Côté Lande - Bouygues Immobilier

Transcription

Côté Lande - Château Malo (35)
NOTICE DESCRIPTIVE RESERVATION
PREVUE A L’ARTICLE R.261-13 du C.C.H.
Et publiée en annexe à l’arrêté du 10 mai 1968
(J.O. du 29 juin 1968)
Côté Lande
14 Logements
ZAC de la Lande Gatelle - Château Malo (35)
SOMMAIRE
0.
1.
2.
3.
4.
5.
6.
GENERALITES
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
ANNEXES PRIVATIVES
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLES
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Fait à NANTES, le
Signature du représentant de la SA
Dénommé « Le Réservant »
Signature de (des) l’acquéreur(s)
Dénommé « Le Réservataire »
Madame
Monsieur
1/21
0 – GENERALITES
PRESENTATION
Le présent projet comprend la réalisation :
1 bâtiment de 2 étages sur rez-de-chaussée comportant globalement 14 logements sans sous-sol.
Le programme a fait l’objet d’une demande de certification BBC-Effinergie, Bâtiment Basse
Consommation, selon la norme thermique en vigueur au moment du dépôt de la demande de
Permis de Construire, auprès de l’organisme certificateur CERQUAL. Le Maitre d’Ouvrage s’engage
auprès de l’acquéreur à obtenir cette certification
OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE
La présente notice descriptive à pour objet de définir les conditions techniques et les prestations
avec lesquelles sera construit le programme "Côté Lande ", situé ZAC de la Lande Gatelle à
Château Malo (35).
NOTE GENERALE
Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice.
La construction sera conforme aux prescriptions techniques de construction et règles en vigueur.
La conformité de la construction sera vérifiée tout au long de sa mise en œuvre par un bureau de
contrôle agréé et titulaire d'une mission étendue.
Le bâtiment est soumis à la réglementation thermique RT 2005.
L’ensemble des règles d’accessibilité aux personnes à mobilités réduites sera respectées.
L'ensemble des locaux à usage privatif ou commun situé en sous-sol du ou des bâtiments est
considéré appartenir à une classification de catégorie 2, c'est à dire uniquement réservé aux
stationnements (DTU 20.1).
Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en
œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révélerait impossible, difficile ou
susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple: réglementation
administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation,
impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau…..), le Maître d'Ouvrage pourra
remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.
Le Maître d'Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de
la construction.
De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous
réserve des tolérances de construction, telles que définies dans l'acte de vente. L'implantation des
équipements ou appareils y est par ailleurs mentionnée à titre indicatif et les retombées, soffites,
faux-plafonds, canalisations ne sont pas obligatoirement indiqués.
Les teintes, coloris et finitions des parties communes (intérieures et extérieures), des façades, des
revêtements des différents bâtiments et ses dépendances, seront choisis par l'Architecte en accord
avec les différents services administratifs impliqués.
2/21
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1
INFRASTRUCTURES
1.1.1 Fouilles
- Terrassements en pleine masse.
- Évacuation des déblais excédentaires hors du site.
1.1.2 Fondations
- Réalisation soit de fondations superficielles de type massif
et/ou semelles ou fondations profondes de type pieux ou
puits suivant le calcul du bureau d’étude béton.
1.2
MURS ET OSSATURES
1.2.1 Murs des sous-sols
1.2.1.1 Périphériques
- En béton armé brut de parement, épaisseur suivant calculs
du Bureau d’Étude Béton.
1.2.1.2 De refends
- En béton armé ou en maçonnerie, épaisseur suivant
calculs du Bureau d’Étude Béton.
1.2.2 Murs de façades
1.2.2.1 Murs à ossatures bois
- Réalisés en ossature bois épaisseur et composition suivant
les études thermiques et de structure.
- Les murs recevront dans l’épaisseur un complexe isolant
composé d’un isolant en laine minérale et d’une plaque de
plâtre ou de produit équivalent type Fermacell des
établissements Xella. L’isolant pourra être complété en
applique sur la face extérieure du mur, même si sa
représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.
- Ils seront revêtus à l’extérieur d’un enduit de type
Revêtement plastique épais (RPE) ou d’un bardage en
ciment composite type HardiePlank (ou équivalent),
localisation suivant plan.
- Tons fixés à l’origine sur plan d’ensemble par l’architecte et
suivant les exigences du Permis de Construire.
