HDépôt - Archives départementales de la Creuse
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE H DEPOT DEPOT DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Répertoire numérique Etabli par Jean-François MOREIGNE, adjoint administratif Et publié sous la direction de Nicolas DORHMANN, conservateur du patrimoine, de Joseph SCHMAUCH, conservateur du patrimoine, Directeur des Archives départementales de la Creuse. Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2008 1 INTRODUCTION Le présent répertoire numérique est une refonte de l’inventaire sommaire de la série H supplément de Louis Duval et Fernand Autorde, paru en 1898. Les notices de ce dernier ne rendent pas compte de l’ensemble du contenu des liasses affectées d’une cote, les archivistes de l’époque n’ayant en effet sélectionné que quelques titres antérieurs à 1790 par liasse. L’instrument de recherche mis aujourd’hui à la disposition du public inventorie l’ensemble des documents de ce fonds, augmenté, pour les centres hospitaliers de Bénévent L’Abbaye, de Bourganeuf et de Guéret, de ceux déposés aux Archives départementales par les services de ces établissement au cours des dernières années (2Hdépôt 3Hdépôt 14-68 et 8Hdépôt 79-595). On notera toutefois que certaines archives hospitalières figurant dans l’inventaire sommaire de 1898 (Aubusson : H suppl. 1-19, 203, Association des dames de la Charité d’Aubusson : H suppl. 24, Boussac : H suppl. 67-75, Gouzon : H suppl. 207, Mainsat : H suppl. 162, Bénévent en partie : H suppl. 205) ont disparu. Une enquête menée auprès de leurs détenteurs potentiels (hôpitaux, maisons de retraite, mairies) n’a pas permis de les retrouver. Un nouveau mode de cotation a été adopté. Conformément à la circulaire du 18 décembre 1998, une sous-série de Hdépôt a été créée pour chaque établissement hospitalier (Bénévent : 2Hdépôt, Bourganeuf : 3Hdépôt, etc...). Il s’agit d’une série ouverte, susceptible d’accueillir les archives modernes produites par des structures de santé en activité (hôpitaux de Guéret, d’Aubusson et de Bourganeuf), voire des archives anciennes encore détenues par des collectivités territoriales ou bien au sein de leurs établissements publics de santé. Le cadre de classement adopté est le suivant : 1Hdépôt, hospice et hôpital d’Aubusson, 2Hdépôt, hospice de Bénévent, 3Hdépôt, hospice et hôpital de Bourganeuf, 4 Hdépôt, hospice de Boussac, 5Hdépôt, bureau des pauvres et écoles de Charité d’Evaux, 6 Hdépôt, hospice et hôtel-Dieu de Felletin, 7Hdépôt, hospice de Gouzon, 8Hdépôt, hospice, hôpital et hôtel-Dieu de Guéret, 9Hdépôt, hospice de Mainsat, 10Hdépôt, hospice et hôpital de La Souterraine. 2 Hôtel Dieu et hôpital d’Aubusson (1741-1848) 1Hdépôt 22*-25 1Hdépôt 22* Comptabilité du syndic (1741-1765), correspondance de Batillot de La Barre à Monsieur de Chateaufavier (1764). 1741-1765 Un registre folioté 1-96 (27 feuillets écrits). 1Hdépôt 23* Registre des dépenses. 1741-1764 Un registre folioté 1-97 (87 feuillets écrits). 1Hdépôt 24* Contentieux : requêtes de Léonard Boutillier, seigneur du Theil (SaintAgnant-Près-Crocq), juge au présidial de la Marche (1740), délibération concernant la nomination d’Antoine Paris comme syndic (1741), adjudication pour la fourniture de viande et bail de la boucherie de Garenne (1744), quittance par Larochebriand, fondé de la procuration de Léonard Boutiniergue son beau-père (1742), procuration de plein pouvoir et puissance donnée par Léonard de Boutiniergue à Louis-Amable de la Rochebriand (1742), quittances (1740). 1740-1780 1Hdépôt 25 Extrait des délibérations de la commission administrative paritaire de l’hôpital civil et militaire (1824), copie du mémoire adressée au Préfet de la Creuse et copie de la déclaration donnée par Monsieur GreletDumazeau aux religieuses de Saint-Roch d’Aubusson (14 août 1848). 1824-1848 3 Hôpital, hôpital-hospice et maison de retraite de Bénévent-L’Abbaye (1579-1990) 2Hdépôt 1-96 2Hdépôt 1 Hôpital.- Fondation : lettres patentes pour l’établissement des filles de la Charité, servantes des pauvres malades, et approbation par le cardinal de Vendôme, légat du Saint-Siège (1658-1668), mémoire adressé à l’intendant de la généralité de Limoges rappelant l’historique de la fondation et l’informant de sa situation (1732). 1658-1732 2Hdépôt 2 Patrimoine hospitalier : donation, ventes, constitution de rentes en faveur de l’hôpital, bail à ferme, procédure. 1680-1740 2Hdépôt 3 Résumé d’une reconnaissance des habitants de Bénévent en faveur de l’abbé au sujet des redevances dont ils s’acquittent pour l’usage du moulin d’Audoux et du pré de Nouhaud (1614), requête de Jean-Baptiste de La Croix Saint-Vallier, abbé de Bénévent, au sujet des droits de dîme, sur les foires et marchés et sur le four banal auxquels les habitants sont assujettis (1703), bail à ferme et procédure concernant le four banal (1713-1719), quittance de la directrice en faveur d’Antoine Marendat pour fourniture de 17 setiers de blé aux pauvres (1720). 1614-1720 2Hdépôt 4-8 Domaine de La Betoulle. [1441]-1787 2Hdépôt 4 Quittances des rentes féodales annuelles dues sur le domaine par l’hôpital à l’abbaye de Bénévent et aux chanoines du chapitre cathédral de Limoges (16181786), baux (1721-1731), comptes des réparations et revenus de la métairie (1726), sommation de payer adressée à Jean Jabely, métayer de La Betoulle, par l’abbé de Bénévent (1743), quittance pour le payement d’un supplément au droit d’insinuation perçu par suite de l’aliénation du domaine en 1721 (1753-1754), mémoire des frais d’huissier engagés dans le contentieux opposant le chapitre cathédral de Limoges et les soeurs hospitalières de Bénévent (s.d.). 1618-1786 2Hdépôt 5 Déclaration des revenus de l’hôpital (1734), certificat du sieur Cuzenier, prêtre, attestant que le domaine 4 possède de très mauvais terrains restés vacants durant 30 ans (1735), quittances pour payement de la capitation et de la rente féodale (1736-1739), droits d’amortissement dont l’hôpital est redevable à raison de la conversion en vente d’une hypothèque sur le domaine (1745), extrait du testament de défunt Léonard Marchandon (1741-1744), mémoire en requête adressé à l’intendant de Limoges par le syndic de l’hôpital (1745). 1734-1745 2Hdépôt 9 2Hdépôt 6 Arrêt portant réception des enchères et surenchères faites sur les biens de Jean Loriol à Bénévent et au village de La Betoulle. 1664 2Hdépôt 7 Copies de reconnaissances de 1441 en faveur du monastère de Bénévent et de 1618 en faveur du chapitre cathédral de Limoges [1441-1618], annonce du bail des réparations de la métairie (1720), état du bois débité dans le bois de La Betoulle (1721), quittances pour payement de rentes féodales, de la « grande taille » et de la capitation ainsi que de travaux à la métairie (17221779), mémoire en requête adressé par le syndic des pauvres de l’hôpital concernant les rentes féodales dues sur le domaine et décisions du Conseil (XVIIIe siècle). [1441]-1779 2Hdépôt 8 Accord entre Jacques Loriol et l’abbaye de Bénévent concernant les droits d’usage dans le bois de l’Age et homologation en faveur de Jean Loriol, son fils (16201642), payement par le fermier de l’abbaye de Bénévent des sommes nécessaires aux travaux et réparations de la métairie (1721), transport par Marie Mosnier, veuve de Léonard Gasnon, au profit des représentants de l’abbé de Bénévent de l’hypothèque consentie par feu Léonard Marchandon à feu Léobon Gasnon, son beau-père, du lieu de La Betoulle, (1721), procédure (1743), bail à ferme (1787). 1620-1787 Obligation de 2000 livres souscrite par Louis Marchandon et Anne de La Buxière, sa femme, veuve de François Marchandon, au profit de Léonard Vizard, pour le payement de la dot de feue Marie Marchandon, sa mère, à elle constituée par son contrat de mariage avec feu Jean Vizard (1681), quittance accordée par Bartélémy Laget, maçon en faveur de l’hôpital pour payement des réparations de la grange acquise du feu sieur du Triat (1703). Pré de Vizard (situé sur le fief de La Chabanne) : quittances pour payement du loyer du bail à ferme (1726-1752), déclaration d’acensement (1748), reconnaissance de dette et quittance 5 pour payement d’un acompte concernant une rétrocession (1748-1749), vente par Léonard Marchandon du Triat à Anne-Marie de Sauzet, veuve de Silvain de Sauzet, de son vivant seigneur de Villesanges, du pré de Vizard actuellement en possession des soeurs (1753), déclaration par la supérieure et Anne-Marie de Sauzet, exposant que, par contrat de 1749, Louise Leblanc, femme de Léonard Marchandon du Triat, a délaissé le pré à Louis Delabesse, notaire d’Ambazac, rétrocédé à l’hôpital pour 600 livres (1753). Libéralités et vente du pré de Gascher en faveur de l’hôpital (1745-1753), quittance pour payement d’une rente constituée par feu Jean-Bartélémy Dubreuil, prêtre, dont s’acquitte en son nom Jean-François Dubreuil, curé de Saignac (1749), testament de JeanFrançois Dubreuil (1756), requête adressée à l’intendant de Limoges par la directrice afin de ne plus être inquiétée par les collecteurs pour la jouissance d’une hypothèque sur la Sagne de Sigondelles exempte de toutes charges (XVIIIe siècle). 1681-1756 2Hdépôt 10 Procédure entre le syndic du collège des Jésuites de la ville de Limoges et Valérie Ronard, veuve, demandeurs d’une part et Antoine de Sarrazines, sieur des Gazons, administrateur des biens de Marie Périgaud, son épouse, héritière de feu Léonard Vizard, et de Jacques Meillassou, de La Coste, défendeurs d’autre part devant la justice de Bénévent. 1579-1713 2Hdépôt 11 Procédures entre le syndic du collège des jésuites de Limoges et les sieurs Léonard Périgaud, prêtre, prieur de Saint-Denis-de-Jouhet, et Vizard, comme mari de demoiselle Périgaud, héritière de feue demoiselle Marchandon, sa tante, 1676-1679, procédures entre les syndics de l’hôpital de Bénévent et du collège des jésuites de la ville de Limoges d’une part et le sieur Vizard d’autre part, 1678-1694, donation par Léonard Vizard, procureur d’office de la ville de Bénévent, à l’hôpital de ladite ville de ses droits sur les prés de La Coste et de Las Gouttas du Nouaud, 1683, état de frais d’huissier, 1686, domaine de La Coste : prorogation de bail, procédure, signification de main-levée, purge des sommes saisies, 1715-1717, quittance, 1720. 1676-1720 2Hdépôt 12-13 Domaine de Villejacquet1.- Engagement au profit de l’hôpital. 1634-an VIII 1 2Hdépôt 12 Procédure contre Antoine de Sarrazines, sieur des Gazons, puis Louis Sarrazines, homme de loi (1723-an VIII), comptes, 1738, état des réparations, 1740-1742, quittance, 1740, taille, 1740-1741, arpentement, 1753. 1723-an VIII 2Hdépôt 13 Reconnaissances de dettes, quittances (1634-1788), Commune de Marsac. 6 comptes (1736-1746), hypothèque d’une métairie située au village de Villejacquet en faveur de l’hôpital par Joseph Cuzenier, curé de la paroisse de Marsac (1737), correspondance (1739-1744), état des réparations (1740), baux à ferme du domaine (1740-1753), procédures (1741-1779), location perpétuelle d’une « mazure » en faveur de Léonarde Destradet (1756). 1634-1788 2Hdépôt 14 2Hdépôt 15 Quittance de la dot constituée à Marie Nonique à l’occasion de son mariage avec Léonard Cuzenier, procureur fiscal de Bénévent (1637), testament de Jean Cuzenier, aumônier de Bénévent, attribuant divers legs à l’hôpital (1697), procédure contre le sieur Cuzenier, curé de Reix et saisie de ses biens (1739-1741). 1637-1741 Rentes en faveur de l’hôpital : correspondance, constitution, quittances, mémoire les inventoriant ainsi que les obligations du cheptel (16911756), accord entre Pierre Boucher et Jean Nonique au sujet de la dot constituée à Charlotte Boucher, sa soeur lors de son mariage avec Jean Nonique, fils dudit Jean (1708), extrait du contrat de mariage d’Antoine de La Buxière avec Barbe Gros (1731). 