BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D`ADMINISTRATION

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BUREAU EXECUTIF DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Réunion du 31 août 2011
PROCES VERBAL
Présidence : David LAPPARTIENT.
Membres présents :
Patrice ROY, Secrétaire Général ; René PELCAT, Alain CALVEZ, Christian DOUCET,
Ludovic SYLVESTRE Vice-présidents ; Laurence LEBOUCHER, Vice-présidente .
Membres excusé(e)s :
Pierre POUYET, Trésorier Général ; Cyrille GUIMARD, membre;.
Invités : Sylvain DUPLOYER, Président de la commission du BMX ; Roger BORDEAU,
Président de la Commission du cyclisme de loisir ; Henri LAFARGUE, Président des
commissions « Jeunesse », « Informatique et nouvelles technologies » ; Henri
PAWLOWSKI, membre de la Commission des finances ; Catherine GASTOU, membre du
Conseil d’Administration.
Invités excusé(e)s : Marc MADIOT, Président le la LNC ; Armand MEGRET, Médecin
fédéral national ; Michel BERGEAT, Président de la commission des finances ; Frank
FILBIEN, Président de la commission du VTT ;
Assistent également à la réunion :
Olivier QUEGUINER, Directeur général ;
Isabelle GAUTHERON, Directrice technique nationale,
Nadine PAUTRAT, Directrice des ressources humaines,
Jean-Pierre GIBOURDEL, Directeur des activités sportives,
Magali DELLA SCHIAVA, Assistante du Président.
Elgan DELTERAL, Assistant juridique
Personnel fédéral excusé : Maria GUERREIRO, Directrice comptabilité et finances,
Christophe LAVERGNE, Directeur juridique,
La séance est ouverte à 9 h 00’
I.
OUVERTURE PAR LE PRESIDENT
David LAPPARTIENT souhaite la bienvenue aux membres.
Le Président informe les membres du Bureau de l’absence de Maria GUERRERO, Directrice
financière, pour cause d’arrêt maladie jusqu’au 1er septembre 2011.
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Réf :
BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 31/8/2011
1
David LAPPARTIENT salut le titre de Champion du Monde 2011 de BMX Elite Hommes
obtenu par Joris DAUDET lors des Championnats du Monde qui se sont déroulés du 27 au
31 juillet 2011 à Copenhague (Danemark). Il félicite également ce dernier pour ses victoires
en Coupe du Monde, et aux Championnats d’Europe (12 victoires sur 12 manches
disputées).
Le Président salue également la troisième de place de Magalie POTTIER lors de ces
Championnats du Monde de BMX dans la catégorie Elite Femme, ainsi que le titre de
Champion du Monde de Julien PALMA en Keirin Junior Hommes et l’ensemble des
médaillés français lors des Championnats d’Europe.
II.
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 17 JUIN 2011
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
III.
VIE FEDERALE ET INFORMATIONS DIVERSES
1. Statistiques des licences
a) Statistiques par Comité régional ;
Le Président commente l’état comparatif des situations arrêtées aux 31 août 2011 et 2010. Il
annonce que la FFC a d’ores et déjà battu son record de licenciés enregistrés au titre de
l’année 2010 avec 111 730 licenciés. L’objectif de 112 000 licenciés de fin de saison est
bientôt atteint. Le Président se félicite de ces excellentes statistiques. Excepté les Comités
Régionaux de Lorraine (- 2.61%), de Picardie (-3.39%), de Poitou-Charentes (-0.98%) et de
Midi-Pyrénées (-0.05%), plusieurs comités enregistrent une forte hausse du nombre de leurs
licenciés : Corse (+14.05%), Limousin (+8.76%), Rhône-Alpes (+6.01%). La métropole
enregistre une hausse du nombre de licenciés de +3%.
L’Outre-mer enregistre une hausse de +2%.
b) Statistiques par discipline ;
Le BMX enregistre 19 177 licences soit 17.20% des licenciés FFC (+8.36%). Le VTT
enregistre 23 093 licences soit 20.71% des licenciés FFC (+4.38%).
La Route enregistre une progression de 0.83%. L’ensemble des disciplines est en constante
progression en nombre de licences.
Le Président félicite l’ensemble des Comité Régionaux, Départementaux et les clubs pour le
travail effectué.
2. Excellents résultats des Français à l’occasion du Tour de France 2011
David LAPPARTIENT salue les excellents résultats obtenus par les coureurs français lors du
dernier Tour de France. Le Président se félicite du comportement des cyclistes français et de
l’engouement populaire qui les accompagné sur les routes françaises.
Il salue la quatrième place de Thomas VOECKLER au classement général de l’épreuve, la
victoire de Pierre ROLLAND au sommet de l’Alpe d’Huez, ainsi que la dixième place de
Jean-Christophe PERRAUD au classement final, pour un total de cinq français dans les
quinze premiers à Paris.
Cependant, ces coureurs n’évoluant pas pour la plupart dans des équipes du Pro Tour,
David LAPPARTIENT regrette qu’aucun point n’ait été comptabilisé lors du Tour de France,
ce qui a pour conséquence de faire de la France la onzième nation mondiale, place non
représentative de son niveau actuel. Le Président espère que la France remontera au
dixième rang afin de ne pas perdre de coureurs sélectionnables à l’occasion des Jeux
Olympiques de Londres.
David LAPPARTIENT se félicite d’avoir assisté à un Tour de France plus sain qui a
réconcilié les français avec le cyclisme.
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Réf :
2
Il informe les membres que les coureurs français ont été reçus par le Président de la
République à l’issue de la compétition.
Le Président LAPPARTIENT estime que les équipes françaises sélectionnées par ASO ont
plus que démontré leur niveau mondial.
3. Championnats de France 2011
a) Championnats de France Piste à Saint-Denis de l’Hôtel
David LAPPARTIENT salue l’excellente organisation de ces championnats. Un rendez-vous
sera pris afin de réfléchir à la pérennité future du vélodrome avec l’ensemble des collectivités
locales.
b) Championnats de France VTT à Méribel
Le Président salue le retour de la station dans l’organisation de ces championnats après
plusieurs années d’absence et se félicite d’avoir assisté à un très beau championnat de
France, très bien organisé par une station qui a démontré tout son potentiel en vue de
l’organisation d’un championnat du Monde. Le VTT permettra d’allonger les saisons
touristiques dans la station.
c) Championnats de France de l’Avenir à Ussel
Le Président salue d’excellents championnats et une très bonne organisation.
d) Audiences télévisuelles
David LAPPARTIENT rend compte des audiences télévisuelles enregistrées en 2011 à
l’occasion des Championnats de France.
- Championnats de France sur Route : 2.6 points d’audience (pointe à 3.9 points) pour 2.27
millions de téléspectateurs et 14.8% de part d’audience (7.2% en 2010) ;
- Championnats de France sur Piste : 1 point d’audience pour 583 000 téléspectateurs soit
5.6 % de part de marché ;
- Championnats de France de VTT : 1.3 points d’audience pour 760 000 téléspectateurs soit
6.8% de part d’audience ;
- Championnats de France de cyclo-cross : 758000 téléspectateurs en 2011 contre 290 000
en 2010 ;
- Championnats de France de BMX : 1.1 point d’audience pour 642 000 téléspectateurs
contre 467 000 en 2010 ;
4. Coupe du Monde de VTT à La Bresse
David LAPPARTIENT rend compte de l’organisation de la manche de la Coupe du Monde de
VTT à La Bresse qui a été une vraie réussite. Il annonce que les stations de La Bresse (en
cross-country) et de Val d’Isère (manche complète) organiseront chacune une manche de la
Coupe du Monde de VTT 2012.
