GasyNet Newsletter

Newsletter
Malagasy Community Network Services
Bonne année !
EDITION N° 21 / Novembre - Décembre 2010
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Le
Éditorial
L’année 2010 compte plusieurs
lioration des procédures douaniè-
réalisations concrètes qui ouvrent
res mais également de Gestion
de nouvelles perspectives de dé-
Coordonnée des Frontières. Le
veloppement. Tout d’abord, la
développement du système Tra-
ville d’Antsirabe est venue s’ajou-
deNet aura également des im-
ter à la liste des zones connec-
pacts économiques conséquents
tées au système TradeNet. Sur le
à travers l’accélération des procé-
plan de la dématérialisation docu-
dures administratives et le renfor-
mentaire,
consignataires
cement des sy stèmes de contrôle
émettent désormais les Bons à
et de suivi. A charge pour chaque
Délivrer par le biais de TradeNet
acteur d’œuvrer, à son niveau
et les acteurs de la communauté
pour favoriser son développe-
portuaire s’intègrent progressive-
ment et de contribuer à faire de
ment dans notre système.
cette nouvelle année, une année
Ces avancées nous ont permis
fort fructueuse.
de renforcer la qualité des contrô-
Très bonne année à tous!
les
les en temps réel et de tendre
vers la Gestion Coordonnée des
Frontières (GCF), concept largement prôné par l’Organisation
Mondiale des Douanes.
Le nouveau module MIDAC (voir
édition N°20) constitue un développement majeur de notre stratégie et son déploiement commencera dès janvier 2011. D’autres chantiers importants seront
mis en œuvre cette année, entre
autres, l’interfaçage avec les sy stèmes informatiques des banques
qui ouvre des perspectives intéressantes en termes de facilitation des opérations financières et
la révision des procédures du
dépôt anticipé des manifestes
aériens et maritimes.
Ces différents projets laissent
entrevoir de meilleurs résultats,
non seulement en matière d’amé-
Pascal BEZENCON,
Président Directeur Général
Cette New sletter v ous est
présentée par :
Malagasy Community Network
Services S.A. (GasyNet)
Immeuble Ariane 5A
Enceinte Galaxy Andraharo
BP 1430 - Antananarivo 101
www.gasynet.com
Coordinatrice :
Lisiniaina RAZAFINDRAKOTO
Directeur de la Communication
et du Développement
t. +261 20 23 564 10
f. +261 20 23 564 14
m. +261 32 05 489 50
lisiniaina.razaf [email protected]
Contacts du Département
Communication et
Dév eloppement :
Malalatiana RANDRIANARISOA
Fyti RANDRIANARISOA
t. +261 20 23 564 10
f. +261 20 23 564 14
[email protected]
Indicateurs de performance
Nombre de BSC validés
Délais de dédouanement
Au cours du mois de Novembre
Suite à un grand nombre de régularisations, le délai moyen de dédoua-
dernier, 5.550 BSC ont été vali-
nement à Ivato s’est dégradé pour le mois de Novembre, le pourcentage
dés. Une nette hausse est ainsi
de DAU ayant atteint l’objectif de 1 jour est ainsi passé à 44% contre
enregistrée, aussi bien par rap-
51% au mois précédent. Néanmoins, c’est le bureau d’Ivato qui a enre-
port au mois précédent (3.861)
gistré le plus grand nombre de DAU dédouanées en mois d’un jour et
que par rapport à la même pé-
c’est à Antsiranana que la proportion de dossiers traités en plus de 7
riode en 2009 (4.741). Cette
jours ouvrables a été la plus grande.
même tendance haussière est
Fig. 1 - Répartition des DAU sortis par délais de dédouanement (Nov 2010)
constatée au niveau du nombre
de nouveaux comptes adhérents
ouverts : 550 contre 506 pour le
mois précédent.
Évolution du délai moyen de
validation des BSC
Après une nette amélioration au
mois d’Octobre, (délai moyen
passant de 10h49 à 7h24), un
rallongement du délai moyen de
Pour l’étape allant de l’enregistrement à la liquidation, une hausse des
validation des BSC est constaté
délais est relevée par rapport au mois précédent, sauf pour Tamatave.
au mois de Novembre 2010. En
Les bureaux de Majunga et Diégo se sont démarqués pour la hausse
effet, le délai moyen a été de
enregistrée pour cette étape. Une tendance à la hausse est également
19h22 minutes ouvrables, soit
constatée pour l’étape allant de la liquidation à l’é tablissement du bon de
24h45 minutes calendaires. Ce
sortie (BS), hausse significative pour Tuléar et Diégo. On note une nette
fait est essentiellement dû à la
amélioration des délais pour l’étape allant de la liquidation à l’o btention
hausse notable des importations
du bon de sortie, sauf pour Tuléar.
en fin d’année.
