Ordre du jour du 10 novembre 2015 - Ottignies-Louvain-la

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU
CONSEIL COMMUNAL DU 10 NOVEMBRE 2015 Á 20H15
------------------------------------------------------------------------------- HÔTEL DE VILLE 35, avenue des Combattants – 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve
SÉANCE PUBLIQUE
Monsieur J-L. Roland : Affaires générales, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux,
Juridique, Développement durable, Protocole.
001 Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
Acceptation de la démission
002 Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs du suppléant,
prestation de serment et installation
Installation du nouveau conseiller
003 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - seconde modification budgétaire pour l'exercice 2015 –
Approbation
Approbation de la seconde modification budgétaire
004 Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant Wallon pour l'exercice 2016
Accord sur la dotation communale
005 IMIO scrl - Assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2015 - Ordre du jour - Approbation et mandat
général
Approbation de l'ordre du jour et mandat général aux délégués de la Ville
006 SEDIFIN - Assemblée générale ordinaire du 08 décembre 2015 - Ordre du jour - Approbation et mandat
général
Approbation de l'ordre du jour et mandat général aux délégués de la Ville
007 SEDIFIN - Assemblée générale extraordinaire du 08 décembre 2015 - Ordre du jour - Approbation et
mandat général
Approbation de l'ordre du jour et mandat général aux délégués de la Ville
008 I.B.W. - Assemblée générale ordinaire du 08 décembre 2015 - Ordre du jour - Approbation et mandat
général
Approbation de l'ordre du jour et mandat général aux délégués de la Ville
009 Zone de police – Ordonnance de police - LOUVAIN-LA-NEIGE du 04 au 20 décembre 2015.
Pour Accord
Pour approbation du dossier
010 Zone de Police - Déplacement et réparation d'un radar répressif - Approbation des conditions, du mode
de passation du marché et de la firme à consulter
Pour approbation du dossier
011 Zone de Police - Marché de services pluriannuel (2016-2019) concernant l'entretien des climatiseurs de
la zone de police – Approbation des conditions et du mode de passation
Pour approbation du dossier
012 Zone de Police - Acquisition de licences gouvernementales pour Office Standard et Windows Server –
Approbation des conditions, du mode de passation du marché et de la firme à consulter
Pour approbation du dossier
1
013 Patrimoine - Bois de l'Escavée - Ecole de Forêt - Terrain enclavé sis chaussée de La Croix - Projet d'acte
– Pour approbation
Il s'agit d'approuver le projet d'acte d'acquisition dressé par le Comité d'acquisition d'immeubles
fédéral.
Madame A. Galban-Leclef : Bâtiments, Etat civil, Population, Associations patriotiques, Jumelages,
Information.
014 ASBL Complexe Sportif de Blocry - Marché 1: Travaux de rénovation des vestiaires du Centre sportif:
gros oeuvre, parachèvements, sanitaires et électricité (Tranches 1.1. à 1.5. et tranches 2.2. à 2.6. du
marché 2) - Approbation du décompte final et demande de liquidation des subsides du Service public de
Wallonie et des quotes-parts des copropriétaires
Décompte final à transmettre aux autorités subsidiantes et aux copropriétaires pour liquidation des
subsides et des quotes-parts (Pas de PST)
015 ASBL Complexe Sportif de Blocry - Marché 2 : Travaux de rénovation des installations de chauffage,
de ventilation des salles de sport et des vestiaires - chauffage, ventilation et cogénération - Approbation
du décompte final et demande de liquidation des subsides du Service public de Wallonie et des quotesparts des copropriétaires
Décompte final à transmettre aux autorités subsidiantes et aux copropriétaires pour liquidation des
subsides et des quotes-parts (Pas de PST)
016 ASBL Complexe Sportif de Blocry - Réalisation d'une campagne d'analyse des bétons aux piscines Quote-part de la Ville - Pour approbation
Marché réalisé par le Complexe sportif de Blocry - Montant de commande à charge des trois
copropriétaires : Ville/UCL/FWB (Pas de PST)
017 Rénovations diverses des bâtiments maternelles et primaires de l'école de la Croix, chaussée de la Croix
80A et 80B à Ottignies - Lot 2: chauffage - Approbation de la dépense supplémentaire résultant de
l'adjudication
Différence de plus de 10% entre le montant estimé approuvé au Conseil communal du 24 février 2015 et
le montant de l'offre (PST290 et 291)
018 Aménagement de la cuisine de l'école fondamentale de Lauzelle - Approbation des conditions et du
mode de passation du marché, du projet et du descriptif technique
PNSP - Fourniture et placement d'un lave-vaisselle, fourniture de table, de bain-marie, de chariots de
transport et d'une desserte dans la cuisine de la salle de la nouvelle école (Pas de PST)
019 Aménagement de trois véhicules du service Travaux et Environnement - Approbation du mode de
passation et desconditions du marché, du projet et du descriptif technique
En 2014 et 2015, le STE a fait l'acquisition de plusieurs véhicules types fourgonnés via le marché SPW.
