HDépôt - Archives départementales de la Creuse

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE
H DEPOT
DEPOT DES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
Répertoire numérique
Etabli par
Jean-François MOREIGNE, adjoint administratif
Et publié sous la direction
de Nicolas DORHMANN, conservateur du patrimoine,
de Joseph SCHMAUCH, conservateur du patrimoine, Directeur des Archives
départementales de la Creuse.
Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2008
1
INTRODUCTION
Le présent répertoire numérique est une refonte de l’inventaire sommaire de la
série H supplément de Louis Duval et Fernand Autorde, paru en 1898. Les notices de ce
dernier ne rendent pas compte de l’ensemble du contenu des liasses affectées d’une cote, les
archivistes de l’époque n’ayant en effet sélectionné que quelques titres antérieurs à 1790 par
liasse.
L’instrument de recherche mis aujourd’hui à la disposition du public inventorie
l’ensemble des documents de ce fonds, augmenté, pour les centres hospitaliers de Bénévent
L’Abbaye, de Bourganeuf et de Guéret, de ceux déposés aux Archives départementales par les
services de ces établissement au cours des dernières années (2Hdépôt 3Hdépôt 14-68 et
8Hdépôt 79-595). On notera toutefois que certaines archives hospitalières figurant dans
l’inventaire sommaire de 1898 (Aubusson : H suppl. 1-19, 203, Association des dames de la
Charité d’Aubusson : H suppl. 24, Boussac : H suppl. 67-75, Gouzon : H suppl. 207, Mainsat
: H suppl. 162, Bénévent en partie : H suppl. 205) ont disparu. Une enquête menée auprès de
leurs détenteurs potentiels (hôpitaux, maisons de retraite, mairies) n’a pas permis de les
retrouver.
Un nouveau mode de cotation a été adopté. Conformément à la circulaire du 18
décembre 1998, une sous-série de Hdépôt a été créée pour chaque établissement hospitalier
(Bénévent : 2Hdépôt, Bourganeuf : 3Hdépôt, etc...). Il s’agit d’une série ouverte, susceptible
d’accueillir les archives modernes produites par des structures de santé en activité (hôpitaux
de Guéret, d’Aubusson et de Bourganeuf), voire des archives anciennes encore détenues par
des collectivités territoriales ou bien au sein de leurs établissements publics de santé.
Le cadre de classement adopté est le suivant : 1Hdépôt, hospice et hôpital
d’Aubusson, 2Hdépôt, hospice de Bénévent, 3Hdépôt, hospice et hôpital de Bourganeuf, 4
Hdépôt, hospice de Boussac, 5Hdépôt, bureau des pauvres et écoles de Charité d’Evaux, 6
Hdépôt, hospice et hôtel-Dieu de Felletin, 7Hdépôt, hospice de Gouzon, 8Hdépôt, hospice,
hôpital et hôtel-Dieu de Guéret, 9Hdépôt, hospice de Mainsat, 10Hdépôt, hospice et hôpital de
La Souterraine.
2
Hôtel Dieu et hôpital d’Aubusson
(1741-1848)
1Hdépôt 22*-25
1Hdépôt 22*
Comptabilité du syndic (1741-1765), correspondance de Batillot de La
Barre à Monsieur de Chateaufavier (1764).
1741-1765
Un registre folioté 1-96 (27 feuillets écrits).
1Hdépôt 23*
Registre des dépenses.
1741-1764
Un registre folioté 1-97 (87 feuillets écrits).
1Hdépôt 24*
Contentieux : requêtes de Léonard Boutillier, seigneur du Theil (SaintAgnant-Près-Crocq), juge au présidial de la Marche (1740),
délibération concernant la nomination d’Antoine Paris comme syndic
(1741), adjudication pour la fourniture de viande et bail de la boucherie
de Garenne (1744), quittance par Larochebriand, fondé de la
procuration de Léonard Boutiniergue son beau-père (1742), procuration
de plein pouvoir et puissance donnée par Léonard de Boutiniergue à
Louis-Amable de la Rochebriand (1742), quittances (1740).
1740-1780
1Hdépôt 25
Extrait des délibérations de la commission administrative paritaire de
l’hôpital civil et militaire (1824), copie du mémoire adressée au Préfet
de la Creuse et copie de la déclaration donnée par Monsieur GreletDumazeau aux religieuses de Saint-Roch d’Aubusson (14 août 1848).
1824-1848
3
Hôpital, hôpital-hospice et maison de retraite de
Bénévent-L’Abbaye
(1579-1990)
2Hdépôt 1-96
2Hdépôt 1
Hôpital.- Fondation : lettres patentes pour l’établissement des filles de la
Charité, servantes des pauvres malades, et approbation par le cardinal de
Vendôme, légat du Saint-Siège (1658-1668), mémoire adressé à
l’intendant de la généralité de Limoges rappelant l’historique de la
fondation et l’informant de sa situation (1732).
1658-1732
2Hdépôt 2
Patrimoine hospitalier : donation, ventes, constitution de rentes en faveur
de l’hôpital, bail à ferme, procédure.
1680-1740
2Hdépôt 3
Résumé d’une reconnaissance des habitants de Bénévent en faveur de
l’abbé au sujet des redevances dont ils s’acquittent pour l’usage du
moulin d’Audoux et du pré de Nouhaud (1614), requête de Jean-Baptiste
de La Croix Saint-Vallier, abbé de Bénévent, au sujet des droits de dîme,
sur les foires et marchés et sur le four banal auxquels les habitants sont
assujettis (1703), bail à ferme et procédure concernant le four banal
(1713-1719), quittance de la directrice en faveur d’Antoine Marendat
pour fourniture de 17 setiers de blé aux pauvres (1720).
1614-1720
2Hdépôt 4-8
Domaine de La Betoulle.
[1441]-1787
2Hdépôt 4
Quittances des rentes féodales annuelles dues sur le
domaine par l’hôpital à l’abbaye de Bénévent et aux
chanoines du chapitre cathédral de Limoges (16181786), baux (1721-1731), comptes des réparations et
revenus de la métairie (1726), sommation de payer
adressée à Jean Jabely, métayer de La Betoulle, par
l’abbé de Bénévent (1743), quittance pour le payement
d’un supplément au droit d’insinuation perçu par suite
de l’aliénation du domaine en 1721 (1753-1754),
mémoire des frais d’huissier engagés dans le
contentieux opposant le chapitre cathédral de Limoges
et les soeurs hospitalières de Bénévent (s.d.).
1618-1786
2Hdépôt 5
Déclaration des revenus de l’hôpital (1734), certificat
du sieur Cuzenier, prêtre, attestant que le domaine
4
possède de très mauvais terrains restés vacants durant
30 ans (1735), quittances pour payement de la
capitation et de la rente féodale (1736-1739), droits
d’amortissement dont l’hôpital est redevable à raison de
la conversion en vente d’une hypothèque sur le
domaine (1745), extrait du testament de défunt Léonard
Marchandon (1741-1744), mémoire en requête adressé
à l’intendant de Limoges par le syndic de l’hôpital
(1745).
1734-1745
2Hdépôt 9
2Hdépôt 6
Arrêt portant réception des enchères et surenchères
faites sur les biens de Jean Loriol à Bénévent et au
village de La Betoulle.
1664
2Hdépôt 7
Copies de reconnaissances de 1441 en faveur du
monastère de Bénévent et de 1618 en faveur du chapitre
cathédral de Limoges [1441-1618], annonce du bail des
réparations de la métairie (1720), état du bois débité
dans le bois de La Betoulle (1721), quittances pour
payement de rentes féodales, de la « grande taille » et
de la capitation ainsi que de travaux à la métairie (17221779), mémoire en requête adressé par le syndic des
pauvres de l’hôpital concernant les rentes féodales dues
sur le domaine et décisions du Conseil (XVIIIe siècle).
[1441]-1779
2Hdépôt 8
Accord entre Jacques Loriol et l’abbaye de Bénévent
concernant les droits d’usage dans le bois de l’Age et
homologation en faveur de Jean Loriol, son fils (16201642), payement par le fermier de l’abbaye de Bénévent
des sommes nécessaires aux travaux et réparations de la
métairie (1721), transport par Marie Mosnier, veuve de
Léonard Gasnon, au profit des représentants de l’abbé
de Bénévent de l’hypothèque consentie par feu Léonard
Marchandon à feu Léobon Gasnon, son beau-père, du
lieu de La Betoulle, (1721), procédure (1743), bail à
ferme (1787).
1620-1787
Obligation de 2000 livres souscrite par Louis Marchandon et Anne de La
Buxière, sa femme, veuve de François Marchandon, au profit de
Léonard Vizard, pour le payement de la dot de feue Marie Marchandon,
sa mère, à elle constituée par son contrat de mariage avec feu Jean
Vizard (1681), quittance accordée par Bartélémy Laget, maçon en faveur
de l’hôpital pour payement des réparations de la grange acquise du feu
sieur du Triat (1703). Pré de Vizard (situé sur le fief de La Chabanne) :
quittances pour payement du loyer du bail à ferme (1726-1752),
déclaration d’acensement (1748), reconnaissance de dette et quittance
5
pour payement d’un acompte concernant une rétrocession (1748-1749),
vente par Léonard Marchandon du Triat à Anne-Marie de Sauzet, veuve
de Silvain de Sauzet, de son vivant seigneur de Villesanges, du pré de
Vizard actuellement en possession des soeurs (1753), déclaration par la
supérieure et Anne-Marie de Sauzet, exposant que, par contrat de 1749,
Louise Leblanc, femme de Léonard Marchandon du Triat, a délaissé le
pré à Louis Delabesse, notaire d’Ambazac, rétrocédé à l’hôpital pour
600 livres (1753). Libéralités et vente du pré de Gascher en faveur de
l’hôpital (1745-1753), quittance pour payement d’une rente constituée
par feu Jean-Bartélémy Dubreuil, prêtre, dont s’acquitte en son nom
Jean-François Dubreuil, curé de Saignac (1749), testament de JeanFrançois Dubreuil (1756), requête adressée à l’intendant de Limoges par
la directrice afin de ne plus être inquiétée par les collecteurs pour la
jouissance d’une hypothèque sur la Sagne de Sigondelles exempte de
toutes charges (XVIIIe siècle).
1681-1756
2Hdépôt 10
Procédure entre le syndic du collège des Jésuites de la ville de Limoges
et Valérie Ronard, veuve, demandeurs d’une part et Antoine de
Sarrazines, sieur des Gazons, administrateur des biens de Marie
Périgaud, son épouse, héritière de feu Léonard Vizard, et de Jacques
Meillassou, de La Coste, défendeurs d’autre part devant la justice de
Bénévent.
1579-1713
2Hdépôt 11
Procédures entre le syndic du collège des jésuites de Limoges et les
sieurs Léonard Périgaud, prêtre, prieur de Saint-Denis-de-Jouhet, et
Vizard, comme mari de demoiselle Périgaud, héritière de feue
demoiselle Marchandon, sa tante, 1676-1679, procédures entre les
syndics de l’hôpital de Bénévent et du collège des jésuites de la ville de
Limoges d’une part et le sieur Vizard d’autre part, 1678-1694, donation
par Léonard Vizard, procureur d’office de la ville de Bénévent, à
l’hôpital de ladite ville de ses droits sur les prés de La Coste et de Las
Gouttas du Nouaud, 1683, état de frais d’huissier, 1686, domaine de La
Coste : prorogation de bail, procédure, signification de main-levée,
purge des sommes saisies, 1715-1717, quittance, 1720.
1676-1720
2Hdépôt 12-13
Domaine de Villejacquet1.- Engagement au profit de l’hôpital.
1634-an VIII
1
2Hdépôt 12
Procédure contre Antoine de Sarrazines, sieur des
Gazons, puis Louis Sarrazines, homme de loi (1723-an
VIII), comptes, 1738, état des réparations, 1740-1742,
quittance, 1740, taille, 1740-1741, arpentement, 1753.
1723-an VIII
2Hdépôt 13
Reconnaissances de dettes, quittances (1634-1788),
Commune de Marsac.
6
comptes (1736-1746), hypothèque d’une métairie située
au village de Villejacquet en faveur de l’hôpital par
Joseph Cuzenier, curé de la paroisse de Marsac (1737),
correspondance (1739-1744), état des réparations
(1740), baux à ferme du domaine (1740-1753),
procédures (1741-1779), location perpétuelle d’une
« mazure » en faveur de Léonarde Destradet (1756).
1634-1788
2Hdépôt 14
2Hdépôt 15
Quittance de la dot constituée à Marie Nonique à l’occasion de son
mariage avec Léonard Cuzenier, procureur fiscal de Bénévent (1637),
testament de Jean Cuzenier, aumônier de Bénévent, attribuant divers legs
à l’hôpital (1697), procédure contre le sieur Cuzenier, curé de Reix et
saisie de ses biens (1739-1741).
1637-1741
Rentes en faveur de l’hôpital : correspondance, constitution, quittances,
mémoire les inventoriant ainsi que les obligations du cheptel (16911756), accord entre Pierre Boucher et Jean Nonique au sujet de la dot
constituée à Charlotte Boucher, sa soeur lors de son mariage avec Jean
Nonique, fils dudit Jean (1708), extrait du contrat de mariage d’Antoine
de La Buxière avec Barbe Gros (1731).
1691-1756
2Hdépôt 16
Bail à ferme par Barthélemy de Masdot en faveur de Pierre et Léonard de
La Buxière de domaines sis au village de Grand-Murat (1633), legs,
dons, correspondance, procédure contre Charles de Châtillon, seigneur
du Ry, de Chazeirat, de Journé et de La Roche, demandeur, au sujet d’un
pré délaissé à titre d’antichrèse (1703-1780).
1633-1780
2Hdépôt 17
Rentes en faveur de l’hôpital : transport et constitution, comptes,
commandement de payer, saisie mobilière pour défaut de payement,
procédures et accord (1638-1749), cession par André Marchandon, sieur
de La Faye, en faveur de Léonard et François Collin, frères, de ses droits
sur le pré de Las Faugeras et la terre de Grand-Peay (1689),
reconnaissance de dette par François Collin en faveur de Jean Nonique,
avocat, sieur de l’Ageymard (1699).
1638-1749
2Hdépôt 18
Cession par Antoine Pieusson, prêtre, prieur de Mourioux, à Guillaume
et Pierre Courty, frères et à Pierre Pescher, leur neveu, des pré et terre de
Las Covas situés au village de Laget moyennant 30 livres de rente
annuelle (1698), transaction entre Mathieu Jabely et Léonard Courty
moyennant 350 livres avancées par le prieur de Mourioux (1702),
sentence condamnant les sieurs Pierre et Guillaume Courty à s’acquitter
de la rente due au sieur Antoine Pieusson, prêtre, prieur de Mourioux
(1706), contrat de mariage entre Marguerite Courty et Louis Vincent
(1707), vente par Antoine Pieusson, prêtre, ancien prieur de Mourioux,
de divers biens sis à Mourioux en faveur de Mathieu Moreau, notaire et
procureur de Peyrusse (1712), lettre de change pour versement d’un
7
acompte par le sieur Léonard Couturier (1715), cession par Joseph
Landon, notaire à Bénévent, de la somme de 350 livres produisant 17
livres 10 sous de rente, due par les héritiers de Léonard Courty et cédée à
Jean et François Moreau, frères, par le prieur de Mourioux (1728),
sentence condamnant Léonard Courty et Léonard Vincent à payer la
rente de 17 livres 10 sous (1767), généalogie de la famille Courty
(XVIIIe siècle).
