Bon de commande - Probeautic Institut

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Bon de commande
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Institut r Spa r École r Étudiant r autre (préciser)......................................................................
Institut/Société (Professionnel) : .......................................................................... SIRET : ...................................................................
Établissement (École/Étudiant) : ....................................................................................... Code postal :................................
Nom : ................................................................................................. Prénom : ...............................................................................................
Adresse de livraison : ..................................................................................................................................................................................
r
.................................................................................................................................................................................................................................................
Code Postal : ............................................................. Ville :..........................................................................................................................
Tél. Fixe : .......................................................................... Fax :............................................................................................................................
Mobile : ............................................................................ Email :.......................................................................................................................
Références
Désignation
Quantité
Bon de Commande à adresser à :
PBI
Probeautic
Institut
Avenue
de
Londres
Parc d’activités - 83870 Signes
tél. : 04 91 29 96 10
fax. : 04 91 25 40 17
Prix Unitaire €HT
total €HT
besoin de lignes supplémentaires? voir au verso
(à reporter au verso si nécessaire) sous total HT
Pour toute commande inférieure à 125 €HT ajouter frais de port de 13,00 €HT
Si livraison au domicile d’un particulier ajouter supplément de 5,00 €HT
total HT
TVA 20% (TOTAL HT x 20/100)
Net à payer TTC (TOTAL HT + TVA)
&
Mode de paiement
r Chèque joint
r Mandat joint
libellé à l’ordre
PBI FRANCE
r Carte bancaire
Numéro : ....................................................................................
Date d’expiration : ...............................................................
Cr yptogramme : ....................................................................
En joignant le paiement à cette
commande, j’accepte les conditions
générales de vente (voir au p271).
Bon de commande (suite)
Références
Désignation
Quantité
Prix Unitaire €HT
total €HT
REPORT SOUS TOTAL HORS TAXES
sous total HT
Pour toute commande inférieure à 125 € ajouter frais de port de 13,00 €HT
HT
Si livraison au domicile d’un particulier ajouter supplément de 5,00 €HT
total HT
TVA 20% (TOTAL HT x 20/100)
Net à payer TTC (TOTAL HT + TVA)
Mode de paiement
r Chèque joint
r Mandat joint
libellé à l’ordre
PBI FRANCE
r Carte bancaire
Numéro : ....................................................................................
Date d’expiration : ...............................................................
Cr yptogramme : ....................................................................
En joignant le paiement à cette
commande, j’accepte les conditions
générales de vente (voir p271).
Conditions générales de vente
1- Dispositions générales
Le guide d’achat PBI BEAUTÉ & PARFUMS est réservé exclusivement :
- aux professionnels de l’Esthétique et du Bien-être pouvant justifier d’une
activité professionnelle
- aux écoles d’esthétique, à leur Direction, leurs enseignants et leurs
étudiants.
Toute commande passée par l’acheteur implique de plein droit qu’il
accepte les conditions générales de ventes ci-après complétées, le cas
échéant, par nos conditions particulières. Aucune autre condition ne peut
s’intégrer à celles-ci. Les engagements pris par nos Attachés Commerciaux
ne sont valables que s’ils ont été confirmés par PBI BEAUTÉ & PARFUMS.
2 - Caractéristiques des produits vendus
PBI BEAUTÉ & PARFUMS vous fait connaître l’ensemble des caractéristiques
essentielles des produits proposés à la vente, dans les pages de son guide
d’achat. Les caractéristiques et informations indiquées sont fournies de
bonne foi et à titre indicatif. En raison de la diversité des utilisations et des
conditions d’emploi des produits, l’acheteur est prié de s’assurer que ceuxci conviennent à l’usage auquel il les destine et ce, sous sa responsabilité.
PBI BEAUTÉ & PARFUMS se réserve le droit de modifier à tout moment les
caractéristiques énoncées dans ce guide d’achat.
Les photographies et les textes illustrant les produits sont sans valeur
contractuelle et n’ont qu’une valeur indicative. S’ils présentaient un
caractère erroné, la responsabilité de PBI BEAUTÉ & PARFUMS ne saurait
être engagée.PBI BEAUTÉ & PARFUMS s’efforce de reproduire sur ses
illustrations des couleurs aussi fidèles que possible à la couleur réelle de
ses produits. Cependant, PBI BEAUTÉ & PARFUMS ne pouvant garantir
l’exactitude de leur rendu, elles n’ont pas de valeur contractuelle mais
uniquement indicative.