1691-1756 2Hdépôt 16 Bail à ferme par Barthélemy de Masdot en faveur de Pierre et Léonard de La Buxière de domaines sis au village de Grand-Murat (1633), legs, dons, correspondance, procédure contre Charles de Châtillon, seigneur du Ry, de Chazeirat, de Journé et de La Roche, demandeur, au sujet d’un pré délaissé à titre d’antichrèse (1703-1780). 1633-1780 2Hdépôt 17 Rentes en faveur de l’hôpital : transport et constitution, comptes, commandement de payer, saisie mobilière pour défaut de payement, procédures et accord (1638-1749), cession par André Marchandon, sieur de La Faye, en faveur de Léonard et François Collin, frères, de ses droits sur le pré de Las Faugeras et la terre de Grand-Peay (1689), reconnaissance de dette par François Collin en faveur de Jean Nonique, avocat, sieur de l’Ageymard (1699). 1638-1749 2Hdépôt 18 Cession par Antoine Pieusson, prêtre, prieur de Mourioux, à Guillaume et Pierre Courty, frères et à Pierre Pescher, leur neveu, des pré et terre de Las Covas situés au village de Laget moyennant 30 livres de rente annuelle (1698), transaction entre Mathieu Jabely et Léonard Courty moyennant 350 livres avancées par le prieur de Mourioux (1702), sentence condamnant les sieurs Pierre et Guillaume Courty à s’acquitter de la rente due au sieur Antoine Pieusson, prêtre, prieur de Mourioux (1706), contrat de mariage entre Marguerite Courty et Louis Vincent (1707), vente par Antoine Pieusson, prêtre, ancien prieur de Mourioux, de divers biens sis à Mourioux en faveur de Mathieu Moreau, notaire et procureur de Peyrusse (1712), lettre de change pour versement d’un 7 acompte par le sieur Léonard Couturier (1715), cession par Joseph Landon, notaire à Bénévent, de la somme de 350 livres produisant 17 livres 10 sous de rente, due par les héritiers de Léonard Courty et cédée à Jean et François Moreau, frères, par le prieur de Mourioux (1728), sentence condamnant Léonard Courty et Léonard Vincent à payer la rente de 17 livres 10 sous (1767), généalogie de la famille Courty (XVIIIe siècle). 1698-1767 2Hdépôt 19-21 Procédure entre l’hôpital et les héritiers Court, Vincent et du Monteil au sujet de la rente de 17 livres 10 sous due à l’hôpital. 1760-1778 2Hdépôt 19 1760-1765. 2Hdépôt 20 1767-1771. 2Hdépôt 21 1772-1778. 2Hdépôt 22 Reconnaissance de dettes en faveur de François Camard par Jean Delavaud, sieur de Ceury, et Joseph Landon d’une part, Jean Delavaud et Jacques Naudon d’autre part (1655), procédure entre François de la Gasne puis Marie Camard, sa veuve, contre Melchior de Villemoume (1678-1709), procédure entre le commandeur de Paulhac et la famille Jupille au sujet de rentes dues au village du Cloux (1713-1733), bail à ferme par Jean de Villemoume, écuyer, sieur de La Ribe, de la métairie de Pougniagot et de la moitié de l’étang du lieu en faveur de Jean Delavaud (1730-1733), bail à ferme de deux métairies sises à Vervy par Melchior de Villemoume, sieur de La Ribe, et Jacques Tunlout en faveur de Silvain de Villestivaud (1732), cession par Joseph de La Gasne en faveur de l’hôpital de rentes héritées de sa mère Marie Camard, ellemême héritière de feu François Camard auquel lesdites rentes avaient été constituées par Jean Delavaud en 1655 (1742-1743). 1655-1743 2Hdépôt 23 Procédure entre Jean Guinaud et Simon Delavaud et consorts au sujet d’une rente due sur le tènement du grand Cloux (1733), accord entre Jean-Baptiste Landou, syndic, et Melchior de Villemoume, fils de feu Jean de Villemoume, sieur de La Ribe (1743), procédure entre les mêmes au sujet de la rente constituée appartenant à l’hôpital (1745-1749). 1733-1749 2Hdépôt 24 Rentes constituées en faveur de l’hôpital : comptes, quittance, procédure entre l’hôpital et Pierre Delestang, sieur du Mont (1710-1757), vente par Pierre et Joseph Delestang, sieurs du Mont et de Chezolles, en faveur de l’hôpital de Bénévent, de leur bétail de Chezolles et quittance (1717), note au sujet d’une maison de Bénévent que le sieur Cuzenier, aumônier, avait fait bâtir et dont les revenus avaient été affectés par son testament du 13 mars 1697 à l’entretien des pauvres de la paroisse (1741). 1710-1757 8 2Hdépôt 25 Testament de François Guilhot, chanoine et curé de Bénévent. 1720 2Hdépôt 26 Procédure entre l’hôpital et Jean Jabely, cordonnier, au nom de Marie Bestial et Pierre Malgarny au nom de Charlotte Bestial (1639-1754), obligation de la somme de 1 200 livres souscrite par Joseph Landon, notaire royal, en faveur de l’hôpital (1722), extrait mortuaire d’Antoine Félix (1726), comptes entre l’hôpital et Léobon et André Jabely puis leurs veuves (1734-1749), attribution à l’hôpital par Jean-Baptiste Landon, curé de Bénévent, de la gratification dont il bénéficiait au nom des héritiers de Jean-Baptiste Cuzinier, notaire, 1737. 1639-1754 2 H Dép. 27 Correspondance (1655-1743), testament de Léonard Marchandon, prieur de Saint-Sylvain-Montaigut et quittances pour droit d’amortissement de fondations de messes pour le repos de son âme (1680-1746), procédure entre l’hôpital et Martial Bosgier, Gabrielle Dubois, son épouse, Pierre Dubois, sieur du Verger, tuteur de Léonard Marchandon, enfant mineur et héritier de feu Antoine Marchandon, de son vivant sieur du Triat, au sujet d’une rente de 14 livres constituée par ce dernier (1728-1746). 1655-1746 2Hdépôt 28 Vente de cheptel : reconnaissances par des titulaires de baux à cheptel (1702-1747). Tutelle : commandement de payer la somme de 45 livres adressée à Foucaud de Bellefaye, bourgeois de Bourganeuf, tuteur de Marie Trompodon, pour sa pension (1739). 1702-1747 2Hdépôt 29 Rente de 640 livres constituée en faveur de l’hôpital sur l’Hôtel de ville de Paris : correspondance, quittance, procuration. 1713-1727 2 HDép 30 Archives : inventaires de titres, signification à la supérieure de l’hôpital par l’abbé commendataire de l’interdiction de communication des titres relatifs à son abbaye restés entre les mains de feu Guillaume Raimont, prieur de Marsac, retrait de titres par l’abbé Tandeau de Saint-Nicolas, prieur de Marsac. 1780-[1800] 2Hdépôt 31 Administration : démissions et nominations de syndics par l’assemblée des habitants de Bénévent. 1739-1753 2Hdépôt 32 Bâtiments et mobilier : états, marchés et quittances de réparations, inventaire du mobilier et des drogues composant la pharmacie (17331753), comptes (1722-1723), état des rentes en grains dues par l’hôpital à l’abbaye de Bénévent (1738). 1722-1753 9 2Hdépôt 33 Enfants trouvés : placement, renvoi dans ses foyers, quête de paternité. 1713-1718 2Hdépôt 34 Rôle de la distribution de 92 setiers de blé-seigle destinée à l’aumône générale faite sur l’ordre de l’abbé de Bénévent par les curé, aumônier, syndic et économe de la ville (1692), mandats de payement délivrés par l’abbé de Bénévent pour le financement de la moitié de la bâtisse de l’école des sœurs (1711), quittance par l’hôpital en faveur du syndic de Bénévent pour règlement de 10 setiers de blé-seigle à titre d’aumône aux pauvres (1736). 1692-1736 2Hdépôt 35 Revenus hospitaliers : contrat de constitution de rente au profit de l’hôpital (1710), état des rentes remboursées dont jouissait l’hospice en 1790, état des rentes, (an VIII), état général des propriétés foncières, rentes et créances de toute nature formant la dotation annuelle (1815), état des revenus (1824). 1710-1824 2Hdépôt 36 Réglementation : instruction ministérielle concernant les capitaux et rentes affectés à la dette des hospices civils et enfants trouvés (an IX), extrait du registre des délibérations de l’école de médecine de Paris (an X), directives ministérielles concernant les revenus des hospices (an XII). Commission administrative : nominations d’administrateurs (an XIII - 1826). an IX -1826 2Hdépôt 37 Comptabilité : état des mouvements (an V - an VII), recettes (an 5 – 30 an XIII), états détaillés des dépenses journalières (1807-1808), états de la situation de la caisse des hôpitaux (an XII, 1806), budgets (1819, 1821). An V-1821 2Hdépôt 38 Compte final des recettes : dépenses du receveur. 2Hdépôt 39 Comptes de gestion. 1821-1824 1895-1906 2Hdépôt 40 Pauvres et malades : enregistrement des sorties. An V (21 floréal) - 1808 2Hdépôt 41 Militaires hospitalisés : feuille nominale du 4ème trimestre 1870. 1870 2Hdépôt 42 Contentieux : l’imputation des travaux de l’hospice (an VII), requête des administrateurs de l’hospice contre la dame Bonnet (an VIII), affaire Léonard Lafond – Catherine Perigaud contre Marie Auclair (1815). An VII-1815 2Hdépôt 43 Contrat de mariage Jean Pinturier – Marie Loriol (29 février 1808), testament Delafond (1er décembre 1821), vente Delafond – Peinturier (5 10 avril 1834), pension alimentaire Victor Jeannes – Martial Coucaud (18 janvier 1885), contrat de mariage Raynaud-Moreau (26 juin 1931), adjudication Auguste Margot (21 juillet 1943). 1808-1943 2Hdépôt 44 Réparations à effectuer à l’hospice. 1813, 1838 2Hdépôt 45 Inventaire du matériel et mobilier. 13 juin 1832 2Hdépôt 46-48 Gestion des domaines hospitaliers. An IX-1837 Classement par domaine. 2Hdépôt 46-47 Labetoulle. 2Hdépôt 46 Adjudication de 183 arbres. 1837 (20 février) 2Hdépôt 47 Vente. 1842 2Hdépôt 48 Villejaque : vente. An IX 2Hdépôt 49 2Hdépôt 50-51 Aliénation d’une parcelle au profit du sieur Garraud. 1863 Construction d’un hôpital-hospice. 1900-1902 2Hdépôt 50 Evaluation des immeubles : procès -verbal d’expertise. 1900 (28 octobre) 2Hdépôt 51 Travaux : adjudication, devis, correspondance. 1901 – 1902 2Hdépôt 52 Religieuses de la congrégation du sauveur et de la Sainte-Vierge : traités (20 décembre 1862, 10 septembre 1901), projet de rétrocession des bâtiments à la congrégation du Sauveur (14 août 1898). 1862 – 1901 2Hdépôt 53 Cahier de pharmacie à l’usage de sœur Marie Saint-Michel. 1863 2Hdépôt 54 Correspondances. An XIII-1910 11 2Hdépôt 55 Adjudication des fournitures. 1888-1910 2Hdépôt 56*-59* Registres de main courante des consommations journalières. 1900-1904 2Hdépôt 56*-57* Entrées. 1900-1904 2Hdépôt 56* 1900 – 1902 (avril). 2Hdépôt 57* 1902 (mai) – 1904. 2Hdépôt 58*-59* Sorties. 1900-1904 2Hdépôt 58* 1900 (avril) – 1902 (mai). 2Hdépôt 59* 1902 (mai) – 1904. 2Hdépôt 60* Comptabilité : Grand livre. 1900-1908 2Hdépôt 61* Livre d’inventaire général. 1901-1907 2Hdépôt 62* Commission administrative : registre des délibérations. 1904 (28 mai) –1965 (29 janvier) 2Hdépôt 63* Registre des états des frais de séjour des hospitalisés. 1939-1949 2Hdépôt 64* Registre des recettes. 1950-1958 2Hdépôt 65*-68* Registre des dépenses. 1943-1968 2Hdépôt 69* 2Hdépôt 65* 1943-1954. 2Hdépôt 66* 1955-1958. 2Hdépôt 67* 1959-1964. 2Hdépôt 68* 1965-1968. Incurables hospitalisés : liste. 1906-1907 2Hdépôt 70* Malades civils : registre matricule. 1911-1917 12 2Hdépôt 71*-72* Registres des admissions (état-civil et renseignements divers). 1915-1963 2Hdépôt 73*-74* 2Hdépôt 71* 1915-1928. 2Hdépôt 72* 1929-1963. Registres d’entrée et de sortie des hospitalisés. 1941-1969 2Hdépôt 73* 1941-1954. 2Hdépôt 74* 1955-1969. Hospice 2Hdépôt 75-78 Journaux centralisateurs. 1955-1957 2Hdépôt 79-81 2Hdépôt 75 1955. 2Hdépôt 76 1956. 2Hdépôt 77 1957. 2Hdépôt 78 1958. Livres de comptes de tiers et des comptes financiers. 1955-1957 2Hdépôt 82-84 2Hdépôt 79 1955. 2Hdépôt 80 1956. 2Hdépôt 81 1957. Journal divisionnaire des crédits. 1955-1956, 1970 2Hdépôt 85-89 2Hdépôt 82 1955. 2Hdépôt 83 1956. 2Hdépôt 84 1970. Journal divisionnaire des débits. 1955-1957, 1968, 1970 2Hdépôt 85 1955. 13 2Hdépôt 86 1956. 2Hdépôt 87 1957. 2Hdépôt 88 1968. 2Hdépôt 89 1970. Maison de retraite 2Hdépôt 90*-91* Registre des entrées. 1970-1990 2Hdépôt 92-96 2Hdépôt 90* 1970-1980. 2Hdépôt 91* 1981-1990. Comptes de gestion. 1979-1983 2Hdépôt 92 1979. 2Hdépôt 93 1980. 2Hdépôt 94 1981. 2Hdépôt 95 1982. 2Hdépôt 96 1983. 