au 01/01/2004

Transcription

au 01/01/2004

ELECTRICITE DE FRANCE
Service Prix et Risques Marchés Energie
PAGE B.1
En EUROS - €
TARIF BLEU - CLIENTS DOMESTIQUES ET AGRICOLES
Prix hors taxes au (1):
Code variante
Option Base
Code Tarif
ind-col
3 kVA
(Petites
Dom
01-janv-2004
Réglage
Abonnement
Prix de l'énergie
Disjoncteur
annuel
(c€/kWh)
(Euros)
Agri
013
0-4
5
15 A
20,40
9,43
6
014
0-4
5
30 A
51,96
9
015
0-4
5
45 A
102,48
12
012-010
0
(012)-5
60 A
147,12
15
012-010
1
(012)-6
75 A
191,76
18
012-010
2
(012)-7
90 A
236,40
24
012-010
3-3
8
40 A
394,80
30
012-010
3-4
8
50 A
553,20
36
012-010
3-5
8
60 A
711,60
Réglage
Abonnement
Heures
Disjoncteur
annuel
Pleines
fournitures)
Code variante
Option
Code Tarif
Heures Creuses
ind-col
6
024
0-4
5
30 A
90,00
9
026
0-4
5
45 A
161,64
12
020-004
0-0
5
60 A
233,28
15
020-004
1
6
75 A
304,92
18
020-004
2
7
90 A
376,56
24
028-004
1-3
6
40 A
630,00
30
028-004
2-4
7
50 A
883,44
36
028-004
3-5
8
60 A
1136,88
Dom
Agri
7,65
(Euros)
Heures
Creuses
(8 h/jour)(*)
7,65
4,50
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement, des
taxes à des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
(*) Les horaires sont déterminés localement par les centres EDF GDF SERVICES
PAGE B.2
En EUROS - €
TARIF BLEU - CLIENTS PROFESSIONNELS
ET SERVICES PUBLICS NON COMMUNAUX
Code variante
Option Base
Code Tarif
Prof
Serv.
Publ.
01-janv-2004
Réglage
Abonnement
Prix de l'énergie
Disjoncteur
annuel
(c€/kWh)
(Euros)
3 kVA
(Petites
fournitures)
043
0
5
15 A
20,40
6
044
0
5
30 A
51,96
9
044
1
6
45 A
102,48
12
044
2
7
60 A
147,12
15
044
3
8
75 A
191,76
18
044
4
9
90 A
236,40
24
047
0
5
40 A
394,80
30
047
1
6
50 A
553,20
36
047
2
7
60 A
711,60
Réglage
Abonnement
Heures
Disjoncteur
annuel
Pleines
Code variante
Option
Code Tarif
Heures Creuses
Serv.
Prof
Publ.
9,43
7,65
(Euros)
6
054
0
5
30 A
90,00
9
054
1
6
45 A
161,64
12
054
2
7
60 A
233,28
15
054
3
8
75 A
304,92
18
054
4
9
90 A
376,56
24
056
0
5
40 A
630,00
30
056
1
6
50 A
883,44
36
056
2
7
60 A
1136,88
Heures
Creuses
(8 h/jour)(*)
7,65
4,50
PAGE B.3/1
En EUROS - €
TARIF BLEU
SERVICES PUBLICS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX
1.3.1. Besoins Généraux
Option Base
3 kVA
(Petites
Code Tarif
Code variante
01-janv-2004
Réglage
Abonnement
Prix de l'énergie
Disjoncteur
annuel
(c€/kWh)
teur
(Euros)
086
0
15 A
20,40
9,43
6
077
0
30 A
51,96
9
077
0
45 A
102,48
12
077
1
60 A
147,12
15
077
1
75 A
191,76
18
077
1
90 A
236,40
24
077
2
40 A
394,80
30
077
2
50 A
553,20
36
077
2
60 A
711,60
Réglage
Abonnement
Heures
Disjoncteur
annuel
Pleines
fournitures)
Option
Code Tarif
Code variante
Heures Creuses
7,65
(Euros)
6
078
0
30 A
90,00
9
078
0
45 A
161,64
12
078
1
60 A
233,28
15
078
1
75 A
304,92
18
078
1
90 A
376,56
24
078
2
40 A
630,00
30
078
2
50 A
883,44
36
078
2
60 A
1136,88
Heures
Creuses
(8 h/jour)(*)
7,65
4,50
PAGE B1/1
En EUROS - €
TARIF BLEU - OPTION TEMPO
- Option TEMPO - 6 prix -
01-janv-2004
Codes tarifs
Clientèle
Domestiques et agricoles
030/031/032/033/034/035
Professionnels et Services publics
060/061/062/063/064/065
Services Communaux et intercom.
080/081/082/083/084/085
Puissance
Dom. Ind.
Dom. Col.
