tarifs photothèque - Musée des Beaux

Tarifs des fournitures de documents photographiques (tous établissements
culturels) ou de recherche de documents des archives municipales et des
bibliothèques – Droits de reproduction ou d’utilisation d’images (tous
établissements culturels) – valable au 01/07/2007
Les étudiants bénéficieront d’une réduction de 50 % sur la fourniture de tout document
photographique sous quelque forme que ce soit ou sur la recherche de documents, sur
présentation de sa carte d’étudiant (ou d’une photocopie ou d’un scanner si la demande est
faite par correspondance..
Fourniture de documents photographiques
Tarif
1. Tirage noir et blanc
Format 13/18
Format 18/24
Format 24/30 et 30/40
Format 50/60
4€
8€
15 €
25 €
2. Tirage couleur argentique
Non fourni
3. Diapositives : l’unité
6€
4. Location d’ektachromes (de 1 à 3 mois) (gratuité pour usage de
presse)
De 1 à 10
Par tranche supplémentaire de 10
Perte ou détérioration d’ektachrome
10 €
5€
250 €
5. Tirage numérique
Format A4 sur papier qualité photocopie noir et blanc
Format A4 sur papier qualité photocopie couleur
Format A4 sur papier photo
Format A3 sur papier qualité photocopie noir et blanc
Format A3 sur papier qualité photocopie couleur
Format A3 sur papier photo
0.20 €
1,50 €
4€
0,40 €
3€
6€
6 Tirage A4 à partir de microfilms
0 .20 €
7. Image numérique
Basse définition 72 dpi
Haute définition 300 dpi
8. Frais d’envoi applicable à toute fourniture
Les envois effectués dans un conditionnement ou suivant un mode
particulier (suivi de courrier, recommandé avec AR, pochette
renforcée, …) seront facturés au coût réel avec un minimum de 3 €.
4€
8€
3€
Tarifs des droits de reproduction ou d’utilisation d’images (par image)
1. Droit de reproduction pour l’édition (par
image)
1 / 8 page intérieure
1 / 4 page intérieure
1 / 2 ou 3 / 4 page intérieure
1 page intérieure
Couverture
Noir et blanc
Couleur
8€
17 €
34 €
44 €
100 €
16 €
34 €
44 €
68 €
170 €
Majorations :
- Droits européens ou mondiaux : X 2
- Tirage supérieur à 10 000 exemplaires : X 2
Réductions :
- Moins 10 % pour les dictionnaires, encyclopédies, livres scolaires
- Moins 50 % pour les rééditions et les éditions traduites en langue étrangère par le
même éditeur
Pour les publications à caractère scientifique et académique,
- Moins 50 % pour un tirage inférieur ou égal à 1000 exemplaires
- Moins 25 % pour un tirage supérieur à 1000 exemplaires.
Les étudiants élaborant une thèse ou un mémoire et les personnes préparant un ouvrage à but
non lucratif sont exonérés des droits de reproduction. La rétrocession des droits de
reproduction est interdite.
2. Droit de représentation sur un panneau
d’exposition – pour les expositions à caractère
culturel ou scientifique (par image)
Accès gratuit à l’exposition
Accès payant à l’exposition
3. Droit de passage à la télévision (par image)
pour émission à caractère culturel, scientifique
ou documentaire
1 passage
Plusieurs passages
Droits européens ou mondiaux
Noir et blanc
Couleur
6€
34 €
8€
89 €
Noir et blanc
Couleur
75 €
X2
X3
150 €
X2
X3
4. Droit de représentation pour audiovisuels à
caractère culturel, scientifique ou
documentaire (films, cassettes, vidéos,
cédérom, DVD, éditions de diapositives,
montages audiovisuels) (par image)
Noir et blanc
Couleur
37 €
82 €
5. Droit de représentation sur un site Web à caractère culturel,
scientifique ou documentaire (par image)
50 €
6. Droit de reproduction sur divers supports destinés à une
utilisation à caractère culturel, scientifique ou documentaire (par
image)
Calendriers, cartes de vœux, carte postale, jeux de carte, image, poster,
puzzle, reproduction d’art, agenda, timbre-poste, menu, programme,
plaquette de syndicat d’initiative, cartons d’invitation, bannières, flyers,
conditionnement de tissu, cahier, dessus de boite, plateau, étiquette, ticket
restaurant, impression sur chèque, pochette de disque, de cassette, de
vidéo, de compact disque, de DVD, affiche, etc.
Moins de 500 exemplaires
De 501 à 5 000 exemplaires
De 5 001 à 25 000 exemplaires
Au delà de 25 000 exemplaires
150 €
200 €
300 €
400 €
Afin de favoriser la diffusion de l’image de nos collections, une réduction de 80 % par rapport
au tarif existant sera appliqué si l’image diffusée est utilisée pour une manifestation à
caractère gratuit (soit un tarif de 30, 40, 60 ou 80 €).
7. Utilisation simultanée de plusieurs supports
En cas de demande d’utilisation de la même image pour plusieurs supports, le coût
d’utilisation entier sera demandé pour le support dont le tarif est le plus élevé, la moitié du
coût pour les autres supports, le maximum demandé étant le coût du support le plus élevé +
100 %.
8. Réduction pour utilisation de plusieurs images
En cas d’utilisation de plusieurs images pour la reproduction ou l’utilisation sur un même
support, pour un usage culturel ou scientifique, une réduction est proposée en fonction du
nombre d’images utilisées :
De 10 à 20 images : - 5 %
De 21 à 50 images : - 10 %
De 51 à 100 images : - 20 %
Au delà de 100 images, négociation selon l’économie générale du projet.
9. Droits de prise de vue dans les salles des
musées et à la bibliothèque pour un usage
professionnel et commercial ( par œuvre, par
document, livre ou document unique par
exposition)
Sans condition particulière
40 €
Avec des aménagements particuliers
80 €
Au delà de 20 prises de vue, le tarif sera négocié selon l’économie générale du projet.
Les étudiants élaborant une thèse ou un mémoire ainsi que les chercheurs et les personnes
préparant un ouvrage à but non lucratif sont exonérés des droits de prise de vue. La
rétrocession des droits de reproduction est interdite.
10. Droit de reproduction pour un usage
commercial et publicitaire, quel que soit le
support (par image)
Pour un usage commercial
Pour un usage publicitaire
Noir et blanc
Couleur
300 €
X 1,5
500 €
X 1,5