1.2.2.2 Murs traditionnels (si besoin
suivant étude de structure)
- Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les
encadrements de baies en élévation seront réalisés en
béton armé de 16 cm d’épaisseur minimale et / ou en
maçonnerie de parpaing et / ou brique d’épaisseur
minimum de 20 cm suivant l’étude de structure.
- Les murs recevront à l’intérieur un complexe isolant
composé d’un panneau en polystyrène, laine minérale ou
polyuréthane et d’une plaque de plâtre. Localement,
l’isolant pourra être disposé en applique sur la face
extérieure du mur, même si sa représentation graphique ne
figure pas sur le plan de vente.
- Les façades seront revêtues d’un enduit monocouche, de
finition grattée, lissée ou talochée, ou d’une véture, et
suivant les exigences du Permis de Construire elles pourront
être traitées partiellement avec des finitions ou des
matériaux différents.
1.2.3 Murs pignons
- Idem 1.2.2.
3/21
1.2.4 Murs porteurs à l’intérieur des
locaux
- En béton armé, épaisseurs suivant calculs du Bureau
d’Étude Béton.
1.2.5 Murs mitoyens
- Sans objet
1.2.6 Murs extérieurs Divers (loggiasséchoirs)
- Sans objet
1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs
- Entre locaux privatifs ou autres
locaux (cages d’escaliers, gaines
d’ascenseurs, locaux poubelles)
- Murs en béton armé ou en parpaings avec doublage sur
une face de mur (épaisseur suivant réglementations
thermique et acoustique).
- Entre locaux privatifs et
circulations communes
- Murs en béton armé ou en cloison de type SAD (épaisseur
suivant réglementations thermique et acoustique).
4/21
1.3
PLANCHERS
1.3.1 Dallage du Sous-sol
- Sans objet
1.3.2 Dalles du RdC
- Dalle pleine en béton armé ou dalles de compression sur
pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Études
Béton et règlement acoustique en vigueur.
- Avec chape thermo-acoustique, épaisseur suivant
réglementation acoustique et calcul du Bureau d’études
thermiques (si besoin).
1.3.3 Sur étages courants
- Dalle pleine en béton armé ou dalles de compression sur
pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Études
Béton et règlement acoustique en vigueur.
1.3.4 Terrasses accessibles
- Dalle pleine en béton armé, ou dalles de compression sur
pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Étude
Béton,
- Isolation suivant calculs du Bureau d’Étude Thermique.
1.3.5 Sur locaux sous-sol, non
chauffés
- Dalle pleine en béton armé, ou dalles de compression sur
pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Étude Béton
et Thermique,
- Isolation thermique en sous-face des logements.
1.4
CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 Entre pièces principales
- Les cloisons de distribution seront alvéolaires d’épaisseur 50
mm.
- Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature
1.4.2 Entre pièces principales et
pièces de service
- Les cloisons de distribution seront de même nature que
celles posées entre pièces principales, et dans le cas de
cloisons alvéolaires, elles seront posées sur un profilé PVC.
- Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la
cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement
équivalent type Fermasec au droit des douches et
baignoires.
1.4.3. Gaines techniques des
logements
- Cloisons PLACOSTIL ou équivalent avec isolant phonique
(épaisseur suivant réglementation acoustique).
1.5
ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES
1.5.1 Escaliers
- En béton armé, suivant plans de l’architecte.
1.6 CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATION
1.6.1 Conduits de ventilation des
locaux de l’immeuble
- Conduits métallique galvanisés prévus pour assurer la
ventilation des logements.
- Ils seront placés dans les gaines techniques maçonnées
et/ou cloisonnées. Ils sont reliés aux extracteurs assurant la
ventilation mécanique contrôlée de l’immeuble.
5/21
1.7
CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 Chutes d’eaux pluviales
- Les chutes d’eaux pluviales seront en PVC rigide. Les
chutes intérieures seront situées en gaine technique des
logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes
les chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales.
1.7.2 Chutes d’eaux usées
- Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en
gaine technique des logements. Elles recevront les
branchements d'évacuation des appareils sanitaires et
seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.
1.7.3 Canalisations en sous-sol
- Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles
chemineront en apparent pour être raccordées au réseau
extérieur
1.7.4 Branchements aux égouts
- Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront
raccordées aux réseaux publics.
1.8
TOITURES
1.8.1 Charpente, couverture
- Charpente bois,
- Couverture ardoise ciment renforcé type Kergoat de chez
Eternit et type zinc ou métal ou équivalent, teinte suivant
choix architecte.