9 kVA
0
4
12-15-18 kVA
1
24-30 kVA
2
36 kVA
3
ABONNEMENTS
Abonnement
Puissance souscrite
annuel
(en kVA)
Euros/an
9 kVA
138,84
12-15-18 kVA
190,08
24-30 kVA
349,68
36 kVA
469,92
Codes variantes
Agri.
Prof. et SP
SPC.
5
0/5
0
4
6
1/6
1
9
7
2/7
2
9
8
3/8
3
Prix de l'énergie (en cents € par kWh)
Jours Bleus (300 j)
Jours Blancs (43 j)
Jours Rouges (22 j)
Heures
Heures
Heures
Heures
Heures
Heures
Creuses
Pleines
Creuses
Pleines
Creuses
Pleines
2,99
3,81
6,51
7,79
12,42
35,46
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement, des taxes à
des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
Heures Creuses : jours Bleus , Blancs et Rouges de 22 h à 6h
Les Jours Rouges sont choisis entre le 1er novembre et le 31 mars (hors Samedi et Dimanche).
Les Dimanches sont des jours Bleus.
PAGE B4/3
En EUROS - €
TARIF BLEU - OPTIONS EXPERIMENTALES
Ces options en extinction ne sont plus proposées à la clientèle
01-janv-2004
- Option Bleu Blanc Rouge - 4 prix ABONNEMENTS
Code tarif: 036/037/038/039
Puissance souscrite
Abonnement
annuel
Jours Bleus
Jours Blancs
(en kVA)
Euros/an
Heures
Creuses
Heures
Pleines
Heures
Creuses
Heures
Pleines
Heures
Creuses
Heures
Pleines
18 kVA
190,20
2,99
3,81
3,81
10,19
10,19
46,24
Jours Rouges
- Option Saisonnalisée à postes fixes - prix hors taxes Code tarif: 016/017/018/019
ABONNEMENTS
Puissance souscrite
(en kVA)
Abonnement
annuel
Euros/an
9 kVA
190,68
12 kVA
261,24
15 kVA
331,80
18 kVA
402,36
24 kVA
597,48
30 kVA
792,60
36 kVA
987,72
Hiver
Eté
Heures
Heures
Heures
Heures
Pleines
Creuses
Pleines
Creuses
11,58
6,13
4,21
2,32
PAGE B.3/2
En EUROS - €
TARIF BLEU - ECLAIRAGE PUBLIC
01-janv-2004
1.1. Modalités introduites en 1987 et 1997 :
Code Tarif
Code variante
Abonnement annuel
en Euros/kVA
Prix de l'énergie
cents/kWh
106,68
3,42
0 (avec comptage)
Longues Utilisations
071 (2)
1 (sans comptage)
Courtes Utilisations
(< à 2350 heures)
094 (3)
0
4,67
74,64
(avec comptage)
1.2. Illuminations (4):
Sur réseau
Eclairage Public
Distribution Publique
Code Tarif
Code variante
Saison
Abonnement
Energie
Euros/kVA/an
cents/kWh
470
0
Hiver
74,64
cf. contrat
471
0
Eté
74,64
EP existant
472
0
Hiver
74,64
4,67
473
0
Eté
74,64
4,67
2.1. Anciennes modalités :
Abonnements
avec comptage
SIMPLE TARIF
Abonnement annuel
Code Tarif
E/kVA
24,60
070
Terme fixe E/kVA
en Euros
DOUBLE TARIF
072
19,92
30,72
Abonnements
en l'absence
de comptage
Code Tarif
Code variante
Eclairage matin & soir
076
Eclairage soir seul
Feux signalisation (5)
Illuminations été
Prix de l'énergie
cents/kWh
8,70
Heures
Pleines
Heures
Creuses
8,70
4,79
Abonnement annuel
E/kVA
Prix de l'énergie
cents/kWh
1
85,56
4,79
076
2
73,08
4,79
076
3
252,48
4,79
7
39,24
4,79
076
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A. et de la contribution au service public de l'électricité (CSPE). Les fournitures
d'éclairage public sont exonérées des taxes à des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes)
et les départements.
(2) Ou 074-075 si le compteur à deux cadrans est provisoirement maintenu. La variante sans comptage (code 071-1) est limitée
à une puissance de 500 W par point de livraison.
(3) réservé aux points de livraison dont la durée d'utilisation de la puissance est inférieure à 2350 heures.
(4) Abonnements applicables aux illuminations d'hiver et d'été. Ils sont perçus uniquement pendant la durée de la période
d'illumination.
(5) Les feux clignotants sont comptés pour la moitié de leur puissance.
