au 01/07/2011

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Prix hors taxes (a) au :
1
01/07/2011
TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES
pour clients résidentiels
EN EXTINCTION - n'est plus proposé - pour les puissances souscrites de 18 kVA inclus à 36 kVA inclus de l'option Base
Option Base
Prix de l'énergie
(c€/kWh)
PS en kVA
3
6
9
12
15
18
24
30
36
Abonnement
annuel
(€)
54,48
64,32
74,52
115,80
133,08
181,20
293,64
406,08
518,40
Option
Heures Creuses
PS en kVA
6
9
12
15
18
24
30
36
Abonnement
annuel
(€)
77,64
92,52
153,60
180,12
204,60
439,44
541,44
623,64
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Heures Pleines
Heures Creuses
(8 h/jour)(*)
9,16
5,67
9,16
5,67
9,16
5,67
9,16
5,67
9,16
5,67
9,16
5,67
9,16
5,67
9,16
5,67
8,06
8,12
8,31
8,31
8,31
8,31
8,31
8,31
8,31
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(*) Les horaires sont déterminés localement par les gestionnaires des réseaux de distribution.
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Prix hors taxes (a) au :
2
01/07/2011
TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES
pour clients non résidentiels
(domestiques collectifs, agricoles, professionnels et services publics non communaux, communaux et intercommunaux)
Option Base
Prix de l'énergie
(c€/kWh)
PS en kVA
3
6
9
12
15
18
24
30
36
Abonnement
annuel
(€)
81,12
97,80
111,84
158,04
178,20
201,96
405,36
484,08
564,00
Option
Heures Creuses
PS en kVA
6
9
12
15
18
24
30
36
Abonnement
annuel
(€)
88,80
123,72
179,64
220,92
261,36
496,44
642,00
783,96
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Heures Pleines
Heures Creuses
(8 h/jour)(*)
8,56
5,54
8,56
5,54
8,56
5,54
8,56
5,54
8,56
5,54
8,56
5,54
8,56
5,54
8,56
5,54
8,21
8,29
8,29
8,29
8,29
8,29
8,29
8,29
8,29
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(*) Les horaires sont déterminés localement par les gestionnaires des réseaux de distribution.
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Prix hors taxes (a) au :
3
01/07/2011
TARIF BLEU - OPTION TEMPO
pour clients résidentiels en métropole continentale
Puissance souscrite
PS en kVA
Abonnement
annuel
(€)
9
12
15
18
24-30
36
89,88
166,80
166,80
166,80
354,12
443,88
Jours Bleus
Heures
Creuses
4,02
4,02
4,02
4,02
4,02
4,02
Heures
Pleines
5,19
5,19
5,19
5,19
5,19
5,19
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Jours Blancs (43 j)
Heures
Heures
Creuses
Pleines
6,57
8,18
6,57
8,18
6,57
8,18
6,57
8,18
6,57
8,18
6,57
8,18
Jours Rouges (22 j)
Heures
Heures
Creuses
Pleines
13,92
39,72
13,92
39,72
13,92
39,72
13,92
39,72
13,92
39,72
13,92
39,72
TARIF BLEU - OPTION TEMPO
pour clients non résidentiels en métropole continentale
EN EXTINCTION - n'est plus proposé
Puissance souscrite
PS en kVA
Abonnement
annuel
(€)
9
12
15
18
24-30
36
122,52
190,68
190,68
190,68
395,88
495,96
Jours Bleus
Heures
Creuses
4,10
4,10
4,10
4,10
4,10
4,10
Heures
Pleines
5,36
5,36
5,36
5,36
5,36
5,36
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Jours Blancs (43 j)
Heures
Heures
Creuses
Pleines
6,50
8,41
6,50
8,41
6,50
8,41
6,50
8,41
6,50
8,41
6,50
8,41
Jours Rouges (22 j)
Heures
Heures
Creuses
Pleines
14,78
42,16
14,78
42,16
14,78
42,16
14,78
42,16
14,78
42,16
14,78
42,16
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
Heures Creuses : jours Bleus, Blancs et Rouges de 22 h à 6h.
Les Jours Rouges sont choisis entre le 1er novembre et le 31 mars (hors Samedi et Dimanche).