5. Visite du Vendespace
A l’occasion du Tour de France 2011, David LAPPARTIENT et Alain CALVEZ ont été reçu
en Vendée pour visiter le Vendespace, hall de 4000 places assises dédié au sport et au
spectacle, afin de réfléchir à l’organisation de compétitions FFC. Si le BMX et la Piste ne
peuvent y être organisés, une candidature aux championnats du monde de cyclisme en salle
est envisagée ainsi qu’une manche de coupe du monde de VTT Trial et un championnat de
France de Bike Polo.
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Réf :
3
6. Bike-Polo
David LAPPARTIENT et Olivier QUEGUINER rendent compte de leur entretien avec Pierre
MEUNIER aux fins d’intégration du Bike-Polo au sein de la Fédération. Une réflexion est en
cours.
7. Convention FFC / FMC
David LAPPARTIENT s’est rendu à Monaco en compagnie d’André BOLOGNA, Président du
Comité régional Côte d’Azur afin de signer une convention entre la FFC et la Fédération
Monégasque de Cyclisme. Cette convention aura pour objet de permettre aux cyclistes
monégasques d’intégrer le fonctionnement fédéral en participant aux Championnats de
France (sans pouvoir cependant se voir décerner un titre). Ainsi trois monégasques ont pu
participer à des Championnats de France. Ces athlètes seront sélectionnés sous les
couleurs du Comité régional de Côte d’Azur.
8. Situation de la Société SPORTYS
La société SPORTYS a été mise en redressement judiciaire et rachetée par ASO, suite à la
décision du Tribunal de Commerce qui a choisit le projet de reprise d’Amaury Sport
Organisation. En conséquence, ASO devient propriétaire de la société SPORTYS et donc du
Roc d’Azur.
9. Formation des personnels administratifs
Patrice ROY informe les membres de la tenue, les 12, 13 et 14 septembre 2011 des
journées de formation des personnels administratifs des comités régionaux au siège fédéral.
Ce rassemblement est organisé en raison des changements informatiques qui interviendront
au niveau du logiciel métier FFC « CICLE » et de la prise de licence individuelle.
Plusieurs exposés (règlementation, juridique, informatique…) seront présentés aux différents
personnels à cette occasion.
10. Situation de la Direction comptable et financière
Le Président informe les membres qu’Henri PAWLOWSKI assure l’intérim à la tête de la
Direction financière en l’absence de Maria GUERREIRO en arrêt maladie jusqu’au 1er
septembre 2011. En cas de prolongement de cette absence, Monsieur BONVARLET sera
engagé en Contrat à Durée Déterminée pour prendre la direction du service.
David LAPPARTIENT tient à remercier chaleureusement Henri PAWLOWSKI pour son aide
dans la gestion du service concerné.
11. Modification du calendrier des réunions fédérales
Le Président annonce deux modifications dans le calendrier des prochaines réunions du
Bureau Exécutif. La séance du 24 novembre est avancée au 16 novembre 2011. La séance
du 16 décembre est reportée au 21 décembre.
12. Règlement des mutations 2012
Patrice ROY rappelle qu’un groupe de travail avait été mis en place en 2010, lequel n’a pu
se réunir pour le moment. Une réunion sera organisée afin de proposer un nouveau
règlement en 2013.
Le Secrétaire Général présente le règlement des mutations 2012, joint en annexe au présent
procès-verbal.
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Réf :
4
Suite à une décision du Conseil d’Administration des 8 et 9 août 2011, décidant que
l’ensemble des « Pass’Cyclisme OPEN» seraient soumis au régime des mutations, l’article
1.3 est modifié en conséquence.
La Directrice Technique Nationale demande quel type de licence un enseignant fédéral peut
se voir attribuer. Les enseignants fédéraux devant se voir attribuer une licence de cadre
technique, il est décidé par le Bureau Exécutif d’introduire cette précision dans la
règlementation fédérale.
René PELCAT souligne qu’au niveau des enseignants fédéraux, le club accueillant doit être
titulaire d’un diplôme BF1 ou BF2 alors que pour percevoir l’indemnité de formation, le club
quitté doit être titulaire d’un BF2. Face à ce déséquilibre engendré à l’encontre des intérêts
du club quitté, le Bureau décide de modifier en conséquence le règlement et d’harmoniser
les conditions énumérées.
Après intégration des dites modifications, le règlement est adopté à l’unanimité.
13. Situation du Comité régional de Mayotte
David LAPPARTIENT informe les membres de la bonne santé financière du Comité.
François NATIVEL et Michel BERGEAT se rendront sur place prochainement afin de
procéder à une formation des dirigeants. Un compte-rendu de l’état global du Comité sera
présenté lors du Conseil d’Administration des 21 et 22 octobre 2011. La levée de la mise
sous tutelle sera proposée à cette occasion, motivée notamment par le nombre croissant de
clubs affiliés et de licenciés.
Le Président se rendra à la prochaine Assemblée Générale du Comité le 12 novembre 2011.
14. Décret de 1955
David LAPPARTIENT rend compte des discussions avec le Ministère des Sports concernant
la modification du décret de 1955 relatif à l’organisation des manifestations sportives sur la
voie publique.
Faute d’accord, un arbitrage interministériel a été effectué par les services du Premier
Ministre François FILLON. Le texte a été amendé en faveur des recommandations
proposées par la FFC.
Le Président se félicite de cette issue positive pour la FFC et reste en attente de la
publication dudit décret. Il constate avec plaisir que le fort investissement de la FFC pour
défendre sa vision de la pratique sur voie publique a été couronnée de succès.
15. Affaire KING
David LAPPARTIENT informe les membres avoir été convoqué à une audience publique le
20 septembre 2011, reportée au 11 octobre 2011, via une citation à comparaitre.
Le Président se rendra à ladite audience accompagné de Maître Paul MAURIAC.
16. Congrès Fédéral 2012
Patrice ROY informe que la candidature de la ville de Bastia (Corse) a été déposée. Dans
l’attente du règlement de procédures administratives locales, le Bureau Exécutif examinera
la demande lors de sa prochaine réunion aux fins de validation. Les cahiers des charges
sont en cours de signature. Une fois la demande approuvée, les Comités régionaux
recevront prochainement la liste des hôtels sur Bastia.
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Réf :
5
IV.
INTERVENTION DE LA DIRECTRICE TECHNIQUE NATIONALE
1. Résultats sportifs
Isabelle GAUTHERON fait part des excellents résultats français dans toutes les disciplines
fédérales :
a) Cyclisme sur route
Elite
La Directrice félicite Thomas VOECKLER pour sa quatrième place lors du dernier Tour de
France, en ayant porté dix jour le maillot jaune de leader, ainsi que Pierre ROLLAND pour sa
victoire au sommet de l’Alpe d’Huez et sa victoire au classement général du meilleur jeune
(maillot blanc), et souligne la dixième place de Jean-Christophe PERRAUD ainsi que la
présence de nombreux français dans les vingt premiers.
