09-31 Subvention Comité des fêtes - Lançon

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 31 MARS 2009
L'An deux mille neuf et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de cette Commune, régulièrement convoqué le vingt-quatre mars deux mille neuf,
s'est réuni dans la salle habituelle de ses séances en la Mairie de Lançon-Provence
sous la présidence de M. Georges VIRLOGEUX, Maire.
Etaient présents tous ses membres à l'exception de :
M. Serge GONTHIER qui avait donné pouvoir à M. Marcel CASTELLANI
Mme Brigitte WEGSCHEIDER qui avait donné pouvoir à Mme Jacqueline
LEFRANÇOIS
M. Frédéric MONNOT qui avait donné pouvoir à Mme Danielle SAVONNE
Mme Marie-France CHAMBON qui avait donné pouvoir à M. Alain CAUMETTE
Secrétaire de Séance : M. Daniel DEVOUX
Objet : Vote de la subvention au Comité des Fêtes pour l’année 2009
N° : 09-31
RAPPORTEUR : Charles PIRIS
VU la nomenclature Budgétaire et Comptable M14,
VU la demande de subvention formulée par le Comité des Fêtes, pour équilibrer
son Budget destiné à l’animation des Fêtes du Village pour l’année 2009,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité des membres
présents, (Mme Roselyne NAJAC et M. Alain CAUMETTE ne participant pas
au débat et au vote de par leur qualité de membre du Conseil
d’Administration de l’Association subventionnée),
DÉCIDE d’attribuer une subvention de 95 000 € au Comité des Fêtes pour
l’année 2009.
PRÉCISE que cette subvention est intégrée dans l’annexe « Concours aux
Associations » du Budget Primitif 2009.
DIT que les crédits nécessaires au versement de cette subvention sont inscrits au
Budget Primitif 2009 à l’article 6574 « Subventions de fonctionnement aux
Associations et autres organismes de droit privé ».
Fait et délibéré les Jour Mois et An que dessus
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
LANÇON, le 31 Mars 2009
LE MAIRE