Les Dimanches sont des jours Bleus.
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Prix hors taxes (a) au :
4
01/07/2011
TARIF BLEU
pour éclairage public
Modalités introduites en 1987 et 1997 :
avec et sans comptage (b)
Abonnement annuel
(€/kVA)
74,64
Prix de l'énergie
(c€/kWh)
4,96
Illuminations (c) : OPTIONS SUPPRIMEES, correspondance tarifaire : tarif Bleu pour éclairage public modalités introduites en 1987 et 1997
Cette grille sera supprimée le 15/08/2011 conformément à l'arrêté DEVE1019639A du 12/08/2010
Sur réseau
Saison
Abonnement annuel Prix de l'énergie
(€/kVA)
(c€/kWh)
Eclairage Public
Hiver
74,64
cf. contrat
Eté
74,64
EP existant
Distribution Publique
Hiver
74,64
4,96
Eté
74,64
4,96
Anciennes modalités : OPTIONS SUPPRIMEES, correspondance tarifaire : tarif Bleu pour éclairage public modalités introduites en 1987 et 1997
Cette grille sera supprimée le 15/08/2011 conformément à l'arrêté DEVE1019639A du 12/08/2010
Abonnement annuel
Terme fixe
Prix de l'énergie
(€/kVA)
(€/an)
(c€/kWh)
Base
Heures Pleines
Option Base
16,44
10,12
Abonnements
Option Heures Creuses
17,04
34,68
10,12
avec comptage
Eclairage matin & soir
87,48
5,57
Abonnements
Eclairage soir seul
72,96
5,57
en l'absence
281,64
5,57
Feux signalisation (d)
de comptage
Illuminations été
33,72
5,57
Heures Creuses
5,57
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(b) La variante sans comptage est limitée à une puissance de 500 W par point de livraison.
(c) Abonnements applicables aux illuminations d'hiver et d'été. Ils sont perçus uniquement pendant la durée de la période d'illumination.
(d) Les feux clignotants sont comptés pour la moitié de leur puissance.
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Prix hors taxes (a) au :
5
01/07/2011
TARIF BLEU - OPTION EJP
en métropole continentale.
EN EXTINCTION - n'est plus proposé
Pour clients résidentiels
Option EJP
Puissance souscrite
PS en kVA
9
12
15
18
36
Abonnement
annuel
(€)
122,04
122,04
122,04
122,04
410,16
Prix d'énergie (c€/kWh)
Heures
Heures de
Normales
Pointe Mobile
6,52
41,75
6,52
41,75
6,52
41,75
6,52
41,75
6,52
41,75
Pour clients non résidentiels (domestique collectif, agricole, services publics non communaux, communaux et intercommunaux)
Option EJP
Puissance souscrite
PS en kVA
12
15
18
36
Abonnement
annuel
(€)
154,92
154,92
154,92
447,48
Prix d'énergie (c€/kWh)
Heures
Heures de
Normales
Pointe Mobile
6,39
41,34
6,39
41,34
6,39
41,34
6,39
41,34
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
Pointe Mobile : 22 jours de 18 heures, de 7 heures à 1 heure le lendemain.
Les Jours Pointe Mobile sont choisis entre le 1er novembre et le 31 mars.