Isabelle GAUTHERON fait part de la troisième place de Samuel DUMOULIN à l’événement
Test de Londres, épreuve de repérage du parcours olympique de 2012. La Directrice
regrette que les Dames ne disposent pas d’une épreuve de repérage similaire.
La France est onzième au classement des nations et perd sa dixième place, ce qui
entrainerait la perte de cinq coureurs aux Jeux Olympiques de 2012. La Directrice regrette le
mode de calcul des points UCI établissant le classement mondial, qui ne reflète pas l’état de
forme du cyclisme français.
Chez les Dames, la France est également onzième nation.
L’équipe AG2R est 17em équipe au World Tour et est donc en danger quant à son maintien
dans l’élite professionnelle l’an prochain.
Au classement européen, Thomas VOECKLER a cédé sa place de leader et se retrouve
deuxième à l’issu du Tour de Poitou-Charentes. Il est regrettable que Thomas VOECKLER
ne marque aucun point au World Tour et rétrograde à l’EuropeTour malgré ses excellents
résultats obtenus pendant l’été. Au classement des Nations, la France est 2ème sur 38
nations. Au classement européen par équipes, la Française des Jeux est en tête.
Espoir
La Directrice rend compte des bonnes performances françaises à l’occasion des
Championnats d’Europe à Offida en Italie. De plus, Yohann PAILLOT est Champion
d’Europe en Contre-la-montre.
Warren BARGIL devient meilleur jeune sur le Tour de l’Ain et Antoine LAVIEU remporte une
étape sur le Val d’Aoste.
La France est première à la Coupe des Nations. Trois espoirs seront alignés au Contre-lamontre des Championnats du Monde à Copenhague
Dames
Mélodie LESUEUR devient Championne d’Europe Espoir en contre-la-montre à Offida. Trois
françaises seront alignées au départ du Contre-la-montre lors des Championnats du Monde.
Mathilde FAVRE devient Vice-championne du Monde Junior du Contre-la-montre.
Juniors
Pierre-Henri LECUISINIER devient Champion d’Europe en battant le Champion du Monde
en titre, le français Olivier LE GAC.
Alexis GOUGEART est Vice-champion d’Europe du Contre-la-montre.
La France termine première nation de ces championnats d’Europe espoirs sur route. Ces
résultats démontrent que la France est la meilleure école de formation pour les jeunes
routiers.
Adrien LEGROS remporte le classement général du grand Prix PATTON. Thibaud
BOULANGER remporte trois victoires d’étapes au Tour ABITIBI ainsi que le classement de
la montagne et aux points.
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Réf :
6
Pierre-Henri LECUISINIER remporte deux victoires d’étapes et remporte le classement
général du Trophée KARLSBERG.
Au classement de la Coupe du Monde des Nations, la France est en tête.
La Directrice se félicite du doublé français au classement de la Coupe des Nations chez les
Espoirs et chez les Juniors.
b) VTT
Championnats d’Europe en Slovaquie
La France remporte quatre médailles. Julie BRESSET remporte le titre chez les Espoirs.
En Elite Hommes, Julien ABSALON termine à la deuxième place.
En Juniors Hommes, Maxime URRUTY termine troisième.
Le relais français est Champion d’Europe.
Coupe du Monde de Cross-country – classement général
Julie BRESSET remporte la Coupe du Monde Elite Dame ainsi que l’épreuve de Windham
pour un total de trois victoires lors de cette Coupe du Monde.
En Espoir Dames, Pauline FERRAND-PREVOT remporte la Coupe du Monde Espoir des
moins de 23 ans. Fanny BOURDON termine 6em.
Julien ABSALON termine troisième, Maxime MARROTTE cinquième, Stéphane TAMPIER
neuvième de la Coupe du Monde.
Coupe du Monde de Descente
La France termine à la quatorzième place. Chez les femmes, la France ne remporte pas la
Coupe du Monde malgré des performances très encourageantes.
Coupe du Monde de 4X
Celine GROS termine quatrième du classement final.
Chez les Hommes, l’équipe de France ne s’alignera plus en Coupe du Monde.
Coupe du Monde de Trial
Vincent HERMANCE remporte la Coupe du Monde.
c) BMX
La Directrice félicite Joris DAUDET pour sa victoire lors des derniers Championnats du
Monde ainsi que pour ses douze victoires en douze épreuves en Coupe d’Europe, ainsi que
Magalie POTTIER pour sa troisième place.
Joris DAUDET concrétise ses excellents débuts et devient le favori des Jeux Olympiques
2012.
Antonin DUPIRE termine à la troisième place des Championnats du monde junior.
Thomas DOUCET termine troisième du contre-la-montre junior. Enora LE ROUX termine à la
cinquième place chez les Dames.
Lors de l’épreuve de la Coupe du Monde à Londres, évènement test des Jeux Olympiques,
Joris DAUDET termine deuxième et Sylvain ANDRE quatrième. Magalie POTTIER finit
quatrième.
d) Cyclisme sur Piste
Treize médailles ont été remportées par la France lors des Championnats d’Europe Junior et
quatre médailles aux Championnats du Monde junior.
La Vitesse par équipe est Championne d’Europe. Quentin LAFFARGUE est Champion
d’Europe sur le kilomètre. Julien PALMA est Champion du Monde en Keirin.
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Réf :
7
Ces excellents résultats confirment le vrai potentiel de l’équipe de France pour les Jeux
Olympiques de 2016 et de 2020.
e) Universiades
Quatre français étaient engagés dans ces Jeux Olympiques universitaires. La France
remporte deux médailles sur la Piste.
f) Classements et tableau des médailles
La France totalise 46 médailles olympiques et non olympiques avant même la fin de
l’ensemble des championnats du monde. La Directrice rappelle l’objectif de huit médailles à
Londres en 2012.
Sur la Route, la France est onzième nation chez les hommes et les femmes.
En VTT, la France est troisième chez les hommes et deuxième chez les femmes.
En BMX, la France est première chez les hommes et troisième chez les femmes.
V.
POINT FINANCIER
Pierre POUYET et Michel BERGEAT sont actuellement en déplacement en Outre-mer afin
d’aborder, avec les Comité régionaux de Guadeloupe et de Martinique, la question de leur
dette envers la FFC. David LAPPARTIENT informe que ces deux comités ont été saisis
officiellement par courrier recommandé de cette question en leur demandant que la FFC, via
son Trésorier et le Président de la commission des finances, puisse rencontrer les
Présidents et les conseils d’administration ainsi que les clubs cyclistes.
VI.
PROPOSITIONS DES COMMISSIONS
1. Commission Route
Christian DOUCET présente les propositions de la commission.
1.1 Validation des Epreuves Coupe de France – saison 2012
La Commission propose les épreuves des Coupes de France pour la saison 2012. En
introduction, Christian DOUCET regrette le peu de candidatures enregistrées pour la saison
2012 ainsi que du faible renouvellement des lieux d’organisation de cette épreuve.