- Accessoires
1.8.2 Toiture terrasse
- Dalles pleines en béton armé, ou dalles de compression sur
pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Étude
Béton.
- Isolation suivant calculs du Bureau d’Étude Thermique.
1.8.3 Étanchéité et accessoires
- Étanchéité de type multicouche compris, isolation
thermique sur locaux chauffés par panneaux isolants suivant
réglementation thermique,
- Protection par dalles béton ou bois ou platelage bois pour
les terrasses accessibles.
1.8.4 Souches de ventilation
En toiture, sortie des ventilations primaires, sortie des
conduits chaudière, et autres conduits et réseaux.
6/21
2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 SOLS ET PLINTHES
A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une
barre de seuil compensée ou non.
2.1.1 Sols et plinthes
Des pièces principales
- L’entrée, le séjour, les chambres, les placards attenants et
les dégagements seront revêtus d’un sol PVC de type vinyle
sur mousse en lés, U2SP3, TRANSIT+ de chez GERFLOR ou
équivalent.
Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître
d’ouvrage.
-Les plinthes seront en médium ou sapin de 70 x 10 mm
minimum à bord droit, finition peinture blanche.
2.1.2 Sols et plinthes
Des pièces de services
- Les W-C, les salles de bains, les salles d’eau et la cuisine
seront revêtus d’un sol PVC de type vinyle sur mousse en lés
U2SP3, TRANSIT+ de chez GERFLOR ou équivalent.
Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître
d’ouvrage.
- Les plinthes seront en médium ou sapin de 70 x 10 mm
minimum à bord droit, finition peinture blanche.
Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet
d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître
d’ouvrage.
2.1.3 Sols des balcons
- Dalles de béton posées sur plots, ou dalles caillebotis bois
posées sur plots, ou platelage bois posé sur lambourdes.
- Coloris au choix de l’architecte.
2.1.4 Sols des terrasses étanchées.
- Dalles de béton posées sur plots, ou dalles caillebotis bois
posées sur plots, ou platelage bois posé sur lambourdes
selon plans.
- Coloris au choix de l’architecte,
2.1.5 Sols des terrasses jardin, non
étanchées
- Dalles de béton posées sur lit de sable ou dallage en béton
désactivé.
- Coloris au choix de l’architecte.
2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres que enduits, peintures)
2.2.1 Pièces de services
Il sera proposé à l’acquéreur un choix de coloris dans la gamme
retenue par le Maître d’Ouvrage. A hauteur d’huisserie au droit de la
baignoire et du receveur de douche (y compris éventuelle paillasse
de baignoire, et socle du receveur de douche), il sera posé de la
faïence murale uni, pose verticale :
•
de format 25*40 de marque SALONI, collection TRAMA ou
équivalent. Coloris au choix dans la gamme proposée par le
Maître d’ouvrage. Avec les listels assortis collections MIX ou
VITREO, ou équivalent.
7/21
•
ou de format 20*33,3 de marque IRIS, collection IPER ou
équivalent. Coloris au choix dans la gamme proposée par le
Maître d’ouvrage. Avec listel assortis collection IPERLUX pose
horizontale, ou équivalent.
- Les joints seront réalisés au ciment blanc.
Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet d’harmonies et de
calepinages prédéfinis par le Maître d’ouvrage.
- Pour la cuisine, il sera posé 3 rangs de faïence de marque SALONI,
collection EMOCION ou équivalent, coloris Blanc de format 20*20 au
dessus de l’évier selon la réglementation NF.
Les joints seront réalisés au ciment blanc.
2.2.2 Autres pièces (sauf WC)
2.3
- Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre
2.8. : peinture, papiers peints, tentures.
PLAFONDS (sauf peintures et tentures)
2.3.1 Plafonds des pièces
intérieures
- La finition est décrite au chapitre 2.8.2.3
2.4 MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1 Menuiseries extérieures des
pièces principales
- En PVC et pose au nu intérieur des murs
- Fenêtres, portes-fenêtres selon plan de l’appartement.
- Fenêtres, portes-fenêtres : profilés en PVC coloris au choix de
l’architecte conforme au permis de construire, système d’ouverture
selon plan de l’appartement.
- Double vitrage, épaisseur selon réglementations thermique et
acoustique en vigueur.
- Grille d’entrée d’air conforme à la réglementation acoustique.
- Vitrage translucide pour les châssis SDB.