Trois véhicules sont déjà en service mais nécessitent des aménagements non disponibles via le marché
SPW (PST 323)
020 Construction de l'école fondamentale de Lauzelle, rue du Val Saint Lambert à Louvain-la-Neuve –
Prolongation du délai d’exécution général – Pour approbation
Le délai d'exécution passe de 253 jours à 283 jours. Il s'agit d'un délai en plus pour la réalisation des
travaux afin de respecter la norme et valider l'installation de la chaufferie (Pas de PST)
021 Maintenance de la centrale téléphonique de l'école fondamentale de Limauges - Facturation Nextel Rejet de dépense : pour information
Approbation par le CBE du 1er octobre 2015 du paiement de deux factures établies antérieurement à
l’établissement d’une commande. Rejet de dépense émis par le Directeur financier. Information au
Conseil communal (Pas de PST)
Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries.
022 SEDIFIN – Augmentation de capital par apport en nature
Accord de participation à l’augmentation de capital
2
023 Marchés publics et subsides - Marché public de fournitures ayant pour objet l'achat de PC's et d'écrans
pour les services de la Ville - Approbation des conditions du marché, du mode de passation, de
l’estimation, du projet et du cahier spécial des charges
Approbation des conditions d'un marché relatif à l'achat de 15 pc's pour les 2 EPN et l'école de
Limelette + 35 écrans pour ces pc's, ceux en stock sans écran, ceux des directions et secrétariat des
écoles et pour en avoir en réserve
024 Marchés publics et subsides : Adhésion aux centrales de marchés de l’organisme d’intérêt public ETNIC
– Enregistrement sur la plateforme CEMA
Adhésion aux centrales de marchés d'ETNIC pour pouvoir commander du matériel et des services
informatiques
025 Marchés publics et subsides : Subvention 2015 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d’une
programmation culturelle alternative : Octroi
Octroi du subside annuel de 50.000 € au Cinescope.
026 Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2015 au Collectif FARM PROD pour la
réalisation de la « Fresque Charlie » : Octroi
Subside de 3000 € pour la réalisation d'une fresque suite aux attentats contre Charlie Hebdo
027 Commune pilote Wallonie cyclable - Marquages routiers thermoplastiques pour la signalisation des
cheminements cyclables à Ottignies-Louvain-la-Neuve - 2015 - Approbation des conditions et du mode
de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges
Procédure négociée sans publicité - Action 2015 du Plan communal cyclable - Marquages à réaliser à
l'avenue Demolder, à la rue du Culot et à la rue de Franquenies (PST 472)
028 Fourniture de panneaux de signalisation - Approbation des conditions et du mode de passation du
marché, du projet et du descriptif technique
Suite à diverses demandes de nouvelles signalisations, nécessité d'acheter les panneaux (PST 348)
Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale, Cultes.
