Ecole Immaculée Conception 18 rue Sibuet 75012 Paris Tèl : 01 43

Ecole Immaculée Conception
18 rue Sibuet
75012 Paris
Tèl : 01 43 43 02 21
Madame, Monsieur,
Vous avez choisi notre établissement pour inscrire votre enfant à la rentrée
prochaine et je vous remercie de la confiance que vous nous accordez.
Vous trouverez, ci-joint, une documentation sur notre école.
Je vous remercie de rassembler les pièces indiquées ci-dessous pour le dossier
d’inscription et de les apporter lors de notre entretien.
Fiche individuelle élève
Fiche individuelle famille
Fiche individuelle famille
Convention de scolarisation
Autorisation de prélèvement
Engagement financier à nous retourner signé
Inscription à la garderie ou l’étude et à la demi-pension
Photocopie du livret de famille
Photocopie des vaccinations
Certificat de baptême (non obligatoire)
Photocopie du livret de notes de l’année en cours et de la précédente (pour les
primaires)
• 1 photo d’identité
• 1 chèque d’avance sur scolarité de 200 euros qui sera déduite de la facture
annuelle (chèque à l’ordre de l’OGEC du Bel Air) – Cette somme ne sera pas
remboursée en cas de désistement, de déménagement ou le choix d’une autre
école.
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
• Au mois de juin :
-
Le certificat de radiation à demander à la direction de l’école
fréquentée.
Le dernier bulletin scolaire certifiant le passage dans la classe
supérieure.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sincères
salutations
Année 2017/2018
Immaculée Conception
Ecole privée mixte sous contrat
18 rue Sibuet - 75012 Paris
Tèl : 01 43 43 02 21
Fax : 01 43 43 78 70
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS
FICHE ELEVE
ELEVE
NOM :………………………………………….. Prénom :………………………………
Autres prénoms :……………………..…….….. Sexe :……………….
Date de naissance :……………………………...
Lieu de naissance :……………………………………………. (préciser le N° du département)
Nationalité :……………………………………………………
 externe
 demi-pensionnaire
Classe :………………………………….
Nombre d’enfants dans la famille (y compris celui-ci) :……….
ECOLE PRECEDENTE
 PRIVEE
 PUBLIC
NOM :………………………………………………………………………………………..
Adresse :……………………………………………………………………………………..
CP :……………………………… Ville :…………………………………………………
Classe précédente :…………………………………….
PARENTS
NOM et prénom du père :…………………………………………………………………
Profession :……………………………………………………………………………………
Tèl Dom : ……………………Tèl Bureau :……………..…… Tèl Portable :……………….
*************************************************************************
NOM et prénom de la mère :………………………………………………………………
Profession :……………………………………………………………………………………
Tèl Dom : ……………………Tèl Bureau :……………..…… Tèl Portable :……………….
ADRESSE DE RESIDENCE DE L’ENFANT
……………………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
……………………………………………………
…………………………………………………..
PARTICULARITES :
……………………………………………
……………………………………………
……………………………………………
……………………………………………
Date et signature :
Le,
..…./….../…….
SIGNATURES :
Ecole privée de l’Immaculée Conception
18 rue Sibuet – 75012 Paris
Tèl : 01 43 43 02 21
www.ecole-immaculee-conception.org
FICHE INDIVIDUELLE FAMILLE Année 2017/2018
RESPONSABLE PRINCIPAL
Civilité :  Mr
Mme
Mlle
NOM :………………………………………….. Prénom :……………………………………
Lien de parenté :  Père  Mère
Autre (à préciser) :…………………………….
Tèl Dom : …………………… Tèl Bureau :……………..…… Tèl Portable :………………..
E-Mail : ………………………………………………………………………………………..
Profession :……………………………………………………………………………………...
Société :…………………………………………………………………………………………
Adresse domicile:………………………………………………………………………………
CP :…………………………..
Ville :…………………………………………………….
Situation familiale :
 Marié(e)
 Célibataire
 Divorcé(e)
 Veuf(ve)
AUTRE RESPONSABLE
Civilité :  Mr
Mme
Mlle
NOM :………………………………………….. Prénom :……………………………………
Lien de parenté :  Père  Mère
Autre (à préciser) :…………………………….
Tèl Dom : …………………… Tèl Bureau :……………..…… Tèl Portable :………………..
E-Mail : ………………………………………………………………………………………..
Profession :……………………………………………………………………………………...
Société :…………………………………………………………………………………………
Adresse domicile:………………………………………………………………………………
CP :…………………………..
Ville :…………………………………………………….
Situation familiale :
 Marié(e)
 Célibataire
 Divorcé(e)
 Veuf(ve)
PAYEUR
Nom et prénom :…………………………………………………………………………………
