ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE H DEPOT

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE
H DEPOT
DEPOT DES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
Répertoire numérique
Etabli par
Jean-François MOREIGNE, adjoint administratif
Et publié sous la direction
de Nicolas DORHMANN, conservateur du patrimoine,
de Joseph SCHMAUCH, conservateur du patrimoine, Directeur des Archives
départementales de la Creuse.
Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2008
1
INTRODUCTION
Le présent répertoire numérique est une refonte de l’inventaire sommaire de la
série H supplément de Louis Duval et Fernand Autorde, paru en 1898. Les notices de ce
dernier ne rendent pas compte de l’ensemble du contenu des liasses affectées d’une cote, les
archivistes de l’époque n’ayant en effet sélectionné que quelques titres antérieurs à 1790 par
liasse.
L’instrument de recherche mis aujourd’hui à la disposition du public inventorie
l’ensemble des documents de ce fonds, augmenté, pour les centres hospitaliers de Bénévent
L’Abbaye, de Bourganeuf et de Guéret, de ceux déposés aux Archives départementales par les
services de ces établissement au cours des dernières années (2Hdépôt 3Hdépôt 14-68 et
8Hdépôt 79-595). On notera toutefois que certaines archives hospitalières figurant dans
l’inventaire sommaire de 1898 (Aubusson : H suppl. 1-19, 203, Association des dames de la
Charité d’Aubusson : H suppl. 24, Boussac : H suppl. 67-75, Gouzon : H suppl. 207, Mainsat
: H suppl. 162, Bénévent en partie : H suppl. 205) ont disparu. Une enquête menée auprès de
leurs détenteurs potentiels (hôpitaux, maisons de retraite, mairies) n’a pas permis de les
retrouver.
Un nouveau mode de cotation a été adopté. Conformément à la circulaire du 18
décembre 1998, une sous-série de Hdépôt a été créée pour chaque établissement hospitalier
(Bénévent : 2Hdépôt, Bourganeuf : 3Hdépôt, etc...). Il s’agit d’une série ouverte, susceptible
d’accueillir les archives modernes produites par des structures de santé en activité (hôpitaux
de Guéret, d’Aubusson et de Bourganeuf), voire des archives anciennes encore détenues par
des collectivités territoriales ou bien au sein de leurs établissements publics de santé.
Le cadre de classement adopté est le suivant : 1Hdépôt, hospice et hôpital
d’Aubusson, 2Hdépôt, hospice de Bénévent, 3Hdépôt, hospice et hôpital de Bourganeuf, 4
Hdépôt, hospice de Boussac, 5Hdépôt, bureau des pauvres et écoles de Charité d’Evaux, 6
Hdépôt, hospice et hôtel-Dieu de Felletin, 7Hdépôt, hospice de Gouzon, 8Hdépôt, hospice,
hôpital et hôtel-Dieu de Guéret, 9Hdépôt, hospice de Mainsat, 10Hdépôt, hospice et hôpital de
La Souterraine.
2
Hôtel Dieu, hôpital et Centre hospitalier de
Bourganeuf
(1585-1965)
3Hdépôt 1-68
3Hdépôt 1
Terrier du fief noble du Vergier appartenant à François d’Aubusson et
Catherine Ruyaulx sa femme (1585), vente par Léonard de Langledure à
Léonard de Chambounaud, des héritages qu’il possède au village de
Chambounaud (1666-1667), reconnaissance de dette par André et François
Darfeuille en faveur de Jean Bessette, marchand d’Aubusson (1686),
sentences de la justice de Mérignat accordant à Guillaume d’Aubusson,
sieur de Villastange, syndic de l’hôtel-Dieu, la saisie réelle des biens des
censitaires du village de Chambounaud pour défaut du payement des cens
dus audit hôtel-Dieu et attribuant une part dans la distribution de ces biens
à Guillaume Pinaudon, syndic de l’église de Mérignat, ainsi qu’aux
collecteurs de cette paroisse (1690-1691), règlement de la somme de 568
livres restant à payer de la vente du village de Chambounaud à feu Jean
Gayaud, syndic de l’hôtel-Dieu, par les religieuses dudit hôtel-Dieu,
légataires universelles de Jean Gayaud, en faveur d’André et François
Darfeuille, vendeurs (1690-1692).
1585-1692
3Hdépôt 2
Ventes en faveur de Léonard de Chambounaud par François, Gabriel et
Antoinette, ses frères et soeur des parts qui leur reviennent dans la
succession de feu Pierre de Chambounaud, leur père, situés au village de
Chambounaud, justice de Mérignat (1651-1653), saisie à la requête de
Guillaume d’Aubusson, syndic, des biens des enfants mineurs de feus
Antoine Rascaud et Antoine Chambounaud (1690).
1651-1690
3Hdépôt 3
Domaine de Chambounaud (paroisse de Mérignat) dépendant de l’hôpital :
baux à ferme et à métayage (1690-1748), quittances émanant du prieur de
l’abbaye du Palais-Notre-Dame, de la ville de Bourganeuf et du sieur
Duchier pour règlement des rentes qui leur sont dues (1731-1732).