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Prix hors taxes (a) au :
6
01/07/2011
TARIF BLEU
pour fournitures diverses
Télé-distribution
Tarif pour les téléamplificateurs
Même barème que le tarif Bleu 3 kVA Base pour clients non résidentiels
Bleu Utilisations Longues
Modalités sans comptage (limitées à 2,2 kVA)
Modalités avec comptage 6 kVA
Forfait par kVA et en Euros par an :
Abonnement en Euros par an
Prix d'énergie en c€/kWh
504,24
1077,36
3,13
Fournitures à partir de moyens de production non connectés au réseau
Générateur photovoltaïque
Générateur éolien puissance ≤ 4 kW
Micro centrale hydraulique ou générateur éolien de puissance > 4 kW
Forfait pour 1 kW (*) en Euros par an
Par hW supplémentaire en Euros par an
Forfait pour 2 kW (*) en Euros par an
Par hW supplémentaire en Euros par an
Abonnement en Euros par kW par an
Prix d'énergie en c€/kWh
130,08
10,68
260,16
10,68
76,68
3,13
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(*) Puissance minimum à facturer
PAGE
Prix hors taxes (a) au :
7
01/07/2011
TARIF UNIVERSEL A
Tarifs 3 kVA : TARIFS SUPPRIMES, correspondance tarifaire : tarif Bleu option Heures Creuses avec une puissance souscrite de 6 kVA
Cette grille sera supprimée le 15/08/2011 conformément à l'arrêté DEVE1019639A du 12/08/2010
Prix d'énergie (c€/kWh)
Mensualités
d'abonnements (€)
Heures Pleines
Heures Creuses
Résidentiels
8,27
9,74
5,31
3 kVA avec
Agricoles
8,27
9,74
5,31
Professionnel
11,49
11,41
5,31
Heures Creuses Services publics non communaux
11,49
11,41
5,31
Communaux
8,95
11,41
5,31
Tarifs supérieurs à 36 kVA : EN EXTINCTION - ne sont plus proposés en métropole continentale
Terme fixe (b)
+ €/kVA
Prix d'énergie
(c€/kWh)
171,94
171,94
113,52
au delà de 36 kVA
9,01
9,01
3,87
9,83
9,83
9,83
Mensualités d'abonnements (€)
> 36 kVA sans
Heures Creuses
Professionnel
Services Publics
Communaux
Mensualités d'abonnements (€)
> 36 kVA avec
Heures Creuses
Professionnel
Services Publics
Terme fixe (b)
+ €/kVA
212,34
212,34
au delà 36 kVA
10,77
10,77
Prix d'énergie (c€/kWh)
Heures Pleines
9,83
9,83
Heures Creuses
5,36
5,36
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(b) Le tarif Jaune n'étant pas appliqué dans les DOM, le terme fixe y est identique à celui appliqué pour une puissance de 36 kVA.
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Prix hors taxes (a) au :
8
01/07/2011
TARIF UNIVERSEL B
TARIFS SUPPRIMES, correspondance tarifaire : tarif Bleu option HC pour les PS ≤ 36kVA et tarif Jaune UM pour les PS > 36 kVA
Résidentiels
Heures Creuses
Non résidentiels
Heures Creuses
Terme fixe pour une
puissance de base de
≥ 12 kVA
20,82
24 kVA
60,90
30 kVA
88,86
36 kVA
116,82
>36 kVA
126,27
Mensualités d'abonnement (€)
Par kVA
Majoration par kVA
supplémentaire
Compl. FMA
Supp. HC
2,02
3,49
1,96
4,66
3,49
1,96
4,66
3,49
1,96
4,66
3,49
1,96
4,67
3,49
1,96
Prix d'énergie (c€/kW)
Heures
Heures
Pleines
Creuses
9,74
5,31
9,74
5,31
9,74
5,31
9,74
5,31
9,74
5,31
Terme fixe pour une
puissance de base de
≥ 12 kVA
21,01
24 kVA
61,51
30 kVA
89,77
36 kVA
118,03
>36 kVA
127,49
Mensualités d'abonnement (€)
Par kVA
Majoration par kVA
Compl. FMA
Supp. HC
supplémentaire
2,04
3,52
1,97
4,71
3,52
1,97
4,71
3,52
1,97
4,71
3,52
1,97
4,72
3,52
1,97
Prix d'énergie (c€/kW)
Heures
Heures
Pleines
Creuses
9,83
5,36
9,83
5,36
9,83
5,36
9,83
5,36
9,83
5,36
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA) et, le cas échéant des
taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute
nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
PAGE
Prix hors taxes (a) au :
9
01/07/2011
TARIF BLEU
Pour les DOM, application de la majoration liée à la rémanence d'octroi de mer
Octroi de mer au : 01/01/2011
Dans les DOM, une majoration liée à l'octroi de mer doit être ajoutée aux prix de l'énergie achetée appliqués en métropole selon le tableau suivant :
Octroi de mer (c€/kWh)
MARTINIQUE
0,00000
Octroi de mer (c€/kWh)
GUADELOUPE
0,33463
Octroi de mer (c€/kWh)
LA REUNION
0,35110
Octroi de mer (c€/kWh)
GUYANE
0,00000
NOTA : les prix des abonnements sont identiques à ceux appliqués en métropole.
