Ipsos Société anonyme au capital de 8 465 535 euros 35 rue du Val

Ipsos
Société anonyme au capital de 8 465 535 euros
35 rue du Val de Marne, 75013 Paris
304 555 634 RCS Paris
DOCUMENT D’INFORMATION ANNUEL
Paris, 21 avril 2010. Conformément aux articles L.451-1-1 du Code monétaire et financier
et 222-7 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, le présent document
regroupe l’ensemble des informations publiées ou rendues publiques par Ipsos SA au cours
des douze derniers mois en vue de satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Afin
de parfaire l’information, sont listées ici toutes les informations rendues publiques en 2009
ainsi que depuis le 1er janvier 2010.
I. INFORMATIONS RENDUES PUBLIQUES EN 2009
A. COMMUNIQUES DE PRESSE ET INFORMATIONS VERS LA COMMUNAUTE
FINANCIERE ET LES INVESTISSEURS
Toutes les informations concernant les données financières et les opérations importantes
réalisées par Ipsos SA sont communiquées sur son site internet (www.ipsos.com). Par
ailleurs, Ipsos SA met également à disposition du public via son site la présentation générale
du groupe Ipsos décrivant son histoire et son organisation, ainsi qu’une présentation de ses
politiques internes (Ipsos Green Book).
1. Communiqués de presse
Depuis le 1er janvier 2009, Ipsos SA a procédé à la diffusion des communiqués suivants,
consultables sur
le site internet du groupe Ipsos (www.ipsos.com) :
a) Communiqués relatifs aux résultats d’Ipsos SA
Communiqués du 12 février 2009
- Chiffe d’affaires 2008 : Ipsos progresse plus vite que son marché
- 2008 Revenues : Ipsos expands more rapidly than its market
Communiqués du 18 mars 2009
- Résultats 2008 : Objectifs atteints
- 2008 Results : Objectives achieved
Communiqués du 13 mai 2009
- Premier trimestre 2009: Ipsos résiste dans un marché en baisse
- First quarter 2009: Ipsos resilient in a declining market
Communiqués du 26 août 2009
- Dans un contexte exceptionnel, Ipsos fait mieux que son marché et que ses principaux
concurrents
- 2009 first half results: in an exceptional climate, Ipsos outperforms the market and its main
competitors
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Communiqués du 10 novembre 2009
- Surperformance au 3ème trimestre 2009
- Outperforming the market in the third quarter of 2009
b) Communiqués relatifs à l’activité d’Ipsos SA
Communiqués du 26 janvier 2009
- Ipsos adhère au Pacte Mondial des Nations Unies
- Ipsos adheres to UN Global Compact principles
Communiqués du 18 mars 2009
- Ipsos acquiert Punto de Vista, société leader des études Loyalty au Chili
- Ipsos acquires Punto de Vista, the leading Loyalty research company in Chile
Communiqués du 19 mars 2009
- Ipsos et Thomson Reuters concluent un accord de partenariat
- Ipsos and Thomson Reuters become partners
Communiqués du 29 avril 2009
- Ipsos renforce son Conseil d’administration
- Ipsos strengthens its Board of Directors
Communiqués du 16 juillet 2009
- Patrice Bergen est élu Président du Conseil d'administration de Syntec Etudes Marketing et
Opinion
- Patrice Bergen elected President of the Syntec Board of Directors
Communiqués du 29 juillet 2009
- Ipsos acquiert MRBI, société d’études et de sondages leader en Irlande
- First quarter 2009: Ipsos resilient in a declining market
c) Communiqué relatif au contrat de liquidité contracté avec la société SG securities (Paris)
Communiqués du 6 janvier 2009
- Bilan semestriel du contrat de liquidité Ipsos.
- Half year report on Ipsos SA’s liquidity contract
Communiqués du 30 juin 2009
- Bilan semestriel du contrat de liquidité Ipsos.