1698-1767
2Hdépôt 19-21
Procédure entre l’hôpital et les héritiers Court, Vincent et du Monteil au
sujet de la rente de 17 livres 10 sous due à l’hôpital.
1760-1778
2Hdépôt 19
1760-1765.
2Hdépôt 20
1767-1771.
2Hdépôt 21
1772-1778.
2Hdépôt 22
Reconnaissance de dettes en faveur de François Camard par Jean
Delavaud, sieur de Ceury, et Joseph Landon d’une part, Jean Delavaud et
Jacques Naudon d’autre part (1655), procédure entre François de la
Gasne puis Marie Camard, sa veuve, contre Melchior de Villemoume
(1678-1709), procédure entre le commandeur de Paulhac et la famille
Jupille au sujet de rentes dues au village du Cloux (1713-1733), bail à
ferme par Jean de Villemoume, écuyer, sieur de La Ribe, de la métairie
de Pougniagot et de la moitié de l’étang du lieu en faveur de Jean
Delavaud (1730-1733), bail à ferme de deux métairies sises à Vervy par
Melchior de Villemoume, sieur de La Ribe, et Jacques Tunlout en faveur
de Silvain de Villestivaud (1732), cession par Joseph de La Gasne en
faveur de l’hôpital de rentes héritées de sa mère Marie Camard, ellemême héritière de feu François Camard auquel lesdites rentes avaient été
constituées par Jean Delavaud en 1655 (1742-1743).
1655-1743
2Hdépôt 23
Procédure entre Jean Guinaud et Simon Delavaud et consorts au sujet
d’une rente due sur le tènement du grand Cloux (1733), accord entre
Jean-Baptiste Landou, syndic, et Melchior de Villemoume, fils de feu
Jean de Villemoume, sieur de La Ribe (1743), procédure entre les mêmes
au sujet de la rente constituée appartenant à l’hôpital (1745-1749).
1733-1749
2Hdépôt 24
Rentes constituées en faveur de l’hôpital : comptes, quittance, procédure
entre l’hôpital et Pierre Delestang, sieur du Mont (1710-1757), vente par
Pierre et Joseph Delestang, sieurs du Mont et de Chezolles, en faveur de
l’hôpital de Bénévent, de leur bétail de Chezolles et quittance (1717),
note au sujet d’une maison de Bénévent que le sieur Cuzenier, aumônier,
avait fait bâtir et dont les revenus avaient été affectés par son testament
du 13 mars 1697 à l’entretien des pauvres de la paroisse (1741).
1710-1757
8
2Hdépôt 25
Testament de François Guilhot, chanoine et curé de Bénévent.
1720
2Hdépôt 26
Procédure entre l’hôpital et Jean Jabely, cordonnier, au nom de Marie
Bestial et Pierre Malgarny au nom de Charlotte Bestial (1639-1754),
obligation de la somme de 1 200 livres souscrite par Joseph Landon,
notaire royal, en faveur de l’hôpital (1722), extrait mortuaire d’Antoine
Félix (1726), comptes entre l’hôpital et Léobon et André Jabely puis
leurs veuves (1734-1749), attribution à l’hôpital par Jean-Baptiste
Landon, curé de Bénévent, de la gratification dont il bénéficiait au nom
des héritiers de Jean-Baptiste Cuzinier, notaire, 1737.
1639-1754
2 H Dép. 27
Correspondance (1655-1743), testament de Léonard Marchandon, prieur
de Saint-Sylvain-Montaigut et quittances pour droit d’amortissement de
fondations de messes pour le repos de son âme (1680-1746), procédure
entre l’hôpital et Martial Bosgier, Gabrielle Dubois, son épouse, Pierre
Dubois, sieur du Verger, tuteur de Léonard Marchandon, enfant mineur
et héritier de feu Antoine Marchandon, de son vivant sieur du Triat, au
sujet d’une rente de 14 livres constituée par ce dernier (1728-1746).
1655-1746
2Hdépôt 28
Vente de cheptel : reconnaissances par des titulaires de baux à cheptel
(1702-1747). Tutelle : commandement de payer la somme de 45 livres
adressée à Foucaud de Bellefaye, bourgeois de Bourganeuf, tuteur de
Marie Trompodon, pour sa pension (1739).
1702-1747
2Hdépôt 29
Rente de 640 livres constituée en faveur de l’hôpital sur l’Hôtel de ville
de Paris : correspondance, quittance, procuration.
1713-1727
2 HDép 30
Archives : inventaires de titres, signification à la supérieure de l’hôpital
par l’abbé commendataire de l’interdiction de communication des titres
relatifs à son abbaye restés entre les mains de feu Guillaume Raimont,
prieur de Marsac, retrait de titres par l’abbé Tandeau de Saint-Nicolas,
prieur de Marsac.
1780-[1800]
2Hdépôt 31
Administration : démissions et nominations de syndics par l’assemblée
des habitants de Bénévent.
1739-1753
2Hdépôt 32
Bâtiments et mobilier : états, marchés et quittances de réparations,
inventaire du mobilier et des drogues composant la pharmacie (17331753), comptes (1722-1723), état des rentes en grains dues par l’hôpital à
l’abbaye de Bénévent (1738).
1722-1753
9
2Hdépôt 33
Enfants trouvés : placement, renvoi dans ses foyers, quête de paternité.
1713-1718
2Hdépôt 34
Rôle de la distribution de 92 setiers de blé-seigle destinée à l’aumône
générale faite sur l’ordre de l’abbé de Bénévent par les curé, aumônier,
syndic et économe de la ville (1692), mandats de payement délivrés par
l’abbé de Bénévent pour le financement de la moitié de la bâtisse de
l’école des sœurs (1711), quittance par l’hôpital en faveur du syndic de
Bénévent pour règlement de 10 setiers de blé-seigle à titre d’aumône aux
pauvres (1736).
1692-1736
2Hdépôt 35
Revenus hospitaliers : contrat de constitution de rente au profit de
l’hôpital (1710), état des rentes remboursées dont jouissait l’hospice en
1790, état des rentes, (an VIII), état général des propriétés foncières,
rentes et créances de toute nature formant la dotation annuelle (1815),
état des revenus (1824).
1710-1824
2Hdépôt 36
Réglementation : instruction ministérielle concernant les capitaux et
rentes affectés à la dette des hospices civils et enfants trouvés (an IX),
extrait du registre des délibérations de l’école de médecine de Paris (an
X), directives ministérielles concernant les revenus des hospices (an
XII). Commission administrative : nominations d’administrateurs (an
XIII - 1826).
an IX -1826
2Hdépôt 37
Comptabilité : état des mouvements (an V - an VII), recettes (an 5 – 30
an XIII), états détaillés des dépenses journalières (1807-1808), états de la
situation de la caisse des hôpitaux (an XII, 1806), budgets (1819, 1821).
An V-1821
2Hdépôt 38
Compte final des recettes : dépenses du receveur.
2Hdépôt 39
Comptes de gestion.
1821-1824
1895-1906
2Hdépôt 40
Pauvres et malades : enregistrement des sorties.
An V (21 floréal) - 1808
2Hdépôt 41
Militaires hospitalisés : feuille nominale du 4ème trimestre 1870.
1870
2Hdépôt 42
Contentieux : l’imputation des travaux de l’hospice (an VII), requête des
administrateurs de l’hospice contre la dame Bonnet (an VIII), affaire
Léonard Lafond – Catherine Perigaud contre Marie Auclair (1815).
An VII-1815
2Hdépôt 43
Contrat de mariage Jean Pinturier – Marie Loriol (29 février 1808),
testament Delafond (1er décembre 1821), vente Delafond – Peinturier (5
10
avril 1834), pension alimentaire Victor Jeannes – Martial Coucaud (18
janvier 1885), contrat de mariage Raynaud-Moreau (26 juin 1931),
adjudication Auguste Margot (21 juillet 1943).
1808-1943
2Hdépôt 44
Réparations à effectuer à l’hospice.
1813, 1838
2Hdépôt 45
Inventaire du matériel et mobilier.
13 juin 1832
2Hdépôt 46-48
Gestion des domaines hospitaliers.
An IX-1837
Classement par domaine.
2Hdépôt 46-47 Labetoulle.
2Hdépôt 46
Adjudication de 183 arbres.
1837 (20 février)
2Hdépôt 47
Vente.
1842
2Hdépôt 48
Villejaque : vente.
An IX
2Hdépôt 49
2Hdépôt 50-51
Aliénation d’une parcelle au profit du sieur Garraud.
1863
Construction d’un hôpital-hospice.
1900-1902
2Hdépôt 50
Evaluation des immeubles : procès -verbal d’expertise.
1900 (28 octobre)
2Hdépôt 51
Travaux : adjudication, devis, correspondance.
1901 – 1902
2Hdépôt 52
Religieuses de la congrégation du sauveur et de la Sainte-Vierge : traités
(20 décembre 1862, 10 septembre 1901), projet de rétrocession des
bâtiments à la congrégation du Sauveur (14 août 1898).
1862 – 1901
2Hdépôt 53
Cahier de pharmacie à l’usage de sœur Marie Saint-Michel.
1863
2Hdépôt 54
Correspondances.
An XIII-1910
11
2Hdépôt 55
Adjudication des fournitures.
1888-1910
2Hdépôt 56*-59*
Registres de main courante des consommations journalières.
1900-1904
2Hdépôt 56*-57*
Entrées.
1900-1904
2Hdépôt 56* 1900 – 1902 (avril).
2Hdépôt 57* 1902 (mai) – 1904.
2Hdépôt 58*-59*
Sorties.
1900-1904
2Hdépôt 58* 1900 (avril) – 1902 (mai).
2Hdépôt 59* 1902 (mai) – 1904.
2Hdépôt 60*
Comptabilité : Grand livre.
1900-1908
2Hdépôt 61*
Livre d’inventaire général.
1901-1907
2Hdépôt 62*
Commission administrative : registre des délibérations.
1904 (28 mai) –1965 (29 janvier)
2Hdépôt 63*
Registre des états des frais de séjour des hospitalisés.
1939-1949
2Hdépôt 64*
Registre des recettes.
1950-1958
2Hdépôt 65*-68*
Registre des dépenses.
1943-1968
2Hdépôt 69*
2Hdépôt 65*
1943-1954.
2Hdépôt 66*
1955-1958.
2Hdépôt 67*
1959-1964.
2Hdépôt 68*
1965-1968.
Incurables hospitalisés : liste.
1906-1907
2Hdépôt 70*
Malades civils : registre matricule.
1911-1917
12
2Hdépôt 71*-72*
Registres des admissions (état-civil et renseignements divers).
1915-1963
2Hdépôt 73*-74*
2Hdépôt 71*
1915-1928.
2Hdépôt 72*
1929-1963.
Registres d’entrée et de sortie des hospitalisés.
1941-1969
2Hdépôt 73*
1941-1954.
2Hdépôt 74*
1955-1969.
Hospice
2Hdépôt 75-78
Journaux centralisateurs.
1955-1957
2Hdépôt 79-81
2Hdépôt 75
1955.
2Hdépôt 76
1956.
2Hdépôt 77
1957.
2Hdépôt 78
1958.
Livres de comptes de tiers et des comptes financiers.
1955-1957
2Hdépôt 82-84
2Hdépôt 79
1955.
2Hdépôt 80
1956.
2Hdépôt 81
1957.
Journal divisionnaire des crédits.
1955-1956, 1970
2Hdépôt 85-89
2Hdépôt 82
1955.
2Hdépôt 83
1956.
2Hdépôt 84
1970.
Journal divisionnaire des débits.
1955-1957, 1968, 1970
2Hdépôt 85
1955.
13
2Hdépôt 86
1956.
2Hdépôt 87
1957.
2Hdépôt 88
1968.
2Hdépôt 89
1970.
Maison de retraite
2Hdépôt 90*-91*
Registre des entrées.
1970-1990
2Hdépôt 92-96
2Hdépôt 90*
1970-1980.
2Hdépôt 91*
1981-1990.
Comptes de gestion.
1979-1983
2Hdépôt 92
1979.
2Hdépôt 93
1980.
2Hdépôt 94
1981.
2Hdépôt 95
1982.
2Hdépôt 96
1983.
14
Hôtel Dieu, hôpital et Centre hospitalier de
Bourganeuf
(1585-1965)
3Hdépôt 1-68
3Hdépôt 1
Terrier du fief noble du Vergier appartenant à François d’Aubusson et
Catherine Ruyaulx sa femme (1585), vente par Léonard de Langledure à
Léonard de Chambounaud, des héritages qu’il possède au village de
Chambounaud (1666-1667), reconnaissance de dette par André et François
Darfeuille en faveur de Jean Bessette, marchand d’Aubusson (1686),
sentences de la justice de Mérignat accordant à Guillaume d’Aubusson,
sieur de Villastange, syndic de l’hôtel-Dieu, la saisie réelle des biens des
censitaires du village de Chambounaud pour défaut du payement des cens
dus audit hôtel-Dieu et attribuant une part dans la distribution de ces biens
à Guillaume Pinaudon, syndic de l’église de Mérignat, ainsi qu’aux
collecteurs de cette paroisse (1690-1691), règlement de la somme de 568
livres restant à payer de la vente du village de Chambounaud à feu Jean
Gayaud, syndic de l’hôtel-Dieu, par les religieuses dudit hôtel-Dieu,
légataires universelles de Jean Gayaud, en faveur d’André et François
Darfeuille, vendeurs (1690-1692).
1585-1692
3Hdépôt 2
Ventes en faveur de Léonard de Chambounaud par François, Gabriel et
Antoinette, ses frères et soeur des parts qui leur reviennent dans la
succession de feu Pierre de Chambounaud, leur père, situés au village de
Chambounaud, justice de Mérignat (1651-1653), saisie à la requête de
Guillaume d’Aubusson, syndic, des biens des enfants mineurs de feus
Antoine Rascaud et Antoine Chambounaud (1690).
1651-1690
3Hdépôt 3
Domaine de Chambounaud (paroisse de Mérignat) dépendant de l’hôpital :
baux à ferme et à métayage (1690-1748), quittances émanant du prieur de
l’abbaye du Palais-Notre-Dame, de la ville de Bourganeuf et du sieur
Duchier pour règlement des rentes qui leur sont dues (1731-1732).
