrée dans les apprentissages...).
 un besoin de travailler la transposition des acquis en
dehors de l’établissement et en premier lieu en famille, par un aller-retour régulier famille / ITEP
 un besoin de travailler des difficultés spécifiques
(relationnelles dans un collectif réduit, au niveau de
l’autonomie pour l’hygiène, l’alimentation, au niveau du
respect des règles de vie...) sur un temps plus long
que celui de la journée, en l’occurrence en soirée...
L’internat aménagé tente aussi de répondre à trois grandes attentes éducatives :
 la possibilité d’ouvrir cette modalité d’accompagnement à plus de parents, réticents à l’internat ―à
temps complet‖ pour leur enfant.
 la possibilité d’un accompagnement éducatif individualisé plus performant, du fait d’un temps de présence et d’intervention plus longs, du fait aussi de la
réduction du collectif en soirée (avec la construction
d’une dynamique de groupe pouvant permettre une
émulation positive pour chacun des enfants...).
 un travail beaucoup plus important et resserré avec
les parents par cet aller-retour régulier de leur enfant entre leur domicile et l’institution.
LE SEMI INTERNAT
Le semi internat est plus particulièrement indiqué pour des jeunes habitant à proximité
dont la problématique peut permettre le retour au domicile parental.
Il peut souvent se transformer en internat aménagé, après une période de mise en
confiance de l’enfant et de ses parents, souvent à leur demande.
Il reste en l’état pour des situations d’enfants déjà placés en famille d’accueil, en Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS), ou pour des situations défavorables à une séparation.
34
Projet éducatif
UNE ALTERNATIVE A L’INTERNAT
Les Modes
d’accueil
Accueil
Le réseau d’Assistants Familiaux permet l’accueil de jeunes qui pour diverses raisons ne
peuvent bénéficier des autres types d’hébergement :
 soit que l’internat est contre indiqué et que l’usager en question ne peut retourner
chez lui chaque jour du fait de l’éloignement du domicile parental,
 soit parce que l’usager a besoin après quelques années d’internat de retrouver un
espace plus conforme à ses aspirations.
Ils accueillent chez
eux des enfants, du
lundi soir au vendredi
matin, exceptionnellement
au samedi matin, au titre d’une
prise en charge médico-sociale
et thérapeutique après acceptation du jeune, de sa famille,
de l’équipe pluridisciplinaire et
validation par la MDPH.
Missions
Un accueil
Cet accueil requiert :
spécifique
 Un agrément par le président du
Conseil Général après vérification
que ses conditions d’accueil garantissent la santé, la sécurité et l’épanouissement du jeune accueilli.
 Une formation adéquate (300 heures) pouvant
déboucher sur le diplôme d’état d’assistant familial (sans obligation d’obtention ni de présentation du diplôme pour exercer la profession).
 En cas de non obtention du diplôme, l’agrément
doit être renouvelé tous les cinq ans.
LA METHODOLOGIE
23
Assitants
Familiaux
 Assurer permanence relationnelle, attention, soins et responsabilité éducative
au quotidien de l’enfant, de l’adolescent ou du jeune majeur selon ses besoins.
 Favoriser l’intégration de l’enfant, de l’adolescent ou du jeune majeur et veiller à
ce qu’il trouve sa place.
 Aider l’enfant, l’adolescent ou le jeune majeur accompagné par les autres membres de
l’équipe technique interdisciplinaire ainsi que les membres de la famille de l’assistant
familial, à grandir, à retrouver un équilibre, à aller vers l’autonomie.
 Accompagner l’enfant, l’adolescent ou le jeune majeur dans ses relations avec sa propre
famille.
L’assistant familial fait partie de l’équipe interdisciplinaire et à ce titre, il participe
aux réunions d’évaluation du PPA. Il rencontre le référent du jeune (RPP) au moins deux
fois pendant l’année scolaire.
Un suivi régulier par le biais de contacts téléphoniques (quasi hebdomadaires) ainsi
que des visites à domicile (au moins deux fois par trimestre) est effectué par la Chef de
Service.
La spécificité de cette prise en charge et l’alternative qu’elle offre représentent
pour la plupart des jeunes accueillis, un « havre de paix ».
35
Projet éducatif
LE POLE
AUTONOMIE
INSERTION
De l’élaboration d’un projet d’insertion
socioprofessionnelle à la préparation de
la sortie du dispositif ITEP.
LA METHODOLOGIE
Situé en aval de la prise en charge, le « pôle autonomie-insertion » regroupe les
appartements extérieurs, le service de suite et prochainement le SESSAD.
Dans le droit fil des textes législatifs concernant les ITEP et les lignes forces
du projet d’établissement, ce pôle œuvre à la mise en place de contrats d’apprentissage, à l’insertion au sens large du terme par le biais de la formation professionnelle. Il développe des actions d’autonomisation et travaille à la mise en place
avec le jeune et ses parents d’un projet de sortie réaliste et cohérent. En cela il
met l’accent sur la formation professionnelle et les apports de celle-ci en termes
d’estime de soi et d’intégration sociale.
Une convention de prise en charge et le règlement intérieur du pôle formalisent :
 des exigences au service de l’insertion socioprofessionnelle (des temps de travail,
de formation, de concertation…),
 Un soutien et un suivi des enseignements théoriques de l’unité d’enseignement, du
Centre de Formation d’Apprentis (CFA), de la Maison Familiale Rurale (MFR) … en
lien avec les équipes pédagogiques concernées.
 une inscription à la formation du permis de conduire.
 la découverte d’institutions en lien avec l’information jeunesse (Mission Locale,
CLAJ, CCI, Centre d’alcoologie, banques, office HLM…).
 Aide à la gestion de l’argent.
Le jeune acteur de son projet
Il est important de placer le jeune dans une position dynamique et réaliste de manière à élaborer un projet cohérent et durable. Sa parole doit être entendue, ses besoins et ses limites évalués pour mettre en perspective ses désirs, ses souhaits et la
réalité, les exigences d’un projet d’insertion sociale et professionnelle.
Le travail en réseau prend ici toute son importance. Evaluation du jeune, exigences
des formations, employabilité sont soumises au regard des divers intervenants
concernés : professeurs des écoles et éducateurs techniques, CFA, employeurs, famille, lieu d’hébergement, PJJ, ASE, … Ainsi, un suivi régulier participe de la cohérence de l’accompagnement ; il permet d’analyser les éventuels écarts et d’apporter
des adaptations lorsque nécessaire.
36
Projet éducatif
Une progressivité dans l’accompagnement vers l’autonomie
Les appartements extérieurs fonctionnent par glissement progressif d’un lieu de vie à l’autre en fonction du degré d’aptitude des jeunes à vivre de façon plus autonome et avec un
encadrement éducatif plus distancié. Ceux-ci sont alors impliqués dans un mode de vie plus
responsabilisant : lever et travail scolaire autonome, entretien de l’appartement, préparation des repas, … L’équipe éducative intervient quotidiennement pour réguler et appréhender les difficultés inhérentes à cette mise en situation.
L’accueil des jeunes se déroule soit en internat ou en internat aménagé voire en semiinternat pour certains. Des lieux d’hébergement sont utilisés en fonction du projet et des
capacités de l’usager : FJT, location, famille, …
 il encadre, encourage et suscite des démarches d’insertion socio-professionnelle.
 Parallèlement,
il développe des activités socioéducatives et socioculturelles
(inscriptions dans des clubs, spectacles, prévention santé, …).
C’est au travers de ces deux axes de prise en charge et par une approche interdisciplinaire
que les jeunes trouveront matière à évoluer, à exprimer des désirs et formuler des choix
tout en développant une citoyenneté nécessaire au bien vivre en société.
LA METHODOLOGIE
Le pôle « autonomie-insertion » développe donc deux axes de travail :
Le service de suite
A l’issue de la prise en charge, l’ITEP « assure une mission de suivi des jeunes, pendant une
période définie et renouvelable dans la limite de trois années » (décret du 8/01/2005).
La personne en charge du Service de Suite, soutenue par l’équipe interdisciplinaire de
l’ITEP, propose un accompagnement :
 qui s’appuie sur le projet de sortie de l’adolescent, sa famille et différents partenaires (Mission Locale, AFPA, GRETA, CFA, Cap Emploi, services sociaux...)
 qui apporte une écoute, un conseil ou fait une démarche avec le jeune de façon
ponctuelle,
 qui prend des nouvelles (appels téléphoniques, rendez-vous, enquêtes….) au cours
du 1er trimestre suivant la sortie, puis régulièrement selon les demandes ou les
nécessités.
Au départ de l’établissement, un « aide-mémoire pour réussir » est remis à chaque jeune,
répertoriant les adresses et les points importants pour le quotidien d’une personne en situation de travail.
Il est évident aussi qu’une demande d’aide effectuée au-delà de la 3ème année de sortie ne
reste pas sans réponse.
Cet accompagnement vise à amener le jeune à une vie socioprofessionnelle autonome.
37
Projet éducatif
Animation de l’équipe
La
Communication
Deux types de communication sont utilisés :
La communication formelle
La communication informelle
Il s’agit de tous les échanges officiels entre les salariés, dans le cadre professionnel, ayant pour but l’évolution et le fonctionnement de l’établissement, en référence à sa mission, et la qualité des prises
en charges apportées aux usagers.
Il s’agit de toutes les autres formes de communication qui ne sont pas officielles et qui peuvent toucher des échanges de type personnel,
privé, mais qui peuvent aussi parfois apporter
de l’information.
Cette communication se retrouve souvent dans
les espaces informels de l’institution.
LA METHODOLOGIE
La communication formelle est reconnue comme la communication officielle de l’établissement.
Elle représente le cadre référentiel des diffusions d’informations, des échanges professionnels
dans un but fonctionnel, organisationnel et institutionnel, dans un but aussi de travail en interdisciplinarité autour du projet des usagers avec les parents et les différents partenaires.
Le RPP est le référent de l’usager et l’interlocuteur principal auprès des responsables légaux
(parents ou tuteurs) et des partenaires institutionnels extérieurs.
Chaque éducateur est référent mais il est aussi en responsabilité des usagers qui composent
le groupe de vie dans le cadre d’une co-référence qui permet les ajustements nécessaires
dans le cadre de l’accompagnement éducatif de la personne et du groupe auquel il appartient.
Les réunions
institutionnelles
Réunions
de Coordination :
mensuelles, elles permettent
d’établir un état séquentiel du
fonctionnement du groupe de
vie et aident à la résolution
des problèmes en instance par
rapport à la problématique
d’un usager ou par rapport à la
dynamique du groupe.
Réunions de régulation
du PPA
animées par le chef de service : elles réunissent l’ensemble des intervenants
concernés par la prise en
charge de l’usager.
Réunions «points fixes» animées par le chef de service avec
les éducateurs d’internat tous les matins :
 concernant l’organisation et la logistique : lundi et vendredi
 concernant la vie des groupes : mardi, mercredi
Réunions à Thème :
trimestriellement un thème est développé suite à une proposition
d’un ou plusieurs membres de l’équipe. Il peut être fait appel à un
spécialiste du sujet traité en tant que personne ressource aussi
bien en interne qu’en externe. L’objectif de ces réunions est
d’entretenir la réflexion et de maintenir l’équipe éducative en
alerte sur les pratiques et le sens de l’action.