- Half year report on Ipsos SA’s liquidity contract
c) Autres communiqués
Communiqué du 15 avril 2009
- Mise à disposition des documents préparatoires à l’Assemblée générale
mixte des actionnaires du 29 avril 2009
Communiqué du 14 mai 2009
- Résultat des votes des résolutions
2. Présentations
Les présentations suivantes peuvent être consultées sur le site internet du groupe Ipsos :
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- 18 mars 2009: Résultats annuels 2008 / 2008 Annual Results.
- 29 avril 2009: Assemblée Générale / General Meeting.
- 27 août 2009: Présentation des résultats semestriels (mise à jour en septembre 2009 avec les
données Esomar)
3. Document de référence, note d’opération, note d’information, rapports financiers
Le Rapport annuel 2008 valant document de référence et document d’information financière
annuelle, déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 14 avril 2008 sous le numéro de
dépôt D.09-0240 est disponible au siège social d’Ipsos SA et consultable sur le site internet d’Ipsos
SA (www.ipsos.com).
Le rapport financier semestriel concernant le premier semestre 2009 a été communiqué à
l’Autorité des Marchés Financiers le 28 août 2009. Il est disponible au siège social d’Ipsos SA et
consultable sur les sites internet d’Ipsos SA (www.ipsos.com) et de l’Autorité des Marchés
Financiers (www.amf-france.org).
4. Information réglementée
Ipsos SA publie les éléments composant l’information réglementée conformément au Règlement
Général de l’Autorité des Marchés Financiers. Cette information peut être consultée sur le site
internet du groupe Ipsos (http://www.ipsos.com/french/Information_financiere). Cette information
réglementée est par ailleurs transmise au marché par l’intermédiaire d’un diffuseur professionnel
agréé par l’Autorité des Marchés Financiers (Hugin).
B. INFORMATIONS VERS LES ACTIONNAIRES, PUBLICATIONS ET FORMALITES LEGALES
1. Documents mis à disposition au siège social
Les documents suivants sont mis à la disposition du public au siège social d’Ipsos (35 rue du Val
de Marne 75013 Paris) :
a) Documents mis à disposition préalablement à la tenue de l’Assemblée générale du
29 avril 2009
- les documents comptables et financiers : l’inventaire, les comptes annuels, le tableau
d’affectation du résultat, et les comptes consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2008,
- les rapports du Conseil d’administration et de son Président :
- le rapport de gestion du Conseil d’administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2008,
- le rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du Conseil
d’administration et les procédures de contrôle interne au titre de l’exercice 2007,
- le rapport sur les résolutions proposées à l’Assemblée,
- le rapport sur les options de souscription ou d’achat d’actions et l’attribution gratuite d’actions,
- le rapport complémentaire sur les renouvellements de mandats d’administrateurs,
- les rapports des Commissaires aux Comptes :
- le rapport sur les comptes annuels,
- le rapport sur les comptes consolidés,
- le rapport spécial sur les conventions et engagements réglementés,
- le rapport établi en application de l’article L.225-235 du Code de commerce sur le rapport du
Président du Conseil d’administration,
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- le rapport sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et suppression
du droit préférentiel de souscription,
- le rapport sur l’émission à titre gratuit de bons de souscriptions d’actions en cas d’offre publique
d’achat visant Ipsos SA
- le rapport sur l’augmentation de capital réservée aux salariés,
- le rapport sur la réduction du capital par annulation d’actions achetées,
- les projets de résolutions présentées à l’Assemblée générale,
- la liste des actionnaires nominatifs,
- la liste des conventions courantes.
b) Documents additionnels mis à disposition pendant l’Assemblée générale du 29 avril 2009
- projet de résolution proposé par l’actionnaire LT Participations ayant pour objet la nomination de
Madame Marina Eloy-Jacquillat, ainsi que les informations prévues par l’article R.225-83 du Code
de commerce concernant sa nomination.
c) Documents mis à disposition à toute époque de l’année
Ipsos SA tient à disposition de ses actionnaires à toute époque de l’année les documents qui ont
été mis à disposition de ses actionnaires préalablement à la tenue de toute Assemblée générale
tenue au cours des trois derniers exercices, ainsi que les procès-verbaux et feuilles de présence
de ces Assemblées, et les statuts à jour d’Ipsos SA ainsi que les noms de ses administrateurs et
Commissaires aux comptes.