(a) Les prix HT obtenus par addition des prix de l'énergie appliqués en métropole et de la majoration liée à l'octroi de mer, sont à majorer de la T.V.A. selon les taux
applicables dans les DOM, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, le cas échéant des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées
par les communes (ou syndicats de communes) et départements, ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
10
01/07/2011
TARIF JAUNE - OPTION BASE
en métropole continentale
Version
JAUNE
UL
OPTION BASE
UM
UL
Coefficients de puissance réduite * ou UL
ou UL
UM
Calcul des dépassements
Hiver
Eté
Pointe en UL
Heures Creuses
Prime
fixe
annuelle
(€/kVA)
42,60
30,12
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Hiver
HPH
8,984
Pointe
8,984
Eté
HCH
6,414
7,288
0,77
0,39
1,00
1,00
13,21
10,420
1,00
1,00
1,00
0,77
1,00
1,00
1,00
HPE
4,175
4,212
0,77
0,39
0,28
1,00
€ / HEURE
HCE
2,958
3,001
0,77
0,39
0,28
1,00
(b)
: de novembre à mars inclus
: d'avril à octobre inclus
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
: 8h par jour tous les jours
* UL : un seul dénivelé possible
TARIF JAUNE - OPTION EJP
en métropole continentale
Version
JAUNE OPTION EJP
UL
Coefficients de puissance réduite * UL
ou UL
Calcul des dépassements
Hiver
Eté
Pointe Mobile
Heures Creuses
Prime
fixe
annuelle
(€/kVA)
40,92
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Hiver
PM
26,181
1,00
1,00
Eté
HH
6,968
0,58
1,00
13,21
HPE
3,920
0,58
0,24
€/HEURE
HCE
2,837
0,58
0,24
(b)
: de novembre à mars inclus
: d'avril à octobre inclus
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
: 8h par jour tous les jours de l'été
* Un seul dénivelé possible
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la puissance
souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure sur la
consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(b) Dans le cas de comptage équipé de controleur électronique
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
11
01/07/2011
TARIF VERT A5 - OPTION BASE
A5
OPTION BASE
Version
TLU
LU
MU
CU
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
98,76
68,64
48,12
24,84
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Eté
Pointe
Heures Creuses
TLU
LU
MU
CU
Comptage
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PTE
6,916
10,678
14,879
22,989
1,770
1,00
1,00
1,00
1,00
Electronique
Hiver
HPH
5,564
6,406
7,559
9,934
HCH
4,237
4,386
4,776
5,271
HPE
3,950
4,044
4,165
4,311
HCE
2,451
2,529
2,597
2,615
0,71
0,75
0,67
0,69
0,31
0,37
0,24
0,32
0,27
0,33
0,17
0,23
0,25
0,19
0,16
0,17
Eté
KN (PMAX-P)
K (PMAX-P)
(k3 k2 k1)
4,30 €/kW
1,43 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,71
0,31
: de novembre à mars inclus
: d'avril à octobre inclus
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
: 8h par jour et dimanche toute la journée
35,87 €/kW
0,27
0,25
TARIF VERT A5 - OPTION EJP
A5
OPTION EJP
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Eté
Pointe Mobile
Heures Creuses
Version
TLU
MU
TLU
MU
Energie €/kWh
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
86,52
39,24
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Hiver
PM
9,104
24,519
1,770
1,00
1,00
Electronique
Eté
HH
4,606
5,958
HPE
3,651
3,945
HCE
2,244
2,449
0,49
0,50
0,16
0,16
0,06
0,08
KN (PMAX-P) en €/kW
1,09
4,09 €/kW
1,36
Coefficients par poste
1,00
0,49
: de novembre à mars inclus
: d'avril à octobre inclus
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
: 8h par jour et dimanche toute la journée
K (PMAX-P) en €/kW
0,16
34,06