1690-1748
3Hdépôt 4
Reconnaissance de dette par François de David, écuyer, seigneur de La
Cour, en qualité de mari d’Anne Trompodon (1735), procès au sujet d’une
rente due par les héritiers de Louise Turin (1736-1782), accensement par
François de David de la métairie du village d’Allesme en faveur de
Léonard Dalesme et Jean Queyroix, son beau-frère (1739), procès contre
Joseph Laurens Darfeuille, seigneur de Saint-Junien (La Bregère) au sujet
d’une rente léguée par Louise Turin sur la métairie de Treix, paroisse de
Saint-Priest-Palus (1761-1782), généalogie de la famille Fourest (s.d.).
1735-1782
15
3Hdépôt 5
Sentence par la justice de Bourganeuf condamnant les héritiers de Louise
Turin à payer à Michel Fourest, procureur-syndic de l’hôpital, la rente
qu’ils doivent à l’hôpital.
1782
3Hdépôt 6
Mémoire adressé au roi, en faveur de l’hôpital, contre le sieur Dubois de
Mérignac, faisant appel de l’arrêté mis au bas du compte du 6 mai 1730
par Monsieur Boucher d’Orsay, intendant de Limoges, au sujet des fonds
extraordinaires accordés par le roi à l’hôtel-Dieu.
1770
3Hdépôt 7
Quittance délivrée par un prêtre communaliste de Bourganeuf au sieur
Berger, marchand de la ville (1732), promesse de règlement d’une rente
(1732), vente par François Gayaud, sieur des Arses, et Antoine Gayaud,
son fils à François Boutaud et à Thérèse Béchamor, son épouse, du
domaine de La Voie-Dieu, du pré Gayaud et de la moitié du Puy Rigour
situés à Bourganeuf (1739), testament de Joseph Aubusson, prêtre
communaliste de Bourganeuf (1749), procès entre Léonard Darfeuille,
syndic, et Nicolas Godet, docteur en droit, précepteur de Bourganeuf, au
sujet du legs de Joseph Aubusson (1774-1775).
1732-1775
3Hdépôt 8
Vente par Gaspard de Thianges, chevalier, marquis de Lussat, seigneur de
Malleville, La Combe, Villechenine, Monneix et Marie de Lafaye de
Laporte, son épouse en faveur de Joseph Felder, bourgeois et fermier de la
commanderie de Blaudeix, de la terre de Mansat et de divers biens
provenant de la succession de Jean de Montrognon, à charge de payer
notamment une rente à l’église de Bourganeuf (1744), transaction entre
Joseph Cohade, curé de Bourganeuf, et René Irénée Brousse, syndic de la
communauté des prêtres de la ville, d’une part et Joseph Felder, sieur de
Mansat, d’autre part, au sujet de la rente qu’il doit aux prêtres
communalistes, et procédure aux fins de règlement de ladite rente par ses
héritiers (1759-1776), extraits du terrier de la commanderie de Charrières
relatif à l’étang de Présenchère et arrêté préfectoral l’affectant à l’hôpital
(1766-1812), procès entre les prêtres communalistes de Bourganeuf
auxquels succède l’hospice et Jean Gabriel Felder puis sa veuve au sujet de
la rente et des arrérages qu’ils doivent à ladite communauté puis à
l’hospice (1776-1827).
1744-1827
3Hdépôt 9
Exercice du culte : ordonnances des évêques de Limoges réduisant le
nombre des messes célébrées par le chapelain (1758-an XII), autorisation
des célébrations dans la chapelle par le préfet de la Creuse et fixation du
traitement du desservant (an XI-an XIII).
1758-an XIII
3Hdépôt 10
Marchés, comptes de réparations (1732), ordonnances du subdélégué de
l’Intendance à Bourganeuf enjoignant aux syndics des collectes de SaintJunien-la-Bregère, Faux-Mazuras, Mérignac, Saint-Amand-Jartoudeix de
16
faire fournir par les particuliers les paires de boeufs nécessaires à
l’acheminement de sable et de briques à l’hôpital (1733).
1732-1733
3Hdépôt 11
Comptes pour fournitures diverses (viande, habillement).
1732
3Hdépôt 12*
Bureau de l’administration.- Délibérations : registre.
1738-1793
3Hdépôt 13
Pharmarcie : comptes de fournitures, quittances.
1731-1732
Hospice - Hôpital2 et clinique chirurgicale «Fondation Tournois3»
3Hdépôt 14*4
Livre des recettes.
1751-1772
3Hdépôt 15*-16
Testaments, donations et legs.
1598-1916
3Hdépôt 17*
3Hdépôt 15*
1598-1912.
3Hdépôt 16
1821-1916.
Carnet des successions hospitalières.
1955-1965
3Hdépôt 18*-21*
Conseil d’administration.- Délibérations : registres.
1806-1963
3Hdépôt 22*-23
3Hdépôt 18*
1806 (22 mars) – 1863 (19 janvier).
3Hdépôt 19*
1864 (30 juin) – 1901 (12 janvier).
3Hdépôt 20*
1901 (12 avril) – 1946 (20 août).
3Hdépôt 21*
1946 (31 octobre) – 1963 (4 juillet).
Correspondance.
1897-1953
3Hdépôt 22*
Copies de lettres5.
1897-1921
2
Entrées n° 3424, 3428 et 3466 des 8 et 14 mars 2005, et du 20 juillet 2005.
Actuellement centre hospitalier Bernard DESPLAS.
4
Registres en mauvais état.
5
Répertoire alphabétique en fin de registre.
3
17
3Hdépôt 23
Commandes.
1936-1953
3Hdépôt 24
Personnel : registre matricule.
1898-1945
3Hdépôt 25-27
Hospice.- Gestion foncière.
1907-1947
3Hdépôt 25
Projet d’acquisition d’une partie de la propriété
Périgaudon : plan.
1907
3Hdépôt 26
Achat aux époux Peynaud.
1910
3Hdépôt 27
Baux au profit de l’hospice.
1935-1947
3Hdépôt 28*
Hôpital et hospice.- Délivrance de mandats : carnet d’enregistrement.
1918-1944
3Hdépôt 29*
Clinique chirurgicale.- Délivrance de mandats : carnet d’enregistrement.
1936-1939
3Hdépôt 31-39
Pièces comptables : états mensuels de traitement de service du personnel,
mandats, sommes à verser, factures, mémoires.
1937-1946
3Hdépôt 40-42
3Hdépôt 31
1938.
3Hdépôt 32
1939.
3Hdépôt 33
1940.
3Hdépôt 34
1941.
3Hdépôt 35
1942.
3Hdépôt 36
1943.
3Hdépôt 37
1944.
3Hdépôt 38
1945.
3Hdépôt 39
1946.
Hospice.- Gestion financière.
1930-1958
18
3Hdépôt 40
Comptes de gestion.
1930-1932
3Hdépôt 41
Budgets primitifs et additionnels.
1956-1958
3Hdépôt 42-43
Prix de journée, budgets et comptes administratifs,
questionnaires.
1937-1949
3Hdépôt 42
3Hdépôt 43
3Hdépôt 44*
1939-1948.
1937-1949.
Registre des recettes diverses et des dépenses.
1924-1928
3Hdépôt 45*
Receveur.- Comptes : livre de détail des dépenses.
1936
3Hdépôt 46
Hospice : livre de détail des recettes et dépenses.
1930-1950
3Hdépôt 47*
Registre des recettes et dépenses.
1937-1939
3Hdépôt 48*-49*
Livres des dépenses.
1939-1950
3Hdépôt 50*-52*
3Hdépôt 53*-54*
3Hdépôt 48*
1939-1942.
3Hdépôt 49*
1943-1950.
Livres des recettes : journées d’hospitalisation, pharmacie, laboratoire,
radiologie, consultations, honoraires.
1939-1946
3Hdépôt 50*
1939 (mars) – 1942 (août).
3Hdépôt 51*
1942 (septembre) – 1944.
3Hdépôt 52*
1945-1946.
Enregistrement des achats.
1937-1947
3Hdépôt 53*
1937-1940.
3Hdépôt 54*
1940-1947.
19
3Hdépôt 55*
Stocks d’alimentation : entrée et sortie.
1946-1955
3Hdépôt 56
Bâtiments.- Travaux (1936-1942). Réparations effectuées (1937-1938).
1936-1942
3Hdépôt 57
Chauffage.- Approvisionnement en combustible.
1936-1945
3Hdépôt 58*-59
Clinique.- Inventaires : registre, état des lieux.
1937-1955
3Hdépôt 58*
Mobilier, matériel chirurgical, literie, linges.
1937-1955
3Hdépôt 59
Etat des lieux.
1939-1940
3Hdépôt 60
Hospice : inventaire du mobilier.
1940-1955
3Hdépôt 61*-63*
Hospice.- Patients hospitalisés : registres matricules.
1931-1949
3Hdépôt 64*-66*
3Hdépôt 61*
1931 (27 octobre) – 1936 (19 décembre).
3Hdépôt 62*
1937 (6 janvier) – 1941 (13 septembre).
3Hdépôt 63*
1941 (22 septembre) – 1949 (9 mars).
Clinique.- Patients hospitalisés : registres matricules.
1936-1946
3Hdépôt 67*
64*
1936 (1er juillet) – 1938 (6 juillet).
65*
1938 (7 juillet) – 1943 (26 juillet).
66*
1943 (27 juillet) – 1946 (24 mai).
Naissance : registre d’inscription.
1936-1941
3Hdépôt 68*
Décès : registre de déclaration.
1936-1943
20
Bureau des pauvres et écoles de charité d’Evaux
(1751-an V)
5Hdépôt 1-13
5Hdépôt 1
Correspondance entre Monsieur Pichault, avocat au Parlement,
banquier à Paris, et Antoine Mazeron, notaire royal et receveur du
bureau des pauvres et des écoles d’Evaux, au sujet de la rente due aux
pauvres et aux écoles (1777-1793), édit du roi concernant la vente des
immeubles des hôpitaux du royaume (1780), lettre de M. de Massac,
écuyer, proposant aux administrateurs du bureau des pauvres de leur
servir de correspondant à Paris (s.d.).
1777-1793
5Hdépôt 2
Finances : extraits des registres des délibérations de la municipalité
d’Evaux, bordereau des recettes et dépenses, arrêté des comptes du
receveur, constitution et suivi de la gestion de rentes.
1782-1794
5Hdépôt 3
Etat et devis des réparations du domaine de Puy-au-Juge (1779-1783),
correspondance entre madame du Ligondès d’Artilly et Antoine
Mazeron, au sujet des rentes qu’elle lui sert (1779-1789), mémoire et
correspondance adressés au même au sujet de la rente due par le
monastère des Célestins des Ternes (1781-an V).
1779-an V
5Hdépôt 4
Constitution et quittances de rentes (1751-1773), inventaire de titres
produit par Jean Chemin, trésorier (1771), par Antoine Mazeron (an
III).
1751-an III
5Hdépôt 5
Assemblée des habitants d’Evaux : autorisation de convocation,
délibérations, homologation.
1776-1788
5Hdépôt 6-13
Comptabilité.
5Hdépôt 6
Comptabilité tenue par Gautier, prieur-curé de NotreDame d’Evaux.
1752
5Hdépôt 7
Comptabilité tenue par Pallot du Luc concernant
l’administration du collège et par Jean Chemin,
trésorier, concernant les pauvres et les écoles.
1769-1771
21
5Hdépôt 8-9
5Hdépôt 10*-11*
5Hdépôt 12
Comptabilité tenue par Jean Chemin, trésorier.
1764-1771
5Hdépôt 8
1764-.
5Hdépôt 9
-1771.
Registres comptables concernant les régents du collège, les pauvres et
les soeurs de l’instruction des filles.
1771-1794
5Hdépôt 10*
1771-1784.
5Hdépôt 11*
1785-1794.
Quittances, saisie.
1775-an II
5Hdépôt 13
Quittances.
1775-an II
22
Hôtel-Dieu et hospice de Felletin
(1447-1828)
6Hdépôt 1-12
6Hdépôt 1
Enquête de Philibert Picot, sieur des Guyès, dans le cadre d’une
procédure opposant François Barjon, sieur de La Saigne, syndic de
l’hôtel-Dieu de Felletin, et les vicaires généraux, commandeurs et
chevaliers de l’Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de SaintLazare.
1676
6Hdépôt 2
Obligation souscrite par Louis Boucher, Claude, son fils, et Jacques
Fraisse, son gendre (1634), sommation par Jean Maultas, syndic, à
l’encontre de Joseph Chassagne, Léonard Darfeuille, Léonard
Pasquignon, Marie Deguet et Antoine Deschamps marchands de Felletin
(1649), procédures entre Jean Besses, syndic, et Jean Bandy, Léonard
Darfeuille et Antoine Deschamps, Marie Mirebeau, veuve de François
Bandy, Silvain de Néoux, tapissier, les frères Chassagne, Marie Deguet,
veuve de Léonard Gambellon, Jean Mautas, Jacques du Chomeix (16561663).
1634-1663
6Hdépôt 3
Dénombrement des rentes et modification du bail des revenus en grains.
1702
6Hdépôt 4
Autorisation accordée au sieur Etienne Ramade par le maire et lieutenant
général de police de Felletin de débiter la viande pour les malades en
temps de Carême moyennant 5 livres payables au syndic (1702),
sentence du président-châtelain de Felletin ordonnant de procéder au
bail du droit de vente et de débit de la viande appartenant à l’hôtel-Dieu
en temps de Carême (1702).
1702
6Hdépôt 5
Procédures entre Madeleine Tixier, gouvernante des pauvres,
représentant l’hôtel-Dieu, et Charles-François Deschamps, sieur de
Lavaud au sujet d’une caution personnelle (1731), entre Pierre Beneton
et Jacques Masson, syndic, au sujet d’une rente due à ce dernier (17331736), entre Antoine Couder, syndic, et Jean Barjon, sieur de Lavaud, au
sujet d’une obligation consentie le 14 août 1656 par Antoine Barjon, son
grand oncle, au profit de Jean Mautas, syndic (1739), accord entre
Joseph Giry, sieur de Montéliaud, et Antoine Besses, syndic, au sujet
d’une rente et d’une somme prévue par un contrat du 9 avril 1698
(1750).
1731-1750
23
6Hdépôt 6
Collation et prise de possession de la chapelle Notre-Dame de l’hôpital.
1609
6Hdépôt 7
Requête adressée au président-châtelain de Felletin par Jean Besses,
syndic, aux fins de révocation de l’ordonnance rendue en la châtellenie,
à la poursuite de Jean Dorliat, enjoignant à François Rousse et à sa
femme, gardiens de l’hôtel-Dieu de nourrir une enfant née de Jeanne
Besses et des oeuvres de Jean Dorliat, fils dudit Jean, conclusions du
procureur du roi et ordonnance du président de Myomandre.