14 Hôtel Dieu, hôpital et Centre hospitalier de Bourganeuf (1585-1965) 3Hdépôt 1-68 3Hdépôt 1 Terrier du fief noble du Vergier appartenant à François d’Aubusson et Catherine Ruyaulx sa femme (1585), vente par Léonard de Langledure à Léonard de Chambounaud, des héritages qu’il possède au village de Chambounaud (1666-1667), reconnaissance de dette par André et François Darfeuille en faveur de Jean Bessette, marchand d’Aubusson (1686), sentences de la justice de Mérignat accordant à Guillaume d’Aubusson, sieur de Villastange, syndic de l’hôtel-Dieu, la saisie réelle des biens des censitaires du village de Chambounaud pour défaut du payement des cens dus audit hôtel-Dieu et attribuant une part dans la distribution de ces biens à Guillaume Pinaudon, syndic de l’église de Mérignat, ainsi qu’aux collecteurs de cette paroisse (1690-1691), règlement de la somme de 568 livres restant à payer de la vente du village de Chambounaud à feu Jean Gayaud, syndic de l’hôtel-Dieu, par les religieuses dudit hôtel-Dieu, légataires universelles de Jean Gayaud, en faveur d’André et François Darfeuille, vendeurs (1690-1692). 1585-1692 3Hdépôt 2 Ventes en faveur de Léonard de Chambounaud par François, Gabriel et Antoinette, ses frères et soeur des parts qui leur reviennent dans la succession de feu Pierre de Chambounaud, leur père, situés au village de Chambounaud, justice de Mérignat (1651-1653), saisie à la requête de Guillaume d’Aubusson, syndic, des biens des enfants mineurs de feus Antoine Rascaud et Antoine Chambounaud (1690). 1651-1690 3Hdépôt 3 Domaine de Chambounaud (paroisse de Mérignat) dépendant de l’hôpital : baux à ferme et à métayage (1690-1748), quittances émanant du prieur de l’abbaye du Palais-Notre-Dame, de la ville de Bourganeuf et du sieur Duchier pour règlement des rentes qui leur sont dues (1731-1732). 1690-1748 3Hdépôt 4 Reconnaissance de dette par François de David, écuyer, seigneur de La Cour, en qualité de mari d’Anne Trompodon (1735), procès au sujet d’une rente due par les héritiers de Louise Turin (1736-1782), accensement par François de David de la métairie du village d’Allesme en faveur de Léonard Dalesme et Jean Queyroix, son beau-frère (1739), procès contre Joseph Laurens Darfeuille, seigneur de Saint-Junien (La Bregère) au sujet d’une rente léguée par Louise Turin sur la métairie de Treix, paroisse de Saint-Priest-Palus (1761-1782), généalogie de la famille Fourest (s.d.). 1735-1782 15 3Hdépôt 5 Sentence par la justice de Bourganeuf condamnant les héritiers de Louise Turin à payer à Michel Fourest, procureur-syndic de l’hôpital, la rente qu’ils doivent à l’hôpital. 1782 3Hdépôt 6 Mémoire adressé au roi, en faveur de l’hôpital, contre le sieur Dubois de Mérignac, faisant appel de l’arrêté mis au bas du compte du 6 mai 1730 par Monsieur Boucher d’Orsay, intendant de Limoges, au sujet des fonds extraordinaires accordés par le roi à l’hôtel-Dieu. 1770 3Hdépôt 7 Quittance délivrée par un prêtre communaliste de Bourganeuf au sieur Berger, marchand de la ville (1732), promesse de règlement d’une rente (1732), vente par François Gayaud, sieur des Arses, et Antoine Gayaud, son fils à François Boutaud et à Thérèse Béchamor, son épouse, du domaine de La Voie-Dieu, du pré Gayaud et de la moitié du Puy Rigour situés à Bourganeuf (1739), testament de Joseph Aubusson, prêtre communaliste de Bourganeuf (1749), procès entre Léonard Darfeuille, syndic, et Nicolas Godet, docteur en droit, précepteur de Bourganeuf, au sujet du legs de Joseph Aubusson (1774-1775). 1732-1775 3Hdépôt 8 Vente par Gaspard de Thianges, chevalier, marquis de Lussat, seigneur de Malleville, La Combe, Villechenine, Monneix et Marie de Lafaye de Laporte, son épouse en faveur de Joseph Felder, bourgeois et fermier de la commanderie de Blaudeix, de la terre de Mansat et de divers biens provenant de la succession de Jean de Montrognon, à charge de payer notamment une rente à l’église de Bourganeuf (1744), transaction entre Joseph Cohade, curé de Bourganeuf, et René Irénée Brousse, syndic de la communauté des prêtres de la ville, d’une part et Joseph Felder, sieur de Mansat, d’autre part, au sujet de la rente qu’il doit aux prêtres communalistes, et procédure aux fins de règlement de ladite rente par ses héritiers (1759-1776), extraits du terrier de la commanderie de Charrières relatif à l’étang de Présenchère et arrêté préfectoral l’affectant à l’hôpital (1766-1812), procès entre les prêtres communalistes de Bourganeuf auxquels succède l’hospice et Jean Gabriel Felder puis sa veuve au sujet de la rente et des arrérages qu’ils doivent à ladite communauté puis à l’hospice (1776-1827). 1744-1827 3Hdépôt 9 Exercice du culte : ordonnances des évêques de Limoges réduisant le nombre des messes célébrées par le chapelain (1758-an XII), autorisation des célébrations dans la chapelle par le préfet de la Creuse et fixation du traitement du desservant (an XI-an XIII). 1758-an XIII 3Hdépôt 10 Marchés, comptes de réparations (1732), ordonnances du subdélégué de l’Intendance à Bourganeuf enjoignant aux syndics des collectes de SaintJunien-la-Bregère, Faux-Mazuras, Mérignac, Saint-Amand-Jartoudeix de 16 faire fournir par les particuliers les paires de boeufs nécessaires à l’acheminement de sable et de briques à l’hôpital (1733). 1732-1733 3Hdépôt 11 Comptes pour fournitures diverses (viande, habillement). 1732 3Hdépôt 12* Bureau de l’administration.- Délibérations : registre. 1738-1793 3Hdépôt 13 Pharmarcie : comptes de fournitures, quittances. 1731-1732 Hospice - Hôpital2 et clinique chirurgicale «Fondation Tournois3» 3Hdépôt 14*4 Livre des recettes. 1751-1772 3Hdépôt 15*-16 Testaments, donations et legs. 1598-1916 3Hdépôt 17* 3Hdépôt 15* 1598-1912. 3Hdépôt 16 1821-1916. Carnet des successions hospitalières. 1955-1965 3Hdépôt 18*-21* Conseil d’administration.- Délibérations : registres. 1806-1963 3Hdépôt 22*-23 3Hdépôt 18* 1806 (22 mars) – 1863 (19 janvier). 3Hdépôt 19* 1864 (30 juin) – 1901 (12 janvier). 3Hdépôt 20* 1901 (12 avril) – 1946 (20 août). 3Hdépôt 21* 1946 (31 octobre) – 1963 (4 juillet). Correspondance. 1897-1953 3Hdépôt 22* Copies de lettres5. 1897-1921 2 Entrées n° 3424, 3428 et 3466 des 8 et 14 mars 2005, et du 20 juillet 2005. Actuellement centre hospitalier Bernard DESPLAS. 4 Registres en mauvais état. 5 Répertoire alphabétique en fin de registre. 3 17 3Hdépôt 23 Commandes. 1936-1953 3Hdépôt 24 Personnel : registre matricule. 1898-1945 3Hdépôt 25-27 Hospice.- Gestion foncière. 1907-1947 3Hdépôt 25 Projet d’acquisition d’une partie de la propriété Périgaudon : plan. 1907 3Hdépôt 26 Achat aux époux Peynaud. 1910 3Hdépôt 27 Baux au profit de l’hospice. 1935-1947 3Hdépôt 28* Hôpital et hospice.- Délivrance de mandats : carnet d’enregistrement. 1918-1944 3Hdépôt 29* Clinique chirurgicale.- Délivrance de mandats : carnet d’enregistrement. 1936-1939 3Hdépôt 31-39 Pièces comptables : états mensuels de traitement de service du personnel, mandats, sommes à verser, factures, mémoires. 1937-1946 3Hdépôt 40-42 3Hdépôt 31 1938. 3Hdépôt 32 1939. 3Hdépôt 33 1940. 3Hdépôt 34 1941. 3Hdépôt 35 1942. 3Hdépôt 36 1943. 3Hdépôt 37 1944. 3Hdépôt 38 1945. 3Hdépôt 39 1946. Hospice.- Gestion financière. 1930-1958 18 3Hdépôt 40 Comptes de gestion. 1930-1932 3Hdépôt 41 Budgets primitifs et additionnels. 1956-1958 3Hdépôt 42-43 Prix de journée, budgets et comptes administratifs, questionnaires. 1937-1949 3Hdépôt 42 3Hdépôt 43 3Hdépôt 44* 1939-1948. 1937-1949. Registre des recettes diverses et des dépenses. 1924-1928 3Hdépôt 45* Receveur.- Comptes : livre de détail des dépenses. 1936 3Hdépôt 46 Hospice : livre de détail des recettes et dépenses. 1930-1950 3Hdépôt 47* Registre des recettes et dépenses. 1937-1939 3Hdépôt 48*-49* Livres des dépenses. 1939-1950 3Hdépôt 50*-52* 3Hdépôt 53*-54* 3Hdépôt 48* 1939-1942. 3Hdépôt 49* 1943-1950. Livres des recettes : journées d’hospitalisation, pharmacie, laboratoire, radiologie, consultations, honoraires. 1939-1946 3Hdépôt 50* 1939 (mars) – 1942 (août). 3Hdépôt 51* 1942 (septembre) – 1944. 3Hdépôt 52* 1945-1946. Enregistrement des achats. 1937-1947 3Hdépôt 53* 1937-1940. 3Hdépôt 54* 1940-1947. 19 3Hdépôt 55* Stocks d’alimentation : entrée et sortie. 1946-1955 3Hdépôt 56 Bâtiments.- Travaux (1936-1942). Réparations effectuées (1937-1938). 1936-1942 3Hdépôt 57 Chauffage.- Approvisionnement en combustible. 1936-1945 3Hdépôt 58*-59 Clinique.- Inventaires : registre, état des lieux. 1937-1955 3Hdépôt 58* Mobilier, matériel chirurgical, literie, linges. 1937-1955 3Hdépôt 59 Etat des lieux. 1939-1940 3Hdépôt 60 Hospice : inventaire du mobilier. 1940-1955 3Hdépôt 61*-63* Hospice.- Patients hospitalisés : registres matricules. 1931-1949 3Hdépôt 64*-66* 3Hdépôt 61* 1931 (27 octobre) – 1936 (19 décembre). 3Hdépôt 62* 1937 (6 janvier) – 1941 (13 septembre). 3Hdépôt 63* 1941 (22 septembre) – 1949 (9 mars). Clinique.- Patients hospitalisés : registres matricules. 1936-1946 3Hdépôt 67* 64* 1936 (1er juillet) – 1938 (6 juillet). 65* 1938 (7 juillet) – 1943 (26 juillet). 66* 1943 (27 juillet) – 1946 (24 mai). Naissance : registre d’inscription. 1936-1941 3Hdépôt 68* Décès : registre de déclaration. 1936-1943 20 Bureau des pauvres et écoles de charité d’Evaux (1751-an V) 5Hdépôt 1-13 5Hdépôt 1 Correspondance entre Monsieur Pichault, avocat au Parlement, banquier à Paris, et Antoine Mazeron, notaire royal et receveur du bureau des pauvres et des écoles d’Evaux, au sujet de la rente due aux pauvres et aux écoles (1777-1793), édit du roi concernant la vente des immeubles des hôpitaux du royaume (1780), lettre de M. de Massac, écuyer, proposant aux administrateurs du bureau des pauvres de leur servir de correspondant à Paris (s.d.). 1777-1793 5Hdépôt 2 Finances : extraits des registres des délibérations de la municipalité d’Evaux, bordereau des recettes et dépenses, arrêté des comptes du receveur, constitution et suivi de la gestion de rentes. 1782-1794 5Hdépôt 3 Etat et devis des réparations du domaine de Puy-au-Juge (1779-1783), correspondance entre madame du Ligondès d’Artilly et Antoine Mazeron, au sujet des rentes qu’elle lui sert (1779-1789), mémoire et correspondance adressés au même au sujet de la rente due par le monastère des Célestins des Ternes (1781-an V). 1779-an V 5Hdépôt 4 Constitution et quittances de rentes (1751-1773), inventaire de titres produit par Jean Chemin, trésorier (1771), par Antoine Mazeron (an III). 1751-an III 5Hdépôt 5 Assemblée des habitants d’Evaux : autorisation de convocation, délibérations, homologation. 1776-1788 5Hdépôt 6-13 Comptabilité. 5Hdépôt 6 Comptabilité tenue par Gautier, prieur-curé de NotreDame d’Evaux. 1752 5Hdépôt 7 Comptabilité tenue par Pallot du Luc concernant l’administration du collège et par Jean Chemin, trésorier, concernant les pauvres et les écoles. 1769-1771 21 5Hdépôt 8-9 5Hdépôt 10*-11* 5Hdépôt 12 Comptabilité tenue par Jean Chemin, trésorier. 1764-1771 5Hdépôt 8 1764-. 5Hdépôt 9 -1771. Registres comptables concernant les régents du collège, les pauvres et les soeurs de l’instruction des filles. 1771-1794 5Hdépôt 10* 1771-1784. 5Hdépôt 11* 1785-1794. Quittances, saisie. 1775-an II 5Hdépôt 13 Quittances. 1775-an II 22 Hôtel-Dieu et hospice de Felletin (1447-1828) 6Hdépôt 1-12 6Hdépôt 1 Enquête de Philibert Picot, sieur des Guyès, dans le cadre d’une procédure opposant François Barjon, sieur de La Saigne, syndic de l’hôtel-Dieu de Felletin, et les vicaires généraux, commandeurs et chevaliers de l’Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de SaintLazare. 1676 6Hdépôt 2 Obligation souscrite par Louis Boucher, Claude, son fils, et Jacques Fraisse, son gendre (1634), sommation par Jean Maultas, syndic, à l’encontre de Joseph Chassagne, Léonard Darfeuille, Léonard Pasquignon, Marie Deguet et Antoine Deschamps marchands de Felletin (1649), procédures entre Jean Besses, syndic, et Jean Bandy, Léonard Darfeuille et Antoine Deschamps, Marie Mirebeau, veuve de François Bandy, Silvain de Néoux, tapissier, les frères Chassagne, Marie Deguet, veuve de Léonard Gambellon, Jean Mautas, Jacques du Chomeix (16561663). 1634-1663 6Hdépôt 3 Dénombrement des rentes et modification du bail des revenus en grains. 