0,06
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la puissance
souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure sur la
consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
12
01/07/2011
TARIF VERT A8 - OPTION BASE
A8
OPTION BASE
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
97,32
68,28
44,52
21,72
Version
TLU
LU
MU
CU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PTE
7,920
11,879
17,491
27,132
HPH
6,205
7,908
10,456
14,306
1,00
1,00
1,00
1,00
0,77
0,73
0,71
0,77
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Demi-Saison
Eté
Pointe
Heures Creuses
TLU
LU
MU
CU
Hiver et Demi-Saison
HPD
5,170
5,265
5,978
6,868
1,770
0,41
0,44
0,36
0,45
HCH
4,611
4,790
5,359
6,084
HCD
3,579
3,635
3,983
4,336
HPE
4,253
4,338
4,489
4,671
Eté
HCE
2,424
2,498
2,559
2,617
JA
3,213
3,255
3,217
3,233
0,38
0,41
0,32
0,38
0,35
0,38
0,20
0,30
0,28
0,32
0,14
0,20
0,27
0,31
0,08
0,13
0,26
0,18
0,06
0,09
0,28
35,90 €/kW
0,27
0,26
Comptage électronique
KN (PMAX-P)
K (PMAX-P)
(k3 k2 k1)
4,31 €/kW
1,43 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,77
0,41
0,38
0,35
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
: d'avril à octobre inclus
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée
TARIF VERT A8 - OPTION EJP
A8
OPTION EJP
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Demi-Saison
Eté
Pointe Mobile
Heures Creuses
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
80,28
38,52
Version
TLU
MU
TLU
MU
Comptage
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PM
9,529
24,686
1,770
1,00
1,00
Hiver et Demi-Saison
HH
HD
5,337
3,881
6,942
4,509
0,49
0,52
Energie
0,24
0,22
HPE
4,010
4,317
Eté
HCE
2,204
2,456
JA
2,858
2,956
0,14
0,15
0,05
0,11
0,02
0,03
Electronique
KN (PMAX-P)
(k3 k2)
1,00 €/kWh
4,09 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,49
0,24
0,14
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
: d'avril à octobre inclus
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée
0,05
1,36 €/kW
0,02
TARIF VERT A - OPTION MODULABLE
A
OPTION MODULABLE
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
88,20
51,60
Version
TLU
MU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Jour
PM
8,126
16,943
1,00
1,00
TLU
MU
Energie
HM
5,457
5,998
1,770
0,51
0,66
Electronique
Semaine
DSM
4,330
4,888
SCM
3,176
3,222
0,51
0,32
0,12
0,30
KN (PMAX-P)
0,70
€/kWh
4,08 €/kW
1,36 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,51
0,51
0,12
Hiver Mobile
: 9 semaines
Demi-Saison Mobile
: 19 semaines
Saison Creuse Mobile
: 24 semaines
Pointe Mobile
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la puissance
souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure sur la
consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
13
01/07/2011
TARIF VERT B - OPTION BASE
B
OPTION BASE
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
69,48
52,92
39,12
28,8
Version
TLU
LU
MU
CU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PTE
6,700
10,137
14,199
20,115
HPH
5,794
7,134
8,718
11,025
1,00
1,00
1,00
1,00
0,74
0,76
0,80
0,86
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Demi-Saison
Eté
Pointe
Heures Creuses
TLU
LU
MU
CU
Hiver et Demi-Saison
HPD
4,773
4,773
4,773
4,773
1,550
0,33
0,40
0,50
0,63
HCH
4,224
4,310
4,411
4,559
HCD
3,198
3,198
3,198
3,198
HPE
3,920
3,958
3,999
4,032
Eté
HCE
2,136
2,171
2,214
2,247
JA
2,906
2,924
2,945
2,961
0,31
0,38
0,47
0,61
0,26
0,33
0,43
0,57
0,25
0,32
0,42
0,55
0,24
0,30
0,40
0,54
0,22
0,29
0,39
0,53
0,25
24,74 €/kW
0,24
0,22
Comptage électronique
KN (PMAX-P)
