aménagements

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État des lieux p. 38-40
Bonnes pratiques p. 41-42
Témoignage
p. 43-45
DR
UTILITAIRES LÉGERS,
LOURDE SÉCURITÉ
Outil de travail à part entière, le véhicule utilitaire léger est parfois mis à rude
épreuve sur les chantiers. Aux risques liés à la conduite s’ajoutent ceux inhérents
à l’utilisation du véhicule, comme la surcharge. Si la sensibilisation des salariés
reste la meilleure arme de prévention, l’intégration de notions de sécurité et de confort
à bord des utilitaires constitue une réelle avancée. De l’introduction d’airbags au freinage ABS en passant par les aménagements spécifiques, panorama des solutions.
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L’utilitaire, un
véhicule très particulier
ÉTAT DES LIEUX
Les VUL n’ont quasiment plus rien à envier à leurs homologues « particuliers » sur le plan
de la sécurité. Attention cependant aux risques liés à leur utilisation professionnelle.
pement, le parc français de VUL
d’entreprises était, en 2000, d’environ 3 millions d’unités. 30 %
seraient détenus par le BTP qui se
taillerait ainsi la part du lion. Toujours selon la même étude, l’âge
moyen de ces véhicules serait de
7 ans et le kilométrage moyen
annuel de 17 000 km (19 000 pour
le BTP), consacré à 77 % à des
déplacements strictement professionnels et à 20 % aux trajets domicile-lieu de travail.
Si la plupart des entreprises du BTP
sont encore propriétaires de leurs
Prévention
DR
LES RÈGLES DE BASE
V
ÉHICULE UTILITAIRE LÉGER
(VUL) :
le
terme
recouvre en fait l’ensemble des véhicules
d’une charge utile inférieure ou égale à 3,5 tonnes servant au transport de marchandises
et de matériels. Près des deux tiers
de ces véhicules sont utilisés par
des entreprises. Globalement, le
concept de VUL regroupe ce qui
est désigné dans le langage cou-
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Les principaux
risques associés
à l’utilisation de
VUL dans le BTP
sont ceux liés
au chargement
du véhicule.
Dossier réalisé par
Pierre Claude.
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rant sous le terme de fourgon (type
Ford Transit), fourgonnette (type
Renault Kangoo Express) et de
camionnette (type Mercedes Vito
3,5 t). A cela s’ajoutent les dérivés
de VP (véhicules particuliers) de
type « Clio », sans siège arrière,
assimilés en tant que VUL, dont le
parc est estimé à 602 000 unités,
soit 50 % des moins de 1,5 t.
Selon une étude récemment
publiée par le ministère de l’Équi-
Informer les opérateurs qui utilisent
des VUL sur :
– Le nécessaire entretien du véhicule.
– L’obligation de respecter
rigoureusement les règles du Code de
la route, sur les voies privées (celle
de l’entreprise par exemple) comme
sur les voies publiques.
– Les vérifications à faire avant de
prendre le véhicule (pression et état
des pneumatiques, niveaux, qualité
du freinage, éclairage, essuieglaces…).
– Les manœuvres de stationnement.
– Le chargement du véhicule et
l’arrimage des charges.
– Les effets de la drogue, des
médicaments et du manque de
sommeil sur la conduite.
– Les manifestations départementales
ou professionnelles organisées sur le
risque routier.
© PLACIDE
de sécurité obtenus grâce à l’amélioration constante de la configuration même des véhicules, comme le
révèlent les crashs tests (amortissement des chocs par la structure, protection de l’habitacle…).
De la 4L à la Kangoo
Les VUL ont bénéficié, au cours des
dernières décennies, des améliorations apportées par les constructeurs
en matière de sécurité et de confort.
C’est en 1989 que le port de la ceinture est rendu obligatoire aux places
avant des camionnettes (des dispenses sont accordées pour les
livraisons porte à porte).
Aujourd’hui, la plupart des modèles
mis sur le marché disposent de la
direction assistée. Ils offrent également un airbag de série. On peut
cependant regretter que la place
passager ne soit pas équipée de cet
accessoire de façon systématique.
Autre regret : l’ABS, pourtant
inventé pour les véhicules utilitaires, reste une fonction rarement
présente de série sur les VUL. Mais
cette situation devrait être en partie corrigée courant 2006, avec
l’obligation faite aux constructeurs
d’équiper les VUL d’ABS en série.
Il faut également souligner les gains
Des risques spécifiques
Hormis les risques partagés par tout
véhicule en circulation, certains
risques particuliers sont intrinsèquement associés à l’utilisation d’un
VUL. Parmi ceux-ci, les
principaux sont ceux
liés au chargement. De
nombreux cas de surcharge sont recensés
dans le BTP, les opérateurs raisonnant
parfois en terme de
volume et non de poids (le véhicule
est chargé tant que l’espace le permet). Or, la surcharge influe sur la
tenue de route, mais aussi sur la qualité du freinage et sur l’usure des
freins.