1657
6Hdépôt 8
Administration : nomination par l’Assemblée des habitants de Felletin
d’Antoine de Lasalle, notaire royal, comme syndic, en remplacement de
Joseph Degas (1724), quittance (1729), nomination par les
administrateurs de Pierre Roy, curé du Moutier de Felletin, comme
trésorier et d’Antoine Moreau, marchand, comme receveur (1768-1771).
1724-1771
6Hdépôt 9
Transaction entre Pierre de Myomandre, sieur de Saint-Pardoux, et
Antoine Coudert, syndic, au sujet de l’apurement des comptes de la
gestion de feu René de Myomandre, son père.
1737
6Hdépôt 10*
Terrier des charités de Felletin6.
1447-1512
6Hdépôt 11
Mémorial pour le recouvrement des revenus de l’hospice.
1809-1828
6Hdépôt 12
Etat sur la situation des hospices de Felletin sous le rapport de leur
population et de leurs ressources annuelles (s.d.), titre de créance de
185,68 F pour l’hospice contre Jean-Baptiste Jourdain (1807), titre de
rente sur l’Etat (1811-1814), remboursement au sieur Cherloueix (1815),
vente par les habitants du Bois-Les-Combes (1815), état de recettes et de
dépenses (1816), état de distribution de blé, secours à domicile (1817),
extrait de l’obligation consentie par le supérieur du séminaire de Felletin
au président de l’administration de l’hospice (31 mars 1827), contingent
nominatif de chaque débiteur dans les frais de distance et la rente en
seigle et avoine (1814).
1807-1827
6
Le document a été intégralement transcris dans l’article de Fernand Autorde, « Les charités de Felletin au XVe
siècle », dans Mémoires de la Société des Sciences naturelles et archéologiques de la Creuse, t. IX, 1895-1896,
p. 274-391.
24
Hôtel-Dieu, hôpital, hospice et Centre hospitalier de
Guéret
(1616-1986)
8Hdépôt 1-595
8Hdépôt 1
Legs et dons de la famille Tacquenet : procédure et ordonnance
d’exécution, extrait du testament de Christophe Tacquenet.
1616-1634
8Hdépôt 2
Legs d’Antoine Rodier en faveur de la chapelle des Récollets, de la
communauté des prêtres de Guéret et de l’hôtel-Dieu : extrait du
testament, procédure à l’encontre des héritiers Rodier et sentence
d’exécution au profit de la communauté des prêtres.
1656-1675
8Hdépôt 3
Legs Tournyol : extrait du testament, procédure aux fins d’exécution,
accord avec les héritiers.
1658-1714
8Hdépôt 4
Legs Pierre Collas : transaction avec les héritiers, payement.
1660-1666
8Hdépôt 5
Legs François Leboiteux en faveur de l’hôtel-Dieu : extrait du testament,
reconnaissance de dette en faveur de François Leboiteux, quittances,
procès-verbaux de délivrance de titres de rente prévus par le legs,
procédure entre l’hôtel-Dieu et Gabriel Garreau débiteur des intérêts
d’une somme de 5 500 livres due à François Leboiteux qui l’avait
comprise dans son legs audit hôtel-Dieu (1665-1668), constitution d’une
rente de 300 livres sur le domaine de Cher-du-Prat par Jean Drouillettes
et Anne-Marguerite Aurousset en faveur de François Leboiteux en
contre-partie d’une somme de 6 000 livres qu’ils lui avaient empruntée
(1657-1682), procès-verbal de délivrance d’une obligation de 4 500
livres souscrite auprès de l’hôtel-Dieu par les sieurs Bonnet et Rougier
(1698).
1657-1698
8Hdépôt 6
Testaments de Pierre Gouilhard, de sa soeur Marie et procès-verbal de
vérification du testament de Pierre Gouilhard.
1665-1672
8Hdépôt 7
Règlement des testaments de Pierre et Marie Gouilhard, copie du
testament de Pierre Gouilhard, procès-verbal de l’assemblée des habitants
de Guéret, accord entre les religieuses hospitalières et les administrateurs
de l’hôtel-Dieu d’une part et Jeanne Gouilhard, soeur des testateurs,
d’autre part (1665-1695), procédure entre les syndics de l’hôtel-Dieu et
25
l’héritière de Léonard Rimour au sujet d’une maison sise faubourg de
Montpellier acquise en 1635 par le défunt (1671), bail par Jacques Tixier
à Marguerite Alacatin d’une partie de maison sise dans la Grand-Rue
(1692), correspondance entre les sieurs Lamardesse et Bourgeois du
Châtenet, 1704.
1665-1704
8Hdépôt 8
Procédure entre Louis Jabrillac, agissant pour lui et son épouse Léonarde
Dupict d’une part et Silvain Dupict, héritier de Françoise Baret, sa mère,
et François Dupict, son frère, d’autre part (1659), donation par Léonarde
Dupict, veuve de Louis Jabrillac, nouvellement associée aux soeurs
hospitalières de l’hôtel-Dieu, des sommes nécessaires à l’agrandissement
des bâtiments (1666), procédure opposant Pierre et Gilberte Nadaud, père
et fille, à l’hôtel-Dieu (1666-1668), copie de la sentence du châtelain de
Guéret condamnant les héritiers de Françoise Baret au payement du legs
de 200 livres fait à l’hôtel-Dieu et attendus d’une sentence concernant la
même affaire dont on ignore l’issue (1668-1711), transaction entre
Gilberte Nadaud et Annet Penot (1672), procédure entre l’hôtel-Dieu et
Jean Bourgeois, tuteur de ses enfants et de Catherine Penot, héritière de
François et Silvain Dupict ses oncles, enfants de Françoise Baret (16941713), procédure entre l’hôtel-Dieu et le sieur Bourgeois au sujet d’une
donation de 200 livres faite audit hôtel-Dieu par feue Léonarde Dupict
(1708-1711), procédure entre l’hôtel-Dieu et Françoise Dupict, héritière
de Françoise Baret, sa mère (1708-1709), procédure entre l’hôtel-Dieu et
Pierre Niveau, prêtre communaliste, ainsi que Catherine Evrard, veuve
d’Annet Niveau (1709-1712), saisie à l’encontre d’Antoine Le Sartre du
montant de sa dette envers Jean Bourgeois, Antoine Charles, son gendre,
et Jeanne Bourgeois, son épouse, sur les revenus de la métairie du Pict,
(1716), procédure entre Antoine Charles et Jeanne Bourgeois d’une part
et l’hôtel-Dieu d’autre part au sujet des sommes qu’ils lui devaient
(1734-1735), transport fait par Jean Rouyère d’une somme de 800 livres
au nom de Marie Roudeoux, veuve de Gabriel Deboudachier, dont il est
débiteur pour un montant de 1 000 livres (1734-1735), procédure
entamée par l’hôtel-Dieu contre Gabriel Deboudachier, acquéreur d'un
domaine près de Châtelus saisi par l’hôtel-Dieu pour payement d’une
créance, et contre Victor Menessier également auteur d’une saisie sur
ledit bien (1735).
1659-1735
8Hdépôt 9
Testament de noble Etienne Lemoyne, sieur de La Villetelle : procédure
aux fins d’exécution par Guillaume Lemoyne, son fils, correspondance,
mémoires des sommes dues, vente par Madeleine de Bize, veuve de
Guillaume Lemoyne, Pierre de Saincthorent, mari de Gabrielle Lemoyne,
Armande et Jeanne Lemoyne, héritiers de Guillaume Lemoyne, à Gilbert
Leprat, du domaine de Montmeunier, moyennant 2 600 livres, dont 1 200
livres seront payées à l’hôtel-Dieu, créancier desdites demoiselles.
1688-1746
26
8Hdépôt 10-11
Legs Antoine Varillas, conseiller du roi, historiographe de France.
1696-1719
8Hdépôt 10
Testament, codicille.
1696
8Hdépôt 11
Copie du testament, procédure aux fins d’exécution
par le sieur Joseph Couturier de la Prugne, contrats
de mariage de « pauvres filles de Guéret » dotées de
100 livres conformément au testament.
1696-1719
8Hdépôt 12
Vente par Marguerite Sudre et Guillaume Desardillier, son gendre,
créanciers de la succession de Léonard Vareilhas, de son office de
sergent des tailles de Guéret à Guillaume Paillon (1690), cession par
Marguerite Sudre, au nom de son fils René, à Guillaume Desardillier, de
la somme de 950 livres qui lui revient sur cette vente (1692), procès entre
l’hôtel-Dieu et David Ageorges, tonnelier, curateur de la succession
abandonnée de Guillaume Roudeoux, débiteur envers l’hôtel-Dieu d’une
obligation de 600 livres (1700-1735), constitution par Annet et JeanBaptiste Polier, père et fils, d’une rente de 37 livres en faveur de
Guillaume Desardillier, dont le principal est versé entre les mains de
leurs créanciers (1704), donation par Guillaume Desardillier en faveur de
l’hôtel-Dieu de 3 000 livres en trois créances : obligation de 650 livres
que lui a consentie Guillaume Roudeoux, 777 livres que lui doivent les
sieurs Annet et Jean-Baptiste Polier, 1 573 livres dues par Guillaume
Paillon, 1705, compte des sommes dues par Annet Polier à l’hôtel-Dieu,
1708, procédure entre l’hôtel-Dieu et les sieurs Polier aux fins de
payement des sommes dues par ces derniers (1709-1735), acceptation par
l’hôtel-Dieu d’une somme de 612 livres 1 sou 4 deniers de Guillaume
Vincent, au nom d’Aubain Grellet (1736), procédure entre l’hôtel-Dieu et
Rose Duteillet, veuve de Jean-Baptiste Polier, tendant au règlement par
cette dernière de 755 livres 10 sous de principal, des frais et des intérêts
de la rente de 37 livres (1750-1751).
1690-1751
8Hdépôt 13
Procédure entre l’hôtel-Dieu et Valéry de La Celle, au nom d’Etienne de
la Celle, son père au sujet du remboursement d’une rente (1720),
donation à l’hôtel-Dieu par Catherine Orceau, au nom d’une personne
charitable, d’une somme de 5 000 livres pour l’installation de 3 à 4 lits
destinés à l’accueil de malades atteints de maladies contagieuses et
acceptation du don par les administrateurs (1720-1721).
1720-1721
8Hdépôt 14-17
Succession de Marie-Anne de Fondriac, bienfaitrice de l’hôtel-Dieu.
1672-1766
8Hdépôt 14
Compte d’exécution testamentaire de feue Marie-Anne
de Fondriac, épouse de Hyacinthe de Madot-Reydier
rendu à l’hôtel-Dieu, son légataire (1732), donation entre
27
vifs faite à l’hôtel-Dieu par Marguerite Rouillé de tous
ses droits sur la succession de Marie-Anne de Fondriac,
dont elle est l’héritière (1733), abandon par NicolasPierre Barthélémy, sieur de Bissy, de ses prétentions sur
la succession de Marguerite Rouillé, sa cousine (1733),
procurations par l’hôtel-Dieu en faveur de l’abbé de
Fournoue pour contracter divers emprunts afin de
subvenir aux frais et charges de la donation Rouillé
(1733-1734), délibération des administrateurs de l’hôtelDieu aux fins de remise en ordre et de rassemblement
des archives (1734), constitution de rente par l’hôtelDieu en faveur des religieuses hospitalières de SaintAugustin de Guéret moyennant 3 000 livres (1734).
1732-1734
8Hdépôt 15
Sentence mettant Marie-Anne de Fondriac, épouse en
son vivant d’Henri-Hyacinthe de Madot-Reydier, en
possession des biens de sa tante Anne Barthélémy,
procédures opposant ses héritières aux ayant droits et à
l’hôtel-Dieu, partage des rentes possédées par Madeleine
Barthélemy avec Anne et Catherine Barthélemy,
inventaires de titres, nomination de procureurs, mémoire
de fournitures, état de frais, correspondance,
reconnaissances de dette, constitution de rentes,
quittances de rentes et de la capitation de la ville de
Paris, inventaires mobiliers.
1672-1766
8Hdépôt 16
Inventaire de titres des XVIe et XVIIe siècles relatifs à la
succession d’Antoine Barthélemy, extrait du contrat de
mariage entre Louis-Antoine de Madot et Gabrielle
Cousturier de La Prugne, copie de la donation de
Marguerite Rouillé en faveur de l’hôtel-Dieu du 20
novembre 1733 et quittance délivrée à ce dernier par
Elisabeth Rouillé, cousine et exécutrice testamentaire de
Marguerite Rouillé, bénéficiaire d’une pension viagère
en vertu de ladite donation, procédures entre l’hôtelDieu d’une part et Marguerite Rouillé, héritière de
Marie-Anne de Foudriac, Henri-Hyacinthe de MadotReydier puis Silvain-Louis-Antoine de Madot, donataire
de ce dernier en 1742, d’autre part, correspondance
adressée aux administrateurs de l’hôtel-Dieu et au sieur
de La Flèche, procureur au Châtelet de Paris,
procurations et dédommagement du sieur Couturier de
Fournoue, prieur de Guéret, procureur de l’hôtel-Dieu,
extraits du registre des délibérations de l’hôtel-Dieu,
mémoires en défense, annulation par le Parlement de
Paris d’un mandement adressé par les administrateurs de
l’hôtel-Dieu au sieur Regnauld, receveur dudit hôtelDieu, état des rentes à payer provenant de la succession
28
de Marie-Anne de Fondriac.
1696-1744
8Hdépôt 17
Procédure opposant l’hôtel-Dieu au procureur général du
roi au sujet de l’administration de l’hôpital et de la
gestion des comptes par son receveur Jacques Regnauld
(1734-1737), procédure entre l’hôtel-Dieu et maître
Pierre-Gabriel Motte, procureur du roi, poursuivant
l’ordre et la distribution de la somme provenant de la
vente de la terre de Champlay sur laquelle était assis le
douaire de 1 500 livres de rente constitué à Monsieur de
Madot par son contrat de mariage (1734-1743),
procédure entre l’hôtel-Dieu et Alexandre Couturier de
Fournoue, prieur de Guéret, détenteur de titres qu’il
déclare avoir remis au sieur Minier, procureur, et ce
dernier niant les avoir détenus (1735-1742).
1734-1743
8Hdépôt 18
Donation par Abdon-René Couturier, écuyer, seigneur de Fournoue, de
rentes constituées sur les tailles de l’élection de Guéret et sur les aides et
gabelles.
1749
8Hdépôt 19
Extrait d’un contrat d’échange par lequel l’hôtel-Dieu cède à Silvain
Drouilletes, sieur de Cher-du-Prat, le pré de Bellon contre celui des
Hauliés.
1705
8Hdépôt 20
Vente par l’hôtel-Dieu à Marguerite Chevallier, veuve de Barthélemy
Purat, d’une maison sise Grand-Rue à Guéret, moyennant une rente de 66
livres annuelles payables jusqu’à concurrence d’un capital de 3 300 livres
(1720), procédure opposant l’hôtel-Dieu d’une part à Marie Purat, femme
de Léonard Deplaigne et Marie-Anne Purat, femme de Léonard Daniel,
filles et héritières de Marguerite Chevallier, d’autre part au sujet de la
rente de 66 livres (1741-1743).