K (PMAX-P)
(k3 k2 k1)
2,97 €/kW
0,99 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,74
0,33
0,31
0,26
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
: d'avril à octobre inclus
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée
TARIF VERT B - OPTION EJP
B
OPTION EJP
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Demi-Saison
Eté
Pointe Mobile
Heures Creuses
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
69,00
39,24
Version
TLU
MU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PM
8,064
18,285
1,00
1,00
TLU
MU
Comptage
Hiver et Demi-Saison
HH
HD
4,658
3,369
5,709
3,629
1,550
0,50
0,24
0,54
0,30
Energie
HPE
3,666
3,826
Eté
HCE
1,991
2,146
JA
2,633
2,709
0,19
0,25
0,15
0,21
0,11
0,18
Electronique
KN (PMAX-P)
(k3 k2)
0,49 €/kWh
2,86 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,50
0,24
0,19
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
: d'avril à octobre inclus
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée
0,15
0,96 €/kW
0,11
TARIF VERT B - OPTION MODULABLE
TARIFS SUPPRIMES, correspondance tarifaire : Tarif Vert B Option EJP avec version inchangée
B
OPTION MODULABLE
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
69,12
39,36
Version
TLU
MU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Jour
PM
7,907
15,870
1,00
1,00
TLU
MU
Energie
HM
4,860
5,309
1,550
0,51
0,66
Electronique
Semaine
DSM
3,959
4,201
SCM
2,884
2,884
0,42
0,61
0,30
0,53
KN (PMAX-P)
0,47 €/kWh
2,89 €/kW
0,96 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,51
0,42
0,30
Hiver Mobile
: 9 semaines
Demi-Saison Mobile
: 19 semaines
Saison Creuse Mobile
: 24 semaines
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la puissance
souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure sur la
consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
14
01/07/2011
TARIF VERT C - OPTION BASE
C
OPTION BASE
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
63,84
47,28
33,60
23,16
Version
TLU
LU
MU
CU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PTE
6,446
9,708
13,564
19,178
HPH
5,475
6,816
8,400
10,707
1,00
1,00
1,00
1,00
0,71
0,74
0,78
0,83
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Demi-Saison
Eté
Pointe
Heures Creuses
TLU
LU
MU
CU
Comptage
Hiver et Demi-Saison
HPD
4,455
4,455
4,455
4,455
1,390
0,27
0,33
0,42
0,56
HCH
3,906
3,992
4,093
4,241
HCD
2,881
2,881
2,881
2,881
HPE
3,678
3,699
3,721
3,740
Eté
HCE
1,899
1,918
1,941
1,959
JA
2,669
2,677
2,690
2,699
0,25
0,31
0,40
0,54
0,21
0,26
0,36
0,50
0,20
0,25
0,35
0,49
0,19
0,24
0,34
0,48
0,18
0,24
0,33
0,48
0,20
18,40 €/kW
0,19
0,18
Electronique
KN (PMAX-P)
K (PMAX-P)
(k3 k2 k1)
2,21 €/kW
0,74 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,71
0,27
0,25
0,21
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
: d'avril à octobre inclus
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée
TARIF VERT C - OPTION EJP
C
OPTION EJP
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Hiver
Demi-Saison
Eté
Pointe Mobile
Heures Creuses
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
63,000
33,480
Version
TLU
MU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PM
7,790
16,169
1,00
1,00
TLU
MU
Comptage
Hiver et Demi-Saison
HH
HD
4,492
3,195
5,424
3,369
1,390
0,48
0,19
0,52
0,24
Energie
HPE
3,492
3,577
Eté
HCE
1,825
1,908
JA
2,465
2,508
0,14
0,20
0,11
0,17
0,09
0,16
Electronique
KN (PMAX-P)
(k3 k2 )
0,38 €/kWh
2,14 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,48
0,19
0,14
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
