Conseil Municipal Ville d`Amiens séance du 13/11/2014 ORDRE DU

Conseil Municipal Ville d'Amiens
séance du 13/11/2014
ORDRE DU JOUR
1
Délégation de vote.
2
Désignation des secrétaires de séance.
3
Communication du Maire.
4
Décisions du Maire. Compte rendu.
Acte
Décisions du Maire
5
Procès-verbal de la séance du jeudi 16 octobre 2014. Approbation.
Acte
Procès-verbal du 16 octobre 2014 signé
6
Règlement intérieur du Conseil Municipal. Modificatif. Approbation.
Acte
7
Dotation de Développement Urbain 2014. Approbation de la
convention liant l'Etat et la ville d'Amiens.
Acte
Convention
Liste des opérations
Dossiers de demande de subvention
8
Indemnisation suite à une dégradation sur sépulture au Cimetière
du Petit Saint Jean à Amiens en date du 24 septembre 2013
Acte
9
Prime de fin d'année aux agents retraités. Comité des Oeuvres
Sociales. Subvention. Année 2014.
Acte
Convention de versement de subvention
10
Prime de fin d'année aux agents sous contrat d'insertion.
Acte
11
Admissions en non-valeur.
Acte
12
Débat d'orientation budgétaire 2015.
Acte
Note de synthèse
Note sur la dette et la trésorerie
Simulation hypothèse 1
Simulation hypothèse 2
Simulation hypothèse 3
13
Opération Noël Solidarité.
Acte
convention
14
Abrogation de la délibération de cession du 4 rue Colbert au profit
de la SARL HEULIN.
Acte
15
Coallia. Construction de 87 logements en PLAI, ZAC Paul Claudel.
Participation financière. Convention.
Acte
Convention financière
Localisation du projet
16
Friche du 1 rue Alfred Catel à Montières. Lancement d’une
procédure d’abandon manifeste.
Acte
Plan de localisation
17
-
Centres sociaux ALCO et Les FRANCAS. Année 2014. Subvention.
Conventions.
Acte
Convention projet Alco
convention projet Elbeuf
dossier demande de subvention Les Francas
dossier demande de subvention ALCO
Budget Francas
Projet Centre social Elbeuf page de garde
Projet centre social Elbeuf
Projet centre social Alco
18
Jardins familiaux. Recensement des terrains à usage de jardins
familiaux. Convention d'attribution aux associations locales.
Acte
Convention type
19
Bail civil au profit de l'ACQH - 13 rue au Lin.
Acte
Bail civil ACQH
20
Comité départemental de la prévention routière. Subvention. Année
2014.
Acte
Bilan d'activités 2013
Dossier de demande de subvention
21
Demande d'autorisation pour l'extension du plan d'épandage des
jus excédentaires produits par l'usine de méthanisation d'Amiens.
Avis du Conseil Municipal.
Acte
Parcelles de la ville d'Amiens concernées par le plan d'épandage
22
-
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. La Briqueterie.
Subvention 2014. Avenant n°1
Acte
Avenant n°1
23
Questions orales.