2.4.2Menuiseries extérieures des
pièces de service
- IDEM art. 2.4.1
2.5
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULATIONS
2.5.1 Ensemble des menuiseries
pièces principales
- Volets roulants à tabliers extérieurs en lames de plastique à
manœuvre manuelle individuelle, selon plans
- Coffres d’habillage en PVC en surépaisseur à l’intérieur de
l’appartement.
2.5.2 Ensemble des menuiseries des
salles de bains et salles d’eau
- Vitrage translucide pour les châssis SDB suivant plan de
l’appartement.
- Pas de volet roulant.
2.6
MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1 Huisseries et bâtis
- Métalliques pour les portes intérieures.
- Bois ou métalliques au choix de l’architecte pour les portes palières.
8/21
2.6.2 Portes intérieures
- Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires de marque
MALERBA ou JELDWEN ou équivalent, à recouvrement, finition
peinture.
- Elles seront équipées d’une béquille sur plaque en aluminium type
HOPPE SAN DIEGO ou équivalent, avec condamnation à verrou
pour les WC, les salles de bains, les salles d’eau, et équipées de bec
de cane pour les autres pièces.
2.6.3 Portes de séjour
- Les portes de séjour sont du type décrit en premier lieu au chapitre
2.6.2., elles pourront être tierces suivant le plan et ne présenteront
pas d’oculus.
2.6.4 Portes palières
- Les portes d’entrée seront, du type bloc porte antieffraction,
composées de deux faces fibres dures avec une âme composite
blindée et acoustique de type ISOBLINDE 39
Niveau 1, certifiées BP1, finition lisse ou matricée de chez MALERBA
ou JELD’WEN ou équivalent, dimensions suivant plan, finition
peinture.
- Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque en
aluminium type TOKYO de chez HOPPE ou équivalent, avec
protecteur de cylindre, d’un ensemble serrure 3 points A2P* et
cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent et d’un
seuil en bois.
2.6.5 Portes de placard
(1 seul placard par logement)
- Les façades des placards seront constituées de panneaux
coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type
KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent.
- Le placard sera équipé d’un aménagement tablette chapelière et
tringle de type KENDOOR de marque SOGAL ou équivalent (entrée
en priorité).
2.7
SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1 Garde-corps et barres
d’appui
- Main courante acier galvanisé ou en thermolaqué ou aluminium
(au choix de l’architecte, selon plans).
- Soubassement en métal déployé ou autre (suivant plan).
2.7.2 Séparatifs de balcons,
terrasses ou loggias
- Panneaux en verre translucide, encadrement en aluminium ou
autres (suivant plan)
2.8
PEINTURES
2.8.1 Peintures extérieures
2.8.1.1 Sur serrurerie
2.8.2 Peintures intérieures
2.8.2.1 Sur menuiseries
2.8.2.2 Sur plafonds
- Laqué usine, ou protection anticorrosion et peinture qualité
extérieure (au choix de l’architecte et suivant plans)
- Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces,
il sera appliqué deux couches de peinture blanche.
- Pièces humides hors WC et cuisine ouverte :
Il sera appliqué deux couches de peinture blanche.
- Pièces sèches, WC et cuisine ouverte :
Il sera appliqué deux couches de peinture blanche.
9/21
2.8.2.3 Sur murs
- Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture blanche.
2.8.2.4 Sur canalisations
- Il sera appliqué deux couches de peinture acrylique satinée
blanche.
2.8.3 Papiers peints
Sans objet
2.8.4 Tenture
Sans objet
2.9
EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1 Équipements ménagers
2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie,
appareils et mobiliers des coins
cuisines
- Les cuisines seront équipées d’un meuble évier comprenant un
évier en inox à simple ou double bac suivant plan, un meuble en
mélaminé blanc.
- La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec
limiteur de débit de marque IDEAL STANDARD modèle SLIMLINE 2, ou
équivalent.
- Kitchennettes selon plans pour les T1 et petits T2
2.9.2 Équipements sanitaires et
plomberie
2.9.2.1 Distribution d’eau froide
- En tubes de cuivre ou de polyéthylène.
2.9.2.2 Production et distribution
d’eau chaude collective
- Chaudière murale à condensation, individuelle au gaz pour
chauffage et production d'eau chaude sanitaire.
- De marque THEMAPLUS de chez SAUNIER DUVAL ou
CHAFFOTEAUX&MAURY ou équivalent.