: d'avril à octobre inclus
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée
0,11
0,71 €/kW
0,09
TARIF VERT C - OPTION MODULABLE
TARIFS SUPPRIMES, correspondance tarifaire : Tarif Vert C Option EJP avec version inchangée
C
OPTION MODULABLE
Energie réactive (c€/kvarh)
Coefficients
de puissance réduite
Calcul
des dépassements
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
63,12
33,48
Version
TLU
MU
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Jour
PM
7,578
15,550
1,00
1,00
TLU
MU
Energie
HM
4,530
4,980
1,390
0,46
0,61
Electronique
Semaine
DSM
3,629
3,869
SCM
2,552
2,552
0,37
0,54
0,24
0,45
KN (PMAX-P)
0,37 €/kWh
2,15 €/kW
0,72 €/kW
Coefficients par poste
1,00
0,46
0,37
0,24
Hiver Mobile
: 9 semaines
Demi-Saison Mobile
: 19 semaines
Saison Creuse Mobile
: 24 semaines
Pointe Mobile
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la puissance
souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure sur la
consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
15
01/07/2011
TARIFICATION A LA PUISSANCE
MAJORATION - MINORATION
Tension de
livraison
BT (*)
HTA1
HTA2 et HTB1
HTB2
HTB3
Taux de correction (€/kW/an)
A
B
17,00
0,00
28,10
-23,85
0,00
-45,73
-21,88
-58,21
-34,36
Coefficients de versionnage
TLU
LU
1,00
0,82
MU
0,61
C
50,50
21,88
0,00
-12,48
CU
0,38
Le montant de majoration ou de minoration de la prime fixe annuelle est obtenu en multipliant la puissance souscrite maximale par
le taux défini par la catégorie tarifaire, la tension d'alimentation et par le "coefficient de versionnage".
Exemple :
Tarif Vert A MU ayant une puissance souscrite maximale de 5 000 kW raccordé en HTB1 :
Correctif = 5 000 kW x (-23,85) x 0,61 = - 72 742,5 €/an (minoration)
(*) : montant à appliquer à la puissance réduite quelle que soit la version
TARIF VERT MT - OPTION BASE
(Contrats à la tension)
EN EXTINCTION - n'est plus proposé
MT
OPTION BASE
Version
TLU
LU
MU
CU
Energie réactive (c€/kvarh)
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PTE
10,542
16,819
24,266
34,688
Hiver
HPH
7,934
10,305
12,379
16,155
1,770
0,76
0,76
0,75
0,76
Eté
HCH
5,705
6,554
7,397
9,183
HPE
3,359
3,575
3,872
4,160
HCE
1,982
2,134
2,341
2,557
1,00
0,30
0,14
0,05
1,00
0,30
0,14
0,05
1,00
0,30
0,13
0,04
1,00
0,29
0,14
0,04
Hiver
: de novembre à mars inclus
Eté
: d'avril à octobre inclus
Pointe
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
Heures Creuses
: 8h par jour et dimanche toute la journée
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la puissance
souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure sur la
consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
Coefficients
de puissance réduite
TLU
LU
MU
CU
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
167,52
102,72
61,80
23,52
PAGE
Prix hors taxes
(a)
au :
16
01/07/2011
TARIF JAUNE - OPTION BASE
EN CORSE
JAUNE
OPTION BASE
Coefficients de Puissance réduite *
Version
UL
UM
UL
ou UL
ou UL
UM
Calcul des dépassements
Hiver
Eté
Pointe en UL
Heures Creuses
Prime
fixe
annuelle
(€/kVA)
71,16
25,08
Prix de l'énergie (c€/kWh)
Hiver (4 mois)
Pointe
HPH
HCH
7,933
7,933
6,062
11,537
8,050
1,00
0,80
0,80
1,00
1,00
0,35
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
15,230 €/HEURE
Eté (8 mois)
HPE
HCE
4,039
3,728
4,425
4,066
0,80
0,80
0,35
0,35
0,18
0,18
1,00
1,00
: 4 mois
: 8 mois
: 4h par jour en hiver
: 8h par jour, tous les jours
* UL : un seul dénivelé possible
TARIF VERT A5 - OPTION BASE
EN CORSE
A5
OPTION BASE
Energie réactive (c€/kvarh)
Version
TLU
LU
MU
CU
Prime
fixe
annuelle
(€/kW)
127,32