Coupe de France LOOK 2012
Huit épreuves : 18 mars, Prix de la ville de Buxerolles (Poitou-Charentes) ; 30 et 31 mars, La
Boucle de l’Artois (Nord Pas de Calais) ; 14 avril, La Gainsbarre (Normandie) ; 1er mai,
Grand Prix de Vassivière (Limousin) ; 28 mai, Prix des commerçants-artisans (Normandie) ;
21 juillet, Grand Prix Cristal Energie (Région Centre) ; 14 août, Grand Prix Christian Fenioux
(Région Centre) ; 22 septembre, Grand Prix de Blangy Sur Bresle (Normandie).
Coupe de France des Clubs DN2 2012
Six épreuves : 4 mars, Vienne Classic (Poitou-Charentes) ; 29 avril, Tour du Périgord
(Aquitaine) ; 17 mai, Grand Prix des Hauts de France (Nord Pas de Calais) ; 9 juin, Grand
Prix de Gamaches (Normandie) ; 11 août, Tour du Canton de Saint Savin (PoitouCharentes) ; 16 septembre, Grand Prix de la Tomate (Aquitaine).
Finale : Coupe de France des Clubs DN3 2012
2 septembre, Classique Champagne-Ardenne (Champagne-Ardenne)
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Réf :
8
Patrice ROY pose la question de l’opportunité du maintien de l’organisation d’une épreuve
de DN2 au mois d’août du fait des vacances scolaires et de la difficulté pour les clubs
d’aligner une équipe complète.
David LAPPARTIENT répond que les clubs doivent pouvoir engager la totalité des coureurs
de par leur rang. Les clubs n’ayant pas l’effectif nécessaire ne pourront prétendre au label
concerné.
Après présentation, le Bureau Exécutif valide à l’unanimité les épreuves des Coupes de
France pour la saison 2012.
1.2 Découpage des zones géographiques en DN3.
La Commission présente un nouveau découpage géographique et sportif relatif à
l’organisation des épreuves de DN3.
Lors de la saison 2011, trois zones étaient effectives :
Zone 1 : Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Ile-de-France, Lorraine,
Nord-Pas-de-Calais, Normandie, Picardie (14 clubs dont 9 qualifiés en finale) ;
Zone 2 : Bretagne, Poitou-Charentes, Centre, Pays de la Loire (13 clubs dont 9 qualifiés en
finale) ;
Zone 3 : Aquitaine, Auvergne, Côte d’Azur, Rhône Alpes, Languedoc Roussillon, Midi
Pyrénées, Provence, Limousin (10 club dont 7 qualifiés en finale) ;
La Commission propose pour la saison 2012 le découpage suivant :
Zone 1 : Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Ile-de-France, Lorraine,
Nord-Pas-de-Calais, Normandie, Picardie, Poitou-Charentes, Centre, Pays de la Loire (18
clubs) ;
Zone 2 : Bretagne, Aquitaine, Auvergne, Côte d’Azur, Rhône Alpes, Languedoc Roussillon,
Midi Pyrénées, Provence, Limousin (19 clubs).
Jean-Pierre GIBOURDEL explique que ce projet de découpage tend à équilibrer le nombre
de clubs dans chaque zone et à éviter les problèmes rencontrés au cours de la saison 2011
à savoir la non participation de certains clubs. Une réflexion relative au nombre d’épreuves
qualificatives (4 à ce jour en 2011) sera menée dans un prochain temps. L’appel à
candidature pour l’organisation des manches de DN3 sera réalisé au mois de septembre
2011. L’attribution des manches sera réalisée début décembre 2011.
David LAPPARTIENT propose que ce découpage géographique de trois à deux zones soit
discuté une fois les fiches intentionnelles et les dossiers de candidature en DN3 examinés et
validés.
La proposition sera examinée lors du Conseil d’Administration des 21 et 22 octobre 2011
une fois les fiches d’intention enregistrées.
1.3 Règlementation Coupes de France DN 2012
La Commission fait les propositions suivantes :
DN1 : 7 coureurs par équipe de DN1 en 2012 au lieu de 6 en 2011 avec les DN2 du comité
régional du club organisateur sur invitation ; 8000 euros de frais de déplacements en 2012
au lieu de 10000 euros en 2011.
DN2 : 6 coureurs de 1ere catégorie avec les DN3 du comité régional du club organisateur
sur invitation. Aucune DN1 invitée même pour le club organisateur.
Les propositions sont adoptées à l’unanimité.
1.4 Labellisation DN 2012
La Commission fait les propositions suivantes :
- Compte tenu que les labels s’autorégulent avec les montées et descentes, la commission
propose la suppression du nombre de points des coureurs dans les effectifs des clubs de
Division Nationale. Le nombre de coureurs minimum dans les effectifs reste inchangé.
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Réf :
9
- La Commission propose d’exiger du président du club une attestation sur l’honneur
engageant sa responsabilité d’être en possession des justificatifs de la couverture sociale à
l’ensemble de son effectif.
Les propositions sont adoptées à l’unanimité par le Bureau.
1.5 Championnats de France contre-la-montre Elite – Création d’un titre de Champion
de France amateur
La commission propose la mise en place d’un titre de champion de France amateur au
contre-la-montre à l’occasion des Championnats de France.
Jean-Pierre GIBOURDEL fait part de possibles complications en matière d’organisation de
l’épreuve, dues notamment à l’augmentation du nombre de participants qui découlerait d’une
telle création.
David LAPPARTIENT émet des réserves en matière d’organisation, de logistique, de coût et
de respect des cahiers des charges.
Après concertation, le Bureau Exécutif rejette la proposition.
1.6 Classement par points
La commission présentera ses propositions à l’occasion du Conseil d’Administration des 21
et 22 octobre.
La principale nouveauté viserait à attribuer plus de points au vainqueur, via un système plus
dégressif qu’à ce jour. L’objectif est de représenter la vraie valeur des coureurs en limitant le
nombre de coureurs se voyant attribuer des points.
Concernant le classement national, Ludovic SYLVESTRE fait part d’une baisse d’activité des
coureurs à partir du mois de juin par crainte de monter dans la catégorie supérieure ainsi
que du cas de coureurs participants à des courses cyclistes en Afrique et se voyant attribuer
des points UCI. Le Vice-président demande à séparer les points UCI européens et africains.
David LAPPARTIENT demande à ce que le classement soit arrêté au 31 août et que les
points marqués pendant la fin de saison soient reportés sur le classement de la saison
suivante.
Ces propositions seront discutées à l’occasion du Conseil d’Administration des 21 et 22
octobre 2011.
1.7 Tour du Canton de Saint Savin 2011
La commission demande que la règlementation soit strictement appliquée et que les équipes
incomplètes soient sanctionnées des pénalités prévues par les textes.
Le Bureau Exécutif rappelle que les règlements doivent être appliqués rigoureusement et
sans exception.
1.8 Rappel du système de montées et descentes entre les Divisions Nationales
Lors de sa séance du 17 février 2011, le Bureau Exécutif avait adopté un nouveau tableau
explicatif du système de montées et de descentes. Un courrier sera adressé à l’ensemble
des clubs.