- Raccordement par ventouse à l'extérieur ou par conduits
3CE, chaudière conforme à la réglementation
- Positionnement selon plan de vente et pouvant être modifié sous
réserve de contrainte technique.
2.9.2.3 Évacuations
- En PVC.
2.9.2.4 Branchements en attente
- Pour un lave-linge : 1 arrivée d’eau froide et 1 évacuation,
positionnement selon plan et pouvant être modifié sous réserve de
contrainte technique.
- Pour un lave-vaisselle : 1 arrivée d’eau froide et 1 évacuation sous
évier.
2.9.2.5 Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
Suivant plans :
- Les salles de bains (SDB principales) seront équipées selon plans :
- D'une baignoire en acrylique KHEOPS 3 de marque PORCHER ou
équivalent, de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec avec
tablier en carreaux de plâtre hydrofuge revêtu de faïence y compris
trappe de visite posé sur vérins.
- Ou d’un bac à douche selon les obligations liées à la
réglementation Handicapés :
- soit de type ULTRAFLAT en acrylique, de 80x80cm, de
chez IDEAL STANDARD ou équivalent,
- soit de type KYREO en céramique, de 80x80cm de chez
JACOB DELAFON ou équivalent.
10/21
- Les salles de bains seront équipées d’un meuble vasque de 0,70 m
de large minimum, de marque TEREVA modèle BLANCA ou
équivalent (coloris blanc), avec un caisson et 2 portes en médium,
une vasque céramique et un miroir toute hauteur et bandeau
lumineux.
- Les salles d’eau (SDB secondaires), seront équipées :
- D’un lavabo sur colonne en porcelaine vitrifiée ULYSSE 2 de
marque PORCHER ou équivalent.
- Les salles d’eau seront équipées de receveurs de douche à poser
dim. 80x80 de type ONTARIO ou équivalent.
- Les W-C seront équipés d’un ensemble WC, NOE de marque
PORCHER ou équivalent, cuvette, réservoir, abattant en bois laqué
blanc compressé, réservoir à alimentation latérale réversible, chasse
à économie d’eau 3/6 L, mécanisme robinet flotteur silencieux.
- Lave-mains : sans objet.
2.9.2.6 Robinetterie
- La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera chromée
de type mitigeur SLIMLINE 2 de marque IDEAL STANDARD ou
équivalent, à cartouche avec limiteur de débit.
- Le receveur douche de la salle d’eau sera équipé d’un mitigeur
thermostatique de marque IDEAL STANDARD modèle CERATHERM 50
ou équivalent.
2.9.2.7 Accessoires divers
- Douchette et flexible AQUA S1 de marque PORCHER ou équivalent,
avec barre de douche pour les douches et pour les baignoires.
- Robinet de puisage pour les logements situés en RdC avec une
terrasse.
2.9.3 Équipements électriques
2.9.3.1 Type d’installation
Encastrée, tableau d’abonné positionné en gaine technique
fermée.
2.9.3.2 Puissance à desservir
Selon type d’appartement et normes en vigueur, courant
monophasé.
2.9.3.3 Sonneries de porte palière
- 1 carillon 2 tons type LEGRAND.
11/21
2.9.3.4 Équipement de chaque
pièce
Pièces de l’habitation ou fonctions
- Appareillage type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent,
quantitatif selon normes PROMOTELEC :
Foyers
lumineux
fixes
Séjour
1
Chambre principale
1
Prises
simples
16A
1 PC / 4m²
(5 mini)
4
Chambre(s) secondaire(s)
1
3
Cuisine
(selon plan)
1 plafond
+
1 applique
6
Kitchenette
(surf. < 4m², selon plan)
1 applique
3
Salles de bain/Salles d’eau
1 plafond
+
1 applique
2
WC
1
1
Entrée – Dégagement - Circulation
1
1
Rangement – Dressing - Cellier
1
1
(si surf.> 4m²)
Terrasse - Balcon
Lave-linge (selon plan)
Nombre
Prises
spécialisées
20 A
2
(lave-vaisselle,
four, …)
2
(lave-vaisselle,
four, …)
Si T1 alors 1 PC
Prises
spécialisées
32 A
1
(plaque cuisson
ou cuisinière)
1
(plaque cuisson
ou cuisinière)
Suivant plan
1
2.9.4 Chauffage ventilation
2.9.4.1 Type d’installation
- Chaudière murale à condensation, individuelle au gaz
pour chauffage et production d'eau chaude sanitaire.