Réunions des parents :
chaque fin de trimestre, les parents sont invités afin de pouvoir
échanger avec les membres de l’équipe pluridisciplinaire. De plus
l’éducateur référent accompagné de l’Assistante Sociale, propose au moins une fois par an une rencontre au domicile des parents.
38
Le Projet Thérapeutique
Accompagnement
médical et
paramédical
LA METHODOLOGIE
L’établissement/service développe une politique de prévention et d’information sur les différents aspects de la santé des usagers.
L’institution propose à chaque enfant/adolescent des prestations de soins
adaptées à sa problématique et lui permettant de s’engager dans un processus d’évolution.
L’équipe de soins comprend un emploi de psychiatre, une infirmière, trois
psychologues, deux orthophonistes, une psychomotricienne. L’enfant et
l’adolescent peuvent, dans de nombreux cas, choisir leur thérapeute.
L’ITEP ne peut apporter tous les soins spécialisés qui peuvent être nécessaires aux jeunes accueillis. Chaque enfant ou adolescent peut recevoir,
les prestations conjuguées de l’équipe soignante de l’ITEP et d’une équipe
de psychiatrie ou d’un thérapeute qualifié en exercice libéral.
Des réunions de concertation sont mises en place régulièrement dans le
souci d’optimiser le partenariat avec les services de psychiatrie de l’adolescent et de l’enfant. L’infirmière fait, autant que possible, le lien avec
les services extérieurs.
Les prescriptions médicamenteuses ne peuvent être envisagées
sans l’accord des parents.
L’adhésion du jeune doit aussi être recherchée.
Toutefois, lorsque l’indication d’un traitement médicamenteux est
posée par le médecin, le refus systématique du soin peut être
considéré comme un refus de prise en charge.
39
L’orthophoniste
La
psychomotricienne
LA METHODOLOGIE
Elle participe aux activités de soins
par une mise en œuvre de différentes techniques d'approche corporelle médiatrices dans la relation
thérapeutique (relaxation, graphomotricité, expression corporelle ou
plastique, activités rythmiques, de
coordination...).
Par le bilan psychomoteur, elle évalue les retards et les troubles psychomoteurs du jeune mais aussi ses
possibilités psychomotrices en tenant compte du sujet dans sa globalité.
Après discussion avec l'équipe et
sous la responsabilité du médecin
psychiatre, elle propose une prise
en charge qui peut être individuelle
ou de groupe.
L’Infirmière
C’est le professionnel de
santé spécialisé dans les
troubles de la communication écrite et orale.
Les rééducations orthophoniques, soumises à prescription médicale, sont la plupart du temps des prises en charge individuelles, mais peuvent également
faire l’objet de travail en petits groupes.
Généralement, un bilan orthophonique s’effectue à
l’entrée du jeune dans l’institution, sauf s’il en a effectué ailleurs, ou si son comportement ne permet
pas d’aller jusqu’au bout de la démarche. La prise en
charge orthophonique se fera en fonction de ce bilan, des autres prises en charge et également des
points de vue des autres intervenants.
Sont évalués lors de ce bilan : la compréhension et la
réalisation du langage, la structure de la phrase, le
bagage lexical (vocabulaire), l’orthographe, les difficultés d’apprentissage de la lecture et de l’écriture, les troubles de l’articulation, de la parole, éventuellement de la déglutition…
L’orthophoniste en institution adapte sa pratique
professionnelle au fonctionnement général, sans
pour autant perdre de vue sa fonction soignante.
Les rendez-vous sont à heure et à jour fixe, afin
d’assurer un suivi correct du jeune et du travail entrepris. L’orthophoniste reste en lien avec l’équipe
interdisciplinaire et participe aux réunions de PPA.
L’infirmière est à l’écoute des plaintes exprimées par les jeunes. Elle leur
prodigue des soins et veille à leur suivi médical. Elle accompagne également les
éducateurs et les enseignants dans leur fonction de vigilance et dans leur fonction d’éducation pour la santé.
Elle remplit les missions suivantes :


Bilan de santé à l'admission puis actualisation,
 visite médicale annuelle pour tous,
 visite spécifique annuelle pour aptitude au travail sur machines et en atelier pour
les jeunes en Formation Professionnelle,
 Tenue d'un dossier médical.
Surveillance de la santé physique et psychique,

Bilan de santé écrit adressé aux parents 2 fois/an et information lors de chaque
événement particulier,

Liens avec les partenaires extérieurs
 Médecins généralistes référents et spécialistes,
 Intersecteur de pédopsychiatrie,
 Médecine du travail.
 Planning familial, Centre T….
40
Accompagnement
Soutien psychologique
Dimension
thérapeutique
Le psychologue
Le psychologue participe à l’élaboration de la problématique et du
diagnostic du jeune accueilli. Il contribue à l’actualisation du projet du
jeune lors des réunions de PPA et à l’éclairage clinique sur la dynamique évolutive du jeune accueilli et sur la dynamique relationnelle accueillant-accueilli.
Le médecin
psychiatre pédopsychiatre
Le médecin psychiatre – pédopsychiatre reçoit la famille et le jeune à l’admission, et dans le cadre de la procédure d’admission donne un avis sur l’orientation à
l’ITEP de Grèzes.
Au SESSAD, il reçoit la famille et le jeune à l’admission et peut être amené à les recevoir en
cours d’année.
LA METHODOLOGIE
Au sein du pôle thérapeutique, le psychologue peut intervenir aux réunions interinstitutionnelles par rapport au projet d’un enfant accueilli, dans une perspective de travail « à plusieurs ». Le psychologue, au sein de l’ITEP et du SESSAD, en lien avec les différents professionnels du pôle thérapeutique, offre aux jeunes accueillis un espace d’élaboration psychique.
Dans le cadre d’entretiens individuels et sur rendez-vous, il invite le sujet reçu à s’interroger
sur sa symptomatologie, et vise à privilégier une production de parole singulière. Un allègement des souffrances psychiques et un abord différent de la vie collective peuvent en découler.
Le psychologue participe également au travail interdisciplinaire de l’établissement et propose
un soutien clinique en assistant aux différents temps de travail institutionnel avec les équipes éducatives, pédagogiques, thérapeutiques…
Le psychologue effectue un travail d’analyse de sa pratique clinique avec un intervenant extérieur dans le cadre de supervisions ou d’instance clinique.
Il participe à l’élaboration de la problématique du jeune accueilli et formule un diagnostic.
Il propose une prise en charge thérapeutique par :
 des entretiens individuels.
 une éventuelle prescription médicamenteuse en lien avec l’infirmière de l’ITEP.
 une éventuelle orientation vers des soins ou des bilans complémentaires
(neuropsychiatrie, CHU, inter secteur de pédopsychiatrie ou psychiatrie adulte).
Il effectue un travail de lien avec les partenaires extérieurs : médecins pédopsychiatres, psychiatres, généralistes, neuropédiatres ou neurologues, médecins de l’éducation nationale.
Il participe au travail institutionnel (réunions avec éducateurs de groupes, lien avec les enseignants), contribue à l’actualisation du projet du jeune lors des réunions de PPA et confirme ou
propose une autre orientation du jeune sur l’ITEP.
Il travaille en lien avec l’administration et prescrit différents bilans : psychologiques (niveau
cognitif – personnalité), orthophoniques, psychomoteurs et prescrit les rééducations et les
psychothérapies.
Le médecin psychiatre est le prescripteur de la prise en charge
en ITEP.
41
III - La Personnalisation
de l’accompagnement
Un représentant des ITEP est membre de l’équipe pluridisciplinaire de la MDPH
et participe, de ce fait, à la proposition d’orientation avant décision de la CDAPH.
Après notification de la MDPH et prise de contact, laissée à l’initiative des
parents /représentants légaux, les orientations sont examinées par l’ITEP.
Avec l’accord de la MDPH, la possibilité d’un stage de pré-admission est offerte.
Admission et accueil
LA METHODOLOGIE
Une procédure d’admission et d’accueil de l’enfant et de ses parents ou représentants
légaux a été définie comme suit :
Pré
admission
Admission
 rencontre avec la directrice et l’assistante sociale.
 visite de l’établissement avec un directeur adjoint
 rencontre avec un médecin psychiatre
Admission prononcée par la directrice, puis :
 courrier à la MDPH pour demander les éléments du dossier
 visite aux parents/représentants légaux pour anamnèse (psychologue + Assistante
Sociale)
 problématique établie par les psychologues
 réunion équipe de direction, psychologues, médecins psychiatres et Assistante
Sociale pour présentation et étude des dossiers.
Les observations du médecin, de l’Assistante Sociale et la problématique établie par les
psychologues constituent les premiers éléments du PPA.
Accueil
 rencontre avec le chef de service en charge des PPA :
 remise du livret d’accueil
 remise du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement
 présentation du fonctionnement PPA et RPP.
 accueil sur les appartements
 visite de l’établissement par petits groupes
 réunion de tous les nouveaux avec la directrice, le directeur adjoint chargé de la
formation, le coordonateur pédagogique, le chef de service en charge des PPA pour :
 lecture du règlement de fonctionnement
 vœux pour les rotations sur les ateliers pour ceux ayant l’âge de rentrer
en formation généraliste
 activité type parcours d’orientation suivie d’un goûter.
 affectation sur les classes/ateliers pour le 1er trimestre
42
La Place du PPA
Articulation PPS - PPA - Contrat de Séjour
Loi du
11 février 2005
MDPH
Le PPA est central, il permet de satisfaire
aux exigences de la loi de 2005 et à celle
de la loi de 2002.
Il nous est imposé par le
décret du 6 janvier 2005,
relatif aux ITEP.
PPC
Loi du
2 janvier 2002
Contrat de Séjour
(Maxi 1 mois après admission)
+ RF
Plusieurs Volets
Maxi
6 mois
PPS
Plusieurs dispositifs
Projet
Personnalisé
d’Accompagnement
Établissement
Spécialisé
ITEP
Avenant au contrat
L’avenant contractualise le
PPA avec les parents ou
représentants légaux
Plusieurs composantes
Évaluation annuelle du PPS
et des PEC spécialisées
Thérapeutique
Educatif
Pédagogique
LA METHODOLOGIE
AEEH PCH PEC Spécialisée
Maxi
1 an
On retrouve dans le document transmis à la MDPH les
différentes composantes du PPA
+ 1 an
Nouvelle
Nouveau PPA
Nouvel avenant
A ce dispositif, s’ajoute les situations nouvelles en cours d’année (réorientation, modification de PEC) qui donnent lieu
à
Nouvelle
Evaluation annuelle du PPS
et
Régulation du PPA
Abréviations :
MDPH = Maison Départementale des Personnes Handicapées
PPC = Plan Personnalisé de Compensation
AEEH = Allocation Education Enfant Handicapé
PCH = Prestation de Compensation du Handicap
et
Nouvel
avenant au contrat
Abréviations :
PPS = Projet Personnalisé de Scolarisation
PEC = Prise en charge
PPA = Projet Personnalisé d’Accompagnement
RF = Règlement de Fonctionnement
43
Le PPA
A l’issue d’une phase d’évaluation, l’ITEP établit avec l’usager et ses
parents un Projet Personnalisé d’Accompagnement (PPA) faisant l’objet d’un avenant au contrat de séjour.
