Monsieur, Nous vous prions de trouver, ci

R+AR
Paris, le 17 mars 2016
Réf. : 2016/1/CMN/SGT/164
Objet : DOSSIER N°15-2015/2016
INCIDENTS PENDANT LA RENCONTRE HONNEUR REGIONALE MASCULINE
N°611 DU 11-02-16 OPPOSANT ISSY BC A RUNGIS BASKETBALL
Mises en cause :
Le licencié BLESSEMAILLE Franck licence VT821764
L’association sportive RUNGIS BASKETBALL
Convoqué pour audition :
Le licencié BLESSEMAILLE Franck licence VT821764
Monsieur,
Nous vous prions de trouver, ci-dessous, la décision prise par la Commission Régionale de Discipline lors de
sa réunion du 15 Mars 2016 :
Vu les articles 602 - 609 et suivants des Règlements Généraux de la Fédération ;
Après étude des pièces composant le dossier ;
Attendu que le 11 Février 2016 a eu lieu la rencontre Honneur Régional Masculin, opposant les associations
sportives d’ISSY BC à RUNGIS BASKETBALL ;
Attendu que l’arbitre de la rencontre a sanctionné d’une faute disqualifiante avec rapport le joueur
de l’association sportive RUNGIS BASKET BALL, pour geste déplacé et menace envers l’aide arbitre ;
Attendu qu’au regard de l’article 613-2 des règlements généraux de la Fédération, un dossier disciplinaire a
été ouvert à l’encontre de M BLESSEMAILLE Franck licence VT821764 ;
Attendu que dans son rapport l’aide arbitre, M BAUTISTA T. relate que le joueur N°15 B, M BLESSEMAILLE
Franck licence VT821764, lors d’une attaque et en passant à côté du joueur A19, a dit « va te faire enculer ».
M BAUTISTA, n’identifiant pas à qui cela était destiné, a appelé le joueur M BLESSEMAILLE Franck licence
VT821764 pour le rappeler à l’ordre et à la fin de l’intervention, le joueur a fait le geste de lui cracher
dessus ; M BLESSEMAILLE Franck licence VT821764 est sanctionné d’une faute disqualifiante pour ce geste
déplacé et répond à M BAUTISTA T. « de l’attendre dehors pour régler cela ». M BLESSEMAILLE Franck
licence VT821764 regagne les vestiaires accompagné par les autres joueurs ;
Attendu que dans son rapport l’arbitre, M RICA C., signale être trop loin pour entendre l’échange verbal
mais a vu le joueur N°15 B, Mr BLESSEMAILLE Franck licence VT821764, avoir des gestes agressifs envers
son collègue et que son collègue lui a dit avoir été menacé ;
Attendu que dans son rapport l’observateur, M PLANTIAUX A., signale que
le joueur N°15 B, M BLESSEMAILLE Franck licence VT821764, est sanctionné
d’une faute disqualifiante par l’arbitre et au moment de quitter le terrain a
dit dans sa direction : « on se retrouvera après le match » lorsque l’arbitre
lui signifie qu’il ne peut rester sur le banc, il répète ces propos menaçants en
sortant de la salle. A la fin de la rencontre le joueur N°15 B, M BLESSEMAILLE Franck licence VT821764 est
venu s’excusé auprès de l’arbitre ;
Attendu que dans leurs rapports, le marqueur et le chronométreur, confirment l’échange verbal entre le
joueur N°15 B, M BLESSEMAILLE Franck licence VT821764 et l’aide arbitre ainsi que le geste ou simulation
d’un crachat avec la bouche et les menaces. Le joueur N°15 B, M BLESSEMAILLE Franck licence VT821764
est maitrisé par les joueurs du banc B et a été raccompagné dans le vestiaire ;
Attendu que dans son rapport, M MORHADJI L., capitaine de l’équipe RUNGIS BASKETBALL relate qu’étant
près de la discussion entre l’aide arbitre et le joueur n°15, a vu le joueur B15 soupirer fortement vers le sol
montrant son agacement et qui a entrainé la faute disqualifiante du joueur N°15 B, M BLESSEMAILLE Franck
licence VT821764 ;
Après Audition de Mr BLESSEMAILLE Franck licence VT821764, qui ne reconnait pas le fait d’avoir eu un
geste ou une simulation de crachat envers l’aide arbitre, mais avoir eu une discussion verbale sur le
justificatif de la faute disqualifiante avec un geste d’agacement ;
Attendu que l’arbitre, M BAUTISTA T. est absent pour raison professionnelle et que nous pouvons prendre
en compte que son rapport écrit ;
Attendu qu’au regard de l’article 609 des règlements généraux de la Fédération, M BLESSEMAILLE Franck
licence VT821764 est disciplinairement sanctionnable pour son comportement ;
Par ces motifs, vu les dispositions du Titre VI des Règlements Généraux de la Fédération, la Commission
Régionale de Discipline d’Ile de France, dans sa séance du 15 Mars 2016, inflige :
Au licencié M BLESSEMAILLE Franck (licence VT821764) de l’association sportive RUNGIS BASKETBALL :
Une suspension ferme du 11 février 2016 au 15 mars 2016 inclus
D’autre part, l'association sportive RUNGIS BASKETBALL devra s’acquitter du versement d’un
montant de cent quatre-vingt Euros (180 €), dans les huit jours à compter de l’expiration du délai d’appel,
correspondant aux frais occasionnés lors de la procédure.
A l’encontre de cette décision, un appel peut être interjeté devant la chambre d’appel, dans les dix jours
ouvrables à compter de la date de réception de la présente notification, conformément aux dispositions de
l’article 624 des Règlements Généraux de la Fédération.
L’introduction de ce recours devra obligatoirement être accompagnée d’un cautionnement d’un montant
de trois cent dix Euros (310 €), prévu par les dispositions de l’article 636 des Règlements Généraux de la
Fédération.
Madame LECOINTRE et Messieurs FAUCON, GALCERAN, MARZIN, SORRENTINO ont pris part aux
délibérations.
Madame BREART n’a pas pris part aux délibérations.
Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de nos sentiments distingués
Le Président de la CR Discipline
Christian MARZIN
Copie : ISSY BC - CD 91 - RUNGIS BB - CD 94 – les arbitres - CSR - TG- SG.
La Secrétaire de Séance
Marianne BREART