- De marque THEMAPLUS de chez SAUNIER DUVAL ou
CHAFFOTEAUX&MAURY ou équivalent.
- Raccordement par ventouse à l'extérieur ou par conduits
- Positionnement selon plan de vente et pouvant être
modifié sous réserve de contrainte technique.
2..9.4.2 Températures garanties des
pièces
- Par -5°C à l’extérieur : 21°C dans les salles de bains, 19°C
dans les autres locaux.
2.9.4.3 Appareils d’émission de
chaleur
- Le chauffage sera assuré par des radiateurs constitués de
panneaux en acier peint en usine, fixés par consoles sur les
parois.
- Référence produit : REGGANE D de Finimetal standard
dans toutes les pièces.
2.9.4.4 Conduits et prises de
ventilation
- Ventilation mécanique contrôlée collective, gaines et
bouches d’aspiration dans les WC, cuisines, salles de bains
ou salles d’eau.
12/21
2.9.4.5 Prises d’air frais
- Grilles d’entrée d’air frais dans les menuiseries extérieures
des séjours et chambres ou dans maçonnerie suivant
réglementation acoustique.
2.9.5 Équipements intérieurs des
placards (1 seul placard aménagé
par logement)
Voir 2.6.5
2.9.6 Équipements de
télécommunication
2.9.6.1 Télévision
- 1 prise dans le séjour et dans la chambre principale
raccordée sur antenne collective.
2.9.6.2 Téléphone
- Installation (colonnes et câblage) en attente pour
abonnement à un fournisseur téléphonique.
- 1 prise dans séjour, 1 prise dans la cuisine et 1 prise dans
chacune des chambres (conforme à la règlementation NFC
15100 et à la réglementation Handicapé).).
2.9.6.3 Commande d’ouverture
de la porte principale de
l’immeuble
- Depuis le logement au moyen d’un combiné vidéophone
conformément à la réglementation Handicapée + vigicode.
13/21
3 – ANNEXES PRIVATIVES
3.1
CAVES/CELLIERS
3.3.1 Celliers
- Sans objet
3.2 BOX DE GARAGE EN SOUS SOL (suivant plan)
3.1.1 Murs
- Sans objet
3.1.2 Plafonds
- Sans objet
3.1.3 Sols
- Sans objet
3.1.4 Portails d’accès
- Sans objet
3.1.5 Équipement électrique
- Sans objet
3.2 (bis) PARKING LIBRE AU SOUS-SOL (suivant plan)
3.2.1 Murs
- Sans objet
3.2.2 Plafonds
- Sans objet
3.2.3 Sols
- Sans objet
Nota : les box, les parkings libres ou les celliers pourront être traversés par des réseaux communs
(gaines, canalisation, etc …)
3.3 GARAGES EXTERIEURS (suivant plan de masse)
3.3.1 Murs
- Sans objet
3.3.2 Plafonds
- Sans objet
3.3.3 Sols
- Sans objet
3.3.4 Portails d’accès
- Sans objet
- Sans objet
3.3 (bis) PARKINGS EXTERIEURS (suivant plan de masse)
3.3.1 Sols
- béton bitumineux noir.
3.3.2 Délimitation au sol
- Marquage à la peinture.
14/21
3.3 (ter) PARKINGS EXTERIEURS COUVERTS
3.3.1 Sols
- béton bitumineux noir.
3.3.2 Structures
- Poteaux bois ou métal posé sur plots bétons (suivant choix
architecte)
3.3.3 Couverture
- Pergola en bois destinée à recevoir de la végétation suivant plan.
La pergola pourra être complétée d’une plaque translucide afin de
protéger les véhicules des intempéries.
3.4 JARDINS A JOUISSANCE PRIVATIVE (suivant plan de masse)
3.4.1 Plantations
- Des haies formeront séparatifs de jardins privatifs, implantés
suivant plan masse. Les parcelles seront engazonnées. Si nécessaire
des regards de visites seront mis en place dans les parties
engazonnées pour les interventions futures.
3.4.2 Clôtures
- Clôtures séparatives des jardins privatifs, réalisées en grillage
plastifié vert, avec portillons d’accès, suivant plan masse.
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4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE (Compris SAS)
4.1.1 Sols
- Carrelage en grès grand format, coloris au choix de
l’architecte, plinthes assorties, tapis brosse.
4.1.2 Parois
- Toile de verre peinte ou revêtement vinylique ou peinture
suivant choix de l’architecte.