PBI BEAUTÉ & PARFUMS est susceptible de modifier à tout moment les
produits proposés à la vente, en fonction notamment des contraintes liées
à ses fournisseurs.
PBI BEAUTÉ & PARFUMS se réserve le droit de livrer les produits dans leur
présentation la plus récente, pour une qualité et des caractéristiques
identiques.
3 - Prix
Les prix sont indiqués Hors Taxes en Euros. Ils ne comprennent pas la Taxe
sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande. Tout
changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté
sur le prix des produits vendus par PBI BEAUTÉ & PARFUMS.
Les prix n’incluent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du
prix des produits achetés selon les conditions définies dans le paragraphe
LIVRAISON.
Les prix ne sont donnés qu’à titre indicatif et sont définis par l’application
des tarifs en vigueur au jour de la livraison de la commande. Ils sont valables
uniquement pour la France Métropolitaine. Pour toute autre destination,
contacter notre service commercial.
En cas d’offre promotionnelle, celle-ci est faite pour une durée déterminée.
Il convient que vous prêtiez attention sur la limite de validité de l’offre dans
le temps.
4 - Commande
Les offres présentées par PBI BEAUTÉ & PARFUMS sont valables dans la limite
des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit, PBI BEAUTÉ
& PARFUMS se réserve le droit de livrer un article similaire ou de fonction
équivalente, dans la limite du prix de l’article manquant.
En l’absence de produit équivalent, PBI BEAUTÉ & PARFUMS peut ne pas
livrer l’article manquant et ne pas le remplacer. Le montant de la valeur
de l’article manquant non livré fera alors l’objet d’un avoir, transmis lors de
la livraison de la commande. Cet avoir devra être utilisé par l’acheteur, en
une seule fois, lors d’une prochaine commande d’un montant supérieur à
la valeur de l’avoir, dans un délai de 1 an à compter de sa date d’émission.
L’acheteur peut refuser cet avoir et demander un remboursement de
la somme correspondante. Il devra alors en faire la demande écrite au
Service Clients de PBI BEAUTÉ & PARFUMS.
5 – Conditions de règlement
Le prix de vente est payable au comptant à réception de la facture sauf
autres modalités prévues expressément par des conditions particulières
figurant sur la facture. Les paiements doivent s’effectuer en euros.
Aucun escompte n’est accordé pour paiement avant la date prévue.
Conformément aux articles 441-6 et D441-5 du code de commerce, tout
retard de paiement entraine de plein droit outre des pénalités de retard,
une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40
euros pour frais de recouvrement.
Une indemnité complémentaire sera réclamé sur justificatifs lorsque des
frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité
forfaitaire ( honoraires d’avocat, huissiers,….).
Le taux d’intérêt des pénalités est égal au taux d’intérêt appliqué par la
Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus
récente majoré de 10 points de pourcentage.
En cas de livraison partielle, la non-livraison ou le report du solde ne peut
retarder le paiement de la partie livrée.
D’une manière générale, le non-paiement d’une facture à échéance
ainsi que le non retour d’un effet de commerce dans le délai légal, rendent
exigibles, immédiatement et de plein droit, sans mise en demeure, toute
créance de la société PBI BEAUTÉ & PARFUMS même non encore échues.
Ceci peut entraîner la suspension de l’exécution et de la livraison pour
toute commande en cours. Les commandes “matériel” et “mobilier”
feront l’objet de conditions particulières.
6- Livraison
Nos expéditions s’entendent franco de port pour une commande livrée
d’un montant supérieur ou égal à 125€ HT en France métropolitaine
seulement. À l’exception de certains mobiliers pour lesquels nous nous
reservons le droit de facturer des frais de port.
Pour toute commande inférieure à 125€ HT, les frais de port sont facturés
forfaitairement à 13 € HT. Des frais de port supplémentaires viennent
s’ajouter , que le franco de port soit atteint ou pas, dans les conditions
suivantes :
- Livraison au domicile d’un particulier : 5 € HT
- Livraison en Corse : supplément 20 € HT.