PAGE B.1/2
En EUROS -
€
TARIF BLEU - OPTION EJP
(n'est plus proposée à la clientèle)
Prix hors taxes (1) au :
01-janv-2004
- Clients domestiques individuels et collectifs
Option
EJP
Code Tarif
12-18
006
0-1-2
36
006
3
Réglage
Disjoncteur
Abonnement
annuel
(Euros)
4
60-90 A
97,56
8
60 A
389,16
Code variante
ind
coll
Prix d'énergie en c€/kWh
Heures
Heures de
Normales
Pointe Mobile
5,39
46,24
- Clients Agricoles
Option
EJP
Réglage
Code Tarif Code variante Disjoncteur
12-18
008
6-7-8
60-90 A
36
008
9
60 A
Abonnement
annuel
(Euros)
Heures
Heures de
Normales
Pointe Mobile
97,56
389,16
5,39
46,24
- Clients Professionnels et Services Publics non communaux
Code variante
Serv.
Prof
Publ.
Option
EJP
Code Tarif
12-18 (2)
066
0-1
36
068
0
Réglage
Disjoncteur
Abonnement
annuel
(Euros)
5-6
60-90 A
5
60 A
111,72
441,00
Heures
Heures de
Normales
Pointe Mobile
5,39
46,24
- Clients Services Publics Communaux et Intercommunaux
Option
Code Tarif Code variante
Réglage
Abonnement
Disjoncteur
annuel
Heures
Heures de
(Euros)
Normales
Pointe Mobile
12-18 (2)
098
0-1
60-90 A
102,60
5,39
46,24
36
098
3
60 A
411,00
EJP
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement, des taxes
à des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
(2) 12 kVA si le branchement n'est pas capable de délivrer, sans travaux de renforcement, une puissance plus importante
Pointe Mobile : 22 jours de 18 heures, de 7 heures à 1 heure le lendemain.
PAGE B.3/3
En EUROS -
€
TARIF BLEU - FOURNITURES DIVERSES -
01-janv-2004
1. - Télé-distribution
Tarif pour les téléamplificateurs
code 043.6 :
Même barème que le 3 kVA petites fournitures pour les services publics non communaux
2. - Bleu Utilisations Longues codes 0420, 0425, 0870 et 040
- Modalités sans comptage (limitées à 2,2 kVA) code 0420, 0425, 0870
456,36
Forfait par kVA et en Euros par an :
- Modalités avec comptage 6kVA code 040
1020,00
2,76
Abonnement en Euros par an
Prix d'énergie en cents/kWh
3. - Fournitures à partir de moyens de production non connectés au réseau
- Générateur photovoltaique
code 045
114,60
9,48
Forfait pour 1 kW (*) en Euros par an
par hW supplémentaire en Euros par an
- Générateur éolien puissance < ou = 4 kW
-- Forfait pour 2 kW (*) en Euros par an
code 046
229,20
par hW supplémentaire en Euros par an
9,48
- Micro centrale hydraulique ou générateur éolien de puissance > à 4 kW - code 041
Abonnement en Euros par kW/an
Prix d'énergie en cents/kWh
67,80
2,75
(*) Puissance minimum à facturer
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement, des taxes à des
taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
PAGE B.4/1
En EUROS - €
BAREME A : Tarif Universel
2.1. Tarifs 3 kVA
ABONNEMENTS
CODE
TARIF
Domestiques
3 kVA avec H.C.
022
et agricoles
Professionnels
3 kVA avec H.C.
052
CODE VARIANTE
Domestiq. Agricoles
ind-col
0-4
Profess.
0
Communaux
01-janv-2004
3 kVA avec H.C.
088
Mensualités d'abonnements en Euros
Prix d'énergie
cents/kWh
H.P.
H.C.
5
7,95
.......
8,70
4,75
Serv Publ
10,85
.......
10,20
4,75
8,55
.......
10,20
4,75
5
0
Tarifs supérieurs à 36 kVA
ABONNEMENTS
CODE
TARIF
CODE VARIANTE
Domestiq. Agricoles
Domestiques
> 36 kVA avec H.C.
002
0
5
Mensualités d'abonnements en Euros (2)
Terme fixe
+E/kVA
"(2)"
au delà 36
Prix d'énergie
cents/kWh
H.P.
H.C.
119,53
4,38
8,70
4,75
et agricoles
Professionnels
> 36 kVA sans H.C.
Profess.
Serv Publ
048
3
8
152,60
8,17
8,70
......
Services Publics
> 36 kVA avec H.C.
058
3
8
188,34
9,72
8,70
4,75
Communaux
> 36 kVA sans H.C.
090
…
3
100,90
3,63
8,70
......
> 36 kVA avec H.C.