1720-1743
8Hdépôt 21
Bail accordé par l’hôtel-Dieu à Etienne Polier d’une maison appelée des
Rodier, située rue du Prat à Guéret, durant 7 ans moyennant 50 livres par
an, et procédure les opposant au sujet du versement de cette somme.
1716-1735
8Hdépôt 22
Annonce par l’hôtel-Dieu qu’il est en mesure de consentir des prêts
jusqu’à concurrence d’un montant de 25 000 livres moyennant une
hypothèque « suffisante et convenable à l'intérêt des pauvres ».
1720
8Hdépôt 23
Cession par Pierre-François Lemoyne à l’hôtel-Dieu d’une rente sur les
aides et gabelles moyennant 92 livres.
1756
29
8Hdépôt 24
Promesse faite par Pierre Rousseau et Léonard Luyneau de payer à
l’hôtel-Dieu une somme de 30 livres et sentence du Présidial ordonnant
son règlement par Anne de Laval, veuve dudit Pierre Rousseau (16171655), procédure actionnée devant le bailli de Dun aux fins de règlement
de la même somme par Antoine Châteauvieux et promesse de payer par
son fils Jean, au nom de ses cohéritiers et de Michel et Louis Luyneaux
(1704-1708).
1617-1708
8Hdépôt 25
Procédure opposant l’hôtel-Dieu à François du Léris, écuyer, seigneur de
Sauviat, en son nom et comme curateur de ses frères et soeurs, objets
d’une saisie correspondant au montant des sommes dues à François du
Chastenet, seigneur de Soubrebost et du Liège, lui-même redevable des
arrérages échus d’obligations consenties à l’hôtel-Dieu par feu François
du Chastenet, son père.
1707-1709
8Hdépôt 26
Procédure opposant l’hôtel-Dieu à Etienne Moreau, sieur de La Grange,
maire d’Ahun, acquéreur de la seigneurie de Montaurioux vendue par
Jean-Joseph Couturier, sieur de La Chapelle, débiteur d’une somme de
920 livres hypothéquée sur ledit bien.
1706-1714
8Hdépôt 27
Signification, à la requête de Jeanne-Silvie Gouilhard à Jean Voisin,
d’une transaction intervenue entre Jean Veynassier, sieur de l’Age-auSeigneur, beau-père de ladite Gouilhard, agissant pour elle d’une part, et
le supérieur des Jésuites de Guéret d’autre part, au sujet de la succession
de Marie Durand, veuve de noble Jacques Josse, lieutenant du maire de
Guéret (1718), cession par Pierre Voisin d’une rente sur les aides et
gabelles pour se libérer des sommes dues à l’hôtel-dieu par Marie
Durand, veuve du sieur Josse, dont Jean Voisin son père, avait hérité :
transaction, attestation par le receveur des consignations de Guéret,
correspondance, quittance (1752-1754).
1718-1754
8Hdépôt 28
Requête par Denis Gedoin, syndic, tendant au payement de rentes de 100
et 300 livres léguées à l’hôtel-Dieu par le défunt sieur de Cressat et
Jouillat, assises sur la terre de Boisfranc (1696), liquidation des comptes
de feu Denis Gédoin arrêtée entre les syndics et sa veuve Marguerite
Seiglière, qu’elle solde par la remise d’une somme de 1100 livres, 1699,
sommation faite à l’hôtel-Dieu par Denis-Michel de Beaufort
Montboissier-Canillac de recevoir la somme de 34 724 livres 17 sous due
pour divers legs attribués audit hôtel-Dieu par les sieurs de Cressat et
Gédoin (1720), quittance délivrée à Denis-Michel de Beaufort
Montboissier-Canillac par les administrateurs de l’hôtel-Dieu pour
règlement des sommes dues à ces derniers (1720).
1696-1720
30
8Hdépôt 29
Appel par le prévôt de Guéret de la sentence du lieutenant général de la
Sénéchaussée rendue entre le trésorier de l’hôtel-Dieu et Michelette
Rougier, veuve de Martial Regnauld, tutrice de leurs enfants, redevable
d’une rente de 32 livres 10 sous à l’hôtel-Dieu, ce dernier étant
justiciable immédiat de la prévôté.
1737
8Hdépôt 30
Saisie, à la requête de l’hôtel-Dieu, des revenus du fermage du domaine
de Champegaud dus par son fermier Jean Guyonnet à Etiennette Bellon,
veuve de Druillette de Cher-du-Prat, tutrice de leurs enfants, dont l’hôtelDieu est créancier.
1750
8Hdépôt 31
Exploit sommant, à la requête des administrateurs de l’hôtel-Dieu,
Antoine Billon, huissier, de renoncer à son acquisition d’une écurie sise à
Guéret, rue des Fours-Bannaux, ou de s’acquitter des créances établies
sur celle-ci.
1750
8Hdépôt 32
Cession à l’hôtel-Dieu par Louis-Charles Rochon, lieutenant en l’élection
de Guéret, de deux rentes sur les aides et gabelles se montant à 3857
livres moyennant 1900 livres payées comptant et 96 livres 10 sous de
rente annuelle.
1756
8Hdépôt 33
Etat des biens et revenus de l’hôtel-Dieu.
1695
8Hdépôt 34-38
Chapelle de l’hôtel-Dieu.
1629-1754
8Hdépôt 34
Procuration par Jean de Leyrit, receveur des tailles en
l’élection de la Marche, en faveur de Guillaume de
Leyrit, son frère pour la construction d’une chapelle et la
fondation d’une messe hebdomadaire (1629), fondation
par Jean de Leyrit d’une messe basse dominicale à
célébrer dans la chapelle pour laquelle il constitue une
rente annuelle de 56 livres (1634), procédure au sujet du
droit de patronage (1665).
1629-1665
8Hdépôt 35
Signification aux titulaires des trois vicairies de l’hôtelDieu de la saisie des revenus de leurs bénéfices pour
défaut de payement des droits d’amortissement et
nouveaux acquêts.
1693
8Hdépôt 36
Sommation faite par Etienne de La Celle à l’hôtel-Dieu
de recevoir le remboursement d’une somme de 4 000
livres dont René de La Celle, son père, conjointement
31
avec Germain et Claude de La Celle, avait affecté le
revenu, par donation du 17 octobre 1666, à l’entretien
d'un chapelain chargé de célébrer la messe quotidienne
(1720), sommation par Jacques Vincent de recevoir le
remboursement d’une somme de 1 180 livres
correspondant au montant d’une rente constituée par lui
en 1715 en faveur des pauvres de l’hôtel-Dieu (1720).
1720
8Hdépôt 39*-45*
8Hdépôt 37
Déclaration par Marie Aucapitaine, dame de La Dauge,
et Joseph de Fricon qu’ils entendent faire célébrer les six
messes basses hebdomadaires qu’ils ont fondées le 30
décembre 1738 pour le repos de l’âme de François
Mérigot alternativement sur les deux autels devant être
installés à l’hôtel-Dieu afin que les pauvres y assistent.
1754
8Hdépôt 38
Etat des fêtes où le chapelain est tenu de célébrer la
messe dans la chapelle selon la fondation faite par
Monsieur de Cressat le 8 mars 1683.
[XVIIe siècle]
Décès des pauvres de l’hôtel-Dieu.- Enregistrement : registres.
1745-1792
8Hdépôt 39*
1745-1752.
8Hdépôt 40*
1753-1761.
8Hdépôt 41*
1761-1767.
8Hdépôt 42*
1767-1776.
8Hdépôt 43*
1776-1780.
8Hdépôt 44*
1781-1785.
8Hdépôt 45*
1786-1792.
8Hdépôt 46
Procédure opposant l’hôtel-Dieu au sieur Bigot, tuteur des enfants de
Monsieur Frogier de Villerambault, conseiller du roi, lieutenant général
en la sénéchaussée de la Marche, aux fins de délivrance par ce dernier
des papiers et titres dudit hôtel-Dieu mis sous scellés avec les biens du
sieur de Villerambault.
1739
8Hdépôt 47
Inventaire des mobiliers, bibliothèque, bâtiments, rentes constituées et
viagères des religieuses hospitalières de l’Ordre de Saint-Augustin à
Guéret.
1790
32
Administration et comptabilité
8Hdépôt 48
Arrêt du Parlement portant que les comptes de l’hôtel-Dieu seront
examinés hebdomadairement par son bureau.
1707
8Hdépôt 49
Destitution de Jacques Regnaud de ses fonctions de receveur pour
défaut de reddition de comptes et remplacement par Pierre Peyronneau,
notaire royal, acte de décès du sieur Regnaud.
1736-1738
8Hdépôt 50
Nomination de deux administrateurs par l’assemblée des habitants
(1756), requête aux fins de remplacement d’un administrateur décédé
(1764).
1756-1764
8Hdépôt 51
Compte rendu aux procureurs-syndics entrant en charge par les
procureurs-syndics sortants entre 1670 et 1684.
1684
8Hdépôt 52
Etats hebdomadaires des dépenses entre le 24 novembre 1719 et le 12
avril 1720 et pièces à l’appui.
1719-1720
8Hdépôt 53
Procédure opposant l’hôtel-Dieu d’une part à Antoine Chorllon et les
héritiers de feu Antoine Polier d’autre part concernant leur gestion en
tant que membres de l’administration de cet établissement envers lequel
ils seraient redevables d’une forte somme.
1660-1709
8Hdépôt 54
Assignation donnée à François Bonnyaud, trésorier, aux fins de
reddition des comptes de sa gestion, et de production de titres par ce
dernier.
1720
8Hdépôt 55
Procédure contre Jacques-François Jabrillac, syndic et trésorier, aux
fins de reddition des comptes de sa gestion, sentence de la
sénéchaussée de Guéret.
1730
8Hdépôt 56
Procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret décidant, à la
requête des descendants et héritiers de Christophe Tacquenet, donateur
des terrains nécessaires à la construction de l’hôtel-Dieu et de 100
livres pour aider à son édification, que ses nom et armes seront apposés
en un lieu convenable de l’hôpital.
1634
8Hdépôt 57
Mémoires, quittances de dépenses et contrat de travaux pour la
33
construction d’un nouveau bâtiment.
1665-1668
8Hdépôt 58*-64*
Bureau.- Délibérations : registres.
1707-an V
8Hdépôt 58* 1707 (3 juin) – 1715 (30 août).
8Hdépôt 59* 1715 (6 septembre) – 1729 (4 mars).
8Hdépôt 60* 1729 (14 mars) – 1736 (17 août).
8Hdépôt 61* 1736 (17 août) – 1749 (15 septembre).
8Hdépôt 62* 1748 (2 janvier) – 1769 (29 avril).
8Hdépôt 63* 1769 (5 mai) – 1786 (6 janvier).
8Hdépôt 64* 1785 (13 janvier) – an V (5 frimaire).
8Hdépôt 65*
Journal des recettes et dépenses de François Lemoyne, receveur.
1787-an V
8Hdépôt 66
Délibération des officiers municipaux de Guéret et arrêté du Directoire
du département concernant la rente constituée par les religieux du
Moutier d’Ahun au profit de l’hôtel-Dieu (an II), délibération du
Directoire du Département invitant notamment les municipalités et
établissements de bienfaisance a rédiger un état des revenus, dépenses,
nombre de lits et de malades, personnel soignant, ressources
nécessaires (1790), arrêté du Directoire du département annonçant aux
administrateurs du Directoire du district de Guéret l’octroi de crédits
nationaux au profit des hôpitaux et indiquant le mode d’obtention (an
II), délibération des administrateurs de l’hôpital et arrêté du Directoire
du département concernant l’attribution de garnitures de lits (an II),
compte-rendu par les officiers municipaux de Guéret de leur
administration de l’hôpital civil et militaire (an II-an III), arrêtés du
Directoire du département portant avance de 3 000 livres et attribution
d’un mandat de 6 000 livres (an III), démission des membres de
l’administration (an IV), quittances (1789).
1789-an IV
8Hdépôt 67
Registre comptable de Jacques Peyrat, trésorier de l’hôpital (17241734), relevé des avances ou honoraires restés dus sur les actes reçus
par Maître Léonard Perdrix depuis 1790, (1760, 1790-1829).
1724-1829
8Hdépôt 68
Reconnaissances de dette par Silvain Dumas en faveur de Madeleine
Coudert, veuve d’Antoine Jabrillac (1655-1657), procédure opposant
Louis Jabrillac à Anne Voysin, veuve de Silvain Dumas (1659),
procédure opposant l’hôtel-Dieu à Anne Voysin et quittance en sa
34
faveur (1666), communauté des filles dévôtes associées à l’hôtel-Dieu
: don d’obligations par Léonarde Dupict, veuve de Louis Jabrillac,
délibération des habitants de Guéret demandant l’adjonction à l’hôpital
de religieuses hospitalières et leur constituant une redevance annuelle
de 50 charges de bois, lettres patentes confirmant l’établissement des
filles dévôtes et les érigeant en communauté sous la direction de
religieuses hospitalières de Saint-Augustin de Riom (1666-1668).
1655-1668
8Hdépôt 69-71
Religieuses hospitalières.
1734-1793
8Hdépôt 69
Constitution de rente en leur faveur
administrateurs, quittance d’amortissement.
par
les
1734-1749
8Hdépôt 70
Procédure contre les administrateurs au sujet d’un projet
d’extension de l’hôpital sur un terrain qu’elles
prétendent leur appartenir.
[1773]
8Hdépôt 71
Arrêté de deux députés commissaires de la Convention
nationale pour la Creuse et le Puy-de-Dôme ordonnant le
départ des religieuses et prescrivant l’inventaire des
meubles et effets, liste des religieuses et inventaire du
mobilier dressés par les commissaires du Conseil
général de la commune de Guéret, délibération du
Conseil général de la commune fixant à 5 le nombre des
infirmières et prévoyant la nomination de 6
administrateurs pour en surveiller l’activité, voeu émis
par le Directoire du district de Guéret concernant l’achat
et l’affectation des bâtiments de la communauté.
1793
8Hdépôt 72
Billets d’entrée à l’hôtel-Dieu (1750-1756), lettre de l’intendant de
Moulins ordonnant la rédaction d’un état des armes des soldats morts
dans les hôpitaux et certificat négatif établi par les administrateurs
(1760).
1750-1760
8Hdépôt 73
Edit du roi relatif aux formalités nécessaires à l’établissement des
maisons religieuses ou autres communautés.
1666-1667
8Hdépôt 74
Déclaration du roi portant règlement pour l’administration et le
gouvernement des hôpitaux, maladreries et léproseries de l’Ordre de
Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare et réglant la
représentation des ecclésiastiques dans les conseils d’administration.
1698
35
8Hdépôt 75
Questionnaire de la généralité de Moulins demandant divers
renseignements statistiques sur les hôpitaux.