2. Publications au BALO, dans les journaux d’annonces légales et dans la presse
quotidienne nationale
Ont fait l’objet d’une publication au BALO (Bulletin des annonces légales et obligatoires) et/ou dans
un journal d’annonces légales et/ou dans la presse quotidienne les informations suivantes :
a) Informations relatives aux données comptables et financières d’Ipsos SA
i) Publicité des comptes
Comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008
- un encart publicitaire sur les résultats annuels consolidés 2008 a été publié dans La Tribune le
19 mars 2009 et dans Les Echos le 23 mars 2009,
- un avis mentionnant l’approbation sans modification des comptes annuels et consolidés par
l’Assemblée générale a été publié au BALO le 10 juin 2009.
b) Informations relatives aux modifications des statuts et de la composition des organes de
direction et de contrôle
i) Modifications du capital social
- publication aux Affiches Parisiennes des 23 et 24 avril 2009 relative à une augmentation du
capital social d’Ipsos suite à des levées d’options de souscription d’actions intervenues au
29 février 2009.
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- publication aux Affiches Parisiennes des 23 et 24 avril 2009 relative à une augmentation du
capital social d’Ipsos suite à des levées d’options de souscription d’actions intervenues au 31
décembre 2008.
- publication aux Affiches Parisiennes des 23 et 24 avril 2009 relative à la modification de l’article 6
des statuts.
ii) Modification de la composition des organes de direction et de contrôle
- publication aux Affiches Parisiennes des 23 et 24 avril 2009 relative à la démission en qualité
d’administrateur de M. Nicolas Bazire.
- publication aux Affiches Parisiennes des 25 et 26 juin 2009 d'un avis mentionnant la nomination
en qualité d’administrateur de Messieurs Gilbert Saada, Hubert Védrine, Patrick Artus, Pierre Le
Manh et Madame Eloy-Jacquillat.
c) Informations relatives à la tenue de l’Assemblée générale du 29 avril 2009
- l’avis de réunion valant convocation de l’Assemblée générale mixte du 29 avril 2009 a été
publié au BALO le 25 mars 2009 et son rectificatif le 8 avril 2009. L’avis de réunion a été publié
dans les quotidiens La Tribune le 25 mars 2009 et les Echos le 26 mars 2009.
- l’avis de convocation de l’Assemblée générale mixte du 29 avril 2008 a été publié dans le
journal d’annonces légales les Affiches Parisiennes des 9 et 10 avril 2009.
3. Dépôt au greffe du Tribunal de commerce de Paris
Conformément aux dispositions légales, les informations ci-dessous ont fait l’objet d’un dépôt au
greffe du Tribunal de commerce de Paris :
- Informations sur les comptes 2008 (les comptes annuels et consolidés, le rapport de gestion et
le rapport joint du Président sur le contrôle interne, l’affectation du résultat, les rapports des
Commissaires aux comptes) et procès-verbal de l’Assemblée générale mixte du 29 avril 2009,
- Informations relatives aux augmentations de capital (Conseil d’administration du
18 mars 2009 relatif à la constatation d’une augmentation de capital suite à la levée d’options de
souscription d’actions et à la modification consécutive des statuts).
C. INFORMATIONS DIFFUSEES A L’ETRANGER
Aucun autre document que ceux listés ci-dessus n’a été publié ou rendu public dans l’Espace
économique européen ou un pays tiers.