Par ailleurs, la séparation habitaclezone de stockage doit être matérialisée par une paroi adaptée, résistant aux chocs, ce qui n’est que trop
rarement fourni en série. Des
aménagements
spécifiques sont
proposés sur les
VUL. Ici un véhicule
conçu par le
fabricant JCR.
© JCR
VUL, certaines, notamment les
plus importantes par la taille, font
appel à des prestataires (location,
location-vente, leasing).
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dossier >
Pratique
Avec le
développement
de la téléphonie
mobile, le
téléphone
portable est
devenu un
véritable outil
professionnel. Or,
son utilisation au
volant est
proscrite par la
loi. En cas
d’accident
consécutif à une
perte de vigilance
due à l’utilisation
du téléphone, une
enquête est
diligentée afin
d’identifier la
source de l’appel
téléphonique.
Si celle-ci est
située dans
l’entreprise, la
responsabilité de
cette dernière
peut être retenue
pour mise en
danger d’un
salarié. Il
convient donc,
pour
communiquer
depuis un
véhicule, de le
faire à l’arrêt.
DR
CONDUIRE OU
TÉLÉPHONER, IL
FAUT CHOISIR
GESTION DES RISQUES
Un homme pour gérer le parc de VUL ?
Équipement de travail, le VUL doit être géré comme tel par une personne
compétente. Cette personne doit être désignée par le chef d’entreprise ou
son représentant.
Il choisit des véhicules dotés d’équipements réduisant les manipulations
et améliorant la sécurité et le confort comme l’ABS, le lève-vitre électrique,
les rétroviseurs supprimant l’angle mort, le thermomètre extérieur, les airbags conducteur et passager, les ceintures de sécurité avec alarme en cas
de non-port, la climatisation.
Il complète l’équipement des VUL avec des gilets haute visibilité, une
raclette et un chiffon, une trousse de secours, un extincteur, un triangle de
présignalisation, une boîte d’ampoules de rechange, une lampe torche,
des pneus neige ou des chaînes selon la région et la saison.
Il contrôle régulièrement l’état des véhicules : éclairage, pneumatiques,
pollution, propreté.
Il veille à la tenue du carnet de bord du véhicule (consignant et datant les
opérations d’entretien, les réparations et les éventuelles remarques de conducteurs) et s’informe de tout événement significatif survenu lors de l’utilisation.
Si nécessaire, il adapte le VUL aux conditions d’utilisation : pose d’une
cloison entre habitacle et espace de rangement, de dispositifs d’arrimage
des charges, de rangement des matériels, d’une galerie de toit.
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RÉGLEMENTATION
Sous le coup du Code
de la route
Tout véhicule utilitaire qu’il soit,
le VUL n’est pas considéré
comme tel par la réglementation.
Ces véhicules ne sont pas pris en
compte dans la législation du
transport. Aucune autorisation de
conduite spécifique n’est requise
pour prendre le volant d’un VUL.
Les seuls contrôles périodiques
auxquels sont soumis les véhicules sont ceux du contrôle technique des véhicules légers (pour
les véhicules de plus de quatre
ans, avis valables deux ans).
Robustesse des points d’ancrage
des aménagements intérieurs ou
parfaite séparation entre habitacle
et zone de rangement ne sont
pas pris en compte lors de ces
contrôles techniques. Les VUL ne
sont bien sûr pas équipés de
chronotachygraphe, aucune obligation relative à la durée des
temps de conduite n’existant.
Le véhicule utilitaire léger,
équipement de travail mobile ?
BONNES PRATIQUES
Les accidents menaçant le conducteur de VUL sont d’une double nature : accidents routiers et
accidents du travail. Une récente recommandation de la CNAMTS intègre cette particularité.
L
mandation de la CNAMTS n’est
pas une réglementation mais
« qu’elle peut être source de droit et
que son non-respect peut avoir des
conséquences juridiques ».
Il est précisé dans la recommandation que « le risque routier encouru
par le salarié en mission fait partie intégrante des risques professionnels. À ce
titre, il est pris en compte dans le cadre
du document unique instauré par le
décret du 5 novembre 2001 ».
« Nous considérons qu’une véritable
politique de prévention doit être menée
en amont dans les entreprises, intégrant les spécificités professionnelles
des VUL, explique Jean Studer,
responsable du département de la
prévention des risques professionnels. C’est pourquoi les pistes d’actions proposées par ce texte s’inspirent
en partie des principes généraux de
prévention ».