Évolution du délai de validation
des paiements par les Banques
Un léger recul est également noté
concernant les délais de validation des paiements par les banques, le délai moyen étant passé
de 2h21 minutes au mois de Septembre à 2h36 en Octobre et
4h21 au mois de Novembre.
Fig. 2 - Répartition des DAU sortis par délais de dédouanement (Nov 2010)
Échos de la douane
D’ici...
Les missions de l’OMD à Madagascar
La mission de la MIGA à Tamatave
Le 14 et le 15 septembre derniers, un expert de l’Agence Multilatérale de
L’OMD et la Douane malgache
ont mis en place, depuis 2005, un
programme de renforcement des
capacités
de
l'administration
douanière. L’objectif en est de
préserver le bon fonctionnement
de la Douane malgache, tout en
préparant sa réforme et sa modernisation.
Garantie des Investissements (MIGA), un membre du Groupe de la Banque Mondiale, a effectué une descente à Tamatave. Cette mission a été
menée dans le but de mesurer l’avancement du projet de GasyNet dans
l’amélioration du processu s de dédouanement à Madagascar. En effet,
la MIGA appuie GasyNet depuis 2007 dans la réalisation de ses projets
d’investissement, à travers une garantie qui a permis la mobilisation des
investissements nécessaires au déploiement du système TradeNet et à
la dotation en scanners de différents bureaux de douanes. D’une manière générale, les constats ont satisfait l’e xpert de la MIGA.
Dans ce contexte, l’expert de
l’OMD en charge du programme,
Serge
DUHAMEL, a
effectué
La visite du Port de Toamasina par l’équipe de la BCM
deux missions techniques à Ma-
Le dernier Conseil d’Administration de la Banque Centrale de Madagas-
dagascar au mois de Juillet et de
car s’e st tenue à Toamasina au mois de Septembre dernier. L’é quipe de
Septembre derniers.
la BCM a mis à profit son séjour pour effectuer une visite intégrale du
Ces missions ont été mises à
Port. Cette visite a été l’occasion pour l’é quipe de la BCM d’avoir une
profit pour souligner la nécessité
meilleure connaissance de l’organisation portuaire. En effet, la visite a
de
l’administ ration
été précédée d’une séance de présentation des missions et attributions
douanière dans l’exercice de ses
de chaque membre de la Communauté portuaire: SPAT, MICTSL, GA-
tâches quotidiennes et mettre en
LANA Petroleum ainsi que la Douane et GasyNet.
conforter
place un cadre juridique clair,
conforme aux nombreux accords
internationaux adoptés par Madagascar.
Au cours de ces missions, plusieurs réunions techniques ont
été organisées avec les partenaires de l’a dministration douanière
malgache. L’objectif premier en
était d’amener ces différents acteurs à collaborer dans la préparation et la mise en œuvre de la
réforme douanière.
Échos de la douane
… et d’ailleurs
liés aux procédures de commerce
TradeNet en Tunisie
extérieur, TTN comprend 6 principaux produits:
Le sy stème TradeNet tunisien
(TTN) relie les différents interve-
• la liasse unique V2 : un logi-
nants dans les procédures du
ciel utilisé pour l’échange élec-
commerce extérieur : Banques,
tronique de tout type de for-
Administrations, Douanes… Pla-
malité administrative, bancaire
cé sous la tutelle du ministère
ou commerciale et destiné à
des finances depuis 2002, TTN
tous les organismes désirant
s’inscrit dans le cadre du projet
mettre en place un projet de
de l’a dministration en ligne qui a
E-Governement, E-banking ou
pour but de faciliter les procédu-
E-commerce.
• TTNShipping, une application
assurer la traçabilité, et de ré-
web interactive destinée aux
duire les délais de séjour des
consignataires de navire et
marchandises aux ports.
transporteurs maritimes traitant un volume important de
acteurs de traiter les différentes
formalités d’importation et d’exportation en mode électronique.
Les objectifs in fine en sont
la
simplification, l'harmonisation, et
la normalisation des formalités
administratives liées au
com-
merce extérieur ainsi que la dématérialisation
des
d'informations
pour
échanges
une
plus
grande célérité de l’a ccomplissement des procédures.
formalités de transport et actuellement opérationnelle auprès de 37 consignataires sur
tout le territoire tunisien.
• TTNTrans,
tionnelle auprès de 13 banques.