63,12
31,80
10,32
Prix de l'énergie (c€/kWh)
PTE
5,249
9,247
12,895
17,966
Hiver (4 mois)
HPH
HCH
5,092
4,643
7,682
6,076
10,050
7,386
13,339
9,205
1,755
0,77
0,32
0,76
0,29
0,75
0,24
0,68
0,03
KN (PMAX-P)
1,62 €/kW
0,77
0,32
Eté (8 mois)
HPE
HCE
3,976
3,684
4,249
3,911
4,493
4,119
4,839
4,411
1,00
0,15
0,01
TLU
1,00
0,12
0,01
LU
1,00
0,06
0,01
MU
1,00
0,01
0,01
CU
Calcul
Comptage
Electronique
K (PMAX-P)
(k3 k2 k1)
4,86 €/kW
40,50 €/kW
des dépassements
1,00
0,15
0,01
Coefficients par poste
Hiver
: 4 mois
Eté
: 8 mois
Pointe
: 4h par jour en hiver
Heures Creuses
: 8h par jour, tous les jours
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la
puissance souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure
sur la consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
Coefficients
de puissance réduite
PAGE
y compris la majoration, appliquée au prix de l'énergie, liée à l'octroi de mer au :
01/01/2011
Prix hors taxes
(a)
au :
17
01/07/2011
TARIF VERT - OPTION BASE
DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER, EN CORSE ET A SAINT PIERRE & MIQUELON
Département
MARTINIQUE
GUADELOUPE
GUYANE
CORSE
(en extinction
n'est plus proposé)
ST PIERRE
&
MIQUELON
LA REUNION
Version
LU
MU
CU
LU
MU
CU
LU
MU
CU
LU
MU
CU
LU
MU
CU
Prime fixe
(€/kW/an)
90,12
55,68
21,96
84,72
43,44
21,36
102,24
64,80
20,64
114,36
69,96
19,44
107,16
65,88
18,00
LU
MU
CU
82,56
44,16
19,80
Octroi de
mer
(c€/kWh)
MARTINIQUE
0,0000
GUADELOUPE
0,3148
GUYANE
0,0000
CORSE
-
ST PIERRE &
MIQUELON
-
LA REUNION
0,3192
Pointe
11,681
15,049
20,984
11,221
15,410
19,563
7,737
12,579
19,698
12,684
22,289
32,571
8,487
14,618
22,353
Pointe
10,987
14,485
18,687
Prix de l'énergie (c€/kWh) (*)
HP
HC
6,135
2,388
6,539
2,557
7,249
2,853
6,024
2,908
6,474
3,186
6,922
3,461
5,462
3,401
6,664
3,519
8,458
4,390
6,320
3,347
7,780
3,464
10,722
4,367
5,415
2,935
6,682
2,935
9,239
3,719
HPE
HCE
HPH
7,231
4,977
3,906
8,318
5,534
4,284
9,625
6,202
4,740
HCH
3,462
3,815
4,238
Pointe
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
Pointe
1,00
1,00
1,00
Coefficients de puissance réduite
HP
HC
0,320
0,02
0,290
0,01
0,210
0,01
0,250
0,04
0,210
0,01
0,130
0,01
0,500
0,18
0,460
0,13
0,410
0,10
0,580
0,24
0,540
0,17
0,500
0,21
0,580
0,24
0,540
0,16
0,490
0,20
HPE
HCE
HPH
0,49
0,17
0,07
0,47
0,14
0,02
0,40
0,03
0,01
Energie Réactive
(c€/kvarh)
0,867
0,867
0,867
1,982
0,867
HCH
0,01
0,01
0,01
1,485
Structure horosaisonnière
- Pointe : 5 heures par jour sauf samedi et dimanche
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 5 heures par jour sauf dimanche
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 5 heures par jour sauf dimanche
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 4 heures par jour de novembre à mars
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 4 heures par jour, tous les jours
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 5 heures par jour sauf samedi et dimanche
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Eté : 7 mois par an
(a) Ces prix sont à majorer de la TVA, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire acheminement (CTA), et le cas échéant en fonction de la
puissance souscrite, des taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE) instituées par les communes (ou syndicats de communes) et départements ou bien de la taxe intérieure
sur la consommation finale d'électricité (TICFE), ainsi que de tout nouvel impôt, toute nouvelle taxe ou contribution qui viendraient à être créés.
(*) Prix majorés au titre de l'octroi de mer