DR
A chaque métier
son utilitaire
Il est essentiel d’utiliser des
véhicules parfaitement adaptés à la
tâche à réaliser.
Il s’agit tout d’abord d’éviter le
risque, c’est-à-dire de mettre en
place des solutions alternatives au
déplacement automobile. Ensuite,
l’organisation du travail elle-même
doit tendre vers une limitation de
ces déplacements, ce qui a pour
conséquence la baisse de l’exposition au risque et la réduction des
frais.
Il est également essentiel d’utiliser
des véhicules adaptés à la tâche à
réaliser : le VUL équipé pour transporter du matériel d’électricien n’est
pas destiné à transporter du matériel de maçon. Par ailleurs, le véhicule doit être aménagé de façon à
permettre l’exécution de tâches
dans les meilleures conditions de
© JCR
E SALARIÉ utilisant un véhicule utilitaire léger dans le cadre
de son travail est simultanément exposé à des risques routiers
et professionnels. C’est de ce
constat qu’est né un comité de
pilotage national, au sein duquel
la délégation interministérielle à
la Sécurité routière et la
CNAMTS mènent des travaux
sur le risque routier encouru par les
salariés.
Le 5 novembre 2003, la commission
des accidents du travail de la
CNAMTS a entériné cette particularité en adoptant une recommandation (« Prévention du risque routier au travail ») qui stipule, en préambule, que « l’accident routier du
travail est à la fois un accident du travail et un accident de la route ».
Ce code de bonnes pratiques tient
désormais lieu de texte de référence.
Rappelons toutefois qu’une recom-
Le véhicule
doit être
aménagé de
façon à
permettre
l’exécution de
tâches dans les
meilleures
conditions de
sécurité.
sécurité ; il doit être maintenu en
bon état de fonctionnement ; l’opérateur doit vérifier son bon état de
marche apparent et alerter l’employeur en cas de problème.
Autre recommandation faite aux
entreprises : doter les VUL, lors de
l’achat, des équipements de sécurité
proposés en option. A ce propos, les
Cram peuvent participer au financement de ces accessoires, dans le
cadre des contrats de prévention
passés avec les entreprises de moins
de 200 salariés. De même, il faut
veiller à ce qu’une cloison adaptée
sépare la partie habitacle du volume
utilisé pour le transport d’outils ou
de matériaux ; il faut également s’assurer que les charges transportées
ne présentent ni risque suite page 42
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dossier >
Contacts
LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Arche Sud
92095 La Défense Cedex
Tél. : 01 40 81 21 22
www.securiteroutiere.equipement
.gouv.fr
CNAM
© PLACIDE
Direction des risques professionnels
50, av. du Professeur André Lemierre
75986 Paris Cedex 20
Tél. : 01 72 60 10 00
suite de la page 41
pour les passagers ni facteur d’aggravation du risque en en cas d’accident.
« D’autres pistes de réflexion sont
actuellement à l’étude, ajoute Jean
Studer. En avril 2006, le comité de
pilotage animé par la CNAMTS et la
Sécurité routière lancera un débat
public sous le thème du VUL : Pour
un VUL plus sûr. Il en résultera un
livre blanc dans lequel plusieurs propositions concrètes d’amélioration de
la sécurité seront exposées, telle que
l’installation d’un indicateur de surcharge à l’intérieur du véhicule. » La société Eurovia passe à l’attaque
avec une démarche de prévention routière
TÉMOIGNAGE
Eurovia, l’une des principales entreprises françaises de travaux publics, a adopté un plan de prévention de grande envergure afin de limiter les risques associés, notamment, à l’utilisation des VUL.
OUT A COMMENCÉ en 2001.
Eurovia connaît cette annéelà plusieurs accidents de circulation très graves qui amènent
la société à une prise de conscience des risques routiers. « Nous
avons dressé un état des lieux des
accidents : les accidents de circulation étaient alors à l’origine de 20 %
des jours d’arrêt et des deux tiers des
accidents mortels, explique Georges
Balavoine, directeur prévention
d’Eurovia. Directement, ces chiffres
concernaient 9 600 conducteurs de
véhicules et 1 400 conducteurs d’engins automoteurs sur pneumatiques.
Avec quatre fois plus d’accidents que
les autres, les nouveaux embauchés
T
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constituaient une population particulièrement menacée. »
Pour corriger cette situation, Eurovia a élaboré un plan de prévention
baptisé Vigiroute®. Un ensemble
d’outils a été conçu par un groupe
de travail associant des personnels
de terrain et des délégués QualitéSécurité-Environnement. Afin de
renforcer cette démarche, Eurovia
a signé une charte de partenariat, en
2003, avec la direction de la sécurité et de la circulation routières
(DSCR). Parmi ces outils figurent
la charte Vigiroute®, un guide de
bonnes pratiques consacré à la prévention routière. Distribué au personnel, ce guide fait également
Prévention btp
figure de test à l’embauche. Sur
chaque site, le correspondant Vigiroute® pilote le suivi des accidents.
