CONVOCATION ORDRE DU JOUR DU COMITE D`ENTREPRISE

Ressources Humaines MB/CG/FB20121106 Paris, le 07 novembre 2012 CONVOCATION Nous vous prions de bien vouloir assister, en application de l’article L. 2326.3 du code du travail, à la réunion plénière de la délégation unique du personnel qui aura lieu à l’AGOSPAP – 15, rue de la Bûcherie – 75005 PARIS, le jeudi 15 novembre 2012 à 10 h 30 à la rotonde. Nous traiterons d’abord des questions relevant de la compétence du comité d’entreprise avant de répondre dans un second temps aux questions des délégués du personnel. Vous trouverez ci‐dessous l’ordre du jour de la réunion de la délégation unique du personnel en tant que délégation au comité d’entreprise. Le Directeur Général de l’AGOSPAP Président du Comité d’Entreprise Michel BENELLI ORDRE DU JOUR DU COMITE D’ENTREPRISE 1.
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Approbation du PV de la D.U. du 18 octobre 2012 Compte rendu de gestion de fin de mandat du comité d’entreprise précédent Règlement intérieur du comité d’entreprise Tableaux de suivi : ‐ Entrées et sorties – mobilités internes – promotions – recrutements ‐ Absentéisme au 30 octobre 2012 ‐ Evolution comparée des activités et des effectifs au 30 octobre 2012 avec la comparaison de l’évolution par rapport à octobre 2011 Le fonctionnement du secteur Loisirs au regard de la billetterie Le résultat des inventaires du 30 mars, 30 juin et 30 septembre 2012 du secteur Loisirs Le repas du CE : dates retenues, organisation…. Convention CE : vote de l’octroi d’une nouvelle prestation pour les salariés sans enfant 9.
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Le calendrier des CA et AG pour l’année 2013 Le processus des évaluations 2012 Communication des fiches de poste des responsables de secteur, adjoints et assistants Convention CE : peut‐on faire bénéficier les salariés de l’AGOSPAP des tickets CESU ? Questions diverses La Secrétaire du Comité d’Entreprise de l’AGOSPAP Christelle CHARRETTE Le Directeur Général de l’AGOSPAP Président du Comité d’Entreprise Michel BENELLI Destinataires CE et DP : Représentants syndicaux : Madame Christelle CHARRETTE (titulaire) SPAIF‐CFTC Monsieur Benoît RAMON (suppléant) SPAIF‐CFTC Madame Caterina RINICELLA (suppléant) SPAIF‐CFTC Monsieur Olivier‐Noël SANTI (titulaire) CFE‐CGC Monsieur Bernard SOHIEZ (suppléant) SPAIF‐CFTC Monsieur Jordan TAUSSAT (titulaire) SPAIF‐CFTC Madame Joëlle YAPO (titulaire) SPAIF‐CFTC Monsieur Philippe YOUINOU‐MOISSENET (suppléant) CFDT‐HTR Madame Françoise BOUCHET SPAIF‐CFTC Monsieur Olivier‐Noël SANTI CFE‐CGC Monsieur Philippe YOUINOU‐MOISSENET CFDT‐HTR Copie pour information : Madame Anne SCHAETZEL, Directrice Générale Adjointe Madame Catherine GORLIER, Responsable des Ressources Humaines par intérim