• SIGNET: une application d’authentification forte qui permet
res du commerce extérieur, d’en
TTN permet ainsi aux différents
• commerce extérieur, opéra-
une
application
métier destinée aux commissionnaires en douane, transitaires et entreprises disposant
d’un volume de transactions
commerciales internationales
élevé. Opérationnelle auprès
de 370 clients, dont les 200
transitaires du pays, elle per-
Véritable intermédiaire dans les
met le traitement électronique
échanges en ligne de documents
des formalités d’importation ou
d’exportation.
aux utilisateurs du réseau TradeNet de signer et de vérifier
les messages échangés à travers le guichet unique électronique du commerce extérieur
et du transport. Utilisée par les
consignataires de navire, l’autorité portuaire, les acconiers,
les banques, la Banque centrale et la douane, cette solution de signature électronique
a permis la dématérialisation
totale de la Liasse Transport.
• TTNContrôle: une application
d’aide à la décision, destinée
à tous les départements ministériels chargés du contrôle
technique à l’importation.
S’inspirer des expériences liées
au développement du sy stème
TTN ne saurait être que bénéfi-
• COMEX, une solution métier
que aux projets liés au dévelop-
destinée aux banques étran-
pement du système TradeNet
gères ne disposant pas d’ap-
malgache.
plication informatique pour la
gestion de leurs opérations de
Source: www.tradenet.com.tn
A propos de...
Le programme CIVIO
Le programme CIVIO - Contrôle d’Identification des Véhicules Importés
d’Occasion a été mis en oeuvre en raison des particularités qui rendent
le secteur des importations de véhicules d’occasion sensible, principalement: la difficulté de la détermination des valeurs suite à l’absence de
base de données ou de documents commerciaux fiables ainsi que le
risque de sous-évaluations… Le programme consiste à établir la fiche
Rappel aux importateurs
signalétique des véhicules importés avec pour principaux objectifs d’assurer un traitement équitable, de déterminer l’âge et la valeur des véhi-
Il est rappelé aux importateurs de
cules d’occasion, de sécuriser les recettes douanières et de contribuer à
véhicules d’occasion que:
la politique de rajeunissement du parc automobile.
• les camions de plus de 15 ans
et les autocars de plus de 10
A Madagascar, la procédure pour l’importation de véhicules d’occasion
ans sont déclarés prohibés et
est la suivante:
non admis à entrer et à circu-
• Ouverture de la demande (DVI) par l’i mportateur ou son représentant
ler sur le territoire national
• Identification physique des véhicules (fiche d’atelier + photos)
(Décrets 2003-982 et 2008-
• Envoi des éléments du dossier (DVI + fiche d’a telier + photos) au
centre de compétence
• Émission d’un rapport d’i nspection
• Dédouanement du véhicule
• Délai entre l’identification et l’émission du rapport : 96h
1030)
• l’importation de véhicules découpés est strictement interdite (Note n°44MT/SG/DGT/
DTR/SSR)
De ce fait, le Ministère ne délivre
plus aucune Note de démolition
La valeur du véhicule est fixée suivant la cotation à l’Argus, la cotation à
Eurotax pour les véhicules non côtés à l’Argus ou le système de l’assimilation pour les véhicules non côtés. Pour les besoins de détermination
de la valeur, les véhicules de plus de 8 ans sont considérés comme
ayant 8 ans et le montant du frêt est déterminé de manière forfaitaire.
Depuis sa mise en œuvre en 2006, le programme a permis de développer une collaboration certaine avec les autorités aussi bien en matière
de classification des véhicules d’occasion suivant leur conception d’origine, d’i dentification des importations de véhicules volés ou des cas
d’importation de véhicules présentant des anomalies (VIN, plaquette
constructeur, année de mise en circulation) que du maintien des véhicules en conformité avec le code de la route et la réglementation. Le programme a également permis une augmentation significative des recettes
douanières en faisant passer les droits de douane moyens par véhicule
de 2 millions d’Ariary à 5 millions d’Ariary.
et la Douane ne peut ni procéder
aux formalités de dédouanement
de ces types de véhicules, ni autoriser la déclaration en tant que
pièces détachées.
Ceci vous concerne !
Les avantages de la soumission par anticipation des BSC
Le module DOLO
Depuis le mois de Novembre 2010, l’émission en ligne du Bon à Délivrer
L’utilisation des Bordereaux de
Suivi des Cargaisons - BSC a été
établie depuis 2005. La plateforme BSC permet de recevoir
les données de chaque expédition directement de l’exportateur
avant l’arrivée des marchandises
à
Madagascar.
Ainsi, chaque
à travers le module DOLO - Delivering Order and Loading Order, a été
démarrée. Ainsi, les compagnies maritimes soumettent désormais les
Bons à Délivrer en ligne et la Douane effectue les vérifications directement dans le système TradeNet.
L’utilisation des Bons à charger en ligne débutera ultérieurement. Cette
avancée vers la dématérialisation concourt à un raccourcissement des
délais de dédouanement, tout en offrant aux compagnies maritimes une
plus grande sécurisation de leurs revenus.
transaction peut être analysée
par
anticipation,
analyse
qui
contribue à la facilitation et l’accélération des opérations de dédouanement, tout en renforçant
les sy stèmes de contrôle.