Ce PPA définit pour chaque année scolaire les objectifs à atteindre et
les prestations mises en place pour y parvenir, cela dans les trois
composantes suivantes :



Thérapeutique
Educatif
Pédagogique
LA METHODOLOGIE
Le Suivi du projet
Dans le cadre du PPA, chaque élève a un Référent de Projet Personnalisé (RPP).
Il s’agit d’un éducateur, d’un enseignant ou d’un enseignant technique dont le rôle
est ainsi défini :
CE QU’IL EST
 Il est responsable de la conduite du PPA,
 Il est la mémoire vive du service rendu à l'usager,
 Il n'est pas davantage "responsable de l'usager" qu’un autre intervenant,
 Il ne se substitue à aucune autre compétence particulière.
CE QU’IL FAIT
 Il prend en charge la gestion du projet personnalisé de plusieurs usagers : rédaction








et suivi.
Il recueille les informations permettant d'évaluer la situation de l'usager et les présente à l’équipe interdisciplinaire.
Il enregistre les décisions prises par l’équipe, les consigne dans le projet et veille à
ce qu’elles soient connues de tous les intervenants.
Il est un interlocuteur privilégié pour les praticiens de l’ITEP concernant l'usager
dont il est le RPP.
Il est, avec l'accord de la direction, un interlocuteur privilégié pour les parents.
Il organise les régulations :
- périodiques : une fois par trimestre
- intermédiaires : à la demande d'un ou de membres de l'équipe de l’ITEP, des
partenaires de projet, des parents ou de l’usager lui-même.
Il est chargé de l’évaluation annuelle du PPS et des prises en charge spécialisées.
Il est également chargé d’établir le contrat de séjour et ses avenants.
Il fait le lien, prépare et facilite le passage de l’usager d’une structure à l’autre.
44
Méthodologie
Déroulement annuel du PPA
PRE-PROJET
- Attentes de l’usager et ses parents
- Éléments du dossier transmis par la MDPH
- PPS + Préconisations de PEC spécialisées
Sept.—Oct.
OBSERVATIONS
- Évaluation des besoins et des
compétences par secteur.
- Définition des objectifs par
secteurs
Nov.—Déc.
Social
Éducatif
Scolaire
Évaluation faite
conjointement par les
professionnels et
l’usager.
Sport
Atelier
DI
Médecin Psy
Psychologue
Psychomot.
Orthophonie
Infirmière
Réunion d’élaboration du P.P.A.
- Équipe inter disciplinaire.
- Mise en commun des évaluations par secteur.
- Définition des objectifs prioritaires pour l’année scolaire en cours
Élaboration de l’avenant au contrat de séjour
Rencontre avec les parents
/ représentants légaux.
Négociation du P.P.A. et
signature de l’avenant au
contrat de séjour
Présentation du P.P.A. à la Direction
Janv.
2ème trimestre
3ème trimestre
Phase opérationnelle
LA METHODOLOGIE
Thérapeutique
Phase d’élaboration
Fiche de
pré admission
- Éléments sociaux
- Observations du Médecin
Signature du contrat de séjour dans le mois suivant l’admission
1er trimestre
Phase
d’observation
Admission
Éléments de la
problématique
établie par les
Psychologues
Par l’usager et son R.P.P.
Entretiens individuels
(RPP et usagers)
+
Fiches de suivi du projet
elles appartiennent aux
professionnels
Réunion de régulation du P.P.A.
- Retour aux parents et à
l’usager.
- Signature de l’évaluation
du PPS
- Envoi à la MDPH
BILAN DU PPA
2° Année
Reprise du cycle au niveau
OBSERVATIONS
A la demande d’un intervenant, d’un partenaire, des parents ou de l’usager lui-même,
d’autres réunions de régulation du projet peuvent s’ajouter.
45
Le partenariat avec les
familles
En référence à la loi du 2 janvier 2002 (Cf. Section 2 : des droits des usagers
du secteur social et médico-social) l’établissement recherche l’implication de la famille ou du représentant légal dans la vie institutionnelle (livret d’accueil, Charte
des droits et libertés, Règlement de fonctionnement, contrat de séjour, Conseil de
la Vie Sociale …) ainsi que dans la prise en charge de l’usager (protocoles d’accueil
et d’admission, PPA, PPS, Réunion des Parents, visites à domicile…)
LA METHODOLOGIE
L’assistante de service social établit un lien entre les parents de l’enfant accueilli et l’institution. Elle prend en compte les attentes des parents et les rapporte
au sein de l’établissement.
Le travail de l’assistante de service social permet à l’équipe éducative de « se
détacher » du milieu familial ; elle fait office de tiers dans la relation famille-ITEP.
L’assistante de service social fait une évaluation sociale de la situation de l’enfant et sa famille pour permettre à l’équipe de l’établissement de prendre en compte tous les éléments de la situation environnementale de l’enfant.
Les missions se résument à :
 Accompagner les parents qui en font la demande dans les démarches administratives ;
 Etre à l’écoute des parents ;
 Etablir des relations partenariales avec tous les services sociaux, judiciaires, médico-sociaux et médicaux ;
 Apporter un avis technique.
46
Les partenariats,
le travail en réseau
Le travail en réseau et en partenariat constitue une ressource complémentaire
nécessaire à la conduite du projet d’établissement et des projets personnalisés. Il
favorise la cohérence et la continuité des interventions auprès des usagers.
L’établissement est représenté auprès de différents organismes (MDPH, UNREP…)
L’établissement prend part aux travaux de différents réseaux et développe les
coopérations nécessaires à la mise en œuvre de son projet : AIRe, CCPSO, ANDESI,
réseau Ado …
LA METHODOLOGIE
Différents partenaires pour :
la formation : Education Nationale, Ministère de l’Agriculture, DDTEFP,
AFPA, maîtres de stage, UNREP, CREA, MSA…
le soin : hôpital, corps médical, pédopsychiatrie et psychiatrie adulte…
la protection de l’enfance : PJJ, Conseil Général (ASE, cellule enfance en
danger…)
les autres établissements: CMPP, ESAT, IME, ITEP, IMPro, MECS
loisirs et culture : UNSS, clubs sportifs, MJC, centres sociaux …
47
IV - Le SESSAD
Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile
Le SESSAD, en tant que dispositif de l’ITEP de Grèzes est astreint aux mêmes
orientations législatives. Il a été ouvert en septembre 2002.
Le travail du SESSAD se caractérise par une intervention auprès de l’enfant ou
adolescent dans son milieu ordinaire de vie, grâce à un travail pluridisciplinaire et inter
institutionnel avec les différents partenaires qui reçoivent l’enfant.
Il a un agrément de 10 places (6-20 ans).
Sous l’autorité d’un directeur adjoint, l’équipe interdisciplinaire est composée de :
LA METHODOLOGIE
-
une pédopsychiatre : 0,15 ETP
une éducatrice spécialisée : 1 ETP
une orthophoniste : 0,50 ETP
une assistante sociale : 0,15 ETP
-
un psychologue : 0,15 ETP
un éducateur spécialisé : 0,50 ETP
une psychomotricienne : 0,50 ETP
une secrétaire médico-sociale : 0,25 ETP
Admission
La prise en charge se fait en plusieurs étapes :
 Notification de la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH), renouvelable et révisable chaque année.
 L’assistante sociale prend contact avec les parents.
 Dans un premier temps, rencontre des parents et du jeune avec le directeur adjoint,
les éducateurs et l’assistante sociale : remise du livret d’accueil et présentation des
objectifs de travail.
 Dans un deuxième temps, rencontre avec le médecin psychiatre et le psychologue.
 Signature du Document Individuel de Prise En Charge (DIPEC) qui contractualise le
partenariat entre le SESSAD, le jeune et ses parents.
Missions et
objectifs généraux
Les dimensions éducatives, thérapeutiques et pédagogiques sont prises en compte dans
un projet personnalisé pour chaque enfant ou adolescent. Cette prise en charge globale
a pour mission de favoriser le maintien dans le milieu ordinaire, avec pour objectifs :
 le soutien à la scolarité et à la socialisation,
 l’aide à l’orientation scolaire et professionnelle,
 l’accompagnement et le conseil aux familles,
 la prise en charge rééducative et thérapeutique,
 la préparation éventuelle à l’orientation en établissement spécialisé.
Les interventions s’accomplissent au plus près des différents lieux de vie de l’enfant, de
l’adolescent : école, famille, médiathèque, ludothèque, centres sportifs, etc.…
48
Fonctionnement
La zone d’intervention du SESSAD de l’ITEP de Grèzes s’étend sur le Nord et le Sud du
département, le Ruthénois, en privilégiant les interventions de proximité, dans un rayon
de trente kilomètres.
Le SESSAD fonctionne du lundi au vendredi. Le service est ouvert durant une partie des
vacances scolaires.
Une réunion interdisciplinaire et hebdomadaire permet à l’équipe de rassembler les observations et de réajuster le travail accompli.
Le rôle de l’éducateur au sein du SESSAD se définit par une relation privilégiée et régulière avec le jeune et son environnement. Chaque enfant ou adolescent a un éducateur référent.
Le SESSAD s’inscrit dans une démarche de travail en partenariat et en réseaux. Le service
fait lien entre l’école, les parents et les différents services (sociaux, médico-sociaux, judicai-
LA METHODOLOGIE
Modalités
d’intervention
res et sanitaires). Ce travail propose une implication de la famille et du milieu social de l’enfant
ou de l’adolescent.
Dans un premier temps :
 Evaluations des besoins de l’enfant ou de l’adolescent par l’équipe interdisciplinaire,
 Définition des objectifs de prises en charge et des moyens mis en place, validés par la
signature de l’avenant au DIPEC (parents, enfant ou adolescent et SESSAD)
Dans un deuxième temps :
 Mise en place des différentes prises en charge individuelles et régulières. Sont proposés
également des activités et/ou des séjours collectifs pendant les vacances scolaires.
Enfin :
 Dans le cadre des réunions d’équipe de suivi de scolarisation, animées par le maître réfé-
rent, une évaluation du projet personnalisé de scolarisation et un bilan de ces objectifs
sont faits.
49
V – L’évaluation du service rendu
Démarche
Qualité
L’établissement s’est engagé dans la démarche qualité en décembre
2007 avec :
 La nomination d’un responsable qualité,
 La constitution d’un groupe méthodologique et d’un comité de
pilotage.
Le groupe méthodologique, composé de 13 personnes représentant tous les métiers
exercés dans l’ITEP/SESSAD et animé par le responsable qualité, a créé, avec l’aide d’un intervenant formateur, un référentiel d’évaluation des actions et des
prestations délivrées par l’établissement. Ce référentiel se veut exhaustif.