002
…
3
119,53
4,38
8,70
4,75
et
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement, des taxes à des
taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
(2) Le tarif Jaune n'étant pas appliqué dans les DOM, le terme fixe y est identique à celui appliqué pour une puissance de 36 kVA
PAGE B.4/2
En EUROS - €
BAREME B : Tarif Universel
01-janv-2004
Modalités particulières pour les abonnements avec heures creuses à partir de 12 kVA
Code
Code variante
Domestiques
Sans prix
particulier
H.P. Eté
Domestiques
ou Agricoles
Communaux
Avec prix
particulier
H.P. Eté
PRIX
P.S. de base <=18 kVA
et >=24 kVA
P.S. de base > 24 kVA
002
002
002
002
Prix d'énergie (Cents/kWh)
H.P.
ABONNEMENTS
H.C.
Hiver
Eté
1
1
Domestiq.
Agricoles
Communaux
6à8
6à8
sans sup.
H.C.
sans FMA
avec sup.
H.C.
sans FMA
sans sup.
H.C.
avec FMA
4
avec sup.
H.C.
avec FMA
0
5
1
6
7
8
Mensualités d'abonnement (Euros)
Par kVA
Majoration par kVA
Terme fixe pour une
supplépuissance de base de
mentaire
Compl. FMA Supp. HC
Sans prix
> ou
.........
particulier
égale à
.........
H.P. Eté
Domestiques
Agricoles
.........
8,70
8,70
!
12 kVA
!
Communaux
20,14
2,03
20,14
2,03
3,13
1,75
1,75
4,75
Avec prix
particulier
H.P. Eté
8,70
8,70
!
24 kVA
58,39
!
30 kVA
84,47
!
36 kVA
110,62
4,36
!
>36 kVA
119,53
4,38
3,13
1,75
PAGE B.6
En EUROS - €
TARIF BLEU
dans les DOM
y compris la majoration liée à l'octroi de mer au :
DEPARTEMENT
OCTROI DE
MER
Petites
Fournitures
04-juil-2003
Option
Base
Option Heures creuses
01-janv-2004
Heures
Creuses
cents/kWh
(3kVA)
H. Pleines
H. Creuses
Ecl. Public
MARTINIQUE
0,19
9,62
7,84
7,84
4,69
3,61
GUADELOUPE
0,16
9,59
7,81
7,81
4,66
3,58
LA REUNION
0,07
9,50
7,72
7,72
4,57
3,49
GUYANE
0,00
9,43
7,65
7,65
4,50
3,42
NOTA: les prix des abonnements sont identiques à ceux appliqués en métropole
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A. selon les taux applicables dans les DOM, de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et,
éventuellement, des taxes à des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
PAGE J.7 €
Prix hors taxes (1) au:
01/01/2004
TARIF JAUNE BASE en €
PRIME
PRIX DE L'ENERGIE ( c €/kWh )
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
HIVER
€/kVA
HPH
47,76
15,84
UL
UM
COEFFICIENT PUISSANCE REDUITE *
CALCUL DES DEPASSEMENTS
ETE
HCH
HPE
HCE
7,608
5,371
2,601
11,177
7,463
2,737
0,52 ou 0,36 ou 0,2
€/HEURE
10,77
HIVER
: de novembre à mars inclus
ETE
: d'avril à octobre inclus
POINTE EN UL
: 2h le matin et 2h le soir de décembre à février inclus
HEURES CREUSES
: 8h par jour tous les jours
* UL: une seule dénivelée possible en Heures Pleines d'Hiver hors pointe :
en Heures Creuses d' Hiver, ou
0,36
2,023
2,160
0,52
en Heures Pleines d'Eté
0,20
TARIF JAUNE EJP en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
HIVER
€/kVA
PM
JAUNE EJP
UL
47,76
26,133
ETE
HH
HPE
5,123
2,601
0,44 ou 0,2
€/HEURE (2)
10,77
HIVER
ETE
POINTE MOBILE
: 22 périodes de 18h de novembre à mars inclus
HEURES CREUSES
: 8h par jour tous les jours de l'été
* Une seule dénivelée possible:
0,44
en Heures d'Hiver, ou
0,20
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A. et de la contribution au service public de l'électricité (CSPE)
(2) : DANS LE CAS DE COMPTAGE EQUIPE DE CONTROLEUR ELECTRONIQUE
HCE
2,023
en Heures Pleines d'Eté
PAGE V.8 €
01/01/2004
TARIF VERT A5 BASE en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
HIVER
€/kW
108,36
66,60
39,60
16,80
TLU
LU
MU
CU
HPH
HCH
HPE
HCE
5,241
9,392
13,436
19,743
4,007
5,362
6,711
8,797
3,052
3,598
4,162
5,020
2,350
2,505
2,726
2,964
1,455
1,592
1,786
1,985
0,76
0,76
0,76
0,77
0,31
0,31
0,31
0,33
0,15
0,15
0,15
0,18
0,06
0,06
0,06
0,08
1,754
ENERGIE REACTIVE ( cent €/kvarh )
1,00
1,00
1,00
1,00
TLU
Coefficients
LU
Puissance réduite
MU
A5
CU
COMPTAGE
CALCUL
ETE
PTE
ELECTRONIQUE
K.N.(PMAX-P)
3,25 €/kW
(k3 k2 k1)
K.(PMAX-P)
1,08 €/kW
27,09 €/kW
DEPASSEMENT
1,00
Coefficients par poste
0,76
0,31
0,15
TARIF APPLICABLE AUX CLIENTS EN HTA INFERIEURS A 10000 kW
HIVER
ETE
POINTE
HEURES CREUSES
: 8h par jour et dimanche toute la journée
TARIF VERT A5 EJP en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
HIVER
€/kW
A5
TLU
EJP
MU
108,36
39,60
HH
HPE
HCE
7,016
20,248
3,297
4,388
2,350
2,726
1,455
1,786
0,48
0,48
0,15
0,15
0,06
0,06
1,754
Coefficients
TLU
Puissance réduite
MU
1,00
1,00
ENER (€/kWh)
CALCUL
ETE
PM
0,55
ELECTRON.
