Expérimentation dispositif

 PROJEET D’EX
XPERIM
MENTA
ATION
N DE FONC
CTIONN
NEMEN
NT EN DISPO
OSITIF DES IT
TEP 1. LECONCEPT
TDEDISPOSITIF ITEP
L’ITEP organ
nisé comme un dispositiff d’interventtions thérap
peutiques, éd
ducatives et pédagogiqu
ues est : Unerépo
onsecliniq
querépon
ndantàdeesbesoinsspécifiq
ques
Les enfaants, adolesccents et jeun
nes adultes oorientés en ITTEP relèventt du handica p d’origine p
psychique ett présenteent des tro
oubles et manifestatioons qui req
quièrent, outre « le rrecours à des actionss conjuguées »*une continuité c
du d cadre d’’accompagne
ement afin de leur peermettre de
e « prendree nce de leu
urs ressourcces, de leuurs difficulttés et à se
e mobiliserr pour allerr vers leurr conscien
autonom
mie »* Ausssi, nous pouvons conssidérer que la rupture de ce cadrre d’accompagnementt renforc e leur stru
ucture psycchique qui les amène
ent à consiidérer qu’ills sont victimes d’un nnement dé faillant. environ
« La na ture des tro
oubles et la
a variabilitéé des maniffestations crée c
une inccertitude qu
ui demandee des aju
ustements incessants »
»** Ce sonnt donc cess « ajusteme
ents » dans les attitud
des et danss l’organissation de leu
ur environnement qui po sent les cond
ditions de la réponse clinnique à leur a
apporter. Uneappliicationré
églementa
airedesteextesrégiissantcesecteur
« La m
mission centralle des ITEP estt d'amener l'ennfant ou le jeu
une concerné à
à un travail d'é
'élaboration psychique, en
n accom
mpagnant so
on développeement singuliier au moyen
n d'une interrvention interrdisciplinaire, qui prenne en
n comptte la nature des d troubles psychologique
p
es et leur dynamique évolu
utive »* Cet aaccompagnem
ment doit êtree « adap
pté à la situation et l’évvolution de cchaque perso
onne accueillie »*.Il est «« mis en œu
uvre à tempss compllet ou à tem
mps partiel, en internat, en semi‐intternat, en exxternat, en ccentre d’acccueil familiall spécia
alisé »*, « au cas par ca
as en fonctioon de la dyn
namique évo
olutive du jeeune, du pro
ogramme dee scolarrité dans l'ITEEP ou à l'extéérieur». * *déccret et circullaire ITEP, **
*livre blanc ddu handicap p
psychique Le disspositif doitt allier l’efficacité méc anique d’un
ne structura
ation forte, d’une mise
e en œuvree pragm
matique, concrète, adaptable à une ppensée institu
uée et institu
uante (cf M.FFOUCAULD).. Expérimentatioon dispositif ITEEP 1 Ainsi le dispositif ITEP peut être défini à partir des composantes suivantes :  Un ensemble de moyens d’accompagnement permettant une distanciation familiale à caractère thérapeutique (internat de semaine, CAFS, internat séquentiel, accueil temporaire), un accueil de jour, des interventions ambulatoires, comportant une unité d’enseignement,  Un ensemble de moyens humains organisés en services, unités, équipe ou autres formes articulées par le Projet Personnalisé d’Accompagnement (PPA) du jeune comportant une dynamique interdisciplinaire,  Une égide institutionnelle incarnée par une fonction ayant autorité en matière de représentation institutionnelle (fonction de direction ou fonction de cadre ayant les délégations de direction),  Un engagement associatif net transcrit dans des documents officiels (projet institutionnel, projet d’établissements et/ou services, …) instituant le fonctionnement sous forme de dispositif d’interventions multimodales coordonnées,  Une répartition territoriale des moyens permettant une réelle proximité au service des ajustements du PPA et permettant également une concertation et une coordination aisée des différents acteurs de l’ITEP,  Une conception clinique dans ses composantes thérapeutique, éducative et pédagogique partagée pouvant faire référence et donner sens à l’action,  Des instances de décision et de régulation garantes du fonctionnement en dispositif,  Une stratégie partenariale confirmée par des conventions, contrats ou autres formes de coopération avec d’autres ITEP (cas d’absence de structures manquant au panel nécessaire), l’Education Nationale (décret de coopération de mars 2009), la Pédopsychiatrie (décret 2005‐11 et loi HPST), le cas échéant avec l’ASE et la PJJ selon la situation particulière du jeune,  Des possibilités de scolarisation ou de formation en milieu ordinaire à titre individuel ou sous forme collective à proximité du domicile ou dans le territoire géographique de l’ITEP,  L’accessibilité et la participation sociale des enfants ou adolescents ouvrant des possibilités de socialisation par la nature de l’environnement social et culturel,  une co‐construction des PPA et PPS, une pleine participation