Dans l’hypothèse où un club ne possède pas les moyens financiers ou ne répond pas aux
critères administratifs du cahier des charges pour accéder à l’échelon supérieur, il sera fait
appel en priorité au 1er club relégable pour un maintien dans la division nationale concernée,
puis au second club relégable seulement.
Si un club ne peut accéder à la division supérieure pour des raisons financières, il sera fait
appel au second club au classement pour prendre sa place uniquement.
2. Commission handisport
Suite à la réunion entre la FFC et la Fédération Française Handisport qui s’est tenue le 20
juillet 2011 au siège de la FFH, la commission fait les propositions suivantes :
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Réf :
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2.1 Licence stocker
Catherine GASTOU propose que les coureurs « passagers » des tandems (stockers) aient la
possibilité de souscrire une licence FFC Pass’Open et d’ajouter à leur licence la mention
« stocker ». Cette solution permettrait de régulariser dès 2012 la situation des équipages
tandems où le pilote est régulièrement licencié FFC et où son passager ne pouvait bénéficier
que d’une licence paracyclisme FFC gratuite, situation qui interdisait toute participation aux
compétitions FFC y compris les cyclosportives.
Jean-Pierre GIBOURDEL pose la question de savoir si la FFC peut délivrer une licence à
une personne ayant un handicap important (non-voyant, …).
Le Bureau Exécutif demande à ce que soit intégrée une liste des handicaps limitative audelà de laquelle une licence ne pourrait être délivrée.
David LAPPARTIENT estime que la mention « stocker » empêcherait une personne
handicapée de prendre le départ d’une course sans son accompagnateur.
Le Président propose d’accorder gratuitement la licence « stocker » à l’occasion des
compétitions internationales.
Catherine GASTOU explique que le licencié FFH ne peut participer aux compétitions FFC,
même cyclosportives, sans être licencié FFC car la licence FFH ne couvre pas ces
compétitions par ses garanties d’assurance.
Jean-Pierre GIBOURDEL rappelle aux membres que l’assureur FFC devra être averti de
cette nouveauté, ce qui entrainera une modification du contrat d’assurance.
Le Bureau est favorable à la délivrance d’une licence « stocker ». La proposition est
adoptée.
2.2 Affiliation FFC
Pour favoriser l’affiliation des clubs handisport cyclisme au sein de la FFC, en 2012, la
commission propose de respecter un quota minimal de six licences et que toute demande
d’affiliation FFC d’un club handisport soit soumise au préalable à la validation par le DS
paracylisme et à la DTN Handisport, avant transmission motivée auprès du service
licences/affiliations FFC.
2.3 Epreuves open FFC/FFH interrégionales, calendrier FFC 2012
La proposition d’avoir cinq épreuves open FFC/FFH selon le découpage FFC est retenue. La
commission handisport se chargera de faire parvenir les dossiers de ces épreuves afin
d’établir et de valider ce calendrier paracycliste open.
Les épreuves FFH seront ouvertes à la FFC et figureront sur le calendrier FFC.
La proposition est acceptée.
2.4 Projet de Championnats de France Piste mixtes à Bordeaux en février 2012
La commission demande l’organisation d’un championnat de France mixte sur piste du fait
de l’incapacité pour la FFH d’organiser un championnat de France. Les athlètes FFH perdent
du coup des points UCI dans la discipline, faute de championnat. L’objectif est de gagner
des quotas pour les Jeux paralympiques dont le classement s’arrêtera en février 2012 et
s’inscrit dans une démarche d’intégration.
La FFH ne serait pas opposée à une mutualisation financière.
David LAPPARTIENT informe les membres que l’organisation du Championnat de France
sur Piste 2012 n’est pas encore actée, faute d’accord financier local.
Le Président fait part des moyens financiers nécessaires.
Le Bureau donne un avis favorable sous réserve de l’organisation du Championnat de
France Piste 2012 dans la ville de Bordeaux. Le Handisport, pour des raisons d’organisation,
ne serait intégré à la manifestation qu’au moment des finales, la FFH organisant auparavant
des éliminatoires.
__________________________________________________________________________
Réf :
11
3. Commission Piste
René PELCAT présente les propositions de la commission.
La commission demande au Bureau de mettre en place un tableau des meilleurs
performances mondiales Master et propose l’homologation de deux performances et de deux
records :
- Meilleure performance française Masters (catégorie 6, 55-59 ans) – Heure : Christian
FENIOUX – 42.08 km – 31 octobre 2010 à Mexico (MEX) ;
- Meilleure performance mondiale et française Master (catégorie 8, 65-69 ans) – Heure :
Jean-Pierre DEMENOIS – 42.614 km – 22 janvier 2011 à Mexico (MEX) ;
- Record de France par équipe Junior Dames : Valentine MORIN, Eugénie DUVAL, Eloïse
BEC – 3’33’’679 le 27 juillet 2011 à Andia (POR) ;
- Record de France poursuite individuelle Juniors Hommes : Kévin LESELLIER – 3’22'363 le
27 juillet 2011 à Anadia (POR).
Le Bureau valide ces performances et ces records et adopte la demande de création d’un
tableau des meilleures performances, sous réserve du contrôle des performances.
4. Commission VTT
Suite à sa réunion tenue à Méribel à l’occasion des Championnats de France, la commission
présente les propositions suivantes :
4.1 Coupe de France VTT Trial
La commission propose de séparer l’actuelle catégorie « dames » en « jeunes dames » et
« dames » (mois de 15 ans, 15 ans et +) et de mettre en place un fléchage spécifique pour
ces deux catégories lors des Coupes de France.
La commission propose également de modifier le système qui détermine en fin de saison les
classes Trial pour l’année suivante en utilisant une grille de points unique pour les manches
de la Coupe de France et pour le Championnat de France. La grille de points retenue serait
celle utilisée actuellement pour le classement général de la Coupe de France.
Le Bureau décide de séparer les catégories Dames à partir de 16 ans.
Les propositions, après modifications, sont validées.
4.2 Règlementation des jeunes vététistes
La commission propose de modifier la règlementation relative à la pratique du VTT dans les
écoles du vélo.
La proposition est validée.
4.3 Labellisation des pistes de descente permanentes
La commission souhaite connaitre la position fédérale et avoir l’avis du service juridique pour
pouvoir répondre aux demandes de labellisation des pistes de descente permanentes.
La demande est transmise à la Direction Juridique afin de connaitre les enjeux en matière
d’assurance.
4.4 Mise en place de l’indice de performance
La commission propose d’utiliser l’Indice de Performance comme critère d’accès principal
aux manches de la Coupe de France et aux Championnats de France de VTT descente, tout
en autorisant les comités à inscrire des coureurs dans le cadre de quotas régionaux.
La proposition est adoptée.
__________________________________________________________________________
Réf :
12
4.5 Réforme de la Coupe de France de VTT XCO
La commission propose de modifier l’agencement des épreuves de la Coupe de France de
VTT XCO en utilisant deux parcours distincts et de répartir les coureurs de 2eme catégorie
sur deux épreuves (élite ou open), en fonction de leur appartenance, ou non, à la liste
« Elite » établie par la DTN.
5. Commission BMX
5.1 Réunion avec les organisateurs des Indoor de CAEN et de SAINT ETIENNE
Sylvain DUPLOYER rend compte de la réunion tenue avec les organisateurs de l’Indoor de
Saint-Etienne le 27 juillet 2011.