029 Marchés publics et subsides – Subvention 2015 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif
et/ou pour l’organisation d’un évènement sportif exceptionnel (Subvention pour frais exceptionnels
relatifs aux sports) : Octroi
Répartition de l'enveloppe budgétaire de 4.498 € entre 11 clubs sportifs
030 EGLISE PROTESTANTE de Wavre - Budget 2016
Approbation
031 Subside extraordinaire à la fabrique d’Église SAINT REMY pour travaux d'entretien du toit et
restauration de tableaux
Pour octroi
032 Subside extraordinaire à la fabrique d’Eglise SAINT JOSEPH à Rofessart pour des travaux de réparation
du toit du garage de la cure
Pour octroi
Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des
personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.
033 Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2015 à la coopération Nord-Sud, à l’ASBL LA
BELLE ETOILE BELGIQUE pour la réhabilitation de trois classes de l’école primaire publique
Tiassalé Plateau : Octroi
Octroi d'un subside de 909,32 euros à l’ASBL LA BELLE ETOILE BELGIQUE, complémentaire au
subside octroyé en 2014 pour la réhabilitation de classes à Tiassalé
3
Madame JM. Oleffe : Politique Sociale.
034 CPAS - Modification budgétaire n°1 du service ordinaire et du service extraordinaire
Approbation de la première modification budgétaire du CPAS
Monsieur J-L. Roland : Affaires générales, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux,
Juridique, Développement durable, Protocole
035 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 octobre 2015 - Adoption
Pour approbation
036 Communication des décisions des autorités de tutelle
Pour approbation
HUIS CLOS
Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries.
037 Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/15
- Autorisation d'ester en justice
Il s’agit d’autoriser le Collège à ester en justice en vue du recouvrement des créances impayées.
038 Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/15 –
Autorisation d'ester en justice
Il s’agit d’autoriser le Collège à ester en justice en vue du recouvrement des créances impayées.
039 ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Remplacement et désignation de deux
représentants communaux
Pour accord sur la désignation des candidats proposés
Monsieur J-L. Roland : Affaires générales, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux,
Juridique, Développement durable, Protocole.
040 I.S.B.W. - Remplacement et désignation d'un délégué aux Assemblées générales
Pour accord sur la désignation
041 COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un
membre effectif
Pour accord sur la désignation
042 COMMISSION TECHNIQUE DES TRAVAUX - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
Pour accord sur la désignation
043 COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
Pour accord sur la désignation
044 Personnel communal - procédure disciplinaire – décision
Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des
personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.
045 Nomination d’une maîtresse spéciale de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les
écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
Pour accord et signature
046 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Direction : Réception des candidatures à la
fonction de promotion de directeur – Ratification
Ratification de la décision du Collège
4
047 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Direction : Admission au stage de directeur –
Ratification
048 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'un maître spécial de religion
islamique à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2)
Ratification de la décision du Collège
049 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mitemps à titre temporaire, à charge PO - Ratification
Ratification de la décision du Collège
050 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre
intérimaire - Ratification (1)
Ratification de la décision du Collège
051 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre
intérimaire - Ratification (2)
Ratification de la décision du Collège
052 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre
intérimaire - Ratification (3)
Ratification de la décision du Collège
053 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à temps
partiel à titre intérimaire - Ratification (1)
Ratification de la décision du Collège
054 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à temps
partiel à titre intérimaire - Ratification (2)
Ratification de la décision du Collège
055 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une maîtresse spéciale de religion
catholique à temps partiel à titre intérimaire - Ratification
Ratification de la décision du Collège
056 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'un maître spécial de religion
islamique à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1)
Ratification de la décision du Collège
057 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'un maître spécial de religion
islamique à temps partiel à titre intérimaire - Ratification
Ratification de la décision du Collège
058 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une maîtresse spéciale de religion
protestante à temps partiel à titre temporaire - Ratification
Ratification de la décision du Collège
059 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une maîtresse spéciale de religion
protestante à temps partiel à titre intérimaire - Ratification
Ratification de la décision du Collège
060 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Demande d'une mise en disponibilité pour
convenance personnelle - Ratification
Ratification de la décision du Collège
061 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Demande d'un détachement - Ratification
Ratification de la décision du Collège
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