Adresse :……………………………………………………………………………………….....
CP :…………………………..
Ville :……………………………………………………...
Tèl Dom : …………………… Tèl Bureau :……………..…… Tèl Portable :………………….
E-Mail : ………………………………………………………………………………………….
FRERES ET SŒURS
Nom, prénom, date de naissance :
………………………………………………..............................
…………………………………………………………………..
………………………………………………………………….
………………………………………………………………….
………………………………………………………………….
le ….. /….. /……..
le …. /….. /……...
le …. /….. /……...
le …. /…. /………
le …. /…. /………
ETABLISSEMENT SCOLAIRE ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
Etablissement catholique privé sous contrat d'association/simple
CONVENTION DE SCOLARISATION
ENTRE :
L’établissement Immaculée Conception, établissement d’enseignement privé
catholique sous contrat simple ou d’Association, domicilié 18 rue Sibuet 75012
Paris et géré par l’OGEC du BEL AIR, Association de Gestion de l’établissement
susmentionné,
représenté par son chef d’établissement, Mme Pennec,
Désigné ci-dessous « Ecole Immaculée Conception »
D’une part
ET
Monsieur et/ou Madame ………………………………………………………...,
Demeurant…………………………………………………………………………………….
Représentant(s) légal(aux), de l’enfant :………………………………………………..,
D’autre part.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1er - Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles
l’enfant …………………………………………… sera scolarisé par l’établissement
Immaculée Conception sur demande des parents, ainsi que les engagements
réciproques des parties en présence.
Article 2 - Modalités de la scolarisation
Après avoir pris connaissance du projet d’établissement et du règlement
intérieur*, les parents déclarent y adhérer et mettre tout en œuvre afin de
les faire respecter par l'enfant …………………………………………. .
Les parents déclarent également avoir pris connaissance du coût de la
scolarisation de leur enfant au sein de l'établissement Immaculée Conception
et s’engagent à en assurer solidairement la charge financière, dans les
conditions du règlement financier annexé à la présente convention.
1
En conséquence, les parents et l'établissement conviennent que l’enfant
……………………..….. .sera scolarisé en classe de ………… pour l’année scolaire
2017-2018, sous réserve d'une décision d'orientation favorable.
L'établissement assure également d'autres prestations :
- Restauration
- Etudes
- Garderie
Pour marquer leur accord sur la scolarisation de leur enfant, les parents
versent un acompte sur la contribution des familles imputable sur la première
facture annuelle. En cas de désistement, de déménagement, de mutation ou
choix d’une autre école - cet acompte ne sera pas remboursé.
L’inscription ne devient définitive qu’après règlement des frais d’inscription
200€.
Article 3 – Modalité de paiement
Le coût de la scolarisation comprend plusieurs éléments : contribution des
familles et prestations (anglais, catéchisme, photos).
Le règlement cantine – garderie ou étude :
Le règlement est à l’année, possibilité de modifier la cantine et la garderie ou
l’étude uniquement au début de chaque trimestre.
Article 4 – Résiliation du contrat en cours d’année scolaire
En cas d’arrêt de la scolarité en cours d’année scolaire, le coût annuel de la
scolarisation reste dû au prorata temporis pour la période écoulée.
Les causes réelles et sérieuses de départ de l’enfant en cours d’année sont :
- Déménagement,
- Tout autre motif légitime accepté expressément par l’établissement..
Article 5 – Durée du contrat
La présente convention est conclue pour une année scolaire et prend effet le
31 août 2017.
A ……… Le ………..
Signature de l'établissement
Signature des parents
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ETABLISSEMENT SCOLAIRE ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
Etablissement catholique privé sous contrat d'association/simple
CONVENTION DE SCOLARISATION
ENTRE :
L’établissement Immaculée Conception, établissement d’enseignement privé
catholique sous contrat simple ou d’Association, domicilié 18 rue Sibuet 75012
Paris et géré par l’OGEC du BEL AIR, Association de Gestion de l’établissement
susmentionné,
représenté par son chef d’établissement, Mme Pennec,
Désigné ci-dessous « Ecole Immaculée Conception »
D’une part
ET