4.1.3 Plafonds
- Faux plafonds partiel en plaques de plâtre type RIGITONE
« perforé » de PLACOPLATRE ou équivalent, 2 couches de
peinture blanche, localisation et décoration au choix de
l’architecte.
4.1.4 Éléments de décoration
- Miroir.
4.1.5 Portes d’accès et système de
fermeture, appel des occupants
de l’immeuble
- Ossature en aluminium ou en acier thermolaqué, vitrage
antieffraction de type STADIP SP 10, ventouse électrique,
vidéophone et système de contrôle d’accès VIGIK.
4.1.6 Boîtes à lettres
- Ensemble des boîtes à lettres encastré en acier laqué aux
normes de la Poste, de chez VISOREX ou RENZ.
- Éclairage par spots encastrés dans le faux plafond selon
choix de l’architecte, allumage par détecteurs de
présence, en conformité à la réglementation handicapée.
4.2 CIRCULATIONS DE DESSERTE DES LOGEMENTS
4.2.1 Sols
- Moquette (modèle et couleur au choix de l’architecte).
- Pour les logements desservis directement par le hall dito
4.1.1
4.2.2 Plinthes bois
- Medium hauteur 100 mm peint ou lasuré.
4.2.3 Murs
- Toile de verre peinte ou revêtement vinylique ou peinture
suivant choix de l’architecte ou peinture.
4.2.4 Plafonds
- 2 couches de peinture blanche.
4.2.5 Portes
- Portes en bois à parements stratifiés ou peintes suivant
choix de l’architecte de type SAN DIEGO de chez HOPPE ou
équivalent.
- Hublots d’éclairage au choix de l’architecte, allumage par
détecteurs de présence, 1 prise de courant par niveau dans
gaines techniques.
- Appareillage de type ESPACE de chez ARNOULD ou
équivalent.
4.2.7 Portes de gaines techniques
- En bois médium, 2 couches de peinture selon choix de
l’architecte.
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4.3 CIRCULATIONS AU SOUS-SOL (desserte des parkings)
4.3.1 Sols
- Sans objet
4.3.2 Murs
- Sans objet
4.3.3 Plafonds
- Sans objet
4.3.4 Portes d’accès pour véhicules
- Sans objet
- Sans objet
4.4 ACCES AUX SOUS-SOL (Zone SAS)
4.4.1 Sols
- Sans objet
4.4.2 Murs
- Sans objet
4.4.3 Plafonds
- Sans objet
4.4.4 Portes d’accès
- Sans objet
- Sans objet
4.5 CAGES D’ESCALIERS DU SOUS-SOL AU REZ-DE-CHAUSSEE
4.5.1 Sols des paliers, marches et
contremarches
- Sans objet
4.5.2 Murs, sous-face des paillasses
- Sans objet
4.5.3 Plafonds
- Sans objet
4.5.4 Mains courantes
- Sans objet
4.5.5 Éclairage
- Sans objet
4.6 CAGES D’ESCALIERS DU REZ-DE-CHAUSSEE AUX ETAGES
4.6.1 Sols des paliers, marches et
contremarches
- Peinture de type EPOXY ou moquette ou PVC suivant choix
architecte avec nez de marche distinct et bandes d’éveil à
la vigilance, pour la première volée.
- Conformément à la réglementation handicapée
4.6.2 Murs
- Idem 4.2.3
4.6.3 Plafonds / sous faces des
paillasses
- Idem 4.2.4
4.6.4 Mains courantes
- Finition en acier galvanisé, ou peinture adaptée au
support.
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4.6.5 Ventilation de désenfumage
- Lanterneau de désenfumage, manœuvre selon
réglementation.
4.6.6 Éclairage
- Type Hublots au choix de l’architecte, allumage par
détecteurs de présence.
4.7 LOCAUX COMMUNS
4.7.1 Local de réception des
ordures ménagères
- Aire conteneurs située à l’entrée du lotissement (suivant
plan)
4.7.2 Local à vélos
- Local extérieur dito 3.3 ter suivant plan
4.7.3 Local FT
(si nécessaire)
- Murs en parpaings enduits ou en béton avec 2 couches de
peinture.
- Sols en peinture époxy.
- Portes bois.
- Eclairage par hublots, allumage par interrupteur temporisé.
4.8 ACCES RESIDENCE
4.8.1 Accès résidence depuis la rue
- Vidéophone + vigik.