LA METHODOLOGIE
Evaluation
Interne
La première évaluation interne a eu
lieu en octobre et novembre 2008.
Elle a permis de mesurer les écarts
entre le niveau de qualité voulu et
celui de qualité délivré.
Le résultat de ce travail (cf. Rapport
d’évaluation) et les préconisations
d’actions émises par les groupes d’évaluation ont débouché sur un Plan
Quinquennal d’Amélioration de la
Qualité qui constitue la 4ème partie
de ce projet.
Le groupe méthodologique devient
alors un groupe de veille de la qualité qui reste actif jusqu’en 2013.
Son rôle est :
 de réaliser le suivi et l’évaluation
du Plan quinquennal d’amélioration
de la qualité
 d’améliorer et compléter le référentiel afin de préparer et faciliter la prochaine évaluation
 d’être un relais auprès de tous les
salariés
Evaluation
Externe
L’évaluation externe, prévue au second
semestre 2011 viendra en comparaison
de l’évaluation interne et permettra
« d’apprécier les évolutions et les effets
des mesures prises pour l’amélioration
continue du service rendu ». (décret du
15 mai 2007).
La même année nous réaliserons les
questionnaires de satisfaction afin de
mesurer la qualité perçue par les usagers et leurs parents, mais aussi par nos
partenaires.
Le rapport des évaluateurs et l’exploitation des questionnaires donnant la mesure de la qualité attendue, un nouveau cycle pourra débuter dès le dernier trimestre 2013 inscrivant ainsi l’établissement dans un processus continu d’amélioration et d’évaluation des actions et
des prestations délivrées.
50
51
52
PARTIE 3
L’ORGANISATION
53
I- Les personnels
Organigramme
hiérarchique
et fonctionnel
L’organigramme est élaboré de manière à favoriser la complémentarité
des registres d’intervention et la cohérence de leur mode d’action.
La gestion des ressources humaines tend à valoriser les compétences
des salariés et leur rôle professionnel.
ASSOCIATION DU CENTRE DE GREZES
CONSEIL D'ADMINISTRATION - Mr GAYRAUD Président
Service
Social
L’ORGANISATION
Hébergement
Chef de Service
I. NOGARET
Dir Adjoint
C SOMPAYRAC
Responsable
du Placement
Familial
Spécialisé
Responsable
de l’Internat,
Semi Internat
et SESSAD
 Gestion et
suivi du service
d'AF.
 Logistique de
l'ensemble des
transports.
 Coordination
des activités
éducatives.
 Gestion des
horaires
 Organisation
des activités
éducatives
 Relation avec
les partenaires
 Animation des
groupes de réflexion et des
réunions de
services
Claudine
COURTIAU
Directrice
Générale
Formation
Coordonnateur
Pédagogique
JP GIMENEZ
Dir Adjoint
F. BORN
Responsable de
Responsable de
la Formation
la Scolarisation Professionnelle
intra et extra et du Service
muros
de Suite
 Relation avec
 Gestion des
horaires.
l’Educ. Nationale  Organisation et
 Projet Pédago.
suivi de Format.
 Examens
Profession.
 Suivi Scolarisés  Relation avec
à l’extérieur
les partenaires
 Suivi scolaire
 Coordination
des Apprentis
des stages en
 Animation des
entreprise
réu. Pédagogi Animation des
ques
réunions de service.
Service
médical et
paramédical
PPA
Administration
Gestion
Chef de Service
M. BELLO
Chef de Service
E. ZULLO
Responsable du
Suivi des PPA
et de la
Démarche
Qualité
Econome
Principal
Responsable des
Services
Généraux
 Communication et
 Gestion de Servi-
Coordination Interne,
 Mise en œuvre et
suivi du droit des
usagers,
 Animation des
réunions de projet
et des groupes de
travail de la Démarche Qualité
 Relations avec la
MDPH
ces Financiers,
administratifs et
comptables
 Animation des
réunions de services
 Suivi des travaux
et de l’entretien
des bâtiments
 Sécurité des installations
54
Les
effectifs
Au 31 décembre 2009
FINANCEMENT DES EMPLOIS
I.T.E.P.
FONCTIONS
E.T.P
Qualifications
CDI/BP
Directeur d'Etablissement Niveau 5
Directeur Adjoint de service
Direction
5
SERVICES GENERAUX LOGISTIQUES
Administration
Cuisine
Entretien
5,75
4,5
6,5
Lingerie
Buanderie
2
Ménage
6,75
Educateurs
Spécialisés
14,16
Moniteurs
Educateurs
18,5
1
2
10
Educateur
Sportif
2
Enseignants
1
Secrétaire
3
Agent technique supérieur avec sujétions d'internat
1
Agent technique avec sujétions d'internat
1
Ouvrier qualifié avec sujétions d'internat
2
Agent de service intérieur avec sujétions d'internat
0,5
Agent technique supérieur avec sujétions d'internat
1
Agent technique avec sujétions d'internat
4,06
1
1
6,75
Educateur spécialisé avec sujétions d'internat
11,66
Animateur socio-éducatif avec sujétions d'internat
Educateur technique
1
Educateur technique spécialisé
1
Moniteur-Educateur avec sujétions d'internat
1
Educateur sportif en EPS ou APS titulaire d'un diplôme de niveau IV
1
4,5
Assistants
Familiaux
23
Assistant Familiaux
Apprentis
Educateurs
Spécialisés
4
Apprentis Educateurs Spécialisés
0,98
Social
TOTAL DES EMPLOIS
AU 01/01/2010
POSTES NON POURVUS
AU 1/1/2010
TOTAUX DE CONTRÔLE
15
8
Psychiatre
0,1
Médecins Généralistes
1,5
Orthophoniste
1
Psychomotricien
2
Psychologue Classe 3 Niveau 1
1
Infirmier avec sujétions d'internat
1
Assistante sociale spécialisée enfance inadaptée
114,24
1,5
3,5
9 MAD
0,5
4
23
4
0,83
0,15
0,1
1
0,5
0,5
0,5
1,85
0,15
1
0,85
103,10
0,17 Psychiatre
0,17
0,50 Psychomotricien
0,50
114,91
0,44
1
Enseignant technique
9 MAD Enseignant Education Nationale
0,25
1
Surveillants
de Nuit
Soins
Rééducation
1,5
L’ORGANISATION
EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE
Enseignants
Techniques
1 MAD
Adjointe d'économat
Moniteur-Educateur avec sujétions d'internat
CDI/BP
2
Chef de service
Comptable
SESSAD
1 MAD
Econome principal
Coordonnateur Pédagogique
Postes financés par
les économies de
charges sociales
103,77
0,15
7,94
3,20
7,94
3,20
55
Qualifications
Compétences
Formations
L’Institution développe une politique d’accompagnement à la formation
continue et à la qualification du personnel : Plan Formation, Validation
des Acquis de l’Expérience, Congé Individuel de Formation, Droit Individuel à la Formation, Contrat de Professionnalisation, Apprentissage…
Un fonds documentaire sur support écrit ou informatique est à la disposition du personnel. Des sessions de formation internes ou externes sont
proposées ponctuellement au personnel (MSA, AFPA, ASE, AIRe…).
L’établissement participe également à la formation par l’accueil de stagiaires dans tous les
secteurs et d’apprentis éducateurs spécialisés dans le secteur éducatif.
Un livret d’accueil des professionnels stagiaires dans le secteur éducatif est en cours d’élaboration. Pour ce qui est de l’accompagnement des apprentis éducateurs spécialisés, une
éducatrice spécialisée a été formée à la fonction de maître d’apprentissage. Le maître
d’apprentissage bénéficie de 0,25 ETP afin d’accompagner l’apprenti tout au long de sa formation, en assurant le suivi avec le centre de formation, mais aussi en aidant l’apprenti à
faire des liens théorie/pratique, à effectuer les divers travaux demandés par le centre de
formation sur le lieu d’apprentissage…
Avec les éducateurs spécialisés formés par la voie de l’apprentissage, l’établissement se
constitue un vivier de personnels immédiatement aptes sur des postes de remplacement ou
de nouvelles embauches.
Soutien aux
professionnels
Rôle des
Services Généraux
Conformément au décret sur les ITEP, les
professionnels bénéficient, s’ils le souhaitent, de soutien sous la forme d’actions de
supervision ou d’analyse des pratiques menées par des professionnels distincts de
ceux appartenant à l’équipe thérapeutique.
L’ORGANISATION
L’établissement a fait le choix de la présence de services généraux sur site.
A aucun moment l’externalisation des services (cuisine, ménage, entretien, administration-gestion) n’a été envisagée.
Une telle solution, intéressante en termes de coût, ne peut être comparée en
terme de QUALITE du service rendu
avec la présence, la disponibilité et la
réactivité des équipes en place.
Entretenir un site aussi vaste suppose
de disposer au quotidien de ces services
en capacité et en souci d’améliorer sans
cesse la qualité.
A titre d’exemple, comment s’engager
dans le processus Eco-Ecole sans cette
présence et cet engagement ?
La mise en place de PPA ambitieux sur le plan
de la formation professionnelle de tous les
jeunes suppose de se doter, en interne, de dispositifs pouvant répondre aux besoins des plus
en difficulté.
C’est ainsi qu’un premier stage en entreprise
peut se faire sur l’établissement avec un homme d’entretien (peinture, menuiserie, maçonnerie, mécanique), en cuisine centrale ou à la lingerie.
Cela permet de rassurer un jeune inquiet pour
un premier contact avec le monde du travail.
Le rôle des services généraux à l’I.T.E.P. de Grèzes va bien au-delà de leur
mission première : ils apportent leur contribution active à l’élaboration et à la réalisation des PPA des jeunes accueillis.
56
II - L’organisation du travail
Le cadre légal
CC 66
Les conditions de travail au sein de
l’établissement sont conformes au
Code du Travail et à la Convention
Collective du 15 mars 1966.
Toutes les instances légales de représentativité
du personnel (Délégués du Personnel, Comité d’Entreprise, Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions
du Travail) sont fonctionnelles.
L’entreprise adhère au service de la Médecine du
Travail qui intervient régulièrement.
Le régime
des
astreintes
Les astreintes sont organisées par
l’équipe de Direction dans un souci
de continuité de la prise en charge.
Le régime
des
délégations
Le Conseil d’Administration
de l’Association « nomme le
directeur de l’établissement et
détermine l’étendue de ses pouvoirs ».
« Dans le respect des prérogatives de
l’organe délibérant de la personne morale gestionnaire de l’établissement, le directeur exerce la responsabilité générale du fonctionnement
de l’établissement, notamment en matière administrative, financière et comptable ». (Décret
2005.11 du 06.01.2005).
La personne morale gestionnaire précise
par écrit dans un Document Unique de Délégations (le DUD) les compétences et les missions
confiées par délégation au directeur.
Conformément au décret du 19.12.2007,
ce DUD est en cours d’élaboration.