Il avait été décidé que l’accès aux Indoor (Saint-Etienne et Caen), ne serait autorisé qu’à
partir des catégories Minimes, ce qui a représenté une difficulté pour les organisateurs de
CAEN sur le plan financier. Plusieurs propositions ont été faites par le Président
LAPPARTIENT pour combler ce déficit.
A été proposé que les Pupilles et les Benjamins de la zone de l’interrégion puissent
participer à cet Indoor. Cela va dans le sens des organisateurs qui ne souhaitaient pas que
les jeunes traversent la France.
Le tarif d’engagement de base passerait de 20 à 23 euros.
5.2 Port des maillots de club en Poitou-Charentes
Sylvain DUPLOYER s’est rendu en Poitou-Charentes pour rencontrer le Président Michel
CHAVANEL et Gérard VIVET et discuter de la question du port du maillot des clubs en
compétition et au sein des ententes. Il explique que dans ce comité plusieurs cyclistes ne
portent pas les couleurs et le maillot de leur club.
Le Président souhaite qu’un rappel à la règlementation en la matière soit fait.
5.3 Piste BMX à Saint-Jean d’Angélys
Des transformations ont été proposées à la municipalité. Un point sur l’avancée du dossier
sera fait prochainement.
5.4 Championnat d’Europe 2012 à Orléans
La ville s’est engagée à hauteur de 20 000 euros. La FFC reste en attente de contacts avec
le conseil général et le conseil régional afin de finaliser la candidature. Un comité
d’organisation sera créé prochainement.
5.5 Fondation Française des Jeux
Sylvain DUPLOYER annonce que la piste de Tonneins (Aquitaine) a été reconstruite.
Concernant un évènement BMX dans la ville de Liévin, le Président déplore un manque de
communication entre les différents acteurs de la ville, de la FFC et de la Fondation FDJ. Une
manifestation a été organisée dans la ville sur la piste de BMX sans que la FFC, ni le club
local, soit averti de cette organisation gérée par la municipalité directement.
Sylvain DUPLOYER explique que le club devait être informé de cette manifestation puisque
ce dernier avait déposé un dossier pour l’obtention d’une subvention de la part de la
Française des Jeux et qu’une opération de ce type était prévue en retour sur la piste
municipale.
5.6 Victoire de Joris DAUDET aux Championnats du Monde de BMX
Sylvain DUPLOYER présente une vidéo de la course finale et de la victoire de Joris
DAUDET lors des Championnats du Monde de BMX.
Le Bureau Exécutif adresse ses félicitations au coureur.
__________________________________________________________________________
Réf :
13
VII.
COMMISSION DES AGENTS SPORTIFS – NOMINATION DES MEMBRES
Suite à la publication le 16 juin 2011 du décret 2011-686 d’application de la loi n° 2010-626
adoptée le 9 juin 2010 encadrant la profession d’agent sportif, et en vertu dudit décret, la
FFC est tenue de composer une nouvelle commission des agents sportifs fédérale et de
nommer un délégué fédéral aux agents sportifs.
Cette prérogative relevant de la compétence du Conseil d’Administration de la FFC, les
membres du Conseil, dans sa séance des 8 et 9 juillet 2011, ont donné compétence au
Bureau Exécutif pour nommer les membres qui composeront cette nouvelle commission des
agents sportifs.
Sont ainsi proposés :
Membres
- Président : François ALAPHILIPPE
- Personne qualifiée en matière juridique : Christophe LAVERGNE
- Personne qualifiée en matière de cyclisme : Christian DOUCET
- Représentant de la Ligue Nationale de Cyclisme : Laurent BODART
- Représentant des sociétés sportives : Joel BLEVIN
- Représentant des agents sportifs : Laurent CABUT
- Représentant des sportifs : Christophe AGNOLUTTO
- Représentant des entraîneurs : Guy GALLOPIN
Assistent
- Représentant du Comité National Olympique et Sportif Français : Jean-Pierre
KARAQUILLO. Suppléant : Romain NOEL
- Représentant de la Direction Technique Nationale : Isabelle GAUTHERON
Délégué fédéral : Elgan DELTERAL
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Conformément aux dispositions du décret n° 2011-626 du 16 juin 2011, le CNOSF a mis en
place une commission interfédérale des agents sportifs. Cette commission incluant un
membre représentatif de chaque fédération sportive française disposant d’une commission
aux agents sportifs, David LAPPARTIENT rappelle qu’après décision du Conseil
d’Administration des 8 et 9 juillet 2011, la FFC sera représentée au sein de cette commission
interfédérale par François ALAPHILIPPE, suppléé par Christophe LAVERGNE.
VIII.
CENTRE NATIONAL DU CYCLISME A SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Olivier QUEGUINER fait un état des lieux du dossier. Lors du Conseil d’Administration des 8
et 9 juillet 2011, une analyse juridique avait été présentée et une note adressée aux services
juridiques de la communauté d’agglomération, notamment en matière de reconnaissance
des domaines publics et privés , la FFC désirant faire passer ses locaux internes dans le
domaine privé.
La CASQY a présenté une réponse juridique. Il a été convenu qu’une réunion se tienne le 12
septembre 2011 avec Christophe LAVERGNE et les représentants de la communauté
d’agglomération sur ce point.
Olivier QUEGUINER fait part de son optimisme sur l’avancée du dossier.
Le Directeur Général annonce le début des travaux pour septembre/octobre 2011. Les
aspects financiers seront étudiés dans un second temps.
Olivier QUEGUINER fait part de l’intérêt de plusieurs fédérations désireuses d’avoir leur
propre centre national pour partager l’expérience de la FFC dans la gestion d’un dossier de
ce type.
__________________________________________________________________________
Réf :
14
IX.
EPREUVES OFFICIELLES
9.1 Epreuves sur Route
Challenge National La France Cycliste Espoirs
Enregistrement d’une candidature pour la saison 2012 de Mareuil Verteillac (Aquitaine) du
13 au 15 juillet 2012.
Jean-Pierre GIBOURDEL propose au Bureau Exécutif d’attribuer la première manche du
Challenge au Loire-Atlantique Espoir et la deuxième manche à Mareuil Verteillac.
Challenge National Juniors
Pour la saison 2013, enregistrement de la candidature du Vélo Sport de Saint Hilaire sur
Yerre (Région centre). Le Bureau rappelle que tout candidat au challenge doit justifier d’une
présence au calendrier national de manière régulière.
Courses sur Route Dames
Chez les Dames, concernant la Coupe de France CAPDET RAYNAL et la Coupe de France
Minimes-Cadettes, Jean-Pierre GIBOURDEL présente les épreuves de la saison 2012,
reprenant le calendrier de la saison 2011. Deux cahiers des charges sont toujours en
attente.
David LAPPARTIENT informe les membres du Bureau du retour du Tour de LanguedocRoussillon dans le calendrier fédéral et fait part de difficultés relatives à la fixation des dates
de l’épreuve.
Jean-Pierre GIBOURDEL explique que les dates proposées entraineraient un
chevauchement des épreuves de la Coupe de France. Des solutions ont été proposées aux
divers organisateurs. La FFC reste à ce jour dans l’attente d’un compromis entre les
différents organisateurs.
