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CANADA
PROVINCE DE QUEBEC
M.R.C. DE CHARLEVOIX
VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL
AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL
POUR L’ANNÉE 2016
AVIS vous est par les présentes donné par le soussigné, greffier de la municipalité,
QUE:
Lors d’une séance ordinaire du Conseil de Ville de Baie Saint-Paul tenue le 14
décembre 2015 à 19h00 au 15, rue Forget à Baie-Saint-Paul, en conformité avec les
articles 319 et suivants de la Loi sur les Cités et Villes, ce dernier a adopté le calendrier
des séances ordinaires pour l’année 2016. Les séances sont établies aux dates
suivantes :
-Lundi le 11 janvier
-Lundi le 8 février
-Lundi le 14 mars
-Lundi le 11 avril
-Lundi le 9 mai
-Lundi le 13 juin
Lundi le 11 juillet
Lundi le 8 août
Lundi le 12 septembre
Mardi le 11 octobre
Lundi le 14 novembre
Lundi le 12 décembre
Les séances débuteront à 19hres, au 15, rue Forget à Baie-Saint-Paul dans la salle du
conseil.
EN FOI DE QUOI J`AI DONNÉ CET AVIS EN LA VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL CE
18ième JOUR DU MOIS DE DÉCEMBRE DE L`AN DEUX MILLE QUINZE.
Émilien Bouchard
Greffier
CERTIFICAT DE PUBLICATION DE L’AVIS PUBLIC RELATIF À LA PRÉSENTATION
DU CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DE 2016
Je, soussigné, Emilien Bouchard, greffier pour la Ville de Baie-Saint-Paul , certifie par la
présente que j’ai affiché le présent avis public concernant le calendrier des séances
ordinaires de 2016 au 15, rue Forget, Baie-Saint-Paul, G3Z 3G1, en date du 21ième jour
de décembre 2015.
Cet avis également fait l’objet d’une parution dans le journal Le Charlevoisien en date du
23 décembre 2015.
Signé à Baie-Saint-Paul ce 18ème jour du mois de décembre 2015.
Emilien Bouchard
Greffier