[1780]
8Hdépôt 76
Procès-verbal de l’assemblée des habitants de Guéret concernant les
fauconneaux aux armes de la ville servant aux réceptions.
1705
8Hdépôt 77
Bail à ferme par Guillaume Tournyol, sieur de La Rode et
Monchaudurier, en faveur de Jean Dupêcher des rentes et devoirs
seigneuriaux dus à cause du fief de Monchaudurier dans les paroisses
de Saint-Sulpice-le-Dunois, Villard et Bussière-Dunoise.
1705
8Hdépôt 78
Personnel : délibération des consuls et habitants de Guéret approuvant
l’installation de filles dévôtes attachées à l’entretien et au service des
malades (1663), contrat d’association entre l’hôtel-Dieu et Françoise
Druillette, Peyronne Albert, Marie Paillon, Jeanne Baret, Jeanne
Banassat, filles dévôtes et acceptation par les administrateurs du don de
3 000 livres effectué par François Le Boiteux (1663), quittances de la
rente constituée par ce dernier (1663-1665), admission de Marie Nigon
et Catherine Besse comme filles dévôtes (1666).
1663-1666
Patients.- Admission : dossiers individuels7.
1968-1977
8Hdépôt 79-225
8Hdépôt 79-93
1972.
8Hdépôt 79
8Hdépôt 80
8Hdépôt 81
8Hdépôt 82
8Hdépôt 83
8Hdépôt 84
8Hdépôt 85
8Hdépôt 86
8Hdépôt 87
8Hdépôt 88
8Hdépôt 89
8Hdépôt 90
8Hdépôt 91
8Hdépôt 92
8Hdépôt 93
8Hdépôt 94-106
1968.
8Hdépôt 94
8Hdépôt 95
7
Acco. à Bell.
Bell. à Bous.
Bous. à Colo.
Comb. à Desch.
Desco. à Frai.
Fran. à Gras.
Grég. à Laba.
Labe. à Leni.
Leno. à Mati.
Maub. à Mour.
Mout. à Peyn.
Peyn. à Rege.
Reix à Szyd.
Tab. à Vel.
Verd. à Z.
N.C. 150 ans à compter de la date de naissance.
36
A. à Biard.
Biarn. à Bruna.
8Hdépôt 96
8Hdépôt 97
8Hdépôt 98
8Hdépôt 99
8Hdépôt 100
8Hdépôt 101
8Hdépôt 102
8Hdépôt 103
8Hdépôt 104
8Hdépôt 105
8Hdépôt 106
8Hdépôt 107-120
1969.
8Hdépôt 107
8Hdépôt 108
8Hdépôt 109
8Hdépôt 110
8Hdépôt 111
8Hdépôt 112
8Hdépôt 113
8Hdépôt 114
8Hdépôt 115
8Hdépôt 116
8Hdépôt 117
8Hdépôt 118
8Hdépôt 119
8Hdépôt 120
8Hdépôt 121-133
A. à Belli.
Bello. A Bria.
Brid. à Chaume.
Chaumi. à de Fond.
De. à Du.
F. à Go.
Gr. à Lab.
Lac. à Lefort
Lefort à Mauf.
Maug. A Not.
Nou. à Pic.
Pie. à Rouche
Roucho. à Tor.
Tot. à Z.
1970.
8Hdépôt 121
8Hdépôt 122
8Hdépôt 123
8Hdépôt 124
8Hdépôt 125
8Hdépôt 126
8Hdépôt 127
8Hdépôt 128
8Hdépôt 129
8Hdépôt 130
8Hdépôt 131
8Hdépôt 132
8Hdépôt 133
8Hdépôt 134-142
Buni. à Combi.
Combo à Duchez
Duchez à Gastoin
Gastoin à Jamet
Jamet à Lavaud
Lavaud à Mathel.
Mathez à Nauc.
Naus. à Pic.
Pir. à Rouge.
Rougi. à Tra.
Tre. à Z.
A. à Bern.
Berr. à Brun.
Brun. à Cle.
Cli. à Deseh.
Desev. à Fla.
Fle. à Go.
Gr. à Labe.
Labo. A Lhab.
Lhau. à Men.
Mer. à Patro.
Patro. A Ribe.
Ribo. à Tess.
Test. à Z.
1971.
8Hdépôt 134
8Hdépôt 135
8Hdépôt 136
37
A. à Bonn.
Bont. à Chem.
Chev. A Duch.
8Hdépôt 137
8Hdépôt 138
8Hdépôt 139
8Hdépôt 140
8Hdépôt 141
8Hdépôt 142
8Hdépôt 143-158
1973.
8Hdépôt 143
8Hdépôt 144
8Hdépôt 145
8Hdépôt 146
8Hdépôt 147
8Hdépôt 148
8Hdépôt 149
8Hdépôt 150
8Hdépôt 151
8Hdépôt 152
8Hdépôt 153
8Hdépôt 154
8Hdépôt 155
8Hdépôt 156
8Hdépôt 157
8Hdépôt 158
8Hdépôt 159-171
A. à Benoit.
Benoit. à Bo.
Br. à Chaul.
Chaum. à Delbo.
Debr. A Duh.
Dul. à Fr.
Fu. à Guerr.
Guert. à Labes.
Labet. à Levas.
Leve. A Mer.
Mes. à Pai.
Pan. à Pila.
Pil. à Ric.
Rid. à Tar.
Tas. à Verj.
Verm. à Z.
1974.
8Hdépôt 159
8Hdépôt 160
8Hdépôt 161
8Hdépôt 162
8Hdépôt 163
8Hdépôt 164
8Hdépôt 165
8Hdépôt 166
8Hdépôt 167
8Hdépôt 168
8Hdépôt 169
8Hdépôt 170
8Hdépôt 171
8Hdépôt 172-187
Duco. A Girar.
Girau. A Lafa.
Lafo. à Marc.
Mare. A Pari.
Paro. à Ri.
Ric. à Z.
A. à Berg.
Bern. A Bro.
Bru. à Con.
Coq. à De.
Di. à Fra.
Fre. à Guille.
Guillo. à Lal.
Lam. à Mal.
Malt. à Moute.
Mouto. à Pe.
Ph. à Robi.
Roby. A The.
Tho. à Z.
1975.
8Hdépôt 172
8Hdépôt 173
8Hdépôt 174
8Hdépôt 175
8Hdépôt 176
8Hdépôt 177
38
A. à Barre.
Barri. à Bouli.
Boulo. à Chab.
Chad. à Co.
Cr. à Dey.
Dez. à Ferra.
8Hdépôt 178
8Hdépôt 179
8Hdépôt 180
8Hdépôt 181
8Hdépôt 182
8Hdépôt 183
8Hdépôt 184
8Hdépôt 185
8Hdépôt 186
8Hdépôt 187
8Hdépôt 188-203
1976.
8Hdépôt 188
8Hdépôt 189
8Hdépôt 190
8Hdépôt 191
8Hdépôt 192
8Hdépôt 193
8Hdépôt 194
8Hdépôt 195
8Hdépôt 196
8Hdépôt 197
8Hdépôt 198
8Hdépôt 199
8Hdépôt 200
8Hdépôt 201
8Hdépôt 202
8Hdépôt 203
8Hdépôt 204-225
Ferr. à Gom.
Gou. à Jouanne.
Jouanny à Lasc.
Lasn. A Magnon
Magnou. à Me.
Mi. à Pei.
Pel. à Quel.
Quer. A Sc.
Se. à Vergn.
Vergo. à Z.
A. à Barthier
Bathier à Bor.
Bou. à Chab.
Chab. A Co.
Cu. à Di.
Do. à Fons.
Font. à Gi.
Gl. à Jam.
Jau. à Lal.
Lam. à Len.
Lep. à Mar.
Mas. à Nar.
Nau. à Peyrot
Peyrou à Puy.
Q. à Ron.
Roq. à Z.
1977.
8Hdépôt 204
8Hdépôt 205
8Hdépôt 206
8Hdépôt 207
8Hdépôt 208
8Hdépôt 209
8Hdépôt 210
8Hdépôt 211
8Hdépôt 212
8Hdépôt 213
8Hdépôt 214
8Hdépôt 215
8Hdépôt 216
8Hdépôt 217
8Hdépôt 218
8Hdépôt 219
8Hdépôt 220
8Hdépôt 221
39
A. à Bal.
Bam. à Bernard
Bernard. à Boni.
Bonn. à Cana.
Cani. à Chaul.
Chaum. à Cous.
Cout. à Desa.
Desc. à Dupo.
Dupu. à Fo.
Fr. à Girar.
Girau. à Gu.
H. à K.
Lab. à Lar.
Las. à Lu.
Mab. à Maum.
Maur. A Morel.
Moren. à Pati.
Patu. à Pinar.
8Hdépôt 222
8Hdépôt 223
8Hdépôt 224
8Hdépôt 225
8Hdépôt 226*
Pinau. à Rec.
Reg. à Sag.
Sai. à Thomas
Thomas à Z.
Hôpital-hospice.- Déclaration des décès : registre8.
1932-1939
8Hdépôt 227*-230*
Hôpital.- Déclaration des décès : registres9.
1938-1962
8Hdépôt 231*-244*
8Hdépôt 227*
1938-1943.
8Hdépôt 228*
1946.
8Hdépôt 229*
1946-1958.
8Hdépôt 230*
1958-1962.
Hôpital.- Inscription des naissances : registres10.
1941-1964
8Hdépôt 231*
1941-1943.
8Hdépôt 232*
1943-1944.
8Hdépôt 233*
1944-1946.
8Hdépôt 234*
1946-1947.
8Hdépôt 235*
1948-1949.
8Hdépôt 236*
1949-1950.
8Hdépôt 237*
1950-1953.
8Hdépôt 238*
1953-1956.
8Hdépôt 239*
1956-1957.
8Hdépôt 240*
1957-1959.
8Hdépôt 241*
1959-1960.
8Hdépôt 242*
1960-1961.
8Hdépôt 243*
1961-1963.
8
10
9
40
8Hdépôt 244*
8Hdépôt 245*-259
1963-1964.
Hospice mixte, service de santé.
1893-1952
8Hdépôt 245*-246*
Décès de militaires : registres des déclarations,
renseignements11.
1902-1951
8Hdépôt 245*
8Hdépôt 246*
8Hdépôt 247*-258*
Malades militaires : registres d’entrée12.
1893-1952
8Hdépôt 247*
8Hdépôt 248*
8Hdépôt 249*
8Hdépôt 250*
8Hdépôt 251*
8Hdépôt 252*
8Hdépôt 253*
8Hdépôt 254*
8Hdépôt 255*
8Hdépôt 256*
8Hdépôt 257*
8Hdépôt 258*
8Hdépôt 259*
1902-1939.
1940-1951.
1893-1903.
1909-1915.
1915.
1915-1916.
1916-1917.
1917-1918.
1918-1919.
1919-1921.
1921-1924.
1940-1942.
1945-1946.
1946-1952.
Registre du médecin-chef 13.
1919-1921
8Hdépôt 260*-262*
Hospice civil : registres matricules14.
1863-1938
8Hdépôt 260*
Enfants assistés.
1900-1938
8Hdépôt 263*
8Hdépôt 261*
Malades bénéficiant de l’aide médicale gratuite.
1900-1905
8Hdépôt 262*
Population (vieillards, incurables, orphelins et
enfants de familles indigentes).
1863-1882
Hôpital-hospice : carnet des successions hospitalières15.
11
13
14
12
41
1937-1962
8Hdépôt 264*
Hôpital de Guéret, service de santé : registre des dépôts effectués par
les militaires 16.
1939-1946
8Hdépôt 265*
Hôpital.- Malades payants : registres17.
1962
8Hdépôt 266*-267*
8Hdépôt 268*
Analyses médicales : liste nominative (maladies contagieuses)18.
1952, 1955
8Hdépôt 266*
1952.
8Hdépôt 267*
1955.
Hôpital.- Gestion
d’ordonnances19.
de
la
pharmacie
:
registre
pour
copie
1950-1951
8Hdépôt 269*-273*
Hôpital.- Traitements du personnel : registres de paye20.
1942-1954
8Hdépôt 274*
8Hdépôt 269*
1942-1945.
8Hdépôt 270*
1946-1947.
8Hdépôt 271*
1948-1949.
8Hdépôt 272*
1950-1953.
8Hdépôt 273*
1954.
Hôpital.- Comptabilité : registre.
1953-1954
8Hdépôt 275*-290*
Hôpital.- Enregistrement du courrier départ : registres.
1950-1966
8Hdépôt 275*
1950 (2 janvier).
8Hdépôt 276*
1954 (16 mars).
8Hdépôt 277*
1955 (2 juin).
15
17[27]
18[28]
19[29]
20[30]
16[26]
42
8Hdépôt 291*-329*
8Hdépôt 278*
1956 (18 juillet).
8Hdépôt 279*
1957 (13 août).
8Hdépôt 280*
1958 (29 septembre).
8Hdépôt 281*
8Hdépôt 282*
1960 (8 août).
8Hdépôt 283*
1961 (2 juin).
8Hdépôt 284*
1962 (21 mars).
8Hdépôt 285*
1963 (8 janvier).
8Hdépôt 286*
8Hdépôt 287*
1964 (27 avril).
8Hdépôt 288*
1964 (24 décembre).
8Hdépôt 289*
1965 (1er septembre).
8Hdépôt 290*
1966 (18 avril).
Hôpital.- Inscription des analyses médicales : registres21.
1948-1964
8Hdépôt 291*
1948 (19 mai).
8Hdépôt 292*
1949 (29 août).
8Hdépôt 293*
1951 (12 janvier).
8Hdépôt 294*
1952 (28 mars).
8Hdépôt 295*
1953 (16 avril).
8Hdépôt 296*-297*
1954.
8Hdépôt 296*
8Hdépôt 297*
8Hdépôt 298*-300*
1955.
8Hdépôt 298*
21[31]
1er février.
7 septembre.
43
1er mars.
8Hdépôt 299*
8Hdépôt 300*
8Hdépôt 301*-302
22 juin.
22 octobre.
1956.
8Hdépôt 301*
8Hdépôt 302*
3 avril.
20 septembre.
8Hdépôt 303*-304* 1957.
8Hdépôt 303*
8Hdépôt 304*
30 mars.
18 septembre.
8Hdépôt 305*-306* 1958.
8Hdépôt 305*
8Hdépôt 306*
23 avril.
27 septembre.
8Hdépôt 307*-310* 1959.
8Hdépôt 307*
8Hdépôt 308*
8Hdépôt 309*
8Hdépôt 310*
8Hdépôt 311*-314
1960.
8Hdépôt 311*
8Hdépôt 312*
8Hdépôt 313*
8Hdépôt 314*
8Hdépôt 315*-318
16 janvier.
16 avril.
16 juillet.
18 novembre.
21 mars.
25 mai.
26 juillet.
12 novembre.
1961.