Championnats de France 2012
Jean-Pierre GIBOURDEL informe le Bureau de l’enregistrement d’une candidature pour
l’organisation des Championnats de France Elite 2012. La ville de SAVERNE a adressé sa
candidature à la FFC.
Jean-Pierre GIBOURDEL explique s’être rendu sur place afin d’étudier les propositions de la
municipalité en termes de circuit et d’installation de la ligne d’arrivée.
Le Directeur des activités sportives fait part d’une grande volonté de la ville d’organiser ces
championnats. Il explique que le circuit présenté reste relativement étroit et que deux lignes
d’arrivée ont été proposées. La première a été refusée en raison de la présence d’un virage
important vingt mètres après la ligne. La seconde présentant une ligne droite longue de
seulement 150 mètres et précédée d’une chicane de trois virages, cette solution n’a pu être
retenue.
La FFC a demandé à la municipalité de proposer un autre lieu d’arrivée correspondant aux
exigences du cahier des charges et de prendre rendez-vous avec les différentes collectivités
locales concernant le financement d’un tel évènement. La ville adressera son projet le 15
septembre 2011.
Championnats de France 2013
Jean-Pierre GIBOURDEL annonce l’enregistrement d’une candidature présentée par le Pays
des Aberres.
9.2 Epreuves sur Piste
Championnats de France Masters, saison 2012
Jean-Pierre GIBOURDEL soumet pour attribution la candidature de l’Union Vélocipédique
Neubourgeoise (Normandie).
La Proposition est adoptée.
__________________________________________________________________________
Réf :
15
Trophée FENIOUX, saison 2012
Jean-Pierre GIBOURDEL fait part de la candidature du Comité départemental de la Sarthe
(Pays-de-Loire) sur le Vélodrome du Mans.
En raison d’une année olympique, des réserves sont émises quant à la nature de la piste du
Mans, en termes de vitesse.
La Direction Technique Nationale confirme que la piste du Mans ne permet pas aux cyclistes
de courir dans des conditions optimales en vue des Jeux Olympiques.
La candidature est enregistrée.
Challenge National Junior
David LAPPARTIENT annonce la tenue d’une réunion en vue de la création d’une manche
Piste pour le Challenge National Junior. Une proposition sera faite au Bureau Exécutif du 30
septembre 2011 et étudiée lors du Conseil d’Administration des 21 et 22 octobre 2011.
9.3 Epreuves VTT
Championnats de France Master
Attribution du Championnat de France Master à Saint-Martin d’Auxigny (Région Centre).
Trophée de France des Jeunes Vététistes (TFJV)
Attribution à Lons-le-Saunier (30 juillet – 3 août).
Coupe de France Cross-country
Troisième manche de la Coupe de France attribuée à Saint-Pompon (Dordogne) du 25 mai
au 27 mai. La Finale est attribuée à la ville de Méribel et aura lieu du 24 au 26 août.
Coupe du Monde 2013
La FFC enregistre la candidature de la ville de Méribel pour l’attribution d’une manche de la
Coupe du Monde 2013.
X.
CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT
David LAPPARTIENT informe les membres que trois dossiers ont été proposés par le CNDS
à la FFC, tous relatifs au BMX :
- Construction d’un skate park de type bowl dans la commune du Bény-Bocage
(Normandie) ;
- Création d’un terrain de BMX type compétition dans la ville de Golbey (Lorraine) ;
- Réaménagement du bâtiment d’accueil de la piste de BMX, commune de Dardilly (RhôneAlpes).
Représentant un intérêt national, le projet de Golbey est placé prioritaire, catégorie A. Le
projet de Dardilly est placé en catégorie B. Le projet du Bény-Bocage est placé en projet de
catégorie Z.
XI.
ACQUISITION DU CENTRE TECHNIQUE NATIONAL A MONTRY
Le Président rappelle que la FFC a décidé de racheter le Centre de Montry à hauteur de
250 000 euros. Une Assemblée Générale ordinaire sera convoquée afin de statuer sur l’offre
de prêt proposée, indiquant l’objet et l’affectation de l’emprunt, le coût de l’acquisition, le
montant des échéances ainsi que les formalités administratives d’usage.
Est envisagée la date du 26 novembre 2011. Le Président informe les membres qu’à cette
occasion, l’Assemblée Générale adoptera également le nouveau règlement antidopage FFC.
__________________________________________________________________________
Réf :
16
XII.
POINT INFORMATIQUE
Henri LAFARGUE informe les membres du Bureau des changements survenus dans le
système informatique. L’outil CICLE a été modifié afin de réduire les problèmes récurrents
de réplication. Un point sera fait aux personnels administratifs lors des réunions des 13 et 14
septembre.
A compter du 1er septembre 2011, est mis en ligne sur le site internet de la FFC le formulaire
de demande de licence individuelle.
Pour les nouveaux licenciés, le formulaire pourra être pré-rempli sur le site et enregistré
localement via les comités régionaux. Henri LAFARGUE rappelle qu’est considéré comme
nouveau licencié une personne qui n’a jamais été licenciée FFC.
L’imprimé de licence mis en ligne est semblable au formulaire existant.
La licence individuelle non rattachée à un club neutre sera disponible à partir de la dernière
semaine de septembre 2011. Une communication sera mise en place aux fins d’information
des licenciés.
Les licenciés « loisir » pourront prendre une licence individuelle sans mutation.
Concernant le classement par point, les Comités Régionaux devront procéder à une mise à
jour le 10 octobre 2011 au plus tard.
David LAPPARTIENT remercie Henri LAFARGUE pour l’ensemble du travail accompli dans
le respect de délais restreints.
XIII.
EXAMEN DE LA DEMANDE DE LICENCE DE NICOLAS DUMONT
Le 19 mai 2011, Monsieur Nicolas DUMONT a déposé une demande de licence auprès du
Comité Régional de Guadeloupe.
Dans sa séance du 19 mai 2011, le Bureau Exécutif avait refusé de délivrer une licence FFC
à Nicolas DUMONT.
Saisie de cette question par l’intéressé, la conférence des conciliateurs du CNOSF a
adressé à Nicolas DUMONT et à la FFC une proposition de conciliation le 26 juillet 2011 par
laquelle cette dernière invite la FFC à rapporter sa décision de refus, étant entendu qu’une
telle proposition n’interdit pas de mettre en œuvre à nouveau la procédure prévue à l’article
47 du règlement intérieur de la FFC relative à la délivrance des licences FFC.
Aux termes de l’article 47 du règlement intérieur fédéral, la demande de licence sera refusée
à tout demandeur qui ne remplirait pas les conditions requises par les règlements fédéraux,
ainsi qu’à toute personne coupable d’actes portant gravement atteinte à l’honneur ou à la
probité, ou dont le comportement aurait été de nature à discréditer la FFC ou le sport cycliste
en général. Dans ce cas, la décision sera prise par le Bureau Exécutif, sur rapport motivé du
comité régional intéressé.
