Les tarifs - Archives départementales du Nord

REUTILISATION D'INFORMATIONS PUBLIQUES FIGURANT DANS DES DOCUMENTS
CONSERVES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD
Licence de réutilisation commerciale
avec diffusion d'images au public ou à des tiers
Tarifs
(délibération du Conseil général en date du 13 décembre 2010)
1. Moins de 100 images
Publications
- Publication dans un ouvrage ou périodique :
Image insérée au texte : 10 € l’image.
Première ou dernière de couverture : 25 € l’image
- Publication sur support multimédia (CD-Rom, etc.) : 10 € l’image
- Produits publicitaires et de promotion, produits divers (calendriers, agendas, cartes de
vœux, cartes postales, affiches, etc.) : 140 € l’image
Autres moyens de diffusion
- Expositions: 10 € l’image
- Diffusion sur Internet : 10 € l’image par an.
2. Entre 101 et 1 000 images
Publications
- Publication dans un ouvrage ou périodique :
Image insérée au texte : 10 € l’image.
- Publication sur support multimédia (CD-Rom, etc.) : 20 € l’image.
- Produits publicitaires et de promotion, produits divers (calendriers, agendas, cartes de
vœux, cartes postales, affiches, etc.) : 90 € l’image.
Majorations :
Tirage supérieur à 3 000 exemplaires : + 100 %.
Tirage supérieur à 10 000 exemplaires : + 200 %.
Tirage supérieur à 100 000 exemplaires : + 1 000 %.
Autres moyens de diffusion
- Diffusion sur Internet : 5 € l’image par an
3. Au-delà de 1 000 images (diffusion sur Internet)
Prix par image et par an, le calcul se faisant par addition des tranches successives
De 1 001 à 10 000 images
De 10 001 à 50 000 images
De 50 001 à 100 000 images
De 100 001 à 500 000 images
De 500 001 à 1 000 000 images
Au-delà de 1 000 000 images
0,5 €
0,3 €
0,2 €
0,1 €
0,05 €
0,03 €