1702 6Hdépôt 4 Autorisation accordée au sieur Etienne Ramade par le maire et lieutenant général de police de Felletin de débiter la viande pour les malades en temps de Carême moyennant 5 livres payables au syndic (1702), sentence du président-châtelain de Felletin ordonnant de procéder au bail du droit de vente et de débit de la viande appartenant à l’hôtel-Dieu en temps de Carême (1702). 1702 6Hdépôt 5 Procédures entre Madeleine Tixier, gouvernante des pauvres, représentant l’hôtel-Dieu, et Charles-François Deschamps, sieur de Lavaud au sujet d’une caution personnelle (1731), entre Pierre Beneton et Jacques Masson, syndic, au sujet d’une rente due à ce dernier (17331736), entre Antoine Couder, syndic, et Jean Barjon, sieur de Lavaud, au sujet d’une obligation consentie le 14 août 1656 par Antoine Barjon, son grand oncle, au profit de Jean Mautas, syndic (1739), accord entre Joseph Giry, sieur de Montéliaud, et Antoine Besses, syndic, au sujet d’une rente et d’une somme prévue par un contrat du 9 avril 1698 (1750). 1731-1750 23 6Hdépôt 6 Collation et prise de possession de la chapelle Notre-Dame de l’hôpital. 1609 6Hdépôt 7 Requête adressée au président-châtelain de Felletin par Jean Besses, syndic, aux fins de révocation de l’ordonnance rendue en la châtellenie, à la poursuite de Jean Dorliat, enjoignant à François Rousse et à sa femme, gardiens de l’hôtel-Dieu de nourrir une enfant née de Jeanne Besses et des oeuvres de Jean Dorliat, fils dudit Jean, conclusions du procureur du roi et ordonnance du président de Myomandre. 1657 6Hdépôt 8 Administration : nomination par l’Assemblée des habitants de Felletin d’Antoine de Lasalle, notaire royal, comme syndic, en remplacement de Joseph Degas (1724), quittance (1729), nomination par les administrateurs de Pierre Roy, curé du Moutier de Felletin, comme trésorier et d’Antoine Moreau, marchand, comme receveur (1768-1771). 1724-1771 6Hdépôt 9 Transaction entre Pierre de Myomandre, sieur de Saint-Pardoux, et Antoine Coudert, syndic, au sujet de l’apurement des comptes de la gestion de feu René de Myomandre, son père. 1737 6Hdépôt 10* Terrier des charités de Felletin6. 1447-1512 6Hdépôt 11 Mémorial pour le recouvrement des revenus de l’hospice. 1809-1828 6Hdépôt 12 Etat sur la situation des hospices de Felletin sous le rapport de leur population et de leurs ressources annuelles (s.d.), titre de créance de 185,68 F pour l’hospice contre Jean-Baptiste Jourdain (1807), titre de rente sur l’Etat (1811-1814), remboursement au sieur Cherloueix (1815), vente par les habitants du Bois-Les-Combes (1815), état de recettes et de dépenses (1816), état de distribution de blé, secours à domicile (1817), extrait de l’obligation consentie par le supérieur du séminaire de Felletin au président de l’administration de l’hospice (31 mars 1827), contingent nominatif de chaque débiteur dans les frais de distance et la rente en seigle et avoine (1814). 1807-1827 6 Le document a été intégralement transcris dans l’article de Fernand Autorde, « Les charités de Felletin au XVe siècle », dans Mémoires de la Société des Sciences naturelles et archéologiques de la Creuse, t. IX, 1895-1896, p. 274-391. 24 Hôtel-Dieu, hôpital, hospice et Centre hospitalier de Guéret (1616-1986) 8Hdépôt 1-595 8Hdépôt 1 Legs et dons de la famille Tacquenet : procédure et ordonnance d’exécution, extrait du testament de Christophe Tacquenet. 1616-1634 8Hdépôt 2 Legs d’Antoine Rodier en faveur de la chapelle des Récollets, de la communauté des prêtres de Guéret et de l’hôtel-Dieu : extrait du testament, procédure à l’encontre des héritiers Rodier et sentence d’exécution au profit de la communauté des prêtres. 1656-1675 8Hdépôt 3 Legs Tournyol : extrait du testament, procédure aux fins d’exécution, accord avec les héritiers. 1658-1714 8Hdépôt 4 Legs Pierre Collas : transaction avec les héritiers, payement. 1660-1666 8Hdépôt 5 Legs François Leboiteux en faveur de l’hôtel-Dieu : extrait du testament, reconnaissance de dette en faveur de François Leboiteux, quittances, procès-verbaux de délivrance de titres de rente prévus par le legs, procédure entre l’hôtel-Dieu et Gabriel Garreau débiteur des intérêts d’une somme de 5 500 livres due à François Leboiteux qui l’avait comprise dans son legs audit hôtel-Dieu (1665-1668), constitution d’une rente de 300 livres sur le domaine de Cher-du-Prat par Jean Drouillettes et Anne-Marguerite Aurousset en faveur de François Leboiteux en contre-partie d’une somme de 6 000 livres qu’ils lui avaient empruntée (1657-1682), procès-verbal de délivrance d’une obligation de 4 500 livres souscrite auprès de l’hôtel-Dieu par les sieurs Bonnet et Rougier (1698). 1657-1698 8Hdépôt 6 Testaments de Pierre Gouilhard, de sa soeur Marie et procès-verbal de vérification du testament de Pierre Gouilhard. 1665-1672 8Hdépôt 7 Règlement des testaments de Pierre et Marie Gouilhard, copie du testament de Pierre Gouilhard, procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret, accord entre les religieuses hospitalières et les administrateurs de l’hôtel-Dieu d’une part et Jeanne Gouilhard, soeur des testateurs, d’autre part (1665-1695), procédure entre les syndics de l’hôtel-Dieu et 25 l’héritière de Léonard Rimour au sujet d’une maison sise faubourg de Montpellier acquise en 1635 par le défunt (1671), bail par Jacques Tixier à Marguerite Alacatin d’une partie de maison sise dans la Grand-Rue (1692), correspondance entre les sieurs Lamardesse et Bourgeois du Châtenet, 1704. 1665-1704 8Hdépôt 8 Procédure entre Louis Jabrillac, agissant pour lui et son épouse Léonarde Dupict d’une part et Silvain Dupict, héritier de Françoise Baret, sa mère, et François Dupict, son frère, d’autre part (1659), donation par Léonarde Dupict, veuve de Louis Jabrillac, nouvellement associée aux soeurs hospitalières de l’hôtel-Dieu, des sommes nécessaires à l’agrandissement des bâtiments (1666), procédure opposant Pierre et Gilberte Nadaud, père et fille, à l’hôtel-Dieu (1666-1668), copie de la sentence du châtelain de Guéret condamnant les héritiers de Françoise Baret au payement du legs de 200 livres fait à l’hôtel-Dieu et attendus d’une sentence concernant la même affaire dont on ignore l’issue (1668-1711), transaction entre Gilberte Nadaud et Annet Penot (1672), procédure entre l’hôtel-Dieu et Jean Bourgeois, tuteur de ses enfants et de Catherine Penot, héritière de François et Silvain Dupict ses oncles, enfants de Françoise Baret (16941713), procédure entre l’hôtel-Dieu et le sieur Bourgeois au sujet d’une donation de 200 livres faite audit hôtel-Dieu par feue Léonarde Dupict (1708-1711), procédure entre l’hôtel-Dieu et Françoise Dupict, héritière de Françoise Baret, sa mère (1708-1709), procédure entre l’hôtel-Dieu et Pierre Niveau, prêtre communaliste, ainsi que Catherine Evrard, veuve d’Annet Niveau (1709-1712), saisie à l’encontre d’Antoine Le Sartre du montant de sa dette envers Jean Bourgeois, Antoine Charles, son gendre, et Jeanne Bourgeois, son épouse, sur les revenus de la métairie du Pict, (1716), procédure entre Antoine Charles et Jeanne Bourgeois d’une part et l’hôtel-Dieu d’autre part au sujet des sommes qu’ils lui devaient (1734-1735), transport fait par Jean Rouyère d’une somme de 800 livres au nom de Marie Roudeoux, veuve de Gabriel Deboudachier, dont il est débiteur pour un montant de 1 000 livres (1734-1735), procédure entamée par l’hôtel-Dieu contre Gabriel Deboudachier, acquéreur d'un domaine près de Châtelus saisi par l’hôtel-Dieu pour payement d’une créance, et contre Victor Menessier également auteur d’une saisie sur ledit bien (1735). 1659-1735 8Hdépôt 9 Testament de noble Etienne Lemoyne, sieur de La Villetelle : procédure aux fins d’exécution par Guillaume Lemoyne, son fils, correspondance, mémoires des sommes dues, vente par Madeleine de Bize, veuve de Guillaume Lemoyne, Pierre de Saincthorent, mari de Gabrielle Lemoyne, Armande et Jeanne Lemoyne, héritiers de Guillaume Lemoyne, à Gilbert Leprat, du domaine de Montmeunier, moyennant 2 600 livres, dont 1 200 livres seront payées à l’hôtel-Dieu, créancier desdites demoiselles. 1688-1746 26 8Hdépôt 10-11 Legs Antoine Varillas, conseiller du roi, historiographe de France. 1696-1719 8Hdépôt 10 Testament, codicille. 1696 8Hdépôt 11 Copie du testament, procédure aux fins d’exécution par le sieur Joseph Couturier de la Prugne, contrats de mariage de « pauvres filles de Guéret » dotées de 100 livres conformément au testament. 1696-1719 8Hdépôt 12 Vente par Marguerite Sudre et Guillaume Desardillier, son gendre, créanciers de la succession de Léonard Vareilhas, de son office de sergent des tailles de Guéret à Guillaume Paillon (1690), cession par Marguerite Sudre, au nom de son fils René, à Guillaume Desardillier, de la somme de 950 livres qui lui revient sur cette vente (1692), procès entre l’hôtel-Dieu et David Ageorges, tonnelier, curateur de la succession abandonnée de Guillaume Roudeoux, débiteur envers l’hôtel-Dieu d’une obligation de 600 livres (1700-1735), constitution par Annet et JeanBaptiste Polier, père et fils, d’une rente de 37 livres en faveur de Guillaume Desardillier, dont le principal est versé entre les mains de leurs créanciers (1704), donation par Guillaume Desardillier en faveur de l’hôtel-Dieu de 3 000 livres en trois créances : obligation de 650 livres que lui a consentie Guillaume Roudeoux, 777 livres que lui doivent les sieurs Annet et Jean-Baptiste Polier, 1 573 livres dues par Guillaume Paillon, 1705, compte des sommes dues par Annet Polier à l’hôtel-Dieu, 1708, procédure entre l’hôtel-Dieu et les sieurs Polier aux fins de payement des sommes dues par ces derniers (1709-1735), acceptation par l’hôtel-Dieu d’une somme de 612 livres 1 sou 4 deniers de Guillaume Vincent, au nom d’Aubain Grellet (1736), procédure entre l’hôtel-Dieu et Rose Duteillet, veuve de Jean-Baptiste Polier, tendant au règlement par cette dernière de 755 livres 10 sous de principal, des frais et des intérêts de la rente de 37 livres (1750-1751). 1690-1751 8Hdépôt 13 Procédure entre l’hôtel-Dieu et Valéry de La Celle, au nom d’Etienne de la Celle, son père au sujet du remboursement d’une rente (1720), donation à l’hôtel-Dieu par Catherine Orceau, au nom d’une personne charitable, d’une somme de 5 000 livres pour l’installation de 3 à 4 lits destinés à l’accueil de malades atteints de maladies contagieuses et acceptation du don par les administrateurs (1720-1721). 1720-1721 8Hdépôt 14-17 Succession de Marie-Anne de Fondriac, bienfaitrice de l’hôtel-Dieu. 1672-1766 8Hdépôt 14 Compte d’exécution testamentaire de feue Marie-Anne de Fondriac, épouse de Hyacinthe de Madot-Reydier rendu à l’hôtel-Dieu, son légataire (1732), donation entre 27 vifs faite à l’hôtel-Dieu par Marguerite Rouillé de tous ses droits sur la succession de Marie-Anne de Fondriac, dont elle est l’héritière (1733), abandon par NicolasPierre Barthélémy, sieur de Bissy, de ses prétentions sur la succession de Marguerite Rouillé, sa cousine (1733), procurations par l’hôtel-Dieu en faveur de l’abbé de Fournoue pour contracter divers emprunts afin de subvenir aux frais et charges de la donation Rouillé (1733-1734), délibération des administrateurs de l’hôtelDieu aux fins de remise en ordre et de rassemblement des archives (1734), constitution de rente par l’hôtelDieu en faveur des religieuses hospitalières de SaintAugustin de Guéret moyennant 3 000 livres (1734). 1732-1734 8Hdépôt 15 Sentence mettant Marie-Anne de Fondriac, épouse en son vivant d’Henri-Hyacinthe de Madot-Reydier, en possession des biens de sa tante Anne Barthélémy, procédures opposant ses héritières aux ayant droits et à l’hôtel-Dieu, partage des rentes possédées par Madeleine Barthélemy avec Anne et Catherine Barthélemy, inventaires de titres, nomination de procureurs, mémoire de fournitures, état de frais, correspondance, reconnaissances de dette, constitution de rentes, quittances de rentes et de la capitation de la ville de Paris, inventaires mobiliers. 