1690-1748
3Hdépôt 4
Reconnaissance de dette par François de David, écuyer, seigneur de La
Cour, en qualité de mari d’Anne Trompodon (1735), procès au sujet d’une
rente due par les héritiers de Louise Turin (1736-1782), accensement par
François de David de la métairie du village d’Allesme en faveur de
Léonard Dalesme et Jean Queyroix, son beau-frère (1739), procès contre
Joseph Laurens Darfeuille, seigneur de Saint-Junien (La Bregère) au sujet
d’une rente léguée par Louise Turin sur la métairie de Treix, paroisse de
Saint-Priest-Palus (1761-1782), généalogie de la famille Fourest (s.d.).
1735-1782
3
3Hdépôt 5
Sentence par la justice de Bourganeuf condamnant les héritiers de Louise
Turin à payer à Michel Fourest, procureur-syndic de l’hôpital, la rente
qu’ils doivent à l’hôpital.
1782
3Hdépôt 6
Mémoire adressé au roi, en faveur de l’hôpital, contre le sieur Dubois de
Mérignac, faisant appel de l’arrêté mis au bas du compte du 6 mai 1730
par Monsieur Boucher d’Orsay, intendant de Limoges, au sujet des fonds
extraordinaires accordés par le roi à l’hôtel-Dieu.
1770
3Hdépôt 7
Quittance délivrée par un prêtre communaliste de Bourganeuf au sieur
Berger, marchand de la ville (1732), promesse de règlement d’une rente
(1732), vente par François Gayaud, sieur des Arses, et Antoine Gayaud,
son fils à François Boutaud et à Thérèse Béchamor, son épouse, du
domaine de La Voie-Dieu, du pré Gayaud et de la moitié du Puy Rigour
situés à Bourganeuf (1739), testament de Joseph Aubusson, prêtre
communaliste de Bourganeuf (1749), procès entre Léonard Darfeuille,
syndic, et Nicolas Godet, docteur en droit, précepteur de Bourganeuf, au
sujet du legs de Joseph Aubusson (1774-1775).
1732-1775
3Hdépôt 8
Vente par Gaspard de Thianges, chevalier, marquis de Lussat, seigneur de
Malleville, La Combe, Villechenine, Monneix et Marie de Lafaye de
Laporte, son épouse en faveur de Joseph Felder, bourgeois et fermier de la
commanderie de Blaudeix, de la terre de Mansat et de divers biens
provenant de la succession de Jean de Montrognon, à charge de payer
notamment une rente à l’église de Bourganeuf (1744), transaction entre
Joseph Cohade, curé de Bourganeuf, et René Irénée Brousse, syndic de la
communauté des prêtres de la ville, d’une part et Joseph Felder, sieur de
Mansat, d’autre part, au sujet de la rente qu’il doit aux prêtres
communalistes, et procédure aux fins de règlement de ladite rente par ses
héritiers (1759-1776), extraits du terrier de la commanderie de Charrières
relatif à l’étang de Présenchère et arrêté préfectoral l’affectant à l’hôpital
(1766-1812), procès entre les prêtres communalistes de Bourganeuf
auxquels succède l’hospice et Jean Gabriel Felder puis sa veuve au sujet de
la rente et des arrérages qu’ils doivent à ladite communauté puis à
l’hospice (1776-1827).
1744-1827
3Hdépôt 9
Exercice du culte : ordonnances des évêques de Limoges réduisant le
nombre des messes célébrées par le chapelain (1758-an XII), autorisation
des célébrations dans la chapelle par le préfet de la Creuse et fixation du
traitement du desservant (an XI-an XIII).
1758-an XIII
3Hdépôt 10
Marchés, comptes de réparations (1732), ordonnances du subdélégué de
l’Intendance à Bourganeuf enjoignant aux syndics des collectes de SaintJunien-la-Bregère, Faux-Mazuras, Mérignac, Saint-Amand-Jartoudeix de
4
faire fournir par les particuliers les paires de boeufs nécessaires à
l’acheminement de sable et de briques à l’hôpital (1733).
1732-1733
3Hdépôt 11
Comptes pour fournitures diverses (viande, habillement).
1732
3Hdépôt 12*
Bureau de l’administration.- Délibérations : registre.
1738-1793
3Hdépôt 13
Pharmarcie : comptes de fournitures, quittances.
1731-1732
Hospice - Hôpital1 et clinique chirurgicale «Fondation Tournois2»
3Hdépôt 14*3
Livre des recettes.
1751-1772
3Hdépôt 15*-16
Testaments, donations et legs.
1598-1916
3Hdépôt 17*
3Hdépôt 15*
1598-1912.
3Hdépôt 16
1821-1916.
Carnet des successions hospitalières.
