Faut-il Imposer les Plus

Faut-il Imposer les Plusvalues Mobilières?
Economie Nationale II
La Problématique:
z L’ imposition sur les plues-values mobilière n ’est
actuellement pas appliquée en Suisse. (contrairement
aux USA)
z La question est de savoir si il faut appliquer cette
imposition en Suisse?
z Si oui, alors un certains nombre de questions
surgissent, auxquelles M. Lambelet va tenter de
répondre.
z Il faut savoir que l ’imposition sur les plus-values est
déjà valable pour les entreprises et les indépendants.
La question est de savoir si il faut imposer les plusvalues des privés? (ex: plus-values sur titres)
Les Questions:
z Qu ’elle est la définition du revenu?
z Quel impôt devrait-on abolir si l ’on introduit l ’impôt sur
les plus-values, afin d ’éviter une double imposition? (c.f:
la problématique de la taxation des dividendes)
z L ’ impôt sur les plues-values, tel qu ’il est appliqué à
l ’étranger comprend une imperfection: Il impose les
plues-values issuent de l ’inflation.
Ex: si on revend un immeuble, acheté pour 1mio, à 2 moi 10 ans
plus tard; et que le coût de la vie à entre temps doublé, on rien
gagné et par conséquent on ne devrait pas être imposé.
La question est: Est-ce que cette imperfection serait
corrigée si cette impôt venait à être appliqué en Suisse?
(en corrigeant les plus-values de l ’augmentation générale des prix)
Suite…
z Afin d ’imposer correctement les plus-values des privés, il
faudrait que ces derniers tiennent une comptabilité
personnelle détaillée. Est-ce une solution envisageable?
z Si l ’on introduit l ’impôt sur les plus-values, il faudrait
alors en déduire les pertes des privés. L ’impôt serait-il,
alors toujours aussi attrayant aux yeux du gouvernement,
d ’un point de vu recettes fiscales?
z Si l ’imposition des plus-values est introduit en Suisse, sans
aucune modification, pourrait-on qualifier cela d ’un
opportunisme hautement critiquable? Si oui, pourquoi?
Suite...
z Vous suggérez dans votre texte, M Lambelet, la possibilité
d ’utiliser les dépenses, comme base d ’imposition, plutôt
que les revenus.
Est-ce une solution possible du point de vue pratique?
Quelles en seraient les conséquences?
z Une taxe sur les plus-values limiterait la libre circulation
des capitaux, ce qui aurait un effet incontesté sur
l ’efficience des marchés. Est-ce que les arbitragistes,
devraient-être taxés, malgré leurs effets positifs sur
l efficience des marchés?
z Enfin, existerait-t-il, selon vous M. Lambelet, une méthode
d ’imposition applicable à la Suisse, permettant de
résoudre ce problème, qui serait objectivement juste?
FIN.
z Merci de votre attention et bonne chance
pour les examens!