1672-1766 8Hdépôt 16 Inventaire de titres des XVIe et XVIIe siècles relatifs à la succession d’Antoine Barthélemy, extrait du contrat de mariage entre Louis-Antoine de Madot et Gabrielle Cousturier de La Prugne, copie de la donation de Marguerite Rouillé en faveur de l’hôtel-Dieu du 20 novembre 1733 et quittance délivrée à ce dernier par Elisabeth Rouillé, cousine et exécutrice testamentaire de Marguerite Rouillé, bénéficiaire d’une pension viagère en vertu de ladite donation, procédures entre l’hôtelDieu d’une part et Marguerite Rouillé, héritière de Marie-Anne de Foudriac, Henri-Hyacinthe de MadotReydier puis Silvain-Louis-Antoine de Madot, donataire de ce dernier en 1742, d’autre part, correspondance adressée aux administrateurs de l’hôtel-Dieu et au sieur de La Flèche, procureur au Châtelet de Paris, procurations et dédommagement du sieur Couturier de Fournoue, prieur de Guéret, procureur de l’hôtel-Dieu, extraits du registre des délibérations de l’hôtel-Dieu, mémoires en défense, annulation par le Parlement de Paris d’un mandement adressé par les administrateurs de l’hôtel-Dieu au sieur Regnauld, receveur dudit hôtelDieu, état des rentes à payer provenant de la succession 28 de Marie-Anne de Fondriac. 1696-1744 8Hdépôt 17 Procédure opposant l’hôtel-Dieu au procureur général du roi au sujet de l’administration de l’hôpital et de la gestion des comptes par son receveur Jacques Regnauld (1734-1737), procédure entre l’hôtel-Dieu et maître Pierre-Gabriel Motte, procureur du roi, poursuivant l’ordre et la distribution de la somme provenant de la vente de la terre de Champlay sur laquelle était assis le douaire de 1 500 livres de rente constitué à Monsieur de Madot par son contrat de mariage (1734-1743), procédure entre l’hôtel-Dieu et Alexandre Couturier de Fournoue, prieur de Guéret, détenteur de titres qu’il déclare avoir remis au sieur Minier, procureur, et ce dernier niant les avoir détenus (1735-1742). 1734-1743 8Hdépôt 18 Donation par Abdon-René Couturier, écuyer, seigneur de Fournoue, de rentes constituées sur les tailles de l’élection de Guéret et sur les aides et gabelles. 1749 8Hdépôt 19 Extrait d’un contrat d’échange par lequel l’hôtel-Dieu cède à Silvain Drouilletes, sieur de Cher-du-Prat, le pré de Bellon contre celui des Hauliés. 1705 8Hdépôt 20 Vente par l’hôtel-Dieu à Marguerite Chevallier, veuve de Barthélemy Purat, d’une maison sise Grand-Rue à Guéret, moyennant une rente de 66 livres annuelles payables jusqu’à concurrence d’un capital de 3 300 livres (1720), procédure opposant l’hôtel-Dieu d’une part à Marie Purat, femme de Léonard Deplaigne et Marie-Anne Purat, femme de Léonard Daniel, filles et héritières de Marguerite Chevallier, d’autre part au sujet de la rente de 66 livres (1741-1743). 1720-1743 8Hdépôt 21 Bail accordé par l’hôtel-Dieu à Etienne Polier d’une maison appelée des Rodier, située rue du Prat à Guéret, durant 7 ans moyennant 50 livres par an, et procédure les opposant au sujet du versement de cette somme. 1716-1735 8Hdépôt 22 Annonce par l’hôtel-Dieu qu’il est en mesure de consentir des prêts jusqu’à concurrence d’un montant de 25 000 livres moyennant une hypothèque « suffisante et convenable à l'intérêt des pauvres ». 1720 8Hdépôt 23 Cession par Pierre-François Lemoyne à l’hôtel-Dieu d’une rente sur les aides et gabelles moyennant 92 livres. 1756 29 8Hdépôt 24 Promesse faite par Pierre Rousseau et Léonard Luyneau de payer à l’hôtel-Dieu une somme de 30 livres et sentence du Présidial ordonnant son règlement par Anne de Laval, veuve dudit Pierre Rousseau (16171655), procédure actionnée devant le bailli de Dun aux fins de règlement de la même somme par Antoine Châteauvieux et promesse de payer par son fils Jean, au nom de ses cohéritiers et de Michel et Louis Luyneaux (1704-1708). 1617-1708 8Hdépôt 25 Procédure opposant l’hôtel-Dieu à François du Léris, écuyer, seigneur de Sauviat, en son nom et comme curateur de ses frères et soeurs, objets d’une saisie correspondant au montant des sommes dues à François du Chastenet, seigneur de Soubrebost et du Liège, lui-même redevable des arrérages échus d’obligations consenties à l’hôtel-Dieu par feu François du Chastenet, son père. 1707-1709 8Hdépôt 26 Procédure opposant l’hôtel-Dieu à Etienne Moreau, sieur de La Grange, maire d’Ahun, acquéreur de la seigneurie de Montaurioux vendue par Jean-Joseph Couturier, sieur de La Chapelle, débiteur d’une somme de 920 livres hypothéquée sur ledit bien. 1706-1714 8Hdépôt 27 Signification, à la requête de Jeanne-Silvie Gouilhard à Jean Voisin, d’une transaction intervenue entre Jean Veynassier, sieur de l’Age-auSeigneur, beau-père de ladite Gouilhard, agissant pour elle d’une part, et le supérieur des Jésuites de Guéret d’autre part, au sujet de la succession de Marie Durand, veuve de noble Jacques Josse, lieutenant du maire de Guéret (1718), cession par Pierre Voisin d’une rente sur les aides et gabelles pour se libérer des sommes dues à l’hôtel-dieu par Marie Durand, veuve du sieur Josse, dont Jean Voisin son père, avait hérité : transaction, attestation par le receveur des consignations de Guéret, correspondance, quittance (1752-1754). 1718-1754 8Hdépôt 28 Requête par Denis Gedoin, syndic, tendant au payement de rentes de 100 et 300 livres léguées à l’hôtel-Dieu par le défunt sieur de Cressat et Jouillat, assises sur la terre de Boisfranc (1696), liquidation des comptes de feu Denis Gédoin arrêtée entre les syndics et sa veuve Marguerite Seiglière, qu’elle solde par la remise d’une somme de 1100 livres, 1699, sommation faite à l’hôtel-Dieu par Denis-Michel de Beaufort Montboissier-Canillac de recevoir la somme de 34 724 livres 17 sous due pour divers legs attribués audit hôtel-Dieu par les sieurs de Cressat et Gédoin (1720), quittance délivrée à Denis-Michel de Beaufort Montboissier-Canillac par les administrateurs de l’hôtel-Dieu pour règlement des sommes dues à ces derniers (1720). 1696-1720 30 8Hdépôt 29 Appel par le prévôt de Guéret de la sentence du lieutenant général de la Sénéchaussée rendue entre le trésorier de l’hôtel-Dieu et Michelette Rougier, veuve de Martial Regnauld, tutrice de leurs enfants, redevable d’une rente de 32 livres 10 sous à l’hôtel-Dieu, ce dernier étant justiciable immédiat de la prévôté. 1737 8Hdépôt 30 Saisie, à la requête de l’hôtel-Dieu, des revenus du fermage du domaine de Champegaud dus par son fermier Jean Guyonnet à Etiennette Bellon, veuve de Druillette de Cher-du-Prat, tutrice de leurs enfants, dont l’hôtelDieu est créancier. 1750 8Hdépôt 31 Exploit sommant, à la requête des administrateurs de l’hôtel-Dieu, Antoine Billon, huissier, de renoncer à son acquisition d’une écurie sise à Guéret, rue des Fours-Bannaux, ou de s’acquitter des créances établies sur celle-ci. 1750 8Hdépôt 32 Cession à l’hôtel-Dieu par Louis-Charles Rochon, lieutenant en l’élection de Guéret, de deux rentes sur les aides et gabelles se montant à 3857 livres moyennant 1900 livres payées comptant et 96 livres 10 sous de rente annuelle. 1756 8Hdépôt 33 Etat des biens et revenus de l’hôtel-Dieu. 1695 8Hdépôt 34-38 Chapelle de l’hôtel-Dieu. 1629-1754 8Hdépôt 34 Procuration par Jean de Leyrit, receveur des tailles en l’élection de la Marche, en faveur de Guillaume de Leyrit, son frère pour la construction d’une chapelle et la fondation d’une messe hebdomadaire (1629), fondation par Jean de Leyrit d’une messe basse dominicale à célébrer dans la chapelle pour laquelle il constitue une rente annuelle de 56 livres (1634), procédure au sujet du droit de patronage (1665). 1629-1665 8Hdépôt 35 Signification aux titulaires des trois vicairies de l’hôtelDieu de la saisie des revenus de leurs bénéfices pour défaut de payement des droits d’amortissement et nouveaux acquêts. 1693 8Hdépôt 36 Sommation faite par Etienne de La Celle à l’hôtel-Dieu de recevoir le remboursement d’une somme de 4 000 livres dont René de La Celle, son père, conjointement 31 avec Germain et Claude de La Celle, avait affecté le revenu, par donation du 17 octobre 1666, à l’entretien d'un chapelain chargé de célébrer la messe quotidienne (1720), sommation par Jacques Vincent de recevoir le remboursement d’une somme de 1 180 livres correspondant au montant d’une rente constituée par lui en 1715 en faveur des pauvres de l’hôtel-Dieu (1720). 1720 8Hdépôt 39*-45* 8Hdépôt 37 Déclaration par Marie Aucapitaine, dame de La Dauge, et Joseph de Fricon qu’ils entendent faire célébrer les six messes basses hebdomadaires qu’ils ont fondées le 30 décembre 1738 pour le repos de l’âme de François Mérigot alternativement sur les deux autels devant être installés à l’hôtel-Dieu afin que les pauvres y assistent. 1754 8Hdépôt 38 Etat des fêtes où le chapelain est tenu de célébrer la messe dans la chapelle selon la fondation faite par Monsieur de Cressat le 8 mars 1683. [XVIIe siècle] Décès des pauvres de l’hôtel-Dieu.- Enregistrement : registres. 1745-1792 8Hdépôt 39* 1745-1752. 8Hdépôt 40* 1753-1761. 8Hdépôt 41* 1761-1767. 8Hdépôt 42* 1767-1776. 8Hdépôt 43* 1776-1780. 8Hdépôt 44* 1781-1785. 8Hdépôt 45* 1786-1792. 8Hdépôt 46 Procédure opposant l’hôtel-Dieu au sieur Bigot, tuteur des enfants de Monsieur Frogier de Villerambault, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée de la Marche, aux fins de délivrance par ce dernier des papiers et titres dudit hôtel-Dieu mis sous scellés avec les biens du sieur de Villerambault. 1739 8Hdépôt 47 Inventaire des mobiliers, bibliothèque, bâtiments, rentes constituées et viagères des religieuses hospitalières de l’Ordre de Saint-Augustin à Guéret. 1790 32 Administration et comptabilité 8Hdépôt 48 Arrêt du Parlement portant que les comptes de l’hôtel-Dieu seront examinés hebdomadairement par son bureau. 1707 8Hdépôt 49 Destitution de Jacques Regnaud de ses fonctions de receveur pour défaut de reddition de comptes et remplacement par Pierre Peyronneau, notaire royal, acte de décès du sieur Regnaud. 1736-1738 8Hdépôt 50 Nomination de deux administrateurs par l’assemblée des habitants (1756), requête aux fins de remplacement d’un administrateur décédé (1764). 1756-1764 8Hdépôt 51 Compte rendu aux procureurs-syndics entrant en charge par les procureurs-syndics sortants entre 1670 et 1684. 1684 8Hdépôt 52 Etats hebdomadaires des dépenses entre le 24 novembre 1719 et le 12 avril 1720 et pièces à l’appui. 1719-1720 8Hdépôt 53 Procédure opposant l’hôtel-Dieu d’une part à Antoine Chorllon et les héritiers de feu Antoine Polier d’autre part concernant leur gestion en tant que membres de l’administration de cet établissement envers lequel ils seraient redevables d’une forte somme. 1660-1709 8Hdépôt 54 Assignation donnée à François Bonnyaud, trésorier, aux fins de reddition des comptes de sa gestion, et de production de titres par ce dernier. 1720 8Hdépôt 55 Procédure contre Jacques-François Jabrillac, syndic et trésorier, aux fins de reddition des comptes de sa gestion, sentence de la sénéchaussée de Guéret. 1730 8Hdépôt 56 Procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret décidant, à la requête des descendants et héritiers de Christophe Tacquenet, donateur des terrains nécessaires à la construction de l’hôtel-Dieu et de 100 livres pour aider à son édification, que ses nom et armes seront apposés en un lieu convenable de l’hôpital. 1634 8Hdépôt 57 Mémoires, quittances de dépenses et contrat de travaux pour la 33 construction d’un nouveau bâtiment. 1665-1668 8Hdépôt 58*-64* Bureau.- Délibérations : registres. 1707-an V 8Hdépôt 58* 1707 (3 juin) – 1715 (30 août). 8Hdépôt 59* 1715 (6 septembre) – 1729 (4 mars). 8Hdépôt 60* 1729 (14 mars) – 1736 (17 août). 8Hdépôt 61* 1736 (17 août) – 1749 (15 septembre). 8Hdépôt 62* 1748 (2 janvier) – 1769 (29 avril). 8Hdépôt 63* 1769 (5 mai) – 1786 (6 janvier). 8Hdépôt 64* 1785 (13 janvier) – an V (5 frimaire). 8Hdépôt 65* Journal des recettes et dépenses de François Lemoyne, receveur. 