1955-1965
3Hdépôt 18*-21*
Conseil d’administration.- Délibérations : registres.
1806-1963
3Hdépôt 22*-23
3Hdépôt 18*
1806 (22 mars) – 1863 (19 janvier).
3Hdépôt 19*
1864 (30 juin) – 1901 (12 janvier).
3Hdépôt 20*
1901 (12 avril) – 1946 (20 août).
3Hdépôt 21*
1946 (31 octobre) – 1963 (4 juillet).
Correspondance.
1897-1953
3Hdépôt 22*
Copies de lettres4.
1897-1921
1
Entrées n° 3424, 3428 et 3466 des 8 et 14 mars 2005, et du 20 juillet 2005.
Actuellement centre hospitalier Bernard DESPLAS.
3
Registres en mauvais état.
4
Répertoire alphabétique en fin de registre.
2
5
3Hdépôt 23
Commandes.
1936-1953
3Hdépôt 24
Personnel : registre matricule.
1898-1945
3Hdépôt 25-27
Hospice.- Gestion foncière.
1907-1947
3Hdépôt 25
Projet d’acquisition d’une partie de la propriété
Périgaudon : plan.
1907
3Hdépôt 26
Achat aux époux Peynaud.
1910
3Hdépôt 27
Baux au profit de l’hospice.
1935-1947
3Hdépôt 28*
Hôpital et hospice.- Délivrance de mandats : carnet d’enregistrement.
1918-1944
3Hdépôt 29*
Clinique chirurgicale.- Délivrance de mandats : carnet d’enregistrement.
1936-1939
3Hdépôt 31-39
Pièces comptables : états mensuels de traitement de service du personnel,
mandats, sommes à verser, factures, mémoires.
1937-1946
3Hdépôt 40-42
3Hdépôt 31
1938.
3Hdépôt 32
1939.
3Hdépôt 33
1940.
3Hdépôt 34
1941.
3Hdépôt 35
1942.
3Hdépôt 36
1943.
3Hdépôt 37
1944.
3Hdépôt 38
1945.
3Hdépôt 39
1946.
Hospice.- Gestion financière.
1930-1958
6
3Hdépôt 40
Comptes de gestion.
1930-1932
3Hdépôt 41
Budgets primitifs et additionnels.
1956-1958
3Hdépôt 42-43
Prix de journée, budgets et comptes administratifs,
questionnaires.
1937-1949
3Hdépôt 42
3Hdépôt 43
3Hdépôt 44*
1939-1948.
1937-1949.
Registre des recettes diverses et des dépenses.
1924-1928
3Hdépôt 45*
Receveur.- Comptes : livre de détail des dépenses.
1936
3Hdépôt 46
Hospice : livre de détail des recettes et dépenses.
1930-1950
3Hdépôt 47*
Registre des recettes et dépenses.
1937-1939
3Hdépôt 48*-49*
Livres des dépenses.
1939-1950
3Hdépôt 50*-52*
3Hdépôt 53*-54*
3Hdépôt 48*
1939-1942.
3Hdépôt 49*
1943-1950.
Livres des recettes : journées d’hospitalisation, pharmacie, laboratoire,
radiologie, consultations, honoraires.
1939-1946
3Hdépôt 50*
1939 (mars) – 1942 (août).
3Hdépôt 51*
1942 (septembre) – 1944.
3Hdépôt 52*
1945-1946.
Enregistrement des achats.
1937-1947
3Hdépôt 53*
1937-1940.
3Hdépôt 54*
1940-1947.
7
3Hdépôt 55*
Stocks d’alimentation : entrée et sortie.
1946-1955
3Hdépôt 56
Bâtiments.- Travaux (1936-1942). Réparations effectuées (1937-1938).
1936-1942
3Hdépôt 57
Chauffage.- Approvisionnement en combustible.
1936-1945
3Hdépôt 58*-59
Clinique.- Inventaires : registre, état des lieux.
1937-1955
3Hdépôt 58*
Mobilier, matériel chirurgical, literie, linges.
1937-1955
3Hdépôt 59
Etat des lieux.
1939-1940
3Hdépôt 60
Hospice : inventaire du mobilier.
1940-1955
3Hdépôt 61*-63*
Hospice.- Patients hospitalisés : registres matricules.
1931-1949
3Hdépôt 64*-66*
3Hdépôt 61*
1931 (27 octobre) – 1936 (19 décembre).
3Hdépôt 62*
1937 (6 janvier) – 1941 (13 septembre).
3Hdépôt 63*
1941 (22 septembre) – 1949 (9 mars).
Clinique.- Patients hospitalisés : registres matricules.
1936-1946
3Hdépôt 67*
64*
1936 (1er juillet) – 1938 (6 juillet).
65*
1938 (7 juillet) – 1943 (26 juillet).
66*
1943 (27 juillet) – 1946 (24 mai).
Naissance : registre d’inscription.
1936-1941
3Hdépôt 68*
Décès : registre de déclaration.
1936-1943
8