8Hdépôt 315*
8Hdépôt 316*
8Hdépôt 317*
8Hdépôt 318*
26 février.
16 mai.
4 août.
23 octobre.
8Hdépôt 319*-320* 1962.
8Hdépôt 319*
8Hdépôt 320*
12 janvier.
12 juillet.
8Hdépôt 321*-325* 1963.
8Hdépôt 321*
8Hdépôt 322*
8Hdépôt 323*
8Hdépôt 324*
8Hdépôt 325*
44
21 janvier.
5 avril.
22 juin.
20 septembre.
13 novembre.
8Hdépôt 326*-329* 1964.
8Hdépôt 326*
8Hdépôt 327*
8Hdépôt 328*
8Hdépôt 329*
8Hdépôt 330*
2 janvier.
12 mars.
20 mai.
27 juillet.
Hospice.- Malades civils : registre matricule22.
1863-1884
8Hdépôt 331*-359*
Hôpital-hospice.- Hospitalisés : registres matricules23.
1906-1937
22[32]
23[33]
8Hdépôt 331*
1906-1908.
8Hdépôt 332*
1908-1909.
8Hdépôt 333*
1910.
8Hdépôt 334*
1911.
8Hdépôt 335*
1912-1913.
8Hdépôt 336*
1913.
8Hdépôt 337*
1914.
8Hdépôt 338*
1915.
8Hdépôt 339*
1916.
8Hdépôt 340*
1918.
8Hdépôt 341*
1919.
8Hdépôt 342*
1920.
8Hdépôt 343*
1921.
8Hdépôt 344*
1922.
8Hdépôt 345*
1923-1924.
8Hdépôt 346*
1924.
8Hdépôt 347*
1925.
45
8Hdépôt 360*-404*
8Hdépôt 348*
1926.
8Hdépôt 349*
1927.
8Hdépôt 350*
1929.
8Hdépôt 351*
1930.
8Hdépôt 352*
1931-1932.
8Hdépôt 353*
1932-1933.
8Hdépôt 354*
1933.
8Hdépôt 355*
1934-1935.
8Hdépôt 356*
1935.
8Hdépôt 357*
1935.
8Hdépôt 358*
1936-1937.
8Hdépôt 359*
1936-1937.
Hôpital.- Hospitalisés : registres matricules24.
1937-1965
24[34]
8Hdépôt 360*
1937.
8Hdépôt 361*
1938.
8Hdépôt 362*
1938.
8Hdépôt 363*
1939 (30 mai-décembre).
8Hdépôt 364*
1939 (18 décembre-31 décembre).
8Hdépôt 365*
1940.
8Hdépôt 366*
1940-1941.
8Hdépôt 367*
1941-1942.
8Hdépôt 368*
1941-1942.
8Hdépôt 369*
1942-1943.
8Hdépôt 370*
1942-1943.
46
8Hdépôt 371*
1942-1944.
8Hdépôt 372*
1943.
8Hdépôt 373*
1945-1946.
8Hdépôt 374*
1945-1946.
8Hdépôt 375*
1946-1947.
8Hdépôt 376*
1946-1947.
8Hdépôt 377*
1947-1948.
8Hdépôt 378*
1947-1948.
8Hdépôt 379*
1948.
8Hdépôt 380*
1948-1949.
8Hdépôt 381*
1949-1950.
8Hdépôt 382*
1949-1950.
8Hdépôt 383*
1950.
8Hdépôt 384*
1950-1951.
8Hdépôt 385*
1951-1952.
8Hdépôt 386*
1952.
8Hdépôt 387*
1952.
8Hdépôt 388*
1952-1953.
8Hdépôt 389*
1953.
8Hdépôt 390*
1953-1954.
8Hdépôt 391*
1954.
8Hdépôt 392*
1954-1955.
8Hdépôt 393*
1955-1956.
8Hdépôt 394*
1956-1957.
8Hdépôt 395*
1957-1958.
47
8Hdépôt 405*-411*
8Hdépôt 396*
1958-1959.
8Hdépôt 397*
1959-1960.
8Hdépôt 398*
1961.
8Hdépôt 399*
1961-1962.
8Hdépôt 400*
1962-1963.
8Hdépôt 401*
1963-1964.
8Hdépôt 402*
1964.
8Hdépôt 403*
1965.
8Hdépôt 404*
1965.
Hôpital.- Hospitalisés : registres matricules, répertoires25.
1937-1947
8Hdépôt 412-465
8Hdépôt 405*
1937.
8Hdépôt 406*
1938.
8Hdépôt 407*
1939.
8Hdépôt 408*
1940.
8Hdépôt 409*
1943.
8Hdépôt 410*
1945.
8Hdépôt 411*
1947.
Patients.- Admission : dossiers individuels26.
1960-1967
8Hdépôt 412-417
1960.
8Hdépôt 412
8Hdépôt 413
8Hdépôt 414
8Hdépôt 415
8Hdépôt 416
8Hdépôt 417
25
26
48
A. à Chat.
Chaus. à F.
G. à Lap.
Lar. à Mi.
Mo. à Rog.
Rou. à Z.
8Hdépôt 418-424
1961.
8Hdépôt 418
8Hdépôt 419
8Hdépôt 420
8Hdépôt 421
8Hdépôt 422
8Hdépôt 423
8Hdépôt 424
8Hdépôt 425-431
1962.
8Hdépôt 425
8Hdépôt 426
8Hdépôt 427
8Hdépôt 428
8Hdépôt 429
8Hdépôt 430
8Hdépôt 431
8Hdépôt 432-437
A. à B.
C. à D.
E. à La.
Le. à O.
P. à R.
S. à Z.
1965.
8Hdépôt 444
8Hdépôt 445
8Hdépôt 446
8Hdépôt 447
8Hdépôt 448
8Hdépôt 449
8Hdépôt 450
8Hdépôt 451-458
A. à B.
C. à Dum.
Dup. à K.
L. à Ma.
Mé. à Ri.
Ro. à Z.
1964.
8Hdépôt 438
8Hdépôt 439
8Hdépôt 440
8Hdépôt 441
8Hdépôt 442
8Hdépôt 443
8Hdépôt 444-450
A. à Bom.
Bom. A Dele.
Deli. à Guilb.
Guill. A Mai.
Maj. à Perd.
Peri. à Ta.
Te. à Z.
1963.
8Hdépôt 432
8Hdépôt 433
8Hdépôt 434
8Hdépôt 435
8Hdépôt 436
8Hdépôt 437
8Hdépôt 438-443
A. à B.
C. à Duc.
Dug. à Gil.
Gir. à La.
Le. à M.
N. à R.
S. à Z.
1966.
49
A. à B.
C. à De.
Do. à G.
H. à L.
M. à Pe.
Pi. à S.
T. à Z.
8Hdépôt 451
8Hdépôt 452
8Hdépôt 453
8Hdépôt 454
8Hdépôt 455
8Hdépôt 456
8Hdépôt 457
8Hdépôt 458
8Hdépôt 459-465
1967.
8Hdépôt 459
8Hdépôt 460
8Hdépôt 461
8Hdépôt 462
8Hdépôt 463
8Hdépôt 464
8Hdépôt 465
8Hdépôt 466*-590
A. à Bon.
Bonn. A Cha.
Che. à Dom.
Dou. à Go.
Gr. à La.
Le. à M.
N. à Robe.
Roby à W.
A. à Br.
Bu. à Do.
Dr. à Gr.
Gu. à L.
Ma. à Mu.
N. à Ria.
Ric. à Z.
Etablissement public d’hospitalisation.
1936-1986
8Hdépôt 466*-480* Hospitalisés : registres matricules27.
1966-1980
8Hdépôt 466*
8Hdépôt 467*
8Hdépôt 468*
8Hdépôt 469*
8Hdépôt 470*
8Hdépôt 471*
8Hdépôt 472*
8Hdépôt 473*
8Hdépôt 474*
8Hdépôt 475*
8Hdépôt 476*
8Hdépôt 477*
8Hdépôt 478*
8Hdépôt 479*
8Hdépôt 480*
8Hdépôt 481-491
Commission médicale consultative : procèsverbaux des réunions, correspondance28.
1959-1979
8Hdépôt 481
8Hdépôt 482
8Hdépôt 483
27[44]
28[45]
1966.
1967.
1968.
1969.
1970.
1971.
1972.
1973.
1974.
1975.
1976.
1977.
1978.
1979.
1980.
50
1959-1961.
1962-1966.
1967-1972.
8Hdépôt 484
8Hdépôt 485
8Hdépôt 486
8Hdépôt 487
8Hdépôt 488
8Hdépôt 489
8Hdépôt 490
8Hdépôt 491
8Hdépôt 492-529
1973-1974.
1975.
1976 (plans).
1977.
1978.
1979.
1979.
1979.
Commission administrative : procès-verbaux des
réunions,
correspondance,
réglementation,
marchés de fournitures, délibérations.
1936-1979
8Hdépôt 492
8Hdépôt 493
8Hdépôt 494
8Hdépôt 495
8Hdépôt 496
8Hdépôt 497
8Hdépôt 498
8Hdépôt 499
8Hdépôt 500
8Hdépôt 501
8Hdépôt 502
8Hdépôt 503
8Hdépôt 504
8Hdépôt 505
8Hdépôt 506
8Hdépôt 507
8Hdépôt 508
8Hdépôt 509
8Hdépôt 510
8Hdépôt 511
8Hdépôt 512
8Hdépôt 513
8Hdépôt 514
8Hdépôt 515
8Hdépôt 516
8Hdépôt 517
8Hdépôt 518
8Hdépôt 519
8Hdépôt 520
8Hdépôt 521
8Hdépôt 522
8Hdépôt 523
8Hdépôt 524
29
31
30
51
1936-193729.
193841.
1939-194230.
1941-194242.
1943-194542.
1945-194642.
1946-1948 (affiches)42.
1949-195031.
1947-195242.
195343.
1954-195543.
1956-195742.
1953-195942.
1960 (plan)42.
1961-196242.
196342.
196442.
196542.
196642.
196742.
196842.
196942.
197042.
197142.
197142.
197242.
197342.
197442.
197542.
197542.
197642.
197642.
197742.
8Hdépôt 525
8Hdépôt 526
8Hdépôt 527
8Hdépôt 528
8Hdépôt 529
197742.
197742.
197842.
197842.
1978-197942.
8Hdépôt 530*-541* Inscription des décès : registres32.
1962-1984
8Hdépôt 530*
8Hdépôt 531*
8Hdépôt 532*
8Hdépôt 533*
8Hdépôt 534*
8Hdépôt 535*
8Hdépôt 536*
8Hdépôt 537*
8Hdépôt 538*
8Hdépôt 539*
8Hdépôt 540*
8Hdépôt 541*
8Hdépôt 542-590
Gestion
financière :
budget,
compte
administratif, comptabilité publique, prix des
journées.
1948-1986
8Hdépôt 542
8Hdépôt 543
8Hdépôt 544
8Hdépôt 545
8Hdépôt 546
8Hdépôt 547
8Hdépôt 548
8Hdépôt 549
8Hdépôt 550
8Hdépôt 551
8Hdépôt 552
8Hdépôt 553
8Hdépôt 554
8Hdépôt 555
8Hdépôt 556
8Hdépôt 557
8Hdépôt 558
8Hdépôt 559
8Hdépôt 560
8Hdépôt 561
8Hdépôt 562
32
1962 (12 octobre).
1965 (9 octobre).
1969 (9 juin).
1972 (7 février).
1974 (6 février).
1976 (10 juin).
1979 (22 avril).
1980 (3 septembre).
1982 (4 septembre).
1983 (26 mai).
52
1948.
1954.
1956.
1959.
1960.
1961.
1962.
1962.
1963.
1965.
1966.
1967.
1967.
1968.
1967.
1969.
1971.
1970.
1971.
1971.
1972.
8Hdépôt 563
8Hdépôt 564
8Hdépôt 565
8Hdépôt 566
8Hdépôt 567
8Hdépôt 568
8Hdépôt 569
8Hdépôt 570
8Hdépôt 571
8Hdépôt 572
8Hdépôt 573
8Hdépôt 574
8Hdépôt 575
8Hdépôt 576
8Hdépôt 577
8Hdépôt 578
8Hdépôt 579
8Hdépôt 580
8Hdépôt 581
8Hdépôt 582
8Hdépôt 583
8Hdépôt 584
8Hdépôt 585
8Hdépôt 586
8Hdépôt 587
8Hdépôt 588
8Hdépôt 589
8Hdépôt 590
1972.
1973.
1974.
1975.
1974.
1977.
1978.
1978.
1979.
1978.
1980.
1979.
1981.
1981.
1980.
1982.
1981.
1981.
1982.
1983.
1984.
1983.
1985.
1985.
1986.
1985.
1985.
1986.
8Hdépôt 591
Fondation par Jean de Leyrit dans la chapelle qu’il avait fait construire
d’une messe hebdomadaire et constitution d’une rente à cet effet.
3 mars 1634
8Hdépôt 592
Extrait des registres du parlement concernant la forme et la teneur de
l’hôtel-dieu (13 mai 1707), arrêt de la cour du parlement sur les
conditions d’emploi d’une somme de 300 livres au profit des pauvres
(28 mai 1783).
1707-1783
8Hdépôt 593
Procédure concernant une rente au profit de l’hôtel-dieu : Françoise
Jabrillac, veuve, contre Jean Venassier.
1736
8Hdépôt 594
Requête au sujet de la subsistance des pauvres.
28 juin 1870
8 Hdépôt 595
Hôtel-dieu : quittances.
1747-1788
53
Hôpital de La Souterraine
(1604-1819)
10Hdépôt 1-32
10Hdépôt 1
Lettres patentes de Louis XIV portant confirmation de l’hôpital.
1714
10Hdépôt 2
Reconnaissance de dette par André Bailly, maréchal, en faveur d’André
Chappaud (1629), quittance par Julien Chantaud, tuteur des enfants
mineurs de feu Julien Chantaud et Marie Chappaud, en faveur de Martial
Cousida (1667), rente constituée en faveur de l’hôpital par Jean
Auchapt, maître couvreur : acte de constitution, procédure (1755-1777),
procédure entre André Audoux et Jean-Baptiste Dubranle de La Grange,
trésorier de l’hôpital, demandeur en payement des arrérages d’une rente
constituée de 350 livres (1787).
1629-1787
10Hdépôt 3
Legs de François Savy : copie du testament, procédure opposant
l’hôpital à sa veuve et consorts.
1658-1741
10Hdépôt 4
Testament de Charles Gaillard, sieur des Bordes : copie du testament,
délibérations des administrateurs (1678-1768), testament de Jacques
Bonnet, sieur de Leyrichy : copies du testament, comptes de rentes
léguées à l’hôpital (1681-1750), legs d’Antoine Bonnet et de PierreAntoine Bonnet, seigneurs de Saint-Priest (1701-1743), rente consentie
sur les revenus de la métairie de Sébieux par André Dardane, obligation
correspondant au montant de la rente souscrite par Léonard Bournaud,
nouvel acquéreur du domaine, et procédure (1778-1781).