La GPEC
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) est conduite dans le
cadre d’une évaluation régulière des besoins des usagers, des objectifs et des perspectives de développement du projet, en articulation avec les orientations associatives. Elle tient compte
des départs à la retraite, des souhaits d’évolution de carrière et de reconversion des salariés et se
conforme à la réglementation concernant l’emploi des personnes handicapées et des séniors.
Le maintien et l’amélioration du niveau de qualification des professionnels s’inscrit dans un souci d’optimisation de la qualité du service rendu.
Les données concernant
les usagers
Ces données sont conservées sous forme de dossiers dans un local spécifique dont l’accès est restreint et garantit la confidentialité.
Les PPA sont informatisés,
leur accès se fait par code
confidentiel réservé aux
professionnels. Le logiciel a
été déclaré à la CNIL.
Toutes les données font
l’objet d’un archivage.
Communication interne
Communication externe
La communication externe participe de
la promotion de l’image et du rayonnement de l’établissement :
La communication interne favorise  actions auprès du grand public :
la circulation des informations et
 journée portes ouvertes,
la cohérence de l’action.
 restaurant d’application,
Des temps de travail sont consa site Internet,
crés à :
 plaquette de présentation,
 Des réunions organisationnelles,
 presse locale et professionnelle…
 Des réunions relatives au projet
 Accueil et rencontre des
personnalisé des usagers,
partenaires professionnels et/ou insti Des réunions thématiques soit
tutionnels des secteurs du :
entre professionnels, soit avec
 médico-social,
les usagers
 du sanitaire, de
 l’Education Nationale,
La communication s’appuie aussi
 du secteur agricole,
sur l’utilisation d’un réseau télé de la Formation Professionnelle,
phonique et informatique intranet
 des Chambres consulaires …
L’ORGANISATION
Les
systèmes
d’information
Accueil des visiteurs
L’établissement dispose d’un lieu d’accueil pour les visiteurs ainsi que d’un standard téléphonique .
57
Les réunions
institutionnelles
Les réunions institutionnelles sont coordonnées et animées par les
responsables hiérarchiques. Elles ont pour objet le fonctionnement de
l’établissement ou des thématiques particulières.
Un compte rendu établi pour chacune d’elles, par un des participants,
est consigné dans un cahier.
Des notes de service relaient les décisions et informations de la Direction.
Equipe de
Direction
LUNDI et VENDREDI
+ 1 mercredi par mois en fonction des besoins
Equipe
Educative
Points fixes
Animateur
Lundi
vendredi
Mardi
mercredi
Organisationnel
Vie des groupes
Educs 1.2.3.4.
Chef de service
6-7
Directeur Adjt
8 et 9
Directeur Adjt
Educs 1.2.3.4.
Chef de service
6-7
Directeur Adjt
8 et 9
Directeur Adjt
L’ORGANISATION
Réunions de coordination
1 jeudi par mois
Centre de responsabilité 1
Educs 1.2.
Animateur
Directeur Adjt
Educs 6.7.
Educs 3.4
Educs 8.9, Service de suite
Réunions à thème
Directeur Adjt
Chefs de services
Coordon. Pédagogique
Assistante sociale
Infirmière
Psychologues
Rééducateurs
Réunions équipe interdisciplinaire de SESSAD
Les jeudis après-midi
3 jeudis par an
Tous les éducateurs, thérapeutes, rééducateurs et AS.
Directeur adjoint
Chefs de service et directrice
Autres personnes selon les sujets traités
y compris intervenants extérieurs.
Réunions Equipe Accueil Familial
2 fois par an
Directrice et chef de service
Réunion Equipe surveillants de nuits
1 fois par mois
Équipe de direction
58
Professionnels concernés
er
1 lundi du
mois
Equipe
Pédagogique
Psychologues, Rééducateurs
Equipe de Direction
Service Social, Service de Suite
Lundi matin
Lundi soir
Equipe
Thérapeutique
Equipe pédagogique du CFP et du CFR
Animation
Enseignants EN du Centre Scolaire
Equipe Technique du CFR
Directeur Adjt Formation
Educateurs Techniques du C.F.P.
Directeur Adjt Formation
Enseignants EN du C.F.P + CFR
Équipe thérapeutique
3 fois par an
Equipe
Services
Généraux
3 fois par an avec Chef de Service
Assemblées Générales du Personnel
3 fois par an
Réunions d’élaboration, de régulation ou de bilan du PPA :
L’ORGANISATION
Autres
réunions
Équipe Services Généraux
Ces réunions concernent l’ensemble de l’équipe interdisciplinaire (Cf méthodologie—
déroulement annuel d’un PPA, page 45).
Elles sont organisées par le RPP en concertation avec le chef de service en fonction des disponibilités des membres de l’équipe et notamment des temps de présence des médecins.
Un calendrier des réunions PPA est tenu à jour et consultable par tous sur le réseau intranet.
59
III - Le cadre de vie et d’accueil
La qualité de
l’environnement et L’environnement immédiat et les locaux de l’établissement sont entretenus
du cadre de vie
et décorés dans un souci de valorisation des usagers et des professionnels.
Dans
le cadre de la formation professionnelle, du PAE ou du PPA, les usagers
interne
sont consultés et fréquemment associés à certaines tâches d’aménagement
(aménagements paysagers, décoration de leurs lieux de vie, rénovation et entretien de
locaux…)
Les espaces de travail (classe, ateliers) et de vie (appartements) sont séparés et
adaptés aux différentes fonctions et activités de l’établissement.
Des espaces ludiques et pédagogiques (aires de jeux, terrains de sport, gymnase…)
sont également à la disposition des usagers et des professionnels.
Les
fonctions
hôtelières
Internat
L’ORGANISATION
L’hébergement s’effectue dans des
appartements au sein de l’ITEP ou à
proximité, en chambre simple ou
double.
Les appartements, pouvant accueillir
de 1 à 10 jeunes, sont différenciés
selon le sexe, l’âge et le projet des
usagers.
Des surveillants de nuit qualifiés
assurent la sécurité, la surveillance
des usagers, tout en respectant leur
intimité.
Les
fonctions
logistiques
Gestion du quotidien
Le travail éducatif inclut une participation des
usagers aux tâches du quotidien, encadrées par des
moniteurs éducateurs ou éducateurs spécialisés.
La restauration est assurée par la cuisine centrale de l’établissement qui prépare des repas livrés
sur chaque appartement, en liaison froide. Les repas
sont principalement cuisinés à base de produits frais,
bios et variés afin d’élargir la perception du goût, la
connaissance des produits alimentaires et les différentes saveurs existantes. Des menus spécifiques sont
élaborés dans le respect des croyances religieuses et
des régimes médicaux des usagers et du personnel.
La lingerie est partie intégrante des moyens et
des équipements du projet, elle participe de la réponse
aux besoins d’hygiène vestimentaire et de la valorisation des usagers.
L’établissement garantit la sécurité alimentaire
et la maîtrise sanitaire dans le cadre d’un plan HACCP
et de CCP.
L’entretien des lieux et du cadre de vie participe
à la valorisation des usagers et du personnel et contribue à une
perception positive de leurs rôles sociaux.
De plus, l’établissement fait le choix d’employer du personnel qualifié pour l’entretien
des locaux, des espaces extérieurs et des véhicules, la restauration, le transport des
usagers, les services administratifs et de gestion.
La présence du personnel des Services Généraux au sein de l’établissement favorise une
plus grande réactivité et implication quant aux missions. Cela contribue à une meilleure
qualité des services.
60
La conformité
des installations
L’établissement soumet les locaux et installations aux contrôles obligatoires en matière
de prévention des nuisances.
Les installations sont soumises aux contrôles de sécurité
Contrôles obligatoires inscrits au registre de sécurité (périodicité annuelle) :
 Vérification des moyens d’extinction,
 Vérification des installations diverses :
Installations électriques,
Installations de détection du système sécurité incendie,
Installations de désenfumage naturel,
Installations au gaz.
Contrôles obligatoires inscrits au registre de sécurité :
 Inventaire des moyens d’extinction
 Vérification des installations diverses : cuves à air, équipements sportifs
Contrôle exceptionnel décennal
 Recherche de Radon sur 18 points dans l’établissement,
 Rapport du 05/01/2010 : pas d’action à envisager
La sous-commission départementale de sécurité d’incendie et de secours a effectué la
visite périodique de l’établissement le 2 février 2006.
Le maire de la commune de Séverac l’Eglise a émis un avis favorable à la poursuite de
l’exploitation le 10 février 2006.
L’ORGANISATION
Autres contrôles annuels ou mensuels
 Contrôles inopinés bactériologiques mensuels sur la cuisine centrale, l’Atelier
cuisine, les appartements
 Recherche de légionnelles sur production eau chaude,
 Contrôle Eau,
 Contrôles matériels divers : Chariot élévateur, Manitou, Pont élévateur du garage, Tracteur monte charges.
Parallèlement, l’établissement définit et met en œuvre les consignes de sécurité dans
tous les locaux, plus particulièrement dans les ateliers. Les professionnels bénéficient
régulièrement de formations dans ce domaine, dont certaines sont dispensées dans l’établissement.
Il réalise trois exercices annuels d’évacuation et de prévention des risques d’incendie à
l’attention des usagers et des professionnels.
Une évaluation annuelle des risques professionnels est réalisée par les salariés et examinée dans le cadre du CHSCT.
61
IV - Les ressources financières
Les moyens financiers de l’établissement concourent à la réalisation
des objectifs du projet d’établissement.
Ils sont attribués par les organismes de Sécurité Sociale :
 ITEP de Grèzes : prix de journée
 SESSAD : Dotation globale.
Des enseignants sont mis à disposition par l’Education Nationale
Le Conseil d’Administration délibère et approuve les documents
suivants :
 ITEP : Budget, compte administratif, plan pluriannuel de
financement des Investissements.
 SESSAD : budget et compte administratif.
 Association : bilan cumulé et compte de résultat cumulé et
annexes.
L’ORGANISATION
62
63
64
PARTIE 4
PLAN QUINQUENNAL
D’AMELIORATION
DE LA QUALITE
65
2009
Améliorer la sécurité et
le cadre de vie
Chargé de la mise en œuvre : R. Guillebastres
Actions
Méthodes retenues
Moyens mis en œuvre
CENTRE SCOLAIRE – CFR
Assainissement :
Réfection du réseau avec réalisation d’un
séparatif eaux usées, eaux pluviales.
Cours :
Goudronnage : à faire après le réseau d’assainissement.
Sens de circulation :
A réaliser après le goudronnage des cours
et accès, pour permettre une circulation
sécurisée des véhicules et une prise en
charge des jeunes en toute sécurité.
Aire de jeux des petits :
Aire fermée à réaliser face au bâtiment
scolaire des petits avec adjonction d’un
jardinet.
2009
Organisation
Etapes
Date prévue de résultat final
Prévu sur le P.P.I : Opération à finir en
mars 2009 par une entreprise extérieure.
Prévu sur le P.P.I. pour juin 2009.
Réalisation par une entreprise extérieure.
Réalisation à faire par l’équipe d’entretien
après le goudronnage (été 2009).
