Rue Henri Barbusse - jusqu`à nouvel avis
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Rue Henri Barbusse - jusqu`à nouvel avis
n" sP-15-08-02 VILLE DE DOUARNENEZ FINISTERE OISPOSITIONS TRANSITOIRES SECURITE PUBLIOUE RUE HENRI BARBUSSE {portion) LE MAIRE DE LA VILLE DE DOUARNENEZ. VU les articfes L.2212:l, L.22'12-2 , L.2213'1. L.2213-2 et L.22134 du Code Général des Collectivités Territoriales, relatifs aux pouvoirs de police du Maire, pârticulièrement en matière de circulation et de stationnement. CONSIDEMNT qu'il y a lieu de prendre disoositions matière de stationnement au droit de I'immeuble en des en l'état de Déril situé 54 RUE HENRI BARBUSSE, en raison des risques de chute de blocs de pierre et de matériaux sur la chaussée, et afin de sauvegarder la sécurité publique, CONSIDERANT mesures nécessiteront une occupation de la voie publique et imposeront de ce fait des contraintes de stationnement, que ces ARRETE A compter de la publicaiion du préscnt arrâté etjusqu'à nouvel avis: Le stationnement des véhicules sera interdil au droit du n" 54 RUE HENRI BARBUSSE pour raison de sécurité Publique. Les Services Techniques Municipaux auront la charge de la signalisation réglementaire nécessitée par les dispositions susvisées. Copie du présent arrêté sêra adressée : à M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de DOUARNENEZ, . à M. le Commandant du Centre d'lncendie et de Secours de DOUARNENEZ, . à la Direction Générale des services de la Ville de DOUARNENEZ, Douarnenez Direction Communauté, . au service de police municipale, . . à la de qui sont chargés, chacun en ce qui concerne, de son exécution. Copies du présent arrêté seront aftichées sur place par les Services Techniques Municipaux. Fait à Douarn le