Si la conférence des conciliateurs valide sur le fond la décision prise par le Bureau Exécutif
le 19 mai 2011, elle émet des réserves pour des raisons de forme et de non respect de la
procédure fédérale, notamment en raison de l’absence de rapport circonstancié de la part du
comité régional de Guadeloupe.
Suite à la proposition de conciliation adressée le 26 juillet 2011, non refusée par la FFC,
David LAPPARTIENT, Président de la FFC, par courrier du 27 juillet 2011, a demandé au
Président du Comité régional de cyclisme de la Guadeloupe, Monsieur Bernard CHAULET,
d’examiner à nouveau la demande de licence déposée par Nicolas DUMONT le 19 mai 2011
dans le respect de la procédure établie à l’article 47 du règlement intérieur fédéral.
Par un courrier du 28 juillet 2011, le Bureau du Comité régional de la Guadeloupe a invité
Monsieur DUMONT à communiquer ses observations quant à sa demande de licence FFC
lors de sa prochaine réunion du 2 août 2011.
Nicolas DUMONT n’ayant pas donné suite, le Bureau du Comité régional a alors examiné sa
demande à l’appui des pièces que les services de la FFC lui avait transmis, dont un courrier
__________________________________________________________________________
Réf :
17
électronique adressé par l’intéressé à la Direction juridique de la Fédération le 10 février
2010 par lequel il reconnait avoir fait l’objet d’une garde à vue en 2010 dans le cadre d’une
affaire de dopage en Guadeloupe « où il se trouvait simple consommateur ».
Le 24 août 2011, le Comité régional de cyclisme de la Guadeloupe, conformément à la
procédure règlementaire, a communiqué au Bureau Exécutif de la FFC son rapport.
Par ce rapport, le Comité régional de Guadeloupe estime que par son courrier électronique
du 10 février 2011, Nicolas DUMONT reconnait avoir eu recours à l’utilisation de produits
interdits et ainsi avoir violé la loi et les règlements sportifs. Le Comité fait également savoir
que cette affaire judiciaire a eu des échos locaux et nationaux importants et négatifs, l’image
du cyclisme guadeloupéen s’en trouvant fortement affectée. Concluant que Nicolas
DUMONT a porté atteinte aux intérêts du cyclisme guadeloupéen et à l’image de la FFC et
de son Comité régional de Guadeloupe, et fait preuve, par ses agissements et ses
déclarations, d’un comportement incompatible avec la délivrance d’une licence fédérale, le
Comité régional, par son rapport circonstancié, émet un avis négatif quant à la demande de
délivrance d’une licence FFC.
Après examen du rapport circonstancié établi le 24 août 2011 par le Comité régional de
cyclisme de la Guadeloupe et de l’ensemble des pièces relatives à la procédure, le Bureau
Exécutif estime que Nicolas DUMONT a fait preuve d’un comportement manifestement
contraire à la pratique du sport cycliste et à la délivrance d’une licence fédérale. Que par ses
agissements et ses déclarations, Nicolas DUMONT ayant enfreint les dispositions légales et
règlementaires relatives à la lutte contre le dopage ainsi que les règles de l’éthique sportive,
l’intéressé a porté gravement atteinte aux intérêts du cyclisme français et à l’image de la
Fédération. Qu’en conséquence, le Bureau Exécutif de la FFC, après décision unanime,
décide de ne pas délivrer de licence à Monsieur Nicolas DUMONT.
XIV.
QUESTIONS DIVERSES
14.1 Trophée APAJH (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés)
Deux dossiers ont été adressés à la FFC récompensant l’accès à la participation à la vie
sociale, culturelle et professionnelle des personnes en situation de handicap.
Le Président fait part d’un premier dossier déposé par le Comité régional Rhône-Alpes et
d’un second déposé par le Comité régional de Lorraine.
Les deux dossiers de promotion sont adressés par la FFC.
14.2 Ententes
Ludovic SYLVESTRE propose l’inscription de 8 coureurs avec un seuil de 4 obligatoires
(contre 4 seulement dans le système actuel) au départ des courses.
La commission Route examinera cette demande qui fera l’objet d’un point lors d’une
prochaine réunion.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 h 15.
Prochaine réunion le mercredi 30 septembre 2011, à 9 heures au siège fédéral.
Le Président
David LAPPARTIENT
Le Secrétaire Général
Patrice ROY
__________________________________________________________________________
Réf :
18
Plan d’actions
Points de l’ordre
du jour
Personnes
concernées
Actions et échéances
III. VIE FEDERALE
12.
Règlement
des
mutations 2012
13. Situation du Comité
régional de Mayotte
Patrice ROY, JeanPierre GIBOURDEL
François NATIVEL,
Michel BERGEAT
Modification et intégration des remarques
formulées en séance avant validation
Présentation de l’état global du comité lors du
prochain Conseil d’Administration des 21 et 22
octobre 2011
Présentation de la demande d’organisation du
congrès fédéral 2012 à Bastia lors du Bureau
Exécutif du 30 septembre 2011
16.
Congrès
2012
fédéral
Patrice ROY
VI. PROPOSITIONS DES COMMISSIONS
1. Commission Route
1.2 Découpage des zones
Jean-Pierre
Présentation du projet de nouveau découpage
géographiques en DN.
GIBOURDEL,
géographique lors du Conseil d’Administration
Christian DOUCET
des 21 et 22 octobre 2011
1.6 Classement par points
Commission, JeanProposer aux Conseil d’Administration des 21
Pierre GIBOURDEL, et 22 octobre 2011 un nouveau mode de calcul
Patrice ROY, Ludovic et d’attribution des points pour le classement
SYLVESTRE
national FFC
2. Commission Handisport
2.1 Licence Stoker
Patrice ROY,
Mise en place d’une licence FFC « stoker »
Jean-Pierre
GIBOURDEL
3. Commission Piste
3. Création d’un tableau des
Commission
Mise en place d’un tableau récapitulatif des
meilleures performances
meilleures performances mondiales
mondiales
4. Commission VTT
4.1 Labellisation des Commission, Etude des conséquences d’une mise en place de
pistes
de
descente
Christophe
labellisation permanentes des pistes de descente VTT
permanentes
LAVERGNE
5. Commission BMX
5.2 Port des maillots de Commission, Rappel de la règlementation relative au port des maillots
club
en
Poitou- Patrice ROY en compétition
Charentes
IX. EPREUVES OFFICIELLES
9.2 Epreuves sur piste –
Jean-Pierre
Challenge
National GIBOURDEL
Junior
Création d’une manche Piste, proposition faite au BE du
30 septembre 2011 en vue du Conseil d’Administration
des 21 et 22 octobre
XIII Examen de la demande de licence de Nicolas DUMONT
Examen de la demande
Christophe
Notification du refus de licence à Nicolas DUMONT
de licence de Nicolas LAVERGNE
DUMONT
__________________________________________________________________________
Réf :
19
Plan des annexes
Annexe 1 : Règlement des mutations au titre de l’année
2012 (pages 21 à 29) ;
Annexe 2 : Calendriers Coupe de France CAPDET
RAYNAL 2012 et Coupe de France Cadettes 2012 (page
30) ;
Annexe 3 : Formulaires de demande de licence individuelle
2012 (pages 31 à 36) ;
__________________________________________________________________________
Réf :
20

BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D`ADMINISTRATION

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