- Livraison Dom Tom : nous consulter.
Toute réception de marchandise devra faire l’objet d’un contrôle immédiat
par l’acheteur lors de la livraison. À défaut de réserves expressément
émises par l’acheteur lors de la livraison, la marchandise livrée est réputée
conforme, en quantité et qualité, à la commande.
Quel que soit le mode de transport adopté, le destinataire devra prendre
toutes les mesures prévues par la loi sous peine d’engager sa responsabilité
personnelle.
Si l’acheteur constatait des manquants, une détérioration partielle ou
totale des marchandises, il devra notifier sa réclamation sous 48 heures à
compter de la livraison de la marchandise auprès du transporteur et de
notre société par lettre recommandée avec accusé de réception. Audelà de ce délai aucune réclamation ne sera admise par le transporteur
et notre établissement.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Aucun retour de marchandise ne sera accepté sans un accord
préalablement écrit de notre société. PBI BEAUTÉ & PARFUMS n’accepte
pas les colis adressés en port dû. Tout retour sans accord sera retourné à
l’expéditeur à ses propres frais.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et les retards
éventuels ne peuvent servir de prétexte à l’acheteur pour annuler la vente,
refuser la marchandise, réclamer des dommages et intérêts, et en différer
le paiement.
7 - Garantie sur le mobilier, appareil, équipement
Le matériel et l’équipement sont garantis 1 an, pièces et main d’œuvre
hors accessoires. Les produits entrant dans le cadre de la garantie
seront retournés et réexpédiés aux frais de l’acheteur. Notre garantie de
vendeur est strictement limitée à la réparation ou au remplacement de
notre équipement. La réparation, la modification ou le remplacement
des pièces pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet de
prolonger le délai de garantie du matériel. La garantie cesse de plein droit
si l’acheteur a entrepris de sa propre initiative des travaux de remise en état
ou de modification. La date de facture tient lieu de début de garantie.
Les réparations sont payables comptant avant le retour du matériel. Sont
exclus de la garantie les chocs, la mauvaise utilisation des appareils,
l’incendie, le mauvais entretien, une mauvaise installation, ainsi que les
accessoires (brosses, électrodes, HF, fils, câbles, flacons de pulvérisation,
etc.…). Les appareils défectueux sous garantie ne sont jamais repris. Ils sont
réparés dans les meilleurs délais. En aucun cas, il ne peut être demandé
une indemnité ou des dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. Les
réparations hors garantie sont payables comptant.
8- Responsabilité
PBI BEAUTÉ & PARFUMS décline toute responsabilité concernant les
informations mises à disposition dans son guide d’achat. Celles-ci sont
fournies sans garantie d’aucune sorte, qu’elles soient implicites ou
explicites, quant à leur exactitude, leur précision, leur actualité, leur
fiabilité, leur exhaustivité, et notamment leur adéquation à l’utilisation que
l’acheteur projette d’en faire.
PBI BEAUTÉ & PARFUMS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable
des conséquences directes ou indirectes tant sur les personnes que sur les
biens pour l’utilisation de produits ou matériels figurant sur le guide d’achat.
PBI BEAUTÉ & PARFUMS ne saurait notamment être tenu pour responsable,
pour les produits vendus, en cas d’utilisation non conforme à leur notice
d’utilisation ou encore en cas de mésusage et sa responsabilité ne pourra
pas davantage être retenue pour tout dommage, causé à l’acheteur ou à
un tiers et consécutif à cette utilisation non conforme.
9 – Réserve de propriété
Le matériel, mobiliers et marchandises vendus par la PBI BEAUTÉ &
PARFUMS demeurent sa propriété jusqu’au paiement intégral des sommes
dues et ce même en cas de règlement judiciaire ou de liquidation de bien,
conformément au Code du Commerce articles L. 621-622 et L. 621-124.
Ils ne peuvent être ni vendus, ni saisis.
10 - Loi applicable, Règlement des litiges
Les parties conviennent que ce contrat est soumis au Droit Français.
Les tribunaux de Marseille seront les seuls compétents pour arbitrer les
différends pouvant survenir entre le vendeur et son client.