JEUDI 23 JUIN 2016 CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Chevilly
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JEUDI 23 JUIN 2016 CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Chevilly
V I LL H C E ED YL L I EV E U R LA CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 23 JUIN 2016 19 h - SALLE DU CONSEIL en mairie ORDRE DU JOUR Préambule Approbation du procès verbal de la séance du 14 avril 2016 Désignation d’un secrétaire de séance 0. Administration Générale 1. Commission des finances, des investissements, du personnel, de la gestion du patrimoine 1.1 Approbation du compte de gestion 2015 du budget de la commune 1.2 Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe d’assainissement 1.3 Approbation du compte administratif 2015 du budget de la commune 1.4 Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe d’assainissement 1.5 Affectation du résultat 2015 du budget de la commune 1.6 Affectation du résultat 2015 du budget annexe d’assainissement 1.7 Approbation du Budget Supplémentaire 2016 au budget de la Commune 1.8 Adoption des tarifs municipaux de l’année scolaire 2016-2017 1.9 Modification du tableau des effectifs du personnel 1.10 Présentation du rapport annuel 2015 de la Commission Communale d’Accessibilité 1.11 Autorisation de déposer un permis de construire pour la rénovation du gymnase Dericbourg 1.12 Demande de subvention pour les travaux de rénovation du gymnase Déricbourg 1.13 Répartition et versement de la dotation du Conseil Départemental aux associations présentant un intérêt local 1.14 Autorisation de lancer un marché pour la fourniture de divers carburants à la pompe, de divers services de station, de péages et de parkings pour les besoins de la commune de Chevilly-Larue. 1.15 Autorisation de lancer un marché pour la location et la maintenance d’équipements multifonctions (impression, copie, scan, fax). 1.16 Autorisation de lancer un marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance de système d’alarme et de contrôle d’accès et télésurveillance des bâtiments municipaux de Chevilly-Larue 1.17 Indemnité de conseil allouée au trésorier pour le budget de la commune 1.18 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Comité de Gestion des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Chevilly-Larue (COS) 1.19 Convention de mise à disposition de services de la Commune au Syndicat mixte ouvert d’études de la cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier 1.20 Subvention exceptionnelle au CCAS de la commune de Villeneuve-Saint-Georges. …/… La Maire, Stéphanie Daumin 2. Commission de coordination du projet éducatif local et de la restauration municipale 2.1 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Conseil de Gestion et d’Animation de la Maison pour tous (CGAMPT) 2.2 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Élan de Chevilly-Larue 2.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association la Ferme du Saut du Loup 2.4 Attribution d’une subvention à l’association sportive du lycée Pauline Roland 3. Commission de l’aménagement et du développement durable 3.1 Lancement de l’évaluation de l’Agenda 21 (2011-2015) et de l’écriture du nouvel Agenda 21 (2017-2021) 3.2 Avenant N°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation et l’approvisionnement des marchés forains communaux 3.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Actions Emplois Formations (AEF 94) 3.4 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association le Pôle d’Economie Solidaire Chevillais (PESC) 3.5 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Mission Locale Bièvre Val-de-Marne 3.6 Signature de la convention avec la Régie Personnalisée pour la Valorisation et l’Exploitation des Déchets pour financer le matériel de compostage destiné à la récupération des déchets organiques (anciennement SIEVD) 3.7 Autorisation de signer la convention de financement de soutien aux actions de prévention des déchets avec la Régie Personnalisée pour la Valorisation et l’Exploitation des Déchets sur la région de Rungis (anciennement SIEVD) 3.8 Adoption de l’accord cadre entre l’ADEME et la commune de Chevilly-Larue dans le cadre de l’Appel à projets “TEPCV” 3.9 Avis sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage 3.10 Adoption de la convention entre le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et la commune dans le cadre de TEPCV 4. Commission de la culture, des jumelages, des fêtes et cérémonies et de la lutte contre les discriminations 4.1 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’Association Culturelle Sociale et Familiale (ACSF). 4.2 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association La Maison du Conte. 4.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’Association Amitié Chevilly-Larue Dieuk Keur Mour (ACDKM) 5. Commission de l’action sociale, des solidarités et de la prévention de la santé 5.1 Dotation de Solidarité Urbaine : rapport d’utilisation des crédits 2015 5.2 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’Association Service Médico-Social des Halles de Rungis (SMSH) 5.3 Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre de partenariat avec l’association Épicerie Solidaire “Sol’Epi” Décisions Questions diverses