L3 Droit Public - Faculté de Droit et de science politique

Offre de formation 2012-2015
Licence 3 Droit / Parcours standard
Recommandations pédagogiques Droit public
Semestre 5
UEF L 351
Spécialité 1 &
méthodologie
UEF L 352
Spécialité 2 &
méthodologie
UEC L 353
Complémentaire 1
UEC L 354
Complémentaire 2
1 matière à TD parmi :
● Régime des
obligations*
● Contentieux
administratif
● Droit civil des biens
● Droit et fiscalité des
sociétés
● Droit international
public 1
● Droit social
● Droit de la fonction
publique
1 matière à TD parmi :
● Régime des
obligations*
● Contentieux
administratif
● Droit civil des biens
● Droit et fiscalité des
sociétés
● Droit international
public 1
● Droit social
● Droit de la fonction
publique
2 matières parmi :
(36h CM)
(16 h TD)
(36h CM)
(16 h TD)
2 matières parmi :
● Régime des obligations*
● Contentieux administratif
● Droit civil des biens
● Droit et fiscalité des
sociétés
● Droit international public
1
● Droit social
● Droit fiscal général
● Histoire du droit des biens
● Histoire des idées
politiques 1
● Histoire du droit des
affaires
● 1 Matière enseignée en
Licence Science Politique
● Droit de la fonction
publique
● Procédure pénale
Crédits : 9
Crédits : 9
Crédits : 6
* matière obligatoire, à prendre soit en Spécialité, soit en Complémentaire 1
Matières par défaut :
UEF L 351 : Régime des obligations
UEF L 352 : Contentieux administratif
UEC L 353 : Droit civil des biens - Droit et fiscalité des sociétés
UEC L 354 : Droit social - Droit international public 1
● Procédure pénale
● Droit civil des biens
● Droit et fiscalité des
sociétés
● Droit international public 1
● Droit social
● Droit fiscal général
● Histoire du droit des biens
● Histoire des idées politiques
1
● Histoire du droit des
affaires
● Droit de la fonction
publique
Crédits : 6
Offre de formation 2012-2015
Licence 3 Droit / Parcours standard
Recommandations pédagogiques Droit public
Semestre 6
UEF L 361
Spécialité 3 &
méthodologie
(optionnel)
UEF L 362
Spécialité 4 &
méthodologie
(optionnel)
UEC L 363
Complémentaire 4
(optionnel)
1 matière à TD
parmi :
● Droit de l’Union
européenne*
● Libertés
fondamentales*
● Procédure civile
● Droit administratif
des biens
● Droit spécial des
sociétés
● Histoire des idées
politiques 2
● Droit des contrats
spéciaux
● Droit international
public 2
(36h CM)
(16 h TD)
1 matière à TD
parmi :
● Droit de l’Union
européenne*
● Libertés
fondamentales*
● Procédure civile
● Droit
administratif des
biens
● Droit spécial des
sociétés
● Histoire des idées
politiques 2
● Droit des contrats
spéciaux
● Droit international
public 2
(36h CM)
(16 h TD)
3 matières parmi :
● Droit de l’Union
européenne*
● Libertés
fondamentales*
● Procédure civile
● Droit administratif des
biens
● Droit spécial des
sociétés
● Droit des contrats
spéciaux
● Histoire des idées
politiques 2
● Droit international
public 2
● Histoire du procès et
de la procédure
● 1 Matière enseignée à
l’Université Rennes 1**
CC 1/3
CT 2/3
Crédits : 9
UEC L 364 UEC L 365
Langue 3
Projet personnel &
professionnel 3
(Optionnel)*****
● Anglais
ou
● Espagnol
ou
● Allemand
(30h TD)
2. Une activité parmi :
● Stage d’observation
● Engagement étudiant***
● Epreuve du Certificat informatique
et internet (C2i) (si échec en L1 ou L2)
● Atelier d’écriture du droit****
● Session de préparation et épreuve de
certification en langues
● Session de préparation à la mobilité
internationale
Activité par défaut : Session de
préparation à la mobilité internationale
CC 1/3
CT 2/3
Crédits : 9
1. Quatre activités obligatoires :
● Visite au forum des métiers et
session d’information sur les parcours
de Master de l’Université
● Techniques de Recherche de Stages
et d’Emploi (TRE / TRS)
● 2 conférences ou 1 demi-journée de
colloque
● 1 demi-journée d’audience
juridictionnelle
(Validation d’activités)
Crédits : 6
Crédits : 3
Crédits : 3
* Matière obligatoire, à prendre soit en Spécialité, soit en Complémentaire 1
** Le sport est une matière parmi les matières enseignées à l’Université Rennes 1. Sinon, il est sous le régime de la bonification Langue vivante 2 : sous le
régime de la bonification
*** Selon les conditions fixées dans la Charte de l’Université consacrée à l’engagement étudiant, sous réserve de l’accord du responsable du Projet Personnel
et Professionnel
**** L’Atelier d’écriture du droit se compose de séances sur dossiers, avec des professionnels qui expliquent, concrètement, comment l’on rédige du droit
(arrêtés, circulaires, contrats, statuts de société, statuts d’association, décisions de justice, actes d’huissiers, actes notariés, etc.). L’une des séances est animée
par un historien du droit à partir de dossiers d’archives.
***** Dans le cadre et sur les crédits du Plan réussir en licence
Matières par défaut :
UEF L 361 : Droit de l’Union européenne
UEF L 362 : Procédure civile
UEC L 363 : Droit spécial des sociétés - Libertés fondamentales - Histoire du procès et de la procédure