3,25
K.N.(PMAX-P)
K.(PMAX-P) (E/kW)
1,08
27,09
DEPASSEMENT
1,00
0,48
HIVER
ETE
POINTE MOBILE
HEURES CREUSES
0,15
0,06
0,06
PAGE V.9 €
01/01/2004
TARIF VERT A8 BASE en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
TLU
A8
HIVER ET DEMI-SAISON
LU
MU
CU
108,36
66,6
39,60
16,80
PTE
HPH
HPD
HCH
HCD
HPE
HCE
JA
5,450
10,116
14,621
21,678
4,826
6,941
9,009
12,238
3,647
4,236
4,835
5,767
2,123
2,540
2,967
3,628
2,671
2,843
3,079
3,352
1,398
1,560
1,789
2,024
1,763
1,844
1,953
2,097
1,00
1,00
1,00
1,00
0,78
0,78
0,78
0,78
3,412
4,174
4,938
6,127
1,754
0,43
0,43
0,43
0,44
0,32
0,32
0,32
0,34
0,21
0,21
0,21
0,22
0,15
0,15
0,15
0,18
0,09
0,09
0,09
0,10
0,02
0,02
0,02
0,05
TLU
Coefficients
LU
Puissance réduite
MU
CU
COMPTAGE
CALCUL
ETE
€/kW
ELECTRONIQUE
KN.(PMAX-P)
K.(PMAX-P)
1,08 €/kW
27,09 €/kW
3,25 €/kW
(k3 k2 k1)
DEPASSEMENT
1,00
0,78
0,43
HIVER
DEMI-SAISON
ETE
: de décembre à février inclus
: novembre et mars
POINTE
0,32
HEURES CREUSES
: de 1h à 7h et samedi, dimanche, jours fériés nationaux et assimilés toute la journée
0,21
0,15
0,09
0,02
PAGE V.10 €
01/01/2004
TARIF VERT A8 EJP en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
€/kW
A8
TLU
EJP
MU
108,36
39,60
HH
HD
HPE
HCE
JA
7,016
20,248
3,910
5,314
1,754
0,48
0,48
2,444
3,031
2,671
3,079
1,398
1,789
1,763
1,953
0,23
0,23
0,15
0,15
0,09
0,09
0,02
0,02
Coefficients
TLU
Puissance réduite
MU
CALCUL
DEPASSEMENT
1,00
1,00
COMPTAGE
ENERGIE
(k3 k2)
0,55
1,00
: novembre et mars
HIVER
DEMI-SAISON
ETE
ETE
PM
ELECTRONIQUE
0,48
K.N.(PMAX-P)
3,25 €/kW
€/kWh
0,23
0,15
POINTE MOBILE
HEURES CREUSES
TARIF VERT A MODULABLE en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
€/kW
A
TLU
MODULABLE
MU
108,36
39,60
JOUR
PM
HM
DSM
SCM
7,016
20,248
4,415
6,161
1,754
0,48
0,48
2,737
3,315
1,725
2,050
0,28
0,28
0,12
0,12
Coefficients
TLU
Puissance réduite
MU
1,00
1,00
ENERGIE
CALCUL
SEMAINE
ELECTRONIQUE
0,55 €/kWh
K.N. (PMAX-P)
3,25 €/kW
1,08 €/kW
DEPASSEMENT
HIVER MOBILE
DEMI-SAISON MOBILE
SAISON CREUSE MOBILE
: 9 semaines
: 19 semaines
1,00
0,48
: 24 semaines
POINTE MOBILE
0,28
0,12
1,08 €/kW
0,09
0,02
01/01/2004
TARIF VERT B BASE en €
PRIME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
LU
MU
CU
77,40
51,00
29,04
13,68
PTE
HPH
HPD
HCH
HCD
HPE
HCE
JA
5,017
8,053
11,638
16,867
4,567
5,993
7,678
10,133
3,254
3,668
4,158
4,869
3,445
3,775
4,165
4,735
1,980
2,209
2,477
2,871
2,556
2,676
2,804
2,911
1,354
1,458
1,595
1,701
1,685
1,737
1,804
1,857
1,00
1,00
1,00
1,00
0,77
0,77
0,77
0,78
0,39
0,39
0,39
0,40
0,29
0,29
0,29
0,31
0,19
0,19
0,19
0,21
0,14
0,14
0,14
0,17
0,08
0,08
0,08
0,10
0,02
0,02
0,02
0,05
1,553
Coefficients
Puissance réduite
CALCUL
DEPASSEMENT
HIVER
DEMI-SAISON
ETE
€/kW
TLU
B
FIXE
BAREME
TLU
LU
MU
CU
COMPTAGE
(k3 k2 k1)
ELECTRONIQUE
KN.(PMAX-P)
K.(PMAX-P)
0,77 €/kW
19,35 €/kW