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II. INFORMATIONS RENDUES PUBLIQUES DEPUIS LE 1ER JANVIER 2010
A. COMMUNIQUES DE PRESSE ET INFORMATIONS VERS LA COMMUNAUTE FINANCIERE
ET LES INVESTISSEURS
Toutes les informations concernant les données financières et les opérations importantes réalisées
par Ipsos SA sont communiquées sur son site internet (www.ipsos.com). Par ailleurs, Ipsos SA met
également à disposition du public via son site la présentation générale du groupe Ipsos décrivant
son histoire et son organisation, ainsi qu’une présentation de ses politiques internes (Ipsos Green
Book).
1. Communiqués de presse
Depuis le 1er janvier 2010, Ipsos SA a procédé à la diffusion des communiqués suivants,
consultables sur
le site internet du groupe Ipsos (www.ipsos.com) :
a) Communiqués relatifs aux résultats d’Ipsos SA
Communiqués du 24 février 2010
- Résultats 2009 : Après de bons résultats en 2009, Ipsos va renouer avec la croissance en 2010
- 2009 Results : Following strong results in 2009, Ipsos will see a return to growth in 2010
b) Communiqués relatifs à l’activité d’Ipsos SA
Communiqués du 24 février 2010
- Ipsos renforce sa présence au Portugal
- Ipsos strengthens its position in Portugal
Communiqués du 28 février 2010
- Ipsos acquiert OTX, une des principales sociétés d'études on line aux Etats-Unis
- Ipsos acquires OTX, a major US online research company
c) Communiqué relatif au contrat de liquidité contracté avec la société SG securities (Paris)
Communiqués du 5 janvier 2010
- Bilan semestriel du contrat de liquidité Ipsos.
- Half year report on Ipsos SA’s liquidity contract
d) Autres communiqués
Communiqué du 3 mars 2010
- Participation à l’Assemblée générale mixte des actionnaires du 8 avril 2010 et mise à disposition
des documents préparatoires
Communiqué du 23 mars 2010
- Mise à disposition du document de référence 2009
Communiqué du 15 avril 2010
- Publication des rémunérations susceptibles d'êtres dus à raison de la cession ou du changement
des fonctions de Messieurs Didier Truchot et Jean-Marc Lech, Co-Présidents
Communiqué du 15 avril 2010
- Publication des rémunérations susceptibles d'êtres dus à raison de la cession ou du
changement des fonctions de Madame Laurence Stoclet, et de Messieurs Carlos Harding,
Henri Wallard et Pierre Le Manh, Directeurs généraux délégués
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Communiqué du 15 avril 2010
- résultats des votes des résolutions
2. Présentations
Les présentations suivantes peuvent être consultées sur le site internet du groupe Ipsos :
- 25 février 2010: Résultats annuels 2009 / 2009 Annual Results.
- 8 avril 2010: Assemblée Générale / General Meeting.
3. Document de référence, note d’opération, note d’information, rapports financiers
Le Rapport annuel 2009 valant document de référence et document d’information financière
annuelle, déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 23 mars 2010 sous le numéro de
dépôt D.10-0148 est disponible au siège social d’Ipsos SA et consultable sur les sites internet
d’Ipsos SA (www.ipsos.com) et de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org).
4. Information réglementée
Ipsos SA publie les éléments composant l’information réglementée conformément au Règlement
Général de l’Autorité des Marchés Financiers. Cette information peut être consultée sur le site
internet du groupe Ipsos (http://www.ipsos.com/french/Information_financiere). Cette information
réglementée est par ailleurs transmise au marché par l’intermédiaire d’un diffuseur professionnel
agréé par l’Autorité des Marchés Financiers (Hugin).