Monsieur et/ou Madame ………………………………………………………...,
Demeurant…………………………………………………………………………………….
Représentant(s) légal(aux), de l’enfant :………………………………………………..,
D’autre part.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1er - Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles
l’enfant …………………………………………… sera scolarisé par l’établissement
Immaculée Conception sur demande des parents, ainsi que les engagements
réciproques des parties en présence.
Article 2 - Modalités de la scolarisation
Après avoir pris connaissance du projet d’établissement et du règlement
intérieur*, les parents déclarent y adhérer et mettre tout en œuvre afin de
les faire respecter par l'enfant …………………………………………. .
Les parents déclarent également avoir pris connaissance du coût de la
scolarisation de leur enfant au sein de l'établissement Immaculée Conception
3
et s’engagent à en assurer solidairement la charge financière, dans les
conditions du règlement financier annexé à la présente convention.
En conséquence, les parents et l'établissement conviennent que l’enfant
……………………..….. .sera scolarisé en classe de ………… pour l’année scolaire
2017 - 2018, sous réserve d'une décision d'orientation favorable.
L'établissement assure également d'autres prestations :
- Restauration
- Etudes
- Garderie
Pour marquer leur accord sur la scolarisation de leur enfant, les parents
versent un acompte sur la contribution des familles imputable sur la première
facture annuelle. En cas de désistement, de déménagement, de mutation ou
choix d’une autre école - cet acompte ne sera pas remboursé.
L’inscription ne devient définitive qu’après règlement des frais d’inscription
200€.
Article 3 – Modalité de paiement
Le coût de la scolarisation comprend plusieurs éléments : contribution des
familles et prestations (anglais, catéchisme, photos).
Le règlement cantine – garderie ou étude :
Le règlement est à l’année, possibilité de modifier la cantine et la garderie ou
l’étude uniquement au début de chaque trimestre.
Article 4 – Résiliation du contrat en cours d’année scolaire
En cas d’arrêt de la scolarité en cours d’année scolaire, le coût annuel de la
scolarisation reste dû au prorata temporis pour la période écoulée.
Les causes réelles et sérieuses de départ de l’enfant en cours d’année sont :
- Déménagement,
- Tout autre motif légitime accepté expressément par l’établissement..
Article 5 – Durée du contrat
La présente convention est conclue pour une année scolaire et prend effet le
31 août 2017.
A ……… Le ………..
Signature de l'établissement
Signature des parents
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REGLEMENT FINANCIER ANNÉE 2017 - 2018
ANNNEXE A LA CONVENTION DE SCOLARISATION
CONTRIBUTIONS, COTISATIONS ET PRESTATIONS
Contributions et cotisations
Contribution familiale
Cotisation APEL
par élève et par an
1090 €
par famille et par an
35 €
Contribution des familles
La contribution des familles est destinée à financer les investissements
immobiliers et d'équipements nécessaires, ainsi que les dépenses liées au
caractère propre de l’établissement.
Cotisation APEL
L'association des parents d'élèves a le rôle de représenter les parents. Elle
participe à la vie de l'établissement.
Restauration
Repas :
890
670
445
225
€
€
€
€
par
par
par
par
an
an
an
an
pour
pour
pour
pour
4
3
2
1
jours de présence par semaine
jours de présence par semaine
jours de présence par semaine
jour de présence par semaine
Repas occasionnel : 7 € par repas
La prestation de restauration est facultative. Elle est choisie par les parents.
La facturation des repas est annuelle.
En cas d’absence de 5 jours ouvrés, et sur présentation d’un certificat médical,
l’établissement remboursera les repas non pris.
5
Garderie ou étude
Etude et garderie :
510€
380€
260€
130€
par
par
par
par
an
an
an
an
pour
pour
pour
pour
4
3
2
1
jours de présence par semaine
jours de présence par semaine
jours de présence par semaine
jour de présence par semaine
1 garderie ou étude occasionnelle : 5€/jour
CALENDRIER
1ère trimestre
2ème trimestre
3ème trimestre
Du 4 septembre 2017 au 22 décembre 2017
Du 8 janvier 2018 au 13 avril 2018
Du 30 avril 2018 au 6 juillet 2018
REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION DES FAMILLES