2,32 €/kW
1,00
: novembre et mars
0,77
0,39
0,29
ETE
POINTE
HEURES CREUSES
0,19
0,14
0,08
0,02
PAGE V.12 €
01/01/2004
TARIF VERT B EJP en €
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
€/kW
TLU
B
EJP
MU
Coefficients
Puissance réduite
77,40
29,04
HH
HD
HPE
HCE
JA
6,358
15,216
3,730
4,842
1,553
0,50
0,50
2,320
2,725
2,556
2,804
1,354
1,595
1,685
1,804
0,22
0,22
0,14
0,14
0,08
0,08
0,02
0,02
1,00
1,00
TLU
MU
COMPTAGE
(k3 & k2)
CALCUL
ETE
PM
ENERGIE
ELECTRONIQUE
0,39 €/kWh
K.N.(PMAX-P)
2,32 €/kW
0,77 €/kW
DEPASSEMENT
1,00
: novembre et mars
HIVER
DEMI-SAISON
0,50
0,22
0,14
ETE
POINTE MOBILE
HEURES CREUSES
TARIF VERT B MODULABLE en €
PRIME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
B
MODULABLE
FIXE
BAREME
€/kW
TLU
MU
77,40
29,04
JOUR
PM
HM
DSM
SCM
6,358
15,216
4,208
5,585
1,553
0,50
0,50
2,625
3,031
1,645
1,848
0,28
0,28
0,11
0,11
Coefficients
TLU
Puissance réduite
MU
1,00
1,00
ENERGIE
CALCUL
SEMAINE
ELECTRONIQUE
0,39 €/kWh
K.N. (PMAX-P)
2,32 €/kW
0,77 €/kW
DEPASSEMENT
HIVER MOBILE
DEMI-SAISON MOBILE
: 9 semaines
: 19 semaines
1,00
0,50
: 24 semaines
0,28
0,11
0,08
0,02
PAGE V.13 €
01/01/2004
TARIF VERT C BASE en €
PRIME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
C UNIFIE
FIXE
BAREME
PTE
HPH
HPD
HCH
HCD
HPE
HCE
JA
TLU
57,60
4,962
4,524
3,230
3,421
1,967
2,538
1,349
1,678
LU
37,92
21,72
10,08
7,448
10,387
14,668
5,741
7,179
9,275
3,632
3,883
4,243
2,105
2,264
2,497
2,603
2,673
2,732
1,406
1,480
1,536
1,709
1,745
1,775
1,00
1,00
1,00
1,00
0,75
0,75
0,75
0,76
3,476
3,769
4,196
1,402
0,31
0,31
0,31
0,33
0,23
0,23
0,23
0,25
0,14
0,14
0,14
0,18
0,10
0,10
0,10
0,14
0,06
0,06
0,06
0,09
0,02
0,02
0,02
0,05
MU
CU
Coefficients
Puissance réduite
CALCUL
DEPASSEMENT
ETE
€/kW
TLU
LU
MU
CU
COMPTAGE
(k3 k2 k1)
ELECTRONIQUE
1,73 €/kW
KN.(PMAX-P)
K.(PMAX-P)
0,58 €/kW
14,40 €/kW
1,00
0,75
0,31
0,23
0,14
HIVER
DEMI-SAISON
: novembre et mars
ETE
POINTE
HEURES CREUSES
0,10
0,06
0,02
PAGE V.14 €
01/01/2004
TARIF VERT C EJP en €
PRIME
BAREME
DU
FIXE
ANNUELLE
01/01/2004
€/kW
ETE
PM
HH
HD
HPE
HCE
JA
C UNIFIE
TLU
57,60
6,164
3,728
2,305
2,538
1,349
1,678
EJP
MU
21,72
12,870
2,673
1,480
1,745
TLU
1,00
4,653
1,402
0,50
2,574
Coefficients
0,17
0,10
0,06
0,02
Puissance réduite
MU
1,00
0,50
0,17
0,10
0,06
0,02
COMPTAGE
(k3 & k2)
CALCUL
ENERGIE
ELECTRONIQUE
K.N.(PMAX-P)
1,73 €/kW
0,30 €/kWh
0,58 €/kW
DEPASSEMENT
1,00
0,50
: novembre et mars
HIVER
DEMI-SAISON
ETE
POINTE MOBILE
HEURES CREUSES
0,17
0,10
TARIF VERT C MODULABLE en €
PRIME
FIXE
ANNUELLE
€/kW
BAREME
DU
01/01/2004
TLU
C UNIFIE
MODULABLE
MU
57,60
21,72
JOUR
HM
DSM
SCM
6,164
12,870
4,222
5,346
1,402
0,50
0,50
2,603
2,897
1,639
1,750
0,25
0,25
0,08
0,08
ENERGIE REACTIVE ( cEUR/kvarh )
Coefficients
TLU
Puissance réduite
MU
1,00
1,00
ENERGIE
CALCUL
DEPASSEMENT
0,30 €/kWh