Prévu au P.P.I pour juin 2009 après démolition de l’ancien lavoir (réalisation par entreprise extérieure).
le cadre de vie
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Foyer :
Aménagement d’un foyer dans le petit bâtiment, à l’arrière de la salle polyvalente.
 Opération à réaliser courant 1er semestre 2009 par l’initiatrice du projet, avec
les jeunes et la participation de l’équipe
d’entretien : prise en charge financière
par le compte entretien.
Terrain multisports au CFP :
Installation sur le site dégagé par la démolition du préfabriqué et aménagement
des abords.
 Opération prévue au P.P.I. avec achèvement en avril 2009.
Réalisation par entreprise extérieure et
par l’atelier maçonnerie.
Espace éducateur de jour au CFP :
Aménagement d’un espace dans les locaux
situés dans le bâtiment des clubs : projet
conçu par l’éducateur de jour.
 Opération financée par le compte entretien et des ateliers.
Réalisation conjointement par les ateliers et l’atelier entretien :
prévision d’achèvement en sept. 2009.
66
2009
le cadre de vie
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Administration bis :
Installation du personnel médical, paramédical,
social et chef de service au deuxième étage du
château.
Opération prévue sur le P.P.I. avec fin des
travaux au 1er trimestre 2009 et réalisée
par les entreprises extérieures.
Câblage TNT :
Cette opération permettra à tout l’établissement d’accéder à 18 chaînes de télévision (en plus de Canal +).
Opération financée par le compte entretien
et réalisée par un artisan. Prévision : fin
2009.
Construction d’une véranda sur le site de la
maison du Valat à Laissac.
Prévu au P.P.I. pour septembre 2009.
Construction d’un auvent sur le perron du château et réfection du perron.
Prévu au P.P.I. pour avril 2009 (entreprise
extérieure).
Réfection du garde-corps et couverture des
escaliers
extérieurs
du
bâtiment
A4
(appartements 3 & 4).
Prévu au P.P.I. pour juillet et novembre
2009.
Améliorer les menus
2009
Chargé de la mise en œuvre : K. Alary
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Réflexion autour des thèmes
suivants :
 Les plats servis
 Les fournisseurs
 La qualité de la matière
première employée pour
travailler
 Comment mettre en valeur
sur les menus les produits
frais et cuisinés ?
 Où s’approvisionner en produits bio, la fréquence de
service et le coût.
 Donner la possibilité aux
consommateurs de donner
leur avis sur la qualité des
plats servis ?
1° semestre 2009
Une concertation entre la directrice, la responsable de l’économat et le chef de cuisine sera nécessaire pour définir :
 Les plats proposés au menu
 La qualité souhaitée et servie par les fournisseurs
 Le choix des fournisseurs
 La méthode d’écriture du menu pour valoriser les pro
duits frais et cuisinés maisons, ainsi que les produits bios
 La fréquence de produits bios proposés aux consomateurs
 Trouver des fournisseurs de produits bio
2° semestre 2009
 démarchage auprès des fournisseurs
 Mise en page des menus
 Information auprès des consommateurs des possibilités
de s’exprimer sur la qualité des plats grâce au document
qui sera mis en place et lors du CVS.
67
2009
Prevention des
risques professionnels (obligation légale)
Chargé de la mise en œuvre : E. Zullo
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Elaboration du plan annuel de réduction des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail
Etape 1 : Révision des fiches d’évaluation des risques professionnels à destination de tous les salariés en réunion
CHSCT.
Mai de chaque année
1° Septembre de chaque année
Etape 2 : Distribution des fiches d’évaluation des risques
professionnels aux salariés lors de la réunion de rentrée.
Etape 3 : Récupération des fiches d’évaluation.
1° Novembre de chaque année
Etape 4 : Traitement statistique des fiches d’évaluation,
présentation en équipe de direction et transmission des
informations pour l’organisation de réunion de service.
1° Décembre de chaque année
Etape 5 : Retour des rapports des chefs de service
1° Février de chaque année
Etape 6 : Elaboration du plan de réduction des risques
professionnels et d’amélioration des conditions de travail
1° Mars de chaque année
Etape 7 : Mise en œuvre du plan de réduction des risques
professionnels
Avant le 31 Décembre de chaque
année
68
2009
2010
Ecriture du projet d’établissement
Chargé de la mise en œuvre : M. Bello
Actions
Méthodes retenues
Phase 1 : Constitution de deux groupes de travail.
Ils devront être hétérogènes par les corps de métier représentés. Cependant ils auront une dominante :
Groupe A : dominante pédagogique
Groupe B : dominante éducative.
Le thérapeutique étant transversal aux deux groupes.
Chacun sera constitué d’environ 8 personnes volontaires pour réaliser ce travail.
Le groupe A aura à traiter les domaines II, III et
VI du référentiel de l’évaluation interne
Le groupe B les domaines I, IV et V.
Un rédacteur et un rédacteur-adjoint seront nommés pour chaque groupe parmi les volontaires.
Les membres de l’équipe de direction superviseront
le travail comme suit :
groupe A : directeur-adjoint chargé de la formation
et coordonateur pédagogique
groupe B : directeur-adjoint et chef de service en
charge de l’hébergement
Phase 2 : Un nouveau groupe sera formé. Il sera
composé de 8 personnes au maximum. Quatre personnes issues des groupes précédents auxquelles
viendront s’ajouter :
un membre du CA
la directrice de l’établissement
un représentant du personnel
la personne en charge de la mise en œuvre
Ce groupe aura pour mission de synthétiser le travail des groupes précédents et de finaliser le projet.
Organisation
Etapes
Un calendrier de travail sera
établi par la personne en charge de la mise en œuvre :
Phase 1 : année 2009
Phase 2 : 1er semestre 2010
Elle établira également, en
concertation avec le groupe
méthodologique de l’évaluation
interne :
 les étapes intermédiaires
nécessaires à la mise en commun du travail effectué par
chaque groupe
 les modalités de suivi
 les indicateurs d’évaluation
intermédiaire
 les indicateurs de résultat
Date butoir de fin des travaux : juin 2010
Le CA et les représentants du personnel seront associés à l’ensemble de la démarche.
69
2009
2010
Amélioration du Projet pédagogique
Chargé de la mise en œuvre : J.P. GIMENEZ
Actions
Méthodes retenues
Amélioration de passation du Certificat de Formation
Générale
Mise en place d’une procédure spécifique afin de donner de
l’importance à l’examen :
 convocation individuelle,
 présentation d’une pièce d’identité,
 passage de l’examen dans une salle unique,
 tolérance zéro au niveau des perturbations.
*****************
Mise en place de CCF pour le Titre Professionnel
A partir de 2009 tous les élèves inscrits en Formation
Qualifiante au Centre de Formation Professionnelle, seront
évalués sous forme de Contrôle en Cours de Formation (CCF)
Un examen final aura également lieu en fin d’année scolaire.
*****************
Amélioration de la préparation au DNB
Dès septembre 2009 constitution d’un « groupe prépa Brevet »
pour les élèves qui en ont le potentiel autour de plusieurs enseignants avec un emploi du temps particulier.
Elèves du CFR, inscrits en 3ème préparatoire de l’Enseignement Agricole : contrôle Continu
Elèves du CFP : Candidats individuels.
En cours d’année, mise en place de 3 examens Brevet Blancs
*****************
Augmentation du temps éducateur de jour
1 temps plein éducateur de jour au CFP
3/4 temps éducateur de jour au CFR, en soutien spécifique en
atelier/classe horticulture + atelier thérapeutique arts plastiques.
*****************
Amélioration du lien pédagogique avec le collège.
Avoir des référents dans chaque établissement
Communication régulière des deux établissements
Mettre en place des liens avec les enseignants de l’ITEP
Réunions régulières de suivi
Organisation
Etapes
A partir de septembre 2009
Durée des épreuves : 1h (maths), 1h30
(français)
Chaque année :
CCF : en novembre, janvier et mars
Oral blanc en mai
*****************
1 épreuve par trimestre en Français,
Maths et VSP
Epreuves spécifiques pour chaque atelier.
Durée des épreuves : entre 45’ et 1h
CCF : en décembre, mars et mai
Examen terminal en juin.
*****************
Français : 1 h30/semaine
Maths
: 1 h30/semaine
Histoire : 1 h30/semaine a
VSP/PSE : 1 h30/semaine
Anglais : 1 h30/semaine, professeur
extérieur
Arts plastiques : 1 h30/semaine
Brevet Blanc : en décembre, mars et
juin
*****************
Prise en charge d’élèves selon besoin
en espace Educateur de jour du CFP.
Détachement auprès classes/atelier
du CFR
Emploi du temps spécifique pour l’atelier thérapeutique Arts plastiques
pour éducateur de jour du CFR : élèves de tous secteurs
*****************
CPE (collège) et Coord. Pédag. (ITEP)
Chaque quinzaine ou selon urgence
Communication par téléphone ou email,
photocopies des cours non suivis par
élèves
Réunions parents, ESS…
70
Amélioration du Projet pédagogique
2009
2010
Chargé de la mise en œuvre : J.P. GIMENEZ
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Challenge multi disciplinaire ZERG
Il s’agit d’un Challenge Multidisciplinaire au
cours duquel les 8 classes du CFP et du CFR
ainsi que les PF vont s’affronter et donner le
meilleur d’elles-mêmes.
Qui ?
Tous les élèves du CFR, du CFP et les PF.
Pourquoi ? :
Susciter émulation, motivation, esprit d’équipe
Durée ?
Tout au long de l’année, une épreuve par mois.
Comment ?
Epreuves individuelles ou collectives selon calendrier.
Classement :
Chaque épreuve rapportera un capital point aux
participants en fonction de leurs résultats
En fin d’année un classement général sera établi.
Moyens :
 Implication des enseignants dans le déroule-
A partir de septembre 2009,
Remise en jeu du challenge chaque année.
Le calendrier 2009-2010
Défi Challenge ZERG - Date des
épreuves
Dictée
CROSS
Défi
Maths
Déchets
d’œuvre
Tournois
sportifs
7 Octobre
2009
13 Janvier
2010
7 Avril
2010
22 octobre 2009 à 14h00
Semaine
du 16 au
20 novembre
Semaine
du 1 au 5
février
2010
Semaine
du 10 au 12
mai 2010
Exposition des œuvres pendant la semaine de réduction des déchets
du 23 au 27 novembre 2009
du 14 au
18
déc.2009
Football
du 8 au 12
fév. 2010
Basket-ball
du 6 au 9
avril 2010
Badminton
Rallye
lecture
Du 1er au 21 mars 2010
MiniOlympiades
Semaine du 14 au 18 juin 2010
ment des épreuves.
 Enseignants sportifs pour les épreuves
sportives
Remise des résultats le jour de la remise des
diplômes le 25 juin 2010
 Implication de l’économat pour goûter lors
des épreuves sportives
 Financement des prix à prévoir :
 Sortie ludique pour les vainqueurs
(canoë, accrobranche…)
 Abonnements à magazines pour les
autres classes
71
2009
2010
Elaboration d’un protocole de signalement
des situations de maltraitance
Chargé de la mise en œuvre : S. GOMEZ
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
En premier lieu formation de l’assistante de
service social sur le sujet : « le protocole de
signalement : un outil au service de la bientraitance » le 23/02/2009
et « les maltraitances » du 21/09/2009 au
25/09/2009.