des parents avec La mise en place de procédures, moyens de communication diversifiés, instances réglementaires et particulières, formation des personnels, etc. L’ITEP sous forme de dispositif, tout en se basant sur des formes organisationnelles repérées, dépasse la logique des établissements et services dédiés pour offrir, seul ou en coopération une diversité d’interventions modulables intra et extra muros, adaptables à ce que le jeune est en capacité de pouvoir « supporter ». Dans cette conception et conformément aux textes l’ITEP ne se substitue pas aux structures de l’ASER ni aux établissements sanitaires avec lesquels il est tenu de coopérer afin d’assurer la coordination des divers champs constitutifs du parcours de vie et de soins du jeune présentant des troubles psychologiques entravant ses apprentissages et sa socialisation. Expérimentation dispositif ITEP 2 2. L’expérimentationendispositifITEP
UneinscriptiondansleprogrammedetravailnationalITEPdelaCNSA‐DGCS
Axe 3 « Observer et analyser les organisations et les fonctionnements des ITEP avec ou sans dispositif » Leconceptdedispositif:unchangementstructureletcultureldesITEPà
accompagner
Ce nouveau « paradigme » de l’intervention comprend une dimension fortement novatrice et réformatrice. Il vient percuter la prédominance de l’internat et rompt radicalement avec la logique « à la place » qui a prédominé largement tout le secteur médico‐social. De fait, le concept de dispositif re‐questionne le positionnement de l’institution ITEP et ses partenaires. Il impacte les postures professionnelles (internes, externes), il modifie les représentations de l’ITEP par les jeunes, leurs familles, les partenaires et les professionnels en interne et va de fait orienter le projet institutionnel et territorial. Le projet d’expérimentation vise à mieux comprendre le système d’acteurs et d’actions sur les 3 dimensions T.E.P. et leurs interactions. L’expérimentationenrégion,unedémarched’observationparl’AIRe:
 des déterminants internes et externes du fonctionnement en dispositif ITEP et les éléments qui facilitent ou inhibent le passage en dispositif  les relations et la place des familles  des conditions d’une intervention multimodale territorialisée et coordonnée, dans une logique de personnalisation et d’interdisciplinarité, afin d’apporter aux enfants et adolescents concernés par l’ITEP, en lien avec leurs parents, des solutions appropriées à leurs besoins  des facteurs déterminants pour un accompagnement coordonné et personnalisé des parcours sur les dimensions thérapeutiques, éducatives et pédagogiques. Les enjeux partagés qui soutiennent et fondent le « concept » même de l’ITEP dans sa singularité.et principes préconisés guideront la démarche d’observation1. Cette démarche ne cherche ni à contrôler, ni à évaluer, mais à examiner précisément les leviers pour que le projet « dispositif » fonctionne dans une logique intégrative et territorialisées avec comme finalité l’amélioration des accompagnements et la participation sociale des enfants et jeunes accueillis. 1
Les aspects cliniques et médico‐économiques seront étudiés par ailleurs par des actions de recherche spécifique. Expérimentation dispositif ITEP 3 Ledérou
ulementd
del’expé
érimentattion
L’expérimen
ntation sera d
déployée dans 6 régions de juin 2013
3 à octobre 2
2014 :  Champagne‐Ard
denne Normandie (regroupées een 1 région p
pour l’expérimentation)  Haute et Basse N
 Ile d
de France  Payss de la Loire  PAC
CA urs référentss ARS, AIRe
e accompagnés méthoddologiqueme
ent par dess Chaque réggion a des interlocuteu
consultants Alcimed /Ipsso Facto et ssoutenu orgaanisationnellement par les URIOPSS.. La phase de cadrage perrmettra, à travers une rréunion de laancement orrganisée connjointement par chacunee des ARS aveec l’AIRe, d’eengager insttitutionnellem
ment les partenaires sur le projet eet aboutir à la signaturee d’une conveention région
nale. Un seco
ond temps pplus technique permettra de bien coomprendre les enjeux ett l’inscription du projet dans d
la réalité de chaqque territoirre, avant d’e
entrer dans le vif de la démarchee d’observatio
on à la rentréée de septem
mbre 2013. L’ensemble du projet se fonde sur la participaation des acteurs, une construction c
et une pro
ogression in
n itinere qui feeront l’objet de rencontrre et d’échannges régulierrs entre les parties prenaantes. Le comité dee pilotage naational perm
mettra de renndre compte
e de l’avancée du projet et de faire le
es liens avecc l’ensemble d
du programm
me de travaill national. Expérimentatioon dispositif ITEEP 4