Les familles qui inscrivent simultanément
l'établissement bénéficient d'une réduction de :
plusieurs
enfants
dans
30 % sur la contribution des familles du 3ème enfant
40 % sur la contribution des familles du 4ème enfant et 5ème enfant et
au-delà
FRAIS DE DOSSIER
Les frais de dossier sont à régler au moment de l'inscription. Celle-ci ne devient
définitive qu'après règlement.
ACOMPTE D'INSCRIPTION OU DE REINSCRIPTION
L'acompte d'inscription ou de réinscription, d'un montant de 200 €, est appelé
lors du deuxième trimestre et encaissé en mars. Il est ensuite imputé sur la
facture annuelle. En cas de désistement, cet acompte ne sera pas
remboursé.
MODE DE REGLEMENT - PRELEVEMENT BANCAIRE
Le prélèvement
l'établissement.
bancaire
est
le
mode
de
règlement
privilégié
par
Les prélèvements sont effectués les 10 de chaque mois, de octobre à juin.
Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte
bancaire doit être signalée avant le 1er de chaque mois pour être pris en compte
le même mois.
6
En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés sur le
relevé de contributions.
En l'absence de prélèvement, le règlement doit parvenir à l'établissement en
fonction de votre choix de paiement (mensuel, trimestriel ou annuel)
IMPAYES
L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les
sommes impayées.
En outre, en cas d’impayés, l'établissement se réserve le droit de ne pas
réinscrire l'élève l'année scolaire suivante.
7
A.E.P DU BEL AIR
Organisme de gestion de l’école
IMMACULÉE CONCEPTION
18, rue Sibuet – 75012 Paris
IMPORTANT :
Document à nous retourner rempli,
sans le détacher, accompagné d’un RIB
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENTS
Monsieur,
Nom et adresse du débiteur :
Je vous prie de bien vouloir, à dater de la présente
et sauf instructions contraires de ma part vous
parvenant en temps utile. Débiter mon compte
bancaire désigné ci-contre, du montant des sommes
dont je serai redevable envers l’AEP du Bel Air.
Sommes que vous m’aurez préalablement notifiées
par avis ou relevé adressé directement à domicile.
Nom et adresse de l’établissement bancaire teneur du
compte à débiter :
Il est bien entendu que cet Etablissement n’aura
pas à m’adresser d’avis d’exécution et qu’en cas
de non exécution, j’en serai avisé.
Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.
A ………………… le,……………………
Compte à débiter
SIGNATURE DU TITULAIRE DU COMPTE Á DÉBITER :
IBAN : _ _ _ _
____ ____
_____ ____
____
____
CODE BIC : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Domiciliation : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
N° national d’émetteur :
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENTS
447922
J’autorise l’Etablissement teneur de mon compte à prélever
sur ce dernier, si sa situation le permet tous les prélèvements
ordonnés par le créancier désigné ci-contre.
En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire
suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement
teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement
avec le créancier.
Nom et adresse du créancier :
A.E.P du BEL AIR
Organisme de gestion de l’école
IMMACULÉE CONCEPTION
18, rue Sibuet – 75012 Paris
Nom et adresse du débiteur :
Nom et adresse de l’établissement bancaire teneur du
compte à débiter :
Compte à débiter
Etablissement
Guichet
N° compte
_____
_____
____________ __
DATE :
SIGNATURE :
Clé
Prière de renvoyer les deux parties de cet imprimé au
Créancier, sans les séparer en y joignant obligatoirement
un relevé d’identité bancaire RIB ou postal RIP
ENGAGEMENT FINANCIER (1)
Je soussigné (e) :………………………………………………………………………………..
Agissant en qualité de responsable légal de l’enfant :……………………………………..
•
Reconnais avoir pris connaissance des documents constituant le règlement de
l’Ecole de l’Immaculée Conception, notamment des frais de scolarité et de
demi-pension pour l’année scolaire 2017-2018
•
M’engage à respecter, et à faire respecter par mon enfant :………………………
l’ensemble des textes régissant la vie de l’établissement,
•
M’engage à régler la totalité des sommes dues pour l’année scolaire et à
respecter les modalités de règlement choisies ci-après :