Dans un second temps, constitution d’un groupe de travail composé d’une psychologue, de
trois éducateurs d’internat et d’un éducateur
de jour intéressés par le thème.
 Réunion du groupe de travail tous les
mardis de 10h à 12h du début du mois de
novembre à la mi-février 2009-2010
Une fois le groupe constitué, repérage des
risques existants dans l’institution avant de
commencer la rédaction du protocole en luimême. Il semble intéressant de « balayer » les
risques existants sur l’ITEP avant de rentrer à
proprement dit dans le protocole de signalement.
Par la suite, le groupe prendra connaissance
d’exemples de rédaction de protocole concernant d’autres établissements.
Enfin rédaction de la procédure relative à la
lutte contre la maltraitance et à l’évaluation
des risques
Une fois l’écriture terminée, impression de la
dites procédure et diffusion dans un premier
temps à l’équipe de Direction, au Conseil d’Administration et au Comité d’Entreprise pour
consultation.
Une réunion sera programmée avec les participants du groupe de travail et l’équipe de Direction afin de revoir la procédure et d’effectuer
les corrections nécessaires.
Un juriste devra donner son avis sur la procédure et la valider.
 Rendu du travail à l’équipe de Direction,
au Conseil d’Administration et au Comité
d’Entreprise la semaine du 1/03/2010 au
5/03/2010
 Réunion courant mars 2010 entre le groupe de travail et l’équipe de Direction afin
d’apporter les différentes modifications
 Présentation au CVS du 26 mars 2010
Mise en œuvre de la boîte à incidents sur intranet avec les différents formulaires à faire
72
2009
2010
Amélioration du PPA
Chargé de la mise en œuvre : M. BELLO
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Amélioration de la procédure
 Présentation du PPA à la directrice :
 Mise en place d’une présentation individuelle du PPA de
l’année scolaire en cours à la direction. Cette rencontre
aura lieu chaque année en début de 2eme trimestre.
 Chaque élève, accompagné de son référent de projet
personnalisé (RPP) sera reçu par la directrice et le chef
de service chargé des PPA.
Un calendrier de rendez-vous
sera établi pour présentation en
janvier et février 2010
Création d’un groupe de travail dénommé RP (référents
PPA) :
Ce groupe sera constitué de 9 personnes : 1 éducateur spécialisé par appartement d’accueil (soit 8 personnes) + l’éducateur de jour qui sera chargé de la transmission aux enseignants et aux enseignants techniques.
Missions du groupe :
 analyser les besoins et les adaptations nécessaires dans
la gestion du PPA
 élaborer des réponses en vérifiant l’adaptation et l’évolution des grilles d’évaluation par secteur, la pertinence
de la procédure et de l’outil informatique
 transmettre à l’ensemble des équipes le résultat de ce
travail
l
Amélioration du logiciel :
L’amélioration de l’outil informatique est quasi permanente.
Elle passe par un travail régulier entre le chef de service
en charge des PPA et l’informaticien.
Les évolutions futures devront être directement issues de
la réflexion du groupe RP.
Constitution du groupe et calendrier prévisionnel de travail : 1er
semestre 2010.
Selon l’objectif poursuivi, le
groupe sera divisé en sousgroupes.
Améliorations du logiciel (en cours en 2009) :
Intégration des objectifs pour chaque secteur
Date butoir : 1er décembre 2009
73
2009
2010
Amélioration de la sécurité des installations, de la
prévention des accidents professionnels, et de la gestion des déchets
Chargé de la mise en œuvre : E. ZULLO
Actions
Méthodes retenues
Sécurité des installations
Formation d’un salarié de l’équipe d’entretien et d’un
chef de service à la règlementation en matière de
sécurité des bâtiments à destination de l’accueil
des usagers.
Financement sur les crédits de formation 2010.
Prévention des accidents et risques sur le lieu de
travail
Formation d’une 2° équipe de Sauveteur Secouriste
du Travail
Financement sur les crédits de formation
2009.
Gestion des déchets
 Mettre en œuvre les orientations définies dans le
projet éco-école.
 Formation d’une équipe au sein des services généraux pour analyser la nature et la quantité de déchets produits.
 Rapprochement avec des spécialistes de la gestion
des déchets pour mettre en place des procédures
de collectes des déchets « valorisables » et des
déchets devant faire l’objet d’un traitement particulier
Organisation
Etapes
Juin 2010
Décembre 2009
Septembre
Septembre
Novembre
74
2010
Informatisation de
la gestion du temps de travail
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
OBJECTIF : Faciliter la planification des temps de travail et l’accès à l’information
 Recueil des documents de planification du temps de travail existant auprès des chefs de service et définition
des axes d’amélioration à intégrer progiciel
 Transmission de la demande au concepteur du progiciel
 Rédaction du cahier des charges par le concepteur du
progiciel
 Validation du cahier des charges par la Direction
 Livraison de 3 versions du progiciel pour test
 Validation de la version du progiciel définitive par la
Direction
 Mise en service du logiciel (Coût 9 600 € TTC)
Janvier
Février
Mars
Mars
Du 24 Mai au 1° Septembre
15 Septembre
15 Octobre
Informatisation
2010
de
l’organisation des transports
Actions
Méthodes retenues
Objectifs : Analyser l’intégralité des transports
internes et externes et mettre en œuvre une politique
d’économie
 Recueil des documents de « transport » auprès des
chefs de service
 Transmission de la demande au concepteur du progiciel
 Rédaction du cahier des charges par le concepteur du
progiciel
 Validation du cahier des charges par la Direction
 Livraison de 3 versions du progiciel pour test
 Validation de la version du progiciel définitive par la
Direction
 Mise en service du logiciel (Coût estimatif 10 000 à
12 000 €).
Organisation
Etapes
Janvier
Février
Mars
Avril
Juillet à Octobre
Novembre
Décembre
75
Amélioration du projet d’insertion
2010
Chargé de la mise en œuvre : F. BORN
Actions
Méthodes retenues
 Développer le partenariat avec les collectivités territoriales.
 Développer les modes d’hébergement alternatifs aux
appartements situés à Laissac.
 Structurer et mutualiser les moyens de communications
via les entreprises (aides de la région, de l’AGEFIPH).
 Communiquer sur le projet d’établissement via les entreprises adaptées. (les ESAT).
 Développer les enquêtes sur le suivi à 1.2.3.4.5 ans, des
usagers.
 Développer l’information aux usagers (pôle emploi. CLAJ,
CAF, CPAM, CTM..
2010
Organisation
Etapes
 2010
 2010/2011
 visites, entretiens avec des responsables de service.
 2010
Diffusion interne et externe du
nouveau projet d’établissement
Chargé de la mise en œuvre : M. BELLO
Actions
Méthodes retenues
Le groupe de travail « projet d’établissement » devra se
pencher sur cette question dès l’écriture terminée.
Organisation
Etapes
Juin 2010
Il conviendra de réfléchir :
 Aux supports possibles : papier, clef USB, CD, PDF sur
le site internet et sur le réseau interne…
 A leur pertinence selon les destinataires : tutelles, salariés, parents, partenaires, administrateurs.
Par ailleurs, une synthèse de quelques feuillets serait attractive et facilement consultable.
Quelques pistes de diffusion :
 Tutelles : papier
 Salariés : selon leur choix + réseau interne
 Partenaires : papier / clef USB / CD / site internet
 Parents : site internet / synthèse
 Un exemplaire papier pour chaque appartement et chaque AF.
Diffusion : 2eme semestre 2010
76
2010
Diffusion du protocole de signalement
des situations de maltraitance et sensibilisation
de l’équipe pluridisciplinaire
Chargés de la mise en œuvre : C. Sompayrac / S. Gomez
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
 Une fois la procédure relative à la lutte contre la maltraitance
 Pour l’équipe éducative, les réédu-





et à l’évaluation des risques validée par l’équipe de Direction, le
Conseil d’Administration et un juriste, la diffusion se fera en
trois groupes suivant les fonctions de chacun dans l’institution.
En ce qui concerne les éducateurs d’internat, les rééducatrices,
l’équipe thérapeutique, l’infirmière et l’assistante de service
social, la présentation de la procédure sera effectuée par le
directeur adjoint en charge de l’hébergement, sachant que le
groupe qui a travaillé sur la procédure sera également présent
lors de cette réunion.
En ce qui concerne les services généraux et administratifs, la
présentation de la procédure sera effectuée par le chef de
service, l’agent administratif chargée du bon fonctionnement
de la procédure et un membre du groupe de travail.
Enfin, en ce qui concerne l’équipe pédagogique, c'est-à-dire les
professeurs des écoles et les éducateurs techniques, la présentation sera effectuée par le responsable pédagogique, assisté par plusieurs membres du groupe de travail.
La diffusion se fera à l’aide d’un rétroprojecteur qui présentera la boîte à incidents ainsi que les différents formulaires accessibles sur intranet. Le fonctionnement sera également détaillé pour chacun des groupes afin que tous les professionnels
puissent s’en saisir.
En ce qui concerne les familles ou représentants légaux des
jeunes accueillis, ils recevront un courrier expliquant la procédure et comment ils peuvent aussi saisir la Commission Bientraitance.
catrices, l’équipe thérapeutique,
l’infirmière et l’assistante de service social, la diffusion aura lieu lors
d’une réunion à thème du jeudi
avant fin 2010.
Pour les services généraux et administratifs, la présentation aura lieu
lors d’une réunion de fonctionnement avant fin 2010
Pour l’équipe pédagogique, la présentation aura lieu lors d’une réunion instits/techniques du lundi
avant fin 2010
Pour les familles et représentants
légaux, la lettre explicative sera
envoyée avec le courrier de la rentrée de septembre 2010
Amélioration de l’outil de travail :
aménagement de la classe maçonnerie
2010
Chargé de la mise en œuvre : F. BORN
Actions
Méthodes retenues
 Ouvrir un espace pédagogique attractif afin de développer le goût d’apprendre (enseignement général).
 Réhabiliter l’espace maçonnerie vétuste et inadapté
en un lieu de travail performant et sécurité
(optimiser l’espace).
 Financement prévu au Plan Pluriannuel d’Investissement.
Organisation
Etapes
Réalisation par l’atelier maçonnerie :
1) mesures, tracés, niveaux
2) coulage des fondations
3) coulage de la chape
opérations terminées au 15 mars.
Intervenants extérieurs (bois, verre,
charpente).
La classe peut être terminée fin juin
2010
77
2010
2011
Elaboration du DUD, des fiches de poste.