1787-an V 8Hdépôt 66 Délibération des officiers municipaux de Guéret et arrêté du Directoire du département concernant la rente constituée par les religieux du Moutier d’Ahun au profit de l’hôtel-Dieu (an II), délibération du Directoire du Département invitant notamment les municipalités et établissements de bienfaisance a rédiger un état des revenus, dépenses, nombre de lits et de malades, personnel soignant, ressources nécessaires (1790), arrêté du Directoire du département annonçant aux administrateurs du Directoire du district de Guéret l’octroi de crédits nationaux au profit des hôpitaux et indiquant le mode d’obtention (an II), délibération des administrateurs de l’hôpital et arrêté du Directoire du département concernant l’attribution de garnitures de lits (an II), compte-rendu par les officiers municipaux de Guéret de leur administration de l’hôpital civil et militaire (an II-an III), arrêtés du Directoire du département portant avance de 3 000 livres et attribution d’un mandat de 6 000 livres (an III), démission des membres de l’administration (an IV), quittances (1789). 1789-an IV 8Hdépôt 67 Registre comptable de Jacques Peyrat, trésorier de l’hôpital (17241734), relevé des avances ou honoraires restés dus sur les actes reçus par Maître Léonard Perdrix depuis 1790, (1760, 1790-1829). 1724-1829 8Hdépôt 68 Reconnaissances de dette par Silvain Dumas en faveur de Madeleine Coudert, veuve d’Antoine Jabrillac (1655-1657), procédure opposant Louis Jabrillac à Anne Voysin, veuve de Silvain Dumas (1659), procédure opposant l’hôtel-Dieu à Anne Voysin et quittance en sa 34 faveur (1666), communauté des filles dévôtes associées à l’hôtel-Dieu : don d’obligations par Léonarde Dupict, veuve de Louis Jabrillac, délibération des habitants de Guéret demandant l’adjonction à l’hôpital de religieuses hospitalières et leur constituant une redevance annuelle de 50 charges de bois, lettres patentes confirmant l’établissement des filles dévôtes et les érigeant en communauté sous la direction de religieuses hospitalières de Saint-Augustin de Riom (1666-1668). 1655-1668 8Hdépôt 69-71 Religieuses hospitalières. 1734-1793 8Hdépôt 69 Constitution de rente en leur faveur administrateurs, quittance d’amortissement. par les 1734-1749 8Hdépôt 70 Procédure contre les administrateurs au sujet d’un projet d’extension de l’hôpital sur un terrain qu’elles prétendent leur appartenir. [1773] 8Hdépôt 71 Arrêté de deux députés commissaires de la Convention nationale pour la Creuse et le Puy-de-Dôme ordonnant le départ des religieuses et prescrivant l’inventaire des meubles et effets, liste des religieuses et inventaire du mobilier dressés par les commissaires du Conseil général de la commune de Guéret, délibération du Conseil général de la commune fixant à 5 le nombre des infirmières et prévoyant la nomination de 6 administrateurs pour en surveiller l’activité, voeu émis par le Directoire du district de Guéret concernant l’achat et l’affectation des bâtiments de la communauté. 1793 8Hdépôt 72 Billets d’entrée à l’hôtel-Dieu (1750-1756), lettre de l’intendant de Moulins ordonnant la rédaction d’un état des armes des soldats morts dans les hôpitaux et certificat négatif établi par les administrateurs (1760). 1750-1760 8Hdépôt 73 Edit du roi relatif aux formalités nécessaires à l’établissement des maisons religieuses ou autres communautés. 1666-1667 8Hdépôt 74 Déclaration du roi portant règlement pour l’administration et le gouvernement des hôpitaux, maladreries et léproseries de l’Ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare et réglant la représentation des ecclésiastiques dans les conseils d’administration. 1698 35 8Hdépôt 75 Questionnaire de la généralité de Moulins demandant divers renseignements statistiques sur les hôpitaux. [1780] 8Hdépôt 76 Procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret concernant les fauconneaux aux armes de la ville servant aux réceptions. 1705 8Hdépôt 77 Bail à ferme par Guillaume Tournyol, sieur de La Rode et Monchaudurier, en faveur de Jean Dupêcher des rentes et devoirs seigneuriaux dus à cause du fief de Monchaudurier dans les paroisses de Saint-Sulpice-le-Dunois, Villard et Bussière-Dunoise. 1705 8Hdépôt 78 Personnel : délibération des consuls et habitants de Guéret approuvant l’installation de filles dévôtes attachées à l’entretien et au service des malades (1663), contrat d’association entre l’hôtel-Dieu et Françoise Druillette, Peyronne Albert, Marie Paillon, Jeanne Baret, Jeanne Banassat, filles dévôtes et acceptation par les administrateurs du don de 3 000 livres effectué par François Le Boiteux (1663), quittances de la rente constituée par ce dernier (1663-1665), admission de Marie Nigon et Catherine Besse comme filles dévôtes (1666). 1663-1666 Patients.- Admission : dossiers individuels7. 1968-1977 8Hdépôt 79-225 8Hdépôt 79-93 1972. 8Hdépôt 79 8Hdépôt 80 8Hdépôt 81 8Hdépôt 82 8Hdépôt 83 8Hdépôt 84 8Hdépôt 85 8Hdépôt 86 8Hdépôt 87 8Hdépôt 88 8Hdépôt 89 8Hdépôt 90 8Hdépôt 91 8Hdépôt 92 8Hdépôt 93 8Hdépôt 94-106 1968. 8Hdépôt 94 8Hdépôt 95 7 Acco. à Bell. Bell. à Bous. Bous. à Colo. Comb. à Desch. Desco. à Frai. Fran. à Gras. Grég. à Laba. Labe. à Leni. Leno. à Mati. Maub. à Mour. Mout. à Peyn. Peyn. à Rege. Reix à Szyd. Tab. à Vel. Verd. à Z. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 36 A. à Biard. Biarn. à Bruna. 8Hdépôt 96 8Hdépôt 97 8Hdépôt 98 8Hdépôt 99 8Hdépôt 100 8Hdépôt 101 8Hdépôt 102 8Hdépôt 103 8Hdépôt 104 8Hdépôt 105 8Hdépôt 106 8Hdépôt 107-120 1969. 8Hdépôt 107 8Hdépôt 108 8Hdépôt 109 8Hdépôt 110 8Hdépôt 111 8Hdépôt 112 8Hdépôt 113 8Hdépôt 114 8Hdépôt 115 8Hdépôt 116 8Hdépôt 117 8Hdépôt 118 8Hdépôt 119 8Hdépôt 120 8Hdépôt 121-133 A. à Belli. Bello. A Bria. Brid. à Chaume. Chaumi. à de Fond. De. à Du. F. à Go. Gr. à Lab. Lac. à Lefort Lefort à Mauf. Maug. A Not. Nou. à Pic. Pie. à Rouche Roucho. à Tor. Tot. à Z. 1970. 8Hdépôt 121 8Hdépôt 122 8Hdépôt 123 8Hdépôt 124 8Hdépôt 125 8Hdépôt 126 8Hdépôt 127 8Hdépôt 128 8Hdépôt 129 8Hdépôt 130 8Hdépôt 131 8Hdépôt 132 8Hdépôt 133 8Hdépôt 134-142 Buni. à Combi. Combo à Duchez Duchez à Gastoin Gastoin à Jamet Jamet à Lavaud Lavaud à Mathel. Mathez à Nauc. Naus. à Pic. Pir. à Rouge. Rougi. à Tra. Tre. à Z. A. à Bern. Berr. à Brun. Brun. à Cle. Cli. à Deseh. Desev. à Fla. Fle. à Go. Gr. à Labe. Labo. A Lhab. Lhau. à Men. Mer. à Patro. Patro. A Ribe. Ribo. à Tess. Test. à Z. 1971. 8Hdépôt 134 8Hdépôt 135 8Hdépôt 136 37 A. à Bonn. Bont. à Chem. Chev. A Duch. 8Hdépôt 137 8Hdépôt 138 8Hdépôt 139 8Hdépôt 140 8Hdépôt 141 8Hdépôt 142 8Hdépôt 143-158 1973. 8Hdépôt 143 8Hdépôt 144 8Hdépôt 145 8Hdépôt 146 8Hdépôt 147 8Hdépôt 148 8Hdépôt 149 8Hdépôt 150 8Hdépôt 151 8Hdépôt 152 8Hdépôt 153 8Hdépôt 154 8Hdépôt 155 8Hdépôt 156 8Hdépôt 157 8Hdépôt 158 8Hdépôt 159-171 A. à Benoit. Benoit. à Bo. Br. à Chaul. Chaum. à Delbo. Debr. A Duh. Dul. à Fr. Fu. à Guerr. Guert. à Labes. Labet. à Levas. Leve. A Mer. Mes. à Pai. Pan. à Pila. Pil. à Ric. Rid. à Tar. Tas. à Verj. Verm. à Z. 1974. 8Hdépôt 159 8Hdépôt 160 8Hdépôt 161 8Hdépôt 162 8Hdépôt 163 8Hdépôt 164 8Hdépôt 165 8Hdépôt 166 8Hdépôt 167 8Hdépôt 168 8Hdépôt 169 8Hdépôt 170 8Hdépôt 171 8Hdépôt 172-187 Duco. A Girar. Girau. A Lafa. Lafo. à Marc. Mare. A Pari. Paro. à Ri. Ric. à Z. A. à Berg. Bern. A Bro. Bru. à Con. Coq. à De. Di. à Fra. Fre. à Guille. Guillo. à Lal. Lam. à Mal. Malt. à Moute. Mouto. à Pe. Ph. à Robi. Roby. A The. Tho. à Z. 1975. 8Hdépôt 172 8Hdépôt 173 8Hdépôt 174 8Hdépôt 175 8Hdépôt 176 8Hdépôt 177 38 A. à Barre. Barri. à Bouli. Boulo. à Chab. Chad. à Co. Cr. à Dey. Dez. à Ferra. 8Hdépôt 178 8Hdépôt 179 8Hdépôt 180 8Hdépôt 181 8Hdépôt 182 8Hdépôt 183 8Hdépôt 184 8Hdépôt 185 8Hdépôt 186 8Hdépôt 187 8Hdépôt 188-203 1976. 8Hdépôt 188 8Hdépôt 189 8Hdépôt 190 8Hdépôt 191 8Hdépôt 192 8Hdépôt 193 8Hdépôt 194 8Hdépôt 195 8Hdépôt 196 8Hdépôt 197 8Hdépôt 198 8Hdépôt 199 8Hdépôt 200 8Hdépôt 201 8Hdépôt 202 8Hdépôt 203 8Hdépôt 204-225 Ferr. à Gom. Gou. à Jouanne. Jouanny à Lasc. Lasn. A Magnon Magnou. à Me. Mi. à Pei. Pel. à Quel. Quer. A Sc. Se. à Vergn. Vergo. à Z. A. à Barthier Bathier à Bor. Bou. à Chab. Chab. A Co. Cu. à Di. Do. à Fons. Font. à Gi. Gl. à Jam. Jau. à Lal. Lam. à Len. Lep. à Mar. Mas. à Nar. Nau. à Peyrot Peyrou à Puy. Q. à Ron. Roq. à Z. 1977. 8Hdépôt 204 8Hdépôt 205 8Hdépôt 206 8Hdépôt 207 8Hdépôt 208 8Hdépôt 209 8Hdépôt 210 8Hdépôt 211 8Hdépôt 212 8Hdépôt 213 8Hdépôt 214 8Hdépôt 215 8Hdépôt 216 8Hdépôt 217 8Hdépôt 218 8Hdépôt 219 8Hdépôt 220 8Hdépôt 221 39 A. à Bal. Bam. à Bernard Bernard. à Boni. Bonn. à Cana. Cani. à Chaul. Chaum. à Cous. Cout. à Desa. Desc. à Dupo. Dupu. à Fo. Fr. à Girar. Girau. à Gu. H. à K. Lab. à Lar. Las. à Lu. Mab. à Maum. Maur. A Morel. Moren. à Pati. Patu. à Pinar. 8Hdépôt 222 8Hdépôt 223 8Hdépôt 224 8Hdépôt 225 8Hdépôt 226* Pinau. à Rec. Reg. à Sag. Sai. à Thomas Thomas à Z. Hôpital-hospice.- Déclaration des décès : registre8. 1932-1939 8Hdépôt 227*-230* Hôpital.- Déclaration des décès : registres9. 1938-1962 8Hdépôt 231*-244* 8Hdépôt 227* 1938-1943. 8Hdépôt 228* 1946. 8Hdépôt 229* 1946-1958. 8Hdépôt 230* 1958-1962. Hôpital.- Inscription des naissances : registres10. 1941-1964 8Hdépôt 231* 1941-1943. 8Hdépôt 232* 1943-1944. 8Hdépôt 233* 1944-1946. 8Hdépôt 234* 1946-1947. 8Hdépôt 235* 1948-1949. 8Hdépôt 236* 1949-1950. 8Hdépôt 237* 1950-1953. 8Hdépôt 238* 1953-1956. 8Hdépôt 239* 1956-1957. 8Hdépôt 240* 1957-1959. 8Hdépôt 241* 1959-1960. 8Hdépôt 242* 1960-1961. 8Hdépôt 243* 1961-1963. 8 N.C. 100 ans à compter de la date de naissance. N.C. 100 ans à compter de la date de naissance. 10 N.C. 100 ans à compter de la date de naissance. 9 40 8Hdépôt 244* 8Hdépôt 245*-259 1963-1964. Hospice mixte, service de santé. 1893-1952 8Hdépôt 245*-246* Décès de militaires : registres des déclarations, renseignements11. 1902-1951 8Hdépôt 245* 8Hdépôt 246* 8Hdépôt 247*-258* Malades militaires : registres d’entrée12. 1893-1952 8Hdépôt 247* 8Hdépôt 248* 8Hdépôt 249* 8Hdépôt 250* 8Hdépôt 251* 8Hdépôt 252* 8Hdépôt 253* 8Hdépôt 254* 8Hdépôt 255* 8Hdépôt 256* 8Hdépôt 257* 8Hdépôt 258* 8Hdépôt 259* 1902-1939. 1940-1951. 1893-1903. 1909-1915. 1915. 1915-1916. 1916-1917. 1917-1918. 1918-1919. 1919-1921. 1921-1924. 1940-1942. 1945-1946. 1946-1952. Registre du médecin-chef 13. 1919-1921 8Hdépôt 260*-262* Hospice civil : registres matricules14. 1863-1938 8Hdépôt 260* Enfants assistés. 1900-1938 8Hdépôt 263* 8Hdépôt 261* Malades bénéficiant de l’aide médicale gratuite. 1900-1905 8Hdépôt 262* Population (vieillards, incurables, orphelins et enfants de familles indigentes). 1863-1882 Hôpital-hospice : carnet des successions hospitalières15. 11 N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 13 N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 14 N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 12 41 1937-1962 8Hdépôt 264* Hôpital de Guéret, service de santé : registre des dépôts effectués par les militaires 16. 1939-1946 8Hdépôt 265* Hôpital.- Malades payants : registres17. 1962 8Hdépôt 266*-267* 8Hdépôt 268* Analyses médicales : liste nominative (maladies contagieuses)18. 1952, 1955 8Hdépôt 266* 1952. 8Hdépôt 267* 1955. Hôpital.- Gestion d’ordonnances19. de la pharmacie : registre pour copie 1950-1951 8Hdépôt 269*-273* Hôpital.- Traitements du personnel : registres de paye20. 1942-1954 8Hdépôt 274* 8Hdépôt 269* 1942-1945. 8Hdépôt 270* 1946-1947. 8Hdépôt 271* 1948-1949. 8Hdépôt 272* 1950-1953. 8Hdépôt 273* 1954. Hôpital.- Comptabilité : registre. 1953-1954 8Hdépôt 275*-290* Hôpital.- Enregistrement du courrier départ : registres. 1950-1966 8Hdépôt 275* 1950 (2 janvier). 8Hdépôt 276* 1954 (16 mars). 8Hdépôt 277* 1955 (2 juin). 15 N.C. 60 ans à compter de la date de naissance. N.C. 60 ans à compter de la date de naissance. 17[27] N.C. 60 ans à compter de la date de naissance. 18[28] N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 19[29] N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 20[30] N.C. 120 ans à compter de la date de naissance. 16[26] 42 8Hdépôt 291*-329* 8Hdépôt 278* 1956 (18 juillet). 8Hdépôt 279* 1957 (13 août). 8Hdépôt 280* 1958 (29 septembre). 