B. INFORMATIONS VERS LES ACTIONNAIRES, PUBLICATIONS ET FORMALITES LEGALES
1. Documents mis à disposition au siège social
Les documents suivants sont mis à la disposition du public au siège social d’Ipsos (35 rue du Val
de Marne 75013 Paris) :
a) Documents mis à disposition préalablement à la tenue de l’Assemblée générale du
8 avril 2010
- les documents comptables et financiers : l’inventaire, les comptes annuels, le tableau
d’affectation du résultat, et les comptes consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2009,
- les rapports du Conseil d’administration et de son Président :
- le rapport de gestion du Conseil d’administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2009,
- le rapport du Président du Conseil d’administration sur le fonctionnement du Conseil
d’administration et les procédures de contrôle interne au titre de l’exercice 2009,
- le rapport sur les résolutions proposées à l’Assemblée,
- le rapport sur les options de souscription ou d’achat d’actions et l’attribution gratuite d’actions,
- le rapport complémentaire sur les renouvellements de mandats d’administrateurs,
- les rapports des Commissaires aux Comptes :
- le rapport sur les comptes annuels,
- le rapport sur les comptes consolidés,
- le rapport spécial sur les conventions et engagements réglementés,
- le rapport établi en application de l’article L.225-235 du Code de commerce sur le rapport du
Président du Conseil d’administration,
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- le rapport sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et suppression
du droit préférentiel de souscription,
- le rapport sur l’augmentation de capital réservée aux salariés,
- le rapport sur la réduction du capital par annulation d’actions achetées,
- les projets de résolutions présentées à l’Assemblée générale,
- la liste des actionnaires nominatifs,
- la liste des conventions courantes.
b) Documents mis à disposition à toute époque de l’année
Ipsos SA tient à disposition de ses actionnaires à toute époque de l’année les documents qui ont
été mis à disposition de ses actionnaires préalablement à la tenue de toute Assemblée générale
tenue au cours des trois derniers exercices, ainsi que les procès-verbaux et feuilles de présence
de ces Assemblées, et les statuts à jour d’Ipsos SA ainsi que les noms de ses administrateurs et
Commissaires aux comptes.
2. Publications au BALO, dans les journaux d’annonces légales et dans la presse
quotidienne nationale
Ont fait l’objet d’une publication au BALO (Bulletin des annonces légales et obligatoires) et/ou dans
un journal d’annonces légales et/ou dans la presse quotidienne les informations suivantes :
a) Informations relatives aux données comptables et financières d’Ipsos SA
i) Publicité des comptes
Comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2009
- un avis mentionnant l’approbation sans modification des comptes annuels et consolidés par
l’Assemblée générale sera publié au BALO dans le délai légal.
b) Informations relatives aux modifications des statuts et de la composition des organes de
direction et de contrôle
i) Modifications du capital social
- publication aux Affiches Parisiennes des 11 et 12 mars 2010 relative à une augmentation du
capital social d’Ipsos suite à des levées d’options de souscription d’actions intervenues au 31
décembre 2009.
ii) Modification de la composition des organes de direction et de contrôle
- un avis mentionnant la nomination en qualité d’administrateur de Monsieur Brian Gosschalk sera
publié conformément aux dispositions légales.
- un avis mentionnant la nomination en qualité de Directeur général délégué de Madame Laurence
Stoclet et Monsieur Pierre Le Manh sera publié conformément aux dispositions légales.
c) Informations relatives à la tenue de l’Assemblée générale du 8 avril 2010
- l’avis de réunion valant convocation de l’Assemblée générale mixte du 8 avril 2010 a été
publié au BALO le 3 mars 2010.
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- l’avis de convocation de l’Assemblée générale mixte du 8 avril 2010 a été publié dans le journal
d’annonces légales les Petites Affiches du 23 mars 2010.
3. Dépôt au greffe du Tribunal de commerce de Paris
- Informations relatives aux augmentations de capital (Conseil d’administration du 24 février
2010 relatif à la constatation d’une augmentation de capital suite à la levée d’options de
souscription d’actions et à la modification consécutive des statuts).
Les formalités post assemblée sont en cours.
C. INFORMATIONS DIFFUSEES A L’ETRANGER
Aucun autre document que ceux listés ci-dessus n’a été publié ou rendu public dans l’Espace
économique européen ou un pays tiers.
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