Mise en place des entretiens individuels d’évaluation
Chargée de la mise en œuvre : C. COPURTIAU
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
1 – Formations prévues au PAUF 2010 pour la directrice :
Gouvernance et dirigeance
Le Document Unique de Délégations (cf. décret du
19-02-2007)
Conduire les entretiens d’évaluation
26-03-2010
09-06-10
25 et 26-10-10
2 – constitution d’un groupe de travail (équipe de direction
+ 2 administrateurs) pour l’élaboration du DUD
Janvier et février 2011
3 – constitution d’un groupe de travail (équipe de direction
+ DP) pour l’élaboration des fiches de poste
Mars et avril 2011
4- formation des chefs de service aux entretiens annuels
d’évaluation
PAUF 2011 : 1er semestre 2011
5 – mise en place des entretiens annuels d’évaluation
Octobre 2011 : équipe direction
Novembre et décembre 2011 :
tous services
Création d’un livret d’accueil pour
2011
les nouveaux salariés
Chargées de la mise en œuvre : S. Gomez / V. Hermet
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
 Echanger sur l’accueil avec les nouveaux salariés
pour faire un état des lieux.
 Enrichir le livret d’accueil remis aux usagers de :
 la circulaire du 14 mai 2007 relative aux
ITEP
 l’organigramme de l’institution
 le règlement intérieur de l’établissement
 le projet d’établissement
1er semestre 2011
 L’accueil des nouveaux salariés serait également
facilité par :
 la nomination d’un tuteur
 la mise à jour régulière du site internet de
l’ITEP de Grèzes
78
Réorganisation
de l’équipe de direction
2011
Chargée de la mise en œuvre : C. COURTIAU
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
1er semestre 2011
 Constitution d’un groupe de travail (équipe de direction actuelle)
 Repenser l’organisation en 3 pôles
 Déterminer les champs de responsabilité
 Réécrire les fiches de poste
 Ce travail devra se faire en lien avec les travaux du groupe
« CPOM »
La nouvelle organisation doit
pouvoir être opérationnelle à
compter du 1er septembre 2011
Réalisation de l’évaluation externe
2011
Chargée de la mise en œuvre : C. Courtiau
Actions
Méthodes retenues
 Appel d’offre auprès de 2 à 3 organismes habilités par
l’ANESM
 Prévoir financement au budget 2011
 Réalisation de l’évaluation externe
2011
2012
Organisation
Etapes
Septembre 2010
Octobre 2010
2ème semestre 2011
Projet d’établissement : évolution et perspectives :
vers l’élaboration d’un CPOM
Chargés de la mise en œuvre : C. Courtiau / E. Zullo
Actions
Méthodes retenues
Constitution d’un groupe de travail (administrateurs, direction, représentants du personnel) afin d’amorcer la réflexion sur l’élaboration d’un CPOM
Ce groupe de travail devra prendre en compte :
 La RGPP
 L’installation des ARS
 Les nouveaux modes de financement
Il devra s’interroger sur :
 Les nécessaires évolutions de l’établissement à court
terme
 Les possibles évolutions de l’établissement à moyen
terme
Elaboration d’un CPOM
Organisation
Etapes
1er semestre 2011
2eme semestre 2011
2012 /2013
79
2011
2012
Gestion du dossier de l’usager
Chargées de la mise en œuvre : S. Gomez / V. Hermet / F. Ricard
Actions
Méthodes retenues
Un bilan est à faire sur les contenus des dossiers des
usagers sur l’ITEP
Prise de connaissance avec les textes de lois existants sur les droits des usagers, la composition des
dossiers, l’accès aux dossiers.
Mise en conformité avec la législation, notamment
avec :
 La circulaire n°DHOS/E1/2009/207 du 3 juillet
2009 relative aux délais de communication des informations de santé concernant la personne
 Loi 2002-303 du 4 mars 2002, titre II, Chap. 1, art
3 du Code de la Santé Publique, art. L. 1110.4
 Arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des
recommandations de bonnes pratiques relative à
l’accès aux informations concernant la santé, notamment l’accompagnement à cet accès
Faire le tri des dossiers sur l’ITEP : revoir la composition et l’organisation de chaque dossier
Rédaction d’un protocole d’accès aux dossiers de l’usager pour les professionnels de l’ITEP en accord
avec la législation
Organisation
Etapes
Juillet 2010 : état des lieux
sur la composition et l’organisation des dossiers des
usagers à l’ITEP
Année 2010-2011 : réunion
d’un groupe de travail afin de
réfléchir sur les textes législatifs en vigueur en lien avec
le dossier de l’usager et début de la rédaction des protocoles d’accès
Année 2011-2012 : fin de la
rédaction des protocoles et
mises à jour de tous les dossiers de l’établissement ; information et diffusion aux
professionnels de ces différents protocoles.
Rédaction d’un protocole d’accès aux dossiers de l’usager pour les usagers et/ou leur famille et représentants légaux en accord avec la législation.
Faire valider les protocoles ainsi que la composition
des dossiers à un juriste
80
2011
2012
Elaboration des questionnaires de satisfaction
en direction des usagers et des partenaires
Chargés de la mise en œuvre : S. Gomez / M. Bello
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Deux types de questionnaires devront être établis :
 Un destiné aux usagers et à leurs représentants légaux.
 Un destiné aux partenaires
Recherche d’un intervenant pouvant assurer la formation dans la
première quinzaine de janvier
2011
Il sera fait appel à un intervenant extérieur formateur
dans ce domaine. La commande étant qu’à l’issue de la formation les questionnaires soient terminés.
Cette formation aura lieu en intra avec un groupe de 4 ou 5
personnes
Formation d’un groupe qui pourrait être composé comme suit :
 Un administrateur
 La directrice
 Un représentant du personnel
 Les deux personnes chargées de la mise en œuvre
Prévoir le coût de la mise en forme (travail imprimerie)
Mise en forme : 2eme quinzaine
de janvier 2011
Le budget nécessaire concernant cette intervention sera
prévu au PAUF 2011
Echéance : 1er février 2011
2011
2012
Diffusion et exploitation des
questionnaires de satisfaction
Chargés de la mise en œuvre : S. Gomez / M. Bello
Actions
Méthodes retenues
1 - Diffusion en interne et recueil des données :
 La diffusion et la présentation de la méthodologie retenue se feront en interne au cours des réunions de service (éducatif, pédagogique et thérapeutique)
 Recueil des données :
 Auprès des partenaires : envoi par courrier
 Auprès des usagers et des représentants légaux :
les questionnaires seront renseignés conjointement
par les parents et les enfants avec l’accompagnement d’un professionnel de l’ITEP.
2 – Exploitation des questionnaires :
 Traitement informatisé des résultats : recherche de
solutions logicielles dès début 2011.
 Analyse des résultats
Organisation
Etapes
Février à décembre 2011
Janvier et février 2012
81
2012
Amélioration du travail et des relations avec
les parents à partir des questionnaires de satisfaction
Chargées de la mise en œuvre : C. Courtiau / S. Gomez
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
1-A partir de l’analyse des questionnaires de satisfaction,
dégager les idées-force : directrice, directeur adjoint et
assistante de service social
1-Janvier et février 2012
2-présenter ces résultats aux représentants des familles
lors des Conseils de la Vie Sociale et échanger avec eux sur
la possibilité de constituer un groupe de parole pour travailler sur ces idées-force avec pour finalité la rédaction d’un
protocole de bonnes relations avec les parents
2-Mars à juin 2012
3-formalisation d’un écrit à envoyer aux parents
3-Envoi en juillet 2012
2013
Amélioration du travail et des relations avec
les partenaires à partir des questionnaires de satisfaction
Chargée de la mise en œuvre : C. Courtiau
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
1 – Exploitation des questionnaires de satisfaction : dégager les idées-force.
2 – Grande réunion avec les partenaires : éducation nationale, ASE, pédopsychiatrie, PJJ, réseau ado, autres ITEP,
SAS, ESAT(s)
Rencontre interactive autour de quelques propositions
Conventions de partenariat possibles
Faut-il tout conventionner ?
Janvier à mars 2013
Mai 2013
Vers l’élaboration d’une CHARTE de bonnes relations partenariales ?
82
2009
2013
Amélioration et dynamisation
du projet pédagogique
Chargé de la mise en œuvre : JP GIMENEZ
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Projet « éco école »
Eco-Ecole est un label décerné aux écoles élémentaires et aux établissements scolaires du secondaire qui
se mobilisent pour l'environnement.
La démarche contribue à la généralisation dans le
cursus scolaire, de l’éducation à l’environnement pour
un développement durable
Pour l’année 2009 nous travaillerons sur le thème des
déchets.
Pour les années suivantes nous travaillerons les thèmes suivants : alimentation, énergie, biodiversité, eau
…
Moyens :
 Projet avec les enseignants et autres professionnels de l’ITEP
 Partenariat auprès d’organismes ressources
dans le domaine de l’environnement
 Financement à prévoir éventuellement selon thème choisi.
La démarche, qui comporte
plusieurs étapes, va se dérouler selon le calendrier suivant :
Constituer le Comité de Suivi
pour fin septembre
Réaliser le Diagnostic déchet
pour fin novembre
Définir le Plan d’action
à partir de décembre.
Contrôler et évaluer
Entre janvier et mai
Demande de labellisation
en juin.
La démarche débutera en sept
2009 et se déroulera sur une
période de 5 ans.
83
2009
2013
Orientations du PAUF
Chargé de la mise en œuvre : C. Courtiau
Actions
Méthodes retenues
Organisation
Etapes
Définition des priorités
Suite aux résultats de l’évaluation interne réalisée en 2008, priorité sera donnée aux formations concourant au plan d’amélioration de
la qualité établi pour 5 ans.
Outre la réécriture du projet d’établissement en cours de réalisation, la politique de formation pour les cinq ans à venir devra
contribuer à favoriser sous toutes ses formes, la promotion de la
bientraitance au service du projet personnalisé d’accompagnement
de l’usager, dans le respect de ses droits, de l’accueil à la sortie.
De plus, les plans de formation des années à venir devront tenir
compte du renouvellement de l’équipe des cadres de direction (3
départs en retraite entre 2010 et 2013) et des restructurations
qui en découleront.
Il conviendra également de mieux répondre aux besoins actuels en
intégrant les technologies nouvelles dans nos façons de travailler :
utilisation de logiciels plus performants en bureautique de même
que pour la gestion des horaires et l’organisation du travail.
Toutes ces évolutions nécessitent de promouvoir le goût de la formation « permanente » pour rester performant tout en améliorant
le confort de travail.
Les formations qualifiantes nécessaires ou obligatoires seront
priorisées et promues au regard des besoins et des évolutions à
venir.
2011
2013
Améliorer la sécurité et le cadre de vie
Chargé de la mise en œuvre : E. Zullo
Actions
Méthodes retenues
Goudronnage cours C.F.P.
 Remplacement des menuiseries extérieures des ateliers.
 Remplacement des systèmes de détection et d’alarmes.
 Remplacement de la chaudière du bâtiment A1
 Remplacement des menuiseries extérieures des bât. A1 et
A3
 Remplacement des trois chaudières (bâtiment des classes
et cuisine centrale).
Organisation
Etapes





P.P.I.
P.P.I.
P.P.I.
P.P.I.
P.P.I.
2011
2012
2012
2012
2013
 P.P.I. 2013
84

Pages 7 à 14 - ITEP de Grèzes

Transcription

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