Avec la personne impliquée dans un
accident, il dégage les causes et propose des solutions de prévention.
« L’objectif premier de cet entretien est
de répondre à cette question : l’accident était-il évitable ? De fait, deux tiers
des accidents le sont. C’est pourquoi
nous pensons qu’il est préférable de
réfléchir sur le caractère évitable avec
la personne incriminée et non sur la responsabilité », note ainsi Georges
Balavoine. Aujourd’hui, les indicateurs Vigiroute® (tableaux de bord
régulièrement mis à jour) notent
les progrès qui vont dans certains
sites jusqu’à -40 % d’accidents.
C’est le cas notamment pour la
délégation Est d’Eurovia où les progrès sont sensibles. Le site enregistre 24 % de constats amiables en
moins au cours des 12 derniers
mois. « Dans les équipes, tout le
monde s’est montré favorable à la
démarche Vigiroute ® , remarque
Michel Peres, délégué QualitéSécurité-Environnement. Le res-
pect de la charte devient une règle de
conduite, un modèle comportemental
au volant… Sur notre délégation,
131 fiches d’analyses d’accidents ont
été saisies pour les VUL, dont 74 se
sont avérées évitables. »
Premier incriminé : le manque d’anticipation (mauvaise détection des
obstacles, une préservation d’espaces de sécurité insuffisants,
méconnaissance des dangers…).
L’état du véhicule, le non-respect
des règles de préparation du trajet
ou le mauvais rangement ne sont
cités que dans 6 % des cas. Pour
mener à bien cette politique de suivi
des risques, la délégation a mis au
point un important dispositif qui va
de l’accueil du nouveau salarié à
l’aménagement du véhicule. Reportage d’une journée ordinaire en
images. Accueil et prévention
REPORTAGE HOTOS XAVIER PIERRE
1
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3
Chaque nouvel embauché d’Eurovia doit répondre à un questionnaire
de sécurité appelé « Quiz Vigiroute® ». Il permet de cerner les éventuelles lacunes de l’opérateur en matière de sécurité routière et de
compléter ses connaissances (photo 1). Un guide du conducteur Vigiroute® est alors distribué à chaque salarié. « Ce guide a pour vocation
de détailler quelques-uns des grands principes de la charte, comme la
nécessité de préparer tout déplacement, de veiller au bon état du
véhicule, de respecter les distances de sécurité… », explique Mathieu
4
Jeoffroy, animateur sécurité (photo 2). Une théorie mise en pratique
avant de partir en mission. L’utilisateur doit contrôler l’état de son véhicule, vérifier par exemple la pression des pneumatiques (photo 3).
L’autocollant apposé sur la fenêtre conducteur rappelle à celui-ci qu’il
est tenu de respecter la charte Vigiroute®, que la conduite d’un véhicule d’entreprise n’est pas un geste banal, que le
véhicule est un outil de travail (photo 4).
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Des aménagements spécifiques
Chaque véhicule bénéficie d’un aménagement spécifique et fait l’objet
d’une attention particulière. La première consigne de
la société est d’abord de maintenir
l’ordre à l’intérieur du véhicule (photo
1) pour éviter qu’un matériau, un outil
mal rangé se déplacent dans le véhicule.
Le matériel transporté doit en outre
être solidement arrimé au véhicule. Ici,
un logement de réservation a été prévu
pour une bouteille d’acétylène (photo
2). Les aménagements intérieurs sont
solidement maintenus à la caisse par
des pattes de fixation (photo 3). L’utilisateur doit donc vérifier régulièrement
la qualité de la fixation. Une patte mal
vissée perd en effet toute efficacité.
L’habitacle du VUL a également été
repensé (photo 4). Il doit être totalement isolé de l’arrière du véhicule. Exit
donc les parois bricolées qui ne résisteraient pas à un choc provoqué au
freinage par un objet lourd projeté vers
l’avant.
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REPORTAGE PHOTOS XAVIER PIERRE
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Conduite sur chantier et à l’intérieur de l’entreprise
Formé par l’entreprise à ce rôle, l’homme trafic est un opérateur qui, en plus de son métier de base, guide les chauffeurs de
camions dans leurs manœuvres et déplacements sur les chantiers( photo 1). Sur le site de Florange d’Eurovia, les appels à la
vigilance au volant et au respect des bonnes règles de conduite sont omniprésents (photos 2 et 3).
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REPORTAGE PHOTOS XAVIER PIERRE
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