8Hdépôt 281* 1959 (29 septembre). 8Hdépôt 282* 1960 (8 août). 8Hdépôt 283* 1961 (2 juin). 8Hdépôt 284* 1962 (21 mars). 8Hdépôt 285* 1963 (8 janvier). 8Hdépôt 286* 1963 (12 septembre). 8Hdépôt 287* 1964 (27 avril). 8Hdépôt 288* 1964 (24 décembre). 8Hdépôt 289* 1965 (1er septembre). 8Hdépôt 290* 1966 (18 avril). Hôpital.- Inscription des analyses médicales : registres21. 1948-1964 8Hdépôt 291* 1948 (19 mai). 8Hdépôt 292* 1949 (29 août). 8Hdépôt 293* 1951 (12 janvier). 8Hdépôt 294* 1952 (28 mars). 8Hdépôt 295* 1953 (16 avril). 8Hdépôt 296*-297* 1954. 8Hdépôt 296* 8Hdépôt 297* 8Hdépôt 298*-300* 1955. 8Hdépôt 298* 21[31] 1er février. 7 septembre. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 43 1er mars. 8Hdépôt 299* 8Hdépôt 300* 8Hdépôt 301*-302 22 juin. 22 octobre. 1956. 8Hdépôt 301* 8Hdépôt 302* 3 avril. 20 septembre. 8Hdépôt 303*-304* 1957. 8Hdépôt 303* 8Hdépôt 304* 30 mars. 18 septembre. 8Hdépôt 305*-306* 1958. 8Hdépôt 305* 8Hdépôt 306* 23 avril. 27 septembre. 8Hdépôt 307*-310* 1959. 8Hdépôt 307* 8Hdépôt 308* 8Hdépôt 309* 8Hdépôt 310* 8Hdépôt 311*-314 1960. 8Hdépôt 311* 8Hdépôt 312* 8Hdépôt 313* 8Hdépôt 314* 8Hdépôt 315*-318 16 janvier. 16 avril. 16 juillet. 18 novembre. 21 mars. 25 mai. 26 juillet. 12 novembre. 1961. 8Hdépôt 315* 8Hdépôt 316* 8Hdépôt 317* 8Hdépôt 318* 26 février. 16 mai. 4 août. 23 octobre. 8Hdépôt 319*-320* 1962. 8Hdépôt 319* 8Hdépôt 320* 12 janvier. 12 juillet. 8Hdépôt 321*-325* 1963. 8Hdépôt 321* 8Hdépôt 322* 8Hdépôt 323* 8Hdépôt 324* 8Hdépôt 325* 44 21 janvier. 5 avril. 22 juin. 20 septembre. 13 novembre. 8Hdépôt 326*-329* 1964. 8Hdépôt 326* 8Hdépôt 327* 8Hdépôt 328* 8Hdépôt 329* 8Hdépôt 330* 2 janvier. 12 mars. 20 mai. 27 juillet. Hospice.- Malades civils : registre matricule22. 1863-1884 8Hdépôt 331*-359* Hôpital-hospice.- Hospitalisés : registres matricules23. 1906-1937 22[32] 23[33] 8Hdépôt 331* 1906-1908. 8Hdépôt 332* 1908-1909. 8Hdépôt 333* 1910. 8Hdépôt 334* 1911. 8Hdépôt 335* 1912-1913. 8Hdépôt 336* 1913. 8Hdépôt 337* 1914. 8Hdépôt 338* 1915. 8Hdépôt 339* 1916. 8Hdépôt 340* 1918. 8Hdépôt 341* 1919. 8Hdépôt 342* 1920. 8Hdépôt 343* 1921. 8Hdépôt 344* 1922. 8Hdépôt 345* 1923-1924. 8Hdépôt 346* 1924. 8Hdépôt 347* 1925. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 45 8Hdépôt 360*-404* 8Hdépôt 348* 1926. 8Hdépôt 349* 1927. 8Hdépôt 350* 1929. 8Hdépôt 351* 1930. 8Hdépôt 352* 1931-1932. 8Hdépôt 353* 1932-1933. 8Hdépôt 354* 1933. 8Hdépôt 355* 1934-1935. 8Hdépôt 356* 1935. 8Hdépôt 357* 1935. 8Hdépôt 358* 1936-1937. 8Hdépôt 359* 1936-1937. Hôpital.- Hospitalisés : registres matricules24. 1937-1965 24[34] 8Hdépôt 360* 1937. 8Hdépôt 361* 1938. 8Hdépôt 362* 1938. 8Hdépôt 363* 1939 (30 mai-décembre). 8Hdépôt 364* 1939 (18 décembre-31 décembre). 8Hdépôt 365* 1940. 8Hdépôt 366* 1940-1941. 8Hdépôt 367* 1941-1942. 8Hdépôt 368* 1941-1942. 8Hdépôt 369* 1942-1943. 8Hdépôt 370* 1942-1943. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 46 8Hdépôt 371* 1942-1944. 8Hdépôt 372* 1943. 8Hdépôt 373* 1945-1946. 8Hdépôt 374* 1945-1946. 8Hdépôt 375* 1946-1947. 8Hdépôt 376* 1946-1947. 8Hdépôt 377* 1947-1948. 8Hdépôt 378* 1947-1948. 8Hdépôt 379* 1948. 8Hdépôt 380* 1948-1949. 8Hdépôt 381* 1949-1950. 8Hdépôt 382* 1949-1950. 8Hdépôt 383* 1950. 8Hdépôt 384* 1950-1951. 8Hdépôt 385* 1951-1952. 8Hdépôt 386* 1952. 8Hdépôt 387* 1952. 8Hdépôt 388* 1952-1953. 8Hdépôt 389* 1953. 8Hdépôt 390* 1953-1954. 8Hdépôt 391* 1954. 8Hdépôt 392* 1954-1955. 8Hdépôt 393* 1955-1956. 8Hdépôt 394* 1956-1957. 8Hdépôt 395* 1957-1958. 47 8Hdépôt 405*-411* 8Hdépôt 396* 1958-1959. 8Hdépôt 397* 1959-1960. 8Hdépôt 398* 1961. 8Hdépôt 399* 1961-1962. 8Hdépôt 400* 1962-1963. 8Hdépôt 401* 1963-1964. 8Hdépôt 402* 1964. 8Hdépôt 403* 1965. 8Hdépôt 404* 1965. Hôpital.- Hospitalisés : registres matricules, répertoires25. 1937-1947 8Hdépôt 412-465 8Hdépôt 405* 1937. 8Hdépôt 406* 1938. 8Hdépôt 407* 1939. 8Hdépôt 408* 1940. 8Hdépôt 409* 1943. 8Hdépôt 410* 1945. 8Hdépôt 411* 1947. Patients.- Admission : dossiers individuels26. 1960-1967 8Hdépôt 412-417 1960. 8Hdépôt 412 8Hdépôt 413 8Hdépôt 414 8Hdépôt 415 8Hdépôt 416 8Hdépôt 417 25 26 N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 48 A. à Chat. Chaus. à F. G. à Lap. Lar. à Mi. Mo. à Rog. Rou. à Z. 8Hdépôt 418-424 1961. 8Hdépôt 418 8Hdépôt 419 8Hdépôt 420 8Hdépôt 421 8Hdépôt 422 8Hdépôt 423 8Hdépôt 424 8Hdépôt 425-431 1962. 8Hdépôt 425 8Hdépôt 426 8Hdépôt 427 8Hdépôt 428 8Hdépôt 429 8Hdépôt 430 8Hdépôt 431 8Hdépôt 432-437 A. à B. C. à D. E. à La. Le. à O. P. à R. S. à Z. 1965. 8Hdépôt 444 8Hdépôt 445 8Hdépôt 446 8Hdépôt 447 8Hdépôt 448 8Hdépôt 449 8Hdépôt 450 8Hdépôt 451-458 A. à B. C. à Dum. Dup. à K. L. à Ma. Mé. à Ri. Ro. à Z. 1964. 8Hdépôt 438 8Hdépôt 439 8Hdépôt 440 8Hdépôt 441 8Hdépôt 442 8Hdépôt 443 8Hdépôt 444-450 A. à Bom. Bom. A Dele. Deli. à Guilb. Guill. A Mai. Maj. à Perd. Peri. à Ta. Te. à Z. 1963. 8Hdépôt 432 8Hdépôt 433 8Hdépôt 434 8Hdépôt 435 8Hdépôt 436 8Hdépôt 437 8Hdépôt 438-443 A. à B. C. à Duc. Dug. à Gil. Gir. à La. Le. à M. N. à R. S. à Z. 1966. 49 A. à B. C. à De. Do. à G. H. à L. M. à Pe. Pi. à S. T. à Z. 8Hdépôt 451 8Hdépôt 452 8Hdépôt 453 8Hdépôt 454 8Hdépôt 455 8Hdépôt 456 8Hdépôt 457 8Hdépôt 458 8Hdépôt 459-465 1967. 8Hdépôt 459 8Hdépôt 460 8Hdépôt 461 8Hdépôt 462 8Hdépôt 463 8Hdépôt 464 8Hdépôt 465 8Hdépôt 466*-590 A. à Bon. Bonn. A Cha. Che. à Dom. Dou. à Go. Gr. à La. Le. à M. N. à Robe. Roby à W. A. à Br. Bu. à Do. Dr. à Gr. Gu. à L. Ma. à Mu. N. à Ria. Ric. à Z. Etablissement public d’hospitalisation. 1936-1986 8Hdépôt 466*-480* Hospitalisés : registres matricules27. 1966-1980 8Hdépôt 466* 8Hdépôt 467* 8Hdépôt 468* 8Hdépôt 469* 8Hdépôt 470* 8Hdépôt 471* 8Hdépôt 472* 8Hdépôt 473* 8Hdépôt 474* 8Hdépôt 475* 8Hdépôt 476* 8Hdépôt 477* 8Hdépôt 478* 8Hdépôt 479* 8Hdépôt 480* 8Hdépôt 481-491 Commission médicale consultative : procèsverbaux des réunions, correspondance28. 1959-1979 8Hdépôt 481 8Hdépôt 482 8Hdépôt 483 27[44] 28[45] 1966. 1967. 1968. 1969. 1970. 1971. 1972. 1973. 1974. 1975. 1976. 1977. 1978. 1979. 1980. N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. N.C. 30 ans à compter de la date de naissance. 50 1959-1961. 1962-1966. 1967-1972. 8Hdépôt 484 8Hdépôt 485 8Hdépôt 486 8Hdépôt 487 8Hdépôt 488 8Hdépôt 489 8Hdépôt 490 8Hdépôt 491 8Hdépôt 492-529 1973-1974. 1975. 1976 (plans). 1977. 1978. 1979. 1979. 1979. Commission administrative : procès-verbaux des réunions, correspondance, réglementation, marchés de fournitures, délibérations. 1936-1979 8Hdépôt 492 8Hdépôt 493 8Hdépôt 494 8Hdépôt 495 8Hdépôt 496 8Hdépôt 497 8Hdépôt 498 8Hdépôt 499 8Hdépôt 500 8Hdépôt 501 8Hdépôt 502 8Hdépôt 503 8Hdépôt 504 8Hdépôt 505 8Hdépôt 506 8Hdépôt 507 8Hdépôt 508 8Hdépôt 509 8Hdépôt 510 8Hdépôt 511 8Hdépôt 512 8Hdépôt 513 8Hdépôt 514 8Hdépôt 515 8Hdépôt 516 8Hdépôt 517 8Hdépôt 518 8Hdépôt 519 8Hdépôt 520 8Hdépôt 521 8Hdépôt 522 8Hdépôt 523 8Hdépôt 524 29 N.C. 120 ans à compter de la date de naissance. N.C. 120 ans à compter de la date de naissance. 31 N.C. 150 ans à compter de la date de naissance. 30 51 1936-193729. 193841. 1939-194230. 1941-194242. 1943-194542. 1945-194642. 1946-1948 (affiches)42. 1949-195031. 1947-195242. 195343. 1954-195543. 1956-195742. 1953-195942. 1960 (plan)42. 1961-196242. 196342. 196442. 196542. 196642. 196742. 196842. 196942. 197042. 197142. 197142. 197242. 197342. 197442. 197542. 197542. 197642. 197642. 197742. 8Hdépôt 525 8Hdépôt 526 8Hdépôt 527 8Hdépôt 528 8Hdépôt 529 197742. 197742. 197842. 197842. 1978-197942. 8Hdépôt 530*-541* Inscription des décès : registres32. 1962-1984 8Hdépôt 530* 8Hdépôt 531* 8Hdépôt 532* 8Hdépôt 533* 8Hdépôt 534* 8Hdépôt 535* 8Hdépôt 536* 8Hdépôt 537* 8Hdépôt 538* 8Hdépôt 539* 8Hdépôt 540* 8Hdépôt 541* 8Hdépôt 542-590 Gestion financière : budget, compte administratif, comptabilité publique, prix des journées. 1948-1986 8Hdépôt 542 8Hdépôt 543 8Hdépôt 544 8Hdépôt 545 8Hdépôt 546 8Hdépôt 547 8Hdépôt 548 8Hdépôt 549 8Hdépôt 550 8Hdépôt 551 8Hdépôt 552 8Hdépôt 553 8Hdépôt 554 8Hdépôt 555 8Hdépôt 556 8Hdépôt 557 8Hdépôt 558 8Hdépôt 559 8Hdépôt 560 8Hdépôt 561 8Hdépôt 562 32 1962 (12 octobre). 1965 (9 octobre). 1967 (14 décembre). 1969 (9 juin). 1972 (7 février). 1974 (6 février). 1976 (10 juin). 1979 (22 avril). 1980 (3 septembre). 1981 (31 décembre). 1982 (4 septembre). 1983 (26 mai). N.C. 100 ans à compter de la date de naissance. 52 1948. 1954. 1956. 1959. 1960. 1961. 1962. 1962. 1963. 1965. 1966. 1967. 1967. 1968. 1967. 1969. 1971. 1970. 1971. 1971. 1972. 8Hdépôt 563 8Hdépôt 564 8Hdépôt 565 8Hdépôt 566 8Hdépôt 567 8Hdépôt 568 8Hdépôt 569 8Hdépôt 570 8Hdépôt 571 8Hdépôt 572 8Hdépôt 573 8Hdépôt 574 8Hdépôt 575 8Hdépôt 576 8Hdépôt 577 8Hdépôt 578 8Hdépôt 579 8Hdépôt 580 8Hdépôt 581 8Hdépôt 582 8Hdépôt 583 8Hdépôt 584 8Hdépôt 585 8Hdépôt 586 8Hdépôt 587 8Hdépôt 588 8Hdépôt 589 8Hdépôt 590 1972. 1973. 1974. 1975. 1974. 1977. 1978. 1978. 1979. 1978. 1980. 1979. 1981. 1981. 1980. 1982. 1981. 1981. 1982. 1983. 1984. 1983. 1985. 1985. 1986. 1985. 1985. 1986. 8Hdépôt 591 Fondation par Jean de Leyrit dans la chapelle qu’il avait fait construire d’une messe hebdomadaire et constitution d’une rente à cet effet. 3 mars 1634 8Hdépôt 592 Extrait des registres du parlement concernant la forme et la teneur de l’hôtel-dieu (13 mai 1707), arrêt de la cour du parlement sur les conditions d’emploi d’une somme de 300 livres au profit des pauvres (28 mai 1783). 1707-1783 8Hdépôt 593 Procédure concernant une rente au profit de l’hôtel-dieu : Françoise Jabrillac, veuve, contre Jean Venassier. 1736 8Hdépôt 594 Requête au sujet de la subsistance des pauvres. 28 juin 1870 8 Hdépôt 595 Hôtel-dieu : quittances. 1747-1788 53 Hôpital de La Souterraine (1604-1819) 10Hdépôt 1-32 10Hdépôt 1 Lettres patentes de Louis XIV portant confirmation de l’hôpital. 1714 10Hdépôt 2 Reconnaissance de dette par André Bailly, maréchal, en faveur d’André Chappaud (1629), quittance par Julien Chantaud, tuteur des enfants mineurs de feu Julien Chantaud et Marie Chappaud, en faveur de Martial Cousida (1667), rente constituée en faveur de l’hôpital par Jean Auchapt, maître couvreur : acte de constitution, procédure (1755-1777), procédure entre André Audoux et Jean-Baptiste Dubranle de La Grange, trésorier de l’hôpital, demandeur en payement des arrérages d’une rente constituée de 350 livres (1787). 1629-1787 10Hdépôt 3 Legs de François Savy : copie du testament, procédure opposant l’hôpital à sa veuve et consorts. 1658-1741 10Hdépôt 4 Testament de Charles Gaillard, sieur des Bordes : copie du testament, délibérations des administrateurs (1678-1768), testament de Jacques Bonnet, sieur de Leyrichy : copies du testament, comptes de rentes léguées à l’hôpital (1681-1750), legs d’Antoine Bonnet et de PierreAntoine Bonnet, seigneurs de Saint-Priest (1701-1743), rente consentie sur les revenus de la métairie de Sébieux par André Dardane, obligation correspondant au montant de la rente souscrite par Léonard Bournaud, nouvel acquéreur du domaine, et procédure (1778-1781). 1678-1781 10Hdépôt 5 Rente de 100 livres : acte constitutif par Marie de Jayet, veuve de Pierre de Robert, seigneur de Villemartin, reconnaissance de ladite rente au nom de leur fille Silvine par Paul de Chamborand, seigneur-baron de Droux, son mari, correspondance (1733-1780), constitution d’une rente de 50 livres par François Busson, sieur de Lavaud (1789), baux de distribution de la viande en temps de Carême par l’hôpital au profit du sieur Chapt, boucher à La Souterraine (1776-1785), procédure entre André Dardane d’une part et la communauté de prêtres de La Souterraine, l’hôpital et le sieur Laville Saint-Martin d’autre part au sujet d’une rente obituaire de 50 livres annuelles, (XVIIIe siècle). 1733-1789 10Hdépôt 6 Note relative au testament de Hyacinthe Choppy, sieur des Genêts (1730), comptes concernant l’exécution du testament de Joseph-Léonard 54 Choppy du 14 janvier 1743 par sa veuve (1748-1759), extrait du testament d’André Choppy, curé de Saint-Priest-la-Feuille (1754-1755), testament de Marie-Anne Choppy, épouse de Jean-Baptiste Salleton, en faveur de la chapelle : copie du testament, procédure aux fins d’exécution (1754-1772), transaction avec Jacques Mestadier au sujet du testament d’Anne Mestadier (1769). 