4.8.2 Accès véhicule depuis la rue
- Sans objet
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5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1 ASCENSEURS
- Sans objet
5.2 CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE
5.2.1 Chauffage
Raccordement par ventouse à l'extérieur ou par conduits
3CE, chaudière conforme à la réglementation.
5.2.2 Eau chaude
Raccordement par ventouse à l'extérieur ou par conduits
5.2.3 Branchements et comptages
particuliers
- Suivant demande concessionnaire
5.3 TELECOMMUNICATIONS
5.3.1 Téléphone
- La résidence sera raccordée au réseau France Télécom
5.3.2 Antennes TV er Radio
- La résidence sera équipée d’une installation permettant de
recevoir la Télévision.
5.4 RECEPTION, STOCKAGE, EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
- Evacuation par apport volontaire sur l’aire conteneurs
5.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
- Ventilation collective des logements, de type mécanique contrôlée à simple flux, moteurs
d’extraction positionnés en toiture terrasse (accès par lanterneau).
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5.6 ALIMENTATION EN EAU
5.6.1 Comptage général
- En limite de propriété dans regard enterré ou localisé dans
bâtiment suivant gestionnaire.
5.6.2 Réducteurs de pression
- Selon nécessité et pression délivrée par le Service de l’Eau.
5.6.3 Colonnes montantes
- Dans gaines techniques palières.
particuliers
- Dans gaines techniques palières : robinet de coupure et
emplacement pour compteurs divisionnaires (à la charge
de l’acquéreur).
- Un emplacement sera prévu dans chacun des bâtiments
pour le comptage des services généraux
5.6.5 Services généraux
5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.7.1 Comptages des services
généraux
- Positionnés en gaines techniques.
- Dans gaines techniques.
particuliers
- Compteurs et disjoncteurs placés dans les tableaux
d’abonnés, à l’intérieur des logements.
5.8 ALIMENTATION EN GAZ
5.8.1 Comptage général
- En limite de propriété dans un coffret de coupure.
- En gaines techniques.
particuliers
- Branchements et comptages individuels en gaines palières.
(à la charge de l’acquéreur).
5.9 PARKING AU SOUS-SOL
- Sans objet
5.10 RESEAUX EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES EN SOUS-SOL
- Canalisation PVC apparentes en sous-sol, cheminements en parties communes et parties
privatives. Sections suivant calculs du Bureau Étude Fluides.
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6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1 ESPACES VERTS
6.1.1 Plantations
- Essences diverses conformes au permis de construire.
6.1.2. Engazonnement
- Selon le plan de masse.
6.1.3. Claustras bois/panneaux bois
- Selon le plan de masse.
6.2 VOIRIE
6.2.1 Places de stationnement
extérieures
- Revêtement en béton bitumineux noir ou équivalent suivant
choix architecte et PC
6.3 ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.3.1 Éclairage des entrées de
l’immeuble
- Luminaire commandé par interrupteur crépusculaire
programmable ou détecteurs de mouvement, suivant plan de
cheminement en respectant la réglementation handicapé.
6.3.2 Éclairage des voiries
- Candélabres et/ou bornes lumineuses.
6.4 RESEAUX DIVERS
6.4.1 Eau potable
- Branchement sur le réseau public.
6.4.2 Électricité
- Branchement sur le réseau public.
6.4.3 Réseau E.U.
- Branchements sur les réseaux d’assainissement d’eaux usées
publics.
6.4.4 Réseau E.P.
- Branchement sur le réseau d’assainissement d’eaux pluviales
publiques.
6.4.5 Télécommunications
- Réseaux de fourreaux raccordés sur le réseau France
Télécom.
6.4.6 Télévision
- Distribution par antenne TV Hertzienne (TNT)
6.5 LOCAL VELO EXTERIEUR
Voir 4.7.2
NOTA :
Les appellations commerciales des produits et appareils cités ci-avant ne sont données qu’à titre indicatif afin
d’en définir le niveau de qualité et de standing, le vendeur se réservant la faculté de les remplacer par
d’autres marques présentant des caractéristiques équivalentes.
Également, la rédaction du présent document étant antérieure à la construction de l’immeuble, le vendeur
se réserve la possibilité d’apporter aux prestations décrites dans la présente note descriptive, telles
modifications qui lui seraient imposées ou lui paraîtraient nécessaires en raison d’impératifs techniques
apparaissant lors de la réalisation des travaux, sous réserve que les nouveaux ouvrages soient de qualité
comparable à ceux prévus à l’origine.
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Côté Lande - Bouygues Immobilier

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