1678-1781
10Hdépôt 5
Rente de 100 livres : acte constitutif par Marie de Jayet, veuve de Pierre
de Robert, seigneur de Villemartin, reconnaissance de ladite rente au
nom de leur fille Silvine par Paul de Chamborand, seigneur-baron de
Droux, son mari, correspondance (1733-1780), constitution d’une rente
de 50 livres par François Busson, sieur de Lavaud (1789), baux de
distribution de la viande en temps de Carême par l’hôpital au profit du
sieur Chapt, boucher à La Souterraine (1776-1785), procédure entre
André Dardane d’une part et la communauté de prêtres de La
Souterraine, l’hôpital et le sieur Laville Saint-Martin d’autre part au
sujet d’une rente obituaire de 50 livres annuelles, (XVIIIe siècle).
1733-1789
10Hdépôt 6
Note relative au testament de Hyacinthe Choppy, sieur des Genêts
(1730), comptes concernant l’exécution du testament de Joseph-Léonard
54
Choppy du 14 janvier 1743 par sa veuve (1748-1759), extrait du
testament d’André Choppy, curé de Saint-Priest-la-Feuille (1754-1755),
testament de Marie-Anne Choppy, épouse de Jean-Baptiste Salleton, en
faveur de la chapelle : copie du testament, procédure aux fins
d’exécution (1754-1772), transaction avec Jacques Mestadier au sujet du
testament d’Anne Mestadier (1769).
1730-1772
10Hdépôt 7
Procédure opposant André Dumont et l’hôpital, son ayant-droit,
demandeurs, à François Clavaud, défendeur, au sujet de rentes
constituées par ce dernier au profit d’André Dumont pour fourniture de
blé.
1748-1774
10Hdépôt 8
Constitution d’une rente de 120 livres par les administrateurs du collège
de Limoges, autour d’un prêt de 3000 livres pour la démolition et la
reconstruction des bâtiments du collège tombés en ruine : acte
constitutif, correspondance.
1767-1780
10Hdépôt 9
Quittance en faveur du sieur de Saint-Priest, 1720, procédure entre
l’hôpital et François de Conmarteau, débiteur de la somme de 300 livres
envers sa soeur Monique laquelle avait cédé ladite créance à l’hôpital
moyennant 200 livres (1765-1777), correspondance adressée par le sieur
Deslignères aux fins d’obtenir un sursis de payement pour son cousin
insolvable (1783), constitution de rente par la famille Dubrac (1786).
1720-1786
10Hdépôt 10
Procès-verbal d’ouverture et copie du testament de Marguerite Pignet,
veuve de Jean de Fénieux (1720-1730), procédure entre l’hôpital et
Jean-Baptiste de Fénieux, héritier de feue Marianne de Fénieux, chargés
d’exécuter un legs de 1000 livres fait par Marguerite Pignet (17311779).
1720-1779
10Hdépôt 11
Testament de Charles Gaillard dont legs en faveur de l’hôpital (1659),
copie informe du testament « mutuel » de Jean Gaillard et de Françoise
Richard, son épouse, s.d., notes relatives à la fondation de rentes par
Pierre Gaillard, prêtre, et Charles Choppy en faveur de l’hôpital (1707),
notes relatives au testament du sieur Gaillard, prêtre, par lequel il donne
2000 livres, [1753], délibération des administrateurs relative à la
constitution le 31 janvier 1742 d’une rente annuelle de 6 livres, [1742],
constitution par Jean Giraud d’une rente annuelle de 25 livres (1789).
1659-1789
10Hdépôt 12
Arpentement des terres de La Seguine et Petite Terre des Prêtres
délaissées par le curé et les prêtres de la communauté de La Souterraine
à Julien Jouannet, huissier, et à Pierre Delcaire (1771), correspondance
concernant les affaires de Julien Jouannet, huissier (1772), fragment de
procédure opposant l’hôpital aux héritiers de Jean Massard, curé de
55
Bussière-Dunoise, auteur le 21 octobre 1770 du legs d’une rente de 100
livres (1778).
1771-1778
10Hdépôt 13
Testament de Marianne Mestadier, supérieure de la communauté des
filles de Saint-Alexis de l’hôpital de La Souterraine : extrait du
testament, procédure entre l’hôpital, légataire testamentaire de Marianne
Mestadier, et Silvain Aucamus relative aux rentes constituées par ce
dernier en faveur de ladite supérieure, délibération des administrateurs
composant le bureau des pauvres et requête des mêmes à l’évêque de
Limoges aux fins de réunion des fonds légués à la masse commune de
l’hôpital (1754-1771), note relative au testament d’Anne Mestadier,
épouse de Jean Coulaud, auteur d’un legs de 1000 livres aux pauvres de
La Souterraine (1759), extrait de la vente par Jeanne Aucamus, héritière
de Silvain Aucamus, en faveur de Pierre Pignet, chargé d’acquitter les
rentes dues à l’hôpital (1783).
1754-1783
10Hdépôt 14
Billets à ordre émanant des soeurs de l’hôpital (1747-1748), notes
concernant les sommes reçues par le sieur Savy par suite du legs de
Françoise de Volondat (1751-1755), testament d’Anne Vignaud, veuve
de Jacques de Volondat et belle-mère de Monsieur de Montlebeau, son
exécuteur testamentaire : copie du testament, correspondance,
consultation du sieur Tanchon, questionnaire adressé à l’évêque de
Limoges par les administrateurs et réponse de ce dernier les invitant à
transiger avec Monsieur de Montlebeau, quittances en faveur de
Monsieur de Montlebeau (1767-1776), correspondance au sujet du
projet de vente d’une maison à La Souterraine par Isabelle et Mathieu
Colla (1771), consultation du sieur Tanchon au sujet du privilège
d’exemption de la dîme réclamé par Monsieur de Montlebeau pour des
terres qu’il a nouvellement fait défricher (1773), correspondances
échangées entre les sieurs Ducouret et Dumont de Villard,
administrateur (1773-1782), comptes, notes et quittances concernant la
redevance en nature (fagots) due à l’hôpital par le sieur de Montlebeau
par suite de l’acquisition le 20 juillet 1761 du fief de La Cuillère et par
le sieur Gaillard Ducouret (1778).
1747-1782
10Hdépôt 15
Notes relatives à l’abbé Ranjon ainsi qu’à une procédure opposant
Jeanne Pasture à Léonard Jacquet et Silvaine Moreau (1757), note au
sujet du legs de 60 livres par Marie Pasquet (1769), constitution de rente
au profit des pauvres de l’hôpital par Maître Léonard François Moreau,
sieur de La Jarrige : acte constitutif, correspondance, comptes des
sommes payées (1773-1784), correspondance du sieur Tanchon
concernant les affaires Mabraud, Ranjon et l’hôpital (1773), notes
concernant le legs du 12 octobre 1756 effectué par Françoise Ranjon,
novice de la communauté des filles de Saint-Alexis, en faveur de
l’hôpital et correspondance entre l’abbé Ranjon, curé de Peyrat, son
frère et le sieur Dumont de Villard (1774), saisie immobilière pratiquée
à l’encontre de Jean-Baptiste Vacherie, à la requête de Léonard de
56
Chamborand agissant au nom de Catherine de Lavaud, son épouse
(1774), constitution d’une rente de 60 livres au profit de l’hôpital par
André Pignet (1789), quittance délivrée par l’hôpital au sieur Peinturier
pour versement des intérêts d’une obligation du 11 décembre 1770, (an
XII).
1757-an XII
10Hdépôt 16
Don par Monsieur Rebeyreix, curé de La Souterraine, de diverses
sommes correspondant aux arrérages de rentes à lui dues sur les
successions des sieurs Montbrau et Charos (1753), prêt à Léonard
Tixier, cardeur, de la somme de 36 livres (1770-1774), état des frais
engagés par le sieur de La Salle de Rebeyreix, curé de La Souterraine, et
le syndic de l’hôpital dans la procédure les opposant à Marie Verneron,
veuve de Monsieur de Poulignat (1772), récipissé de la Direction
générale des Fermes et correspondance du sieur Boutet, directeur des
domaines de Limoges concernant le prêt de 2000 livres consenti à ce
dernier par Fançois Ribière, curé de La Souterraine, pour son
cautionnement (1779).
1753-1779
10Hdépôt 17
Remboursement par André de Gartempe, sieur de La Cour, d’une
créance de 150 livres souscrite par son père auprès des religieuses
hospitalières lesquelles sont tenues de payer les travaux effectués pour
leur logement et celui de leurs pensionnaires ainsi que les réparations de
l’hôpital (1724), rente de 9 livres annuelles constituée par André Thénot
: acte constitutif, procédure aux fins de règlement opposant l’hôpital à
Ambroise Thénot, sa fille et héritière, payement d’une somme de 358
livres 2 sous 3 deniers correspondant au reliquat des capital, intérêts et
dépens dus à l’hôpital (1739-1774).
1724-1774
10Hdépôt 18
Testament et codicille de Charlotte-Anne Tacquenet désirant être
inhumée dans la chapelle de l’hôtel-Dieu et léguant une rente de 50
livres assise sur la métairie de Lavaucoupet pour célébrer des messes à
sa mémoire (1731), consultation juridique à leur sujet donnée par le
sieur de La Josnière, avocat au Dorat, à la demande de l’hôpital (1735),
lettre de l’abbé Merle de La Brugière adressée à l’hôpital prétendant
vouloir s’opposer à l’exécution du legs (1768).
1731-1768
10Hdépôt 19
Lettre de l’abbé d’Aubusson adressée au sieur Dumon, de La
Souterraine, concernant la fourniture du pain et du vin, le luminaire et le
blanchissage du linge réclamés par le curé de La Souterraine.
1749
10Hdépôt 20
Billet demandant à M. de Villars d’envoyer les papiers et registres de
l’hôpital à M. de La Buxière.
1784
10Hdépôt 21
Administration : assemblée des principaux notables de La Souterraine
57
nommant pour 3 ans Pierre-Antoine Bonnet de Saint-Priest et André de
Gartempe comme administrateurs (1755), nomination par les
administrateurs de Pierre Dumont de Villard aux fonctions de syndic de
l’hôtel-Dieu en remplacement de Jacques Savy (1767), lettre de
démission de ses fonctions d’administrateur adressée par le sieur
Carteron à M. Dumont de Villars (1772).
1755-1772
10Hdépôt 22
Bureau : délibérations concernant divers legs.
1774
10Hdépôt 23
Notes concernant divers comptes (1717-1722), note relative à
l’exécution du legs de la demoiselle Bertin et le testament de Pierre
Bonnet, (1721-1722), sommation adressée par Georges Chanteau,
charpentier à Jean Savy, curateur de la succession vacante d’Antoine
Chadroux, de payer le prix d’un cercueil (1731), correspondance du
sieur de La Grenardière au sujet d’une procédure contre les tenanciers de
Bersac (1739), quittances de rentes (1742-1760), états des sommes dues
par les auteurs de legs et constitution de rentes ou leurs héritiers (17551819), consultation juridique donnée par le sieur Tanchon aux
administrateurs au sujet des négligences commises dans sa gestion par le
sieur Savy, receveur (1767), correspondance du sieur Tanchon au sujet
du différend entre l’hôpital et le sieur Lalande (1773), lettre du sieur
Fournier, directeur des domaines à Limoges, invitant l’hôpital à lui
remettre les fonds provenant de l’aliénation d’immeubles pour les placer
en rentes (1780), correspondance entre les sieurs Bord et Dumont au
sujet des placements de rentes (1781), comptes du trésorier (1810-1811),
lettre du sieur Carteron au sujet d’une amende de 6 livres au profit de
l’hôpital infligée au sieur Desmoulins pour insultes au chevalier
Dalesme, s.d.
1717-1819
10Hdépôt 24
Etat des papiers de dépense, comptes et inventaires de pièces comptables
de Louis Savy, receveur (1731-1774), quittances et billets à ordre
adressés au sieur Villard (1775-1776), ordre de payement adressé au
sieur Lagrange par l’abbé Ribière (1789).
1731-1789
10Hdépôt 25
Mémoires de travaux et fournitures, quittances, reconnaissances de dette
concernant des aménagements réalisés (1604-1781), quittance en faveur
de l’hôpital pour les frais engagés aux fins de délivrance du legs de feu
Forgier de Villerambaud (1753), devis des réparations à effectuer à la
maison du sieur Chapellet de Fontvieille (s.d.).
1604-1781
10Hdépôt 26*
Registre des actes de vêture, noviciat, profession de foi, élection de
supérieure et sépulture de la communauté de Saint-Alexis affectée à
l’hôpital.
1766-1787
58
10Hdépôt 27
Note relative aux gages du médecin et aux fagots qu’est tenu de livrer
Monsieur de Montlebeau conformément au testament de Charles
Gaillard (1659-1774), quittances en faveur de l’hôpital pour payement
de diverses fournitures (1749-1775), mémoire adressé par l’hôpital à
l’intendant de Limoges aux fins d’obtention de subsides pour frais
d’hébergement d’un soldat et refus de l’intendant (1768).
1659-1775
10Hdépôt 28
Quittance par le curé de La Souterraine en faveur de Jacques Forgemol,
sieur de Crosmont (1692), lettre de Mathieu de La Gorce au sieur
Dumont de Villard au sujet de l’aumône réclamée au commandeur de
Paulhac en faveur des pauvres de l’hôpital (1767), mémoire adressé au
Conseil d’Etat privé du roi par les administrateurs concernant la
distribution d’une aumône de 12 boisseaux hebdomadaires aux pauvres
(1767), lettre du sieur Carteron aux administrateurs (1774).
1692-1774
10Hdépôt 29
Fragment de la donation testamentaire de Marie Pique.
1749
10Hdépôt 30
Pièces justificatives de dépenses.
1774-1775
10Hdépôt 31
Extrait du procès contre Catherine Thomas et le curé de BussièreDunoise (1776), bail au rabais et réparation à faire pour un étang pour
Pierre Renaud (1782).
1776-1782
10Hdépôt 32
Communauté des sœurs hospitalières de Saint-Alexis de La Souterraine :
procès contre Christophe Cave et Anne Chopy, mémoire du syndic de la
communauté et procès (1781), procès des dames religieuses (1783).
1781-1783
59

HDépôt - Archives départementales de la Creuse

Transcription

Documents pareils

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE H DEPOT

Delbos et Gabriel Bosche. — Ban des vendanges

atelier de décoration

183 J Fonds Cottin - Archives départementales de Seine

Thierry Goguel d`Allondans

Lycée Pierre Bourdan Informations pratiques Liste des 5 sessions

1845-07-09

PISTES PÉGAGOGIQUES EN FRANÇAIS SUR LE FILM KES DE

Le Forum Européen des Managers de la Santé