Les horaires de passage au
scanner de Tamatave
Notes diffusées récemment par la
• Horaires d’ouverture du scanner : 08h à 12h et de 14h à
18h, du lundi au vendredi.
Les horaires de passage au
scanner dans les autres sites (Du Lundi au Vendredi )
• Pour toute opération de scan-
• Soarano: 08h - 12h / 13h - 16h
samedi, mais avec obliga-
• Ivato: 08h - 12h / 13h30 - 16h
tion de demande spéciale
• Majunga: 07h - 11h30 / 14h30
- 18h
• Tuléar: 08h - 12h / 13h - 16h
ning à effectuer en dehors de
ces horaires: 08h à 12h le
préalable, déposée, au plus
tard, le vendredi avant 16h.
• Demandes à envoyer à :
Monsieur Boris LATOUR.
Tél.: 032.05.479.50
Prévisions d’arrivée des bateaux au Port de Toamasina
• 28/01/11: NALA DELMAS Conteneur
• 30/01/11: PACIFIC DIAMOND
- Conteneur
• 01/02/11: CORINTHIAN II Paquebot
• 01/02/11: ADREA ACE - RORO
• 01/02/11: SANNE - Conteneur
Cargo
Réglementation
Direction Générale des Douanes:
• Note N°632/MFB/SG/DGD du
04/10/2010, relative au traitement des conteneurs à l’export
• Note N°634/MFB/SG/DGD du
04/10/2010, relative au remplissage des DAU
• Note N°637/MFB/SG/DGD du
05/10/2010, relative à la Nouvelle procédure applicable à
l’exportation au Port de Toamasina.
GasyNet inside
GasyNet aux Jeux corporatifs
Cette année, les jeux corporatifs se sont déroulés le samedi 23 et le Dimanche 24 Octobre 2010 à Ankatso. GasyNet a participé à cinq discipli-
Malagasy Community Netw ork
Services S.A. (GasyNet)
Les contacts utiles :
nes: basket ball, volley ball, football, tennis de table et belotte. Fidèles au
rendez-vous, les supporteurs des équipes GasyNet ont su conférer à
l’évènement une ambiance festive et amicale, en venant en masse, et
Centre Technique BSC
t. +261 20 23 564 10
f. +261 20 23 564 14
[email protected]
aux couleurs de la maison!
Comme il se devait, le sport était au rendez-vous puisque GasyNet a
enregistré cette année ses meilleurs résultats sportifs depuis sa première participation aux jeux corporatifs : Vice champion pour la belotte,
1/4 de final pour le volley ball et 1/4 de final pour le tennis de table.
Un grand bravo à nos sportifs, un grand merci à tous les supporteurs et
rendez-vous l’année prochaine pour rafler tous les trophées!
GasyNet fête Noël
Cette année encore, la grande famille GasyNet a fêté Noël dans une
ambiance joyeuse et conviviale. A la grande joie des enfants, le Père
Noël était aussi au rendez-vous!
TradeNet Helpdesk
de 7 heures à 20 heures - 7j/7
t. +261 20 23 564 10
f. +261 20 23 564 14
m. +261 32 05 564 10
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GasyNet - Siège
Immeuble Ariane 5A
Enceinte Galaxy Andraharo
BP 1430 - Antananariv o 101
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Nos antennes :
Antenne Ivato
c/o Frêt Ivato Aéroport
Antananariv o 105
t/f. +261 20 24 248 08
Antenne de Toamasina
c/o Recette des Douanes
Toamasina 501
t. +261 20 53 010 13
f. +261 20 53 335 35
Antenne de Mahajanga
6, Rue Richelieu
Mahajanga 401
t/f. +261 20 62 245 64
m. +261 32 05 483 50
Antenne de Toliary
Bâtiment Administratif
Enceinte Port
Toliary 601
t/f. +261 94 410 35
Antenne d’Antsiranana
Immeuble Hôtel de la Poste
Boulev ard de Bazeille
Antsiranana 201
t/f. +261 20 82 231 22
m. +261 32 05 484 50
New look pour le site GasyNet
Avec la nouvelle année, le site web GasyNet s’est refait une beauté!
Nous vous invitons à le visiter à la même adresse : www.gasynet.com
Antenne de Taolagnaro
c/o Recette des Douanes
Bazary Be
Tolagnaro 614
m. +261 32 05 462 50
Malagasy Community Netw ork Services S.A.
(Membre du groupe SGS)
GasyNet
Immeuble Ariane 5A
Enceinte Galaxy Andraharo
BP 1430 - Antananarivo 101
t. +261 20 23 564 10
f. +61 20 23 564 14
www.gasynet.com