Règlement
mensuels
par
prélèvement
bancaire
automatique, soit 9 prélèvements d’octobre à juin – merci de
remplir la feuille d’autorisation jointe
Le choix du mode de règlement par prélèvement automatique vous
donne droit à une réduction de 2% sur la totalité des frais de
scolarité.

Règlement trimestriel par chèque

Règlement en une seule fois à la réception de la facture
annuelle
A Paris, le : …… / ….. / …………
SIGNATURE OBLIGATOIRE DES PARENTS
(1) Remplir un formulaire d’engagement par enfant
Ecole de l’Immaculée Conception
Ecole privée de l’Immaculée Conception – 18 rue Sibuet – 75012 Paris
INSCRIPTION A LA GARDERIE OU A L’ETUDE
Nom et Prénom de l’enfant :……………………………………………………………
Classe :…………………………………………………………………………………
Je souhaite inscrire mon enfant à :
La garderie du soir (pour les maternelles) jusqu’à 18h00
 OUI
 NON
Cocher les jours souhaités :
L’étude de 16h45 à 18h00
 OUI
 NON
Cocher les jours souhaités :
LUNDI

LUNDI

MARDI

MARDI

JEUDI

JEUDI

VENDREDI 
VENDREDI 
Date et signature du responsable légal :
*************************************************************************
Ecole privée de l’Immaculée Conception – 18 rue Sibuet – 75012 Paris
INSCRIPTION A LA DEMI-PENSION
Nom et Prénom de l’enfant :……………………………………………………………
Classe :…………………………………………………………………………………
Je souhaite inscrire mon enfant à la demi-pension :
Cocher les jours souhaités :
LUNDI

MARDI

JEUDI

VENDREDI 
Date et signature du responsable légal :
 OUI
 NON
Règlement de l’école
La vie à l’école de l’Immaculée Conception a ses exigences.
Il est nécessaire que chacun les connaisse et les applique.
Ce règlement sera complété par un code de vie propre à chaque classe.
Respect :
Toutes les personnes de l’école, enfants et adultes se respectent.
Les enfants vouvoient leurs enseignants.
Le comportement est correct dans l’école et à l’extérieur.
Insolences, grossièreté, insultes et violences sont interdites.
Les enfants ne circulent dans les couloirs qu’avec l’autorisation de la directrice ou d’une
enseignante.
Les jeux et les jouets sont interdits dans l’école.
Tenue vestimentaire :
La tenue vestimentaire est décente. Les tatouages, les vernis à ongles sont interdits.
Ponctualité :
La ponctualité est indispensable.
En cas d’absence, les parents préviennent l’école et confirment par écrit sur le cahier de
correspondance.
Aucune autorisation n’est donnée pour une dérogation aux horaires et aux dates légales de
congé. Les parents assument la responsabilité de ces absences.
Les parents signent régulièrement les documents transmis dans le cahier de correspondance.
Pertes Vols :
Il est vivement déconseillé d’apporter à l’école des objets de valeur.
L’école décline toute responsabilité en cas de perte, de détérioration ou de vol.
Les objets dangereux sont interdits.
Pharmacie :
Les enfants ne doivent pas avoir de médicaments sur eux. Il est interdit de donner des
médicaments aux élèves à l’école, sauf P A I (Projet d’Accueil Individualisé).
Demi-pension et Etude :
La demi-pension et l’étude sont des services rendus aux familles. En cas de problèmes de
comportement et de discipline, l’école se réserve le droit d’exclure un enfant.
En inscrivant votre enfant dans cet établissement, vous adhérez à ce présent règlement ainsi
qu’aux choix pédagogiques pris par l’équipe enseignante.
………………………………………………………………………………………………….
J’accepte les termes de ce règlement
Paris, le ……………………………
Signature des parents,
Signature de l’enfant,
Ecole privée de l’Immaculée Conception – 18, rue Sibuet – 75012 – PARIS
Tél. 01-43-43-02-21