1730-1772 10Hdépôt 7 Procédure opposant André Dumont et l’hôpital, son ayant-droit, demandeurs, à François Clavaud, défendeur, au sujet de rentes constituées par ce dernier au profit d’André Dumont pour fourniture de blé. 1748-1774 10Hdépôt 8 Constitution d’une rente de 120 livres par les administrateurs du collège de Limoges, autour d’un prêt de 3000 livres pour la démolition et la reconstruction des bâtiments du collège tombés en ruine : acte constitutif, correspondance. 1767-1780 10Hdépôt 9 Quittance en faveur du sieur de Saint-Priest, 1720, procédure entre l’hôpital et François de Conmarteau, débiteur de la somme de 300 livres envers sa soeur Monique laquelle avait cédé ladite créance à l’hôpital moyennant 200 livres (1765-1777), correspondance adressée par le sieur Deslignères aux fins d’obtenir un sursis de payement pour son cousin insolvable (1783), constitution de rente par la famille Dubrac (1786). 1720-1786 10Hdépôt 10 Procès-verbal d’ouverture et copie du testament de Marguerite Pignet, veuve de Jean de Fénieux (1720-1730), procédure entre l’hôpital et Jean-Baptiste de Fénieux, héritier de feue Marianne de Fénieux, chargés d’exécuter un legs de 1000 livres fait par Marguerite Pignet (17311779). 1720-1779 10Hdépôt 11 Testament de Charles Gaillard dont legs en faveur de l’hôpital (1659), copie informe du testament « mutuel » de Jean Gaillard et de Françoise Richard, son épouse, s.d., notes relatives à la fondation de rentes par Pierre Gaillard, prêtre, et Charles Choppy en faveur de l’hôpital (1707), notes relatives au testament du sieur Gaillard, prêtre, par lequel il donne 2000 livres, [1753], délibération des administrateurs relative à la constitution le 31 janvier 1742 d’une rente annuelle de 6 livres, [1742], constitution par Jean Giraud d’une rente annuelle de 25 livres (1789). 1659-1789 10Hdépôt 12 Arpentement des terres de La Seguine et Petite Terre des Prêtres délaissées par le curé et les prêtres de la communauté de La Souterraine à Julien Jouannet, huissier, et à Pierre Delcaire (1771), correspondance concernant les affaires de Julien Jouannet, huissier (1772), fragment de procédure opposant l’hôpital aux héritiers de Jean Massard, curé de 55 Bussière-Dunoise, auteur le 21 octobre 1770 du legs d’une rente de 100 livres (1778). 1771-1778 10Hdépôt 13 Testament de Marianne Mestadier, supérieure de la communauté des filles de Saint-Alexis de l’hôpital de La Souterraine : extrait du testament, procédure entre l’hôpital, légataire testamentaire de Marianne Mestadier, et Silvain Aucamus relative aux rentes constituées par ce dernier en faveur de ladite supérieure, délibération des administrateurs composant le bureau des pauvres et requête des mêmes à l’évêque de Limoges aux fins de réunion des fonds légués à la masse commune de l’hôpital (1754-1771), note relative au testament d’Anne Mestadier, épouse de Jean Coulaud, auteur d’un legs de 1000 livres aux pauvres de La Souterraine (1759), extrait de la vente par Jeanne Aucamus, héritière de Silvain Aucamus, en faveur de Pierre Pignet, chargé d’acquitter les rentes dues à l’hôpital (1783). 1754-1783 10Hdépôt 14 Billets à ordre émanant des soeurs de l’hôpital (1747-1748), notes concernant les sommes reçues par le sieur Savy par suite du legs de Françoise de Volondat (1751-1755), testament d’Anne Vignaud, veuve de Jacques de Volondat et belle-mère de Monsieur de Montlebeau, son exécuteur testamentaire : copie du testament, correspondance, consultation du sieur Tanchon, questionnaire adressé à l’évêque de Limoges par les administrateurs et réponse de ce dernier les invitant à transiger avec Monsieur de Montlebeau, quittances en faveur de Monsieur de Montlebeau (1767-1776), correspondance au sujet du projet de vente d’une maison à La Souterraine par Isabelle et Mathieu Colla (1771), consultation du sieur Tanchon au sujet du privilège d’exemption de la dîme réclamé par Monsieur de Montlebeau pour des terres qu’il a nouvellement fait défricher (1773), correspondances échangées entre les sieurs Ducouret et Dumont de Villard, administrateur (1773-1782), comptes, notes et quittances concernant la redevance en nature (fagots) due à l’hôpital par le sieur de Montlebeau par suite de l’acquisition le 20 juillet 1761 du fief de La Cuillère et par le sieur Gaillard Ducouret (1778). 1747-1782 10Hdépôt 15 Notes relatives à l’abbé Ranjon ainsi qu’à une procédure opposant Jeanne Pasture à Léonard Jacquet et Silvaine Moreau (1757), note au sujet du legs de 60 livres par Marie Pasquet (1769), constitution de rente au profit des pauvres de l’hôpital par Maître Léonard François Moreau, sieur de La Jarrige : acte constitutif, correspondance, comptes des sommes payées (1773-1784), correspondance du sieur Tanchon concernant les affaires Mabraud, Ranjon et l’hôpital (1773), notes concernant le legs du 12 octobre 1756 effectué par Françoise Ranjon, novice de la communauté des filles de Saint-Alexis, en faveur de l’hôpital et correspondance entre l’abbé Ranjon, curé de Peyrat, son frère et le sieur Dumont de Villard (1774), saisie immobilière pratiquée à l’encontre de Jean-Baptiste Vacherie, à la requête de Léonard de 56 Chamborand agissant au nom de Catherine de Lavaud, son épouse (1774), constitution d’une rente de 60 livres au profit de l’hôpital par André Pignet (1789), quittance délivrée par l’hôpital au sieur Peinturier pour versement des intérêts d’une obligation du 11 décembre 1770, (an XII). 1757-an XII 10Hdépôt 16 Don par Monsieur Rebeyreix, curé de La Souterraine, de diverses sommes correspondant aux arrérages de rentes à lui dues sur les successions des sieurs Montbrau et Charos (1753), prêt à Léonard Tixier, cardeur, de la somme de 36 livres (1770-1774), état des frais engagés par le sieur de La Salle de Rebeyreix, curé de La Souterraine, et le syndic de l’hôpital dans la procédure les opposant à Marie Verneron, veuve de Monsieur de Poulignat (1772), récipissé de la Direction générale des Fermes et correspondance du sieur Boutet, directeur des domaines de Limoges concernant le prêt de 2000 livres consenti à ce dernier par Fançois Ribière, curé de La Souterraine, pour son cautionnement (1779). 1753-1779 10Hdépôt 17 Remboursement par André de Gartempe, sieur de La Cour, d’une créance de 150 livres souscrite par son père auprès des religieuses hospitalières lesquelles sont tenues de payer les travaux effectués pour leur logement et celui de leurs pensionnaires ainsi que les réparations de l’hôpital (1724), rente de 9 livres annuelles constituée par André Thénot : acte constitutif, procédure aux fins de règlement opposant l’hôpital à Ambroise Thénot, sa fille et héritière, payement d’une somme de 358 livres 2 sous 3 deniers correspondant au reliquat des capital, intérêts et dépens dus à l’hôpital (1739-1774). 1724-1774 10Hdépôt 18 Testament et codicille de Charlotte-Anne Tacquenet désirant être inhumée dans la chapelle de l’hôtel-Dieu et léguant une rente de 50 livres assise sur la métairie de Lavaucoupet pour célébrer des messes à sa mémoire (1731), consultation juridique à leur sujet donnée par le sieur de La Josnière, avocat au Dorat, à la demande de l’hôpital (1735), lettre de l’abbé Merle de La Brugière adressée à l’hôpital prétendant vouloir s’opposer à l’exécution du legs (1768). 1731-1768 10Hdépôt 19 Lettre de l’abbé d’Aubusson adressée au sieur Dumon, de La Souterraine, concernant la fourniture du pain et du vin, le luminaire et le blanchissage du linge réclamés par le curé de La Souterraine. 1749 10Hdépôt 20 Billet demandant à M. de Villars d’envoyer les papiers et registres de l’hôpital à M. de La Buxière. 1784 10Hdépôt 21 Administration : assemblée des principaux notables de La Souterraine 57 nommant pour 3 ans Pierre-Antoine Bonnet de Saint-Priest et André de Gartempe comme administrateurs (1755), nomination par les administrateurs de Pierre Dumont de Villard aux fonctions de syndic de l’hôtel-Dieu en remplacement de Jacques Savy (1767), lettre de démission de ses fonctions d’administrateur adressée par le sieur Carteron à M. Dumont de Villars (1772). 1755-1772 10Hdépôt 22 Bureau : délibérations concernant divers legs. 1774 10Hdépôt 23 Notes concernant divers comptes (1717-1722), note relative à l’exécution du legs de la demoiselle Bertin et le testament de Pierre Bonnet, (1721-1722), sommation adressée par Georges Chanteau, charpentier à Jean Savy, curateur de la succession vacante d’Antoine Chadroux, de payer le prix d’un cercueil (1731), correspondance du sieur de La Grenardière au sujet d’une procédure contre les tenanciers de Bersac (1739), quittances de rentes (1742-1760), états des sommes dues par les auteurs de legs et constitution de rentes ou leurs héritiers (17551819), consultation juridique donnée par le sieur Tanchon aux administrateurs au sujet des négligences commises dans sa gestion par le sieur Savy, receveur (1767), correspondance du sieur Tanchon au sujet du différend entre l’hôpital et le sieur Lalande (1773), lettre du sieur Fournier, directeur des domaines à Limoges, invitant l’hôpital à lui remettre les fonds provenant de l’aliénation d’immeubles pour les placer en rentes (1780), correspondance entre les sieurs Bord et Dumont au sujet des placements de rentes (1781), comptes du trésorier (1810-1811), lettre du sieur Carteron au sujet d’une amende de 6 livres au profit de l’hôpital infligée au sieur Desmoulins pour insultes au chevalier Dalesme, s.d. 1717-1819 10Hdépôt 24 Etat des papiers de dépense, comptes et inventaires de pièces comptables de Louis Savy, receveur (1731-1774), quittances et billets à ordre adressés au sieur Villard (1775-1776), ordre de payement adressé au sieur Lagrange par l’abbé Ribière (1789). 1731-1789 10Hdépôt 25 Mémoires de travaux et fournitures, quittances, reconnaissances de dette concernant des aménagements réalisés (1604-1781), quittance en faveur de l’hôpital pour les frais engagés aux fins de délivrance du legs de feu Forgier de Villerambaud (1753), devis des réparations à effectuer à la maison du sieur Chapellet de Fontvieille (s.d.). 1604-1781 10Hdépôt 26* Registre des actes de vêture, noviciat, profession de foi, élection de supérieure et sépulture de la communauté de Saint-Alexis affectée à l’hôpital. 1766-1787 58 10Hdépôt 27 Note relative aux gages du médecin et aux fagots qu’est tenu de livrer Monsieur de Montlebeau conformément au testament de Charles Gaillard (1659-1774), quittances en faveur de l’hôpital pour payement de diverses fournitures (1749-1775), mémoire adressé par l’hôpital à l’intendant de Limoges aux fins d’obtention de subsides pour frais d’hébergement d’un soldat et refus de l’intendant (1768). 1659-1775 10Hdépôt 28 Quittance par le curé de La Souterraine en faveur de Jacques Forgemol, sieur de Crosmont (1692), lettre de Mathieu de La Gorce au sieur Dumont de Villard au sujet de l’aumône réclamée au commandeur de Paulhac en faveur des pauvres de l’hôpital (1767), mémoire adressé au Conseil d’Etat privé du roi par les administrateurs concernant la distribution d’une aumône de 12 boisseaux hebdomadaires aux pauvres (1767), lettre du sieur Carteron aux administrateurs (1774). 1692-1774 10Hdépôt 29 Fragment de la donation testamentaire de Marie Pique. 1749 10Hdépôt 30 Pièces justificatives de dépenses. 1774-1775 10Hdépôt 31 Extrait du procès contre Catherine Thomas et le curé de BussièreDunoise (1776), bail au rabais et réparation à faire pour un étang pour Pierre Renaud (1782). 1776-1782 10Hdépôt 32 Communauté des sœurs hospitalières de Saint-Alexis de La Souterraine : procès contre Christophe Cave et Anne Chopy, mémoire du syndic de la communauté et procès (1781), procès des dames religieuses (1783). 1781-1783 59