SEMAINE
PM
ELECTRONIQUE
K.N. (PMAX-P)
1,73 €/kW
1,00
0,50
HIVER MOBILE
: 9 semaines
DEMI-SAISON MOBILE
: 19 semaines
: 24 semaines
POINTE MOBILE
0,58 €/kW
0,25
0,08
0,06
0,02
PAGE V.15 €
01/01/2004
TARIFICATION A LA PUISSANCE
MAJORATION - MINORATION EN €
BAREME DU :
1-janv-2004
MT
TARIF A
TARIF B
........
B + en k€
........
€/kW
A - €/kW
26,73
A - €/kW
7,52
94,60
12,08
HT
........
(BP) €/kW
35,04
8,05
B - €/kW
14,89
B - €/kW
7,35
B + en k€
€/kW
262,78
10,50
........
........
(BP)
400 kV
........
........
C + en k€
(BP)
225 kV
TARIF C
........
........
........
........
- LA PARTIE PROPORTIONNELLE DE LA MAJORATION EST CALCULEE SUR LA PUISSANCE
MAXIMALE SOUSCRITE
- LA MINORATION EST CALCULEE SUR LA PUISSANCE REDUITE, ELLE EST REDUITE
DE 50 % POUR LES COURTES UTILISATIONS.
- La tension prise en référence correspond à la tension à laquelle est réputé être alimenté le client :
par exemple: B+(BP), client de taille > ou = à 10 MW, alimenté en aval d'un poste source HTB/HTA
et ayant participé en capital dans la transformation du poste: le client est réputé être alimenté en HTB.
(BP) €/kW
122,62
5,25
C - €/kW
8,18
C + en k€
PAGE V.16 €
01/01/2004
TARIF VERT MT en €
(Contrats à la tension en extinction)
PRIME
FIXE
BAREME
ANNUELLE
DU
01/01/2004
HIVER
€/kW
TLU
LU
MU
CU
133,68
82,68
50,76
20,64
HPH
HCH
HPE
HCE
8,271
13,196
19,041
27,217
6,225
8,085
9,714
12,676
2,111
0,76
0,76
0,76
0,77
4,476
5,143
5,803
7,205
2,635
2,804
3,038
3,264
1,556
1,675
1,837
2,006
0,31
0,31
0,31
0,33
0,15
0,15
0,15
0,18
0,06
0,06
0,06
0,08
Coefficients
Puissance réduite
TLU
LU
MU
CU
ETE
PTE
1,00
1,00
1,00
1,00
TARIF APPLICABLE AUX CLIENTS MT INFERIEURS A 10000 kW (contrats MT à la tension)
HIVER
ETE
POINTE
HEURES CREUSES
PAGE V.17 €
01/01/2004
TARIF JAUNE EN CORSE EN €
PRIX DE L'ENERGIE ( cent €/kWh )
PRIME
BAREME
DU
1-janv-2004
FIXE
ETE (8 mois)
€ /kVA
UL
JAUNE
HIVER (4 mois)
ANNUELLE
UM
62,04
22,80
HIVER
ETE
POINTE EN UL
HEURES CREUSES
HPH
HCH
HPE
HCE
6,464
9,402
0,79
4,940
6,559
0,37
12,41
3,291
3,606
0,20
3,037
3,313
€/HEURE
: de novembre à février inclus
: mars à octobre inclus
: de 18h à 22h de novembre à février inclus
: 8h par jour, de 23 h à 7 h tous les jours
* UL: une seule dénivelée possible
TARIF VERT A5 EN CORSE EN €
PRIX DE L'ENERGIE ( cent €/kWh )
PRIME
BAREME
DU
1-janv-2004
FIXE
LU
MU
CU
103,68
53,16
28,68
11,76
PTE
HPH
HCH
HPE
HCE
4,118
7,256
10,118
14,096
3,995
6,028
7,885
10,466
1,755
0,78
0,78
0,78
0,78
3,642
4,767
5,795
7,223
3,119
3,333
3,525
3,796
2,891
3,069
3,232
3,460
0,34
0,34
0,34
0,34
0,18
0,18
0,18
0,18
0,05
0,05
0,05
0,05
1,00
1,00
1,00
1,00
TLU
Coefficients
LU
Puissance réduite
MU
A5
CU
COMPTAGE
CALCUL
DEPASSEMENT
ETE (8 mois)
€ /kW
TLU
A5
HIVER (4 mois)
ANNUELLE
ELECTRONIQUE
K.N.(PMAX-P)
3,11 €/kW
(k3 k2 k1)
1,00
K.(PMAX-P)
1,04 €/kW
0,78
0,34
25,92 €/kW
0,18
0,05
TARIF APPLICABLE AUX CLIENTS ALIMENTES EN HTA INFERIEURS A 10000 kW
HIVER
ETE
POINTE
HEURES CREUSES
: de novembre à février inclus
: de mars à octobre inclus
: de 18h à 22h de novembre à février inclus
: 8h par jour, de 23h à 7h tous les jours
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement et, éventuellement, des taxes à des taux divers
instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
PAGE V.18 €
y compris la majoration liée à l'octroi de mer au :
04-juil-2003
Prix hors taxes (1) au: 01/01/2004
TARIF VERT EN €
DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER, EN CORSE ET A SAINT PIERRE & MIQUELON
Département
Version
LU
MARTINIQUE
MU
CU
LU
GUADELOUPE
MU
CU
LU
GUYANE
MU
CU
LU
CORSE
(en extinction)
ST PIERRE &
MIQUELON
MU
CU
LU
MU
CU
LU
LA REUNION
MU
CU
Octroi de mer en
c€/kWh
MARTINIQUE
0,172
GUADELOUPE
0,142
GUYANE
0,000
CORSE
-
ST PIERRE &
MIQUELON
-
LA REUNION
0,062
Prime fixe
€/kW/an
Pointe
HP
HC
Pointe
HP
HC
74,52
47,52
21,00
70,20
37,92
20,40
84,00
54,48
19,92
93,48
58,92
19,08
87,96
55,44
17,88
9,337
11,980
16,636
8,699
11,986
15,244
6,071
9,870
15,455
9,952
17,489
25,557
6,659
11,471
17,539
4,986
5,303
5,859
4,621
4,975
5,326
4,286
5,228
6,637
4,959
6,105
8,413
4,248
5,243
7,249
2,045
2,178
2,411
2,176
2,395
2,609
2,669
2,761
3,444
2,626
2,719
3,427
2,304
2,304
2,917
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
0,35
0,35
0,35
0,29
0,29
0,29
0,52
0,50
0,52
0,60
0,57
0,60
0,60
0,57
0,60
0,07
0,07
0,07
0,09
0,09
0,09
0,22
0,19
0,27
0,27
0,22
0,37
0,27
0,22
0,37
Pointe
HPE
HCE
HPH
HCH
Pointe
HPE
HCE
HPH
HCH
68,52
38,52
19,44
8,432
11,175
14,474
5,485
6,337
7,364
3,716
4,153
4,679
2,876
3,174
3,531
2,527
2,804
3,137
1,00
1,00
1,00
0,52
0,52
0,52
0,22
0,22
0,22
0,12
0,12
0,12
0,05
0,05
0,05
Prix de l'énergie en cent €/kWh (*)
Energie Réact.
Coefficients de calcul de la puissance réduite
Structure horosaisonnière
- Pointe : 5h/jour (9h-12h30 & 18h-19h30 sauf samedi et dimanche)
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 5h/jour (9h30-12h30 & 18h-20h sauf dimanche)
- Pointe : 5h/jour (10h30-12h30 & 19h-22h sauf dimanche)
- Pointe : de 18h à 22h de novembre à mars
- Heures Creuses : 8 heures par jour, tous les jours de 23h à 7 h
- Pointe : 4 heures par jour, tous les jours
- Pointe : 5h/jour (9h-11h30 & 18h-20h30 sauf samedi et dimanche)
- Eté : du 1er octobre au 30 avril
(*) Prix majorés au titre de l'octroi de mer
(1) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et, éventuellement et, éventuellement, des taxes à des taux divers
instituées par les communes (ou syndicats de communes) et les départements.
en c €/kvarh
0,867
0,867
0,867
1,982
0,867
1,485

au 01/01/2004

Transcription

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